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Déplacements impérieux – Le Conseil d’État donne raison au recours de l’UFE Monde

L’obligation de “motifs impérieux” pour voyager est suspendue pour les Français rentrant de l’étranger et maintenue pour les voyages vers les Antilles françaises.

Cinq semaines après la mise en place des motifs impérieux pour les déplacements hors de l’espace européen, le Conseil d’État juge que « cela porte une atteinte disproportionnée au droit fondamental qu’a tout Français d’accéder à son pays. » (en savoir+).

Aussi, le Conseil d’État suspend la mesure suite à la requête de l’UFE Monde, qui rejoignait une requête similaire déposée précédemment par Pierre Ciric, avocat à New-York.

Aujourd’hui même, le gouvernement avait publié un décret levant la raison impérieuse pour les Français revenant de 7 pays : Australie, Corée du Sud, Israël, Japon, Nouvelle-Zélande, Royaume-Uni et Singapour. Le voilà contraint de lever cette mesure pour tous les pays.

Par ailleurs, le Conseil d’État précise que l’exigence d’un test PCR de moins de 72 heures ne peut conduire à refuser l’embarquement lorsque la réalisation d’un test s’avère matériellement impossible.

HEBDOLETTRE n°114 – ÉDITO : Ariane perd un fil – SÉCURITÉ : Discours au 12th Parliamentary Intelligence Security Forum – WORLDSKILLS 2023 : En route pour la candidature de Lyon (Caen, Sénat, Élysée, Ministère de l’Éducation) – Convention fiscale franco-MOLDAVE (question écrite) – Conseil d’administration de l’UFE-MONDE – CFE : la réforme votée par l’Assemblée nationale – L’ÉCHOS DES CIRCOS / Décembre 2018 – En circonscription en LITUANIE : Vilnius (30 nov – 02 déc. 2018) / MADAGASCAR : Antananarivo (Sécurité de nos compatriotes – 22-24 nov. 2018) / ÉTATS-UNIS : Washington (6-7 déc.2018) – Européennes : une liste UDI

Lire : l’HEBDOLETTRE n°114 – 24 déc. 2018Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°114

Ariane perd un fil

Le 4 décembre dernier, je lançais un cri d’alarme depuis la tribune du Sénat : “Les administrations multiplient les programmes informatiques pour réaliser des économies, mais au détriment des investissements de cybersécurité.”

Le lendemain, le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (MEAE) se faisait dérober des données personnelles enregistrées par des Français voyageant à l’étranger sur sa plateforme Ariane, en l’occurrence les coordonnées des personnes à prévenir en cas d’urgence.

J’ai appris la nouvelle le 13 décembre, comme tout le monde, en lisant le communiqué de presse du MEAE. Pour le gouvernement, c’était la 3ème fuite de données de la semaine.

Sur injonction de la CNIL, le MEAE a dû envoyer un courriel aux 540.563 personnes concernées par la fuite pour les inciter à redoubler de vigilance dans les prochains mois face à des tentatives d’usurpation d’identité ou des campagnes de hameçonnage par SMS ou courriel.

Mais l’enfer est pavé de bonnes intentions. Comme les données personnelles des “contacts à prévenir en cas d’urgence” avaient été saisies dans Ariane par le voyageur, les victimes de la fuite n’ont généralement pas compris pourquoi ils recevaient ce courriel du MEAE. Joyeuse pagaille !

En qualité de rapporteur pour avis sur les crédits du programme 129 “Coordination du travail gouvernemental” (gestion de crises, cyberdéfense, renseignement), pour la commission des Affaires étrangères et de la Défense, j’ai donc naturellement voulu entendre les responsables de la sécurité informatique du MEAE et ceux de l’ANSSI, notre autorité nationale en matière de sécurité et de défense des systèmes d’information.

Ces auditions ont eu lieu au Sénat le 19 décembre, soit six jours après le communiqué de presse du MEAE. D’autres auditions suivront en janvier, et une communication sera ensuite présentée devant notre commission avec nos recommandations.

