Réunis en un groupe autonome et présidés par Nadia Chaaya, présidente du conseil consulaire à Djeddah-Sanaa, les 12 Indépendants ont pu présenter un travail concret, au service des conseillères et conseillers des Français de l’étranger et de celles et ceux qu’ils représentent.

Avec persévérance et cohérence, ces conseillers à l’AFE ont porté à l’attention du ministre les sujets relatifs aux plans de sécurité mis en place à l’étranger, comme aux conditions de travail des élus au sein des conseils consulaires.

Olivier Becht l’a rappelé, le temps de l’action politique est un temps long. C’est une réflexion autant qu’un investissement pour l’avenir.

Le groupe des Indépendants a été entendu : lors de la restitution des travaux de l’AFE, le ministre a réservé sa première réponse à la présidente du groupe. Il a assuré à Nadia Chaaya qu’instruction avait été donnée aux postes afin que les îlotiers puissent recevoir la liste des Français de leur zone. Il a également convenu que les élus des Français de l’étranger pouvait avoir communication des noms et coordonnées téléphoniques des îlotiers de leur circonscription.

En réponse à Nicolas Arnulf, conseiller des Français à Rabat et vice-président du groupe des Indépendants, il a promis de revoir le Guide des élus, de sorte à permettre et non enfermer leur mandat.

J’ai remercié les membres de la commission de faire de la cybersécurité un fil rouge de leur action.

Chargé du suivi de la cybersécurité au Sénat, qui relève du programme 129, je les ai informés sur les événements de la veille. Les sites de l’Assemblée nationale et du Sénat avaient subi une cyber-attaque venant d’un groupement russe. Le site des députés est resté inaccessible pendant 4 heures et l’attaque avait été parée au Sénat.

J’ai demandé à la commission de recommander que tous les sites des consulats disposent d’un lien vers cybermalveillance.gouv.fr pour indiquer à nos compatriotes comment réagir et se protéger avec les outils numériques.

J’ai également recommandé que chacun soit équipé d’un VPN lors de connexion sur les réseaux wifi, surtout dans les aéroports. J’ai découvert que seule une minorité des membres de la commission en disposait.

J’ai partagé nombre d’observations recueillies dans le cadre de ma mission. À titre d’exemple, en matière de désinformation, j’ai décrit les procédures de réaction de Taiwan qui me paraissent les plus évoluées.

Trois intervenants sont venus partager leur expérience et évoquer leurs initiatives en faveur du développement de l’enseignement en langue française.

Ils prouvent que l’on peut réaliser un travail exceptionnel, même sans être homologué et membre du réseau AEFE. En ce sens, je souhaite qu’ils contribuent à l’élan souhaité par le Président de la République vers un doublement des places dans l’enseignement français à l’étranger, d’ici 2030.

Les moyens d’action de l’Anefe (Association nationale des écoles françaises à l’étranger) que je préside sont orientés vers cet objectif ambitieux, en relais avec les élus locaux des Français à l’étranger. L’information délivrée était destinée à inviter les élus, qui le souhaitent, à s’engager à nos côtés pour que l’enseignement français et en français se développe en toute liberté.

Je remercie chaleureusement Pascal, Emmanuel et Michel pour leur témoignage, ainsi que tous les conseillers pour leur participation à la réussite de cette soirée.

Pascal Peyrat est le directeur général de l’Ecam, Écoles catholiques au Maroc, qui s’adresse aux classes populaires et moyennes soucieuses d’enseignement en français. Ce réseau non-homologué de 13 écoles scolarise 10.300 élèves qui sont exclusivement marocains et musulmans. Pourquoi l’appellation de catholique ? Leg du protectorat français, toutes ces écoles sont encore possédées par des églises catholiques ou des congrégations religieuses avec l’avantage considérable d’accorder des loyers très bas à l’Ecam. C’est pourquoi les frais de scolarité de ses établissements sont quatre fois moins chers que dans le réseau AEFE ! Ces frais étant sa seule ressource de revenu, le directeur a souligné la nécessaire rigueur de gestion. Le niveau de français des élèves se révèle particulièrement bon, comme cela a pu se vérifier à l’occasion de concours d’éloquence.

Emmanuel Coigny est le proviseur du Collège du Léman (Genève) qui accueille des 2000 élèves de 2 à 18 ans, représentant 130 nationalités ! En Suisse, il existe bien un lycée français à Zurich, mais rien de tel dans le canton de Genève, mis à part une école primaire. Afin de créer un pont vers l’enseignement français et valoriser notre baccalauréat Emmanuel a créé le GESBF (Groupement des écoles suisses préparant au baccalauréat français). Cette structure a signé une convention administrative et pédagogique avec le rectorat de Grenoble. Depuis, le GESBF est l’autorité compétente pour l’inscription au baccalauréat des élèves scolarisés dans 11 écoles en Suisse. Ceux-ci sont désormais assimilés à des candidats “scolaires” et non plus à des candidats “libres”.

