A partir de cette année, les retraités qui perçoivent une pension de la part de l’Assurance retraite (la retraite de la Sécurité sociale française) ne recevront plus à leur domicile un courrier mentionnant le “montant imposable” au titre de leur retraite.

Déjà, depuis quelques années, l’Assurance retraite transmet directement le montant imposable de chaque retraité à l’administration fiscale française, afin que les déclarations d’impôts soient préremplies, évitant aux retraités d’avoir à reporter cette information.

Où retrouver votre montant imposable ?

Depuis le 15 janvier 2015, l’assuré peut retrouver sur le site lassuranceretraite.fr le « montant déclaré à l’administration fiscale française » utilisé dans le cas d’une déclaration des revenus en France, après avoir créé son espace personnel.

Si l’assuré ne dispose pas d’une connexion internet ou s’il rencontre des difficultés pour créer son espace personnel, il a la possibilité d’appeler le serveur vocal au +33 971 10 39 60 pour connaître le montant déclaré ou échanger avec un conseiller de l’Assurance retraite.

Si l’assuré déclare ses revenus dans un pays étranger et s’il doit fournir un justificatif des sommes qu’il a perçues en 2014, il pourra également télécharger, depuis son espace personnel, une attestation de paiement annuelle.

« Le Maroc est un pays libéral » m’a résumé d’une formule Jean-Marie Grosbois. Tout a été mis en œuvre pour favoriser le courant d’affaires avec la France, premier partenaire commercial, bailleur de fonds et investisseur.

Casablanca – Réunion au siège de la Chambre Française de Commerce et d’Industrie du Maroc. (de gauche à droite) Philippe Confais, Directeur Général ; Pascal Capdevielle, Conseiller Consulaire Maroc ; Olivier Cadic ; Jean-Marie Grosbois, Président ; Jean-Claude Leillard, Conseiller du Président en charge des Délégations Régionales et Gilles d’Agescy, Conseiller Consulaire Maroc.

Deux chiffres illustrent cet attrait français : 750 filiales françaises sont implantées au Maroc, dont 36 sociétés du CAC40 !

Il faut dire que le Maroc joue clairement de sa différence. « On peut y créer une filiale à 100 % sans obligation d’avoir un associé marocain, à la différence de certains pays voisins ou des pays du Golfe. Autre point important : on peut rapatrier les dividendes sans limitation de montant ni de durée », m’a détaillé Philippe Confais.

L’Etat marocain lisse toutes les aspérités pour créer un climat propice aux affaires : on peut venir sans visa, les formulaires de l’administration sont en français ou encore le droit des affaires est familier, puisqu’il est similaire au droit français avec, notamment, les structures juridiques de type SARL, SA, SAS, etc.

J’ai trouvé très intéressant le fonctionnement des deux premiers parcs industriels de la CFCIM, situés à mi-chemin entre Casablanca et l’aéroport. Bouskoura et Ouled Salah sont presque mitoyens et accueillent une centaine d’industries chacun. Pour contrecarrer l’achat à but spéculatif, ces parcs ne proposent que du « foncier locatif ». Au final, 60 hectares sont « entièrement valorisés et commercialisés », se félicite le président de la Chambre.

Que les investisseurs français ne s’inquiètent pas : deux autres parcs sont en voie de réalisation, à Berrechid et à Settat, respectivement à 30 et 50 km au sud de Casablanca.

Au Maroc, on peut à la fois compter sur de la main-d’œuvre qualifiée et des coûts de production inférieurs à l’Europe. Ce double constat explique la forte présence de notre industrie aéronautique. Les incitations fiscales, notamment à l’export, achèvent de convaincre les financiers.

La CFCIM dispose d’une équipe de plus de 100 collaborateurs et travaille en liens étroits avec le Service Economique de l’Ambassade de France au Maroc et la Section Maroc des Conseillers du Commerce Extérieur de la France (CCEF)

Cela étant, la Chambre Française de Commerce et d’Industrie du Maroc doit réaliser un travail de fond pour accompagner nos entrepreneurs, en partenariat avec les CCI de France et Business France, dont la CFCIM est délégataire de service public et représentante exclusive au Maroc. Ses délégations régionales prennent aussi le relais pour faire rayonner nos entreprises à travers tout le Maroc.

Jean-Marie Grosbois et Philippe Confais m’ont livré la clé du succès : « une collaboration parfaitement bien huilée » entre la Chambre Française de Commerce et d’Industrie du Maroc, le Service économique de l’Ambassade de France au Maroc et les CCEF, Conseillers du commerce extérieur de la France. Ces derniers qui représentent notamment les plus grands noms des entreprises françaises « constituent une force de réflexion et de proposition incontournable ».

En m’exprimant au nom du groupe UDI-UC, j’ai dénoncé cette convention fiscale qui m’apparait comme un banc d’essai pour expérimenter l’idée de la taxation des Français résidant à l’étranger. (lire : Intervention Olivier Cadic – Convention France-Andorre – 19-02-2015)

En effet, son article 25, alinéa d, stipule que « la France peut imposer les personnes physiques de nationalité française qui résident en Andorre comme si la présente convention n’existait pas ».

