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INFOLETTRE n°131 – Édito : Faute grave // Hommage à Robert Feldmann, conseiller consulaire Tel Aviv // Assurance : rapatriement d’un Français vers Bruxelles // Post-Brexit : audition d’Amélie de Montchalin // Enfants franco-japonais privés de leur parent français // CETA : audition d’Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada // Coronavirus : ma question écrite sur la participation de Taïwan aux travaux de l’OMS // Relations économiques France-Grèce : diner du gouvernement grec au Sénat et forum à Paris // En circonscription en ALGERIE : Alger (9-11 fév. 2020) / SUISSE : Genève (3 fév. 2020) // Débat à la RadioTélévisionSuisse.

Lire : l’INFOLETTRE n°131 – 04 mars 2020Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’InfoLettre n°131

Faute grave

Tout commence lorsqu’un jeune cadre d’entreprise m’adresse ses vœux, tout en me proposant d’abonder une cagnotte internet pour aider au rapatriement de son ami dans le coma à Miami…

Chacun sait qu’une destinée peut basculer en une fraction de seconde. Le 7 décembre, un compatriote, Jean-Emmanuel, entrepreneur à Bruxelles, était fauché par un taxi sur un passage piéton, en pleine nuit à Miami.

Hémorragie cérébrale et fractures multiples, le diagnostic du médecin est critique. Le diagnostic de son assureur est tout aussi sombre : refus de prise en charge des frais d’hospitalisation et du coût de rapatriement.

L’assureur oppose à Jean-Emmanuel, bien que dans le coma, une constatation du rapport de police : il a traversé alors que le feu piéton était au rouge, constitutif d’une faute grave en Floride, comme en Belgique.

La notion de faute grave en la circonstance interpelle. Surtout lorsqu’on la compare au nombre d’accidents de Français, roulant sans casque, en scooter en Asie. L’appréciation de la gravité mériterait une définition précise et contractuelle, au lieu d’être laissée au libre arbitre d’un assureur après un accident.Visuel HL125

Après avoir pris contact avec Anne, compagne de Jean-Emmanuel, puis avec la directrice des Français de l’étranger, et enfin avec l’assureur, ce dernier finira par m’écrire qu’il acceptait de rembourser les frais conformément à la police souscrite.

Celui-ci notifie également la bonne nouvelle à Anne, quelques heures plus tard, mais en ajoutant une petite phrase assassine : « nous nous réservons le droit de procéder au recouvrement des sommes déboursées ». « Je n’accepte pas cette épée de Damoclès au-dessus de nos têtes », lui renvoie-t-elle.

Voilà qui devrait inciter chacun à jeter un œil sur son contrat d’assurance pour y repérer des clauses approximatives ou toutes relatives, comme « faute grave », et ainsi se faire préciser ce qui est exactement couvert ou pas. C’était d’ailleurs le thème de conférence choisi par Rosiane Houngbo-Monteverde, conseillère consulaire Qatar et Bahreïn, auprès de la communauté française, ce week-end à Doha. Découvrir l’InfoLettre n°131

En circonscription en Suisse – Genève (3 fév. 2020)

Retour en Suisse après ma visite en octobre dernier motivée par la tenue de l’Assemblée générale de l’UFS, l’Union des Français de Suisse (compte-rendu).

Je remercie Patrick Lachaussée, consul général de France à Genève, pour avoir accueilli une rencontre très instructive de notre communauté d’affaires, organisée par la chambre de Commerce France-Suisse. Notre consul m’a ensuite accompagné pour une visite de l’école primaire française de Genève, l’occasion d’évoquer la mise en œuvre de la réforme du Bac hors de nos frontières.

Entrepreneuriat

Projet Rafale

Romain Duriez, directeur de la chambre de Commerce France-Suisse, sait qu’il peut compter sur mon soutien, d’autant que la France et la Suisse sont des partenaires économiques majeurs. En matière d’exportations françaises, la Suisse pèse autant que la Chine ! La Suisse est aussi le 3ème investisseur direct en France, devant l’Allemagne.

