Située au centre du pays, il faut compter trois heures de route depuis la capitale Colombo (compte-rendu).

Classée au patrimoine mondial de l’UNESCO, la ville demeure un site sacré du bouddhisme.

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Communauté française

Consul honoraire

Accompagné de Marie-Noëlle Duris, numéro deux et Nathanaël Drochon, stagiaire à l’ambassade, nous avons commencé la journée par une rencontre avec Ravana Wijeyeratne, consul honoraire de France à Kandy.

Son père a été ambassadeur de Ceylan en France du temps de Georges Pompidou. Ravana se souvient avec plaisir de Besançon ou de Dijon où il a séjourné.

Ravana Wijeyeratne met des locaux à disposition pour accueillir les Français, et également les quelques Sri Lankais ayant travaillé en France, qui doivent faire régulièrement signer leur certificat de vie pour pouvoir percevoir leur pension. +d’images

British Kandy Club

Dans un second temps, Ravana Wijeyeratne nous a invités au très British Kandy Club, qui arborait notre drapeau tricolore pour l’occasion.

Je lui suis très reconnaissant de m’avoir permis d’échanger avec M. D. Lamawansa, vice-chancelier de l’université de Peradeniya, ancien ambassadeur de Sri Lanka en Russie ; Sabry Abuthahir, président du Comité de l’Alliance française ; Julie Guibreteau, directrice de l’Alliance française et Roger Berlioz, membre de la communauté française, expert en pierres précieuses.

Belle opportunité d’appréhender l’intérêt de soutenir la présence de la France dans cette ville et la nécessité de nourrir la coopération éducative et universitaire. +d’images

Culture

Alliance Française

Accueilli par Julie Guibreteau, directrice de l’Alliance française de Kandy, j’ai eu l’opportunité de visiter cette ravissante Alliance française qui reçoit 207 apprenants, dont la moitié sont des enfants ou des adolescents.

Cette séquence était consacrée à un échange avec le comité de gestion et l’équipe autour des activités et des enjeux de l’Alliance française fondée localement en 1967.

Dans quelques semaines, le crédit bancaire du bâtiment sera totalement remboursé, ce qui confortera l’autonomie financière.

J’ai eu le plaisir de discuter longuement avec Wije Dasa JK qui avait pris son premier cours de français à l’AF, il y a 60 ans jour pour jour. Il a fait toute sa carrière dans des compagnies aériennes françaises et traduit désormais directement des romans français en cingalais. +d’images

Temple de la dent du Bouddha

Lieu de pèlerinage pour des millions de bouddhistes chaque année, le temple de la dent (Sri Dalada Maligawa) abrite une relique de dent du Bouddha.

Longtemps, cette relique a joué un rôle politique important. La détenir permettait d’exercer le pouvoir sur le pays.

Aujourd’hui, le directeur du temple est élu et conserve un rôle influent.

La visite du temple a été précédée par un entretien protocolaire avec son directeur.

Il a rappelé qu’Europol cherchait à apporter de la valeur à ce que faisaient les états membres, sans se poser en concurrent. Son rôle est de plus en plus reconnu hors de l’UE, notamment grâce à ses coopérations avec les pays d’Amérique latine.

J’ai orienté mes questions vers l’organisation d’Europol et les différents fonctionnements au sein de l’UE, le blanchiment par le biais des casinos, la situation du Myanmar, les transferts financiers opaques de la Chine et de Hong Kong et, enfin, les problématiques liées à la compensation.

Ma première question portera sur la mutualisation des forces de police. On a tous connaissance de la DEA (*) aux États-Unis, de son impact, tant pour l’enquête que pour la réaction. Au niveau d’Europol, quelle est votre vision sur le côté organisation ? Est-ce que Europol est implanté en Amérique latine ?

Lors de nos premières auditions, on a observé des fonctionnements différents au sein de l’union européenne. On a vu qu’à Amsterdam il y avait dans l’aéroport des structures lorsqu’on arrêtait les gens avec des structures éventuellement d’incarcération, des contrôles en amont pour savoir si une personne avait ingéré de la drogue, alors que nous n’avions pas la possibilité de le faire à grande échelle. Est-ce qu’au niveau européen, il y a une forme d’organisation, de réflexion organisée qui se pose dans ce domaine ?

Ensuite, pour le blanchiment, il y a un sujet qui est souvent revenu dans les discussions que j’ai pu avoir avec les forces de police, c’est la question des casinos.
Vous n’avez pas mentionné ce sujet, or on voit certains pays, certaines localisations qui utilisent beaucoup ces casinos qui se positionnent dans les ports, les points de hub de transports. Est-ce quelque chose que vous suivez ?

Ma troisième question traite d’une partie dont vous n’avez pas parlé qui est en Asie, ce que certains appelaient le triangle d’or : Laos, Thaïlande, Birmanie. A Singapour, on m’a répondu que personne n’était capable de dire combien d’argent arrivait de Birmanie, de Myanmar. Est-ce que le Myanmar est un sujet aussi que vous suivez à Europol ?

Enfin, il y a la question des fonds, des investissements qui proviennent de Chine, de Hong Kong. Pour tous ceux qui sont dans la finance, on me dit que tout ce qui vient de Hong Kong, de Chine, est devenu totalement opaque au niveau financier. Est-ce qu’une action est envisagée de la part de l’Europe pour justement pouvoir obtenir des éléments d’information sur les fonds qui arrivent de Chine ?

