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Jean-Pierre Cantegrit devient chevalier de la Légion d’honneur

Très honoré d’avoir été invité par Jean-Pierre Cantegrit et son épouse Hélène à la cérémonie de remise des insignes de chevalier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur par Gérard Larcher, président du Sénat, dans les salons de la présidence, ce 13 novembre.

Jean-Pierre détient le record de longévité de la Vème République au Sénat, où il aura siégé durant 40 ans sans discontinuer de 1977 à 2017.

Dans son discours, le président Gérard Larcher est revenu en détail sur son engagement tenace en faveur de la protection sociale des Français de l’étranger. Artisan fondateur de la Caisse des Français de l’Étranger (CFE), Jean-Pierre Cantegrit a présidé cette caisse de sécurité sociale durant 35 années. La CFE est devenue une véritable institution pour les Français expatriés. Jean-Pierre a rappelé que cette caisse a toujours été excédentaire et qu’elle disposait de réserves à son départ pour garantir son avenir.

Il fut également abordé sa passion pour l’Afrique à travers des anecdotes qui démontrent que nous partageons le même goût pour les actions utiles pour nos compatriotes.

Les discours ont montré combien Jean-Pierre Cantegrit et le président du Senat se vouaient une estime réciproque. Le temps l’a transformée en complicité.

Le parcours exceptionnel de Jean-Pierre justifie la reconnaissance de la nation, aussi ai-je été heureux de faire partie des privilégiés qui ont pu le féliciter de vive voix, dont mes collègues Bruno Retailleau, pdt groupe LR ; Hervé Marseille, pdt groupe UC ; Philippe Bas ; Jacky Deromedi ; Christiane Kammerman ; Christian Cointat et André Ferrand. + d’images

République de Serbie – Rencontre avec Ana Brnabić, Première ministre

Très heureux d’avoir revu Ana Brnabić, Première ministre de la République de Serbie à la faveur de sa visite à Paris. Nous avions fait connaissance à Belgrade en septembre 2018 lors de mon second déplacement dans son pays.

A cette occasion, j’avais eu l’honneur de revoir le président Aleksandar Vučić. Un entretien qui fut suivi d’une conférence de presse commune (compte-rendu).

La présence d’Ana Brnabić au centre culturel de Serbie, ce 19 juin à Paris, était destinée à faire la promotion de la plateforme La Serbie et de l’exposition « Sava Šumanović et le secret de la coupole », créée dans le cadre du programme de la célébration des 180 ans des relations diplomatiques entre la Serbie et la France.

La Première ministre a justement rappelé l’importance du développement des relations économiques entre nos deux pays.

Je l’ai remerciée pour son intérêt manifesté, de longue date, vis-à-vis des entreprises françaises et pour son approche pragmatique qu’elle notamment a manifestée lors de sa visite au Medef.

Lors de son séjour à Paris, Ana Brnabić aura rencontré notre Premier ministre, Édouard Philippe et le président du Sénat, Gérard Larcher.

Notre Président de la République est attendu en Serbie le mois prochain.

Alors que nous fêtons le 180ème anniversaire des relations diplomatiques entre nos deux pays, j’aimerais beaucoup qu’Emmanuel Macron apporte un soutien affirmé à la démarche d’adhésion de la Serbie à l’Union européenne. + d’images

HEBDOLETTRE n°119 – ÉDITO : La France face à la « justice de l’otage » (Carlos Ghosn) – Attentats terroristes au SRI LANKA – Incendie de NOTRE-DAME (Appel aux dons) – JC Lagarde (UDI) veut « tendre la main aux BRITANNIQUES » – BREXIT : ma question à Sylvie Goulard, Banque de France (vidéo) – 4ème Journée des ENTREPRISES au Sénat (compte-rendu ; mon intervention sur les sur-transpositions ; promotion de l’apprentissage) – En circonscription : BAHREïN (6-7 avril 2019) / ARABIE SAOUDITE : Riyad (8-9 avril 2019) / LIBAN : Beyrouth (10-11 avril 2019) / TUNISIE : Tunis (12-13 avril 2019).

Lire : l’HEBDOLETTRE n°119 – 6 mai 2019Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°119

La France face à la justice de l’otage

« Vous avez voulu faire des affaires en Afrique ? Vous auriez dû savoir que cela se finirait comme cela », dit un jour un consul général à un entrepreneur incarcéré en Afrique occidentale.

Sa détention était destinée à le faire craquer pour qu’il cède les parts de son entreprise à un concurrent en lien avec le pouvoir. Chacun peut imaginer la détresse ressentie par cet entrepreneur après cette conversation lorsqu’il a retrouvé son cachot, occupé par 60 individus où s’allonger ne pouvait se faire qu’à tour de rôle.

En Amérique latine, un éleveur français avait refusé de vendre son hacienda à des fermiers locaux. La police locale l’arrêta à la sortie de chez lui pour un contrôle de routine de son véhicule et trouva opportunément … un paquet de cocaïne sur le siège arrière. Une fois incarcéré, son cheptel sera volé, son entreprise dévastée. Le consul fit preuve, dans ce cas, d’une remarquable empathie pour soutenir le moral de notre compatriote confronté à cette épreuve.

L’insécurité des entrepreneurs français à l’étranger m’est apparue très vite en sillonnant la planète dès le début de mon mandat. Dans certains pays où l’état de droit est incertain, les contrôles fiscaux peuvent être assortis de redressements astronomiques, les litiges commerciaux ou désaccords entre actionnaires, voire les conflits sociaux peuvent vous conduire tout droit à la case prison.

Souvent sollicité sur ces questions, il m’a paru important de créer une association pour établir une veille permanente sur les situations de détention arbitraire ou abusive de Français à l’étranger.

Jusqu’à récemment ces difficultés étaient l’apanage des entrepreneurs de PME. Désormais, plus personne n’est à l’abri. Un grand groupe français a été contraint de vendre en catastrophe ses activités dans un pays africain pour éviter d’être spolié suite à un redressement fiscal fatal. Aucun des employés du groupe n’est autorisé à se rendre désormais dans ce pays.
Visuel HL110

L’arrestation théâtralisée à Tokyo de Carlos Ghosn démontre que le droit international peine à s’imposer, même lorsqu’il consacre l’universalité des droits fondamentaux auxquels la France est profondément attachée, comme le souligne l’avocat François Zimeray.

Dans cette affaire, les droits fondamentaux de la défense (*) ont été bafoués, à savoir : son droit d’être traduit sans délai devant une autorité judiciaire, son droit d’introduire un recours pour contester sa détention, son droit à disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense et à communiquer avec le conseil de son choix, ainsi que son droit à la présomption d’innocence.

Le gouvernement français souligne, à juste titre et en toutes circonstances, qu’il respecte l’indépendance de la justice. Pour autant, doit-il rester inerte quand la justice est instrumentalisée pour nuire à un compatriote, voire pour atteindre la réputation de notre pays ?

La mise hors-jeu de Carlos Ghosn, a eu pour effet de nous imposer le changement de président de l’Alliance Renault-Nissan-Mitsubishi et d’affranchir le président de Nissan d’une tutelle française, alors que ce dernier est à l’origine des accusations contre son supérieur !

Dans de telles circonstances, d’autres pays comme les États-Unis, la Chine ou la Russie n’auraient certainement pas eu la même retenue que la France.

L’affaire Ghosn démontre à l’évidence que notre diplomatie, qui s’est heureusement déployée sur le champ économique, doit se donner les moyens de défendre nos entrepreneurs lorsqu’ils sont pris dans les griffes d’une « justice de l’otage » pour reprendre l’expression des ONGs de défense des droits de l’Homme …et de l’ONU.

(*) Pacte International relatif aux droits civils et politiques ratifié par le Japon le 21 juin 1979.
Découvrir l’HebdoLettre n°119

4ème Journée des Entreprises au Sénat (2/3) : mon intervention sur le thème des sur-transpositions (vidéo – 8:25)

(g.à d.) Élisabeth Lamure, pdte de la DSAE ; Pierre Goguet, pdt de la CCI France ; Gérard Larcher, pdt du Sénat ; OC

Le Parlement est une usine à produire des lois. Connaissez-vous beaucoup d’usines qui fonctionnent sans système d’assurance Qualité ?

Voilà pourquoi avec Élisabeth Lamure nous avons préconisé de mettre en place un « service Qualité de la loi » en 2017 dans un rapport pour le compte de notre Délégation, intitulé « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises » (lire le rapport ou la synthèse).

Il faut planifier, puis évaluer les résultats, afin d’ajuster les textes afin qu’ils soient efficaces.

Dans le futur, lorsque nous devrons transposer des directives européennes en droit français, nous demandons que ces transpositions se limitent aux seules dispositions strictement exigées par le droit de l’Union européenne, sans en rajouter !

Je suis intervenu lors de la table ronde intitulée « Exemple de fruits des échanges entre sénateurs et entreprises : la lutte contre les sur-transpositions de directives européennes en droit français ».

L’absence de démarche qualité conduit le législateur à travailler dans la précipitation pour obtenir des résultats parfois bien décevants. J’ai pris pour exemple le texte dont j’ai été rapporteur visant à supprimer des sur-transpositions de directives européennes en droit français (lire : Sur-transpositions – Discussion générale & Conclusion des travaux, du 7 nov. 2018). sur pour .

Mon intervention – table ronde sur-transpositions (vidéo 8:25) :

4ème Journée des Entreprises au Sénat (1/3) : les échanges entre sénateurs et entreprises portent leurs fruits

Le président Larcher a salué les travaux de la DSAE, « fruits de la fertilisation croisée entre sénateurs et entrepreneurs ».