C’est peu dire s’il est important de poursuivre le développement des investissements de part et d’autre de la frontière afin de soutenir la croissance et favoriser la création d’emplois dans tous les secteurs.

J’ai souligné l’importance du projet Rafale, candidat à l’appel d’offres de l’armée de l’Air suisse ! Il pourrait incarner la qualité et l’ampleur de nos échanges économiques sur plusieurs décennies, comme l’a relevé Jean-Michel Meyer, cadre de la société Rafale International.

La mobilisation de notre communauté d’affaires pour accompagner et faciliter ce projet ambitieux constitue ma priorité d’action pour la Suisse. + d’images

Communauté française

Genève Accueil

(entre Laurence Binvel et Agnès Paris)

Ce fut un plaisir d’échanger avec les membres de Genève Accueil, à l’invitation de sa présidente Laurence Binvel, dans l’appartement d’Agnès et Pierre Paris.

Nos conversations se sont polarisées sur le Brexit : évolution des négociations, ressenti des Français du Royaume-Uni, projections… Au gré des questions, j’ai trouvé très enrichissant d’entendre les réactions et l’analyse des Français de Suisse sur ce sujet. Merci à Laurence, Agnès et Pierre pour ce moment privilégié. + d’images

Enseignement français

École primaire de Genève

Retour à l’école primaire française de Genève, déjà visitée en octobre 2015, pour une réunion de travail avec l’équipe de Bernard Revol, son président et Sébastien Gibert son directeur, en présence de Patrick Lachaussée, consul général de France à Genève.

Nous avons fait le point sur divers projets en cours et la campagne d’inscription, puis évoqué la reconnaissance de la qualité d’enseignement offerte par cette école à taille humaine, tant par les inspecteurs de l’AEFE, de l’Éducation nationale que du département de l’Instruction publique genevois.

Dans un second temps, nous avons conclu cette séquence par des échanges très constructifs avec Emmanuel Coigny, président du GESBF, l’autorité compétente pour l’inscription au Baccalauréat des élèves scolarisés en Suisse.

Nous sommes revenus sur l’organisation exemplaire des épreuves de contrôle continu du baccalauréat, nouvelle formule, en Suisse : plus de 600 élèves concernés, des enseignants par dizaines mobilisés, 13 lycées suisses impliqués dans une coopération innovante, confiante et constructive avec le rectorat de Grenoble.

Le GESBF prend pleinement son rôle dans la réflexion visant à doubler le nombre d’élèves dans l’enseignement français à l’étranger, objectif affiché par le Président de la République à horizon de 2030. + d’images

Médias

RTS – RadioTélévisionSuisse

Au micro de la RTS, j’ai été invité à m’exprimer dans un débat intitulé « Macron: bon bilan, mauvaise cote? »

Presque à mi-mandat, il faut rappeler que le président Macron a considérablement restauré l’image de la France à l’international. Puis, les conflits sociaux ne doivent pas occulter nos bons résultats, comme la baisse historique du chômage (-3;3% en 2019) ou le premier rang en Europe des investissements directs étrangers.

A propos des réformes, d’un président l’autre, l’administration demeure en place et se montre habile à contourner certaines évolutions. A l’inverse, le Parlement ne compte pas suffisamment, d’autant qu’un exécutif fort est la marque de notre Vème République. J’ai noté que les débats que nous n’avons pas dans l’hémicycle se retrouvaient parfois dans la rue…

Lors de cette émission, j’ai eu le plaisir d’échanger avec Romain de Sainte Marie, député socialiste au Grand Conseil genevois, Karel Gaultier, président du cercle des investisseurs de Genève et écrivain, Alexandre Habay, correspondant à Paris. Lien vers le Podcast (20m)

En circonscription en Suisse – Berne / Genève (18-19 oct. 2019)

Ce déplacement en Suisse a été motivé par la tenue de l’Assemblée générale de l’Union des Français de Suisse (UFS) qui s’est déroulée à Berne, en compagnie de mes collègues sénateurs des Français établis hors de France, de conseillers consulaires pour le pays et de nombreux présidents des associations membres de l’UFS.