Et puis, un dernier point, puisque vous avez très bien mentionné et décrit un certain nombre de problématiques liées à la compensation, il y a quelque chose qu’on observe en Afrique et qui se développe, c’est l’approvisionnement d’équipements informatiques, télécoms qui sont achetés par la monnaie locale et qui arrivent directement dans des containers qui passent sans déclaration et c’est une façon aujourd’hui de compensation : il n’y a pas que de l’argent d’un côté, de l’argent de l’autre, c’est parfois aussi des produits et cela rend les choses très complexes, comme vous l’avez dit, mais c’est aussi un sujet à mon avis de procuration, de triangulation pour le blanchiment. Merci

Je remercie sincèrement Olivier Rives-Georges, président du conseil consulaire pour le temps qu’il m’a consacré sur chacune des séquences de ce séjour.

Toute ma gratitude également à Teoh Seng Aun, consul honoraire de Penang ; et à l’équipe de la CCIFM représentée par Richard Fostier, président ; Michel Lozac’h, directeur et Gilles Waeldin, président honoraire.

Ils ont contribué à la réussite de ma mission.

Diplomatie économique

Communauté d’affaires – CCIFM

La CCIFM (Chambre de commerce et d’industrie France Malaisie) a tenu son premier cocktail de réseautage dans la région Nord de la Malaisie, à la faveur de ma visite.

Réunis dans l’hôtel mythique Eastern et Oriental, qui a vu passer les plus grandes stars parmi lesquelles Charlie Chaplin, une quarantaine de représentants des entreprises et agences françaises de la région Nord étaient présents, dont l’Alliance Française, l’Autorité malaisienne de développement des investissements NCER Malaysia InvestPenang et Invest Kedah.

Les principales multinationales françaises de la région Nord, telles que Stellantis, Valeo, Decathlon, AGS, Fourwind, le groupe Accor et Éolane ont toutes participé, rejointes par des entrepreneurs du secteur manufacturier, tels que Ketronix, d’Ineotech, et du secteur des services comme Two Frenchies, Asiance Sdn Bhd et Chouchoux.

Lors de mon discours, j’ai souhaité saluer le succès de la Chambre, qui est l’une des plus performantes du réseau mondial.

J’ai remis une médaille du Sénat, afin de témoigner ma reconnaissance au président Richard Fostier et au directeur Michel Lozac’h pour leur engagement et leurs parcours respectifs au service de notre communauté d’affaires.

Merci également à Gilles Waeldin, président honoraire et correspondant à Penang de la CCIFM pour son soutien.

La nuit, Penang est magique écrivait Jean Cocteau en 1936.

La manière dont la CCIFM organise ses soirées à Penang, démontre que rien n’a changé. +d’images

Stellantis

Très heureux d’avoir eu l’opportunité de visiter l’usine de Stellantis.

Accompagné par Olivier Rives-Georges et les représentants de la CCIFM, Michel Lozac’h, directeur et Gilles Waeldin, ancien président, j’ai exploré le cœur de l’innovation automobile à l’usine Stellantis Inde et Asie-Pacifique de Gurun.

Nous avons été les témoins directs des processus de pointe qui sous-tendent la production de certains des véhicules les plus emblématiques du monde.

L’usine compte actuellement 300 employés et dispose d’un important plan d’expansion en Malaisie. Elle produit actuellement 5000 voitures et anticipe 60 000 voitures par an dans les années à venir.

Elle prévoit de passer de 3 modèles de Peugeot en 2023 à 6 modèles et 2 marques en 2026. Stellantis prévoit de produire son premier véhicule électrique ici dès 2024 et un assemblage local de batteries en Malaisie pour être exporté vers l’ASEAN et l’Inde.

L’usine de Gurun atteindra sa pleine capacité de production d’ici la fin de 2026, grâce aux exportations. 80 % des pièces automobiles seront achetées localement dans l’ASEAN. 450 000 véhicules exportés de la Malaisie vers 20 pays d’Asie-Pacifique.

Bravo à la formidable équipe de Stellantis pour son engagement en faveur de l’excellence et de l’innovation.

Toute ma gratitude à Dominique Pe, vice-président de l’Alliance et du partenariat et Parshuram Kolekar, directeur de l’usine de véhicules de Stellantis Gurun en Malaisie et vice-président de la fabrication de l’ASEAN. +d’images

Valeo

À la découverte de l’innovation chez Valeo !

Seconde visite d’entreprise française à Penang, organisée par la CCIFM : j’ai eu le privilège de plonger dans l’univers de la technologie automobile chez Valeo.

Cette visite me permet de mettre en valeur les innovations révolutionnaires initiées par la société dans l’industrie automobile, en mettant l’accent sur la durabilité, l’efficacité et les solutions de pointe.

Valeo est un équipementier automobile et un partenaire des constructeurs automobiles du monde entier.

En tant qu’entreprise technologique, elle conçoit des solutions innovantes pour la mobilité intelligente, en mettant l’accent sur la conduite intuitive et la réduction des émissions de CO2.

Le Groupe fournit et distribue également des pièces de rechange pour les constructeurs automobiles et les opérateurs indépendants du marché des pièces de rechange.

Valeo dispose de 10 usines dans l’ASEAN, dont 4 en Thaïlande, 4 en Indonésie et 2 en Malaisie (Penang et Nilai) avec un chiffre d’affaires de 43 millions d’euros. L’entreprise produit pour le marché de l’exportation, principalement pour Valeo Europe, et compte plus de 800 employés en Malaisie, dont 66 % de femmes.

Un grand merci à Okba Boubaker, directeur de l’usine et à toute l’équipe de nous avoir accueillis. +d’images

Décathlon

Pour conclure la journée de visite d’entreprises françaises de Penang, les représentants de la CCIFM ont voulu me mettre au sport chez Décathlon Penang !

Nous avons été accueillis par Nurul Shaffa Mustafa, directrice régionale et l’équipe Decathlon pour explorer le paradis sportif – Decathlon Penang !

Decathlon est en pleine expansion et conquiert le cœur des Malaisiens. 15 magasins sont établis en Malaisie depuis l’ouverture du premier magasin en 2016. On compte plus de 900 employés, plus de 5000 produits de sport et 1,7 million de clients.