Le dialogue avec les entreprises, voilà en cinq mots l’ADN de la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE), dont je suis le vice-président. Le 28 mars, notre délégation, présidée par Élisabeth Lamure, a organisé au palais du Luxembourg la 4èmeédition de la « Journée des entreprises », afin de poursuivre le dialogue établi sur le terrain entre sénateurs et dirigeants de PME et d’ETI.

En ouverture, le président du Sénat, Gérard Larcher, a souligné que la DSAE, qu’il a personnellement instituée, incarnait « le Sénat hors les murs qui parcourt le territoire à la rencontre des entrepreneurs ».

Notre Délégation est « la voix des petites entreprises qu’elle veut aider concrètement », a souligné Élisabeth Lamure. Depuis sa création, fin 2014, la DSAE a ainsi rencontré 430 entrepreneurs français dans 22 départements, ainsi que dans plusieurs villes d’Europe.

Élisabeth Lamure, pdte de la DSAE, a indiqué que nos travaux actuels portaient sur la transformation numérique des PME, la difficulté de recrutement et l’évolution des métiers.

Ces échanges ont fait avancer plusieurs dossiers, comme celui de la transmission d’entreprises dont certaines dispositions ont été reprises par le projet de loi de finances 2019, a rappelé notre présidente.

Une table ronde intitulée « Retours d’expérience croisés sur les immersions de sénateurs en entreprises », a parfaitement mis en valeur l’action de notre délégation par la voix de mes collègues membre de la DSAE : Annick Billon, François Bonhomme, Anne-Catherine Loisier, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Patricia Morhet-Richaud, Louis-Jean de Nicolayet Patricia Schillinger.

4ème Journée des entreprises au Sénat du 28 mars 2019 : Programme détaillé et enregistrement intégral : 2 vidéos (2h35 matin et 2h03 a.m). LIEN

Sénat – Intervention au colloque « Brexit, le Jour d’après » – (vidéo 4m15)

Un passionnant colloque s’est déroulé au Sénat, le 20 mars, intitulé « Brexit, le jour d’après : impact sur la vie économique française ».

Une initiative que nous devons notamment à Catherine Fournier, particulièrement concernée par le Brexit en tant sénatrice du Pas-de-Calais et ancienne maire de Fréthun.

Notre président Gérard Larcher a ouvert les travaux en rappelant que l’hypothèse d’une sortie sans accord ne pouvait être exclue et qu’une telle solution serait une mauvaise nouvelle pour les Vingt-Sept, mais aussi et surtout pour le Royaume-Uni.

A l’issue de la première table ronde intitulée « Un séisme annoncé ? », j’ai pris la parole qui m’a été offerte par ma collègue Catherine Fournier, animatrice des débats, pour souligner que seul le « wait and see » prévalait aujourd’hui.

Toutefois, on ne peut s’empêcher de penser que la grève du zèle de nos « gilets bleus » nous donne un avant-goût de ce qui pourrait bien se passer à nos frontières… A Leeds, la semaine dernière, j’ai rencontré un industriel qui importe 6 tonnes de verre chaque semaine par camions réfrigérés. Il est à l’arrêt.

Enfin, comme à chaque occasion, j’ai appelé à la protection des droits des Européens au Royaume-Uni et des Britanniques en Europe

Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, est venu brillamment conclure ce colloque en considérant que la sortie du Royaume-Uni sera « un choc qui va nous obliger à repenser la construction européenne » et en indiquant que son souci immédiat était « l’intérêt des citoyens européens, tout ne pouvant pas être accepté ». Je l’en remercie.

Vidéo

En Bref – 10 au 16 juillet 2017

Colloque sur la simplification et le poids des normes (11 juillet)


Gaspard Koenig
, philosophe et fondateur du think-tank GénérationLibre, m’a proposé le patronage d’un colloque au titre aussi explicite que détonant : « Comment sortir de l’enfer réglementaire ? Dernier colloque avant action ».

Neuf intervenants se sont relayés en exposant diverses solutions pour résoudre le fléau de l’inflation normative. Elisabeth Lamure, présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises, est intervenue à mes côtés pour énoncer les préconisation de notre rapport commun, intitulé « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises ». Lire le compte-rendu

Droits de l’Homme : visite de l’AADH (12 juillet)

Rencontre avec Noanne Tenneson, DG de l’Alliance des Avocats pour les Droits de l’Homme (AADH), ainsi que Marielle Devriese, en charge des partenariats. L’AADH a été fondée en 2009 par l’Ordre des avocats de Paris et François Zimeray, ambassadeur de France au Danemark que j’avais rencontré à Copenhague en 2015, peu de temps après l’attentat auquel il avait échappé.

Forte de 26.200 avocats bénévoles, cette organisation a pour mission d’apporter une expertise juridique au profit des associations, ONG et institutions nationales dédiées aux droits de la personne humaine (droits civils, politiques, culturels, sociaux et environnementaux).

Suisse : fête nationale (12 juillet)

A l’invitation de Bernardino Regazzoni, ambassadeur de Suisse en France, j’ai été heureux de participer à la fête nationale suisse, aux côtés de mon collègue sénateur Cyril Pellevat et Joachim Son-Forget, nouveau député des Français de Suisse et du Liechtenstein (6ème circo.).

Six jours plus tard, la présidente de la Confédération Doris Leuthard s’est entretenue avec Emmanuel Macron et Édouard Philippe à Paris. On se réjouit que ces contacts soient le préambule de réunions pour renforcer les relations étroites qui unissent nos deux pays. La Confédération a ouvert sa première représentation à l’étranger en 1798 à Paris et dans aucun pays, les Suisses ne sont plus nombreux qu’en France (environ 200 000).

Diner-débat sur la relance de l’économie (12 juillet)

Participation au diner-débat du Club de l’Europe en partenariat avec l’association nationale des Directeurs financiers et de Contrôle de gestion (DFCG).

Cette rencontre en petit comité avait pour vocation de réunir des personnalités d’horizons divers, afin de leur offrir la possibilité d’échanger sur ce thème : “Quelles premières mesures pour relancer l’économie?”  En qualité de sénateur et d’entrepreneur, j’ai apporté mon éclairage sur les freins actuels au développement des entreprises et donc de l’emploi en France.

Chili : Enseignement français (13 juillet)

Accompagnée de sa fille Florencia, visite de Paula Navarro, présidente de l’Association des parents d’élèves (APE) de Santiago du Chili. Elle se charge des deux sites du lycée Saint-Exupéry, ce qui correspond à plus de 3000 élèves.

Nous avons fait un point sur le développement de ces sites que j’avais visités à Santiago. Paula m’a présenté leur projet de création d’un centre de formation de professeurs pour les 5 établissements scolaires français au Chili.

Prise d’armes au Sénat (13 juillet)

« Nous promettons de servir avec honneur et fidélité », c’est le serment des jeunes légionnaires du 4ème Régiment étranger lors de la remise officielle de leurs képis blancs.

Le 13 juillet, le président Larcher a accueilli dans les jardins du Luxembourg un détachement de la Légion étrangère pour une superbe prise d’armes. Cette cérémonie qui se déroule depuis 12 ans, avec le soutien de sénateurs, renforce les liens entre la représentation nationale et la Légion étrangère.

La Légion étrangère au Sénat (13 juillet)

Réception donnée dans les salons Beaufrand par le président du Sénat, Gérard Larcher, à l’issue de la prise d’armes de la Légion étrangère.

Sous l’autorité du général de division Jean Maurin, la Légion contribue, jusqu’au mythe, à notre gloire militaire sur tous les théâtres d’opération, ainsi qu’à idéaliser l’intégration républicaine.

Défilé militaire (14 juillet)

Premières cérémonies du 14 juillet pour Emmanuel Macron. On se souviendra que Donald Trump a fait le déplacement pour le centenaire de l’entrée des Etats-Unis dans la Première guerre mondiale. Ce sont les soldats américains qui ont eu l’honneur d’ouvrir la marche, dont cinq Sammies, comme les surnommaient les soldats français en 1917 en référence à l’Oncle Sam.

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Londres : réception à la Résidence (14 juillet)

J’étais aux côtés de ma collègue Joëlle Garriaud-Maylam et Alexandre Holroyd, nouveau député de la 3ème circonscription des Français de l’étranger, lors de la traditionnelle réception à Kensington Gardens, organisée par notre ambassadeur Sylvie Bermann pour accueillir Philip Hammond, Chancelier de l’Echiquier.

Comme à l’habitude, parmi le millier d’invités, on comptait beaucoup de personnalités politiques britanniques. Un événement mondain et gastronomique qui a mobilisé douze chefs tout en étant entièrement financé par quinze sponsors français.

HEBDOLETTRE n°82 – L’inimaginable présidentielle (édito) – 6ème Semaine de l’Eau (conf. à Beyrouth) – Portrait de Patrice Blois, délégué UDI Honduras – En Bref du 03 au 10 avril 2017 (Sénat et Circo.) – Vote électronique pour les FE : réponse de JM Ayrault à G. Larcher – En circonscription : LIBAN / Beyrouth (26-29 mars 2017) – En circonscription : ROUMANIE / Bucarest (30 mars au 01 avril 2017) – Législatives 7e circo : Benoit Mayrand, UDI, lance sa campagne – Le projet de l’UDI pour la France (2017-2022) en 9 points

Lire : l’HEBDOLETTRE n°82 – 18 avril 2017Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°82

Pour vous, que serait l’inimaginable en mai prochain ?

C’est la question que j’ai posée à mes collègues sénateurs, au lendemain du Brexit. Pour les Français du Royaume-Uni, l’inimaginable venait de se produire.