En effet, l’UFS, fondée en 1947, regroupe la quasi-totalité des associations françaises de Suisse et joue un rôle indispensable pour créer du lien au sein de première communauté française à l’étranger (près de 200.000 inscrits au registre) et représenter les associations auprès des autorités françaises ou suisses. (crédit photo : Olivier Corticchiato)

Entrepreneuriat

Chambre de commerce

Réunion à la CCI France-Suisse (CCIFS) en présence de (g. à d.) Vincent Faysse, administrateur, Romain Duriez, directeur général et Patrick Lachaussée, consul général de France à Genève.

Membre du board de la French Tech Suisse romande, Vincent Faysse a été également élu administrateur de la CCIFI à Paris, en charge de la coordination de toutes les CCI à l’international. Il est aussi en charge de la relation avec la French Tech.

Première chambre de commerce internationale créée en Suisse, la CCIFS présidée par Alain Barbey a célébré ses 125 ans d’existence cette année.

Elle compte 700 entreprises et un total de 3500 contacts d’affaires. 17 personnes travaillent à la CCIFS pour les membres sur 3 bureaux : Genève (10) ; Bâle (2) ; Zurich (5).

La CCIFS a un projet de déménagement pour doubler la surface de ses bureaux à Genève, afin d’augmenter sa capacité d’accueil et ainsi héberger davantage de sociétés.

Cette chambre offre une gamme étendue de services et prend en charge la représentation fiscale de 140 sociétés françaises auprès de l’administration fédérale des contributions.

Félicitations à toute l’équipe pour le nombre des actions et services proposés. La croissance du nombre de membres nouveaux s’est élevée à 116 en 2018. 2019 devrait également être un bon cru. +d’images

S2o

Rencontre avec Sébastien Offroy, CEO et fondateur de la société S2o il y a douze ans.

Je vous recommande de visiter le site s20-sport.com pour découvrir une agence de voyage pas comme les autres.

La fréquentation des sportifs par Sébastien lui a donné l’idée de créer une agence de voyages qui leur serait dédiée, en proposant des entraînements à l’étranger.

Les sportifs de haut niveau sont des clients exigeants et Sébastien connaît leurs attentes en matière d’infrastructures pour progresser. C’est son expérience qui lui permet de ne rien laisser au hasard. Dans ces cercles spécialisés, la bonne renommée constitue la meilleure communication. +d’images

Enjeux économiques

À l’initiative de Patrick Lachaussée, la visite de la CCIFS a été prolongée par un déjeuner à la résidence du consul général avec plusieurs acteurs du monde économique et éducatif.

Les Suisses, c’est 44 fois les investissements du Qatar en France, plus de 115 000 emplois directs et 1400 implantations. Pour 2018, 72 projets ont été concrétisés.

Mais la convention fiscale franco-suisse reste un irritant entre les deux pays. Elle bloque des investissements directs. Nombreux entrepreneurs suisses préfèrent passer par le Luxembourg pour investir dans notre pays.

Il est nécessaire d’apaiser l’environnement franco-suisse.

Les participants m’ont recommandé que notre pays accompagne le projet d’acquisition du Rafale par l’armée suisse prévu pour fin 2020. 

Pour que ce projet soit soutenu par la population suisse, ils préconisent de mobiliser nos entreprises pour les intéresser aux produits suisses ou en créant de l’emploi localement grâce à de nouvelles implantations. 