« Quel charabia ! Dix-neuf malheureux mots », a lancé le sénateur Christophe-André Frassa.

Dès lors, cela tombe sous le sens : le champ d’application de la loi fiscale ne procède plus de la territorialité mais de la nationalité !

J’ai dit au gouvernement que s’il souhaitant taxer nos compatriotes établis hors de France qui paient déjà des impôts dans leur pays de résidence, alors parlons-en franchement lors d’un projet de loi de Finances !

Le gouvernement a toujours soutenu que l’article 25, alinéa d, n’avait pas vocation à s’appliquer, tout en refusant de le retirer ! (lire : “Convention France-Andorre : les socialistes exigent le maintien de la clause autorisant l’impôt sur la nationalité” du 19 janvier 2015)

Au comble de l’hypocrisie, ce gouvernement donne l’impression d’avoir la taxation honteuse.

En séance, j’ai donc proposé à Harlem Désir, secrétaire d’Etat aux Affaires européennes, de ne soumettre au Parlement que des textes qui ont vocation à s’appliquer. Cela épargnera ensuite aux élus de proposer leur suppression !

Une convention fiscale ne pouvant être amendée, le projet de loi autorisant l’approbation de cette convention a été rejeté par le groupe UDI-UC et le groupe UMP représenté par Christophe-André Frassa (lire : Intervention C-A Frassa – Convention France-Andorre – 19-02-2015).

Les contributions sociales en cause étaient la CSG, Contribution sociale généralisée et la CRDS, Contribution pour le remboursement de la dette sociale. La Cour de justice de l’Union européenne a jugé que ces deux contributions avaient pour « objet spécifique et direct de financer la sécurité sociale française ».

Par conséquent, si un travailleur migrant est déjà soumis à la sécurité sociale dans un État membre de l’Union (en l’occurrence, les Pays-Bas dans l’affaire jugée), ses revenus, qu’ils proviennent d’une relation de travail ou bien de son patrimoine, ne sauraient être soumis à des prélèvements en France !

C’est bien logique puisque ces travailleurs ne bénéficient pas de la Sécurité sociale française.

Dans le cas contraire, le prélèvement de la CSG et de la CRDS serait « incompatible tant avec l’interdiction du cumul des législations applicables en matière de sécurité sociale (règlement n° 1408/71) qu’avec la libre circulation des travailleurs et la liberté d’établissement ».

L’épilogue de cette affaire est peu glorieux pour nos services fiscaux. Contre l’évidence juridique, le gouvernement a campé ferme sur ses positions face à toutes les interpellations des élus des Français de l’étranger depuis 2012.

Après les conclusions de l’avocat général, à l’automne dernier, le gouvernement a cependant compris que la condamnation devenait inéluctable. Son secrétaire d’Etat chargé du Budget, Christian Eckert, m’avait répondu dans une réunion à Bercy que nous étions bien en face d’un phénomène de double-imposition sur les revenus immobiliers (lire : “CSG-CRDS sur les non-résidents : le gouvernement reconnait la double imposition” du 19 novembre 2014).

J’avais aussi cosigné l’amendement de Christophe Frassa, sénateur des Français établis hors de France, visant à supprimer ces prélèvements sociaux (lire : “CSG-CRDS sur les non-résidents : le Sénat refuse d’anticiper une condamnation de la France par la Cour de justice de l’UE” du 14 novembre 2014).

Le Conseil d’État doit désormais rendre une décision favorable aux non-résidents (la CJUE s’est prononcée sur une demande de décision préjudicielle formée par le Conseil d’État). Lors de la séance des questions du 26 mars prochain à l’Assemblée nationale, ma collègue Claudine Schmid interrogera le gouvernement afin de savoir comment il va adapter sa législation et dans quel délai.

Le défi de campagne n°23 de notre liste d’union aux Sénatoriales est en phase d’être accompli !

Il faudra désormais rembourser ce qui a été prélevé indument aux non-résidents ! Il y a trois mois, j’avais estimé qu’il fallait provisionner 250 millions d’euros de manque à gagner sur les recettes du budget de la Sécurité sociale 2015. Par conséquent, si l’on intègre les exercices 2012, 2013, 2014, le montant global du remboursement pourrait atteindre le milliard d’euros !

Comme on dit, un bon dessin vaut mieux qu’un long discours. Voici un graphique qui présente la situation financière de l’Assurance chômage entre 1984 et 2015.

On a connu un joli plongeon entre 2000 et 2005, avant une courte phase de rétablissement. Mais, depuis 2008, c’est la chute libre !

« En 2016, la dette devait atteindre 28,5 milliards d’euros », a prévenu Vincent Destival.