A la même époque, en juin 2016, qui aurait cru que le Président de la République François Hollande et le Premier ministre Manuel Valls n’appelleraient pas à voter pour le candidat officiel du Parti socialiste au premier tour ?

Comment imaginer aussi que François Fillon serait largement vainqueur en décembre de la primaire de la droite et du centre, puis qu’il serait mis en examen et plongerait son électorat dans la sidération ?

Dimanche, nous allons vivre l’élection de tous les dangers pour la France et les Français. Un tiers des électeurs se déclarerait encore indécis.

Les deux candidats des extrêmes envisagent chacun une sortie de l’Union Européenne. L’une fait le choix du repli identitaire conjugué au rabougrissement économique, tandis que l’autre envisage de rejoindre l’Alliance bolivarienne créée en 2004 par Fidel Castro et Hugo Chavez.

Devant un tel cauchemar, il paraît superflu de finasser entre les personnalités d’Emmanuel Macron et de François Fillon ou leur niveau respectif de libéralisme parce qu’ils ont, tant l’un comme l’autre, la capacité de nous faire sortir par le haut de cette présidentielle.

Visuel HL55 Lorsqu’à la rentrée de septembre, cherchant à imaginer l’inimaginable, j’évoquais l’éventualité d’un second tour Le Pen-Mélenchon, il m’était répondu : impossible !

Pourtant à quelques jours du premier tour de la Présidentielle, Thierry Breton, ministre de l’économie de Jacques Chirac, a déclaré qu’il voterait Macron pour éviter ce scénario.

L’adage dit qu’au premier tour, on choisit et qu’au deuxième tour, on élimine.

Parce qu’il y a péril en la demeure, des personnalités LR et PS déclarent désormais que pour avoir un choix au second tour, elles doivent éliminer le candidat émanant de leur parti dès le premier tour.

Et ça… c’était vraiment inimaginable ! Découvrir l’HebdoLettre n°82

Vote électronique : réponse de Jean-Marc Ayrault à Gérard Larcher

Le président du Sénat, Gérard Larcher, s’était ému auprès du ministre des Affaires étrangères de l’annulation du vote électronique pour les Français de l’étranger aux législatives de juin 2017.

Notre président faisait ainsi chorus avec les parlementaires et élus consulaires indignés devant ce grand bond en arrière, d’autant plus choquant que cette possibilité technique avait utilisée avec succès depuis les législatives de 2012 (lire l’édito de mon HebdoLettre n°79).

Que nous répond Jean-Marc Ayrault ? (lire la lettre). En premier lieu, il se déclare conscient de la « déception » provoquée. Voilà qui s’appelle prendre la mesure du problème. Puis, le ministre nous fait insidieusement remarquer « qu’une majorité des compatriotes ayant voté par internet habitaient à moins de 50km de leur bureau de vote ». A ce compte, M. Ayrault aurait pu en conclure qu’aller voter constituait une bonne idée de sortie le dimanche. Enfin, il nous promet que le ministère poursuivra son travail pour « obtenir une solution viable et homologable pour les élections consulaires de 2020 ».

Espérons que son successeur se montrera plus impliqué pour faire émerger les responsabilités de cet échec afin d’éviter qu’il ne se reproduise.

En Bref – du 01 janv. au 22 janv. 2017

En circonscription à Madagascar (01-08 janv.)

TANANARIVE / FORT DAUPHIN / ANTSIRABE – Rencontre avec la communauté française de l’Océan indien.

Mes vifs remerciements à Véronique Vouland-Aneini, ambassadeur de France et Jean-Hervé Fraslin, conseiller consulaire.

Compte-rendu à suivre.

Mobilité internationale : les 30 ans d’Erasmus (09 janv.)

Erasmus incarne parfaitement l’Union européenne, riche de sa diversité et forte de sa communauté de valeur. Erasmus, c’est l’Europe qui a toujours vingt ans et la vie devant soi.

Aux portes du Sénat, au théâtre de l’Odéon, de nombreux officiels dont trois ministres se sont succédé pour célébrer les 30 ans d’Eramus. Les organisateurs ont heureusement pensé à faire témoigner les porteurs de projets et les citoyens, adultes et jeunes, qui ont bénéficié de ce programme.

États-Unis : consul général à Atlanta (10 janv.)

Réunion de travail au Sénat avec Louis de Corail, consul général de France à Atlanta (Géorgie), afin de préparer mon déplacement sur place du 22 au 24 janvier.

En fonction depuis août dernier à Atlanta, notre consul administre plus de 7000 Français dans une circonscription consulaire qui couvre 6 états du sud-est américain.  Nous avons en particulier évoqué la présence économique française et l’état d’esprit de nos entrepreneurs vis-à-vis du nouveau président américain.

UDI : vœux du président (11 janv.)

Pour la cérémonie des vœux, Jean-Christophe Lagarde était entouré de nombreux élus et cadres de l’UDI, dont Philippe Vigier et François Zocchetto, respectivement président du groupe UDI à l’Assemblée Nationale et au Sénat.

Le président a déclaré : « nous sommes les héritiers et les porteurs des idées libérales, humanistes et fédéralistes. […] La France a beaucoup de forces, elle a besoin de changer profondément. Elle a toutes ses chances pour réussir. »

RepDom : conférence de presse au sénat de l’ASCN (11 janv.)

J’ai demandé la libération immédiate de Christophe Naudin qui est détenu en violation des libertés fondamentales et du droit international entre états.

Eric Dupond-Moretti et Antoine Vey, les avocats de Christophe Naudin, vont désormais « saisir les instances internationales, car il s’agit une détention arbitraire puisqu’on a constamment changé les chefs d’inculpation pour pallier l’absence de convention d’extradition » Lire aussi : Demande de libération immédiate du français Christophe Naudin

Algérie : entretien des sépultures (12 janv.)

Gérard Jouve du Collectif de sauvegarde des cimetières d’Oranie (CSCO) m’avait déjà rencontré le 12 novembre dernier. Cette fois, il m’a présenté son président Jean-Jacques Lion.

Ils se sont donné pour mission de préserver les lieux où reposent nos ainés, tombeaux ou ossuaires. Je suis admiratif de ceux qui entretiennent avec ferveur ce devoir de mémoire.

En circonscription au Royaume-Uni (14-16 janv.)

LONDRES – Réunion-débat avec Vicky Pryce «Wandsworth for Europe» (Brexit) /
Avec les élues consulaires UDI Patricia Connell et Sophie Routier : visite de l’Ecole Bilingue Paddington et de l’Ecole des Petits.

Compte-rendu à suivre.

 

Népal : relations bilatérales économiques (17 janv.)

A l’image : entre Binod Khakurel (France Népal Média) et Shyam Mohan Shrestha, président de Chambre de commerce France-Népal et de l’Alliance française de Katmandou.

Un grand plaisir de revoir Shyam à Paris, un an après mon déplacement au Népal, afin de discuter d’idées pour développer nos relations économiques bilatérales.

Sénat : les vœux du président Larcher (17 janv.)

A l’aube d’une année politique majeure, Gérard Larcher, président du Sénat, a présenté ses vœux devant le Sénat réuni, élus et personnel.

Il a rappelé le rôle républicain de la Chambre Haute, garante de l’état de droit et des libertés. Le président nous a incité à partager sa confiance, en plaçant 2017 sous le signe de l’espérance.

En circonscription au Nicaragua (18-21 janv.)

MANAGUA – Toute ma gratitude à Philippe Létrilliart, ambassadeur de France et Claire Ponçon, conseillère consulaire UDI qui m’ont permis de découvrir plusieurs endroits du Nicaragua, de rencontrer de nombreux membres notre communauté et des responsables politiques nicaraguayens.

Compte-rendu à suivre.

En circonscription aux Etats-Unis (22-24 janv.)

ATLANTA – Programme portant sur l’économie et l’éducation préparé par Louis de Corail, consul général de France.

L’Etat de Géorgie offre de remarquables opportunités pour nos entreprises qui souhaitent s’implanter aux USA.

Compte-rendu à suivre.

Chômage : ces pays qui privilégient la reprise d’activité sous toutes ses formes (Rapport de la Commission d’enquête sénatoriale)

ce-berlin(à l’image) A Berlin, avec mes collègues Anne Emery-Dumas, présidente de la commission d’enquête sénatoriale et Philippe Dallier, rapporteur de cette commission.

Comment mesurer, comprendre et combattre le chômage en France et quels enseignements tirer des exemples européens ? C’est pour répondre à cette question qu’une commission d’enquête a été constituée au Sénat, le 28 avril 2016. Après avoir entendu 32 personnalités et effectué trois déplacements (Londres, Rome et Berlin), nous avons remis notre rapport au président Gérard Larcher, le 4 octobre dernier.

La première partie du document concerne la mesure du chômage en France. En résumé, les statistiques produites par l’Insee, qui répondent à des critères fixés au  niveau  international, constituent l’outil le plus pertinent, malgré quelques limites (publication trimestrielle, enquête réalisée à partir d’un échantillon…).

En termes de lutte contre le chômage, la commission d’enquête a concentré ses travaux sur trois pays européens qui se distinguent par leurs progrès en matière de création d’emplois : l’Allemagne, le Royaume-Uni et l’Italie. Précisons que les marchés du travail allemand et britannique affichent aujourd’hui des taux de chômage respectivement de 4,2% et 5%.

Du reste, tous les pays qui ont obtenu les meilleurs résultats au sein de l’Union européenne sont aussi ceux qui ont conduit des réformes structurelles de leur marché du travail, sans redouter d’aller vers « une flexibilisation accrue ».