Visuel HL110

Nous avons appris le lendemain qu’en s’introduisant dans le système du gouvernement de la république de Chypre, des pirates ont eu accès aux mots de passe pour accéder à la base de données de l’Union européenne.

Une société de cybersécurité américaine avait révélé que le réseau diplomatique européen était piraté depuis trois ans selon des techniques utilisées par l’armée de Chine populaire. Les hackers auraient également infiltré les réseaux des Nations Unies et plusieurs ministères des Affaires étrangères et des Finances à travers le monde.

L’Union européenne a réagi en assurant que les communications classées “confidentielles” n’avaient pas été affectées.

Demain, au pied du sapin, des enfants vont ouvrir leurs cadeaux et découvrir parfois des poupées parlantes, des montres GPS, des petits robots intelligents, autant de jouets connectés fabriqués en Chine à bas coût qui posent de sérieux problèmes en matière de sécurité.

A titre d’exemple, dans le but de pirater un casino, des hackeurs se sont infiltrés par un thermomètre situé dans un aquarium et relié aux ordinateurs de la réception du casino.

Voilà pourquoi je souhaite que l’on associe à tout investissement en matière de programme informatique d’un ministère un “budget cybersécurité” adéquat pour le rendre durablement invulnérable. Découvrir l’HebdoLettre n°114

HEBDOLETTRE n°97 – La France «pays de l’année» 2017 (édito) – Vœux – Colloque de l’UFE Monde : L’expatriation en famille ou le casse-tête du DRH – Appel à candidatures pour les Trophées des Français de l’étranger 2018 (Lepetitjournal.com) – En circonscription PAYS-BAS – Amsterdam / 30 nov – 3 déc. 2017 – L’écho des circos novembre 2017 : Suisse, Algérie, Royaume-Uni, Monténégro, Australie, Vietnam – UDI Actualités.

Lire : l’HEBDOLETTRE n°97 – 22 décembre 2017Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°97

C’est un joli clin d’œil pour clore cette soufflante année 2017 : The Economist, le renommé magazine libéral, consacre la France «pays de l’année» 2017.

Les éditorialistes de l’hebdomadaire britannique expliquent que “la France a déjoué toutes les attentes” en faisant fi du vieux clivage droite-gauche pour élire à sa tête un jeune ex-banquier, issu d’aucun parti traditionnel.

L’effet Macron joue à fond. A ceux qui se plaignent que ses réformes ne vont pas assez loin, The Economist leur répond qu’ils oublient que “avant son arrivée, la France paraissait irréformable, offrant aux électeurs le choix entre la sclérose et la xénophobie.”

Visuel HL97 On peut penser que cette récompense journalistique qui met fin à des années de sarcasmes sous l’ère Hollande n’est pas anecdotique. 2017 marquera vraisemblablement un tournant dans l’histoire de notre République. Avant, Edgar Faure pouvait affirmer que “la France a toujours une révolution d’avance, parce qu’elle a toujours une réforme de retard’. Mais, aujourd’hui, nous sommes devenus réformables !

Indéniablement, Emmanuel Macron incarne cet esprit volontariste, comme il sait attirer la lumière hors de ses frontières. “Plus jeune que Kennedy, plus libéral que Blair, plus européen que Schröder”, écrivait le quotidien allemand Frankfurter Allgemeine Zeitung pendant la campagne présidentielle… Lire la suite et découvrir l’HebdoLettre n°97

L’expatriation en famille ou le casse-tête du DRH

Le 28 novembre au Sénat, j’ai eu l’honneur de parrainer et d’ouvrir le premier « colloque experts » de l’UFE (Union des Français de l’étranger) qui s’adressait en particulier aux DRH, acteurs clés de l’expatriation.

Avec Ulysse Gosset (BFMTV), animateur de l’événement.