Lorsque mon collègue René-Paul Savary lui a demandé quand était prévu le retour à l’équilibre des comptes, le directeur général de l’Unédic lui a simplement répondu : « Nous n’avons pas à ce jour d’horizon pour un retour à l’équilibre de nos comptes ».

C’est assez renversant.

Je suis donc intervenu en ces termes: “La situation financière du graphique 8 démontre une évolution préoccupante qui n’est pas maîtrisée. Elle signe l’échec d’une politique qui doit être revue de fond en comble. Les cotisations chômage pèsent lourdement sur le coût du travail (environ 8% d’un salaire brut). Ce manque de compétitivité explique en partie le chômage. Si les partenaires sociaux n’avaient pas le droit d’avoir un système chômage déficitaire, quelles seraient les décisions immédiates qui devraient être prises par les partenaires sociaux ?”

Au lieu de livrer les mesures à prendre pour rectifier le tir, Vincent Destival m’a soutenu qu’interdire le déficit de l’assurance chômage ne lui « semblait pas être une bonne solution ».

M. Destival est clairement un haut fonctionnaire qui fait de la politique. Certes, une habitude fort partagée sous notre Vème République. Au lieu de répondre aux élus certains hauts fonctionnaires n’hésitent pas à leur dire, avec aplomb, que leur demande n’est pas pertinente.

Au fait, pourquoi n’est-elle pas bonne l’idée d’interdire les déficits de gestion, lorsque la situation s’emballe et devient manifestement incontrôlable ?

A cause du « rôle de stabilisateur automatique » du régime.

Explication détaillée : « La France est l’un des pays où le taux de chômage a le plus augmenté depuis 2008, tout en enregistrant une faible évolution du taux de pauvreté. »

Comprenez que si on ne creusait pas un déficit abyssal, nous aurions plein de pauvres supplémentaires !

Du reste, avant les années 2000 (voir le graphique), l’Unedic était bénéficiaire parce que « les partenaires sociaux modifiaient rapidement les règles d’indemnisation », nous dit lui-même M. Destival. Mais c’était forcément « au risque de ne pas permettre au régime de jouer son rôle de stabilisateur automatique. »

Au moins, on comprend pourquoi le retour à l’équilibre de nos comptes n’est pas pour demain !

(Lire le compte-rendu de l’audition de Vincent Destival).

Indemnisation chômage des Français expatriés
L’Unédic vient de publier une circulaire (n°2014-34 en date du 23 décembre 2014 consacrée à l’annexe IX de la convention d’assurance chômage du 14 mai 2014) qui rappelle les règles d’indemnisation applicables aux salariés occupés hors de France ou par des organismes internationaux, ambassades et consulats. Cliquez ICI pour obtenir toute information sur l’espace Expatriés du Sénat.

Gilles d’Agescy, conseiller consulaire de Casablanca

« Nos vieux ressortissants sont bien souvent abandonnés par leurs familles et je me suis souvent retrouvé seul aux obsèques, avec le jardinier ou la bonne le cas échéant », une situation qu’il gère en qualité de président de nombreuses associations : Légion d’honneur, Souvenir français, Maison des anciens…

« Beaucoup de nos résidents français ont dépassé 80 ans et certains se trainent dans une grande misère, car ils ne se sont jamais inquiétés de leurs vieux jours, soupire Gilles. Ils se retrouvent avec une retraite dérisoire, d’aucuns n’ont rien, même pas de Sécu et refusent de tendre la main, par fierté. » Il existe une solution à Rabat. Il s’agit de la maison de retraite de Souissi, au bénéfice de nos compatriotes âgés, dépendants ou malades.

Sous la responsabilité de l’Association de Bienfaisance, cette maison de retraite médicalisée est une vénérable institution qui a plus de 100 ans, mais qui ne dispose que de 41 lits…

La population vieillissante devient de plus en plus dépendante : il faut même protéger les personnes âgées qui ont de l’argent ! Ce qui n’est pas simple parce que le Maroc ne connait pas la tutelle judiciaire. Alors, « à la SFB de Casablanca, nous passons des contrats de gestion de biens. On délivre de l’argent au fur et à mesure des besoins de la personne, sinon elle se fait abuser par le personnel qui l’entoure »…

Heureusement, « la collaboration est totale et permanente » entre le consulat et les sociétés de bienfaisance, à travers tout le Maroc, m’a affirmé Gilles. Les cas des résidents en difficultés sont examinés en réunion de comité consulaire pour la Protection et l’Action sociale, présidé par le consul général.

Deux fois par an, le CCPAS se réunit pour garantir 500 euros par mois aux Français âgés résidant au Maroc, en complétant leurs revenus s’ils sont inférieurs à ce seuil. Les bénéficiaires doivent être dans le besoin et avoir plus de 65 ans, sachant qu’au Maroc il est interdit de travailler au-delà de 60 ans…

Dépendance, hospitalisation, aide alimentaire, rapatriement… Notre consul général à Rabat, Didier Larroque, rend hommage à la Société de Bienfaisance vers laquelle il se tourne aussi par nécessité financière. D’autant qu’entre 2008 et 2014, il a compté 35% d’inscrits supplémentaires, soit une progression de 35%.

