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HEBDOLETTRE n°54 – Mariages forcés (édito) – En circonscription au GUATEMALA / Guatemala City (25 au 27 fév. 2016) – Asie du Sud / François Richier, notre ambassadeur en lutte contre la pédophilie ­– Tribune : Refondre le droit du travail par la recherche du consensus – En bref, semaine du 21 au 25 mars 2016 – Médias – UDI Actualités

Lire : l’HEBDOLETTRE n°54 – 18 avril 2016Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°54

Tout ça pour ça…

Le mariage forcé est une ignominie qui défie notre époque.

Le poids des traditions broie chaque année 14 millions de destins, nous dit l’Unicef.

En France, patrie des droits de l’Homme, ce type de situation est juridiquement impossible, sauf que… de jeunes françaises d’origines très diverses sont menacées d’un voyage « au pays » en vue d’un mariage dont elles ne veulent pas.

Elles seraient plusieurs dizaines de milliers en France à être potentiellement en danger d’union forcée.

En application du droit européen et de nos engagements internationaux, la loi du 5 août 2013 a introduit en droit français une nouvelle infraction favorisant la lutte contre les mariages et unions forcés. Visuel HL51

La loi caractérise la contrainte, mais aussi les « manœuvres dolosives afin de déterminer la personne à quitter le territoire de la République », autrement dit ces promesses de jolies vacances sans billet retour.

Deux ans plus tard, la loi s’applique-t-elle ?

J’ai interrogé notre garde des Sceaux… Lire la suite de l’édito et découvrir l’HebdoLettre n°54

 

En circonscription au Guatemala (Guatemala City – 25 au 27 février 2016)

Communaute_31defis(g. à d.) Olivier Cadic ; Jean-Hugues Simon-Michel, ambassadeur de France au Guatemala ; Alain Kahn, conseiller consulaire Guatemala et Salvador

Dernier pays sur ma feuille de route, le Guatemala. Alain Kahn m’a accompagné pour parachever mon passionnant déplacement en Amérique centrale (Mexique, Costa Rica, Honduras, Salvador).

Son Excellence Jean-Hugues Simon-Michel m’a remarquablement accueilli. Je lui suis extrêmement reconnaissant car il s’est également révélé être un guide précieux auprès des autorités politiques locales et de notre communauté établie dans ce pays jeune (70% des 16 millions d’habitants ont moins de 30 ans) et émergent : les transferts d’argent des émigrés guatémaltèques représentent 10% du PIB !

Mes diverses rencontres avec les autorités guatémaltèques m’ont offert l’opportunité de les sensibiliser à l’intérêt d’agir pour sortir le Guatemala de la courte liste des ETNC (Etats et territoires non coopératifs) en matière fiscale.

Politique

C_MartinezCarlos Ramiro Martinez, vice-ministre des Relations extérieures

(g. à d.) Alain Kahn, conseiller consulaire Guatemala et Salvador ; Olivier Cadic ; Carlos Ramiro Martinez, vice-ministre des Relations extérieures ; Jean-Hugues Simon-Michel, ambassadeur de France au Guatemala

Représentant permanent du Guatemala devant les Nations-Unies pendant 6 ans, puis ambassadeur au Paraguay et en Argentine, Carlos Ramiro Martinez est le ministre en charge des Relations extérieures de son pays. J’ai pris avantage de cette rencontre pour le remercier de l’implication du Guatemala pour contribuer au succès de la COP21 et le féliciter pour l’action exemplaire de son pays en matière de lutte contre la corruption.

Pour appuyer l’action de notre ambassadeur dans le domaine économique, nous avons mis en valeur des entreprises françaises susceptibles de contribuer à des projets d’infrastructure localement.

En matière fiscale, nous avons évoqué l’absence d’accord permettant la levée du secret bancaire à des fins d’échanges internationaux. J’ai déploré la lenteur des enquêtes concernant deux dossiers d’homicides qui ont frappé des compatriotes en lui demandant d’insister auprès des autorités judiciaires afin que tout soit entrepris pour retrouver les coupables.

