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INFOLETTRE n°137 – Édito : « L’efficacité pour boussole » / JY Le Drian (Hong-Kong/Chine + Aide d’urgence pour les FE) / Michel Barnier (Le point sur le Brexit) / Amélie de Montchalin (Chine – Brexit – Balkans) / Florence Parly aux QAG (G5 Sahel) / Général Facon (Opération Barkhane) / Agnès Pannier-Runacher (plan de relance) / Romain Nadal, ambassadeur de France au Venezuela / Taiwan à l’OMS / Désinformation : vers une force française de réaction cyber ? / Vers un Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger / Rapatriements : le coup de chapeau du Sénat à nos diplomates / Une assurance pour tous les consuls honoraires ? / Certificats de vie : Rencontre avec l’Agirc-Arrco / PJLO : Report des élections de 6 sénateurs des FE / Développement de l’enseignement français à l’étranger : stop ou encore ? / Patrick Ténèze : recrutement qualitatif de nos professeurs à l’international / Irlande : webinaire avec les entrepreneurs français / Médias.

Lire : l’INFOLETTRE n°137 – 13 juillet 2020Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’InfoLettre n°137

L’efficacité pour boussole

La satisfaction fait désormais place à la consternation et à la frustration : l’aide sociale de 50M€ annoncée dans le plan d’urgence du gouvernement, le 30 avril dernier, n’est quasiment pas distribuée.

Les chiffres communiqués par Jean-Baptiste Lemoyne, le 30 juin au Sénat, en attestent : seulement 2700 compatriotes (sur 3,5 millions d’expatriés) ont bénéficié de l’aide sociale d’urgence pour un montant cumulé de 390.000€, soit moins de 1% de l’enveloppe !

Comment le volontarisme du gouvernement a-t-il pu se dissiper de la sorte ?

En définissant seule des critères d’attribution trop restrictifs dans le cadre d’une circulaire, l’Administration a involontairement torpillé le dispositif d’aide d’urgence prévue par le politique.

Or, s’il revient à l’administration de concrétiser la distribution des aides, elle ne doit pas s’affranchir d’une consultation collective prévue par les textes.

La consultation collective, d’abord. J’ai partagé dans l’hémicycle le courrier de Frédéric Petit, député des Français de l’étranger, qui s’est élevé contre le fait que les agents de l’administration consulaire attribuent cette aide sur leur seule évaluation et qu’ils oublient que les conseils consulaires ont vocation à être consultés sur toutes les questions relatives à la protection sociale (lettre à JY Le Drian du 17 juin).

Aussi, le 30 juin, alors que le Sénat s’apprêtait à voter à l’unanimité la création d’un fonds d’urgence pour les Français de l’étranger victimes de situations exceptionnelles et imprévues… j’ai proposé deux amendements qui ont été adoptés. L’un visait à consulter les conseillers des Français de l’Étranger avant chaque décision d’attribution.

L’autre visait à consulter l’Assemblée des Français de l’étranger avant le décret d’application pour que les élus aient leur mot à dire sur les critères d’attribution de l’aide, ce qui nous amène au second point.

En matière de distribution de fonds public, tout est dans l’exécution.

D’où la lettre ouverte adressée par 31 conseillers des FE des pays d’Amérique latine à notre ministre des Affaires étrangères, en date du 8 juillet. Ceux-ci demandent instamment la flexibilisation des critères d’attribution de l’aide sociale d’urgence et la possibilité de l’attribuer plusieurs fois, si la situation l’exige.

Où en sommes-nous aujourd’hui, tandis que la situation presse ?Visuel HL125

D’où la lettre ouverte adressée par 31 conseillers des FE des pays d’Amérique latine à notre ministre des Affaires étrangères, en date du 8 juillet. Ceux-ci demandent instamment la flexibilisation des critères d’attribution de l’aide sociale d’urgence et la possibilité de l’attribuer plusieurs fois, si la situation l’exige.

Où en sommes-nous aujourd’hui, tandis que la situation presse ?