Si la commission conclue qu’il n’existe pas de modèle unique et transposable d’un pays à l’autre, elle a pris soin de relever quelques « grandes lignes de convergence » : amélioration de la fluidité du marché du travail ; amélioration de l’accompagnement des chômeurs ; développement de la formation ; renforcement des droits et devoirs des demandeurs d’emploi ; conditions d’indemnisation plus strictes… »

Au rang des réformes globales qui ont produit leurs effets sur l’emploi, citons les lois Hartz en Allemagne, les programmes Welfare to work et Work Programme au Royaume-Uni et le Jobs Act et la loi Fornero en Italie.

Au sein des pays qui sont parvenus à réduire fortement leur taux de chômage, les gouvernements ont fait un choix politique, celui « de privilégier la reprise d’activité, sous toutes ses formes ». Tout plutôt que l’inactivité, même en contrepartie d’un haut niveau d’indemnisation.

La Semaine des ambassadeurs nous ramène aux fondamentaux (29 août – 02 sept.)

L’an dernier, lors de la Semaine des ambassadeurs, le ministre de la Défense Jean-Yves Le Drian jugeait que « dans le contexte actuel, le projet européen n’est ni une option, ni une alternative ; c’est une nécessité »… Depuis nous avons connu le Brexit, mais aussi le Bataclan, Nice ou Bruxelles qui ont révélé les failles de sécurité de l’Union.

semaine1bisLa cordialité de l’événement ne donnait que plus de relief à la gravité de ton de tous les intervenants venus s’exprimer sur l’Europe, la sécurité et les territoires, thèmes clés du cru 2017.

Si la multiplicité des crises a corrodé le sens du projet européen, Hermann Van Rompuy nous a rappelé que nous ne partions pas de zéro : « nous avons besoin d’une redynamisation de l’UE pas d’une refondation »,  dit l’ancien Premier ministre belge et premier président du Conseil européen.

Dans sa marche vers une Europe forte dans un monde incertain, le chef de notre diplomatie, Jean-Marc Ayrault, a souligné l’importance du décloisonnement de la pensée et de l’action, constatant que le travail des ambassadeurs devenait « de plus en plus interministériel. » Le ministre a aussi salué le soutien apporté par les parlementaires. Sur ce registre, Gérard Larcher, président du Sénat, n’a pas hésité à parler de « diplomatie parlementaire », félicitant notamment les sénateurs des Français de l’étranger pour leur engagement au service des droits de l’Homme.

semaine2Les idées de décloisonnement et d’internationalisation sont revenues en force, par la voix d’André Rossinot, dans les échanges sur le thème des territoires. Le président de Nancy Métropole a prôné une démarche de projets pour mieux articuler notre politique étrangère avec l’action extérieure de nos collectivités. Coopération, climat ou tourisme, Louis Giscard d’Estaing a cerné les enjeux, intervenant au nom de l’association des Maires de France, étant entendu que promouvoir nos territoires c’était aussi promouvoir l’image économique de la France.

Quant à l’image culturelle de notre pays, on retiendra les propositions de Maryse Bossière, ambassadrice de France au Mexique et ancienne directrice de l’AEFE. Après avoir acté les progrès de notre réseau culturel à l’étranger, elle a pointé quelques rigidités de l’administration en termes de Ressources Humaines. Plutôt que de multiplier les Volontaires à l’international (VI), l’ambassadrice estime que les postes diplomatiques y gagneraient s’ils pouvaient les recruter en tant qu’agents locaux,  une fois qu’ils sont formés et intégrés à des réseaux.

L’édition 2017 de la Semaine des ambassadeurs aura tenu ses promesses. Un succès qui se mesure aussi à l’affluence lors de la journée grand public placée cette année sous le thème de la diversité. Il faut reconnaitre que nos ambassadeurs sont souvent des orateurs doués et passionnés.

Mon programme – Semaine des ambassadeurs – 29 août au 2 sept. 2016

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– Ouverture de la Semaine des ambassadeurs à l’Elysée par un discours du Président de la République (30 août)

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– Déjeuner thématique : « Connectivité aérienne, ferroviaire et maritime, un enjeu pour le développement touristique de la France » (31 août)

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– Ouverture des travaux de la journée « Diplomatie et territoires » par le ministre, Jean Marc Ayrault (31 août)

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– Séance plénière : « Diplomatie et territoires » (31 août)

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– Ouverture des travaux de la journée « Europe » par le ministre, Jean Marc Ayrault – Une Europe forte dans un monde incertain (01 sept)

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– Séance plénière : « Europe au service de la sécurité » (01 sept)

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– Atelier thématique : « L’action des postes au soutien des défenseurs des droits de l’Homme : bilan et perspectives » (01 sept)

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– Petit déjeuner thématique : « Evolution de notre réseau culturel et de coopération et rôle des opérateurs » (02 sept)

 

 

 

Au Sénat – En Bref du 21 juin au 19 juillet 2016

Hommage à Jo Cox (21 juin)

CoxLe Sénat a salué la mémoire de la députée travailliste Jo Cox, assassinée le 16 juin pour ses convictions pro-européennes.

Cette disparition brutale, à quelques jours du référendum britannique, a provoqué une consternation internationale devant la résurgence d’un nationalisme le plus rance et abject qui soit.

Ma question au gouvernement sur l’Europe – Vidéo – (23 juin)

OC-QOLe jour même où se déroulait le référendum au Royaume-Uni, le 23 juin 2016, lors de la séance des questions d’actualité au gouvernement, j’ai interrogé le Premier ministre au nom du groupe UDI-UC.

J’ai demandé au gouvernement quelle sera la future contribution de la France pour renforcer le projet européen, Brexit ou pas.

Voir la vidéo.

Brexit : invité sur LCI – Vidéo (25 juin)

LCI_-2016-06-25_01J’étais l’invité du journal de midi sur le plateau de LCI, samedi 25 juin 2016, sur ce sujet : L’Europe prépare l’après Brexit.

J’ai ainsi pu donner mon analyse du vote, évoquer les diverses inquiétudes des Européens habitant au Royaume-Uni et aussi dénoncer les actes et paroles xénophobes à leur égard.

Voir la vidéo

AG de CCI France International (27 juin)

CCIIF1bisHeureux de revoir Arnaud Vaissié (à l’image), président de CCI France International, s’exprimant devant présidents administrateurs et directeurs des 113 CCIFE et des partenaires CCI France International.

Les CCI constituent le premier réseau partenaire des entreprises françaises à l’international. Lire la news : « La CCIFI démontre que les PME «internationales» ont le vent en poupe ! »

Rencontre autour de Valéry Giscard d’Estaing (27 juin)

VGiscardÉchanges avec le président Valéry Giscard d’Estaing, à l’Assemblée nationale, lors d’un colloque organisé par Louis Giscard d’Estaing et intitulé « Quel avenir pour ‪l’UE à l’issue du vote britannique ? ».

Notre ancien président a commenté le Brexit à la lumière de son expérience personnelle et avec beaucoup de hauteur. Cet événement signifie qu’il faut impérativement repenser l’Europe, juge-t-il.

Brexit : débat sur Public Sénat – Vidéo (28 juin)

PSenatBrexit-768x432Cinq jours après le référendum, j’étais invité à débattre sur Public Sénat, sur le thème : « Brexit : un sommet décisif. »

J’ai échangé avec Corinne Narassiguin, (PS) ; Nicolas Bay (député européen FN) et Raquel Garrido (Parti de Gauche).

Voir la vidéo

Brésil : visite de AM Ballande-Romanelli (28 juin)

Ballande2J’ai retrouvé au Sénat Anne-Marie Ballande-Romanelli, conseillère consulaire de Sao Paulo, établie à Curitiba dans le sud du Brésil.

Nous avons fait le point sur divers sujets deux mois après notre rencontre à Sao Paulo (lire : En circonscription au Brésil (1) – Sao Paulo / 4, 5 et 6 avril 2016)

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CAS : Comptes sociaux (29 juin)

JM_Vanlerenberghe2Le 29 juin dernier, notre commission des Affaires sociales (CAS) a entendu notre collègue Jean-Marie Vanlerenberghe lui présenter un rapport au nom de la MECSS (Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale).

Notre dette sociale représente déjà plus de 10% du PIB ! Ce trou se chiffre à 220,3 milliards d’euros à fin 2015, soit 3,6 milliards de plus qu’en 2014. C’est la somme de tous les renoncements ! (Lire la news : « 200 milliards de dette sociale. Et alors ? Alors, rien »)

Tourisme : rencontre avec le ministre Jean-Marc Ayrault (5 juillet)

ClubDans le cadre d’une réunion du Club France Terre de Tourisme au Quai d’Orsay, j’ai échangé avec notre ministre des Affaires étrangères au sujet du Tourisme.

Fort de mes rencontres avec les agents d’Atout France lors de mes déplacements à l’étranger et de mes discussions avec les professionnels espagnols du tourisme, j’ai suggéré au ministre Jean-Marc Ayrault de constituer un moteur franco-espagnol pour dynamiser l’industrie européenne du tourisme.

La France et l’Espagne sont les deux premiers acteurs du tourisme en Europe. De nombreuses synergies existent. Elles ne demandent qu’à être exploitées.

Allemagne & Tunisie : rencontre avec les élues consulaires (5 juillet)

MartineMadeleine(A l’image) Entre Martine Schoeppner, vice-présidente de l’AFE, Assemblée des Français de l’étranger et conseiller AFE Allemagne et Madeleine Berger-Ben Naceur, conseillère consulaire Tunisie-Lybie.

Avec Martine et Madeleine nous avons brassé divers sujets et notamment les missions et la reconnaissance des élus consulaires. Il y a quelques mois, Martine avait initié une démarche afin que les conseillers consulaires soient habilités à parrainer un candidat à la présidentielle.

