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L’écho des circos / décembre 2017

Vietnam – Égypte – Irak – Liban – Soudan – Corée du Nord – République Serbe

VIETNAM

Président UFE Vietnam (5 déc.)

Au Sénat, visite d’Edouard George, président de l’UFE Vietnam à Ho-Chi-Minh-Ville et lui-même professionnel du tourisme. Il m’a donné plusieurs repères pour préparer mon voyage au Vietnam, où il réside depuis 20 ans.

Edouard m’a parlé de l’attractivité de ce pays pour les entrepreneurs français, première étape idéale pour conquérir l’Asie du Sud-Est et à fortiori la Chine. La présence française s’incarne aussi sur le terrain de la coopération scientifique et culturelle.

Lire aussi : En circonscription au Vietnam – Hô-Chi-Minh-Ville (29 déc. 2017 – 4 janv. 2018).

VIETNAM

Groupe d’amitié sénatorial (6 déc.)

Le groupe d’amitié France-Vietnam, présidé par ma collègue Catherine Deroche, a organisé un diner en l’honneur d’une délégation de députés membres de la commission de la Culture, de l’Éducation, de la Jeunesse et de l’Enfance de l’Assemblée nationale du Vietnam.

A cette occasion, la sénatrice Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation du Sénat, a accueilli son homologue à l’Assemblée nationale du Vietnam.

Une belle entrée à matière dans la perspective de mon déplacement en Asie à partir de la fin du mois de décembre.

Lire aussi : En circonscription au Vietnam – Hô-Chi-Minh-Ville (29 déc. 2017 – 4 janv. 2018)

Moyen-Orient : ÉGYPTE, IRAK, LIBAN, SOUDAN

Colloque hydro-diplomatie : le bassin du Nil (11 déc.)

Après l’Oronte et le Jourdain, la 3ème édition du colloque sur hydro-diplomatie que j’organise avec Fadi Comair a été consacrée au Nil.

Nous sommes heureux d’avoir accueilli cinq ministres et deux ambassadeurs pour évoquer le partage équitable et l’utilisation raisonnable des eaux du Nil, au service de la paix, ce qui est le principe de l’hydro-diplomatie :

(g. à d.) Ehad Badawi, ambassadeur de la République arabe d’Égypte en France ; Seif El Din Hamad Abdullah, ancien ministre des Ressources en Eau du Soudan ; Daffa-Alla Elhag Ali Osman, ambassadeur du Soudan en France ; Mahmoud Abou Zeid, président du Conseil Arabe de l’Eau, ancien ministre ; Hussein El-Atfy, secrétaire général du Conseil arabe de l’Eau, ancien ministre ; Catherine Morin-Desailly, sénatrice de la Seine-Maritime ; Mohammed Abdel Ati, ministre des Ressources hydriques et de l’Irrigation d’Égypte ; Fadi Comair, président d’honneur du REMOB ; Olivier Cadic ; Hasan Al-Janabi, ministre des Ressources hydriques d’Irak.

Lire aussi : Colloque hydro-diplomatie au Sénat : le bassin du Nil

CORÉE DU NORD

Débat sur l’avenir de la Corée du Nord (12 déc.)

L’Institut Diderot nous a accueilli pour passionnant déjeuner-débat organisé, autour des intervenants Juliette Morillot, co-auteur de « La Corée du Nord en 100 questions » et Antoine Bondaz, auteur de « Corée du Nord, plongée au cœur d’un état totalitaire ».

Peut-on accepter une Corée du Nord nucléarisée ? La tension n’a jamais été aussi forte depuis l’accélération du programme balistique nord-coréen qui met désormais le territoire américain à portée de missile. Il faut coûte que coûte ouvrir la table des négociations. Seuls deux pays de l’Union européenne n’ont pas d’ambassade à Pyongyang : l’Estonie et la France…

Lire aussi : interviews de J. Morillot et A. Bondaz

RÉPUBLIQUE SERBE

Frédéric Mondoloni, ambassadeur de France (12 déc.)

A la faveur de la visite du président de la République serbe, Aleksandar Vučić, à Paris, pour assister au One Planet Summit, j’ai fait la connaissance Frédéric Mondoloni qui venait de prendre son premier poste d’ambassadeur de France.