En préambule ou en conclusion de leurs propos, les participants aux deux tables rondes partageaient ce même mot d’ordre : anticipation.

Le thème de l’expatriation des salariés en famille fut traité sous tous les prismes possibles grâce au large panel d’experts, du déménageur à l’assureur, en passant par le conseil en retraite ou le fiscaliste, sans oublier les prestataires éducatifs. Sans avoir vécu la situation, il est difficile de prendre la mesure d’un basculement de vie à l’étranger pour toute une famille. “L’expatriation est un véritable acte de foi”, synthétise Pascale Gauthier (Novelvy).

De l’excitation au désenchantement, il n’y a souvent qu’un pas. A un moment, tous les problèmes se cristallisent, “surtout sur le conjoint et cela commence par le stress du déménagement”, identifie Charles Baudart (Ags France). “Il faut donner de la visibilité, surtout au conjoint, grâce à un réseau d’accompagnement qui peut aussi lui trouver du travail”, ajoute Jean-François Rieffel (Apec). N’oublions pas les enfants pour qui “l’étranger peut être une opportunité ou un grand risque”, note Philippe Coléon (Acadomia).

Quelles que soient les précautions, il faut rester lucides : “l’expatriation fragilise la famille et conduit au divorce dans 50% des cas”, nous assène l’avocate Céline Richard.

Si le nombre de Français à l’étranger progresse constamment, les entreprises expatrient de moins en moins de personnel. Un retournement de tendance apparu lors de la crise de 2008 et qui n’est pas pour déplaire aux DRH, bien obligés d’accompagner peu ou prou le salarié et sa famille vers leur nouvelle vie.

Mondialisation oblige, on trouve désormais des compétences, sinon des potentiels, à peu près partout. “Un ingénieur à Bengalore vaut 465$/mois. Souvent il a été formé à l’étranger et… sa femme est déjà sur place”, ironise Jean-François Rieffel. Rien d’étonnant que les DRH déclarent privilégier le contrat local par rapport au contrat cadre expatrié (Lire aussi mon éditorial / HL95 du 30 nov 2017).

François Barry Delongchamps pdt délégué UFE Monde : “Il nous faut trouver des solutions innovantes et le rythme nécessaire qui n’est pas celui que nous avons en ce moment”

Santé, retraite, scolarité, emploi, droit de la famille ou bien placements, la question de la mobilité internationale se fractionne en autant de marchés mondialisés, nous a dit en teneur François Barry Delongchamps. C’est pourquoi dans un contexte hautement concurrentiel “tout relève désormais d’une problématique d’innovation” au bénéfice des expatriés que défend le président délégué de l’UFE Monde. Une façon d’enjoindre aux pouvoirs publics et aux fournisseurs concernés de “s’adapter à la vitesse générale du monde”.

Félicitations au délégué général, Marc Boudin, et son équipe pour la création de cet événement qui a suscité un vif intérêt général et le témoignage éclairant de plusieurs DRH de l’assistance.

Lire aussi le compte-rendu du colloque publié sur le site de l’UFE-Monde.

HEBDOLETTRE n°95 – Le contrat cadre expat’ en voie de disparition (édito) – Invitation au colloque hydro-diplomatie : Bassin du Nil (11 déc. 2017 au Sénat) – UDI : initiative #LaVilleAuxDames – Débat sur l’avenir de l’Institut français (Vidéo) – PLFSS 2018 / CSG-CRDS sur les non-résidents : le Sénat veut mettre fin à l’injustice fiscale (Vidéo) – PLFSS 2018 / Dividendes : pour l’égalité de traitement entre dirigeants d’entreprise (Vidéo) – En circonscription en SERBIE – Belgrade / 1-3 nov. 2017 – L’écho des circos septembre 2017 (Turquie, Andorre, Luxembourg, Liban, Finlande) – L’écho des circos octobre 2017 (Nelle Zélande, Chine, Finlande, Royaume-Uni, Pays-Bas).

