“Dans un contexte de menaces polymorphes interconnectées, les risques qui pèsent sur les expatriés sont multiples. Prise d’otage, attaque terroriste, violence ou vols de données, les menaces prenant pour cible des expatriés se font de plus en plus nombreuses.”

Merci à Louis Tufin pour avoir publié mes propos au sujet des risques sécuritaires et sanitaires des personnes, la sécurité informatique des entreprises et l’efficacité de la coopération européenne.

Ravi d’avoir revu Alix Carnot, directrice associée d’Expat Communication, qui a fait de l’aide aux expatriés un métier de pointe, mêlant à profit sa propre expérience et son talent à gérer diverses problématiques, notamment la valorisation de compétences.

Il y a deux ans, en juin 2018, j’avais assisté à la remise du prix Ponti Talenti Via, au palais Farnese, pour récompenser le travail de l’association Ponte Via qu’elle avait fondée à Rome afin d’aider les francophones à trouver un emploi (compte-rendu). A l’attention des candidats au départ, Alix a rédigé deux ouvrages de référence : « Chéri(e) on s’expatrie » et « L’essentiel de l’expatriation ».

Ce 16 juillet au Sénat, nous avons évoqué le formidable travail d’enquête qu’elle a réalisé par le biais d’Expat Communication, en association avec la Caisse des Français de l’Étranger, afin de cerner l’impact d’une expatriation sur les carrières au sein du couple et sur leur famille.

Pour établir ce “Baromètre 2019”, plus de 7600 réponses et 24000 verbatims ont été collectés, soit plus du double de la vague précédente en 2017.

Suite à sa réélection à la tête du Sénat en octobre 2014, Gérard Larcher a souhaité créer la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE). Le Président du Sénat lui avait confié pour premier objectif d’améliorer la performance de nos entreprises, en tâchant de faire comprendre leurs attentes aux parlementaires.

Sous la présidence d’Élisabeth Lamure, les 42 sénateurs de la DSAE ont produit un travail remarquable, qui vient d’être synthétisé en 4 pages : Bilan de la Délégation aux entreprises du Sénat (2014 – 2020).

Félicitations à tous les acteurs de notre délégation agile, pragmatique et efficace.

VIDÉO (4’17)

En avril dernier, tandis que les lycées français à l’étranger fermaient à tour de rôle en raison de la pandémie, j’avais été informé qu’une trentaine d’enseignants étaient rentrés en France de leur plein gré, sans l’autorisation de l’ambassadeur ou de leur hiérarchie. Aussi, par une question écrite, j’avais interrogé notre ministre de l’Europe et des Affaires étrangères sur les dispositions qu’il comptait prendre à leur égard.

J’ai reçu une réponse qui confirme que sur les 6000 personnels détachés, on comptait fin mai seulement 37 agents qui avaient quitté leur pays d’affectation sans avoir reçu d’avis favorable du poste diplomatique et de leur hiérarchie.

Parmi eux, seuls deux personnels ont quitté leur pays d’affectation malgré un avis négatif explicite et ils font l’objet d’une procédure spécifique en lien avec le ministère de l’Éducation nationale, m’indique-t-on.

Pour les autres, une dizaine a transmis a posteriori des justificatifs les plaçant en congé de maladie ordinaire.

Reste une vingtaine d’enseignants rentrés en France sans autorisation expresse préalable. Ceux-ci continuent néanmoins de travailler à distance, mentionne la réponse.

Quelles dispositions à leur encontre ?

D’une part, “l’AEFE, qui ne dispose pas du pouvoir disciplinaire pour ces personnels, a néanmoins rappelé à ces agents les obligations auxquelles ils ont souscrit”. C’est un rappel au règlement. Aucune sanction n’est donc prise à proprement parler.

D’autre part, l’Agence a décidé “l’arrêt du versement de l’ISVL (Indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale) pour le temps d’absence du poste”.