Réunions au MAEDI (6 juillet)

MaediRencontres studieuses au ministère des Affaires étrangères organisées par Nicolas Warnery, directeur de la Direction des Français à l’étranger, pour traiter successivement de deux thèmes sensibles : l’évolution du réseau et la présentation du vote électronique.

Si la rationalisation des réseaux du MAEDI à l’étranger est un objectif louable, il faut tendre à faire différemment et non pas moins, à l’heure où s’accélère la mobilité internationale. La présentation sur le vote électronique illustre tout le bénéfice que l’Administration peut tirer des nouvelles technologies pour bonifier son service et optimiser le nombre de bureaux de vote à l’étranger.

Liban : visite de Fadi et Georges Comair (6 juillet)

Comair2(g à d) Georges Comair, ingénieur Suez Consulting, docteur de l’Université du Texas à Austin et Fadi Comair, directeur général des Ressources hydrauliques et électriques au ministère de l’Énergie et de l’Eau du Liban.

Afin de préparer mon déplacement au Liban, fin juillet, j’ai eu le plaisir de recevoir Fadi et Georges avec qui j’avais organisé et animé un colloque au Sénat (lire : Colloque au Sénat : l’hydro-diplomatie ou le partage équitable de l’eau et son utilisation raisonnable, au service de la paix du 28 décembre, 2015).

Arabie Saoudite : visite de R. Raad (7 juillet)

RolandAu Sénat, petit déjeuner de travail avec Roland Raad, conseiller consulaire UDI Arabie Saoudite et président de l’UFE Al khobar.

Nous sommes en pleine concordance intellectuelle et politique. Nous avons élaboré quelques projets à réaliser d’ici la fin de l’année.

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Réunion autour de Frédéric Gagey, Air France (13 juillet)

Air1Diner de parlementaires autour de Frédéric Gagey, PDG d’Air France, pour évoquer le secteur du transport aérien et l’attractivité de la France.

Avec 320 destinations dans 114 pays, Air France est une entreprise indispensable pour assurer la dynamique de nos échanges internationaux et la croissance de notre industrie du tourisme.

Hommage aux victimes de l’attentat de Nice (19 juillet)

Senat_NiceLes sénateurs ont observé en séance publique un moment de recueillement en hommage aux victimes de l’attentat de Nice, survenu le jeudi 14 juillet 2016.

Gérard Larcher, président du Sénat, a achevé son discours par ces mots : « La prolongation et le renforcement de l’état d’urgence ne sont qu’un moyen, il faut plus encore « affronter » et « agir » dans le respect de notre état de droit. Soyons déterminés ».

Loi Travail : le Sénat rejette le texte sans débat (19 juillet)

SénatPlutôt que d’examiner en seconde lecture le projet de « loi Travail », le Sénat a refusé d’en débattre en adoptant « une motion tendant à opposer la question préalable ».

En conséquence, le Sénat rejette le projet de loi dit El Khomri en estimant que le gouvernement comme l’Assemblée nationale (où le texte a été adopté en application du 49-3) n’ont pas tenu compte de ses apports, en remettant en cause tous ses axes de travail.

Argentine : visite de M. Menini (19 juillet)

MMeniniAu Sénat, j’ai retrouvé Michel Menini, conseiller consulaire UDI, pour évoquer les attentes des Français d’Argentine et les progrès sur des dossiers en cours dans le prolongement de mon déplacement d’avril dernier à Buenos Aires (lire : En circonscription en Argentine (Buenos Aires – 12 au 16 avril 2016)

Au Sénat – En Bref du 07 juin au 16 juin 2016

Réception par Gérard Larcher  (7 juin)

Le président du Sénat a reçu les sénateurs du groupe UDI-UC élus en 2014 pour recueillir leurs suggestions d’amélioration du travail parlementaire après vingt mois d’exercice. Nous avons été très sensibles à cette démarche, ainsi qu’à son écoute.

Gérard Larcher a défendu l’idée européenne en soutenant que revenir sur Schengen serait un non-sens parce que « l’Europe ne doit pas être le bouc émissaire de nos faiblesses ».

Loi Travail : réunion du groupe UDI-UC  (7 juin)

UDIUCbis(à l’image) Intervention devant mes collègues du groupe UDI-UC au Sénat sur la stratégie à adopter lors de la discussion du projet de loi El Khomri qui débutera le 13 juin prochain dans l’hémicycle.

Nous sommes tous d’accord pour adapter notre code du travail aux nouvelles réalités du monde économique et aller vers davantage de simplification.

Royaume-Uni : anniversaire de la reine  (7 juin)

Garden

A l’occasion du 90ème anniversaire de sa Majesté la Reine Elizabeth II, j’ai participé à la garden party qui s’est tenue à Paris à la Résidence de l’ambassadeur de Grande-Bretagne, Sir Julian King.

 

Suisse : réception du groupe d’amitié  (8 juin)

SuisseSon Excellence Bernardino Regazzoni nous a fait l’honneur d’accueillir le groupe d’amitié interparlementaire à l’ambassade de Suisse.

A l’ordre du jour, l’ouverture programmée de la Maison de Suisse à Paris, juste pour le début de l’Euro de football. Coïncidence, cette Maison est installée en face de Bercy…

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Rencontre avec les acteurs du METI  (8 juin)

MetiJ’ai reçu deux représentants convaincus et enthousiastes du METI, le Mouvement qui fédère les entreprises de taille intermédiaire (ETI), fondé en 1995 par un homme remarquable, Yvon Gattaz.

(à l’image) Guillaume Lidon, chargé des relations institutionnelles et Alexandre Montay, délégué général qui bataillent pour améliorer l’écosystème du « Mittelstand » français.

Jean-Denis Combrexelle invité par la CAS  (9 juin)

JD_Combrexelles(g à d) mes collègues Jean-Marc Gabouty et Jean-Baptiste Lemoyne, aux côtés de Jean-Denis Combrexelle, président de la section Sociale du Conseil d’Etat, ancien directeur général du Travail.

Alain Milon, président de la CAS, commission des Affaires sociales, a eu la bonne idée d’inviter Jean-Denis  Combrexelle au Sénat pour un petit-déjeuner de travail. Ce dernier nous déclaré : « Les modifications du droit du travail sont incessantes. Les entreprises ne suivent plus, même les grandes ».

France / Royaume-Uni : programme Young Leaders  (9 juin)

FrancoBritishRencontre avec Jean-Pascal Sibiet, président de Franco-British Connections. Son programme Young Leaders vise à créer un réseau pour les 28-40 ans afin de raffermir les liens franco-britanniques.

Jolie consécration pour ce projet lors du 34ème Sommet franco-britannique tenu le 3 mars 2016 à Amiens, puisqu’il figure dans le relevé de décisions au chapitre « Rapprochement de nos sociétés civiles ».

Loi Travail : discussion générale  (13 juin)

OC_Codes_DGIntervention au nom du groupe UDI-UC. Voir le compte-rendu : « Loi Travail : mon discours au nom du groupe UDI-UC (Vidéo) »

J’ai souligné que la France était un cas isolé en Europe par son incapacité à réformer son droit du travail et que nous avions un double problème : le poids de la réglementation et l’absence de dialogue social constructif.

Les sapeurs-pompiers de Paris  (13 juin)

PompierAu Sénat (g. à d.) Alain Thévenot, conseiller consulaire EAU Oman et président de l’UFE Abu Dhabi ; général Philippe Boutinaud, commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris ; Olivier Cadic.

La réputation d’excellence méritée du corps des sapeurs-pompiers de Paris dépasse largement nos frontières, comme je l’ai récemment constaté au Chili. Cette expertise mériterait d’être mieux valorisée ou « exportée » à l’étranger.

Loi Travail : débat en séance  (14 juin)

Travail2Le 14 juin et les jours suivants, j’ai défendu divers amendements. Ainsi, avec mon collègue Michel Canevet, nous nous sommes élevés contre l’ajout de dispositions dans le code du travail lorsqu’elles figurent déjà dans le code pénal (ex : le harcèlement). Simplifions !

Nous avons aussi proposé de substituer le seuil de 11 salariés par celui de 50, en cohérence avec la définition de la TPE donnée par l’Union européenne.

Quant à la réforme de la médecine du travail, j’ai rappelé que l’Education nationale, premier employeur de France, n’avait pas de médecine du travail !

Amnesty France : dîner-débat autour de Geneviève Garrigos (15 juin)

AmnestyAprès huit années d’une présidence remarquable, Geneviève Garrigos (à droite de l’image) quitte la tête de d’Amnesty International France.

Tous mes vœux accompagnent la nouvelle présidente, Camille Blanc, dans l’exercice de son mandat.

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CA de l’UFE  (16 juin)

UFE_16Réunion du conseil d’administration de l’UFE, Union des Français de l’étranger, autour de son président, Gérard Pélisson.

La dynamique enclenchée par François Barry de Longchamps et Marc Boudin produit déjà des effets. Nous avons pris acte d’une progression encourageante du nombre de nos adhérents.

L’arrivée de partenaires prestigieux consolide les fondations de l’association !

Espagne : rencontre avec l’ambassadeur  (16 juin)

espagne_17Rencontre avec son Excellence Ramón de Miguel, ambassadeur d’Espagne en France, lors de la journée mondiale des Tapas.

Je me suis exprimé en faveur de la création d’un « moteur franco-espagnol » dans le domaine du tourisme européen.

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Un guichet unique et numérique pour les entreprises  (17 juin)

BettrAvec Ivan Communod et Stephane Zibi, fondateurs de Bettr, une plateforme d’aide à la création et à la gestion d’entreprise.