Lire : l’HEBDOLETTRE n°95 – 30 novembre 2017Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°95

Si la population française à l’étranger gagne quelques pourcents chaque année, le salarié expatrié, lui, est un spécimen engagé sur la voie du déclin. Une tendance qui a pris corps avec la crise de 2008 et qui conduit les entreprises à privilégier le “contrat local” à l’expatriation d’un cadre.

Un nouveau réflexe qui simplifie évidemment la vie des DRH, comme ils l’ont volontiers admis, le 28 novembre au Sénat, lors du colloque sur la mobilité internationale organisé par l’UFE-Monde.

Visuel HL94 D’autant que les services RH ont pour consigne de “chasser les coûts”. Pas de sous-entendu non plus en ce domaine. En effet, à la prime d’expatriation s’ajoute généralement l’accompagnement de toute la famille vers une nouvelle vie ou le “package” en jargon RH

“Un ingénieur à Bengalore vaut 465$/mois, souvent il a été formé à l’étranger et… sa femme est sur place”, illustre Jean-François Rieffel de l’APEC. “La question se pose aussi à Londres ou Miami : pourquoi les Français seraient-il payés davantage que les locaux, souvent plus efficaces sur leur marché ?”, lance le DRH d’un groupe aéronautique qui gère plus de 500 salariés expatriés. Lire la suite et découvrir l’HebdoLettre n°95

HEBDOLETTRE n°94 – L’UFE a 90 ans (édito) – Construction européenne : ma nomination au groupe de suivi “Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’Union européenne” – Maroc : réponse du ministre Jean-Yves Le Drian à ma question sur le “contrat de travail d’étranger” (CTE) – Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) : bilan de trois années d’action – La DSAE me confie un nouveau rapport sur le cycle de vie des entreprises – PJL 2018 : mon rapport sur le programme 129 (Coordination du travail gouvernemental) – PJL 2018 : ma question concernant les services consulaires (“Programme 151”, Français de l’étranger) – En circonscription aux Émirats Arabes Unis – Abu Dhabi / 13-16 oct. 2017 – UDI Actualités.

Lire : l’HEBDOLETTRE n°94 – 20 novembre 2017Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°94

L’UFE fête ses 90 ans !

Dès l’origine, la cause était claire, comme le stipule l’article premier des statuts : “l’Union pour les Français de l’étranger a pour but de créer et de maintenir un contact étroit entre les Français du dehors et la France.”

Lorsque Gabriel Wernlé, journaliste franco-suisse, décide en 1927 de fonder l’UFE, les droits de ceux que l’on qualifie, avec un charme désuet, de “Français du dehors” sont balbutiants. Ils n’ont pourtant pas démérité lors du conflit de 1914 : des milliers d’entre-eux sont morts sur le sol de la patrie qu’ils foulaient pour la première fois.

Pour créer du lien, l’UFE publia une revue qui perdure : La Voix de France. Le premier numéro date de mars 1928.

Visuel HL94 De ce papier jauni, il se dégage un sentiment familier. Déjà le même souci de dénoncer les estafilades à l’égalité républicaine et de faire reculer les stéréotypes sur les expatriés : “Il s’en faut de peu que l’on nous considère comme des aventuriers, des indésirables”.

Gabriel Wernlé trempe sa plume dans l’acide en intitulant son article : “Les Français de l’étranger sont-ils des citoyens de deuxième zone ?”. Il nous raconte une savoureuse anecdote à la clé. Chaque année, les conscrits français sont invités au consulat à passer leur visite médicale d’aptitude. On commence par leur demander de payer le médecin agréé. “Que penseraient en France les conscrits si on leur faisait verser vingt-cinq francs afin de rétribuer le conseil de révision qui les déclare bons pour le service ? Ils feraient un beau tapage ; ils auraient raison !”, tonne le journaliste… Lire la suite et découvrir l’HebdoLettre n°94

