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Lire : l’INFOLETTRE n°145 – 17 mars 2021Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’InfoLettre n°145

Une AFE historique

La 34e session de l’AFE (8-12 mars 2021) entrera dans les annales, puisque ses travaux furent intégralement conduits en mode distanciel.

Dans un contexte sanitaire qui demeure tendu, l’Assemblée a fait contre mauvaise fortune bon cœur en alignant les visioconférences pour parvenir à un résultat néanmoins remarquable.

En effet, l’outil proposé par l’administration a montré des limites dans l’organisation des débats et des auditions. Cela dit, on ne peut que saluer le travail accompli et la volonté des élus de laisser une base utile à la prochaine AFE issue des urnes en juin.

Nous avons donc profité d’une synthèse de six années et demie de travaux. Ceux-ci ont impliqué un nombre plus large de conseillers, au gré des rotations d’élus, que les 90 membres de l’AFE.

Les études, réflexions et interventions des membres de l’AFE auprès de l’administration, revêtent un caractère quantitatif patent par le biais de dizaines de rapports, notes, avis et résolutions.

A la clé, presque tous les sujets ont connu des avancées pour le bien commun des Français de l’étranger. Lors du webinaire du 10 mars, la DFAE a considéré que nos conseillers étaient “au cœur de la modernisation de l’administration”.

L’expérimentation est également mise à l’honneur : on pense spontanément au programme pilote de Daphna Poznanski pour nos autoentrepreneurs en Israël. Au nom de la commission du commerce extérieur, Geneviève Suberville a préconisé de l’étendre au monde entier. Dans la foulée, la directrice des Français de l’étranger a annoncé que les associations œuvrant au soutien aux petits entrepreneurs seraient éligibles au programme Stafe.

J’ai observé que les élus intégraient avec courage le fait de vivre dans la complexité et le dilemme, cette sensation d’être toujours pris entre deux feux : oui à la numérisation, mais en veillant à ne pas déshumaniser ou rompre la relation ; oui à la dématérialisation, mais en tenant compte des défaillances locales de l’internet ou de l’âge de nos concitoyens…Visuel HL125

Afin de travailler plus en profondeur, le leitmotiv des conseillers AFE se résume à cette formule : nous voulons être consultés et écoutés le plus souvent possible. Ils vivent mal que l’administration ne les intègre pas au circuit d’instruction de certains dossiers. La commission des Lois, présidée par Jeanne Dubard, a justement souligné que chaque élu devait avoir le sentiment d’être élu toute l’année et non pas juste deux semaines.

La pandémie a eu pour point positif de montrer à nos compatriotes que leurs représentants se portaient en première ligne. Ainsi, les conseillers des Français de l’étranger sont déterminés pour que la distribution des aides sociales d’urgence soit effective et simple d’accès. Ils ont prouvé qu’ils constituent également un relais essentiel pour permettre aux parlementaires des Français de l’étranger d’exercer leur mission de contrôle de l’action du gouvernement.

Au terme de son mandat, Marc Villard, premier président élu de l’histoire de l’AFE, a voulu protéger les prérogatives de son assemblée pour l’avenir. Il a émis des réserves sur le nouveau groupe d’études sénatorial “Statut, rôle et place des Français établis hors de France”. Il craint avec raison que ce groupe transversal, aux contours mal définis, soit tenté de plagier leurs travaux pour exister, ce qui aurait pour effet de marginaliser l’AFE à terme.

Sans les élus de terrain, nous serions des parlementaires hors sol ; ils sont le principe actif de notre démocratie représentative hors de France. Je veillerai donc à ce que l’objectif de ce groupe d’études soit de les renforcer et non de s’y substituer. Découvrir l’InfoLettre n°145

Test PCR avant embarquement : discrimination pour les Français résidant dans 4 pays (vidéo 10m)

Le 13 octobre, j’ai défendu deux amendements lors des débats sur projet de loi “Régime transitoire institué à la sortie de l’état d’urgence sanitaire”, dont le rapporteur pour la commission les lois était Philippe Bas (Les Républicains).

Amdt27 : Nos compatriotes résidant dans 4 pays (États-Unis, Panama, Émirats-Arabes Unis et Bahreïn) ont l’obligation de présenter un test PCR négatif de moins de 72 heures avant leur embarquement, sauf dérogation. Cet amendement était destiné à leur permettre de réaliser un test virologique dès leur arrivée, comme c’est le cas pour les Français en provenance d’autres pays classés à risques.