Diplomate chevronné qui ne pratique pas la langue de bois, le ministre m’a répondu avec franchise sur les sujets les plus sensibles.

Congres3Au Congrès / Felipe Alejos Lorenzana, vice-président du Congrès

Le 14 janvier 2016, Jimmy Morales, ancien acteur de télévision, a été investi en tant que 50ème président de la République du Guatemala. Le nouveau président doit composer avec un congrès où il ne compte que très peu d’appuis : son parti n’a obtenu que 11 députés sur 158 sièges…

Le vice-président du Congrès, Felipe Alejos Lorenzana, qui m’a accueilli est un jeune député brillant promis à un bel avenir. Le parti Todos dont il est membre propose une synthèse entre la social-démocratie et le libéralisme.

Felipe Alejos Lorenzana s’est montré curieux de découvrir notre système de représentation parlementaire des Français à l’étranger. 2 des 16 millions de ses compatriotes vivent en dehors du Guatemala. Nous avons également évoqué les relations France-Guatemala et le travail législatif en cours au congrès.

presseL’attente du peuple est grande vis-à-vis de sa classe politique, car le pays demeure pauvre et inégalitaire. Même avec un taux de croissance de 4% (2015), plus de la moitié de la population vit au-dessous du seuil de pauvreté.

Les débats en cours portent sur la réforme de la loi électorale qui prévoit l’interdiction de changer de parti en cours de mandat ou encore sur quelques dispositifs de la loi sur la jeunesse, comme le droit à l’éducation sexuelle et l’accès à la contraception.

Sensible à l’intérêt des médias guatémaltèques désireux de recueillir mes impressions dès la sortie du Congrès, j’ai mis en avant l’action exemplaire de notre ambassadeur.

Alvarado2Au Parlacen / José Antonio Alvarado Correa, pdt du Parlacen

Né en 1991, le Parlement centroaméricain (Parlacen) est constitué de députés élus des états suivants : Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Panama et République Dominicaine (20 députés par état). Son objectif est de réaliser l’intégration centraméricaine, afin qu’elle devienne une région de paix, de démocratie et de développement. Le Parlacen propose en ce sens des législations et des projets de traités.

J’ai rencontré son président, José Antonio Alvarado Correa, puisque le siège principal de ce regroupement régional parlementaire se trouve à Guatemala City. Avant de devenir député au Parlacen, soulignons qu’il a été successivement ministre de l’Intérieur, de l’Education, de la Défense et de la Santé de son pays, le Nicaragua.

Lors de ma visite, j’ai aussi eu le plaisir de rencontrer Julio César Grijalva, vice-président du Bureau et Mauricio Diaz, secrétaire du Bureau.

Relations commerciales

OrozcoRencontre avec Ezrra Israel Orozco, vice-ministre de l’Economie, chargé des PME

En charge des PME, le vice-ministre de l’Economie, Ezrra Israel Orozco, m’a présenté sa politique en faveur de l’entrepreneuriat qui doit notamment s’incarner dans la relance des échanges entre le Guatemala et l’Union européenne. En effet, en vertu d’un accord d’association entré en vigueur le 1er décembre 2013, les droits de douane ont été, selon les produits, supprimés ou en voie de diminution progressive.

Dans le cadre juridique stable de cet accord d’association, le ministre espère que les grandes marques françaises se projetteront en nombre sur le marché guatémaltèque (comme l’ont déjà fait Lactalis ou Vins & Spiritueux) ou viendront s’installer sur place, notamment à travers des franchises, suivant ainsi l’exemple de Célio, Naf-Naf, Habitat, Roche-Bobois… sur les deux dernières années.