Cette décision me réjouit. Il était en effet injuste de demander aux parents de verser ce complément lié à l’expatriation alors que l’enseignant était rentré en France.

Lire Ma question écrite + Réponse du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (JO du Sénat 02/07/2020)

“Si rien n’est fait avant le 31 juillet 2020, une pépite technologique française passera sous pavillon américain”. Cette pépite, c’est Photonis, leader français de la vision nocturne, située en Gironde (Mérignac) dont mon collègue Alain Cazebonne est le sénateur.

Je le remercie d’avoir souligné que j’avais attiré l’attention du gouvernement à plusieurs reprises sur ce projet de cession à l’Américain Teledyne.

Des solutions françaises existent pour peu que l’on veuille bien nous permettre de les présenter, a fini Alain Cazebonne dans sa réplique au ministre, en l’invitant à me recevoir.

Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Comptes publics, n’a pas exclu d’autoriser l’opération, quitte à faire jouer les “prérogative de l’État”, comme imposer au repreneur le maintien d’activités sensibles sur le territoire national ou influer sur sa gouvernance, notamment en matière d’accès à l’information d’éventuels actionnaires étrangers.

Lire aussi : PLFR3 (1/6) – Photonis : appel au gouvernement pour soutenir notre Base industrielle et technologique de Défense (BITD) – vidéo (2mn)

MON EXPLICATION DE VOTE

La France ne se redressera pas sans affronter ses propres faiblesses et sans revoir son fonctionnement en profondeur !

Le Sénat a débattu et adopté le troisième projet de loi de finances rectificative (PLFR3) pour 2020 présenté par le gouvernement. Le déficit public est en conséquence revu à – 11,4% du PIB. Nous atteignons un déficit colossal de près de 225 milliards d’euros.

Par le biais de deux prises de parole, je me suis interrogé sur la nature des enjeux et des priorités du gouvernement qui devraient être propres à un plan de relance.

1 – Définir les priorités pour les aides sectorielles
Les crédits mobilisés pour la mise en œuvre des plans de soutien d’urgence aux secteurs les plus touchés (tourisme, automobile, aéronautique, culture, startups) ont-ils pour objectif la relance économique ou bien de placer tous ces secteurs sous respirateur ?
Ce PLFR3 ouvre des crédits dans 17 missions du budget de l’État. Pas moins ! Ce travail de saupoudrage et de planification catégorielle ne peut qu’encourager chaque secteur économique à réclamer sa part de butin, son propre plan Marshall.

2 – Explication de mon vote sur le PLFR3 : Une autre voie est possible
D’un côté la démagogie de la gauche PS-PC qui consiste à voter contre le budget au motif qu’il ne serait jamais assez dépensier. L’issue en serait la ruine pour tous.
De l’autre, une conception paternaliste de l’économie qui cède au mirage de l’interventionnisme.

Comme de nombreux collègues du groupe UC, par solidarité dans l’épreuve, j’ai voté en faveur de ce PLFR3 dans sa version modifiée par le Sénat, tout en décrivant qu’une autre voie est possible : la France ne se redressera pas sans affronter ses propres faiblesses et sans revoir son fonctionnement en profondeur !

Cela passe par la simplification de nos réglementations et de nos impôts.

Lors de l’examen du projet de loi de finances rectificative n°3, j’ai posé un amendement (n°732) invitant le gouvernement à respecter sa parole en poursuivant la trajectoire de réduction progressive de l’impôt-société.

Le Président Macron s’était engagé à atteindre un taux 25 % d’ici la fin de son mandat. Même à 25% nous resterons au-dessus de la moyenne des pays européens qui est présentement de 23%.

En 2019, pour faire face aux implications budgétaires du mouvement des Gilets jaunes, le gouvernement avait décidé de reporter la baisse de l’IS pour les grandes entreprises (> 250M€ de CA). Mais, au final, ce sont toujours les consommateurs ou les fournisseurs qui en font les frais…

Tout en soulignant le bien-fondé de ma demande, le ministre Olivier Dussopt m’a proposé de réitérer ma demande à l’occasion d’un prochain projet de loi de finances… L’amendement a été rejeté.