Au Sénat – En Bref du 08 au 13 mars 2016

Etats-Unis : Bilan de la présidence Obama (8 mars)

Le groupe d’amitié interparlementaire France / Etats-Unis, présidé par Caroline Cayeux, sénatrice de l’Oise, s’est réuni pour dresser un bilan de la présidence Obama et cerner les enjeux des élections de novembre 2016. Pour nous éclairer sur la situation, nous avons accueilli Justin Vaïsse, directeur du Centre d’analyse, de prévision et de stratégie (CAPS) au MAEDI et Anne-Lorraine Bujon du département Etats-Unis à l’Institut français des relations internationales (Ifri).

Bureau exécutif de l’UDI (8 mars)

burexNotre Burex du 8 mars a arrêté à l’unanimité les questions soumises au vote des militants en préparation du congrès extraordinaire de l’UDI du 20 mars prochain.

Comme notre président Jean-Christophe Lagarde, j’ai appelé nos adhérents à voter contre la participation de l’UDI à la primaire organisée par Les Républicains. En effet, ceux-ci n’ont pas jugé bon de répondre à notre proposition de définir, dès à présent, un pacte de gouvernance dans la perspective des présidentielles et des législatives.
Lire à ce sujet l’édito de mon hebdolettre n°51.

Royaume-Uni : deux Lords au Sénat pour débattre du Brexit (9 mars)

France_RULe groupe d’amitié interparlementaire France-Royaume-Uni, présidé par le sénateur Eric Bocquet, a accueilli deux parlementaires de la Chambre des Lords.

Nous avons ainsi échangé avec Sue Miller, Baroness Miller of Chilthorne Domer et Barbara Janke, Baroness Janke of Bristol. Kara Owen, ministre conseiller de l’ambassade du Royaume-Uni, était également présente. A l’ordre du jour, des discussions sur le Brexit, la crise des réfugiés et la centrale nucléaire de Hinckley Point.

Préparation du CA de l’AEFE (9 mars)

En compagnie de la députée Claudine Schmid et des sénateurs Joëlle Garriaud-Maylam, Louis Duvernois et Jean-Yves Leconte, je me suis rendu au siège de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE) afin de préparer son prochain conseil d’administration. Autour de Christophe Bouchard, directeur et Raphaëlle Dutertre, responsable des relations avec les élus, nous avons suivi un ordre du jour qui pointait toutes les problématiques actuelles de l’Agence : sécurité, budget et carte scolaire, rapport Perret, point sur le COM 2016-2018, réforme des bourses et anciens élèves.

Uruguay : rencontre avec Martin Biurrun (10 mars)

M_BurriunAvec Martin Biurrun, conseiller consulaire Uruguay, nous avons poursuivi une conversation entamée l’an dernier, puisqu’il était venu à Paris participer au dîner de l’Association mondiale des anciens des lycées français.

Plus récemment, Martin m’avait adressé son témoignage de sympathie et des images de centaines de personnes réunies sur la Rambla de Montevideo, pour honorer les victimes du 13 novembre. Nous avons évoqué ses attentes d’élu et la situation en Uruguay, où je me rendrai prochainement.

Diner d’Etat à l’Elysée (10 mars)

ElyseeJ’ai eu l’honneur de participer au diner d’Etat en l’honneur du roi Willem-Alexander et de la reine Maxima des Pays-Bas, avec le privilège d’être assis à côté de la table d’honneur. Le couple effectuait sa première visite d’État en France depuis son accession au trône en 2013.

Sa Majesté a cité Descartes en ouverture de son discours : “Me tenant comme je suis, un pied dans un pays et l’autre en un autre, je trouve ma condition très heureuse, en ce qu’elle est libre.” Une phrase qui m’a ravi. Vidéo du toast du président de la République, François Hollande

Allemagne : déplacement à Francfort (11 mars)

Francfort1Je reviendrai ultérieurement sur mon déplacement à Francfort. En résumé, le proviseur Pascal Meyer m’a fait visiter du lycée français Victor Hugo (AEFE), où j’ai retrouvé Daniel Ollagnier, avec lequel j’avais siégé à l’AFE (tout à droite à l’image).

