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INFOLETTRE n°131 – Édito : Faute grave // Hommage à Robert Feldmann, conseiller consulaire Tel Aviv // Assurance : rapatriement d’un Français vers Bruxelles // Post-Brexit : audition d’Amélie de Montchalin // Enfants franco-japonais privés de leur parent français // CETA : audition d’Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada // Coronavirus : ma question écrite sur la participation de Taïwan aux travaux de l’OMS // Relations économiques France-Grèce : diner du gouvernement grec au Sénat et forum à Paris // En circonscription en ALGERIE : Alger (9-11 fév. 2020) / SUISSE : Genève (3 fév. 2020) // Débat à la RadioTélévisionSuisse.

Lire : l’INFOLETTRE n°131 – 04 mars 2020Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’InfoLettre n°131

Faute grave

Tout commence lorsqu’un jeune cadre d’entreprise m’adresse ses vœux, tout en me proposant d’abonder une cagnotte internet pour aider au rapatriement de son ami dans le coma à Miami…

Chacun sait qu’une destinée peut basculer en une fraction de seconde. Le 7 décembre, un compatriote, Jean-Emmanuel, entrepreneur à Bruxelles, était fauché par un taxi sur un passage piéton, en pleine nuit à Miami.

Hémorragie cérébrale et fractures multiples, le diagnostic du médecin est critique. Le diagnostic de son assureur est tout aussi sombre : refus de prise en charge des frais d’hospitalisation et du coût de rapatriement.

L’assureur oppose à Jean-Emmanuel, bien que dans le coma, une constatation du rapport de police : il a traversé alors que le feu piéton était au rouge, constitutif d’une faute grave en Floride, comme en Belgique.

La notion de faute grave en la circonstance interpelle. Surtout lorsqu’on la compare au nombre d’accidents de Français, roulant sans casque, en scooter en Asie. L’appréciation de la gravité mériterait une définition précise et contractuelle, au lieu d’être laissée au libre arbitre d’un assureur après un accident.Visuel HL125

Après avoir pris contact avec Anne, compagne de Jean-Emmanuel, puis avec la directrice des Français de l’étranger, et enfin avec l’assureur, ce dernier finira par m’écrire qu’il acceptait de rembourser les frais conformément à la police souscrite.

Celui-ci notifie également la bonne nouvelle à Anne, quelques heures plus tard, mais en ajoutant une petite phrase assassine : « nous nous réservons le droit de procéder au recouvrement des sommes déboursées ». « Je n’accepte pas cette épée de Damoclès au-dessus de nos têtes », lui renvoie-t-elle.

Voilà qui devrait inciter chacun à jeter un œil sur son contrat d’assurance pour y repérer des clauses approximatives ou toutes relatives, comme « faute grave », et ainsi se faire préciser ce qui est exactement couvert ou pas. C’était d’ailleurs le thème de conférence choisi par Rosiane Houngbo-Monteverde, conseillère consulaire Qatar et Bahreïn, auprès de la communauté française, ce week-end à Doha. Découvrir l’InfoLettre n°131

En circonscription en Suisse – Genève (3 fév. 2020)

Retour en Suisse après ma visite en octobre dernier motivée par la tenue de l’Assemblée générale de l’UFS, l’Union des Français de Suisse (compte-rendu).

Je remercie Patrick Lachaussée, consul général de France à Genève, pour avoir accueilli une rencontre très instructive de notre communauté d’affaires, organisée par la chambre de Commerce France-Suisse. Notre consul m’a ensuite accompagné pour une visite de l’école primaire française de Genève, l’occasion d’évoquer la mise en œuvre de la réforme du Bac hors de nos frontières.

Entrepreneuriat

Projet Rafale

Romain Duriez, directeur de la chambre de Commerce France-Suisse, sait qu’il peut compter sur mon soutien, d’autant que la France et la Suisse sont des partenaires économiques majeurs. En matière d’exportations françaises, la Suisse pèse autant que la Chine ! La Suisse est aussi le 3ème investisseur direct en France, devant l’Allemagne.

