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Semaine AFE : une session réussie sous le signe de l’amélioration continue des services pour les FDE

Déroulé de mon activité aux côtés des élus lors de la semaine de 42e session l’Assemblée des Français de l’étranger.

DIMANCHE 9

Réunion des Indépendants

Comme à l’accoutumée avant chaque session, les élus du groupe Indépendants à l’AFE se réunissent au palais du Luxembourg pour préparer la session, autour de leur présidente Nadia Chaaya (Asie centrale et Moyen-Orient). Un moment essentiel pour partager les informations, coordonner les actions ou bien affiner les interventions qui auront lieu dès le lendemain.

LUNDI 10

Intervention du ministre Laurent Saint-Martin

En ouverture des travaux, Laurent Saint-Martin, ministre chargé du Commerce extérieur et des Français de l’étranger, a d’emblée tissé un lien de complicité en rappelant son propre parcours d’élu de terrain : député durant cinq ans et actuellement conseiller régional d’Île-de-France.

Il a souhaité que cette semaine aboutisse à des livrables concrets sur 3 grandes priorités.
> La sécurité des Français établis hors de France, incluant des mesures renforcées face aux menaces terroristes et aux violences intrafamiliales
> La modernisation de l’action consulaire, dont 7 chantiers principaux pour 2025 qui portent essentiellement sur la numérisation des procédures
> La protection sociale

Lire le détail des 3 priorités ministérielles

Questions des indépendants / Sécurité

Au premier jour des travaux, Nadia Chaaya (Asie centrale et Moyen-Orient) de la commission de Sécurité et des Risques sanitaires, a interpellé notre ministre Laurent Saint-Martin sur le rôle et la place des élus dans le dispositif de sécurité des Français dans le monde. « Il n’existe pas de plan global, chaque pays a ses pratiques » dit-elle, en réclamant un cadre réglementaire.
Le ministre n’a pas tergiversé en postulant qu’il faut que les élus soient pleinement associés aux comités de sécurité. Il a aussi invité les conseillers à lui remonter toutes « les bonnes pratiques » qu’ils ont pu identifier, par exemple « la meilleure façon de vous associer aux exercices annuels de gestion de crise que tous les postes doivent exercer au moins une fois par an ».
Par ailleurs, Nadia a prôné un « guichet unique » pour accompagner les Français de retour au pays. « Un vrai sujet de simplification que j’accueille très favorablement », a répondu le ministre.

Questions des indépendants / Stafe

En l’absence de Marie-Christine Haritçalde (Amérique latine et Caraïbes) retenue aux obsèques de Jean-Pierre Cantegrit, Richard Ortoli (États-Unis) lui a prêté sa voix pour réclamer un décret sur l’organisation du Stafe, Soutien du tissu associatif français à l’étranger, notamment pour fixer les critères de sélection et les prérogatives des élus. Dans une réponse à ma question écrite, le MEAE annonçait un décret de clarification en mars 2024. En octobre dernier, Benoit Mayrand (Europe centrale et orientale y compris la Russie) relançait le sujet. Mars 2025, toujours rien.

Cependant, Il a été proposé aux élus lors de la commission nationale du 8 mars dernier, d’expérimenter un nouveau dispositif visant à opérer « une déconcentration du processus de sélection des dossiers » en transférant l’instruction et la vérification à l’échelon local, soit au niveau des postes. De ce fait, la commission nationale n’aurait qu’un rôle de contrôle a posteriori, a signifié la directrice de la DFAE, Pauline Carmona, précisant que le dispositif sera entériné par décret en juin, après la « recherche d’un consensus », auquel elle est très attachée. Même son de cloche de la part du ministre Saint-Martin lui aussi favorable à la déconcentration afin que les décisions se prennent « au niveau local, au plus proche du terrain ».

Lancement des Assises protection sociale

En octobre 2023, avec ma collègue Olivia Richard et plusieurs autres parlementaires des Français de l’étranger, nous avions cosigné une tribune appelant à l’organisation d’Assises de la protection sociale des Françaises et Français de l’étranger.