La France est déjà le 5ème partenaire européen du Guatemala avec des échanges de 138M€ en 2015, année où les exportations françaises ont augmenté de 11%, tandis que les exportations guatémaltèques progressaient de 41%. Espérons que ce mouvement s’amplifie encore.

Lors de mon déplacement, j’ai eu une conversation plus axée sur les entrepreneurs français locaux avec Emmanuel Seidner, directeur général de la « Camara de Francia ».

Une trentaine d’entreprises françaises sont implantées sous forme de filiales commerciales dans les biens de consommation, les télécommunications, la pharmacie ou les services.

Par ailleurs, quelques chefs d’entreprises moyennes ou petites sont impliqués dans les secteurs du commerce, de l’hôtellerie-restauration et la confection.

Communauté française

ChaduteauServices consulaires

(g. à d.) Jean-Hugues Simon-Michel, ambassadeur de France ; Marie-José Chaduteau-Haro, consule-adjoint et Olivier Cadic

J’en avais parlé dans mes précédents billets, l’évolution de la carte consulaire décidée par le MAEDI impacte l’Amérique centrale : en juillet 2014, les 299 Français inscrits au Honduras ont été rattachés au Guatemala, précédant les 712 Français inscrits de Salvador et Belize qui y seront rattachés à l’été 2017.

L’ambassade du Guatemala dispose de locaux très spacieux qui accueillent la section consulaire. Un renfort d’effectifs est anticipé. L’avenir dira si cette rationalisation de l’organisation consulaire s’avère être une formule qui n’handicape pas nos compatriotes établis au Salvador et au Honduras.

CommunauteRéception à la Résidence

Afin de favoriser les échanges avec Alain Kahn et moi, notre ambassadeur nous a organisé une rencontre auprès de membres de notre communauté, dont 860 membres sont inscrits au Registre (60% sont double-nationaux). Les trois-quarts d’entre-eux résident dans la capitale. On évalue à 200 environ les Français non-inscrits (essentiellement les très anciens expatriés et les jeunes).

En nombre, la communauté française arrive loin derrière la communauté espagnole (10.300), allemande (près de 9000) et italienne (plus de 7000). Cependant, 30.000 touristes français visitent chaque année le Guatemala.

UFESoirée UFE Guatemala

Chaleureuse soirée qui s’est tenue chez Didier Castagné (à ma droite au premier plan), un brillant entrepreneur installé de longue date dans le pays.

L’UFE Guatemala, présidée par Jacques Rambert (tout à droite sur la photo), se démène dans tous les sens contre le fait que nos compatriotes fiscalement domiciliées dans ce pays se voient appliquer en France un taux d’imposition de 75% sur toutes les plus-values mobilières et immobilières réalisées en France.

Les Français sont victimes des « dommages collatéraux » de l’inscription du Guatemala sur la liste française des ETNC (Etats et territoires non coopératifs). Ainsi, lorsque des retraités s’y installent et demandent le versement de leur assurance-vie, ils apprennent que l’Etat leur retient 75% des intérêts accumulés sur toute une vie de travail en France…

Enseignement

LyceeJVVisite du lycée français Jules Verne

Le lycée français Jules Verne du Guatemala fête ses 50 ans !

Deux chiffres caractérisent l’établissement d’excellence du proviseur Richard Bringuier : 100% de réussite au bac et 90% de mentions !

L’établissement accueille presque un millier d’élèves, dont 10% de Français. J’ai demandé à Marie-José Chaduteau-Haro, consule-adjoint, des données sur les jeunes Français inscrits non-scolarisés à Jules Verne.

Le total des enfants encore scolarisables sur l’ensemble du pays est de 104. Le nombre d’enfants scolarisables vivant dans la capitale et ses alentours est de 52. Ils sont encore 21 dans ce cas à vivre à La Antigua.

« Cela montre qu’il y a presqu’autant d’enfants français non scolarisés à Jules Verne que d’enfants qui le sont. C’est un problème », a commenté notre ambassadeur, Jean-Hugues Simon-Michel. « En ce qui concerne Antigua, le chiffre est significatif aussi et il faut rapidement mettre en place un programme Flam », a-t-il suggéré.