C’est peu dire s’il est important de poursuivre le développement des investissements de part et d’autre de la frontière afin de soutenir la croissance et favoriser la création d’emplois dans tous les secteurs.

J’ai souligné l’importance du projet Rafale, candidat à l’appel d’offres de l’armée de l’Air suisse ! Il pourrait incarner la qualité et l’ampleur de nos échanges économiques sur plusieurs décennies, comme l’a relevé Jean-Michel Meyer, cadre de la société Rafale International.

La mobilisation de notre communauté d’affaires pour accompagner et faciliter ce projet ambitieux constitue ma priorité d’action pour la Suisse. + d’images

Communauté française

Genève Accueil

(entre Laurence Binvel et Agnès Paris)

Ce fut un plaisir d’échanger avec les membres de Genève Accueil, à l’invitation de sa présidente Laurence Binvel, dans l’appartement d’Agnès et Pierre Paris.

Nos conversations se sont polarisées sur le Brexit : évolution des négociations, ressenti des Français du Royaume-Uni, projections… Au gré des questions, j’ai trouvé très enrichissant d’entendre les réactions et l’analyse des Français de Suisse sur ce sujet. Merci à Laurence, Agnès et Pierre pour ce moment privilégié. + d’images

Enseignement français

École primaire de Genève

Retour à l’école primaire française de Genève, déjà visitée en octobre 2015, pour une réunion de travail avec l’équipe de Bernard Revol, son président et Sébastien Gibert son directeur, en présence de Patrick Lachaussée, consul général de France à Genève.

Nous avons fait le point sur divers projets en cours et la campagne d’inscription, puis évoqué la reconnaissance de la qualité d’enseignement offerte par cette école à taille humaine, tant par les inspecteurs de l’AEFE, de l’Éducation nationale que du département de l’Instruction publique genevois.

Dans un second temps, nous avons conclu cette séquence par des échanges très constructifs avec Emmanuel Coigny, président du GESBF, l’autorité compétente pour l’inscription au Baccalauréat des élèves scolarisés en Suisse.

Nous sommes revenus sur l’organisation exemplaire des épreuves de contrôle continu du baccalauréat, nouvelle formule, en Suisse : plus de 600 élèves concernés, des enseignants par dizaines mobilisés, 13 lycées suisses impliqués dans une coopération innovante, confiante et constructive avec le rectorat de Grenoble.

Le GESBF prend pleinement son rôle dans la réflexion visant à doubler le nombre d’élèves dans l’enseignement français à l’étranger, objectif affiché par le Président de la République à horizon de 2030. + d’images

Médias

RTS – RadioTélévisionSuisse

Au micro de la RTS, j’ai été invité à m’exprimer dans un débat intitulé « Macron: bon bilan, mauvaise cote? »

Presque à mi-mandat, il faut rappeler que le président Macron a considérablement restauré l’image de la France à l’international. Puis, les conflits sociaux ne doivent pas occulter nos bons résultats, comme la baisse historique du chômage (-3;3% en 2019) ou le premier rang en Europe des investissements directs étrangers.

A propos des réformes, d’un président l’autre, l’administration demeure en place et se montre habile à contourner certaines évolutions. A l’inverse, le Parlement ne compte pas suffisamment, d’autant qu’un exécutif fort est la marque de notre Vème République. J’ai noté que les débats que nous n’avons pas dans l’hémicycle se retrouvaient parfois dans la rue…

Lors de cette émission, j’ai eu le plaisir d’échanger avec Romain de Sainte Marie, député socialiste au Grand Conseil genevois, Karel Gaultier, président du cercle des investisseurs de Genève et écrivain, Alexandre Habay, correspondant à Paris. Lien vers le Podcast (20m)

HEBDOLETTRE n°39 – Ce qu’une Française doit savoir sur l’Irlande – Déplacement en Suisse : Genève & Lausanne (23 au 24 oct. 2015) – PPL Fin de vie

Lire : l’HEBDOLETTRE n°39 – 12 novembre 2015Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°39

De nos jours, un pays membre de l’Union européenne a refusé l’avortement à une jeune fille de 17 ans qui avait été violée. Refusant de manger, elle a été nourrie sous la contrainte. Devenue suicidaire, elle a été accouchée de force, à 25 semaines par césarienne (pour des raisons pratiques et non médicales). Ce pays, c’est l’Irlande.