Ces Assises ont vu le jour lors la 42e session de l’AFE, lancées officiellement par Laurent Saint-Martin, Pauline Carmona, directrice de la Direction des Français à l’étranger et de l’administration consulaire (DFAE) et Isabelle Frej, présidente de la CFE et son directeur, Éric Pavy.

C’est à la demande du gouvernement que l’AFE organisera, de mars à octobre 2025, une réflexion participative dans le but de produire des recommandations pour améliorer les dispositifs existants (voir le site).

Ces Assises s’articuleront autour de trois thématiques principales :
• Les bourses scolaires (AEFE et accompagnement des élèves en situation de handicap)
• Les aides sociales directes et le soutien aux Organismes Locaux d’Entraide et de Solidarité (OLES)
• L’avenir de la Caisse des Français de l’Étranger (CFE).

Compte-rendu de l’intervention de Pauline Carmona.

Lors de cette séquence, Radya Rahal (Afrique du nord) est intervenue dans les débats pour pointer le manque de transparence de l’autorité de tutelle de la Caisse des Français de l’étranger (CFE) dans l’information qu’elle donne au conseil d’administration de cette Caisse.

Hommage

Jean-Pierre Cantegrit s’est éteint à l’âge de 91 ans. Il aura défendu opiniâtrement les intérêts des Français de l’étranger au Sénat de 1977 à 2017. Son grand leg politique aura été la création de la Caisse des Français de l’étranger, dont il a été le président durant 35 années. Lire l’hommage.

J’ai quitté les travaux de l’AFE, le 10 mars, pour assister à ses obsèques, accompagné des anciens élus AFE du groupe UDIL : Marie-Christine Haritçalde (Amérique latine et Caraïbes), Thierry Consigny (Asie et Océanie), Nadine Pripp (Suède) et Madeleine Ben-Naceur (Tunisie).

Cette 42e session de l’AFE fut aussi endeuillée par la disparition tragique de Dimitri Weiler, conseiller du commerce extérieur, membre actif de la communauté française du Chili. Merci à notre ministre d’avoir proposé sa nomination à l’Ordre national du Mérite à titre posthume. Lire l’hommage.

La cybersécurité au service des Français de l’étranger

J’ai participé à deux auditions successives, ce 10 mars, à l’invitation de la commission de Sécurité et des Risques sanitaires de l’AFE.

1. Audition Cybermenaces
Aux côtés de ma collègue Hélène Conway-Mouret, nous avons livré un panorama international des cybermenaces, ingérences étrangères et campagnes de désinformation, en présentant les travaux parlementaires en cours pour hausser le niveau de cybersécurité de nos citoyens et de nos organisations. Compte-rendu
2. Audition 17 Cyber : vers un dépôt de plainte en ligne
Très heureux que la commission ait décidé de m’auditionner en compagnie de Jérôme Notin, directeur général du GIP ACYMA, qui est venu faire la démonstration du dispositif 17cyber.gouv.fr, lancé le 17 décembre 2024 et dont je le remercie de m’en attribuer la paternité dès qu’il en a l’occasion. Compte-rendu

Cocktail au Quai d’Orsay

Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du Commerce extérieur et des Français de l’étranger, a convié les élus de l’AFE et les parlementaires représentant les Français de l’étranger pour un moment d’échange privilégié.

Une soirée de détente bienvenue après cette première journée extrêmement dense, mais néanmoins stimulante pour l’esprit à cause du croisement des opinions et des expériences de la part des élus de terrain.

