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HEBDOLETTRE n°126 – EDITO : Un Monde de projets // Ma résolution VENEZUELA adoptée // Fonctionnement de l’ANEFE // Faciliter la mobilité de 100.000 transfrontaliers avec le LUXEMBOURG // Convention fiscale France-MOLDAVIE // Mes questions à l’ambassadeur de TURQUIE // Mes questions à Florence PARLY sur la Cyberdéfense // CYBERSÉCURITÉ dans nos ministères // Débat sur L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE // SEMAINE DE l’AFE (CR+ anniversaire + Soirée WorldSkills) // CORÉE DU SUD : Fête nationale // En circonscription aux ÉTATS-UNIS : San Francisco & Oakland (3-4 sept. 2019) ; Los Angeles (5 sept. 2019) / MAROC : Tanger (9 sept. 2019) ; Rabat (10 sept. 2019) ; Casablanca (11 sept. 2019) ; Marrakech (12 sept. 2019) ; Agadir (13-14 sept. 2019) / NORVEGE : Oslo (18 & 19 sept. 2019) / FINLANDE : Helsinki (20 sept. 2019)

Lire : l’HEBDOLETTRE n°126 – 7 novembre 2019Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°126

« Un Monde de projets »

Je viens d’entamer ma sixième année de mandat à votre service. Le temps a filé, mais l’énergie et la détermination demeurent intacts.

En cinq ans de mandat, j’ai effectué́ 348 déplacements hors de France et traversé 92 pays. Ma plaquette « Un Monde de projets » constitue une synthèse de mes actions que je vous invite à découvrir :

CLIQUEZ sur l’image

Ces projets ont été inspirés et conduits par les élus consulaires, les ambassadeurs et toutes les personnes engagées dans les postes diplomatiques ou dans le réseau économique, éducatif et culturel.

Cet élan collectif a permis l’aboutissement de nombreux projets.
A Paris, depuis la rentrée, l’actualité parlementaire a été l’occasion de quelques belles avancées que vous pourrez découvrir, ci-dessous.

Le 17 octobre, j’ai été rapporteur d’un projet de loi destné à faciliter la mobilité de 100.000 travailleurs transfrontaliers entre le Luxembourg et la France.

Le 31 octobre, le Sénat a adopté quasiment à l’unanimité mon projet de résolution concernant le Venezuela. Ce texte doit inciter notre gouvernement à redoubler de vigilance vis-à-vis des bénéficiaires du régime Maduro qui mènent grand train en France ou en Espagne, tandis que 94% de la population vénézuélienne vit sous le seuil de pauvreté et dans la terreur.

Ce même 31 octobre, comme beaucoup de Français du Royaume-Uni, je me suis réjouis que le Brexit soit à nouveau reporté. Comme je l’avais anticipé à la tribune du Sénat, en avril dernier, nous entrons dans la « Saison 3 » de la série Brexit. Comme Theresa May, lors de la Saison 1, Boris Johnson convoque de nouvelles élections générales… Voilà qui promet d’être palpitant ! Découvrir l’HebdoLettre n°126

Luxembourg : Un texte pour faciliter la mobilité quotidienne de 100.000 frontaliers

Avec Bruno Théret au Luxembourg.
La solution retenue est multimodale : elle s’appuiera aussi sur les transports collectifs

Le Sénat a adopté, le 17 octobre, un projet de loi, dont j’ai été le rapporteur, qui vise concrètement à économiser des millions d’heures de transport perdues dans les embouteillages, matin et soir, entre la France et le Luxembourg.

Ce projet de loi, déjà adopté par l’Assemblée nationale, approuve un protocole d’accord entre notre gouvernement et le Grand-Duché, relatif « au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers ».

Après avoir auditionné Martine Schommer, ambassadeur du Luxembourg en France, sur les questions de circulation des transfrontaliers, j’ai eu le plaisir de défendre un texte qui me tenait à cœur.

En effet, faciliter la mobilité transfrontalière entre le Luxembourg et la France constituait une priorité d’action que nous nous étions fixée avec Bruno Théret, conseiller consulaire au Luxembourg.

