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L’HEBDO DES INDÉPENDANTS N°202 – 02 fév. 2023

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Sommaire :

FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER & AFFAIRES ÉTRANGÈRES
. Biens immobiliers en France : obligation de déclaration en ligne
. Un compte impot.gouv.fr ?
. Logements vacants : la taxe va augmenter
. Quand un logement est-il considéré comme vacant ?
. Passe ton master d’abord
. États généraux de la diplomatie : bientôt le rapport
. Sécurité des Français à l’étranger : la commission de la Sécurité et des Risques sanitaires questionne

LE CLUB DES INDÉPENDANTS
. Nicolas ARNULF, conseiller des Français établis à Rabat (Maroc), membre de l’Assemblée des Français de l’étranger (délivrance de visas aux étrangers).
. Serge THOMANN, conseiller des Français en Australie, Fidji et PNG. (Réunion de l’Équipe France en Australie).

LE BLOG D’OLIVIER CADIC
. IVG. Proposition de loi constitutionnelle
. Ukraine. Rouslan STEPHANTCHOUK, président de la Rada d’Ukraine, au Sénat
. Ukraine. Pascal AUSSEUR, DG FMES, vice-amiral d’escadre
. Public Sénat. Débat – Réforme des retraites et Ukraine
. Soutien aux députés libanais Najat SALIBA et Melhem KHALAF
. MTV Liban. Interview – Enquête sur l’explosion du port de Beyrouth
. Inde. Jawed ASHRAF, ambassadeur de l’Inde en France
. Luxembourg. Marc UNGEHEUER, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire du Grand-Duché de Luxembourg
. Somaliland. Abdourahma YASSIN MOHAMED, ambassadeur du Somaliland en France
. Taïwan. François CHIHCHUNG WU, représentant de Taïwan en France
. Égypte. Hani NEAMTALLAH, pdt du groupe d’amitié Égypte-France au Sénat égyptien
. Syrie. Rapport de l’OIAC
. En circonscription en BELGIQUE – Bruxelles (25-26 janv. 2023)
Conseillers des Français de l’étranger Jérémy MICHEL, Isabelle WANDELST et Thierry MASSON
. Première guerre. Fusillés pour l’exemple
. ANEFE. Baisse de cotisation

FRANCE
Actualités : Politique & Société

BRÈVES D’AILLEURS

CARNET & NOMINATIONS

Découvrir l’InfoLettre n°202

En circonscription en Belgique – Bruxelles (25-26 janv. 2023)

Treizième déplacement en Belgique qui a débuté par la soirée des voeux de Pieyre-Alexandre Anglade, député dans la 4ᵉ circonscription réunissant les Français du Benelux. Cette invitation m’a permis d’échanger avec les acteurs de notre communauté qui aussi est proche géographiquement que nombreuse et de retrouver les conseillers des Français de l’étranger Isabelle Wandelst et Jérémy Michel (à l’image).

Dans un second temps, j’ai été accueilli par les membres du groupe du groupe Renew au Parlement européen, dont Thierry Masson, conseiller des Français de l’étranger pour la Belgique, ce qui m’a permis de revoir certaines personnalités politiques et d’échanger sur des sujets sensibles qu’il est plus judicieux de traiter au niveau de l’UE.

Communauté française

Vœux de Pieyre-Alexandre Anglade

À l’occasion de mon retour en Belgique, j’ai eu le plaisir d’assister aux vœux du député Pieyre-Alexandre Anglade aux Français établis en Belgique.

L’assistance présente était nombreuse et souriante.

Cela m’a offert l’opportunité d’échanger avec les conseillers des Français de l’étranger Isabelle Wandelst, experte sur les questions transfrontalières et Jérémy Michel qui a une connaissance approfondie des sujets concernant les Français de Belgique et une passion pour la politique avec un grand P.