A la faveur de son audition au Sénat, le 8 juillet, j’ai alerté Jean-Yves Le Drian sur la déception observée en matière d’attribution d’aide sociale, relayant ainsi le courrier de mon collègue Robert del Picchia. Notre ministre a accepté le principe d’une réunion entre son cabinet et les parlementaires des Français de l’étranger, afin de revoir collectivement le dispositif pour atteindre son objectif.

C’est pourquoi les paroles de Jean Castex, tenues le 6 juillet dans les jardins de Matignon, m’ont revigoré. Plein d’entrain, le nouveau Premier ministre a dit qu’il fallait renouer avec les corps intermédiaires et veiller à ce que l’administration ne se substitue pas aux représentants politiques ! Dont acte.

Je me réjouis également que le Premier ministre rende à la France un ministre de plein exercice en charge du commerce extérieur, en la personne de Franck Riester. Jean Castex déclare avoir « l’efficacité pour boussole ». Souhaitons qu’elle permette à nos entreprises de trouver leur chemin à l’international. Découvrir l’InfoLettre n°137

Opération Barkhane : audition du général Facon

Notre commission des Affaires étrangères et de la Défense a auditionné le général de division, Pascal Facon, commandant de l’opération Barkhane (COMANFOR), ce 8 juillet au Sénat.

Le général a salué le travail du service de Santé des armées pour accompagner les opérations dans un contexte d’épidémie. La crise sanitaire n’a eu aucune conséquence sur leurs opérations.

J’ai rappelé que depuis le sommet de Pau, des succès spectaculaires ont été enregistrés par nos forces armées. J’ai renouvelé au général l’expression de notre fierté et notre gratitude à l’égard de nos soldats.

J’ai interrogé le général dans prolongement des réponses que la ministre des Armées, Florence Parly, avaient apportées à mes questions en séance dans l’hémicycle la semaine dernière : « Comme vous l’avez souligné, monsieur Cadic, la task force Takuba va pouvoir démarrer dans quelques jours. Dans un premier temps, elle regroupera des forces spéciales françaises et estoniennes, qui seront rejointes par des forces spéciales tchèques, puis suédoises, peut-être italiennes. Les Grecs sont également en train d’examiner la question de leur participation.
Je voudrais souligner que, en général, les processus européens sont lents. Or, en moins d’un an, ce sont 13 pays, dont 11 pays européens, qui auront contribué à construire cette force. »

Le général Facon nous a détaillé les réussites européennes et les progrès observés : Estoniens, Britanniques, Danois, Tchèques, Italiens, Grecs, Belges, Portugais, il semble que quelque chose de très intéressant se met en place au niveau européen.

Le vrai enjeu européen est la montée en gamme des forces de sécurité intérieures, afin de permettre le rétablissement de l’État de droit dans les territoires ravagés par le djihadisme . L’investissement des Allemands est attendu dans ce domaine.

Concernant l’aide au développement de la région, le général a évoqué 20000 projets en cours et souligné l’évolution positive de l’AFD qui est passée d’une logique d’engagements à une logique de résultats.

Après avoir gagné la guerre, le plus dur est souvent de gagner la paix.

Je suis heureux que l’Europe apportera au monde la preuve qu’elle est bien une force de paix.

G5 Sahel : ma question à Florence Parly lors des QAG – Q/R (vidéo 4:30)

Après avoir gagné la guerre, le plus dur est souvent de gagner la paix.

Nos succès militaires sont probants au Sahel  et j’ai rendu hommage à nos soldats qui livrent chaque jour un âpre combat contre les djihadistes.

L’action militaire n’étant pas une fin en soi, j’ai interrogé notre ministre des Armées sur le « retour des États » et l’aide au développement dans la région, lors de la séance de Questions d’actualité au gouvernement (QAG) du 1er juillet.

Face aux défis sécuritaires, économiques et sociaux de l’Alliance Sahel, Florence Parly a rappelé que les militaires de Barkhane contribuaient à accompagner le retour des États, jugeant que les premiers signaux étaient visibles et que nous étions dans la bonne voie.

PLF2020 – Cybersécurité – Mes questions à Florence Parly + ses réponses (2 vidéos 1:40 et 1:50)

Invitée à s’exprimer devant notre commission des Affaires étrangères et de la Défense, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, j’ai interrogé Florence Parly, ministre des Armées, sur les orientations du ministère en matière de cyberdéfense. 