Leur objectif est de proposer un « véritable guichet unique » numérique pour toutes les démarches et de permettre ainsi de créer une entreprise en quelques clics.

Au Sénat – En Bref du 26 au 29 avril 2016

Entretien avec Gérard Larcher, président du Sénat (26 avril)

G_LarcherJ’ai été très honoré que Gérard Larcher, président du Sénat, ait proposé de me rencontrer sur le sujet de la protection des Français de l’étranger, à la lumière de récentes affaires comme celle de Christophe Naudin, détenu en République dominicaine ou de Renaud Meyssonnier, emprisonné au Népal.

J’ai préconisé que la protection consulaire fasse l’objet d’un encadrement à travers une véritable procédure. Rappelons que les premières heures sont cruciales en cas d’arrestation, d’accidents ou de disparitions inquiétantes.

PJL Numérique : mon amendement adopté (26 avril)

C_FrassaDans le cadre du projet de loi pour une République numérique, j’ai posé un amendement visant à ne pas mettre à la libre disposition de l’internaute et gratuitement certains documents de l’Afnor, issus du processus de normalisation de cette association.

En effet, la mise en ligne de ces données provoquerait la mise à l’index de l’Afnor par la communauté internationale, voire son exclusion des instances internationales de normalisation (ISO, CEN…), où elle siège au nom de la France pour défendre notre compétitivité.

Cet amendement a été heureusement adopté et ce contre l’avis du gouvernement (Lire mon discours). Je remercie le rapporteur Christophe André Frassa (à l’image), ainsi que mes cosignataires : Mmes BILLON, LAMURE et LOPEZ et MM. BONNECARRÈRE, de RAINCOURT, B. FOURNIER, GABOUTY, GRAND, L. HERVÉ, LAMÉNIE, LASSERRE, MARSEILLE et POZZO di BORGO

Auditions CAS / Loi Travail : JD Combrexelle, conseiller d’Etat (26 avril)

jd_CombrexelleAudition de Jean-Denis Combrexelle, président de la section sociale du Conseil d’État et ancien directeur général du travail.

En avril 2015, le Premier ministre lui avait confié une mission afin de rendre le dialogue social « plus effectif et plus simple ». Ses conclusions ont été rendues en septembre et devaient constituer une source d’inspiration pour la réforme à venir du droit du travail.

J’ai demandé à M. Combrexelle s’il était favorable à l’idée de laisser une entreprise libre d’adhérer ou non à un accord de branche. Réponse négative. La liberté attendra.

Auditions CAS / Loi Travail : représentants de l’UIMM (26 avril)

UIMM_Senat1Audition des représentants du syndicat UIMM, Union des industries et des métiers de la métallurgie. (g. à d.) Alain Noqué , directeur des relations extérieures ; Alexandre Saubot, président ; Hubert Mongon, délégué général ; Damien Delevallée, directeur droit du travail.

La difficulté est de faire comprendre que nos concurrents industriels sont l’Allemagne, les Etats-Unis ou la Chine. Tout ce qui ira dans le sens de soustraire des contraintes aux entreprises sera bienvenu et soutenu.

L’UIMM s’est déclarée favorable à ma demande de rendre facultatif l’adhésion à une branche pour les entreprises.

Auditions CAS / Loi Travail : OCDE (27 avril)

OCDE(à gauche de l’image) Stéphane Carcillo, analyste des politiques sociales à l’OCDE, l’Organisation de coopération et de développement économiques

C’est un constat : nous sommes restés en retrait par rapport à tous les autres pays en matière de réforme du droit du travail.

En France, l’essentiel de la norme est fixée par la loi, tout à l’inverse de pays comme le Danemark ou la Suède, où la décentralisation est la plus large avec un code du travail très restreint.

Rappelons que la France affiche le taux de syndicalisation le plus faible de l’OCDE, après les Etats-Unis. Cependant, on ne connaît pas d’autre pays où un syndicaliste non élu puisse signer un accord d’entreprise !

Royaume-Uni : rencontre avec l’ambassadeur Julian King (27 avril)

PDJ ambassadeurLe groupe d’amitié France-Royaume-Uni du Sénat, présidé par mon collègue Eric Bocquet, a convié le nouvel ambassadeur britannique en France, Sir Julian King. Celui-ci m’avait fait l’honneur de m’accueillir le 18 mars dernier, à l’ambassade.

A  moins de deux mois du referendum, l’ambassadeur a mis en avant les efforts déployés par le gouvernement britannique en faveur du maintien du Royaume-Uni dans l’Union européenne.

Royaume-Uni : l’étude comparative de Nathalie Droal (27 avril)

N_Droal_O_CadicNathalie Droal, chargée d’études économiques à l’Irdeme (Institut de Recherche pour la Démographie des Entreprises) est venue me présenter son manuscrit intitulé : « Le Royaume-Uni, un modèle pour la France ? »

Son travail est absolument remarquable. L’ouvrage qui paraitra à la rentrée a pour but d’expliquer le succès britannique et de contrer ses détracteurs en France qui ne propagent que « fausses informations ou fausses explications », dit-elle.

Je la félicite pour son courage et son initiative qui viendra étoffer les débats électoraux sur la meilleure manière de relancer notre économie.

Chili : rencontre avec notre ambassadrice (27 avril)

Caroline_Dumas-O_Cadic(g. à d.) Michel Canevet, sénateur du Finistère ; Olivier Cadic ; Caroline Dumas, ambassadrice de France au Chili

Une semaine seulement après mon retour de Santiago, j’ai fait un compte-rendu de mon déplacement à notre ambassadrice Caroline Dumas que je n’avais pas pu rencontrer sur place, étant retenue à Paris.

Elle a parfaitement complété mes informations et répondu à mes interrogations sur la communauté française du Chili.

Mon collègue Michel Canevet a eu, pour sa part, le loisir d’évoquer le partenariat entre le Finistère, son département, et l’île de Chiloé (Chili) distante de 10.000 km ! Le monde est un village…

Brésil : soutenez l’association Sorriso No Morro ! (27 mars)

Cathy_Olivier1J’ai été enchanté de recevoir Cathy Garcia au Sénat, cette Française qui a passé 20 ans au Brésil. Il y a deux ans, Cathy a ouvert à Rio un centre éducatif, nommé Babylonia.

Babylonia accueille quotidiennement 67 enfants de favelas de 3 à 11 ans. Des enfants souvent en difficulté familiale, dont personne ne peut s’occuper. Outre les activités ludiques, ces enfants bénéficient de repas et d’un soutien scolaire.

J’ai visité ce centre, le 8 avril dernier, lors de mon déplacement au Brésil et je me suis rendu compte du bonheur de ces enfants (lire le rapport).

Ne disposant d’aucune aide du gouvernement brésilien, Cathy a un besoin urgent de financement pour son association Sorriso No Morro. Toute donation est déductible fiscalement, à travers une association française. Email de Cathy Garcia : mamcat55@gmail.com

Royaume-Uni : inauguration des nouveaux locaux de l’EIFA (29 avril)

Eifa 3(à l’image) J’ai eu l’honneur de couper le ruban aux côtés de la conseillère Karen Scarborough (Deputy Cabinet Member for Children and Young people) et Harvey Soning, président de James Andrew International

L’Ecole Internationale Franco-Anglaise, fondée et dirigée par Sabine Dehon et Isabelle Faulkner, peut se flatter d’être le premier établissement secondaire de Londres à offrir un programme bilingue français-anglais à 50/50 (et le diplôme correspondant).

Le nouveau bâtiment accueille dès à présent les élèves du collège de l’EIFA. Les élèves du lycée (pour l’instant une seule classe de seconde) rejoindront les nouveaux locaux en septembre.

Au Sénat – En Bref du 28 mars au 01 avril 2016

CAS : Prélèvement et greffe d’organes (30 mars)

Avec la commission des Affaires sociales, nous avons auditionné deux directeurs de l’Agence de la biomédecine : Anne Courrèges, directrice générale et Olivier Bastien, professeur et directeur de la direction Prélèvement greffe organes-tissus.

Quelques semaines après le débat sur la fin de vie, nous voulions faire le point sur les procédures applicables aux donneurs décédés après l’arrêt des thérapeutiques actives et les enjeux éthiques qu’ils soulèvent.

La France est un pays pionnier en matière de transplantation, a rappelé Anne Courrèges en se félicitant d’une excellente année 2015 : le prélèvement et la greffe ont progressé de 7 %, soit 400 greffes supplémentaires. L’objectif de 5.700 greffes par an fin 2016 a été atteint avec un an d’avance, précise-t-elle.

Bulgarie : réunion du groupe d’amitié (30 mars)

BulgarieLe groupe d’amitié France-Bulgarie du Sénat présidé par Loïc Hervé s’est réuni autour de l’ambassadeur de Bulgarie, Anguel Tcholakov. Celui-ci a pris ses fonctions à Paris en septembre 2013.

Comme je l’avais observé sur place il y a deux mois, le marché bulgare recèle de nombreuses opportunités et la France bénéficie d’un fort capital sympathie (lire : Déplacement en Bulgarie / Sofia – 17 et 18 janvier 2016). La Bulgarie se caractérise par un coût de la main d’œuvre parmi les moins élevés en Europe et par une faible fiscalité sur les entreprises (flat tax de 10 %).

L’ambassadeur Tcholakov nous a appelés à intensifier notre coopération dans les domaines politique, économique, éducatif et culturel.