Amdt28 : Cet amendement prévoyait une information régulière du Parlement sur la mise en œuvre des mesures anti-covid dans nos aéroports.

Je remercie mes 18 collègues cosignataires, en particulier les sénateurs des Français de l’étranger : Robert del Picchia, Damien Regnard et Richard Yung.

L’opposition du groupe Les Républicains et du gouvernement représenté par le ministre de la Santé, Olivier Véran, n’a pas permis l’adoption de ces amendements.


Toute ma reconnaissance à ceux qui ont inspiré cette action : Stéphanie Kamaruzzaman, conseillère consulaire des Français de Washington, Pierre Ciric, avocat à New York, ainsi que la commission des Lois de l’Assemblée des Français de l’étranger : François Boucher, Jean-Daniel Chaoui, Karim Dendène, Jeanne Dubard (présidente), Michèle Goupil, Jean-Philippe Grange, Marie-Christine Haritçalde, Jean-Marie Langlet, Olivier Piton, Radya Rahal, Gérard Signoret, Guy Michel Sukho et Annik Onofra Valldecabrès.

Semaine de l’AFE du 11 au 15 mars 2019 – Compte-rendu

Comme à l’accoutumée, cette 30ème session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger m’a permis de retrouver les élus consulaires venus du monde entier.

Je remercie chaleureusement les élus qui se sont rendus à la soirée consacrée aux droits des femmes que j’ai organisée le 13 au soir.

Audition sur le déficit du commerce extérieur (11 mars)

Audition devant la Commission du commerce extérieur, du développement durable, de l’emploi et de la formation de l’AFE, présidée par Geneviève Beraud-Suberville.

Notre solde du commerce extérieur 2018 est le 4ème plus mauvais chiffre enregistré depuis ces 30 dernières années (-59,9Mds€) et, hors facture énergétique (-32,5 Mds€), c’est le 2ème pire résultat de notre histoire !

Le ministre s’en félicite, puisqu’il s’agit d’une amélioration par rapport à 2017 (36,2 Mds€) ! lire mon éditorial “L’éternelle détérioration encourageante” (HL n°116 du 12/02/2019).

Cela étant, j’ai rappelé que certains secteurs (aéronautique, spatial) justifiaient d’un bel excédent (27,1Mds€) et qu’une bonne part de nos exportations ne figurait pas dans les statistiques, lorsque nos entreprises font des affaires à l’international depuis un autre pays. D’où ma proposition, souvent réitérée d’un crédit d’impôt-export, qui soit un taux d’impôt-société réduit sur la part des ventes réalisées à l’export. Cela dispenserait beaucoup de nos PME de créer des filiales à l’étranger pour cause de compétition fiscale.

J’ai aussi prôné une rationalisation de nos dispositifs à l’export, à l’image de nos pays voisins qui n’ont pas une kyrielle d’organismes publics et privés qui poursuivent le même but.

Élus de Djibouti (11 mars)

J’ai retrouvé au Sénat les conseillers consulaires Vincent Sadèque et Bruno Dell’Aquila qui m’avaient accompagné lors ma visite à Djibouti, en janvier dernier (Compte-rendu).

Un déplacement qui a déjà porté ses fruits en marge de la visite officielle du président Emmanuel Macron à Djibouti, mi-mars, puisque des projets d’accompagnement franco-djiboutiens ont été décidés entre les deux ministres de l’Enseignement supérieur et de la Recherche : Nabil Mohamed Ahmed et Frédérique Vidal.

J’avais eu un échange avec Nabil Mohamed Ahmed, en présence de notre ambassadeur Christophe Guilhou, sur le renforcement de la coopération avec les universités françaises et l’accueil des étudiants djiboutiens en France.

Élu de Thaïlande (12 mars)

Petit-déjeuner avec Christian Chevrier, conseiller consulaire pour la Thaïlande-Birmanie et président de l’UFE Phuket.