Rappelons que la cyberdéfense est une priorité absolue de la ministre des Armées. Nous y consacrons 1,6 milliard d’euros entre 2019 et 2025 et 4000 cyber-combattants seront sous les drapeaux en 2025. 

J’ai été très satisfait de la réponse de Florence Parly.

HEBDOLETTRE n°110 – ÉDITO : De l’art du déconventionnement heureux (enseignement français) – PLF2019 / CYBERDÉFENSE : ma question à la ministre Florence Parly (Vidéos) – PLF2019 / ENSEIGNEMENT FRANÇAIS : ma question au ministre Jean-Yves Le Drian (Vidéo) – BREXIT / Statut de 5 millions de citoyens européens : ma question à la ministre Nathalie Loiseau (Vidéos) – Interview dans GEEA : mes 38 propositions pour aider nos entreprises- En circonscription en UKRAINE – Kiev (11-12 octobre 2018)

Lire : l’HEBDOLETTRE n°110 – 29 oct. 2018Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°110

De l’art du déconventionnement heureux

Le Sénat a entamé ses auditions en vue de préparer la loi de finances 2019. Comme chaque année, un principe dominera les débats en hémicycle : Il faut absolument faire des économies… mais sur le dos des autres, jamais du sien.

Le gouvernement a décidé de réduire la masse salariale de ses agents à l’étranger de 10 % d’ici à 2022, grâce à des gains de productivité, et en « même temps » de « maintenir l’ambition d’universalité » de notre diplomatie.

Seule l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE), dont le budget est « sanctuarisé », échappera à cette cure d’amaigrissement. Entre 2012 et 2017, à budget constant, les dépenses de personnel de l’Agence ont augmenté de 15,5%, tandis que les dépenses du siège augmentaient de 21%. Ne me demandez pas pourquoi. Même les rapporteurs du Sénat en charge d’une mission sur l’enseignement français à l’étranger ont regretté l’absence d’explications détaillées pour le justifier.

Depuis l’adoption du plan d’orientation stratégique 2010-2013 de l’enseignement français à l’étranger, le nombre d’établissements en gestion directe (EGD) par l’AEFE a reculé de 77 à 72, et celui d’écoles conventionnées a également diminué de 166 à 155.

Dans le même temps, le nombre d’établissements « partenaires » (associations de droit privé français ou étranger ayant un accord de partenariat avec l’AEFE, limité aux questions pédagogiques et de formation des enseignants) a progressé de 217 à 269.

En réponse à l’annulation par l’État d’une partie de sa subvention, à hauteur de 33 millions d’euros pour 2017, l’AEFE a augmenté unilatéralement de 50% son prélèvement sur le chiffre d’affaires des établissements conventionnés pour 2018. Certains comités de gestion l’ont purement refusé et envisagent de mettre un terme à leur convention avec l’AEFE.

Faut-il le craindre ? Le Collège français bilingue de Londres (CFBL) a initié, début d’année 2016, un processus le conduisant à ne plus être lié par convention avec l’AEFE. Au milieu des cris d’orfraie, j’avais déclaré que je défendrais les choix du comité de gestion qui devait garantir la pérennité de l’établissement.

Le CFBL a aujourd’hui gagné son pari. Déconventionnée depuis la rentrée 2017, l’école n’a pas eu à subir l’augmentation du prélèvement de l’AEFE sur ses revenus. Les rémunérations des personnels résidents sont désormais alignés sur la même grille salariale que les autres personnels, ce qui a apaisé les tensions. Précisons que seuls deux enseignants résidents sur quinze ont quitté le collège, suite à la rupture de la convention.

Visuel HL110

Le directeur de l’école n’est plus rémunéré par l’AEFE. Il a pu demeurer à la tête de l’établissement, comme le souhaitait le comité de gestion. Du reste, le CFBL est devenu maître de tous ses recrutements. L’époque des nominations discrétionnaires de l’AEFE est révolue.

Tout aussi signifiant, l’inspection du ministère de l’Éducation britannique a élevé la classification du CFBL de « Bon avec réserves » à « Excellent », du fait de l’amélioration de sa gouvernance.