Népal : entretien avec l’ambassadrice (30 mars)

nepal(à l’image) Conférence téléphonique : avec mon collègue Olivier Cigolotti et Jean-Noel Manet représentant du collectif de soutien à Renaud Meyssonnier, nous échangeons avec Ambika Devi Luintel, ambassadrice du Népal en France.

Nous avons fait le point sur le dossier de Renaud, emprisonné au Népal pour usage de fausse monnaie, ayant été abusé par un changeur. Le 21 mars, son jugement en appel n’a pas permis sa libération. Avec ses parents et ses proches, nous sommes dans l’espérance d’une grâce qui pourrait être obtenue lors de chaque grande fête népalaise.

Lire mon communiqué de presse : Le sénateur Cadic regrette que la justice népalaise n’ait pas vu en Renaud un «voyageur négligeant» plutôt qu’un «trafiquant de fausse monnaie» – 21 mars 2016

1ère Journée des entreprises au Sénat (31 mars)

journee(A l’image) : Elisabeth Lamure, présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) conduit les débats d’une journée qui fut une réussite complète.

Avec la DSAE, nous avons déjà effectué une douzaine de déplacements, en France et à Londres, pour rencontrer les entrepreneurs dans leurs entreprises. A leur tour, ils sont venus nous voir travailler au Sénat, dans le cadre d’une journée que nous avons organisée à leur intention.

Tous réclament un allègement des contraintes administratives et fiscales pour favoriser leur développement. Pourquoi ne respecte-t-on pas notre bonne foi, se demande Hélène Rouquette (IDD Biotech) à propos d’un contrôle fiscal sur un crédit impôt-recherche ? Pourquoi ne pas abandonner les seuils, laisse entendre Nicolas Aube (Céleste) qui justifie sa décision de limiter ses effectifs à 49. Pourquoi toujours passer par l’administration, s’interroge Hervé Lamorlette (EBM Thermique) soumis à l’autorisation des investissements des sociétés étrangères en France.

Lire la news : « Première édition de la Journée des entreprises au Sénat »

Première édition de la Journée des entreprises au Sénat

Le 31 mars 2016, la délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) a organisé au Sénat la première édition de la Journée des entreprises.

JESDepuis janvier 2015, notre délégation est allée à la rencontre des entrepreneurs dans une dizaine de départements, ainsi qu’à Londres. Nous les avons rencontrés sur leurs lieux de production, il est légitime qu’ils viennent en retour observer comment nous « fabriquons » la loi. Les entrepreneurs ne soupçonnent pas la complexité du processus législatif, à tous égards.

Pour leur offrir un environnement plus favorable à leur développement, le travail législatif gagnerait à être plus participatif. Nous avons besoin les uns des autres (voir ma vidéo, ci-dessous).

Séance d’ouverture

JES_LamureDevant près de 200 entrepreneurs, Élisabeth Lamure, sénateur du Rhône et présidente de la Délégation aux entreprises du Sénat a ouvert la journée en présentant nos initiatives en réponse à nos observations sur le terrain.

A la lumière des témoignages d’entrepreneurs présents, notre présidente a proposé, au nom de la DSAE, que les faibles montants ne soient plus soumis à l’autorisation des investissements des sociétés étrangères en France. En termes de simplification, Élisabeth Lamure préconise aussi que l’on ne transpose plus les règles européennes sans appliquer le principe du « one in, one out » (chaque nouvelle règle impose la suppression d’une règle existante). Du bon sens !

Table ronde sur la simplification pour les entreprises

JES_Simpli(g. à d.) avec mes collègue Serge Dassault et Élisabeth Lamure et l’ancien sénateur Jean-Vincent Placé, secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification auprès du Premier ministre.

Jean-Vincent Placé a ouvert la table ronde sur la question de la simplification, dont les entreprises attendent toujours les effets concrets.

Le ministre a plaidé la bonne volonté du gouvernement et présenté quelques mesures en la matière, avant que plusieurs entrepreneurs ne réagissent sur le sujet.

Rencontre avec les entrepreneurs français installés à Londres

JES_Vaissie(à l’image) avec Arnaud Vaissié dirigeant de International SOS et président de CCIFI (Chambres de Commerce et d’Industrie Françaises à l’International).

Entre 12h45 – 14h45, un temps d’échanges fut réservé pour apprécier l’environnement propice au développement des entreprises outre-Manche, où j’ai eu le plaisir de guider notre délégation, il y a exactement un an.

Parmi les Français de Londres, j’ai revu avec plaisir Arnaud Vaissié, tout comme David blanc, entrepreneur et président de l’UFE Corporate GB, Patricia Connell, fondatrice du magazine en ligne FranceInLondon.com, Fabrice Beillevaire, directeur de la fromagerie Beillevaire et l’un des créateurs du Centre des jeunes dirigeants de Londres, Fabien Bénédicte Suant, partner du cabinet juridique Chaplin, Bénédicte & Co.

JES_BlancArnaud Vaissié a jugé que le Royaume-Uni a vaincu le chômage en ayant mis l’entreprise au centre de son développement. En France, dit-il, il faut encore convaincre l’administration, les politiques et aussi le pays que la création de richesses et l’emploi se font autour de l’entreprise. Dans un monde extrêmement concurrentiel, l’environnement des entreprises doit être une aide et non pas un frein. Il préconise à nos entrepreneurs de se doter au plus vite d’une stratégie à l’international.

(à l’image à la tribune) David Blanc, expatrié depuis 22 ans en Angleterre, a évoqué cette génération Eurostar qui représente déjà 400.000 Français. Il nous a parlé de la feuille de paie simplifiée et de la flexibilité au travail, « tout l’inverse de ce que demande la rue en France ».

Remise de prix

JES_PrixLa journée s’est terminée par une remise des prix à 17 entreprises par Gérard Larcher, président du Sénat, en présence d’Olivier Peyrat, DG du groupe AFNOR.

J’ai eu le plaisir de remettre une distinction à l’une de ces sociétés. Toutes sont entrées dans une démarche de management d’excellence, selon le modèle EFQM – European Foundation for Quality Management- distribué en France par l’AFNOR.

Discours de clôture

JES_ClotureEn écho aux chefs d’entreprise impatients de voir le carcan normatif se desserrer et réclamant qu’on leur fasse confiance, Gérard Larcher a déclaré : « la confiance n’est pas un slogan ! Elle ne se décrète pas mais elle se construit. Et je suis convaincu qu’elle doit être la matrice de notre action publique en faveur des entreprises, car elle est la clé de la croissance. »

Merci à Gérard Larcher d’avoir fait du Sénat la Maison des entreprises. Lire son discours : http://goo.gl/hzlnXN

Les enjeux de la journée des Entreprises – Olivier Cadic (Vidéo – 3:07)

Au Sénat – En Bref du 21 au 25 mars 2016

Madagascar : rencontre avec Jean-Hervé Fraslin (21 mars)

JH_Fraslin2Réunion de travail au Sénat avec Jean-Hervé Fraslin, élu AFE et conseiller consulaire pour Madagascar. En sa qualité de représentant de l’AFE au conseil d’administration de l’AEFE, nous avons évoqué le coût de l’enseignement français à l’étranger. Un enfant français scolarisé hors de France coûte beaucoup moins cher à l’Etat, contrairement aux propos du ministre Matthias Fekl, le 17 mars, à l’AFE.

Comme l’a justement indiqué Jean-Hervé, si la scolarité coûte plus cher, ce n’est pas à l’Etat mais aux parents.

Suisse : rencontre avec Jean-François Liess (21 mars)

JF_LiessDélégué consulaire et Délégué UDI pour la Suisse, Jean-François Liess m’a permis d’évoquer les difficultés qui pèsent sur l’emploi transfrontalier, puisque les législations se chevauchent parfois.

Jean-François m’a donné son avis de praticien du droit du travail, puisqu’il est directeur des ressources humaines et juge des Prud’hommes à Genève. Entendre ses idées libérales à l’aune de la prospérité suisse est toujours rafraichissant.

 

Public Sénat rencontre les sénateurs (22 mars)

PublisSenatCASLors d’une réunion de groupe UDI-UC, nous avons accueilli l’équipe de Public Sénat emmenée par Emmanuel Kessler, Pdg en fonctions depuis le 1er juin 2015.

La chaine née en 2000 joue un rôle essentiel en relayant le travail du Sénat, à travers toute une gamme d’émissions dynamiques. Public Sénat se montre attaché à la promotion des territoires et apprécie de suivre l’action des élus dans leurs circonscriptions, jusqu’aux Pays-Bas et à Londres s’il le faut, comme ce fut mon cas !

Scrutin public : projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (22 mars)

VoteProtectionLe sénat a adopté le texte issu de ses débats sur le projet de loi de révision constitutionnelle, par 176 voix pour et 161 contre.

A retenir ces deux points clés : Le Sénat refuse de créer des apatrides en limitant la déchéance de nationalité aux seuls binationaux, par l’adoption de l’amendement présenté par Philippe Bas au nom de la commission des Lois. Ensuite, le Sénat veut que le Parlement puisse à tout moment mettre fin à l’état d’urgence par l’adoption d’une proposition de loi.

DSAE : réunion autour de Gérard Larcher (23 mars)

DSAENous étions autour du président du Sénat, quelques jours avant la 1ère édition de la Journée des Entreprises, organisée par la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE), présidée par Elisabeth Lamure.

Ce fut l’occasion de faire un premier bilan de l’action de la DSAE, initiée par Gérard Larcher, en décembre 2014, afin que le Sénat travaille sur des préconisations pertinentes en faveur des entreprises.

CAS : Prévention des conflits d’intérêts (23 mars)

Cour1Nous avons accueilli, dans le cadre de la commission des Affaires sociales, Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes et de l’enquête sur la prévention des conflits d’intérêts en matière d’expertise sanitaire.