Communauté française

AG de l’Union des Français de Suisse (UFS)

Pour la 71ème AG annuelle de l’Union des Français de Suisse (UFS), organisation faîtière des associations et sociétés françaises de Suisse, l’organisation fut remarquable, comme d’habitude, au musée Paul Klee de Berne. Une réunion qui s’est tenue sous la présidence d’honneur du nouvel ambassadeur de France en Suisse, Frédéric Journès, entouré de deux consuls généraux, Patrick Lachaussée de Genève, Alain Sterbik de Zurich, et en présence de François Barry de Longchamps, Pdt UFE Monde.

Mon intervention a porté sur deux points : l’enseignement français et la diplomatie économique. Ainsi, j’ai évoqué la démarche de déconventionnement du lycée français de Zurich vis-à-vis de l’AEFE que je soutiens, puis le terrain idéal que représentait la Suisse pour les entreprises françaises désireuses de se confronter aux marchés internationaux : le pays est situé à l’extérieur de l’UE, pratique 4 langues et constitue une confédération de 26 cantons.

Mes collègues Jacky Deromedi, Christophe-André Frassa et Ronan Le Gleut ont couvert les autres sujets en rapport avec les attentes des Français de Suisse

Félicitations à Linda Chevalier, pour son élection à la Présidence de l’UFS et à toutes les personnes engagées pour l’organisation de ce beau moment d’échanges.

Genève Accueil

A l’invitation de Laurence Binvel, présidente de Genève Accueil, j’ai participé à la soirée d’accueil de nouveaux arrivants à Genève, en présence de Patrick Lachaussée, consul général à Genève.

Ce sont 135 personnes se sont trouvées ou retrouvées dans la bonne humeur !

Afin de faciliter astucieusement les créations de contact pour les nouveaux arrivants, chaque invité arborait un code couleur sur son badge associé à son quartier de résidence.
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Genève Accueil fait partie du réseau FIAFE (Fédération internationale des Accueils français et francophones d’expatriés) qui anime un réseau international rassemblant 10.000 bénévoles et 100.000 membres, dans 90 pays.

Merci à Laurence Binvel et à son équipe pour m’avoir offert ce moment privilégié. +d’images

En circonscription en Suisse – Genève (04 juillet 2019)

Troisième déplacement à Genève depuis le début de mon mandat (lire aussi : CR Zurich – oct. 2018 + CR Genève & Lausanne – oct. 2015).

Je suis reconnaissant à Olivier Mauvisseau, consul général, de m’avoir organisé un programme me permettant de prendre en considération les attentes de nos compatriotes, les enjeux consulaires, tout comme les opportunités économiques de la Suisse, pays de forte culture internationale.

En effet, la Suisse est le seul pays européen qui a un excédent commercial avec la Chine !

Intéressant lorsque l’on sait que la France exporte autant vers la Suisse que vers la Chine…

Politique

ONU

Entretien avec François Rivasseau, ambassadeur, représentant permanent de la France à l’ONU.

J’ai souhaité prendre avantage de l’expérience de notre ambassadeur dans les enceintes multilatérales pour échanger sur plusieurs sujets :

– L’hydro-diplomatie : on compte actuellement 18 millions de migrants climatiques, surtout par pénurie d’eau. Ils seront 160 millions de réfugiés climatiques en 2050.

– Droits de l’homme : la Chine laisse penser que le retard en développement justifierait de placer les droits économiques et sociaux au-dessus des droits humains ! La France doit être en position de conquête pour défendre sa vision des droits de l’Homme.

– 5G : les normes en matière de 5G se discutent à l’ONU Genève. Des forces politiques qui méprisent les libertés publiques et le droit à une vie privée sont à l’œuvre. L’enjeu est de préserver l’intégrité de nos données par la maitrise de la technologie au niveau européen.

Entrepreneuriat

Chambre de commerce

Petit-déjeuner économique en présence Vincent Faysse, président CCI France Suisse, Romain Duriez, directeur CCI France Suisse, Ingrid Pliego-Rosich (Total), Marin Le Corre (Alma Capital) et Jean-François Liess, délégué consulaire.