L’avenir appartient à ces écoles « homologuées », partenaires de l’AEFE, dont chaque élève coûte moins de 10€/an à l’État.

En 8 ans, notre réseau a progressé de seulement 36 écoles et accueilli 95.000 élèves supplémentaires.

J’ai demandé en audition, le 9 octobre dernier, à Jean-Yves Le Drian combien d’écoles françaises allaient être construites en 2019 et en 2020 (voir vidéo, ci-après). Notre ministre des Affaires étrangères m’a répondu en toute honnêteté qu’il « faudra trouver une forme originale pour passer le cap de 350.000 à 700.000 élèves (…) y compris faire émerger des demandes privées ».

Avons-nous seulement le choix ?

Mais c’est bizarre, personne ne semble remettre en question la capacité de l’AEFE à conduire ce changement.

Bizarre, j’ai dit bizarre ? Comme c’est bizarre… Découvrir l’HebdoLettre n°110

PLF2019 – Cyberdéfense : ma question à la ministre Florence Parly – Vidéo (1m30)

Dans le cadre du projet de loi de finances 2019, notre commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées a auditionné, le 17 octobre dernier, Florence Parly, ministre des Armées.

La Loi de programmation militaire a prévu un effort important en matière de création de postes dans les domaines clés du renseignement, de la cyberdéfense et du numérique. J’ai demandé à Florence Parly de nous préciser combien d’emplois seront créés en 2019 pour cette mission et dans quelles entités du ministère.

Dans sa réponse, Florence Parly a détaillé les créations de postes au sein du service du renseignement du ministère et de la fonction renseignement dans les armées.

>> Ma QUESTION en vidéo (1m30)

>> La RÉPONSE en vidéo (1m) de Florence Parly

La loi de Programmation militaire (LPM) consacre l’importance de la cyberdéfense

Le 29 mai 2018, au cours d’un vote solennel, le Sénat a adopté le projet de loi de Programmation militaire (LPM), dont Christian Cambon était le rapporteur, par 326 voix POUR et 15 CONTRE. Cette LPM fixe les orientations de notre politique de défense nationale pour les sept prochaines années (Lire : Synthèse du rapport de C. Cambon, fait au nom de la commission Défense – 16 mai 2018).

Le 23 mai 2018, lors du débat en hémicycle, j’ai rappelé que Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne, avait déclaré que les cyberattaques étaient plus dangereuses pour la stabilité des démocraties que les chars et les fusils.

Les nombreux intervenants sur le projet ont accueilli avec beaucoup de fierté ce score sans appel. J’ai travaillé en qualité de rapporteur délégué sur la cyberdéfense, auprès de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées (Lire : mon rapport présenté devant de la commission Défense – 16 mai 2018).

Mon objectif a été de convaincre mes collègues que la cyberdéfense devait être l’une des grandes priorités de la LPM. Si un conflit à grande échelle devait avoir lieu, il commencerait par des opérations dans le cyberespace. C’est déjà le lieu de prédilection de certaines puissances, comme la Russie, pour mener des actions de désinformation et de propagande.

J’ai ainsi proposé que « la manipulation de l’opinion publique par l’utilisation massive des médias numériques et des réseaux sociaux avec pour objectif l’altération du fonctionnement normal des institutions démocratiques », soit prise en compte dans le rapport annexé de la LPM.

Le 16 mai 2018, la commission Défense a approuvé le rapport que je présentais sur la cyberdéfense, convaincue d’un véritable enjeu de sécurité nationale.

Je n’ai pas été démenti dans mes convictions lorsque je me suis rendu au Pentagone, le 8 mai dernier, à Washington. Pour les responsables du Département de la Défense, les fake news sont la principale menace en termes de guerre hybride (lire).

Lors de l’examen du projet de loi, je suis intervenu en séance pour évoquer cette menace et inciter mes collègues à ne pas attendre un « 11 septembre » dans le domaine cyber pour prendre conscience que les démocraties doivent désormais s’allier pour combattre un ennemi qui utilise déjà de puissants moyens numériques pour les détruire de l’intérieur. Voir la vidéo (2m) ou Lire mon intervention.