Rabat : Charles Fries, ambassadeur de France au Maroc, Olivier Cadic

La collaboration avec les associations relève aussi du sens pratique : si le bureau social du consulat visite les détenus une fois par mois, leur acheter du savon ou des cigarettes relèverait du casse-tête administratif…

A Rabat, la Société française de Bienfaisance reçoit 24.000 euros pour l’ensemble de ses œuvres (40.000€ à Casablanca). Les dons, cotisations et revenus d’activité complètent le budget. Ainsi, Gilles m’a expliqué que la SFB de Casablanca gérait deux écoles primaires, dont les bénéfices servaient à l’action sociale et à se constituer un bas de laine pour ouvrir, un jour, une maison de retraite ! Comme à Rabat, l’idée n’est pas d’exploiter un niveau filon de marché, mais de faire payer au minimum nos compatriotes retraités. « Aux alentours de 800€, par exemple, avec une prise en charge de la CFE, Caisse des Français de l’étranger », illustre notre conseiller consulaire.

D’où l’idée de créer des réunions de concertation consulaires sur le sujet des bourses. Elles se tiennent alternativement dans l’un des six consulats concernés : Tanger, Fès, Casablanca, Agadir, Rabat et Marrakech.

Autour de la table, on trouve un représentant de chaque consulat et le vice-président de chaque conseil consulaire, soit un élu local.

Le but est mettre les problèmes à plat et les expériences en commun. Quels sont les documents les plus pertinents et les modes de calcul à retenir pour vérifier le train de vie des familles et déjouer les fraudes ? Comment travailler efficacement sans pour autant créer un climat de suspicion général, ni léser des familles qui se trouvent dans des situations sensibles ?

Le travail collaboratif permet de diffuser les bonnes pratiques et d’oser de nouvelles approches par effet d’émulation.

Une fois en classe de troisième, les élèves appréhendent la suite de leur scolarité. Trois d’entre-eux me l’ont exprimé avec une sincérité touchante, lors de la soirée organisée par Pascal qui réunissait une cinquantaine de personnes, parmi lesquelles des professeurs, des industriels ou des fonctionnaires.

Soirée de la communauté française à Fès, autour de l’Enseignement. (g. à d.) : Myriam Benkeroum ; Pascal Capdevielle, conseiller consulaire Maroc ; Vincent Cazelle, conseiller consulaire Maroc, Olivier Cadic ; jean Luc Ronceray ; Micheline Vilchez

Quelle est la cause de leur anxiété ? Ils veulent bien aller au lycée, mais ils ne veulent pas aller en internat. Pourtant, pas d’échappatoire possible, puisque le lycée français de Meknès se situe à 45km de Fès. Il est vrai que je les ai trouvés un peu jeunes pour ce mode de scolarité. Lorsque j’ai brièvement raconté à ces enfants l’histoire du plan Ecole de Londres, ils m’ont répondu en cœur : « Faites-le à Fès, monsieur ! »

Les parents d’élèves aussi préféreraient la création d’un lycée français à Fès, quatrième ville du Maroc, comptant 1,5 millions d’habitants. Une préoccupation majeure pour le club UDI de Fès. Sans compter que Fès se développe plus vite que Meknès : il y a 1200 élèves à Meknès, contre 700 dans la ville de Fès.

Les travaux qui vont intervenir, dans les prochains mois, à La Fontaine vont seulement augmenter les capacités, afin de disposer de trois classes par niveau, au lieu de deux, car on approche des 30 élèves par classe en moyenne.

Des travaux qui sont les bienvenus. « L’état du lycée français et son confort d’étude, c’est aussi l’image de la France que l’on véhicule », dit justement Pascal.

Ce projet de rénovation, on l’attend depuis neuf ans. La moitié du financement est désormais provisionnée, soit près de 4M€, ouvrant la voie à la sélection d’un architecte.

L’Institut français voudrait profiter de l’aubaine, en venant s’installer dans l’enceinte de l’école. Vivant essentiellement de ses cours de français, l’Institut veut utiliser les salles de classe aux heures vacantes. Une démarche qui n’emballe pas Pascal à juste titre. Il préfèrerait que l’on se concentre sur le développement du site pour faire face à la demande scolaire.

Le réseau scolaire français est loin de combler la demande au Maroc. Ce pays est pourtant le plus important pays d’implantation de l’AEFE, Agence pour l’enseignement français à l’étranger, scolarisant 15.000 élèves.

Pour tenir le choc, le système scolaire français est devenu hyper sélectif vis à vis des petits marocains qui doivent passer un test dès la maternelle ! Rien n’y fait, c’est l’engorgement. « Bientôt, à Casablanca, on ne pourra même plus prendre les enfants Français », m’a dit le conseiller consulaire Gilles d’Agescy.