LyceeJV2J’ai proposé d’impliquer l’Alliance française qui pourrait créer un partenariat avec une association Flam locale ou bien ouvrir elle-même ce programme dédié aux enfants, le samedi.

A titre d’exemple, au Royaume-Uni, nous avons désormais plus de 40 écoles flam qui reçoivent plus de 3000 enfants chaque week-end, soit autant que le lycée Charles de Gaulle de Londres.

(à l’image) J’ai eu l’honneur de signer le livre d’or du lycée

Culture française

AFGuatVisite de l’Alliance française

Fondée en 1920, l’Alliance Française de Guatemala est presque centenaire ! Depuis 2011, cet organisme est la tête de pont du réseau AF en Amérique centrale, lequel compte dix sièges dans six pays. En 2005, l’Alliance Française a été décorée par le gouvernement guatémaltèque de l’Ordre du Quetzal, au rang de Grand-croix.

En tant que centre d’enseignement de la langue française, l’Alliance reçoit chaque année près de 1500 étudiants dans ses murs et dans différents établissements extérieurs.

Sur un plan pédagogique, Marc Sagaert (tout à gauche de l’image), directeur général de l’AF, m’a parlé de son projet d’informatisation, puisque seulement 8 salles de cours sur 24 sont équipées de matériel permanent.

Cemca2Visite du Cemca

Hébergé par l’AF, le Centre d’études mexicaines et centraméricaines (Cemca) fait partie du réseau des Instituts français à l’étranger (IFRE). Il dépend du MAEDI et du CNRS.

Le CEMCA est une plate-forme scientifique de référence au Mexique et dans la zone centraméricaine, bien connue des universités, centres de recherche et chercheurs locaux, qui facilite le travail des chercheurs français et de leurs institutions. C’est aussi un bel outil et un espace de médiation pour établir et renforcer des liens entre chercheurs et institutions de recherche locales et françaises, que ce soit pour monter des projets, les pérenniser ou pour publier des résultats de recherche.

Sébastien Hardy, responsable de l’antenne Amérique centrale, coordonne depuis le Guatemala ses activités avec celles des services culturels et de coopération scientifique et universitaire de nos ambassades.

En circonscription au Salvador (San Salvador – 23 au 25 février 2016)

Alain Kahn, conseiller consulaire pour le Salvador et le Guatemala, était venu m’exprimer au Sénat l’an dernier sa préoccupation face à la perspective de fermeture prochaine du consulat de San Salvador.

AccueilAlain avait souligné la dangerosité de la route que devraient emprunter les Français du Salvador pour se rendre au Guatemala, afin d’y accomplir prochainement leurs formalités. J’ai décidé de me rendre au Salvador, après avoir observé la situation au Honduras, pays dont l’antenne consulaire a déjà été transférée au Guatemala.

David Izzo, ambassadeur de France au Salvador, et son équipe ont partagé avec moi leur plan d’action destiné à ce que l’évolution de la carte consulaire affecte le moins possible nos compatriotes établis dans ce pays. Je leur exprime toute ma gratitude pour la qualité de leur accueil.

(g à d) : David Izzo, Olivier Cadic et Alain Kahn

Communauté française

Réunion : restructuration du poste consulaire de San Salvador

En 2014, le MAEDI a engagé un plan d’adaptation de ses réseaux diplomatiques et consulaires, faisant basculer 13 premiers pays sous format « PPD-FTA » (Postes de présence diplomatique à format très allégé), dont le Honduras.