Je me suis ensuite rendu à la société Eloquia qui enseigne le français, à l’initiative du conseiller AFE Jean-Marie Langlet et en compagnie d’Emmanuel Beaufils, délégué consulaire. J’ai enfin rencontré Nicola Beer, secrétaire générale du FDP, le Parti libéral-démocrate.

AG UFE Monde (12 mars)

UFE_pdtGérard Pelisson a été ovationné lors de l’Assemblée générale de l’UFE Monde qui réunissait les présidents du monde entier, ainsi que les parlementaires représentant les Français de l’étranger.

Notre président s’est montré particulièrement déterminé à renforcer le réseau UFE et l’adapter aux défis contemporains. L’association doit résolument poursuivre son évolution numérique et son développement de partenariats internationaux. Gérard Pelisson a aussi fustigé toute visée personnelle qui pourrait supplanter l’intérêt général de nos ressortissants, rappelant que l’UFE est un mouvement apolitique.

UFE-CA2Le conseil d’administration a été traditionnellement suivi de la soirée de gala qui permet de chaleureuses retrouvailles et d’entendre des échos de notre communauté sur tous les continents.

(g à d) Louis Duvernois, sénateur ; Ronan Le Gleut, conseiller AFE et pdt UFE Berlin ; Christiane Kammermann, sénatrice ; Olivier Cadic et Yann Le Provost, pdt UFE Ile de France

Côte d’Ivoire : message de solidarité (13 mars)

CoteInformé de l’attentat lâche et abject, j’ai immédiatement prié notre ambassadeur, Georges Serre, d’exprimer notre solidarité au peuple ivoirien et à la communauté française présente à Grand Bassam. J’étais sur place en novembre dernier, à l’hôtel Affoyam (à l’image), lors de mon déplacement en Côte d’ivoire.

J’ai appelé Martine Ducoulombier, présidente de l’UFE Côte d’ivoire, qui habite Grand Bassam. Fort heureusement, elle avait quitté la ville pour Abidjan 15 minutes avant le début des tirs.

Rencontre avec les élus de l’ADCI (13 mars)

Adci_afe(g à d) les députés Alain Marsaud et Frédéric Lefebvre ; les sénateurs Joëlle Garriaud-Maylam, Christophe André Frassa, Jacky Deromedi et Olivier Cadic

Le groupe ADCI, Alliance de la droite, du centre et des indépendants, s’est réuni la veille de l’ouverture de la semaine de travaux de l’Assemblée des Français de l’étranger (AFE). Une réunion de travail étoffée de six parlementaires représentant les Français de l’étranger pour répondre aux interrogations des élus AFE.

Népal : procès Meyssonnier reporté (13 mars)

Parents-MeyssonnierDimanche, le procès en appel de Renaud Meyssonnier a été reporté au 21 mars, à la grande déception de ses amis et de ses parents sur place au Népal. Ceux-ci sont formidables de courage. J’avais rencontré Nadine et René en janvier (à l’image), lorsque je suis allé visiter Renaud dans sa prison, grâce à notre ambassadrice Martine Bassereau.

J’espère que le bout du tunnel approche pour ce Français victime de personnes sans scrupules qui lui ont échangé quelques faux dollars contre des vrais euros.

Au Sénat – En Bref du 02 au 13 novembre 2015

GIA France-Suisse : problématique des travailleurs transfrontaliers (3 nov.)

GA France_SuissePrésidé par le sénateur LR, Cyril Pellevat, le groupe d’amitié France-Suisse a auditionné des représentants de travailleurs frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse. Ils sont soumis à une double affiliation et une double cotisation d’assurance maladie (la CMU en France et la LAMal en Suisse). Le sujet intéresse 169.000 personnes. Ces travailleurs transfrontaliers sont parfois contraints de déménager en Suisse en raison d’une charge financière intenable.