On apprend qu’à l’ONIAM, Office national d’indemnisation des accidents médicaux, 8 administrateurs sur 34 n’ont toujours pas produit leur déclaration d’intérêts. Et pourtant, ils siègent. Cinq ans après le dispositif de transparence de la loi Bertrand, on se hâte lentement…

Israël : accueil d’une délégation de députés (23 mars)

IsraelLe groupe interparlementaire d’amitié France-Israël au Sénat, présidé par Philippe Dallier avait invité notre commission des Affaires sociales à rencontrer une délégation de députés israéliens, conduite par Elie Elalouf, président de la commission des Affaires sociales de la Knesset et président du groupe d’amitié France-Israël.

Nos échanges de vues ont évidemment porté sur nos politiques sociales.

Rencontre avec Christine Dugoin, CAPE (23 mars)  

C_DugoinAnalyste en géopolitique, Christine Dugoin travaille pour le Centre d’analyse de la politique étrangère (CAPE) en faveur de la promotion de l’Union européenne comme une « force qui compte dans les relations internationales ».

Le CAPE est un groupe de réflexion clairement pro-européen. Christine Dugoin s’est spécialisée sur la Russie, la CEI et les Balkans où elle se rend régulièrement sur le terrain.

Bretagne : Inauguration des locaux de Pros Consulte (24 mars)

Larmor01(à l’image) Entre Jean-Pierre Camard et France Hetier, fondateurs de Pros-Consulte, plateforme de consultation de psychologues (diplômés), accessible 24h sur 24 par les salariés des entreprises adhérentes. Déjà 70 entreprises, de la PME au grand groupe, permettent à leurs salariés d’exprimer leurs souffrances au travail en toute confidentialité.

J’ai inauguré les locaux de Pros-Consulte à Larmor Plage en compagnie de mon collègue Michel Canevet, sénateur du Finistère.

Mon ami Edouard Braine, ancien diplomate et ancien consul général à Londres, s’est déclaré heureux d’avoir « contribué au succès d’une entreprise créatrice d’emplois et répondant à un réel besoin social. »

24ème session plénière de l’AFE – 14 au 18 mars 2016 – Paris

Canada : Rencontre avec Marc Cormier (14 mars)

CormierSa circonscription consulaire, Ontario et Manitoba, fait 2,7 fois la superficie de la France… J’ai revu Marc Cormier, conseiller consulaire de Toronto, qui se montre toujours sourcilleux des intérêts de ses compatriotes.

Marc était également à Paris pour l’Assemblée générale de l’Union des Français de l’étranger, au titre de président de l’UFE-Toronto.

Dîner-débat sur Réserve citoyenne à l’international (14 mars)

JGMA l’occasion de la semaine de l’AFE réunissant les élus du monde entier, ma collègue Joëlle Garriaud-Maylam a invité les élus consulaires lors d’une soirée sur le thème de la « Défense et Réserve citoyenne à l’international » aux Invalides, dans les salons du gouverneur militaire de Paris, le général Bruno Le Ray.

Ce dîner-débat, co-présidé par le général Jean-Paul Palomeros, était le premier événement de l’Association internationale des Réservistes citoyens qu’ils viennent de créer.

AFE : audition sur l’avenir de l’enseignement français (15 mars)

AuditionAFEJ’ai été auditionné par la commission des Finances, du Budget et de la Fiscalité de l’AFE, présidée par Laure Pallez, pour livrer ma vision de l’avenir de l’enseignement français.

J’ai soutenu qu’il existait à la fois des solutions éprouvées (plan Ecole) et innovantes (chèque Education pour tous) pour permettre à 100% des enfants français vivant à l’étranger de suivre un enseignement dans « leur » langue (au lieu de 25% aujourd’hui).

AFE : les élus de la droite et du centre reçus au Sénat (15 mars)

FE1Réunis en session à Paris, les élus de l’AFE ont été invités au Sénat autour de son président Gérard Larcher, de François Zocchetto, pdt du groupe UDI-UC et de Bruno Retailleau, pdt du groupe LR.

Cette soirée a été organisée par le sénateur Louis Duvernois avec le concours de ses collègues UDI & LR des Français de l’étranger : Jean-Pierre Cantegrit ; Jacky Deromedi ; Robert Denis Del Picchia ; Christophe-André Frassa ; Joëlle Garriaud-Maylam ; Christiane Kammermann.

Déjeuner « Amérique latine » (16 mars)

AmLatineEn marge de la 24ème session de l’AFE, j’ai eu l’occasion de faire un point sur les attentes de la communauté française d’Amérique latine :

(g.à d.) Charles-Henry Chenut (Brésil), vice pdt du comité national des CCEF ; Geneviève Suberville, conseillère consulaire au Mexique et élue AFE, aux côtés de laquelle j’avais inauguré la place Barcelonnette à Valle de Bravo au Mexique, en février dernier ; Denis Viala, conseiller consulaire au Brésil et élu AFE.

Dîner de la sénatrice Kammermann dédié aux chrétiens d’Orient (16 mars)

KamLa situation des chrétiens d’Orient est dramatique. Ma collègue Christiane Kammermann (à l’image) a profité de la session de l’AFE pour débattre de ce sujet avec les élus et parlementaires lors d’un dîner au Sénat, en présence de Gérard Pélisson, pdt de l’UFE.

Parmi les intervenants, Roland Raad, conseiller consulaire Arabie Saoudite a déploré la complaisance des états occidentaux, dont la « diplomatie économique noie parfois la diplomatie éthique »…

AFE : échanges avec le ministre Fekl (17 mars)

AFE1Lors de la 24ème session plénière de l’AFE, Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger, a répondu aux préoccupations des élus dans les domaines qui relèvent de la vie quotidienne de nos compatriotes établis à l’étranger.

La première question émanait de Michèle Goupil, élue d’Argentine, qui s’inquiétait de la fermeture prochaine du consulat du Paraguay.

Je me réjouis que l’AFE ait adopté une formule qui privilégie l’échange spontané, plutôt que d’assister à un discours du ministre suivi d’une prise de position de chaque président de groupe.

Royaume-Uni : rencontre avec Patricia Connell (17 mars)

AFE_Connell Patricia Connell, déléguée consulaire Londres et directrice du magazine en ligne FranceInLondon.com, destiné aux Français établis au Royaume-Uni, était à Paris pour découvrir les travaux de l’AFE.

Venus suivre les débats avec le ministre Matthias Fekl, nous avons prolongé l’entretien au Sénat pour évoquer l’actualité des Français outre-Manche.

Israël : Rencontre avec élus AFE (17 mars)

AFE_IsraelPascale Mimouni et Gérard Benichou, sont les élus UDI à l’AFE pour Israël et les Territoires palestiniens. J’ai évoqué avec eux la perspective d’un prochain déplacement en Israël, en compagnie du député de la circonscription Meyer Habib qui réalise un travail remarquable.

 

AFE : réforme de la représentation des Français de l’étranger (17 mars)

BaignoireLa semaine de l’AFE m’a permis de réunir trois catégories d’élus pour débattre du futur de la représentation des Français de l’étranger.

Francis Huss, Jean-Louis Mainguy, Bruno Théret, élus AFE ; Benoit Mayrand et Roland Raad, conseillers consulaires et Patricia Connell, déléguée consulaire.

La réforme Conway a généré trois statuts d’élus à l’étranger, au lieu d’un seul précédemment. Chacun s’accorde à penser qu’il faudra réformer le mode d’élection à l’AFE pour y assurer la pleine participation de tous les élus consulaires.

AFE : le ministre du Budget Eckert pose un lapin ! (18 mars)

AFE_FinJ’ai assisté à la fin des travaux de la 24ème session plénière de l’AFE, mais pas à l’intervention de Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du Budget, qui était aux abonnés absents !

Plus facile, semble-t-il, de créer une CSG-CRDS sur les revenus immobiliers des non-résidents que de se confronter à leurs représentants.

Au Sénat – En Bref du 14 au 20 mars 2016

Sénat : projet de loi constitutionnelle Protection de la Nation (16 mars)

Hemicycle« On ne devrait pas réviser la Constitution sous le coup de l’émotion », a dit mon collègue Jean-Marc Gabouty. Nous avons débattu sur les deux articles « état d’urgence » et « déchéance de nationalité » en question.

Gros point de divergence avec l’Assemblée nationale : « Notre responsabilité est de ne pas créer d’apatrides, ce serait une aberration au regard de notre tradition républicaine », a résumé François Zocchetto, pdt du groupe UDI-UC.

Royaume-Uni : rencontre avec Sir Julian King (18 mars)

RU_KingJ’ai fait la connaissance de Sir Julian King qui a succédé à Sir Peter Ricketts au poste d’ambassadeur de Grande-Bretagne en France, le 1er février dernier.

L’ambassadeur relaye l’action de David Cameron en faveur du maintien du Royaume-Uni au sein de l’UE. Je l’ai assuré que l’immense majorité des Français du Royaume-Uni soutenait cette démarche.

VIDEO – Débat sur Public Sénat (18 mars)

PublicSInvité de l’émission « Senat 360 » sur la chaine Public Sénat pour débattre du projet de loi de révision constitutionnelle avec le sénateur Jean-Yves Leconte et le juriste Guillaume Drago.

J’ai dit que la déchéance de nationalité n’était pas un moyen de combattre le terrorisme et mon exaspération devant toute cette énergie dissipée. J’ai aussi marqué ma satisfaction de voir le Sénat rassemblé autour d’une même position : notre République doit assumer ses criminels et ne pas créer d’apatride. LIEN VIDEO