Pour l’anecdote, la présentation de mon rapport devant la commission des Affaires étrangères, il y a quelques jours, a eu lieu le jour de l’anniversaire de Bruno. L’adoption du texte par la commission fut un beau cadeau pour cet élu engagé.

Martine Schommer, ambassadeur du Luxembourg en France manifeste sa volonté de co-construire des solutions pragmatiques.

Voici le verbatim de ma présentation devant la commission, le 9 octobre dernier, ainsi que les réponses apportées à mes collègues :

« Monsieur le président, mes chers collègues, nous examinons ce matin le projet de loi autorisant l’approbation du protocole d’accord entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers.

Aujourd’hui, 100 000 Français vivent dans notre pays et travaillent au Luxembourg où ils occupent près du quart des emplois salariés du pays. Leur nombre, qui croît de 3 000 personnes chaque année, devrait atteindre les 135 000 personnes d’ici 2030.

Ces frontaliers, de plus en plus nombreux, font la navette chaque jour entre l’Hexagone et le Grand-Duché, ce qui pose inévitablement des problèmes accrus de transports : notre autoroute A31 est régulièrement congestionnée aux heures de pointe, et l’axe ferroviaire Metz-Thionville-Luxembourg est confronté à des incidents fréquents ainsi qu’à des irrégularités de service liés à la saturation de la ligne. J’ai pu m’en rendre compte lors de mes déplacements au Luxembourg en décembre 2015 – c’est-à-dire quelques semaines après la décision du président Hollande de fermer les frontières à la suite des attentats du 13 novembre – et en juin dernier. » Lire la suite…

HEBDOLETTRE n°122 – ÉDITO : Le désengagement permanent (certificat d’existence) – BREXIT : accueil d’une délégation de la Chambre des Lords (vidéo 6m) – QAG – Affaire GHOSN : ma question au gouvernement – Discours de POLITIQUE GÉNÉRALE au Sénat – Taxe sur les services NUMÉRIQUES : mes 4 interventions – Conférence « Weimar » sur la CYBERSÉCURITE : mes interventions – Paris accueille la 14ème édition du « Parliamentary Intelligence SECURITY Forum » – Décret dit Montebourg: réponse évasive du gouvernement sur le contrôle des investissements étrangers – Question écrite : souffrance ANIMALE et élevage des poulets – Politique SPATIALE du Luxembourg : ma question (vidéo 30s) – En circonscription au GD du LUXEMBOURG – Luxembourg (20-21 mai 2019) – En circonscription au ROYAUME-UNI – Londres (3 juin 2019).

Lire : l’HEBDOLETTRE n°122 – 24 juin 2019Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°122

Certificat d’existence : le désengagement permanent

Dès 2002, en France, les retraités ont pu déclarer sur l’honneur qu’ils étaient vivants pour percevoir leur pension, sans avoir à passer par la mairie pour le démontrer. Puis cette formalité a disparu, depuis que l’INSEE prévient les caisses du décès des bénéficiaires des pensions.

Les retraités français de l’étranger sont toujours traités selon la procédure datant du siècle dernier. Ils doivent faire signer un certificat d’existence par le consulat ou une autorité locale, parfois plusieurs fois par an (un certificat par caisse). Les caisses envoient leurs formulaires par la poste même dans les pays où il n’y a pas de poste !

Nos retraités se heurtent parfois à la difficulté de faire signer un document non traduit dans la langue locale à des fonctionnaires étrangers.

Ils vivent en permanence dans l’angoisse qu’on leur coupe leur pension sans préavis.

Il y a dix ans déjà à l’AFE (Assemblée des Français de l’étranger), je témoignais du problème en ces termes : « Imaginez le stress vécu par certains de nos ainés expatriés lorsqu’ils sont dans une situation d’éloignement géographique, atteints d’un handicap, affectés d’une santé fragile ou victimes d’une perte d’autonomie… » (lien).