Sommaire :

SPÉCIAL – ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER
. Hélène DEGRYSE, présidente de l’AFE
. Olivier BECHT, ministre délégué du Commerce extérieur, de l’Attractivité et des Français de l’étranger :
> Les moyens de la diplomatie
> Un « centre de soutien consulaire »
> Dématérialisation de l’état civil
> Vote par Internet
> France consulaire
> Renouvellement dématérialisé des passeports
> Résidence de repli
> Pass Culture
> Pass Éducation Langue française
> Enseignement français à l’étranger
> Sur la question des indemnités des élus
. Baptiste HEINZ, président du groupe Écologie et Solidarité, conseiller des Français établis en Côte d’Ivoire
. Thierry MASSON, président du groupe Indépendants, Démocrates et Progressistes, conseiller des Français en Belgique
. Laurent RIGAUD, président du groupe Union des Républicains, des Centres et des Indépendants, président du conseil consulaire de Dubaï
. Nadia CHAAYA, présidente du groupe Les Indépendants, présidente du conseil consulaire à Djeddah – Sanaa
. Annie RÉA, présidente du groupe Solidaires et Indépendants, conseillère des Français à Milan
. Retraites FDE
. Ukraine
. Loi 2013 et statut des élus
. Prise de rdv
. Revalorisation des aides sociales
. Sécurité
. STAFE
. Restitution des travaux des commissions devant Olivier BECHT, ministre délégué notamment chargé des Français de l’étranger, en séance plénière de l’AFE :
> Commission des Lois, des Règlements et des Affaires consulaires. Rosiane HOUNGBO-MONTEVERDE, présidente
> Commission des Finances, du Budget et de la Fiscalité. Renaud LE BERRE
> Commission Développement durable et Commerce extérieur. Jean-Luc RUELLE, président
> Commission Enseignement, Affaires culturelles, de la Francophonie et de l’Audiovisuel extérieur. Jean-Hervé FRASLIN, président
> Commission Affaires sociales et du Monde combattant, Emploi et Formation. Florian BOHÊME, président
. Prises de paroles des présidents de groupe
Baptiste HEINZ (GS)
Thierry MASSON (IDP)
Gérard SIGNORET (URCI)
Annie RÉA (IS)
Nicolas ARNULF (Les Indépendants)

LE BLOG D’OLIVIER CADIC
. Retraites. Interview Public Sénat
. Relation franco-britannique. Interview Public Sénat
. Brésil. Michèle RAMIS, directrice des Amériques et des Caraïbes au MEAE
. En circonscription en TURQUIE – Istanbul (23-24 mars 2023)
A l’invitation de Florence OGUTGEN, conseillère des Français de l’étranger, présidente du conseil consulaire. Accueilli par Hervé MAGRO, ambassadeur de France et Olivier GAUVIN, consul général
. En circonscription en ROUMANIE – Bucarest (21-22 mars 2023)
Accompagné par Laurence AUER, ambassadrice de France en Roumanie et Benoît MAYRAND, conseiller des Français de l’étranger pour la Roumanie et la Moldavie

Laurence Haguenauer, directrice des Français de l’étranger, a été auditionnée par notre groupe d’étude “Statut, rôle et place des Français établis hors de France”, ce 15 novembre.

Cette rencontre a permis de bénéficier de l’éclairage de la directrice sur des questions parfois restées en suspens lors des auditions budgétaires menées par notre commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées.

1 – Tout d’abord, concernant l’évolution de la carte consulaire pour laquelle j’ai réclamé une programmation qui nous permette d’appréhender la planification et les priorités du ministère.

La directrice considère qu’elle fait avec les moyens du bord. Même si les besoins existent, il n’y a pas de plan prévoyant une création de nouveaux consulats. En 2022, Rome a été rehaussé en consulat général et un consulat d’influence a été créé à Florence.

J’ai commenté sur la nécessité diplomatique de revenir à une ambassade et un consulat de plein exercice au Paraguay, le besoin de prévoir le retour d’un consulat à Melbourne et de revoir la situation à Édimbourg pour désengorger Londres.

2 – Le service France Consulaire, plateforme téléphonique centralisée ouverte pour 13 pays, qui devait être étendu toute l’UE à fin 2022 et au monde entier, fin 2023.
La secrétaire générale du Quai d’Orsay, Anne-Marie Descôtes, n’avait pas pu me dire à quelle échéance cet objectif serait atteint, ni les raisons du report.

Mme Haguenauer indique que le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères s’est appuyé sur deux prestataires extérieurs : la société Teletech international qui gère le plateau de réponses et la société Orange pour la collecte des appels téléphoniques.