MERCREDI 12

Soirée « vino-diplomatie »

Vino-diplomatie, l’expression a fait florès, ce 12 mars, auprès d’un parterre d’élus des Français de l’étranger que j’ai réunis au Sénat pour découvrir l’initiative de Vincent Sicet, conseiller des Français de l’étranger pour le Pérou, qui a créé, à Lima, la première Commanderie des vins de Bordeaux d’Amérique du Sud, en novembre dernier. Laurent Saint-Martin, ministre délégué en charge du Commerce extérieur et des Français de l’étranger, qui m’a fait l’honneur de sa présence. Compte-rendu

JEUDI 13

Palmes de l’enseignement français à l’étranger

La première édition des Palmes de l’enseignement français à l’étranger s’est tenue le 13 mars, sous le haut patronage du Président de la République, dans le Grand amphithéâtre de la Sorbonne. Les élus de l’AFE se sont rendus en nombre à cet événement que nous devons à l’initiative de ma collègue Samantha Cazebonne que je remercie de son invitation.

Les lauréats peuvent être des enseignants, des personnels, des groupes d’élèves et des associations de parents d’élèves. Il était temps de mettre en valeur le travail, les réussites et les innovations de tous ces acteurs du réseau.

Liste des Lauréats : LIEN – Revivre la soirée : LIEN (vidéo)

VENDREDI 14

Violences intra-familiales

Dans la matinée du dernier jour de la session, nous avons assisté à la signature d’une convention tripartite entre le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, le ministère chargé de l’Égalité Femmes-Hommes et la plateforme Save You, créée par Priscilla Routier.

Signataire de l’accord, Aurore Bergé, ministre chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes, a plusieurs fois cité ma collègue Olivia Richard pour sa contribution à l’officialisation d’un dispositif qui garantit la sécurité des familles françaises établies hors de France, victimes de violences conjugales et/ou intrafamiliales. Notons que la plateforme Save You est déjà référencée sur les sites des ambassades et consulats français.

Olivia Richard avait alerté nos autorité sur « le chiffre noir » des victimes de violence à l’étranger au sein de leur environnement familial.

Intervention de la directrice Pauline Carmona

La directrice de la Direction des Français à l’étranger et de l’administration consulaire (DFAE), Pauline Carmona a commencé par un point chiffré de l’année écoulée, en abordant le traitement des passeports, la prise de rendez-vous, les tournées consulaires, la politique des visas, la remise de titres.

La directrice a ensuite annoncé ses perspectives de travail pour 2025 qui concernent : la plate-forme France consulaire qui va intégrer des modules d’IA pour améliorer la prise en charge des usagers ; la dématérialisation du processus électoral ; la simplification des formalités administratives, grâce à deux innovations : le paiement par timbre électronique des droits de chancellerie pour passeport et CNI, ainsi que l’accès au système de pré-demande en ligne pour les Français de l’étranger de l’ANTS pour les passeport et CNI ; les pistes de travail pour inciter à s’inscrire au Registre ; le renouvèlement des passeports à distance ; l’expérimentation de la procédure de certification de l’identité numérique ; le vote par internet ; le Registre d’état civil électronique (RECE) délivrant des extraits et copies d’actes ; les dispositifs d’accompagnement et de solidarité ; l’évolution prochaine du Stafe.

Mme Carmona a terminé par un exposé sur la stratégie et la méthode de travail de la DFAE, ainsi que les relations de travail entre l’administration et l’AFE. Vidéo de l’intervention

Cybersécurité

Geneviève Suberville (Amérique latine et Caraïbes) a réalisé un excellent compte-rendu de l’audition « 17Cyber », à laquelle j’ai participé avec Jérôme Notin. La résolution qui vise à permettre aux Français établis hors de France d’accéder au service de plainte en ligne, sans restriction géographique, a été adoptée à l’unanimité par l’AFE. Une résolution qui a reçu l’approbation du ministre Saint-Martin.