Je me réjouis que l’adoption de la LPM permette de multiplier par deux le montant des crédits affectés à la cyberdéfense, par rapport à la précédente LPM, avec un volume global d’investissements de l’ordre de 1,6 milliards.

Le 17 mai 2018, notre président Christian Cambon a prôné devant Florence Parly, ministre des Armées, un renforcement des pouvoirs de contrôle parlementaires pour suivre l’exécution la LPM (2019-2025).

Cette LPM récompense des mois d’efforts collectifs et consacre aussi d’autres priorités, comme l’amélioration de la condition du soldat et des familles, le renouvellement d’équipements ou la modernisation des deux composantes de la dissuasion nucléaire.

Il doit revenir aux parlementaires de veiller à sa mise en œuvre sur le long terme (2019-2025), c’est-à-dire préserver la volonté politique qui nous a tous guidés jusqu’à présent. La commission Défense a formellement regretté « l’absence de trajectoire financière pour les infrastructures ou d’indicateurs annuels ». C’est pourquoi, le 17 mai, lors d’une réunion avec Florence Parly, ministres des Armées, j’ai totalement approuvé Christian Cambon dans sa volonté de renforcer les pouvoirs de contrôle parlementaires pour l’exécution de cette loi.

 

HEBDOLETTRE n°93 – La Serbie et l’UE (édito) – Agenda : colloque de l’UFE sur l’expatriation des salariés en famille (28 nov. au Sénat) – Cybersécurité : question à Florence Parly, ministre des Armées – Intelligence artificielle : question à Mounir Mahjoubi, SE chargé du Numérique – PJL 2018 : question à Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères – PJL 2018 : question au général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale – En circonscription en CHINE (2) – Canton / 19-21 sept. 2017 – En circonscription en Espagne -Malaga / 11 oct. 2017 (50 ans de l’Alliance française) – UDI Actualités.

Lire : l’HEBDOLETTRE n°93 – 07 novembre 2017Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°93

« Nous aimons la France comme elle nous a aimés ». C’est l’inscription qui figure sur le monument de Reconnaissance à la France, dans le parc de Kalemegdan, à Belgrade, devant lequel j’ai déposé une gerbe le 2 novembre dernier.

Les Serbes n’oublient pas que l’armée d’Orient française s’est battue à leurs côtés pour libérer leur pays en 1918. Née de cette fraternité d’armes, l’amitié franco-serbe souvent mise en valeur par le président François Mitterrand va donc fêter son centenaire.

Ma rencontre avec le président de la République serbe, Aleksandar Vučić, m’a permis de constater que cette relation privilégiée retrouverait toute sa force si le président Emmanuel Macron faisait le chemin de Belgrade l’an prochain.

Visuel HL91 Le président Vučić m’a parlé de sa détermination à réformer son pays pour lui permettre de rejoindre l’Union européenne. Son gouvernement travaille d’arrache-pied pour concrétiser cette ambition. Je l’ai constaté auprès de Jadranka Joksimović, ministre de l’Intégration européenne et Ivica Dačić, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères que j’ai aussi eu l’honneur de rencontrer lors de mon déplacement à Belgrade.

L’état d’esprit dans cette ville est l’exact contrechamp de celui qu’on trouve à Londres. Alors qu’un froid intérieur semble avoir saisi les Britanniques, les postulants à l’Union européenne tiennent un discours revigorant… Lire la suite et découvrir l’HebdoLettre n°93

CyberDéfense : ma question à Florence Parly & sa réponse (Vidéo)

En séance publique du 24 octobre 2017, j’ai interrogé Florence Parly, ministre des Armées, lors du débat sur la Revue stratégique de défense et de sécurité nationale.

L’instrumentalisation des réseaux sociaux est désormais considérée par le Pentagone comme la plus grande menace militaire des années à venir dans le domaine des guerres hybrides.

Je me suis montré inquiet devant l’absence d’exposé de stratégies de contre-influence et de promotion de nos valeurs démocratiques dans la Revue stratégique.

Voir la VIDÉO

Lire mon intervention