En 2012, Decathlon a localisé une partie de sa production en Malaisie pour la première fois.

Aujourd’hui il compte 4 fournisseurs de production, 3 millions d’articles de sport fabriqués en Malaisie et 200 emplois créés dans la seule production.

Son deuxième magasin à Penang ouvrira fin 2024 à Batu Kawan.

Merci, Decathlon, de garder les Malaisiens actifs et de renforcer le commerce entre la Malaisie et la France ! +d’images

Ouverture d’une succursale CCIFM

Visite de ADA Shared Services où la CCIFM a ouvert son espace d’accueil pour accueillir ses membres installés ou de passage à Penang.

Penang est aujourd’hui l’un des pôles économiques les plus développés du pays, avec le deuxième PIB par habitant le plus élevé parmi les états malaisiens.

Penang est également le principal exportateur de la Malaisie.

La forte performance économique et financière de Penang a été saluée, avec une croissance substantielle de son économie en 2022 à 13,1 %. +d’images

Culture

Alliance française de Penang

L’Alliance française de Penang, créée en 1962, est installée dans un bâtiment, orné d’une fresque murale aux couleurs vives sur la façade, portant les noms Paris et Penang.

Elle accueille les visiteurs dans cet espace depuis 1993.

Une soixantaine d’étudiants la fréquente dont 25 enfants.

Son objectif est de trouver des idées de développement pour accompagner le tourisme en français sur l’île.

Merci à Joël Lim Du Bois, vice-président, Clément Liang, trésorier, au directeur pour l’échange et la visite. +d’images

Devoir de mémoire

Marins du Mousquet

Merci à Olivier Rives-Georges, président du conseil consulaire et à Teoh Seng Aun, consul honoraire de Penang, de m’avoir accompagné pour rendre hommage à la mémoire des 43 marins du Mousquet, morts pour la France lors de la bataille de Penang du 28 octobre 1914.

D’une durée de cinq jours, à dominante économique, il s’est réparti entre la capitale Kuala Lumpur et Penang.

Accueilli à l’aéroport par Axel Cruau, ambassadeur de France en Malaisie, nous avons entamé mon séjour par deux rencontres organisées à la résidence, le soir de mon arrivée à Kuala Lumpur, en présence de Virginie Bioteau, Première conseillère.

Communauté française

Chefs de service

Première rencontre avec les chefs de service de l’ambassade pour un tour d’horizon : conseiller politique, défense, économique et culturel.

La relation bilatérale est dans une dynamique de relance depuis la rencontre des ministres des Affaires étrangères le 2/06/2023.

La Malaisie a triplé le nombre d’apprenants en français après avoir passé un accord pour former des enseignants à l’apprentissage de notre langue. On compte 15 000 enfants dans 120 écoles. La Malaisie est le 1ᵉʳ pays en Asie, et le 6ᵉ au monde, pour le passage DELF.

Acteurs de la communauté

Dans un second temps, j’ai retrouvé les représentants de la communauté française en compagnie de l’ambassadeur qui comprenaient les conseillers des Français de l’étranger élus pour la Malaisie et Brunei : Olivier Rives-Georges, président du conseil consulaire, Jean-Yves Gicquel et Quentin Cloarec ; mais également Richard Fostier, président de la CCIFM ; Bruno Le Moing, président CCEF section Malaisie ; Patricia Reynaud, proviseur du lycée français de Kuala Lumpur et Laurent Élisio Bordier, directeur de l’Alliance française de Kuala Lumpur.

Olivier Rives-Georges a rappelé que l’absence d’une liaison aérienne directe entre Paris et Kuala Lumpur affectait le niveau des échanges bilatéraux.

Après avoir pris ses distances avec l’Eurocham pour des problèmes de gouvernance, la CCIFM, plus importante chambre de commerce européenne en Malaisie a renoué avec cette structure, après avoir fait prendre en compte les tailles respectives des chambres dans les droits de vote.

Merci à Axel Cruau pour avoir favorisé ces rencontres. +d’images

Activité consulaire

Le nombre de compatriotes inscrits au registre mondial des Français de l’étranger en Malaisie s’élève à 2752, dont 85% sont établis à Kuala Lumpur.

Afin d’évoquer les priorités de notre communauté en Malaisie, Axel Cruau, ambassadeur, avait réuni les conseillers des Français de l’étranger élus pour la Malaisie et Brunei : Olivier Rives-Georges, président du conseil consulaire, Jean-Yves Gicquel et Quentin Cloarec, en présence de Céline Musikas, cheffe de Section consulaire/SGA.

Avec 2110 demandes de visas en 2023, cette activité a progressé de 33%. La principale difficulté a trait aux affaires liées aux formalités d’immigration.

Les autorités sont très pointilleuses sur la qualité des passeports. L’administration française met en garde à propos des passeports endommagés. Pour un officier d’immigration, il suffit d’une page du passeport endommagée pour que le voyageur doive rebrousser chemin.

Nous avons évoqué la question de France consulaire, la plateforme centralisée de réponse aux appels téléphoniques. Avec plus de 1000 appels reçus chaque année, le consulat de Kuala Lumpur attend avec impatience la mise en place de ce service en Asie. +d’images

Diplomatie économique

CCIFM – Conseil d’administration

Rendez-vous au siège de la Chambre de commerce et d’industrie France-Malaisie pour échanger sur ses activités.

Forte d’un chiffre d’affaires de 5 millions d’euros, la CCIFM est dans le top 5 des chambres du réseau pour le service hébergement, grâce à ses 3 centres d’affaires sur Kuala Lumpur.

Sa structure compte 20 salariés, dont un avocat. Le service clé en mains pour l’implantation des entreprises françaises constitue son atout principal.