Nous avons fait le suivi des actions engagées lors de mon déplacement en Thaïlande de janvier 2018 (compte-rendu Bangkok, Leam Chambang et Phuket), et en particulier le dossier concernant l’homologation de l’école Claude Berda de Phuket. Ce fut l’occasion pour Christian de me demander de partager cette sérieuse mise en garde à l’attention de nos compatriotes : la cigarette électronique est prohibée en Thaïlande. Utiliser ou posséder cet ustensile vous expose à des démêlés avec la justice.

Regards croisés (12 mars)

Je profite toujours des sessions de l’AFE pour réunir à la fois des membres de l’AFE, des conseillers consulaires et des délégués consulaires. Le but est d’échanger sur l’actualité de l’AFE et de faire de la prospective pour répondre aux besoins futurs de nos compatriotes établis à l’étranger.

(g à d) Véronique Cartoux (AFE-Roy.-Uni) ; François Gheysens ; Nicolas Bizel ; Martine Schoepner (VP AFE -Allemagne) ; Olivier Cadic Roland Raad (CC-Arabie saoudite) ; Marc-Albert Cormier (CC-Canada) et Jean-François Liess (DC-Suisse)

Soirée “Le génie au féminin” (13 mars)

Près d’une cinquantaine d’élus consulaires se sont rendus à la soirée intitulée “Le génie au féminin” que j’ai organisée au théâtre de l’Alliance française. Je les en remercie cordialement.

Nous avons été accueillis par Alain-Pierre Degenne, président de la Fondation Alliance française, élu quelques jours auparavant. Le président nous a présenté les objectifs de son réseau de 834 AF dans 132 pays : “un capital précieux à préserver”.

Ma collègue Annick Billon, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, est intervenue en particulier sur le droit à l’avortement, à la lumière de la légalisation de l’IVG en Irlande (lire le billet d’Annick Billon).  L’occasion de remettre la médaille d’honneur du Sénat à Laurence Helaili-Chapuis, conseillère consulaire Irlande, pour son engagement courageux en faveur de nos ressortissantes. Celle-ci a rappelé la vie des femmes en Irlande avant le référendum de 2018 : angoisses, drames et climat de suspicion généralisé (lire : Ce qu’une Française doit savoir sur l’Irlande, nov. 2015)

Le programme s’est poursuivi par le spectacle “Mademoiselle C.” qui retrace la vie de Camille Claudel, une sculptrice qui incarnait si parfaitement “le génie au féminin” que les préjugés de son époque ont méconnu. Une pièce remarquablement écrite et interprétée par Maude Sambuis.

Soirée Élus Amérique Latine (14 mars)

A la faveur du passage à Paris de Denis Viala, ancien conseiller consulaire à SaoPaulo, j’ai été heureux de réunir les élus d’Amérique latine, présents lors des travaux de l’AFE.

(g à d) Marie-Christine Haritcalde (Chili) ; Annie Viala ; Denis Viala ; Jacques Marie (ancien élu Haïti) ; Olivier Cadic Anne-Marie Ballande Romanelli (Curitiba au Brésil) ; Geneviève Beraud-Suberville (Mexique) et Guy Duffaud (Venezuela)/

Nous avons débuté la soirée par un point sur la situation au Venezuela par Guy Duffaud.

Élus des Pays-Bas (15 mars)

Petit déjeuner au Sénat avec Tanguy Le Breton, consultant interculturel et ancien conseiller consulaire des Pays-Bas, et Patrick Tezenas, conseiller consulaire.

Nous avons évoqué les attentes des Français au pays des tulipes, où je me suis rendu fin janvier pour le lancement du collège français d’Amsterdam, aux côtés de notre ambassadeur, Philippe Lalliot (compte-rendu).

Intervention du ministre (15 mars)

La réforme de l’AFE attendra… En effet, Jean-Baptiste Lemoyne a annoncé qu’il n’y aurait pas de changement concernant le mode d’élection des membres de l’AFE, d’ici la prochaine échéance en 2020.

En réponse à une question de Jeanne Dubard, présidente de la commission des Lois, le ministre a précisé qu’il n’y aurait pas, non plus, de modification du découpage des circonscriptions consulaires.

A moins d’une année d’une échéance électorale, il est de tradition de ne rien changer, a justifié le ministre Lemoyne.