J’ai défendu un amendement (n°730), lors de l’examen du projet de loi de finances rectificative n°3, proposant de supprimer la contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S) qui représente 4Md€.

Les impôts de production (77Md€) ont ceci d’absurde qu’ils ne sont pas liés aux performances économiques de l’entreprise, comme des taxes sur les bureaux ou sur la masse salariale.

L’objectif est de restaurer notre attractivité et notre compétitivité en enclenchant un processus de réduction des impôts de production, lesquels sont en France (3,2 % du PIB) huit fois plus élevés qu’en Allemagne (0,4 % du PIB) et deux fois plus élevés que la moyenne de l’Union européenne (1,6 % du PIB) !

L’immense majorité des impôts de production étant des impôts locaux, leur diminution ou suppression imposerait une réflexion sur l’autonomie fiscale de nos collectivités locales.

Mon amendement a été adopté par le Sénat mais n’a pas prospéré lors de la Commission Mixte Paritaire qui a suivi.

Mesures de relance pour les entrepreneurs français à l’étranger.

Les entrepreneurs français installés à l’étranger contribuent au développement du commerce extérieur de la France.

Défense de mon amendement n°576
Cet amendement proposait d’étendre aux filiales étrangères des entités françaises le bénéfice des dispositifs de réassurance et d’assurance-crédit à l’export CAP, CAP+ et CAP Relais. Les emplois situés en France dépendent souvent des ventes réalisées par ces filiales.

Projet de loi de finances rectificative n°3 – L’esprit de mes interventions sur la fiscalité des particuliers est destiné à rappeler que nous sommes tous sur le même bateau et qu’il convient de nous unir pour ramer dans le même sens plutôt que de chercher à en rançonner quelques-uns.

Interventions dans la vidéo (8mn) :

Défense de mon amendement n°729
Cet amendement visait à favoriser la relance économique en supprimant de la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus (CEHR). On a observé une division par trois en seulement trois ans du niveau de recettes de cette contribution. Ma position : Il est plus efficace pour l’économie d’inciter les très hauts revenus à investir plutôt qu’à les punir par un prélèvement qui s’érode au fil du temps.

Explication de vote (Amdt n°63)
J’ai voté contre l’amendement qui proposait un prélèvement exceptionnel unique de 0,5% sur les produits d’assurance vie. Ma position : l’imposition des revenus épargnés équivaut à taxer deux fois les revenus du travail.

Explication de vote (Amdt n°62)
J’ai voté contre l’amendement qui voulait supprimer le prélèvement forfaitaire unique (“flat tax”) qui serait d’après la gauche “un cadeau fiscal aux plus riches” !

L’idée selon laquelle le capital est insuffisamment taxé en France est un mythe. L’addition de tous les prélèvements sur le capital représente en France 4,4% du PIB, contre seulement 1,8% du PIB en moyenne dans le pays de l’OCDE.

Si rien n’est fait avant le 31 juillet, une pépite technologique française passera sous pavillon américain.

Le discours du gouvernement est constant : il faut protéger nos technologies sensibles qui sont le gage de notre souveraineté, a fortiori en matière d’industrie de Défense.

Un cas concret s’est présenté il y a quelques mois, celui de Photonis, leader français de la vision nocturne, convoité par une entreprise américaine prête à surpayer l’acquisition pour acquérir cette technologie.

Ce 19 juillet, je suis intervenu sur ce sujet lors des débats sur le projet de loi de finances rectificative (PLFR3). J’ai rappelé que mes demandes de rendez-vous auprès du ministre Bruno Le Maire, afin d’évoquer une solution alternative française existante, sont restées lettre morte.

Nos entreprises peinent à suivre les technologies émergentes qui exigent des investissements colossaux. Il serait invraisemblable que la conservation des technologies maitrisées ne constitue pas un enjeu national.