Si la CCIFM compte 315 membres, elle recense la présence d’environ 600 entreprises en Malaisie : 300 filiales d’entreprises françaises et 300 entreprises locales détenues par des compatriotes.

Merci pour l’accueil et la présentation à Richard Fostier, président, Michel Lozac’h, directeur, Aurelien Rouvreau, vice-président, Wilfrid Marie, secrétaire, et Olivier Rives-Georges, président du conseil consulaire et président de la CCIFM lors de sa constitution en 1991 avec 18 membres fondateurs. +d’images

Thales

Thales : Avoir une technologie d’avance.

Accompagné par Axel Cruau, ambassadeur de France en Malaisie, j’ai visité l’un des principaux sites de production Thales Malaisie.

Ouvert en 2020, le site de Puchong personnalise les cartes bancaires, au rythme de 21 millions par mois. Il est le plus important au monde.

Lors de sa présentation sur la présence de Thales à Malaysia, François Xavier Boutes, directeur Malaisie et Brunei, a mis en avant l’ambition de la société de renforcer davantage le lien franco-malaisien.

Sa réussite dans le domaine des radars en faveur de l’armée malaisienne y contribue. +d’images

Enseignement

Lycée Français de Kuala Lumpur (LFKL)

Accueilli par Patricia Reynaud, proviseur du lycée français de Kuala Lumpur, je suis revenu au LFKL, plus de 4 ans après ma précédente visite, en compagnie d’Olivier Rives-Georges, président du conseil consulaire et de la COCAC.

Muriel Metivet, présidente du comité de gestion, m’a présenté le rapprochement avec l’école allemande, envisagé lors de mon précédent passage, pour créer des synergies et en faire un euro-campus, qui s’est concrétisé.

Un nouveau bâtiment est en cours de construction, baptisé « Schengen » pour accueillir les effectifs allemands. Il devrait être opérationnel d’ici à septembre prochain.

La période Covid a imposé la fermeture des écoles durant 16 mois en Malaisie. Pendant ce temps, le LFKL a ouvert un nouveau site pour accueillir les maternelles et les primaires jusqu’au CE1.

La majorité du titre de propriété de ce nouveau site a été rétrocédé à l’école allemande en novembre dernier pour permettre de partager les coûts. Cette décision s’explique par des effectifs du LFKL qui ont diminué de 15% pour atteindre désormais 640 élèves en 2023 contre 750 en 2019.

Je forme le vœu pour que ce nouvel euro-campus donne toute satisfaction.

Reconnu pour son plurilinguisme, le LFKL propose des cours en anglais dès la toute petite section au travers d’activités éducatives et en prenant compte de la diversité des niveaux linguistiques de chaque élève. Au secondaire, en supplément de l’anglais, les élèves ont l’opportunité d’apprendre 4 langues (allemand, espagnol, chinois et le malais) et reçoivent chaque année des certifications en langues reconnues internationalement (Cambridge, DELF, DELE, IELTS, HSK). +d’images

Culture

Alliance française

Déjeuner de travail avec Laurent Elisio Bordier, directeur de l’Alliance française en compagnie de Olivier Rives-Georges, vice-président de l’AFKL et conseiller des français en Malaisie et de Richard Fostier, président de la CCIFM.

Nous avons eu l’opportunité de visiter ensuite longuement l’Alliance française de Kuala Lumpur, confrontée au défi de retrouver le nombre d’étudiants et d’heures enseignées avant le Covid. Il n’en manque plus que 15% pour retrouver le niveau de 2019.

L’AF de KL a fait passer près de 3000 Delf en 2023. Un très beau résultat.

Elle offre une très belle image de la présence de la francophonie en Malaisie et dispose d’un capital immobilier qui lui permet d’organiser des événements culturels à l’intérieur comme à l’extérieur.

“Le mois de janvier amène forcément son lot de bonnes résolutions, mais qu’en est-il pour nos députés et sénateurs des Français de l’étranger ? Sept parlementaires représentants les Français établis hors de France se sont prêtés au jeu et nous ont communiqué leurs aspirations pour cette année 2024, qui se veut déjà riches en enjeux et défis pour les expatriés”. Damien Bouhours (LePetitJournal).

Olivier Cadic :

Madame, Monsieur, mes chers compatriotes établis à l’étranger,
Je vous souhaite à toutes et tous une heureuse année 2024 ! Quelle vous apporte la santé, le bonheur partagé avec vos proches et la réussite de vos projets.

Mon premier vœu concerne la réussite du Pass Éducation Langue française lancé cette année par le ministre Olivier Becht avec le concours du CNED. Il le destine à l’apprentissage du français pour les 80% des enfants français de l’étranger qui ne fréquentent pas les écoles du réseau d’enseignement français AEFE. C’est nécessaire. Lors de mon récent passage à Sao Paulo, le consulat m’a appris qu’il est rare que nos compatriotes nés au Brésil parlent français. Depuis mon arrivée au Sénat, en 2014, je plaide pour que notre pays se fixe pour objectif que tous les Français nés à l’étranger sachent parler français. Le Pass Education Langue française peut devenir un moyen d’y parvenir. Membre du conseil d’administration de l’Institut Français, je souhaite sa réussite.

L’engagement d’Emmanuel Macron pour la francophonie, qui promeut la paix, la démocratie et les droits de l’Homme, nous rassemble. L’Anefe, Association nationale des écoles françaises à l’étranger, que je préside, s’est réformée en 2023 pour s’ouvrir aux écoles non homologuées et les rapprocher de notre système, afin d’augmenter la visibilité du réseau français.

Notre vœu collectif est de contribuer ainsi à l’atteinte de l’objectif affiché par le Président de la République qui est de doubler le nombre d’élèves dans le réseau français d’ici à 2030.