Le service France Consulaire, situé à La Courneuve, est composé de deux équipes distinctes : un pôle de téléconseillers employés par le prestataire et installé sur un plateau de réponses adapté et un pôle de second niveau, composé d’agents du ministère, qui est en charge de l’encadrement du dispositif et de la réponse aux questions les plus complexes ou urgentes.

Le nombre d’agents de ce pôle est passé de quatre à huit entre 2021 et 2022 et doit atteindre le chiffre de quatorze en 2023. Il en faudrait 60 de plus pour étendre le service au monde entier. Ce qui est impossible compte tenu des contraintes budgétaires.

Il lui apparaît donc impossible de prévoir à quelle date l’échéance de fin 2023 est repoussée.

3 – Enfin, je l’ai interrogé sur les indemnités des élus : alors que certains élus me font savoir qu’ils ne perçoivent pas le remboursement des frais engagés pour leur participation aux réunions de l’AFE, d’autres me signalent un versement aléatoire, et parfois très tardif, de leurs indemnités de conseillers des Français de l’étranger. Comment expliquez-vous ces disparités et comment y remédier ?

Réponse : La directrice assure que certains élus n’envoient pas leurs justificatifs ou très tard, et qu’effectivement suite à la dernière session il y a eu des retards de versement, et des excuses ont été présentées aux élus

J’ai poursuivi en évoquant dans le projet de budget un “réajustement des indemnités conseillers à l’AFE, en conformité avec l’arrêté du 26 février 2019 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnes civils de l’État”.

Doit-on comprendre que les indemnités des conseillers à l’AFE ont été réévaluées ? De combien ? Est-ce acté par un texte règlementaire ? Quid des conseillers des Français de l’étranger ?

Réponse : La directrice m’a promis de regarder, car elle ne connaissait pas l’arrêté.

J’ai terminé ainsi : “La commission des Finances de l’AFE a proposé une résolution pour que le budget des sénatoriales soit pris sur l’enveloppe dédiée aux élections, plutôt que sur le budget de l’AFE, ce qui semble logique. L’AFE a voté cette résolution en assemblée plénière. Comptez-vous y donner suite ?”

– Avraham Benhaim (1) sur les travaux de la commission Sécurité en matière de cybersécurité pour l’inviter à engager un travail collectif ;

– Jean-Luc Ruelle (2) sur l’avancée du benchmark Team France Export face aux systèmes étrangers en matière de commerce extérieur qui était l’objectif de sa commission en mars dernier.

– Jean-Hervé Fraslin (3) sur la pertinence de la résolution de sa commission visant à autoriser les établissements EGD de l’AEFE à emprunter.

– Renaud Le Berre (4) sur le budget de l’Action extérieure de l’État pour le remercier d’avoir repris l’idée de la “loi de programmation consulaire” que j’avais suggérée à notre ministre Catherine Colonna, lors de son audition le 19 juillet dernier.
Compte tenu des critiques qu’il avait exprimées j’ai rappelé l’augmentation de plus de 100 ETP (pour la 1ère fois depuis 1994) et souligné la pertinence du concept de brigade de renfort pour éponger les retards pris dans la fourniture de passeports, comme on l’a vu à Londres.

Pour finir, j’ai suggéré que les membres de l’AFE interrogent la directrice des Français de l’étranger sur sa liste de priorités concernant le réseau.

Il fait montre d’une détermination à répondre aux attentes des Français de l’étranger, priorité de la ministre, Catherine Colonna.

Sommaire :

FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER & AFFAIRES ÉTRANGÈRES
. Conseillers des Français de l’étranger, votre avis compte !
. AFE – audition par le groupe d’études sur les Français de l’étranger du Sénat.
. Réponse de l’administration aux questions écrites des membres de l’AFE
. Une résidence d’attache pour les Français de l’étranger ?
. Taxe d’habitation et résidences secondaires
. “Habitation Unique en France”

LE CLUB DES INDÉPENDANTS
. Serge THOMANN, conseiller des Français en Australie, Papouasie Nouvelle-Guinée : « L’Australie va-t-elle aimer son nouveau Roi ? ».
. Ana Fabia FERRAZ MARTINS, conseillère des Français de Sao Paulo et Curitiba : « La participation des femmes à la politique est pratiquement insignifiante »

LE BLOG D’OLIVIER CADIC
. En circonscription à TAÏWAN – Taipei (7-9 sept. 2022)
. Coopération franco-saoudienne en faveur du Liban.
. Boycotter la Coupe du monde ?
. Disparition d’Elizabeth II

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CARNET & NOMINATIONS

Sommaire :

FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER & AFFAIRES ÉTRANGÈRES
. E. BORNE et les Français de l’étranger.
. Enquête sur la relation entre les conseillers des Français de l’étranger et leur poste consulaire
. Assemblée des Français de l’étranger – 37e session plénière
. Étudiants français de l’étranger et sécurité sociale
. Ameli coupe les ponts avec FranceConnect
. Bicentenaire de l’indépendance du Brésil

LE CLUB DES INDÉPENDANTS
. Dana GRUIA-DUFAUT, présidente du conseil consulaire en Roumanie.
. Marie-Christine HARITÇALDE, présidente du conseil consulaire au Chili, membre de l’AFE et membre de la commission nationale pour le STAFE (Soutien pour le tissu associatif français à l’étranger).