HEBDOLETTRE n°75 – Vœux (édito) – En Bref du 05 au 18 déc. 2016 – Certificat de vie : bientôt le bout du tunnel ? – Handicap : rapport sur la prise en charge de nos compatriotes handicapés dans des établissements situés à l’étranger – En circonscription : ESPAGNE – Madrid et Villanueva (18-19 nov. 2016) – En circonscription : ROYAUME-UNI – Londres (2-3 déc.) & Reigate (10 déc. 2016) – En circonscription : HONGRIE – Budapest (8-10 déc. 2016) – UDI : les vœux de Jean-Christophe Lagarde.

Lire : l’HEBDOLETTRE n°75 – 11 janvier 2017Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°75

Je vous souhaite une belle année nouvelle, pétillante de santé et porteuse d’opportunités pour progresser dans tous vos projets.

J’ai choisi de finir l’année auprès des Français de Fort Dauphin, ville située dans une zone enclavée à l’extrême sud de Madagascar, à l’invitation de Jean-Hervé Fraslin, conseiller consulaire.

Madagascar a marqué le 53ème pays visité en 27 mois de mandat. Partout, l’exaspération est devenue palpable. Le besoin d’alternance est criant tant les cinq années d’une politique socialiste ont déçu les Français établis à l’étranger !

En 2017, la présidentielle sera évidemment la clé du changement… à condition que nous sachions quoi changer.

Rien ne me parait plus essentiel que de définir nos priorités, plutôt que d’établir un catalogue de mesures qui, une fois mises en œuvre, apparaissent souvent être des demi-mesures réservées à une minorité.

Sans objectif à atteindre, impossible de flécher le chemin et mesurer les progrès. C’est la dématérialisation des certificats de vie prévue au 1er janvier 2018 qui rythme aujourd’hui le plan de route des caisses de retraite (voir l’HebdoLettre).

Visuel HL55 Alors, pourquoi ne pas donner à notre réseau d’enseignement français l’objectif d’apprendre la langue française à tous nos jeunes compatriotes à l’étranger ?

Alors, pourquoi ne pas adapter notre offre médico-sociale pour épargner aux Français handicapés de s’exiler hors de nos frontières (voir l’HebdoLettre) ?

Sénèque disait qu’il n’y a pas de vents favorables pour ceux qui ne savent pas où aller.

C’est la raison pour laquelle les élus de l’UDI Monde réunis en congrès, en décembre dernier, se sont concentrés sur les objectifs à atteindre pour les Français de l’étranger. Découvrir l’HebdoLettre n°75

En circonscription en Hongrie – Budapest (8 au 10 déc. 2016)

Je remercie Eric Fournier, ambassadeur de France en Hongrie depuis septembre 2015, pour le temps qu’il m’a consacré lors de mon déplacement à Budapest. Sa parfaite connaissance de l’Europe continentale et son expérience diplomatique en font un interlocuteur privilégié pour les esprits soucieux de comprendre certains ressorts géostratégiques.

La présence à mes côtés des conseillers consulaires Jeanne Dubard et Benjamin Mege pour l’organisation des rencontres avec les Français UFE de Hongrie et les entrepreneurs m’a été précieuse et je les en remercie.

Au gré de mes rencontres avec les entrepreneurs locaux, tous en quête de main d’oeuvre, je suis reparti conforté dans l’idée que la mobilité professionnelle internationale était une solution à développer pour résoudre le chômage de nos jeunes.

Politique

Au Parlement hongrois

J’ai eu le loisir d’échanger avec trois parlementaires hongrois dans le cadre du groupe d’amitié France-Hongrie dont je fais partie : Katalin Csöbör (membre du Fidesz, parti du Premier ministre Orban), Monika Bartos (Chrétienne démocrate) et Dr Istvan Jozsa (Socialiste).

A plusieurs reprises lors du déjeuner, une forte tension s’est manifestée entre mes homologues. La politique controversée de Victor Orban semble exacerber les ressentiments de ses adversaires.

La représentante du Fidesz m’a dit qu’elle souhaitait une Europe où les décisions ne relèvent pas uniquement des pays fondateurs. Malgré mon insistance, je n’ai pas entendu de proposition concrète de sa part pour améliorer le fonctionnement de nos institutions européennes.

Communauté française

Entretien avec notre consule et nos élus consulaires

(A l’image) Lors d’un petit déjeuner de travail, nous avons le point sur notre communauté avec les conseillers consulaires Jeanne Dubard et Benjamin Mege, élus pour la circonscription de Hongrie.