L’occasion de revenir notamment sur la technique du scanner à rayons X, applicable à tous les passagers, qui me paraît être une solution pour empêcher le transport de drogues par les passagers.

Cette démarche semble faire ses preuves au Suriname pour éradiquer le phénomène des « mules ».

“Dans le développement du trafic, on nous a signalé la présence de factions brésiliennes en prison à Cayenne, est-ce-que cela ne pourrait pas expliquer le fait que, justement, des jeunes ressortent de prison comme s’ils avaient été recrutés, c’est ce qu’on peut observer par exemple pour le terrorisme ?

A la différence des Antilles, vous avez une frontière terrestre difficile à contrôler. Une audition précédente parlait de Manaus comme plaque tournante de la drogue qui arrivait de Colombie ou du Pérou. Est-ce que la porosité de la frontière avec le Brésil ne facilite pas le trafic et quelles sont vos observations sur les trafics venant du Brésil et que pourriez-vous préconiser ?

Je voudrais être sûr que, lorsque vous parlez du Suriname, vous parlez bien des systèmes de rayons X qui permettent de détecter la drogue dans les aéroports pour scanner tous les passagers, puisqu’on en a parlé dans une audition. Je voudrais être sûr que c’est bien ce système dont qu’ils disposent au Suriname et qui pourrait mériter une évolution législative pour qu’on puisse l’imposer”.

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Aux côtés des membres de l’IPAC (Alliance interparlementaire pour la Chine), je félicite également le peuple de Taiwan pour la conclusion d’élections pacifiques.

Malgré l’ingérence sans précédent de la République populaire de Chine (RPC), un processus libre et équitable a été observé et les droits électoraux respectés.

Dans un contexte d’autoritarisme croissant dans la région, Taiwan est un modèle de débat démocratique vigoureux.

Le discours cliché de Pékin selon lequel seul le « processus global de démocratie populaire » de la RPC est adapté à la région est FAUX !

Taiwan le démontre une nouvelle fois aujourd’hui.

En limitant les retraits bancaires à une poignée de dollars chaque mois, le gouvernement libanais a ruiné les épargnants qui n’ont plus accès à leurs économies.

Dans un tel contexte, il parait ubuesque que les intérêts – ne correspondant plus à rien et étant virtuels – qui continuent à être déclarés par les banques libanaises ouvrent droit à l’impôt français qui, lui, est bien réel.

En réponse à ma question écrite, le ministère de l’Économie indique la possibilité de faire une demande de non-imposition des intérêts si le contribuable établit qu’il se trouve dans l’impossibilité matérielle de retirer ces sommes en raison du blocage du compte courant à l’étranger.

Question n°05066 (publiée le 02/02/2023) : M. Olivier Cadic appelle l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur l’imposition par la France des produits financiers placés au Liban, détenus par des résidents en France. Depuis 2019, la crise financière qui frappe le Liban a privé les Libanais, qu’ils résident au Liban ou à l’étranger, d’accéder à leurs comptes bancaires. En limitant les retraits bancaires à une poignée de dollars chaque mois, le gouvernement a ruiné les épargnants qui n’ont plus accès à leurs économies. La livre libanaise s’est effondrée. L’inflation a atteint 162 % en un an, détruisant le pouvoir d’achat. En vertu de la convention fiscale liant la France et le Liban en matière de lutte contre la double imposition sur les revenus, un résident fiscal en France doit déclarer l’ensemble de ses comptes bancaires détenus dans le monde. Les intérêts produits par les avoirs détenus au Liban sont ainsi imposés en France. Plusieurs ressortissants libanais ou franco-libanais résidant en France ont alerté le parlementaire sur la « double peine » qu’ils subissent : leurs avoirs au Liban, rendus inaccessibles par les restrictions bancaires, ont perdu toute valeur réelle. Pourtant, des intérêts – qui ne correspondent plus à rien et sont virtuels – continuent à être déclarés par les banques libanaises. En application de la convention fiscale, ces intérêts sont ainsi soumis à l’impôt français qui, lui, est bien réel. L’application de dispositions conventionnelles rendues obsolètes par une crise financière bien connue aggrave la situation de nos compatriotes concernés. Le Président de la République et la ministre de l’Europe et des affaires étrangères se sont montrés particulièrement attentifs au sort du peuple libanais. Il lui demande quelles dispositions il peut considérer afin de mettre un terme à un prélèvement devenu sans cause.

Réponse (publiée le 11/01/2024) : En application du paragraphe 1 de l’article 16 de la convention fiscale entre la France et le Liban signée le 24 juillet 1962, les intérêts provenant du Liban et payés à un résident de France ne sont imposables qu’en France. L’article 12 du code général des impôts (CGI) prévoit que les revenus ne sont imposables qu’au moment où ils sont disponibles pour le contribuable, c’est-à-dire lorsque leur perception ne dépend que de la seule volonté du bénéficiaire. Ainsi, en matière d’intérêts, l’impôt est dû par le seul fait de leur paiement ou de leur inscription au crédit d’un compte bancaire. Néanmoins, le Bulletin Officiel des Finances Publiques – Impôts référencé BOI-IR-BASE-10-10-10-40 (§ 140) précise que cette présomption de disponibilité peut être détruite par la preuve contraire, notamment si, par suite de circonstances diverses, le contribuable n’a pas été en mesure de disposer des sommes portées en compte. Tel est le cas, par exemple, si le contribuable établit qu’il se trouve dans l’impossibilité matérielle de retirer ces sommes en raison du blocage du compte courant à l’étranger. Les intérêts sont alors imposables l’année de leur déblocage ou de leur utilisation sur place, sur la base du cours de change à cette date. En l’espèce, eu égard à la situation particulièrement dégradée de l’économie libanaise et aux restrictions imposées par les banques, les demandes de non-imposition des intérêts perçus l’année de l’inscription au crédit d’un compte bancaire bloqué peuvent être admises dans leur principe. Il revient néanmoins au contribuable d’apporter la preuve que les intérêts perçus n’étaient pas disponibles au titre des années concernées.