LE BLOG D’OLIVIER CADIC
. « Taiwan n’est pas seul ! »
. Taiwan – Aucune provocation
. Les postes diplomatiques enjoints de renforcer leur collaboration avec les élus des Français de l’étranger
. Simplifier la vie des expatriés
. Diplomatie de combat
. Après trois décennies de recul… le MEAE augmente ses effectifs
. Soutien aux Français en difficulté
. Interrogations sur les carrières au sein du Quai d’Orsay
. Certificat de nationalité française – CNF
. Identité numérique de La Poste
. Convention fiscale France-Moldavie
. Convention fiscale France-Danemark
. Défense de la langue française
. PLFR 2022 :
– Empêcher une dangereuse dérive pour financer les EGD de l’AEFE
– Ne pas aggraver la situation des Américains accidentels
– « La redevance audiovisuelle est une taxe que les Français ne regretteront pas ! »

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CARNET & NOMINATIONS

▶️ lien vers la circulaire

Elle date de 2006 et n’est, hélas plus en vigueur.

La circulaire s’articule en trois parties :

Le Sénat a voté, dans la nuit du mercredi 21 juillet, le texte du gouvernement qui a pour objectif de permettre le suivi de l’évolution de l’épidémie et l’édiction de mesures nécessaires et proportionnées pour lutter contre cette épidémie.

Pour les déplacements en provenance de pays étrangers, le texte, réécrit par la commission des lois du Sénat, permet la possibilité d’exiger la présentation d’un certificat sanitaire de voyage seulement si un nouveau variant constituant une menace sanitaire grave est apparu dans le pays de provenance, jusqu’au 31 janvier 2023.

Saluant “l’excellent travail de l’excellent rapporteur de la commission des Lois”, j’ai proposé que l’Assemblée des Français de l’étranger ainsi que les parlementaires des Français de l’étranger puissent être consultés en amont de la décision d’imposer un test PCR avant de venir en France, en symétrie de ce qui est prévu pour les élus d’outre-mer.

J’ai rappelé que les élus des Français de l’étranger peuvent apporter une information utile sur la circulation du virus dans leur pays de résidence ainsi que sur la capacité de test.

Pas possible “pratiquement” m’a répondu Philippe Bas, qui souligne l’impossibilité de prendre une mesure rapidement s’il devient nécessaire de réunir à Paris les membres de l’AFE.

J’ai donc rappelé qu’un un nouveau procédé existe désormais, la visio-conférence”, en soulignant l’impératif républicain d’égalité, “juste au milieu de la Liberté et de la Fraternité”.

Sommaire :

FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER & AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Assemblée des Français de l’étranger (AFE) :
. Ouverture de la session par Hélène DEGRYSE, présidente de l’AFE, conseillère du Bénélux.
. Jean-Baptiste LEMOYNE, ministre délégué, notamment chargé des Français de l’étranger.
– information des élus et de la sécurité des communautés françaises
– simplification administrative
– élections 2022
– Soutien au tissu associatif français à l’étranger
. Thierry MASSON, président du groupe Indépendants, démocrates et progressistes
. Baptiste HEINTZ, président du groupe Écologie et Solidarité
. Laurent RIGAUD, président du groupe Union des Républicains, des Centres et des Indépendants
. Annie RÉA, présidente du groupe Solidaires et Indépendants
Français de l’étranger et Affaires étrangères :
. FORTEZA jette l’éponge
. Vote par correspondance : date limite pour s’inscrire
. Les grosses entreprises françaises présentes en Russie doivent-elles partir ?

LE BLOG D’OLIVIER CADIC
. Les présidents de l’AFE devant le groupe d’études du Sénat
. Relance Export, programme de l’Institut français
. La France dans les Pays du Golfe. La délégation sénatoriale aux EAU du 2 au 5 mars :
Abou Dhabi >
– Safe City Center
– Base navale française
– Louvre Abu Dhabi
– Communauté d’affaires
– Concert rock à l’Alliance française
Dubaï >
– Conseil national fédéral
– Exposition universelle
– Pavillon du GCC
– Pavillon de l’Ukraine
– Chez David
– “French smart génération” de Dubaï

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