Élu au Sénat, j’ai cru que nous pourrions toucher au but, comme ce 7 décembre 2016, lors d’une réunion que j’avais organisée avec les représentants de la Cnav, de la Sécurité sociale, de l’Agirc-Arrco et de Gip-Retraite (lire : « Certificat de vie : bientôt le bout du tunnel ? »). Mon objectif était alors de nous inspirer des accords de l’Allemagne avec d’autres pays qui l’informent automatiquement des décès de ses retraités à l’étranger.

En 2017, j’avais proposé au ministre Jean-Baptiste Lemoyne, comme à la DFAE (direction des Français de l’étranger), que la signature apposée par nos consulats fasse l’objet d’une facturation…. aux caisses de retraite. Une idée destinée à inciter les caisses à dématérialiser leurs procédures, au lieu de faire subir le coût de leur bureaucratie au MEAE et d’imposer des paperasseries d’un autre temps à nos retraités.

Dans son rapport « la Mobilité Internationale des Français » (sept. 2018), la députée Anne Genetet avait remarquablement analysé la situation de nos compatriotes retraités à l’étranger en la qualifiant de « maltraitance administrative ». Elle ajoutait que la forme actuelle des certificats « n’est plus acceptable car elle conduit à des situations désastreuses ».
Visuel HL122

Contre toute attente, au lieu de suivre ses recommandations, la direction de la sécurité sociale a émis une circulaire consternante qui dégrade encore la situation. Elle demande aux consulats de nombreux pays de cesser de signer les certificats de vie et d’orienter les usagers exclusivement vers les autorités locales.

Je veux saluer la conscience morale des consuls ou acteurs des services sociaux qui m’ont exprimé leur réticence face à cette injonction. Ils savent mieux que personne que les plus faibles, les plus âgés, les plus isolés deviendront tôt ou tard des laissés-pour-compte de notre système.

En plus de la détresse humaine, notre administration consulaire se heurte aussi à des situations ubuesques. Ainsi, dans un pays nordique, on recense deux fonctionnaires retraités. Comme il revient au consul de leur expédier leur mandat, l’administration lui demande de veiller au fait qu’ils soient toujours en vie… tout en lui interdisant, dorénavant, de signer leurs certificats d’existence.

En déplaçant le problème plutôt que de dématérialiser la procédure pour le régler, la sécurité sociale aggrave la situation pour les retraités. Elle alimente non seulement la perception du désengagement permanent vis-à-vis des Français de l’étranger mais dédaigne également l’action du Parlement. Découvrir l’HebdoLettre n°122


 

Politique spatiale du Luxembourg – Ma question (vidéo 30s)

Le Luxembourg a fait de l’espace une priorité au même titre que la finance. En effet, le Grand-Duché est le premier pays européen à offrir un cadre juridique reconnaissant que les ressources spatiales peuvent être utilisées.

Revenu fin mai du Luxembourg (compte-rendu), j’ai eu le plaisir d’auditionner, avec ma commission des Affaires étrangères et de Défense, Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d’études spatiales sur la politique des lanceurs spatiaux.

Je lui ai demandé ce que lui inspirait le tout récent accord de coopération spatiale entre les États-Unis et le Luxembourg.

Le président Le Gall m’a répondu en saluant la politique ambitieuse et visionnaire du Luxembourg, tout en rappelant les propres coopérations du Cnes avec la Nasa.
Sa réponse en vidéo LIEN.

Au cours de cette audition du 22 mai 2019 au Sénat, nous avons également eu le plaisir d’interroger André-Hubert Roussel, président exécutif d’ArianeGroup.

Débat sur le cannabis thérapeutique – Mon intervention (vidéo 4m)

Je suis intervenu au nom du groupe UC dans le débat intitulé « Le cannabis, un enjeu majeur de santé publique » pour donner mon regard d’élu des Français de l’étranger, soit un regard extérieur.

Il y a quelques jours, j’étais au Luxembourg qui va devenir le premier pays européen à légaliser la culture, le commerce et la consommation du cannabis. Le Luxembourg emboite ainsi le pas au Canada ou encore à la moitié des états américains.