Très heureux d’avoir pu retrouver à cette occasion Stéphanie Rouville, Consule générale de France ; Anne Monseu qui a été ma collègue à l’AFE (2006-2014) et Anne-Christine Genouville, directrice CCIF Belgique, qui témoigne d’une activité croissante pour les entreprises adhérentes à la Chambre.

Félicitations au député Pieyre-Alexandre Anglade pour la réussite de son événement.

Politique

Parlement européen

Déplacement au Parlement européen où j’ai été accueilli par François Pauli, membre du staff du groupe Renew pour échanger sur l’actualité parlementaire européenne.

J’ai rencontré ensuite successivement les parlementaires de Renew :

Fabienne Keller, ancienne collègue du Sénat, désormais questrice du Parlement européen. Nous avons évoqué son activité concernant la Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l’Union du Maghreb arabe.

Nathalie Loiseau (à l’image), ancienne ministre des Affaires européennes, devenue présidente de la sous-commission “sécurité et défense”, dont la percussion des arguments me ravit toujours.
Nous avons partagé nos préoccupations sur le sort des otages européens en Iran et l’impuissance du Conseil de sécurité de l’ONU.

Gilles Boyer, vice-président de la commission du contrôle budgétaire, pour une prise de contact.

Pour finir, j’ai retrouvé Thierry Masson, conseiller des Français de l’étranger pour la Belgique, qui fait aussi partie du staff du groupe Renew. +d’images

En circonscription en Belgique – Anvers & Bruxelles (21-22 sept. 2020)

Après plus de six mois d’interruption, j’ai repris fin septembre mes déplacements en circonscription par un retour en Belgique, où je me suis rendu pour la 12ème fois.

Je remercie Caroline Laporte, Jérémy Michel et Georges Francis Seingry, Conseillers des Français de l’étranger, qui m’ont fait l’honneur de venir m’accueillir à Anvers pour la première étape de ce déplacement par une visite du lycée français, avant de me retrouver à Bruxelles avec leurs collègues Anne Monseu-Ducarme, Boris Faure.

Merci à Hélène Farnaud-Defromont, ambassadrice , Raphael Trannoy, consul général et François Pernot, Pdt de la CCIFB, pour leur invitation aux différents événements qui ont émaillé ce déplacement.

Entrepreneuriat

CCIFB

Visite des nouveaux locaux de la Chambre de commerce franco-belge, en compagnie de François Pernot, président et d’Anne-Christine Genouville, directrice (à l’image), et rencontre avec l’équipe qui anime les activités de la CCIFB.

De nombreuses initiatives sont entreprises pour relancer l’activité : French Tech Days pour les start-ups ; Tasting France pour les viticulteurs ; «Vendre à» pour les entreprises qui veulent vendre à des grands-comptes.

Beaucoup d’initiatives pour répondre aux sollicitations des primo-exportateurs qui ont les faveurs du plan de relance export du gouvernement.

Très heureux d’avoir eu l’opportunité d’apporter tout mon soutien à cette chambre si dynamique. + d’images

CCIFB – Débat-Cocktail

Après avoir participé à un déjeuner à l’occasion du Conseil économique de l’ambassade de France en Belgique organisé par notre ambassadrice Hélène Farnaud-Defromont, j’ai participé le soir même au premier événement en présentiel de la CCIFB, depuis le début du confinement en mars dernier !

Les échanges induits par la table ronde autour du thème “Le rebond économique après la crise” ont été précédés d’une intervention d’Hélène Farnaud-Defromont au sujet du plan de relance du gouvernement.

C’est ainsi que François Pernot, président de la CCFB ; Alix Hubin, CEO de Plastuni ; Renaud Bentégeat, président de CCI France International et Christian de la Villehuchet, CEO d’Havas en Belgique et Global Chief Integration Officer d’Havas group, ont débattu des perspectives de rebond dans les prochains mois.

Nous assistons à une crise sans précédent qui fragilise l’économie et la santé des entreprises.