Pascal Capdevielle, conseiller consulaire Maroc ; Olivier Cadic ; Sandrine Tranchet, consule honoraire de Oujda ; Gilles Bourbao, consul général de Fès

Que faire ? Charles Fries, notre ambassadeur au Maroc, souhaite développer la coopération éducative avec les écoles publiques Marocainus. L’idée d’un plan Ecole ambitieux pour le Maroc fait son chemin.

Si le réseau français est le plus étendu dans ce pays, d’autres enseignements se développent et la concurrence s’établit. Ainsi, l’American School de Fès progresse d’année en année, offrant une instruction trilingue (anglais, français et arabe) et un diplôme accepté par les universités américaines. L’école assure même le suivi des opérations outre-Atlantique : inscriptions, bourses…

Dans tout le Maroc, les écoles américaines, belges ou bien italiennes se créent en proposant notamment le baccalauréat international. « La pression monte, et nous devons réagir en relançant la dynamique », conclut Pascal Capdevielle.

Jean-Michel a fait une carrière internationale dans le transport aérien au sein d’UTA, puis d’Air France, avant que la SNCF ne lui confie, à Londres, la responsabilité du lancement d’Eurostar.

Au début des années 2000, il lance sa propre société, Investment Direct Limited, destinée à favoriser l’investissement de sociétés britanniques vers les régions françaises, après avoir créé l’Agence de développement de l’Alsace à Londres, en 1998.

A l’inverse, pour aider au développement de nos entreprises au Royaume-Uni, Jean-Michel était un dynamique Conseiller du commerce extérieur de la France.

Alsacien dans l’âme, il avait fondé L’Association des Alsaciens de Grande-Bretagne. Il aimait profiter de la Saint Nicolas pour nous réunir autour d’un vin chaud ou d’un Pinot noir, en dégustant une tourte alsacienne. Il a toujours cultivé un vibrant esprit associatif, notamment au sein de la Fédération des associations françaises de Grande-Bretagne, dont il a assuré la présidence de 1999 à 2002.

Au service du bien commun, fidèle à tous ses engagements, ami inestimable, Jean-Michel était Chevalier de la Légion d’Honneur et Chevalier de l’Ordre du Mérite.

Je connais Bernard depuis des années puisqu’il a été précédemment le proviseur du lycée Charles de Gaulle à Londres. Sous le ciel azur de Tunis, il n’a rien perdu de son enthousiasme communicatif. Il est désormais à la tête de l’Etablissement régional de la Marsa (ERLM), une structure d’enseignement qui comprend 5 écoles primaire, deux collèges et le fameux lycée Gustave Flaubert.

L’ERLM comporte ainsi 8 sites et scolarise 3200 élèves. Après avoir rénové les écoles de Nabeul et de Bizerte, il faut, suite à l’achat d’un terrain à Sousse, entreprendre la construction d’un nouveau collège qui regroupera les écoles maternelle, primaire et secondaire sur un même lieu. Les travaux débuteront en septembre prochain pour deux ans, pour un montant de 8M€.

Ce lycée Gustave Flaubert tient son nom de l’écrivain qui ressuscita Carthage dans notre imaginaire, à travers le roman historique Salammbô. L’âme de la cité antique flotte toujours sur Tunis qui préserve fièrement sa vocation de port international : 40 nationalités se côtoient dans les établissements scolaires français de Tunisie.

Les plans de rénovation du lycée Gustave Flaubert, à l’aspect futuriste

En septembre débuteront les grands travaux au lycée, pour un montant de 4M€, qui verront, d’ici quatre ans, la rénovation complète du site et l’éclosion d’un pôle scientifique et technique, ainsi que d’un nouvel internat. J’ai profité des commentaires emballés de Bernard, sur plan et sur site. « Nous entrons de plain-pied dans le XXIème siècle », résument ses collaborateurs. L’implication des professeurs en amont a permis de parfaitement cerner les besoins. Par-delà l’aspect fonctionnel, on note que l’esthétique générale et le souci du bien-être n’ont pas été négligés !

Le groupe scolaire de La Marsa accueille déjà 2160 élèves de la maternelle aux classes terminales et obtient de très bons résultats aux examens du baccalauréat, avec un taux de réussite global de 97,30%. Sur place, 122 enseignants s’emploient à former « des citoyens du monde », responsables, solidaires et ouverts à toutes les cultures.

Ecole Georges Brassens : Patrick Flot, conseiller de Coopération et d’Action culturelle et directeur de l’Institut français en Tunisie ; Réda Galou, directeur de l’école Georges Brassens ; Bernard Lemasle, proviseur du lycée Pierre Mendès France et Olivier Cadic

Il revient à l’élève de créer l’événement. Au vu du succès rencontré, Bernard va reconduire la Quinzaine des arts et de la culture qui avait été initiée en 2014. Autre motif de fierté, un livre qui vient d’être labellisé par la Mission du centenaire 14/18, «Abdallah, tirailleur tunisien en 14/18”, rédigé par six élèves de seconde du lycée Gustave Flaubert, sous la direction de leur professeur d’Histoire-géographie, Pierre-Emmanuel Gillet.