Plusieurs pays ont compris que poursuivre une politique de répression, c’était courir après une chimère. Couteuse et inutile comme chez nous : la consommation de cannabis en France est au plus haut niveau depuis 25 ans.

Tant que le cannabis sera interdit, il fera la fortune des narcotrafiquants qui s’incarnent parfois jusque dans des états, à l’image de ce qu’on observe au Venezuela.

Vidéo 4m

HEBDOLETTRE n°43 – Deuxième tour des élections régionales – Affaire Renaud Meyssonnier (Népal) – Budget de l’AEFE (PLF 2016) – Déplacement au Luxembourg (2, 3 & 4 déc. 2015) – Actualités UDI – Medias

Lire : l’HEBDOLETTRE n°43 – 21 décembre 2015Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°43

Les élections régionales ont rendu leur verdict.

La France a voté. Aucune région n’a accordé de majorité à l’extrême droite. Un sursaut républicain s’est produit et les Français de l’étranger y ont contribué. Plus des deux tiers des procurations venant des consulats ont été envoyées entre les deux tours de l’élection.Visuel HL40

La poussée continue des suffrages de l’extrême droite associée à une abstention endémique signent l’échec de la politique traditionnelle et la nécessité d’un profond renouvellement.

L’UDI compte désormais 203 conseillers régionaux. Le parti double sa présence au sein des assemblées régionales.

Sa constante progression depuis 3 ans en fait la force tranquille de la droite et du centre. L’UDI doit incarner une offre politique alternative. Lire la suite et découvrir l’HebdoLettre n°43

 

Déplacement au Luxembourg (2, 3 & 4 déc. 2015)

LuxembourgPremier déplacement au Luxembourg, 11ème communauté française dans le monde, en constante progression, avec plus de 33.000 inscrits sur la liste consulaire.

Tous mes remerciements à Bruno Théret, vice-président UDI du conseil consulaire du Luxembourg, pour m’avoir préparé une belle feuille de route ainsi qu’à Maryse Imbault, conseillère consulaire des Pays Bas et Caroline Laporte, conseillère consulaire UDI Belgique pour nous avoir accompagnés durant ces 48 heures dans le grand-duché.

A l’occasion de ce déplacement, j’ai également rencontré de nombreux élus consulaires du Luxembourg : Carole Biot-StuartAlexandre Chateau-Ducos (aussi élu AFE-Bénélux), Emmanuel Cruz (délégué), Monique Dejeans, Pierre Girault et Valéry Kaiser.

Relations bilatérales

Chambre1Entrevue à la Chambre des députés

A notre arrivée à la Chambre des députés, j’ai exprimé ma sincère reconnaissance à Marc Angel, président de la commission des Affaires étrangères et européennes, de nous permettre d’échanger avec une délégation de parlementaires de différentes tendances.

(g. à d.) Caroline Laporte, conseillère consulaire Belgique ; Bruno Théret, vice-président du conseil consulaire Luxembourg ; Anne Brasseur, présidente de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe ; Olivier Cadic ; Marc Angel, président de la commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l’Immigration ; Michel Wolter, membre du Bureau, trésorier international de l’APF, Bourgmestre de la Commune de Bascharage ; Maryse Imbault, conseillère consulaire Pays-Bas.

Chambre2Réunion de travail en présence de Lydie Polfer (au premier plan à gauche), députée bourgmestre, membre du Bureau, vice-présidente de la commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l’Immigration.

Les échanges ont été fructueux entre les délégations française et luxembourgeoise. Nous avons notamment évoqué la question des migrations et convenu qu’il était irresponsable de parler de la fin de Schengen. L’Europe est la solution.

J’ai exprimé mes félicitations au Luxembourg pour la qualité de leur présidence de l’Europe et leur soutien dynamique à l’enseignement en langue française.

N- SchmitRencontre avec Nicolas Schmit, ministre du travail

Au Cercle Cité : (g. à d.) Bruno Théret, Olivier Cadic et Nicolas Schmit, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Économie sociale et solidaire dans le gouvernement de Xavier Bettel.