En réponse à ma question sur les atouts de la Belgique qui pourraient justifier sa meilleure performance à l’export comparée à notre pays, Renaud Bentégeat a mis en avant l’efficacité de Credendo et la plus grande générosité de son offre en couverture d’assurance crédit export. C’est une piste d’amélioration intéressante susceptible d’amplifier le plan de relance export du gouvernement. + d’images

Communauté française

Rencontre avec les CFE

Le consul général, Raphael Trannoy, a organisé une rencontre avec nos élus représentant les Français de Belgique : Caroline Laporte, Boris Faure, Jérémy Michel, Anne Monseu Ducarme, et Georges Francis Seingry, en présence de Dominique Lefay, consule générale adjointe.

A l’ordre du jour, nous avons notamment échangé sur les problèmes de la communauté française face aux règles sanitaires en vigueur dans le pays.

Un des points de tension dans les consulats est la capacité de répondre aux appels téléphoniques. Ce phénomène s’est aggravé avec la crise. Le seul poste de standardiste au consulat de Bruxelles vient d’être supprimé par l’administration centrale à Paris ! Tout le monde regrette cette décision qui n’est pas de nature à améliorer la satisfaction des Françaises et Français lorsqu’ils auront à joindre le consulat à l’avenir pour des motifs impérieux.

Nos élus ont fait preuve d’une grande disponibilité pour répondre à nos compatriotes durant la pandémie. Ils se sont mobilisés pour relayer leurs interrogations auprès du poste diplomatique, à la faveur de comités de sécurité hebdomadaires organisés par Hélène Farnaud-Defromont, ambassadrice, et notre consul général.

Chacun salue la démarche du poste diplomatique qui associe pleinement les élus à la réflexion pour apporter des réponses à nos compatriotes.

Enseignement français

EFIB

Accompagné de Régis Lucbereilh, consul-adjoint, et des conseillers des Français de l’étranger Caroline Laporte, Jérémy Michel et Anne Monseu-Ducarme, j’ai eu le plaisir de revenir à l’EFIB, École française internationale de Bruxelles.

La concrétisation de ce projet de création d’école bilingue français-anglais à Bruxelles par le groupe Odyssey constituait ma priorité pour la Belgique.

Après une première année d’activité bouleversée par la pandémie, la rentrée de septembre se déroule bien. L’école est homologuée par le ministère de l’Éducation nationale et opère comme une école partenaire de l’AEFE.

Jérome Gercet, directeur de l’EFIB, m’a confié qu’il accueillait désormais près de 50 élèves, contre une vingtaine l’an passé.

Je me réjouis de ce chiffre en progression et d’avoir assisté à la création de cette école qui enrichit notre réseau. + d’images

Lycée français Jean Monnet

En compagnie des conseillers des Français de l’étranger Caroline Laporte, Anne Monseu-Ducarme, Jérémy Michel et Georges Francis Seingry, j’ai eu le plaisir de visiter le lycée français Jean Monnet.

Cet EGD de l’AEFE accueille 2597 élèves de la maternelle à la terminale.

Accueillis par Mme Ghania Ben Garbia, proviseur, et plusieurs membres de l’équipe de direction, la visite a permis de longs échanges avec les deux organisations de parents d’élèves : UPE (membre de la FAPEE) et la FCPE ; ainsi que les représentants des personnels enseignants.

Les enseignants de primaire ont souligné la difficulté de s’exprimer avec un masque tout au long d’une journée…

Mihaela Bucuroiu, dynamique présidente de l’UPE et administratrice de la FAPEE, est revenue en détail sur l’ensemble des préoccupations des parents d’élèves qui se sont exprimées durant la pandémie, recensées dans un courrier adressé à l’AEFE. Son organisation a adopté une approche ferme et rigoureuse pour défendre les droits des parents, mais fait également preuve d’une attitude positive et compréhensive pour accompagner la direction de l’AEFE dans l’épreuve.