Olivier Cadic, Isabelle Faulkner et Sabine Dehon, créatrices de L’Ecole internationale Franco-Anglaise (EIFA) à Londres

Après avoir ouvert une école primaire bilingue, il y a deux ans seulement, l’EIFA va inaugurer un collège bilingue dès la rentrée prochaine, dans un bâtiment à proximité (lire : “L’EIFA, une nouvelle école maternelle et primaire bilingue à Londres” du 26 janvier 2013). Les inscriptions ont débuté et la directrice du collège a déjà été embauchée. Il s’agit de Sophie Polin. Ce n’est pas tout, un projet de lycée est clairement amorcé.

Il ne faudrait pas se méprendre sur les intentions de l’établissement. « On ne veut pas être de plus en plus gros, mais demeurer une école à taille humaine », souligne Sabine Dehon.

Leur marche vers le secondaire vise à compléter l’offre scolaire, sur un point particulier : « il existe une offre bilingue en primaire, explique la directrice. Mais à partir du secondaire, l’offre s’oriente essentiellement en français ou essentiellement en anglais. Il n’y a pas de continuité du flux des élèves à travers l’enseignement bilingue. Notre offre leur permettra de consolider leurs acquis et d’en développer de nouveaux ! ».

Même volonté d’exister à la marge au niveau du lycée. Pas question d’entrer en concurrence frontale avec les lycées de Gaulle ou Churchill, puisque l’EIFA délivrera l’international baccalauréat (IB), dès 2018.

Le 19 janvier 2015, les parents étaient conviés à une soirée de présentation du futur collège bilingue. A l’occasion, Dr Ian Hill a présenté aux parents le programme du diplôme IB

Sabine Dehon et Isabelle Faulkner se sentent confortées dans leur approche par les parents eux-mêmes. Des parents dont le profil a évolué avec le temps. Le couple d’expatriés français laisse désormais place à des couples plus jeunes, combinant deux nationalités.

Ces parents bi-nationaux vivent pleinement la culture anglaise. Ils veulent s’intégrer et réussir le plus rapidement possible, au point que certains « oublient » bien malgré eux de transmettre la langue française à leurs enfants, regrette Sabine.

Plus généralement, ces jeunes couples veulent conserver deux cultures et deux langues. Ils trouvent dans l’EIFA un environnement international conforme leurs attentes : « ils ont une autre vision de l’éducation que les parents franco-français. Par exemple, comme leurs homologues anglophones, ils comprennent les tarifs élevés des établissements en matière d’offre scolaire à Londres et n’hésitent pas à inscrire leurs enfants en liste d’attente dans plusieurs établissements dès la naissance », illustre la directrice.

En effet, depuis le 1er janvier 2014, un service dédié s’adresse aux titulaires d’une rente ou d’une pension de retraite de nationalité française, résidant à l’étranger hors UE/EEE/Suisse et se rendant en France.

Ce Service des retraités français à l’étranger délivre à ces retraités, au même titre qu’à tous ses assurés, une carte vitale et rembourse les soins qu’ils effectuent en France lors d’un séjour temporaire.

A noter que le processus d’inscription se fait en ligne sans aucune pièce justificative à produire et que le service propose un accueil téléphonique accessible de l’étranger.

François Chérèque et Olivier Cadic en commission des Affaires sociales

Le plan regroupe sept thèmes (Accès aux droits et aux biens essentiels, travail et emploi, hébergement et logement…) autour desquels se déclinent 79 mesures. Le bilan est mitigé. Quelques bénéfices notables, notamment sur l’inclusion bancaire ou le surendettement, côtoient de nombreux points noirs, comme la construction de logements sociaux ou l’accès au travail et à la formation.

Notre pays consacre près de 40% de sa richesse nationale aux dépenses sociales. On estimait en 2012 que la forte redistribution de notre système social et fiscal permettait de réduire de 11 points le taux de pauvreté des personnes vivant au sein d’un ménage avec enfant et de 18 points celui des familles monoparentale. Et pourtant, ce taux stagne !

La pauvreté, c’est-à-dire le fait de vivre avec moins de 60% du revenu médian, soit 987 euros mensuels, concerne 8,5 millions de personnes dans notre pays, soit près de 14% de la population.