Extrait
« Le classement se faisait comme à l’Eurovision »

Yan Chantrel, sénateur PS représentant les Français de l’étranger le déclare : « Je suis contre la réserve parlementaire. Je suis pour réformer le STAFE en assouplissant les règles. Un dispositif qui serait plus participatif qui inclut élus locaux et citoyens ». Son collègue Olivier Cadic abonde dans le même sens. Il rappelle le dispositif qu’il avait mis en place en arrivant au Sénat en 2014 pour financer les projets des expatriés Français : « Une fois élu au Sénat, j’avais publié l’appel à projets aux associations sur mes newsletters. Les dossiers étaient déposés en ligne sur mon site. C’était un jury de plus de 30 conseillers des Français de l’étranger qui sélectionnait les dossiers des associations qui m’étaient soumis pour bénéficier de mon enveloppe parlementaire. Chacun votait en donnant vingt points au premier dossier, jusqu’à un point pour le vingtième. Le classement se faisait comme à l’Eurovision ».

Je vous souhaite à toutes et tous une heureuse année 2024 !

Qu’elle vous apporte la santé, le bonheur partagé avec vos proches et la réussite de vos projets.

En ce début d’année, j’ai une pensée pour ceux d’entre nous qui vivent l’insécurité dans des zones menacées par la guerre, le terrorisme ou le narcotrafic, et en particulier pour nos compatriotes retenus en otages par des autorités étatiques comme l’Iran, ou par l’organisation terroriste Hamas à Gaza.

Avec Olivia Richard, élue au Sénat le 24 septembre dernier, nous sommes désormais deux sénateurs « libres et indépendants » soucieux de porter votre voix, et de défendre vos intérêts. Nous relayons l’engagement inlassable et efficient de vos élus, conseillers des Français de l’étranger, à commencer par ceux qui agissent sans esprit partisan.

J’ai débuté l’année à Londres par la visite du consulat général de France à Londres qui a battu deux records en 2023 : Celui du nombre de passeports et de visas délivrés. Le consulat de Londres nous a rapporté près de 14 millions de recettes, en hausse de 40% pour les seuls visas. Mon premier vœu est que notre gouvernement valorise et communique chaque année sur l’apport fiscal des non-résidents et sur les flux financiers provenant des entreprises établies hors de France en faveur de notre économie. La vision de nos compatriotes évoluerait ainsi positivement sur l’apport de l’international à notre pays.

Mon second vœu concerne la réussite du Pass Education Langue française lancé cette année par le ministre Olivier Becht avec le concours du CNED. Il le destine à l’apprentissage du français pour les 80% des enfants français de l’étranger qui ne fréquentent pas les écoles du réseau d’enseignement français AEFE. C’est nécessaire. Lors de mon récent passage à Sao Paulo, le consulat m’a appris qu’il est rare que nos compatriotes nés au Brésil parlent français.

Depuis mon arrivée au Sénat, en 2014, je plaide pour que notre pays se fixe pour objectif que tous les Français nés à l’étranger sachent parler français. Le Pass Education Langue française peut devenir un moyen d’y parvenir.

On ne réussit pas forcément en allant à l’université, mais en trouvant un métier dans lequel s’épanouir.

Nous voilà enfin arrivés à l’année qui accueillera la 47e Compétition Mondiale des Métiers WorldSkills à Lyon du 10 au 15 septembre. 1600 apprentis de moins de 23 ans, issus de 80 nations rivaliseront dans une soixantaine de métiers du bâtiment, de l’industrie, des services ou des nouvelles technologies. En qualité de membre du Comité d’Organisation de Worldskills 2024, mon troisième vœu cette année est que cette compétition change le regard porté par notre pays sur l’enseignement professionnel et l’apprentissage.

J’ai débuté l’année 2024 à Londres par la visite du consulat général de France en compagnie de Jean-Charles Ledot, consul général adjoint.

Ce consulat a battu deux records en 2023 : celui du nombre de passeports et celui du nombre de visas délivrés.

Avec 54 600 passeports et carte nationale d’identité, Londres affiche une croissance de 8% en 2023, et concentre plus de 12% de la demande mondiale de ces papiers d’identité.

Concernant les visas, le record précédent datait de 2018 avec 127 000 visas. En 2023, ce nombre s’élève à 148 000 visas. Plus de 90% des visas long séjours concernent les Britanniques. Merci le Brexit.

Le consulat de Londres nous a rapporté près de 14 millions de recettes, en hausse de 40% pour les seuls visas.

La plate-forme de réponses téléphoniques centralisée en France pour les Français de l’étranger est accessible pour les Français du Royaume-Uni depuis le 22 novembre dernier. Les effets se font déjà ressentir puisque sur les 1288 appels reçus sur 5 semaines pour le Royaume-Uni, seuls 9% d’entre-eux ont nécessité un traitement par le consulat.

La fonction standard a pu être supprimée et l’agent concerné peut être affecté au soutien consulaire pour un travail à valeur ajoutée plus satisfaisant.

J’ai visité ensuite les nouvelles installations mises en place pour permettre la récupération des passeports sans rendez-vous. Une autre plus-value pour l’organisation qui augmente l’efficacité du consulat en créant une entrée dédiée à cette fonction ce qui désengorge l’entrée du consulat.

Extrait :

Dans le Somaliland, Berbera se place en concurrent de Djibouti

L’Éthiopie et le Somaliland ont annoncé avoir trouvé un accord sur l’usage du port de Berbera. Le port commercial est sous la gestion de DP World depuis 2017. Le groupe a prévu d’investir 442 millions de dollars pour le corridor de Berbera afin de s’imposer comme une alternative à la traditionnelle route de Djibouti.