Il est nécessaire que le ministère de la Santé procède à la désaffiliation de la CMU pour les personnes qui sont affiliées au régime d’assurance maladie obligatoire suisse (LAMal).

CAS : examen du PLFSS (4 nov.)

CAS_Vanlerenberghe_Deriot(à l’image) Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des Affaires sociales (CAS) ouvre les travaux sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2016 (PLFSS).

Lors de l’examen du texte, j’ai obtenu l’avis favorable de la CAS pour mon amendement visant à exonérer de cotisations sociales les dividendes des dirigeants de SARL (Lire : PLFSS 2016 : Mon amendement adopté pour supprimer les cotisations sociales sur les dividendes versés aux dirigeants de SARL).

Fête nationale de l’Algérie (4 nov.)

Algerie_MakhloudSuperbe réception à l’occasion de la fête nationale de l’Algérie, organisée par son Excellence Amar Bendjama, ambassadeur ‪d’Algérie en France.

J’ai rencontré Makhlouf Chalal (à l’image) en charge de la participation de l’Algérie sur les salons et foires en France, afin de promouvoir les produits du terroir algérien.

Rencontre de l’équipe UFE-Monde (9 nov.)

UFE_MondeAu milieu de représentants de l’UFE-Monde : François Bary Delongchamps, président délégué ; Jean-Pierre Pont, éditeur délégué du magazine La Voix de France ; Olivier Cadic ; Marc Boudin, délégué général ; Charlotte Hemery, adjointe du délégué général et resp. Communication

Cette rencontre avec les animateurs de l’UFE-Monde a permis de faire un tour d’horizon des projets en faveur des Français de l’étranger et de leurs représentants.

PLFSS : défense de mon amendement pour la suppression de la CSG-CRDS des non-résidents (10 & 12 nov.)

OC_CSGAprès mon intervention en CAS (10 nov.) et un long débat en séance (12 nov.), avec mes collègues Les Républicains des Français de l’étranger, nous avons fait adopter par le Sénat l’amendement supprimant l’assujettissement aux prélèvements sociaux (CSG-CRDS) des revenus du patrimoine immobilier et des produits de placement de source française perçus par les non-résidents. (lire : CSG-CRDS applicable aux non-résidents : le Sénat met la France en conformité avec le droit européen contre l’avis du gouvernement)

 

DSAE à Valenciennes (13 nov.)

VAEn présence de Gérard Larcher, président du Sénat, la Délégation sénatoriale aux entreprises s’est projetée dans le Valenciennois pour y rencontrer les entrepreneurs locaux. Les échanges ont eu lieu lors d’une table ronde et pendant la visite de sites industriels.

Je vous diffuserai très prochainement un compte-rendu des thèmes abordés.

Légion d’honneur pour Christian Cointat (13 nov.)

Legion_CointatAvec Christian Cointat, ancien sénateur représentant les Français établis hors de France.

Christian était entouré des sénateurs LR et UDI des Français de l’étranger venus rendre hommage à son remarquable travail parlementaire et avoir le plaisir de revoir un homme d’une qualité humaine exceptionnelle.

Arabie Saoudite : Rencontre avec Roland Raad (13 nov.)

R_Raad_O_CadicAvec Roland Raad, conseiller consulaire UDI Arabie Saoudite, membre du conseil d’administration de l’UFE Monde et président-fondateur de l’UFE Al khobar qui comprend 250 membres.

J’ai discuté avec Roland des divers aspects de ma prochaine venue en Arabie Saoudite.

Je n’oublierai jamais notre entrevue : c’est en dînant avec Roland que j’ai appris qu’il y avait des fusillades à Paris (lire : “Vendredi 13 novembre 2015… quand tout a basculé“).