Lorsque le Luxembourg a pris la présidence du Conseil de l’Union européenne, le 1er juillet dernier, son gouvernement a affirmé que l’emploi devait être la grande priorité de l’Europe et de ses politiques.

Nicolas Schmit attache une importance particulière à l’entrepreneuriat qui crée des activités, embauche et innove. Le ministre estime impératif une refonte de nos systèmes d’éducation et une adaptation des compétences tout au long de la vie, puisque nos économies verront disparaître des millions d’emplois dans leur forme actuelle.

BelvalVisite d’Agora-Belval

J’ai vu la maquette qui a été présentée à François Hollande, le 6 mars dernier, préfigurant le nouveau quartier urbain de Belval. L’ancien site industriel d’ArcelorMittal tout proche de la frontière française sera un exemple de reconversion vers des activités universitaires et tertiaires.

La société Agora, développeur d’espaces urbains, est responsable de la planification et de la réalisation du projet Belval, dans le cadre d’un partenariat entre l’État luxembourgeois et ArcelorMittal.

(g. à d.) Alexandre Chateau-Decos, conseiller AFE Benelux et consulaire Luxembourg ; Maryse Imbault ; Bruno Théret, Jean Christophe Courtin, DG de l’EPA Alzette ; Olivier Cadic ; Vincent Delwiche, DG d’Agora Belval.

Réunion CCMaison de la Grande Région

Nous avons été accueillis à la Maison de la Grande Région par Florence Jacquey, gérante GECT-Secrétariat du Sommet de la Grande Région qui vient de fêter ses 20 ans ! Ce lieu regroupera à terme, sous un seul toit, les bureaux des 8 entités de la Grande Région (de nature économique, culturelle, administrative, urbaine…) afin de favoriser la création de synergies. La Grande Région est un espace transfrontalier qui comprend les territoires de la Wallonie, la Sarre et de la Rhénanie-Palatinat en Allemagne, du Grand -Duché de Luxembourg et de la Lorraine en France

Entrepreneurs français

CFCICFCI & CCEF

Rencontre avec Martial de Calbiac, président de la Chambre française du commerce et de l’industrie (CFCI), en charge du parrainage PME-ETI, et Xavier Blouin, président des conseillers du commerce extérieur de la France (CCEF) au Luxembourg.

Photo : discussion avec des managers d’entreprises françaises, membres de la Chambre.

Enseignement

SainteSophie1Visite de l’école Sainte Sophie

Ouverte en 2007, Sainte-Sophie est une école privée, homologuée AEFE pour le primaire et qui regroupe des élèves de 3 à 19 ans de 36 nationalités, dont 450 élèves français.
Notre priorité est d’obtenir l’homologation de l’école pour les classes de 5ème, 4ème et 3ème.

(g. à d.) Caroline Laporte ; Alain Simonelli (directeur) ; Olivier Cadic ; Martine Heisbourg (directrice de l’école maternelle et élémentaire française) ; Bruno Théret ; Marina Daniel (attachée de coopération à l’ambassade) et Maryse Imbault.

SainteSophie2L’établissement mêle harmonieusement les systèmes français et luxembourgeois. Outre l’accent sur la maîtrise de la langue française, un enseignement renforcé des langues vivantes se situe dans une perspective européenne et internationale. Au collège, une séance par semaine est consacrée à la langue luxembourgeoise et à la culture locale.

 

 

CharlemagneVisite de l’école Charlemagne

A Walferdange, l’école maternelle et élémentaire Charlemagne accueille une centaine d’enfants. Nous avons reçu un excellent accueil de la part de Henri de Crouy-Chanel, président du conseil, Christian Moufle, administrateur et Mme Bêler, directrice, ainsi que des membres du comité de gestion et de l’équipe pédagogique. Enfin, merci aux enfants de toutes les classes pour leur accueil affectueux.

L’école recherche l’harmonie entre l’éducation familiale et une pédagogie dite classique qui veut donner à l’enfant le sens du travail bien fait, le goût de l’effort et la confiance en lui-même.