Lors de la réunion du 16 juillet entre les membres du cabinet de Jean-Yves Le Drian, ministre des Affaires étrangères, et les parlementaires représentant les Français de l’étranger, nous avons évoqué la situation de Madagascar.

Relayant les propositions de l’élu consulaire, Jean-Hervé Fraslin, je me suis adressé à Eric Chevallier, directeur du Centre de crise et de soutien du MEAE, organisme certifié Iso9001, pour évoquer la nécessité de mettre à niveau les capacités opérationnelles d’évacuation sanitaire de notre consulat.

La situation est urgente, car les personnes dont l’état de santé se dégrade risquent de ne plus être transportables.

La réunion qui m’avait été promise par notre ministre Jean-Yves Le Drian, lors de son audition la semaine dernière, s’est tenue ce 16 juillet entre son cabinet et les parlementaires représentant les Français de l’étranger. Je l’en remercie.

Le déclencheur avait été le premier bilan chiffré de l’aide sociale d’urgence de 50M€ annoncée par notre gouvernement le 30 avril dernier : 99% des fonds n’avaient toujours pas été distribués, deux mois et demi plus tard.

Le plan d’urgence pour les Français de l’étranger (220M€ au total) avait été salué comme une “victoire” par tous les élus. N’a-t-on perdu le sentiment d’urgence en cours de route ?

Alors, avec mes collègues députés et sénateurs, nous avons questionné la doctrine d’emploi de ce mécanisme d’aide, une “catastrophe administrative” a résumé l’un de nous. En cause les critères d’éligibilité qui excluent trop de compatriotes. Le cas de Madagascar est édifiant : 900 demandes, 7 attributions. Pour faire bonne mesure, les conseillers consulaires ont été totalement écartés du processus.

Ces conseillers consulaires qui nous interpellent pour demander, outre la flexibilisation des conditions, la non-exclusion des demandeurs pour avoir perçu une aide locale (souvent dérisoire) ou bien la récurrence possible de cette aide de la France.

Réponse de l’administration

Je veux remercier le cabinet du ministre pour avoir clairement entendu et pris en compte nos demandes, au cours d’un dialogue des plus constructifs.

L’administration du MEAE a d’abord rappelé qu’elle a demandé aux postes consulaires de se montrer “bienveillants” dans la gestion des dossiers d’aide sociale. Elle a ensuite distingué les critères sur lesquels elle avait prise, comme l’aide familiale, et ceux qui étaient le fruit d’arbitrages interministériels, comme la reconduction de l’aide ou son non-cumul avec des aides locales.

Quoi qu’il en soit, nos interlocuteurs se sont engagés à réexaminer l’ensemble des critères, quitte à rouvrir des discussions avec d’autres ministères, tout en acceptant de se mettre à l’écoute du terrain pour parvenir à trouver “la bonne alchimie”.

Charge aux parlementaires de voter le projet de loi de finances (PLFR3) contenant l’aide sociale en question et au MEAE de nous proposer très rapidement une nouvelle doctrine permettant d’atteindre l’objectif de la distribution de cette aide.

Mon intervention (vidéo)

« Il est urgentissime de faire évoluer le logiciel de l’action publique, les agents publics sont bien souvent aussi les victimes d’une organisation collective inadaptée dans laquelle se consume l’intelligence et les bonnes volontés. C’est le règne de l’impuissance publique qui fait le lit du discrédit de la volonté politique”.

Lire : l’INFOLETTRE n°137 – 13 juillet 2020

Le 9 juillet, j’ai reçu François-Xavier Selleret, directeur général de l’Agirc-Arrco et Frédéric Roullier, directeur du cabinet de l’Agirc-Arrco et secrétaire général de la Commission paritaire.

Nous avons échangé sur la problématique des certificats de vie que les retraités français de l’étranger doivent fournir chaque année à leurs caisses de retraite.