Le nombre de compatriotes installés en Hongrie est estimé entre 4 et 5000. Un tiers de la communauté enregistrée au consulat (2538 personnes) est binationale. A noter que les moins de 18 ans comptent pour un tiers des inscrits.

D’après notre consule, Marie Vandevalle, ses difficultés viennent essentiellement des Français de passage qui sont 450.000 par an à visiter Budapest.

Pour les conseillers consulaires une préoccupation domine les autres. Le lycée français est actuellement au maximum de sa capacité d’accueil. Jeanne Dubard et Benjamin Mege sont des entrepreneurs qui ont naturellement le sens de la gestion prévisionnelle.

Est-ce qu’une seule école peut suffire à court et moyen terme ? Leur expérience et leur volontarisme doivent permettre d’animer une réflexion pour faire émerger la meilleure solution.

Entrepreneuriat

CCI France-Hongrie

Visite de la chambre de commerce France-Hongrie fondée il y a 25 ans et qui compte 221 membres.

Présidée par Miklos Marothy (Renault Hongrie) et dirigée par Agnès Ducrot, la Chambre accompagne et conseille des entreprises de tous secteurs et organise une cinquantaine d’événements par an, toujours très fédérateurs.

Cette rencontre m’a permis d’échanger aussi avec trois administrateurs de la CCI : Marianna Nagy, DRH et Communication (Magyar Lapterjesztő Zrt.), Jérôme Cadiou, DG (Capgemini Hongrie) et Karoly Stefani (avocat).

La première préoccupation des entrepreneurs en Hongrie est le manque criant de main d’œuvre !

Au rang des solutions, des annonces de baisses à l’horizon 2017-2018 : TVA, charges sociales à 20%, impôt société à 9%, le tout pour compenser l’inflation des salaires avec ce double objectif : freiner l’émigration de la jeune génération et faciliter le retour des expatriés.

Entrepreneurs français

Pour clore ma première visite en Hongrie, notre ambassadeur avait organisé un diner à la Résidence de France avec dix entrepreneurs français, chacun à la tête d’une TPE ou PME. Nous les avons accueillis en présence de Marie Vandevalle, consule, Benjamin Mege, conseiller consulaire et des responsables économiques de l’ambassade.

Nos entrepreneurs mettent en avant la facilité de trouver un emploi en Hongrie et de faire une carrière. Ils sont unanimes pour inciter les jeunes français sans emploi à venir tenter leur chance.

Sur un plan économique, le revers de la médaille est la persistance d’une insécurité juridique.

Enseignement

Lycée français de Budapest

Visite du lycée français Gustave Eiffel en présence d’Eric Fournier, ambassadeur de France et des conseillers consulaires Jeanne Dubard et Franck Lefebvre.

Le proviseur Joël Flouder nous a présenté son établissement qui accueille 715 élèves de la maternelle à la terminale, véritable élite francophile en gestation, dont la moitié est de nationalité hongroise.

Fait remarquable, le lycée s’est lancé dans une dynamique de partenariats auprès d’établissements hongrois dotés d’une section bilingue franco-hongroise. Gustave Eiffel dispose de salles de langues haut de gamme, ce qui constitue un solide atout dans son offre.

Et des atouts, l’école n’en manque pas, comme ses équipements sportifs de pointe.

Des bourses ont été attribuées pour l’année scolaire 2016/2017 à 72 enfants français, représentant une enveloppe de 321.500€.

Culture

Institut français

L’Institut français de Budapest est situé sur les bords du Danube avec une vue splendide sur le parlement hongrois.

Accueilli par Claire Garand, directrice adjointe de l’Institut, j’ai apprécié les nombreuses installations de qualité mises au service de la francophonie dans la capitale hongroise.

L’arrivée prochaine des services consulaires va faire de ces locaux une véritable Maison de France, où l’on trouve déjà des produits de nos terroirs, une librairie française, un restaurant, une médiathèque, une salle de spectacle polyvalente et des salles de cours.

Comme dans tous les Instituts français, l’argent public se raréfie. A Budapest, le budget a été divisé par quatre entre 2008 et 2015 et il avoisine désormais 100.000€. Il est temps de réinventer le “business model” de ces structures si importantes pour leur permettre de dégager beaucoup plus de revenus propres.