J’ai posé en ces termes ma question à François Chérèque : « On ne peut que constater l’étendue du plan que vous présentez, ainsi que les valeurs humanistes qui l’animent. Cependant, quel est l’impact de ces mesures sur le taux de pauvreté ? Avez-vous des exemples d’autres pays dont le taux de pauvreté a baissé, vérifiant ainsi l’efficience des politiques publiques ayant une telle ambition ? D’ailleurs, quel est l’objectif du taux de pauvreté à l’horizon de 2017 pour la France et quel serait alors l’évolution de notre classement dans l’Union européenne ? »

François Chérèque m’a renvoyé à l’annexe du rapport qui « contient une centaine de pages consacrées aux indicateurs » en me précisant que « les objectifs pour 2017 ne figurent pas dans notre plan ». Ce qui me parait important et qui est attendu par l’Union Européenne n’est toujours pas défini par le Gouvernement plus de 2 ans après le lancement du plan…

Ce qui m’a particulièrement frappé c’est la notion de pauvreté relative maniée par M. Chérèque. Il a calmement expliqué que la Grande-Bretagne et la France ont connu une baisse de leur taux de pauvreté du seul fait de l’abaissement du salaire médian et « non en raison d’une amélioration des conditions de vie des plus démunis ».

Cette analyse est confondante. Si l’on comprend bien : lorsque le pays s’appauvrit, le salaire moyen baisse et donc le taux de pauvreté baisse ; lorsque le pays s’enrichit et que le salaire moyen augmente, le taux de pauvreté, lui aussi, augmente mécaniquement !

Mais alors dans ces conditions, comment permettre aux électeurs de comprendre la pertinence des mesures engagées si le revenu de la classe moyenne doit baisser pour faire reculer la pauvreté?

Ce flou entretenu par la notion de pauvreté relative a fait émerger une politique publique incontrôlable et fourre-tout (79 mesures !) qui vise à l’égalitarisme.

Journée du numérique VIDEO Gérard Larcher, président du Sénat et Catherine Morin-Desailly, sénatrice de Seine-Maritime, lors de la journée numérique

Une vingtaine d’équipes de l’Institut a réalisé des démonstrations pratiques, comme autant d’attractions offertes aux regards ébahis des visiteurs.

On doit cette journée de rencontres et d’échanges à ma collègue Catherine Morin-Desailly qui a voulu « sensibiliser les sénateurs aux enjeux que constituent l’émergence d’une société numérique » et leur montrer « comment les innovations permettent de nouveaux usages et de nouveaux services. »

Parmi les 9 thématiques proposées (robotique, villes intelligentes, santé…), j’ai été séduit par l’ingéniosité de la plate-forme d’assistance domiciliaire pour la personne âgée (DomAssist). Je retiendrai la nouvelle génération de moteurs de recherche, capables de raisonner et de s’interroger à partir de nos requêtes (Discovery Hub).

Ma rencontre avec Poppy, petit robot humanoïde et open source

Enfin, j’ai mesuré à quel point le concept de vie privée était relatif dès lors que l’on possédait un smartphone… même éteint. Nous avons eu la démonstration que c’était un jeu d’enfant de relever nos « traces numériques », afin de connaitre nos déplacements ou nos derniers appels.

C’est pourquoi « Le politique doit être à la pointe des mutations profondes de notre monde », nous alerte la sénatrice Catherine Morin-Desailly, auteure d’un récent rapport au Sénat sur la gouvernance mondiale de l’internet.

Nos compatriotes s’expatrient de plus en plus et s’inscrivent de moins en moins, constate amèrement Martine Schoeppner, vice-présidente de l’AFE, Assemblée des Français de l’étranger et conseiller AFE et ex-rapporteur de la commission des Lois.

« Dans la petite commune où je réside, il y a une quinzaine de Français, dit-elle. Seuls quatre sont inscrits au consulat, parce que Munich se trouve à 300km. Alors, ne parlons pas de ceux qui vivent en Australie ».

Martine Schoeppner, vice-présidente de l’AFE, Assemblée des Français de l’étranger et conseiller AFE Allemagne

Martine Schoeppner propose une solution radicale et à coût constant : appliquer le décret n°2003-1377 du 31 décembre 2003, relatif à l’inscription au registre des Français établis hors de France, décret sur lequel la commission des lois du CSFE (ex-AFE) avait travaillé (lire : Décret 2003-1377 du 31 décembre 2003).

C’est l’objet d’un courrier qu’elle a adressé à Matthias Fekl, secrétaire d’Etat chargé des Français de l’étranger, le 23 décembre 2015.

Ce texte est aussi clair que court. Comment peut-on l’interpréter à l’envers, s’insurge la vice-présidente de l’AFE ? Lors de certaines permanences, « on a refusé des rendez-vous ou des demandes de CNI, au motif que nos compatriotes n’étaient pas inscrits au registre ou que leur inscription n’était plus valable ».

Or, l’article 6 du décret dispose que tout Français établi hors de France « est réputé demander son inscription au registre (…) à la faveur d’une formalité administrative ». L’inscription n’est donc pas une condition préalable !

Le décret de 2003 va encore plus loin, par le biais de son article 7, donnant la possibilité à chaque chef de poste consulaire de prendre « toute mesure pratique pour faciliter ou favoriser l’inscription au registre ». Dans le détail du texte, on comprend qu’il peut proroger de lui-même l’inscription quand il sait que la personne réside toujours dans sa circonscription.