Sur le terrain, de nombreux travaux ont été réalisés, témoigne le sénateur des Français de l’étranger, Olivier Cadic. Il s’est rendu sur place en juillet dernier. « Il y a un port tout neuf en eau profonde dont j’ai pu observer des travaux d’agrandissement. J’ai visité l’aéroport et il y a une piste d’atterrissage qui est la plus longue d’Afrique. Le nouveau terminal flambant neuf qui pourrait accueillir les avions-cargos. J’ai vu aussi la zone franche aussi toute neuve. J’ai pu circuler sur la toute nouvelle route qui relie la capitale Hargeisa au port de Berbera, voir un magnifique rond-point tout neuf, une sorte de rocade qui permet d’éviter le centre d’Hargeisa et de partir directement vers l’Éthiopie. Donc, on voit qu’il y a beaucoup de moyens qui ont été mis pour créer ce nouveau corridor. » (…)

Il répond à l’objectif de l’Éthiopie de disposer d’un accès à la mer.

Depuis 33 ans, le Somaliland est une démocratie indépendante, non reconnue par les Nations Unies. Cet accord constitue une première reconnaissance du Somaliland par un État africain.

Mogadiscio devrait prendre l’exemple de Prague pour gérer le divorce entre la République tchèque et la Slovaquie, et formaliser cette séparation de fait entre le Somaliland et la Somalie, depuis 1991, pour repartir d’un bon pied avec son voisin et conforter la sécurité dans la corne de l’Afrique.

Berbera, unique infrastructure maritime du Somaliland, dispose d’un port en eau profonde. Grâce à la nouvelle route bitumée, Hargeisa, capitale du Somaliland, est désormais à deux heures de la ville côtière. Une rocade évite la capitale pour permettre aux camions de se diriger directement vers l’Éthiopie.

Ce nouveau corridor est prévu pour permettre un trafic de 500 camions par jour entre Berbera et l’Éthiopie.

Lire aussi l’article publié par RFI : L’Éthiopie signe un accord avec le Somaliland pour avoir accès à la mer

A l’écoute des divers témoignages, je ne peux me résoudre à penser que notre dispositif de contrôle, lors de l’embarquement, au départ de Cayenne ne permette d’intercepter qu’une petite minorité de « mules » qui font passer de la drogue dans l’Hexagone.

“Pour compléter ce que vient de dire ma collègue, c’est vrai qu’on n’imagine pas que 50 terroristes puissent se présenter avec des explosifs devant un avion et qu’on puisse en arrêter seulement quelques-uns, au motif qu’on est débordé ! Voilà qui mettrait en péril la sécurité de l’avion.

Ce système avec un nombre de mules qui déborde nos services et ça passe, c’est un peu déroutant, je pense que vous pouvez le comprendre. Certains nous ont parlé d’un système qui permette de voir automatiquement si de la drogue était ingérée.

On voit qu’aux Antilles, cela nous a été dit hier, ce phénomène se développe. Donc, cela prend du temps une fois qu’on arrête quelqu’un qui a ingéré de la drogue : il faut effectivement des moyens médicaux pour accompagner, donc tout prend énormément de temps, on le comprend, mais ne pensez-vous pas que, justement, la solution ce soit d’avoir un système qui permette de contrôler tout le monde pour voir qui a ingéré de la drogue, avant de monter dans l’avion et de le stopper à cet endroit-là.

Parce que c’est difficilement audible pour nous dans l’Hexagone de se dire que nous avons X personnes qui montent dans chaque avion parce qu’on n’est pas capable d’arrêter tout le monde.

Il y a bien une question de process qu’il faut mettre en place pour voir comment arrêter ce flot.”

– – –

Dans sa réponse, Yves Le Clair, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Cayenne a raconté qu’un contrôle de 100% des passagers avait été réalisé, à titre d’essai, sur 2 vols de Fort de France. Au résultat : sur 150 passagers, il y avait 10 mules dans chaque vol…

Sommaire :

ÉDITO

AU SÉNAT
. Ma question au Gouvernement sur le procès de Jimmy Lai à Hong Kong
. CMP pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration : pourquoi nous nous abstenons
. PLF2024 – Action extérieure de L’État – Discussion générale
. PLF2024 – Publication de mon rapport sur la cybersécurité (programme 129)

EN CIRCONSCRIPTION
> ROYAUME-UNI – Londres (2 & 10 au 12 nov. 2023)
> IRLANDE – Dublin (16-17 nov. 2023)
> BRÉSIL (1/2) – Brasilia (20-23 nov. 2023)
> BRÉSIL (2/2) – São Paulo (23-24 nov. 2023)
> MAROC (1/2) – Casablanca (30 nov. – 1 déc. 2023)
> MAROC (2/2) – Meknès, Fès (2-4 déc. 2023)

INSTITUT FRANÇAIS
. Institut français – Conseil d’administration

DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE
. Ambassade du Brésil – Transition énergétique
. Élargissement de l’UE – Bosnie-Herzégovine
. Réception de la co-Présidente de Bosnie-Herzégovine
. Accueil de la vice-Présidente de Bulgarie

NARCOTRAFIC – Commission d’enquête
. Vice-président de la commission d’enquête au Sénat
. Comment faire face à 50 mules par avion ?
. Quelles sont les peines réellement prononcées ? Comment protéger nos enfants ?
. Identité numérique, recrutement des factions en prison…
. Utiliser l’intelligence artificielle pour repérer automatiquement les véhicules des trafiquants
. Présomptions de blanchiment : Hong Kong ne répond plus…

SÉNAT – Accueil de délégations
. Légion d’honneur – Diner-débat au Sénat
. Centenaire de l’ANFB, anciens combattants franco-britanniques

QUESTIONS ÉCRITES
. Compétences des conseils consulaires en matière de visa
. Journées défense et citoyenneté organisées à l’étranger
. Coopération : pourquoi un visa entre la Guyane et le Brésil ?