Lors de mon déplacement à Dublin, début septembre, Claire Nevin, militante irlandaise en faveur de l’avortement, m’a décrit une situation anachronique et m’a demandé de l’aider.

Visuel HL39Laurence Hélaili, conseillère consulaire à Dublin, m’a confié: « On est en danger du seul fait d’être enceinte ». A titre d’exemple, le corps médical se dispense de prévenir les mères en cas de malformation et ne voit pas l’intérêt des tests de Trisomie 21. Rien ne doit aller à l’encontre du plan de Dieu, apprend-on dès l’école.

Sur les forums, la lecture de témoignages de Françaises paniquées, recherchant désespérément des solutions, après avoir réalisé que l’utilisation d’une pilule abortive était passible de 14 ans de prison, a fini de me déterminer. J’ai décidé de les aider…
Lire la suite et découvrir l’HebdoLettre n°39

 

Déplacement en Suisse – Genève & Lausanne (23 au 24 oct. 2015)

La Suisse abrite 167.000 de nos compatriotes (inscrits au Registre), ce qui représente la plus forte communauté française du monde ! J’ai pris la mesure de ses attentes, notamment à l’occasion de la 67ème assemblée générale de l’Union des Français de Suisse (UFS), où je suis intervenu en compagnie de mes collègues parlementaires Jean-Pierre Cantegrit, Christophe-André Frassa et Claudine Schmid. Je remercie Yann Beaufils, président de l’UFS, qui a initié ce déplacement et Odile Soupison, consule générale à Genève pour la qualité et la densité du programme proposé.
Je suis rentré au Sénat avec un petit fascicule jaune, le code du travail suisse, que m’a offert Jean-François Liess, Délégué consulaire UDI à Genève. Une centaine de pages suffisent! De ce seul point de vue, il est déjà emblématique d’une autre vision du droit social.

Enseignement

L’école primaire française de Genève

LeCorbuEtablissement du réseau AEFE, l’école primaire française de Genève accueille 150 élèves de la grande section au CM2. Roger Dupraz, le directeur, encourage les élèves à devenir des « apprenants indépendants », toujours curieux et avides de nouvelles connaissances.

Le bâtiment a été construit, il y a un peu plus de 50 ans, par un architecte élève de Le Corbusier ce qui explique que l’école soit inscrite au registre des sites classés de la ville de Genève.

Ecoleprimaire(g. à d) : Olivier Cadic, Odile Soupison, consule générale de France à Genève, Claudine Schmid, député des Français de Suisse et du Liechtenstein, Bernard Revol, président de l’association pour école primaire française de Genève.

Bernard Revol préside l’association qui assure la gestion administrative, logistique et financière de l’école, la partie pédagogique étant sous l’entière responsabilité du directeur. Il travaille en étroite liaison avec le comité des parents d’élèves.

Communauté française

AmbassadeurVisite du consulat

(g à d) Odile Soupison, consule générale de France ; Olivier Cadic ; René Roudaut, ambassadeur de France en Suisse.

J’ai eu le loisir de visiter le consulat général de Genève et d’échanger avec les chefs de service qui servent, en volume, la première communauté française à l’étranger!

ConseillerRéunion des conseillers consulaires

(g à d) Philippe Lucet, conseiller consulaire de Genève ; Olivier Cadic ; Nicolas de Ziegler, élu AFE et consulaire pour Genève

Nous avons évoqué l’influence française à Genève ressentie dans de nombreuses sociétés internationales, des organisations non gouvernementales et des banques privées.