Toute mes félicitations à la commission de Sécurité et des Risques sanitaires, présidée par Catya Martin (Asie et Océanie) et, en particulier, à Nadia Chaaya (Asie centrale et Moyen-Orient) pour qui la sécurité est une préoccupation constante, ainsi qu’à Thierry Consigny (Asie et Océanie) qui a été l’artisan de ces auditions. En savoir plus

Dématérialisation

En fin de session, la parole fut donnée aux présidents de groupe. A la tête de la commission des Lois, Rosiane Houngbo Monteverde (Asie centrale et Moyen-Orient) a chaleureusement remercié les organisateurs du déplacement à Nantes (le 11 mars), où la délégation d’élus a observé des avancées en termes de dématérialisation qui avaient été demandées, en leur temps, par l’AFE. L’occasion pour Rosiane d’évoquer la problématique des Cerfa, qu’il est urgent de mettre en adéquation avec les réalités pour ne pas priver certains concitoyens de leurs droits ou prestations.

Conclusion : un nouvel élan

On se souviendra de la 42e session de l’Assemblée des Français de l’étranger comme d’un grand cru. Laurent Saint-Martin et Pauline Carmona ont manifestement apporté une sève nouvelle à ces travaux biannuels. Ils ont le même style projectif, intériorisant leurs objectifs et priorités et se montrant personnellement comptable de chaque avancée ou retard. De leur côté, les élus ressentent nettement qu’ils sont entendus,  respectés et surtout légitimés sur le terrain dans toutes les missions qui leur reviennent de droit et de fait. Le duo Carmona/Saint-Martin veut s’adresser à des élus reconnus et confiants, meilleur gage de leur engagement au service de nos communautés.

En circonscription au Maroc – Rabat 2/2 – (16-18 mars 2022)

Après avoir participé à la réunion des Conseillers du commerce extérieur français (CCEF) à Rabat, sur le thème : Maroc, plateforme vers l’Afrique (compte-rendu), j’ai retrouvé Nicolas Arnulf, conseiller AFE pour l’Afrique du nord et conseiller des Français de l’étranger pour la circonscription de Rabat.

Nicolas m’a préparé un programme qui m’a permis de rencontrer les acteurs de la communauté française à Rabat, élus et responsables d’associations. J’ai aussi eu le plaisir de découvrir les nouveaux bâtiments de lycée Descartes, tout juste inaugurés par notre ambassadrice, puis de visiter l’Institut français lors du mois de la francophonie et enfin de revoir la maison de retraite de Souissi, centre de gériatrie d’excellence en plein développement, cinq ans après mon premier passage.

Culture française

Institut français

Visite de l’Institut français à Rabat en compagnie de Nicolas Arnulf, conseiller des FDE pour Rabat. Accueillis par Marie-Cécile Le Luec, directrice et Sara Drissi, secrétaire générale, nous avons visité la médiathèque qui offre plus de 30.000 titres sur différents supports au bénéfice de ses 4500 adhérents. On relève aussi le musée numérique gratuit et l’atelier Fablab pour se former à l’impression 3D.

Lors du mois de la francophonie 2022 : plus de 100 événements culturels ou pédagogiques ont été proposés au Maroc en mars ! Les douze antennes de l’Institut français du Maroc et l’Alliance Française de Safi se sont associées aux festivités pour proposer une programmation éclectique dans le domaine des arts, de l’éducation ou des sciences, dans leurs locaux et hors les murs.

L’institut favorise les projets de mobilité pour les études ou le travail en délivrant des certifications justifiant de la maitrise du français (DELF, DALF, TFC). Il propose une découverte ludique de la langue française dès l’âge de 2 ans. De nouveaux ateliers jeunesse des cours de langue pour les 4-17 ans sont organisés ce printemps pendant les vacances. + d’images

Enseignement

Lycée Descartes

Avec Nicolas Arnulf, nous avons été accueillis par Najat Delpeyrat, proviseure d’un lycée qui constitue un carrefour multiculturel et pôle d‘excellence.

À la faveur de ma deuxième visite le 18 mars dans l’établissement, j’ai ainsi découvert les nouveaux bâtiments pédagogiques et administratifs, ainsi que la salle Simone Veil, qui ont été inaugurés le 8 mars 2022 par Hélène Le Gal, ambassadrice de France au royaume du Maroc, en présence de nombreux invités.