Charlemagne2(g. à d.) Henri de Crouy-Chanel, président du conseil ; Bruno Théret ; Olivier Cadic ; Marina Daniel, attachée de coopération à l’ambassade ; Maryse Imbault ; Mme de Crouy-Chanel ; Christophe Moufle, membre du CA de l’école.
A l’image de Bruno Théret, les élus s’étaient beaucoup investis pour faciliter l’implantation de l’école sur le site de Walferdange, ils sont pleinement impliqués dans la recherche de nouveaux locaux en 2017

Communauté française

ResidenceRéception à la Résidence

Guy Yelda, ambassadeur de France au Grand-Duché de Luxembourg, a organisé une réception à la Résidence qui m’a permis de m’adresser aux élus consulaires de tous bords, aux présidents d’associations et à toutes les « forces vives » de la communauté française.

 

EmbouteillagesRéunion des élus consulaires

J’ai rencontré les élus consulaires du Luxembourg en présence du consul général, Bernard Coquebert, le jeudi soir à la Résidence de l’ambassadeur de France.

Ils m’ont confirmé l’exaspération de près de 100.000 travailleurs français frontaliers avec le Luxembourg : depuis les mesures d’urgence, le contrôle à la frontière représente 1h30 à 2h d’attente à chaque passage. Des bouchons liés aux filtrages sur l’autoroute (voir photo) tandis que les routes secondaires ne sont pas surveillées rend le dispositif incohérent et pénible pour la population.

IF LUXVisite de l’Institut français

L’Institut français du Luxembourg, relais de la culture française offre une large gamme de manifestations culturelles et assume des cours de langues aux particuliers et entreprises (français des affaires, français juridique ou encore français diplomatique).

Outre le soutien à la langue française, sa directrice, Corinne Baylac, assistée de Marina Daniel (communication et partenariat), assume la promotion de l’enseignement supérieur français, notamment à travers des salons étudiants. Le but est d’encourager la mobilité des étudiants résidant au Luxembourg qui sont de plus en plus nombreux à choisir la France pour poursuivre leurs études (plus de 2000 aujourd’hui).

Benelux2Soirée UDI

Soirée organisée par la délégation UDI-Luxembourg en présence de 43 sympathisants !

En compagnie des élus consulaires Benelux. (g. à d.) Caroline Laporte, conseillère consulaire Belgique, déléguée UDI-Belgique et coordinatrice UDI-Bénélux ; Olivier Cadic ; Maryse Imbault, conseillère consulaire UDI Pays-Bas, élue à l’AFE pour le Benelux ; Bruno Théret, conseiller consulaire UDI Luxembourg, élu à l’AFE pour le Benelux.

L_PolferNous avons eu le plaisir d’accueillir Lydie Polfer, membre du DP (parti centriste luxembourgeois) et députée-bourgmestre de la capitale, où la première communauté « étrangère » est française !

Mme Polfer a été ministre des Affaires étrangères entre 1999 et 2004 et députée européenne entre 2004 et 2009.

 

 

BeneluxUDILe dernier carré avant la fermeture ! (on reconnaitra, par ordre alphabétique) Aniela Bettel (mère du Premier ministre) présidente d’honneur d’UDI-Luxembourg ; Carole Biot-Stuart, conseiller consulaire ; Christophe Biraud, secrétaire général UDI Luxembourg, Michel Boufassa ; Christelle Boulanger-Niemeskern ; Olivier Cadic ; Erik Chapier-Maldague ; Célina Costa ; Emmanuel Cruz ; Nicolas Delaby ; Aurélien Firmin ; Guillaume Gallavardin ; Lysiane Hanriot-Jolival ; Eric Krebs, président de l’UFE-Luxembourg ; Caroline Laporte, conseiller consulaire ; Sophie Le Guilloux ; Clothilde Ludorf ; Valérie Sakila ; Bruno Théret, élu AFE ; Edme de Villaines.

Félicitations à Bruno Theret et Christophe Biraud pour cette soirée réussie chez « Nature et Éléments », lieu choisi pour ses produits Bio (clin d’œil à la COP21) aux couleurs et senteurs italiennes.