L’extension de ce dispositif a été annoncée pour le Salvador en le rattachant au Guatemala, à l’horizon du printemps 2017. Notre ambassadeur David Izzo a pour mission de préparer cette transition. A partir de septembre 2017, il restera à ses côtés un agent expatrié, capable d’assurer l’urgence consulaire et de répondre aux questions de nos compatriotes.. Pour sa part, Alain Kahn fait un excellent travail de lanceur d’alerte afin de prévenir tout drame humain, tout en admettant les impératifs de rationalisation qui pèsent sur notre ministère (et sur tous les autres, d’ailleurs).

S’il est peu probable que l’Administration revienne sur sa décision, peut-elle ignorer « le principe de précaution », défendu par Alain Kahn?

Notre ambassadeur est à l’écoute. Pour rassurer chacun, il envisage des réunions d’information et une plaquette explicative sur ce changement. Afin de limiter les déplacements de nos compatriotes, notre consule basée au Guatemala fera le déplacement de Salvador plusieurs fois par an.

SanSalvadorRéunion : services consulaires

Lors d’un petit déjeuner de travail avec l’ambassadeur David Izzo et Alain Kahn, élu consulaire, nous avons fait un tour d’horizon de la situation de notre communauté qui compte 712 personnes enregistrées au Salvador.

La sécurité est le problème numéro 1. Au Salvador, le taux d’homicide est le plus élevé au monde après la Syrie (23 homicides/jour depuis le début de l’année).

ResidenceRéception à la Résidence de France

Notre ambassadeur m’a permis d’échanger avec la communauté française lors d’une réception vivante et enrichissante. Nos compatriotes ont mis en avant le décor naturel, la qualité de vie et le fait que le Salvador était le pays le plus industrialisé d’Amérique centrale.

Une vingtaine de retraités français sont astreints à remplir régulièrement un certificat de vie, tout en déplorant le manque de rigueur de certaines caisses qui ne tiennent pas compte des changements d’adresse ou qui expédient le formulaire après la date limite…

Tous se félicitent de la qualité de l’enseignement français, même si les droits de scolarité ne sont pas négligeables, puisqu’ils s’échelonnent entre 2880 et 3470 dollars au lycée français. A noter qu’en 2001, le Salvador a abandonné sa monnaie nationale pour adopter le dollar américain.

Développement touristique

TourismeRencontre avec le ministre du tourisme

(g à d) : David Izzo, ambassadeur de France ;   Lic. José Napoleón Duarte Durán, ministre du Tourisme et Olivier Cadic.

La Salvador a des atouts certains pour attirer les amoureux de la nature, les surfeurs ou les amateurs de vieilles pierres grâce aux ruines Mayas.

Nous avons eu une discussion passionnante sur les moyens de développer le flux touristique. Notre conversation a naturellement évoqué le thème de la sécurité des voyageurs et de la police touristique.

Commerce extérieur

CCEF_SalChambre de commerce franco-salvadorienne

(g à d) : Alain Kahn, élu consulaire ; Salvador Arce, directeur de la Chambre de commerce franco-salvadorienne ; Olivier Cadic ; Roland Despinoy, conseiller du commerce extérieur ; Emmanuel Pujol, représentant de Neoen au Salvador ; David Izzo, ambassadeur de France. J’ai également rencontré Réginald Baussan, CCEF.

Le pays possède de nombreuses perspectives, par exemple dans le textile, la pharmacie ou l’assemblage pour ne citer que ces trois secteurs. Nos entrepreneurs apprécient de travailler avec des hommes d’affaires salvadoriens généralement compétents et dynamiques.

Le Salvador souffre de la volatilité des prix des matières premières et des hydrocarbures, car ses ressources naturelles sont très limitées. La grande problématique du pays est de devenir moins dépendant de la conjoncture nord-américaine (45 % de ses exportations).

Cette volonté de diversification doit profiter à l’Union européenne, aujourd’hui troisième partenaire commercial du Salvador. Précisons qu’en 2014, les importations françaises depuis le Salvador ont pesé 11,5M€, contre 25,7M€ pour les exportations de la France vers le Salvador.