Relations commerciales

MondeEcoRencontre le monde économique genevois

Des représentants issus de divers milieux d’affaires m’ont permis de cerner les opportunités de développement bilatéral. Les Suisses sont généralement rompus aux impératifs de l’économie internationale, ce que ressentent immédiatement les entrepreneurs français.

(g à d) Caroline Muller, chargée de presse et de communication à l’ambassade de France en Suisse ; Bernard Chauvet, directeur l’agence Losinger Marazzi ; Florence Dobelle, conseillère économique et financière à l’ambassade de France en Suisse ; Odile Soupison, consule générale ; Olivier Cadic ; Claudine Schmid, député des Français de Suisse et Vincent Subilia, directeur adjoint de la Chambre de commerce d’industrie et des services de Genève

CodeLes entrepreneurs français apprécient la souplesse du droit social en Suisse conçu pour favoriser l’emploi.

Bien des choses surprendraient nos compatriotes: par exemple, l’assurance médicale est « déconnectée » du salaire ou encore la part de la retraite par répartition ne pèse que 15-20% d’une pension de retraité.

A l’heure où la France veut réformer son code du travail, nous pourrions nous inspirer du code suisse (« Loi sur le travail » à l’image), pièce essentielle d’un modèle social qui affiche 3% chômage.

Mes échanges avec les managers de Genève ont également nourri ma réflexion en termes de dialogue social et je pense que de nombreux enseignements peuvent être tirés dans le domaine de l’apprentissage, auquel les Suisses accordent une importance cruciale.

Union des Français de Suisse

dinerDiner UFS à la Résidence

Dans une ambiance très chaleureuse, j’ai retrouvé à ce diner officiel mes collègues du Sénat Christophe-André Frassa et Jean-Pierre Cantegrit, par ailleurs président de la Caisse des Français de l’étranger (CFE). La CFE affiche 1903 adhérents en Suisse : 24% de pensionnés et 53% de salariés.

Cette rencontre préparait la 67ème assemblée générale de l’Union des Français de Suisse (UFS) du lendemain matin, à Lausanne. Cette organisation rassemble une soixantaine d’associations françaises en Suisse.

UFSuisseLausanne : 67ème assemblée générale de l’Union des Français de Suisse

Au musée Olympique de Lausanne, l’AG de l’UFS a été animée par Antoine Rosati, président de l’Union des sociétés françaises de Genève.

Parmi les questions qui ont été soulevées lors des discussions, les participants ont voulu savoir comment obtenir le remboursement de la fameuse CSG-CRDS depuis l’arrêt de la Cour de justice européenne désavouant le gouvernement français.

Nous avons été heureux de renseigner l’auditoire avec mon collège Christophe-André Frassa, auteur d’un amendement commun, il y a un an, visant à supprimer ces prélèvements sociaux de la CSG-CRDS sur les revenus du patrimoine des non-résidents.

48h avant cette AG, je m’étais rendu au centre des impôts des non-résidents à Noisy-le-Grand. J’avais donc des nouvelles fraiches, glaçantes même puisqu’en l’état actuel des choses, personne ne sait quand les contribuables lésés seront remboursés (lire à ce sujet : EditoHL37).

Une provision de 300M€ a bien été passée, en avril dernier, mais les ressources humaines du centre de Noisy ne peuvent pas absorber actuellement les milliers de demandes de remboursements en cours et à venir (total évalué à près de 50.000).

museePhoto : Avec Bertrand Picard, président de l’association des Alsaciens de Suisse, au cœur du musée Olympique de Lausanne.
Formidable attraction touristique, le musée a ré-ouvert ses portes en décembre 2013, à l’issue de 23 mois de travaux, pour intégrer le dernier cri de la technologie dans son approche muséographique !