Les iles françaises aux Antilles avec la Guyane sont les territoires les plus proches des zones de production de cocaïne. Nulle surprise que la Martinique et la Guadeloupe notamment, constituent depuis longtemps des zones de transit.

Il nous a été dit précédemment qu’il n’y avait qu’une seule frégate et que lorsqu’elle était en vue, entre la Guadeloupe et la Dominique, le trafic s’interrompait. Et dès qu’elle partait… ça redémarrait. Je voulais savoir si effectivement les moyens que vous envisagez étaient pour permettre une surveillance permanente de ce couloir qui apparemment est le plus utilisé.

Vous avez fait valoir qu’il y avait sept fois plus d’homicides que dans l’Hexagone. C’est impressionnant, mais j’aimerais savoir par rapport aux îles environnante quel est notre taux ? Est-ce-que ce taux d’homicides est supérieur ou inférieur par rapport aux îles environnantes pour savoir comment on se positionne dans l’environnement immédiat.

Je suis intervenu sur la question du blanchiment d’argent lorsqu’il est organisé avec la complicité active de certains états. Dès lors, toute velléité de poursuite des narcotrafiquants se heurte à un mur infranchissable.

Bertrand Monnet, professeur à l’École des hautes études commerciales (EDHEC) a qualifié de trous noirs les paradis bancaires existant dans certains pays. Ceux-ci accueillent des fraudeurs fiscaux tout autant que des entreprises parfaitement légales qui font ce qu’on appelle hypocritement de l’optimisation fiscale, précise-t-il. Évoquant ces états peu coopératifs, y compris en Europe comme le Monténégro, il a raconté que « les ingénieurs en blanchiment d’argent » conseillaient aujourd’hui aux narcotrafiquants de « passer par Hong-Kong », du fait de la mainmise de la Chine sur l’Ile qui est devenue « le trou noir des trous noirs »…

Vous avez parlé d’une expérience que vous avez partagée sur le blanchiment à Dubaï. La problématique quand on se heurte aux questions de blanchiment, c’est qu’on se heurte en fait au carrefour de tous les trafics, parce que beaucoup cherchent à blanchir pour contourner les sanctions économiques. La Russie pour contourner les sanctions économiques utilise aussi ces réseaux et toute notre difficulté effectivement c’est d’essayer de regarder comment tout cela fonctionne.

Dès qu’on rentre sur la question du blanchiment on se confronte au financement du terrorisme, on retrouve tous ces circuits.

Vous n’avez pas mentionné le Venezuela qui est une sorte d’autoroute entre la Colombie et les Antilles qui justement aussi aide beaucoup à blanchir l’argent pour financer simplement l’état qui est sous sanctions.

On parle des plateformes, on parle de Dubaï, c’est Christophe Perrueux (*) qui a dit qu’il n’y a plus de réponse de la part de Hong-Kong et que cela bloquait toutes les enquêtes. Nous sommes donc en train de nous rendre compte que, dans ce domaine, effectivement on se heurte à un mur, puisqu’il y a des gens, des nations qui ont un intérêt convergent avec cette industrie de la drogue.

Projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration : POURQUOI NOUS NOUS ABSTENONS

Alors que les discussions en commission mixte paritaire auront permis un certain nombre d’avancées dans le bon sens – nous saluons à cet égard le travail remarquable de Philippe Bonnecarrère, co-rapporteur UC –, Olivia Richard et moi-même avons choisi de continuer à nous abstenir.

Explication de vote :

Les restrictions trop grandes à l’accueil des étudiants étrangers, le principe de restriction des visas en général pour les ressortissants de pays qui ne délivreraient pas suffisamment de laissez-passer consulaires, tout cela appartient au domaine de la politique extérieure de la France et ternit son rayonnement.

Les diverses questions relatives à l’accueil des étrangers en France, même en situation régulière, posent la question de la réciprocité s’agissant de nos ressortissants à l’étranger. Et si, demain, nos partenaires appliquaient des mesures équivalentes à l’égard des Français qui résident sur leur territoire ?

Sans surprise, le Sénat a néanmoins adopté, par 214 voix, les conclusions de la commission mixte paritaire.

Notre rapport a été publié et il en ressort que l’exercice 2024 se caractérise par un renforcement des moyens de l’agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) et du service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques étrangères (Viginum), constituant ainsi le volet civil de l’effort prévu par la loi de programmation militaire 2024-2030 (4 milliards d’euros de besoins programmés sur la période).

Pour répondre au « changement d’échelle » annoncé par l’ANSSI qui est de passer à une cybersécurité de masse, nous avons ont identifié 4 principaux défis à relever :

– assurer la cybersécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024. Pour l’image internationale de la France, il n’y aura pas de médaille d’argent ;
– coordonner l’ensemble des acteurs publics et privés de l’écosystème cyber autour d’une révision de la stratégie nationale de cybersécurité (la dernière datant de 2018) et du lancement de la plateforme numérique « 17 Cyber » en mars 2024 ;
– réussir la transformation de l’ANSSI en vue de la transposition de la directive NIS 2 (Network and Information Security3(*)). Celle-ci prévoit un accroissement du périmètre de compétence de l’agence de quelque 500 OIV à environ 15 000 entreprises dont le suivi constitue un changement d’échelle pour l’agence et nécessite une reconfiguration de son offre de services ;
– réorganiser le dispositif de coordination en s’inspirant de la grande cause nationale de la sécurité routière qui a permis de réduire drastiquement le nombre de morts sur nos routes en confiant à un coordinateur interministériel clairement identifié la responsabilité de coordonner tous les moyens disponibles.