Enseignement

Lycee_Salvador 1Lycée français St-Exupéry

Accompagné de Pascale Baraghini, Première conseillère, nous nous sommes rendus au lycée français Antoine et Consuelo de Saint-Exupéry. Sur place, Régine Desroches, proviseure (au centre de l’image), nous a présenté son équipe et ses installations.

Créé en 1971, cet établissement d’excellence compte 1279 élèves, dont 113 Français (8.5%) et 226 non-salvadoriens.

En raison de la forte proportion d’élèves salvadoriens, tous les élèves de l’établissement passent à la fois le bac français et salvadorien. Pour ce denier, l’examen en espagnol consiste en une journée d’épreuves (25% de la note) et un contrôle continu (75%). Les résultats au bac français sont excellents : 100% de reçus à la session 2015, 88% de mentions, 22% de mentions très bien. L’an dernier, 68% des élèves ont poursuivi leurs études dans le supérieur français, dont trois reçus à Science-Po.

Lycee_Salvador 3L’AEFE prend à sa charge la rémunération de 10 expatriés. Elle assure en outre 50% du salaire de 23 résidents depuis janvier 2016. 62 enseignants de droit local (2/3 des personnels enseignants) complètent l’équipe.

Après avoir construit une nouvelle maternelle, ainsi qu’un bâtiment de trois étages pour le collège et le lycée, un autre projet est déjà à l’étude. Il s’agit cette fois de bâtir un vaste bâtiment à destination des élèves du primaire qui intégrera aussi deux nouveaux laboratoires.

Coût estimé des travaux : 3.300.000$. Régine Desroches poursuit une démarche innovante puisque l’établissement envisage de lever de l’argent via des obligations pour financer les 10% d’apport.

Culture française

AFSalvadorAlliance française

Nous avons été reçus par Max Vasseur, directeur (à gauche de l’image), qui a nous a donné des chiffres éloquents sur l’activité de l’Alianza Francesa de San Salvador.

1230 élèves ont fréquenté l’établissement en 2015, ce qui représente un volume de 16.625 heures de cours dispensées par 25 professeurs. Cours de langues en interne, mais aussi bon nombre de cours en externe (Union européenne, forces armées, Ecole d’enseignement supérieur…).

Sur un plan culturel, 125 événements ont été organisés en 2015 avec un budget de 22.000$. Ceux-ci ont permis d’accueillir plus de 12.000 personnes ! Enfin, il faut noter que 15 personnels administratifs font tourner cette belle maison au service de notre rayonnement culturel.

Agriculture Bio

Coope2La coopérative Canasta Campesina

Visite de la coopérative « Canasta Campesina », située dans les environs de San Salvador. Un projet cofinancé par l’Union européenne (480k€) et le Secours Populaire (200k€), dont j’ai rencontré les représentants Rémy Llinarès (en charge du suivi opérationnel pour la Commission européenne) et Jean-Michel Fouillade (permanent du S.P.F).

Les familles du village ont pu s’organiser pour développer une agriculture biologique variée et créer un circuit de distribution direct producteur-consommateur.

Afin de pallier l’absence de financement bancaire, les clients paient à l’avance 50% de leurs paniers de fruits, légumes et herbes aromatiques qui sont livrés 2 fois par semaine, afin de financer les semences.

CoopeRésultat : Les revenus des paysans sont passés, en l’espace de deux ans, de 70$/mois à 300$/mois (soit 3 fois le salaire minimum).

Au total 244 personnes participent au projet et 55 personnes (43 femmes et 12 jeunes) vivent exclusivement de la coopérative !

Le Salvador est le plus petit et le plus densément peuplé (6,3 millions) des états d’Amérique centrale. Les familles d’ouvriers agricoles ou de petits propriétaires pratiquent une agriculture de subsistance, tandis que les grands propriétaires terriens travaillent pour l’exportation (le café, notamment).

Canasta Campesina est une belle réussite à promouvoir et à reproduire.