Celui-ci connait parfaitement les problématiques de l’Est de l’Europe, puisqu’il était précédemment ministre conseiller à l’ambassade de France en Russie.

Je me suis rendu en Serbie, début novembre, où j’avais eu le privilège d’un entretien avec le président Vučić.

Lire aussi : En circonscription en Serbie – Belgrade (1-3 nov. 2017)

Loi Macron : Il faut libérer l’investissement productif… mais pas tout de suite répond le ministre

Le projet de loi Macron nous a permis de porter le débat sur les souscripteurs de capital des PME, dont on ne souligne pas assez l’importance. En contrepartie de leur investissement, ils peuvent bénéficier d’une réduction de leur cotisation ISF de 50 % de leurs versements, plafonnée à 45.000€.

« Pour que ce projet de loi puisse avoir un véritable effet sur la croissance, il faut libérer l’investissement » Olivier Cadic, 17 avril 2015

« Pour que ce projet de loi puisse avoir un véritable effet sur la croissance, il faut libérer l’investissement » Olivier Cadic, 17 avril 2015

J’ai déposé un amendement pour multiplier par plus de 10 ce plafond, afin qu’il atteigne 500.000€ pour s’ajuster sur le dispositif fiscal offert en Grande-Bretagne (Amt n°920 rect. bis). Pour libérer la croissance, commençons par libérer l’investissement.

Animée du même esprit, la commission spéciale, présidée par Vincent Capo-Canelas, a proposé le doublement de ce plafond pour le porter à 90.000€ (Amt n°1721). Elle a eu gain de cause. Il faut s’en féliciter. C’est mieux que rien… même si cela me paraît largement insuffisant.

Le débat dans l’hémicycle me laisse donc un goût d’inachevé (lire : Compte-rendu des débats sur Amt 920 rect. bis).

D’une part, Catherine Deroche, corapporteur reconnait que la commission spéciale a pu « sembler un peu frileuse » et que si la décision n’avait tenu qu’à elle, elle aurait « poussé plus loin cette avancée ». D’autre part, Emmanuel Macron s’est arcbouté sur le plafond de 45.000€, alors qu’il venait de nous faire un plaidoyer sur la mobilisation de l’épargne financière des Français vers « le capital productif », au détriment de l’assurance vie, « un monstre qui, aujourd’hui, pénalise notre économie ».

Le ministre de l’économie s’est justifié en invoquant la « fragilité du dispositif ISF-PME » qui fait actuellement l’objet d’une négociation entre le gouvernement et la Commission européenne afin de le rendre compatible au regard du droit communautaire…

L’amendement du Sénat a donc peu de chances de survie. Alors qu’il faudrait décréter l’état d’urgence économique en France, le gouvernement invoque Bruxelles pour justifier son inaction. Pendant ce temps le monde bouge et il n’attend personne !

Au cours du même débat, en défendant d’autres amendements visant à élargir le champ des avantages fiscaux pour limiter l’impact de l’ISF, j’ai rappelé au ministre qu’un texte destiné à relancer la croissance sera inopérant « si les investisseurs ne sont pas parties prenantes et s’ils ne sont pas incités à investir ».

En retour, le ministre m’a payé d’une belle promesse : « Nous devons prendre cet engagement commun pour avancer et moderniser cet impôt. Sinon, il aura un effet contreproductif sur le financement de notre économie ».

Mon collègue Vincent Capo-Canellas a pris la balle au bond en concluant qu’il fallait se poser la question « de l’ISF tout court », tant il freine notre compétitivité internationale et « pousse un certain nombre de nos compatriotes à adopter des logiques d’évitement, voire de déménagement ».

Lire le compte rendu intégral des débats de la séance du 17 avril 2015, pendant laquelle j’ai défendu les amendements cosignés par mes collègues Michel Canevet, Joël Guerriau et Yves Pozzo di Borgo pour les n°920 et n°915. Nous avons été rejoints par Vincent Delahaye pour les amendements n°917 ;  n°914 ; n°919 ; n°918. Enfin, Anne-Catherine Loisier s’est ajoutée à la liste pour le n°878. Je les remercie chaleureusement pour leur soutien.