Politique

HotelVilleVisite de l’Hôtel de ville

J’ai été l’hôte d’Antoine Barde (au centre de l’image), président du Grand Conseil de la République et Canton de Genève, à l’hôtel de ville.

Un moment exceptionnel en compagnie d’une personnalité politique charismatique, très au fait des réalités économiques puisque M. Barde est chef d’entreprise.

Nous avons visité la salle où fut signée, en 1864, la convention dite de Genève pour améliorer le sort des blessés sur les champs de bataille. La Croix-Rouge d’Henry Dunant se trouvait légitimée.

Au Sénat – En Bref du 17 au 22 septembre 2015

Venezuela : rencontre avec Henri-Jacques Citroën (17/09)

CitroënJ’ai eu le plaisir de recevoir Henri-Jacques Citroën, petit-fils d’André Citroën. Ancien directeur de Total Venezuela, il met aujourd’hui son expérience au profit de nos grandes compagnies afin qu’elles renforcent leur image et leur influence dans ce pays tropical.

Nous avons parlé des moyens de relancer la coopération économique entre la France et le Venezuela, où je me suis rendu en avril dernier. Henri-Jacques m’a demandé de plaider la cause des entreprises françaises implantées localement auxquelles l’office du contrôle des changes (le CENCOEX) doit des centaines de millions d’euros au titre des importations de biens et de services effectuées en 2013 et 2015.

Suisse : réception à l’ambassade (18/09)

Ambassade SuisseA l’occasion de la visite officielle à Paris de Claude Hêche, président du Conseil des Etats (chambre haute de l’Assemblée fédérale Suisse), j’ai été associé à un déjeuner de travail à l’ambassade de Suisse qui m’a apporté de nombreux enseignements sur notre coopération transfrontalière.

(g. à d.) Etienne Blanc, député (Ain) et maire de Divonne-les-Bains ; Olivier Cadic, sénateur représentant les Français établis hors de France ; Claude Hêche, président du Conseil des Etats ; Bernardino Regazzoni, ambassadeur de Suisse en France ; Michel Charrat, président du Groupement transfrontalier européen ; Olivier Denert, secrétaire général de la MOT – Mission Opérationnelle Transfrontalière ; Raphaël Comte, vice-président du Conseil des Etats

Ambassadeur SuisseBernardino Regazzoni, ambassadeur de Suisse en France , a découvert mon souhait de contribuer à l’amélioration de notre commerce extérieur en mettant en valeur le potentiel de son pays. Il m’a soufflé une formule percutante: La France exporte autant en Suisse qu’en Chine! Cette rencontre était également destinée à préparer mon prochain déplacement en Suisse (21 au 24 octobre) qui me conduira à Zurich, Berne, Genève et Lausanne.

(photo) Discours de Bernardino Regazzoni, ambassadeur de Suisse en France, entouré de Cédric Perrin, sénateur du Territoire de Belfort et Catherine Troendlé, sénatrice du Haut-Rhin

Commerce extérieur : rencontre avec Boris Cadu, Pays d’Olonnes (22/09)

1-Boris Cadu, Olivier Cadic Annick Billon et Guillaume Dufresne Sénat 2015 09 22Ma collègue Annick Billon m’a invité à rencontrer Boris Cadu, président du club d’entreprises des Olonnes, réunissant 140 sociétés. La sénatrice souhaite favoriser l’internationalisation des échanges commerciaux au profit de ce territoire de la Vendée.

L’objectif de cette prise de contact était de permettre à ce dirigeant talentueux d’une société informatique de prendre avantage des retours d’expériences que nous pouvons lui apporter avec Guillaume Dufresne, et jouer notamment de la proximité du Royaume-Uni avec le pays des Olonnes.

(g. à d.) Boris Cadu, président d’entreprises des Olonnes ; Olivier Cadic ; Annick Billon, sénatrice de la Vendée ; Guillaume Dufresne, directeur général du centre d’échanges internationaux.x