Géré en direct par l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, le lycée Descartes accueille 2589 élèves cette année.

Situé au cœur de la ville de Rabat, dans le quartier de l’Agdal, le lycée français Descartes accueille les élèves depuis 1963. Composé d’un collège, d’un lycée ainsi que des classes préparatoires aux grandes écoles, le lycée Descartes est le centre névralgique du « Pôle Rabat – Kénitra » qui comporte six autres établissements et compte au total 5800 élèves :
– À Rabat, les écoles primaires Paul Cézanne (Agdal), André Chénier (quartier Hassan), Albert Camus (quartier Chellah), Pierre de Ronsard (centre ville) et du collège Saint Exupéry (Aviation).
– À Kénitra : le GSU Honoré de Balzac, comportant une école primaire et un collège. + d’images

Communauté française

Consulat

Entretien avec Sandrine Lelong Motta, consule générale.

Ancienne sous-directrice du service des visas au ministère, la consule générale est bien placée pour travailler au regroupement à Rabat des pôles de Fès et Tanger pour les visas.
Les restrictions en matière de visas accordés actuellement aux citoyens marocains sont conjoncturelles.

Nous avons évoqué les questions de sécurité et la situation de nos 22 ressortissants incarcérés au Maroc, dont celui d’un compatriote arrêté suite à une notice rouge d’Interpol déposée par un pays africain et qui avait fait l’objet d’une question au gouvernement au Sénat.

J’ai pu observer les travaux en cours dans l’emprise du consulat et apprécier le soin apporté pour déplacer les palmiers. + d’images

Élus et associations

Nicolas Arnulf, conseiller des Français de l’étranger pour Rabat, m’a organisé un dîner avec les élus CFDE Rabat, Isabelle Frej, Mathieu Lescrainier, ainsi que les représentants d’association Karine Arnulf, pdte Rabat Accueil; Elodie Martellière, pdte FDM Rabat ; Jean Roussillhes VP de l’AFEB/maison de retraite.

Une rencontre pour évoquer les sujets intéressant notre communauté dépendant de la circonscription de Rabat.

Solidarité

Maison de retraite du Souissi

Retour en compagnie de Nicolas Arnulf à la maison de retraite du Souissi, gérée par l’Association française d’Entraide et de Bienfaisance de Rabat-Salé (AFEB), où je m’étais rendu en avril 2017 pour l’inauguration du centre d’accueil de jour (compte-rendu).

Reçu par Sylvie Belbakir, directrice de la maison de retraite, Geneviève Berrada, trésorière de l’AFEB et Jean Roussillhes, vice-président, j’ai pris connaissance du projet de rénovation et d’extension d’un budget de 3 millions d’euros en vue d’offrir aux résidents des conditions d’accueil largement améliorées, comme 42 chambres plus spacieuses et dotées de salles de bain et la création d’un nouveau niveau pour ajouter 25 chambres et d’un sous-sol pour accueillir des salles techniques.

Pour préserver le fonctionnement normal de la maison de retraite, le projet a été divisé en plusieurs phases. Nicolas Arnulf a partagé l’information selon laquelle le projet Stafe de 20000 euros soumis par l’AFEB, qui entre dans le cadre des travaux de la phase 1, avait été accepté lors de la deuxième commission nationale, tenue durant l’AFE, trois jours plus tôt.

La maison de retraite du Souissi est un centre de gériatrie d’excellence qui propose une résidence sécurisée pour “rester autonome et un peu comme chez soi” ; un centre d’accueil de jour thérapeutique (lundi au vendredi de 9h à 17h) pour rompre l’isolement, entretenir ses facultés cognitives ou encore soulager l’environnement familial ; enfin, la maison offre une salle “Snoezelen” …une première au Maroc qui est un lieu d’exploration sensorielle qui fait appel aux 5 sens pour toutes les personnes atteintes de troubles neurologiques de type Alzheimer ou simplement en quête de détente. + d’images