La CCI France Suisse (CCIFS) vient de fêter son 125ème anniversaire. Elle constitue un atout solide pour soutenir le développement des entreprises françaises, non seulement dans ce pays mais également à l’international.

En effet, le territoire suisse est un terrain idéal à se confronter à l’exportation et ainsi tester ses capacités : il est situé à l’extérieur de l’UE, pratique 4 langues et est organisé en confédération de 26 cantons et 2212 communes.

A Genève, nous parlons la même langue qu’en France, mais ce n’est pas la même langue des affaires… Les centres de décision économiques français se sont beaucoup déplacés vers Zurich récemment. Genève a réagi en fixant son taux d’impôt société à 13,99% !

Par ailleurs, la chambre a ouvert un bureau à Bâle pour se tenir au plus près de certains adhérents

En Suisse, le perfectionnisme est de rigueur. On ne badine pas avec la qualité, la sécurité et les engagements pris. La CCIFS constate qu’il est fréquemment reproché aux entreprises françaises d’être adeptes du 90%, c’est à dire n’allant pas jusqu’au bout du contrat conclu. + d’images

Communauté française

Consulat

Visite des bureaux du consulat général à Genève qui, avec Londres et Bruxelles, fait partie des trois consulats les plus importants du réseau par le nombre d’inscrits.

En 2018, le consulat de Genève a dressé 6500 actes d’État civil. Le rapatriement du service d’État civil à Nantes implique 3 suppressions de postes, justifiées par la modification du périmètre des missions. Toutefois, le déménagement apparaît compliqué du point de vue logistique. Un allongement du délai de transcription depuis Nantes est anticipé.

En janvier 2020, il est prévu de réaménager les locaux en disposant les 10 guichets d’accueil sur un même niveau.

Pour sa part, le service social ne chôme pas. Il gère 250 prisonniers, soit 10% des Français incarcérés à l’étranger ! Ses responsables souhaiteraient que leurs relations avec l’administration pénitentiaire suisse s’améliorent…

Questions consulaires

Réunion sur les questions consulaires autour d’Olivier Mauvisseau, consul général et son équipe d’encadrement, en présence de Joachim Son-Forget, député des Français de l’étranger, Jean-François Liess, délégué consulaire, Linda Chevalier, présidente UFE Genève et Bernard Revol, président de l’Association de l’école primaire française de Genève.

Lors du déjeuner qui a suivi organisé par Jean-François Liess, Nicolas Ziegler, conseiller consulaire nous a rejoints.

La question des certificats de vie est d’actualité puisqu’une circulaire du ministère interdit désormais aux postes consulaires de signer ces documents. La Suisse compte 800 pensionnés qui reçoivent un total de 4 millions d’euros par an. Jusqu’à présent, le consulat signait 400 certificats d’existence chaque année.

Une pratique hétérogène qui dépend des cantons, voire des communes, justifie que le service social réclame quelques mois de recul pour déterminer si cette mesure de retrait est pertinente.

Et puis, les Suisses ne valident pas systématiquement les certificats d’existence français. Ils préfèrent émettre les leurs, ce qui pose des difficultés en retour avec certaines caisses de retraite en France. De plus, ce service souvent est facturé. + d’images

UFE Genève

Linda Chevalier, déléguée consulaire et présidente UFE Genève, a fait une entrée méritée et remarquée au conseil d’administration de l’UFE Monde, lors de la dernière assemblée générale, en mars dernier.

J’ai pris avantage de ce déplacement pour saluer son action déterminée et efficace au service de nos compatriotes établis en Suisse.

Devoir de mémoire

Volontaires suisses

A proximité du consulat général de France, en 1923, la France  a érigé un monument pour rendre hommage aux 2000 volontaires suisses qui ont fait le sacrifice de leur vie pour la France durant la 1ère guerre mondiale.

Celui-ci marque notre reconnaissance envers les 12.000 combattants suisses, engagés volontairement dans la Légion étrangère, afin de nous porter assistance lors du premier conflit mondial.