« Au lieu de cela, peu de temps après une démarche administrative quelconque, vous recevez un courrier vous informant que votre inscription arrive en fin de validité. C’est ridicule ce travail pour rien et ces timbres gaspillés ! »

Martine a aussi découvert que l’Administration avait le chic pour plomber un dispositif en rajoutant une contrainte imaginaire : « l’article 4 vous demande une photo d’identité lors de la première inscription, mais il est écrit nulle part qu’elle doit être en papier. Qui ne range pas sa lettre de relance d’inscription dans un tiroir en se disant : je verrai ça plus tard ? ».

Nos deux élus doivent trouver les mots pour dire l’indicible, essayer de rassurer.

Copenhague : François Zimeray, ambassadeur de France au Danemark, Nicolai Wammen, ministre de la Défense du Danemark et Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur

Ils ont été reçus, dimanche, auprès de notre ambassadeur de France au Danemark, François Zimeray, du ministre de l’intérieur français, Bernard Cazeneuve, et du ministre de la Défense danois, Nicolai Wammen.

Cette entrevue leur a confirmé que toutes les dispositions étaient prises pour assurer la sécurité des ressortissants français au Danemark.

Se faisant la voix de leur communauté, Marie-José et Pascal ont tenu à remercier notre ministre de l’intérieur d’être venu manifester, au nom du peuple français, sa solidarité envers le peuple danois.

J’adresse ma plus vive sympathie à François Zimeray qui m’avait si chaleureusement accueilli, il y a trois mois exactement, dans la capitale danoise. Il a réagi avec sang-froid et dignité, quelques minutes après avoir réchappé des balles, lorsque le monde entier braquait son attention sur lui.

J’avais rencontré Marie-José et Pascal en novembre, afin qu’ils me permettent de découvrir les attentes de la communauté française de ce beau pays du Nord. Rien, absolument rien, ne pouvait laisser présager les attentats de Copenhague, pas davantage que ceux de Paris (lire : “Copenhague (1) : un environnement épanouissant, mais quelques épines fiscales” du 29 novembre 2014).

Pour suivre l’action de nos conseillers consulaires au Danemark :

Marie José Caron : https://sites.google.com/site/mjcconseillerafe/home

Le jardin du foyer Delarue Langlois

L’histoire de ce foyer remonte à 1944, lorsque M. Delarue, et sa femme, née Langlois, avaient décidé de léguer par testament leur propriété afin qu’il y soit fondée une maison d’accueil pour personnes âgées et esseulées.

Niché dans la banlieue sud de Tunis, à Radès, ce foyer est la seule maison de retraite française, privée, à but non lucratif, plurinationale et non confessionnelle de toute la Tunisie !

Le foyer se flatte d’être une association. « Le profit n’est pas la priorité, mais bien sûr, il faut équilibrer les comptes », souligne Madeleine. Association de droit tunisien mais de gestion française, cette maison de convalescence et de retraite autofinance son fonctionnement.

Ses revenus proviennent de deux sources. En premier lieu, l’encaissement de modestes pensions, récemment revalorisées, versées par les résidents. Certains d’entre eux, Français, sont pris en charge par le consulat de France (allocation de solidarité), tandis que d’autres, de nationalité italienne, sont pris en charge par l’ambassade d’Italie. En second lieu, « nous recevons une subvention de l’Etat français, de 20.000 euros en moyenne, qui doit être exclusivement consacrée à des travaux, m’a précisé la secrétaire générale. Cette année, notre priorité est la sécurité. »

(de g. à d.) : Rencontre avec l’équipe du foyer : Madeleine Berger Ben Naceur, conseillère consulaire et secrétaire générale du comité directeur du Foyer, Marie-Lise Ben Yahmed, vice-présidente du comité, Olivier Cadic, Rita Bannino, présidente du comité, Me Gambard Trebucien, consule générale de France en Tunisie, M. Bouhajeb, directeur du foyer, Ahmed Boubaker, membre du comité (Radès – janvier 2015).

Le foyer dispose d’un effectif d’une vingtaine de personnes, encadrée par un directeur, chargé de la gestion au quotidien. Toute la partie relevant de l’administration générale, de la gestion technique ou des rapports officiels avec les diverses autorités et ambassades est assurée à titre strictement bénévole par le comité directeur de l’association, dont la présidente est Rita Bannino.

Cette équipe se mobilise pour permettre à une quarantaine de pensionnaires, en chambres individuelles ou double, de couler leurs derniers jours dans un environnement chaleureux et digne.

Signe des temps, les résidents sont des personnes âgées de plus en plus dépendantes et indigentes. Par ailleurs, la nature des habitats et les mœurs modernes ont rendu impossible la cohabitation d’une génération avec ses ainés. « Triste évolution », pense Madeleine en m’expliquant que des investisseurs ont compris qu’il existait un marché naissant. Depuis 5 ou 6 ans, des centres d’accueil pour personnes âgées apparaissent ici et là. Leur but est clairement lucratif.