Rémy Zentar, président de la FCPE, est revenu sur l’évolution des frais de scolarité et les questions liées aux projets d’investissements immobiliers.

J’ai écouté et pris en compte les inquiétudes de toutes les parties présentes à l’aune d’une rentrée exceptionnelle qui a déjà été marquée par la fermeture des classes terminales du fait d’un cas Covid déclaré.

Pour les classes de seconde, seul un groupe de 15 élèves doit rester à domicile, suite à un cas déclaré positif. + d’images

ANVERS

LFIA

J’ai visité le lycée français International d’Anvers en compagnie de Caroline Laporte, Jérémy Michel et Georges Francis Seingry, conseillers des Français de l’étranger, qui m’ont fait l’honneur de venir m’accueillir à Anvers pour la circonstance.

Nous avons échangé avec Christine Valibouse, proviseure et Delphine Barré, consule-adjointe, cheffe de Chancellerie, avant de visiter le LFIA, en présence de la présidente du comité de gestion et du trésorier.

Près de 150 élèves fréquentent la seule école française en Flandres, homologuée par le ministère de l’Éducation nationale. L’arrivée de Christine Valibouse a permis de créer une nouvelle dynamique selon le comité de gestion. + d’images

Maison de France

Située dans les locaux du Lycée français International d’Anvers, j’ai découvert la Maison de France, inaugurée par Hélène Farnaud-Defromont, ambassadrice de France en Belgique, le 11 février dernier.

Cette Maison héberge l’Alliance française, ainsi que les deux associations Accueil Français d’Anvers et Les Mots passants.

L’institution a pour objectifs de fédérer les forces vives de la francophonie anversoise et de créer des synergies pour donner plus de visibilité aux initiatives françaises.

La Maison de France est destinée à organiser des événements culturels et à accueillir toutes celles et ceux qui aiment la France, sa culture et sa langue. Elle s’adresse donc à tous les francophones et francophiles d’Anvers et sa province, tout en se voulant un lieu ouvert au dialogue entre les cultures. + d’images

En circonscription en Belgique – Bruxelles (08 juillet 2019)

(g. à d.) Jonathan Derai, directeur général du réseau scolaire Odyssey ; Olivier Cadic ; Raphaël Trannoy, consul général de France à Bruxelles.

Mon 10ème déplacement en Belgique a vu l’aboutissement de mon objectif prioritaire pour ce pays : le soutien à la création d’une nouvelle école française à Bruxelles, en l’occurrence l’Ecole Française Internationale de Bruxelles.

Cette démarche a été initiée par le groupe Odyssey qui va apporter, dès la rentrée prochaine, une réponse aux besoins des familles en s’inscrivant pleinement dans la volonté du gouvernement de développer l’enseignement français à l’étranger.

Enseignement français

EFI

L’École internationale française (EFI) va ouvrir dans les murs du château de Latour de Freins, à Uccle en septembre prochain. Jonathan Derai, directeur général du groupe Odyssey, m’a fait visiter les locaux en compagnie de Raphaël Trannoy, consul général.

Situés sur un parc de 9 hectares, les bâtiments de 6500 mètres carrés ont été pensés pour assurer le maximum de confort, d’accessibilité et de sécurité.

Pour sa première année d’existence, l’EFI Bruxelles accueillera 50 élèves de la maternelle au CM1. Elle vise une capacité de 200 élèves à terme sur ce site.

Je suis heureux de cette perspective qui répond à l’ambition annoncée par le président de la République : doubler le nombre d’élèves dans l’enseignement français à l’étranger à horizon de 2030. + d’images

Communauté française

Réunion consulaire

J’ai eu le plaisir de retrouver Caroline Laporte et Jérémy Michel, conseillers consulaires, en compagnie de Raphaël Trannoy, consul général et de Marc Egret, consul général adjoint.