Ce 8 juillet, j’ai saisi l’opportunité d’interroger notre ministre de l’Europe et des Affaires étrangères sur deux points sensibles et urgents.

1 – L’aide sociale d’urgence

J’ai proposé à Jean-Yves Le Drian de rencontrer les parlementaires pour évoquer les critères d’attribution pratiqués par l’Administration concernant l’aide d’urgence de 50M€, annoncée le 30 avril en faveur des Français de l’étranger.

A ce jour, seulement 2700 compatriotes ont bénéficié de ce dispositif pour un montant cumulé de 390.000€, soit moins de 1% de l’enveloppe !

J’ai précisé à notre ministre que le sénateur Robert-Denis del Picchia lui avait également envoyé un courrier, lors de l’audition, pour l’alerter des difficultés de mise en œuvre, suite à une lettre des élus consulaires d’Amérique latine.

Je remercie Jean-Yves Le Drian d’avoir accepté le principe d’un rendez-vous lors de notre discussion, à l’issue de l’audition.

2 – Chine / Hong-Kong

Depuis la mise en application du projet de loi sur sécurité nationale à Hong-Kong et la multiplication des arrestations des défenseurs des droits de l’Homme, quelle va être la réaction de la France ?

Le 25 juin, Michel Barnier s’est exprimé sur l’état des négociations entre l’Union européenne et le Royaume-Uni lors de son audition devant notre commission des Affaires étrangères, présidée par Christian Cambon.

Cette audition m’a permis de soulever trois points, dont voici les réponses-clés du négociateur en chef pour l’Union européenne chargé de mener les négociations liées au Brexit :

1 – La protection des droits des Européens qui bénéficient du statut de résident permanent, en remontant les préoccupations de l’association the3million, fondée par Nicolas Hatton.

Voir l’intégralité de l’audition : LIEN

Notre commission des Affaires étrangères et de la Défense a auditionné le général de division, Pascal Facon, commandant de l’opération Barkhane (COMANFOR), ce 8 juillet au Sénat.

Le général a salué le travail du service de Santé des armées pour accompagner les opérations dans un contexte d’épidémie. La crise sanitaire n’a eu aucune conséquence sur leurs opérations.

J’ai rappelé que depuis le sommet de Pau, des succès spectaculaires ont été enregistrés par nos forces armées. J’ai renouvelé au général l’expression de notre fierté et notre gratitude à l’égard de nos soldats.

Ce 1er juillet, Agnès Pannier-Runacher s’est exprimé sur le plan de relance économique du gouvernement devant notre Délégation aux entreprises, présidée par Élisabeth Lamure.

L’audition de notre secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances m’a permis de soulever quatre points :

– La prévention des cyber-menaces par la diffusion des gestes barrières numériques, et l’assistance aux entreprises victimes par la promotion de la plateforme cybermalveillance.gouv.fr
– Les données statistiques du contrôle des investissements étrangers par notre gouvernement, que j’avais réclamées par une question écrite il y a plus d’un an ;
– Le cas d’une société française de haute technologie sur le point d’être acquise par une entreprise américaine ;
– Le soutien à nos chambres de commerce à l’international pour faciliter le développement commercial de nos entreprises à l’étranger.

Communiqué de presse de la délégation : LIEN

Après avoir gagné la guerre, le plus dur est souvent de gagner la paix.

Nos succès militaires sont probants au Sahel  et j’ai rendu hommage à nos soldats qui livrent chaque jour un âpre combat contre les djihadistes.

L’action militaire n’étant pas une fin en soi, j’ai interrogé notre ministre des Armées sur le “retour des États” et l’aide au développement dans la région, lors de la séance de Questions d’actualité au gouvernement (QAG) du 1er juillet.

Face aux défis sécuritaires, économiques et sociaux de l’Alliance Sahel, Florence Parly a rappelé que les militaires de Barkhane contribuaient à accompagner le retour des États, jugeant que les premiers signaux étaient visibles et que nous étions dans la bonne voie.