La communauté française compte 123.000 inscrits au registre. Pourtant, les communes belges recensent 170.000 résidents français (sans compter les binationaux), auxquels s’ajoutent environ 20.000 compatriotes étudiants.

Nos élus m’ont sensibilisé au fait que notre administration fiscale continue à prélever indûment la CSG-CRDS sur les revenus de biens immobiliers situés en France, ce qui entretient une grande confusion chez les Français de Belgique.

Nous avons également évoqué les projets STAFE destinés à venir en soutien aux associations locales. Déjà, 8 associations ont déposé 9 dossiers d’aide qui seront soumis au conseil consulaire. + d’images

Consulat

Visite du consulat organisée par Raphaël Trannoy, consul général, et rencontre avec l’équipe qui œuvre au quotidien au sein de notre administration locale.

Comme au consulat de Luxembourg ou de Genève, visités quelques jours auparavant, les agents sont préoccupés par la réforme de l’état civil qui attribue à Nantes la transcription d’actes.

En effet, il est à prévoir un ralentissement du temps de transcription des actes et il est difficile d’évaluer si tous les cas de figure ont bien été pris en compte. Par ailleurs, l’envoi imposé de documents originaux par voie postale constitue un gros point d’interrogation sur la pertinence d’une telle procédure à l’international.

Au consulat, les effets du voisinage entre la France et la Belgique prennent un tour concret lorsque les autorités belges rapportent ce que les Français ont égaré : pas moins de 1500 CNI et passeports ont été déposés en 2018 !

La Belgique est le poste diplomatique où l’activité mémorielle est la plus importante : ce ne sont pas moins de 100 célébrations auxquelles les autorités françaises sont conviées chaque année !

J’ai achevé ma visite par un entretien à l’ambassade de France avec Sybille Mert, Première conseillère. Il m’a fallu simplement traverser le jardin mémoriel, financé par les dons des entreprises et particuliers à hauteur de 600.000€.

Cette rencontre fut l’occasion de témoigner ma reconnaissance à Claude-France Arnould, ambassadeur de France en Belgique, pour avoir exaucé ma demande d’intervention lors de mon passage à Bruxelles l’an dernier. Son soutien à la création de l’EFI de Bruxelles, par le biais d’une démarche participative de type plan École, aura contribué au développement harmonieux de l’offre scolaire en Belgique. + d’images

Entrepreneuriat

CCIFB

Retour à la CCI France-Belgique qui m’a permis de rencontrer son nouveau président François Pernot, à l’occasion d’une réunion organisée par Anne-Christine Genouville, en présence de plusieurs membres de la Chambre.

François Pernot succède ainsi à Renaud Bentegeat, élu fin juin à la présidence du réseau CCI France International.

La communauté d’affaires franco-belge est assez vibrionnante, en témoigne la diversité des activités des participants à notre réunion : finance, recherche, loisirs, hôtellerie, communication, co-working…

Si la Chambre est dans son rôle en permettant aux entreprises françaises de tirer parti des opportunités offertes par marché belge, nous avons imaginé qu’elle pourrait aider nos entreprises à se projeter à l’international depuis la Belgique.

En effet, les participants m’ont détaillé les spécificités linguistiques et culturelles du marché belge qui donnent la possibilité à un entrepreneur français de se tester véritablement à l’export, tout comme de trouver des partenaires locaux qui ont construit leur ADN sur leur volonté d’internationalisation.

Heureux d’avoir retrouvé Jean-Louis Dubrule, qui dirige une société de communication. a présenté un nouveau concept d’hôtel plutôt enthousiasmant dans lequel il a investi : des chambres à 8 lits, où les occupants s’en sortent pour 28€ la nuit. Comme quoi, même des business model éprouvés peuvent être réinventées.

Ce sont les compétences et les expériences à l’international des membres des CCI que je souhaiterais partager avec le plus grand nombre d’entrepreneurs français pour maximiser leurs chances de réussir hors frontière.