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Dialogue social / Débats : mes interventions en vidéo (25 au 27 juillet 2017)

Après mon intervention au nom du groupe lors de la discussion générale (vidéo), les débats en séance ont débuté sur le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social.

Voici mes interventions des 25-26-27 juillet en vidéo (2m environ chacune)

Convention collective
Négociation au sein de l’entreprise – Un jour viendra où les TPE et PME de notre pays auront la liberté d’adhérer ou pas à une convention collective.

Syndicats
Il faut revoir le rôle et le fonctionnement des organisations syndicales et notamment clarifier leur financement. Est-il légitime de prélever une cotisation patronale pour les financer ? Si les syndicats développaient des services, comme dans d’autres pays, ils y gagneraient en adhérents et en représentativité.

Handicap
Dans certains pays, lorsqu’une entreprise n’est pas accessible aux personnes à mobilité réduite, elle ne peuvent plus recruter, car on pourrait facilement prouver la discrimination.

Souplesse
Nos TPE-PME ont besoin d’un droit du travail assoupli, car leurs clients peuvent passer les frontières pour travailler avec d’autres. Madame la ministre, faites-leur confiance.

Indemnités aux Prud’hommes
30% des licenciements pour motif personnel font l’objet d’un recours. Les indemnités oscillent dans un rapport de 1 à 620. Les entreprises ont besoin d’un barème pour lever l’insécurité juridique !

Médecine de travail
On ne peut pas avoir une médecine du travail uniforme pour toutes les entreprises. Le suivi d’un pilote d’avion et d’une secrétaire sont différents.

Diffusion du droit
InitiaDroit, est une association regroupant des avocats bénévoles qui vont dans les écoles sensibiliser les jeunes aux principes du droit et pas seulement du droit du travail.

Instances représentatives
Soutien au ministre, Muriel Pénicaud, qui propose une seule structure (comité social économique) pour fusionner les compétences de trois instances (DP, CE, CSHCT).

Périmètre des conventions collectives
Il faut permettre aux entreprises de s’opposer à l’extension des accords de branche, lorsqu’elles n’adhèrent pas pleinement aux conventions collectives négociées.

Pénibilité
Au lieu déterminer le degré de pénibilité par tâche et par salarié, essayons d’améliorer les conditions de travail, la prévention ou le reclassement. C’est le choix de l’Allemagne et des pays scandinaves.

Encouragements au gouvernement
Le groupe UC vous apporte sa confiance. Ne reculez pas face aux dogmatismes et aux résistances, madame la ministre. Fluidifiez le dialogue social, simplifiez les règles, adaptez le rôle de l’administration et flexibilisez le marché du travail. Faites-le vite, vite, vite… nous le devons aux entreprises et aux chômeurs.

En Bref – 10 au 16 juillet 2017

Colloque sur la simplification et le poids des normes (11 juillet)


Gaspard Koenig
, philosophe et fondateur du think-tank GénérationLibre, m’a proposé le patronage d’un colloque au titre aussi explicite que détonant : « Comment sortir de l’enfer réglementaire ? Dernier colloque avant action ».

Neuf intervenants se sont relayés en exposant diverses solutions pour résoudre le fléau de l’inflation normative. Elisabeth Lamure, présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises, est intervenue à mes côtés pour énoncer les préconisation de notre rapport commun, intitulé « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises ». Lire le compte-rendu

Droits de l’Homme : visite de l’AADH (12 juillet)

Rencontre avec Noanne Tenneson, DG de l’Alliance des Avocats pour les Droits de l’Homme (AADH), ainsi que Marielle Devriese, en charge des partenariats. L’AADH a été fondée en 2009 par l’Ordre des avocats de Paris et François Zimeray, ambassadeur de France au Danemark que j’avais rencontré à Copenhague en 2015, peu de temps après l’attentat auquel il avait échappé.

Forte de 26.200 avocats bénévoles, cette organisation a pour mission d’apporter une expertise juridique au profit des associations, ONG et institutions nationales dédiées aux droits de la personne humaine (droits civils, politiques, culturels, sociaux et environnementaux).

Suisse : fête nationale (12 juillet)

A l’invitation de Bernardino Regazzoni, ambassadeur de Suisse en France, j’ai été heureux de participer à la fête nationale suisse, aux côtés de mon collègue sénateur Cyril Pellevat et Joachim Son-Forget, nouveau député des Français de Suisse et du Liechtenstein (6ème circo.).

Six jours plus tard, la présidente de la Confédération Doris Leuthard s’est entretenue avec Emmanuel Macron et Édouard Philippe à Paris. On se réjouit que ces contacts soient le préambule de réunions pour renforcer les relations étroites qui unissent nos deux pays. La Confédération a ouvert sa première représentation à l’étranger en 1798 à Paris et dans aucun pays, les Suisses ne sont plus nombreux qu’en France (environ 200 000).

Diner-débat sur la relance de l’économie (12 juillet)

Participation au diner-débat du Club de l’Europe en partenariat avec l’association nationale des Directeurs financiers et de Contrôle de gestion (DFCG).

Cette rencontre en petit comité avait pour vocation de réunir des personnalités d’horizons divers, afin de leur offrir la possibilité d’échanger sur ce thème : “Quelles premières mesures pour relancer l’économie?”  En qualité de sénateur et d’entrepreneur, j’ai apporté mon éclairage sur les freins actuels au développement des entreprises et donc de l’emploi en France.

Chili : Enseignement français (13 juillet)

Accompagnée de sa fille Florencia, visite de Paula Navarro, présidente de l’Association des parents d’élèves (APE) de Santiago du Chili. Elle se charge des deux sites du lycée Saint-Exupéry, ce qui correspond à plus de 3000 élèves.

Nous avons fait un point sur le développement de ces sites que j’avais visités à Santiago. Paula m’a présenté leur projet de création d’un centre de formation de professeurs pour les 5 établissements scolaires français au Chili.

Prise d’armes au Sénat (13 juillet)

« Nous promettons de servir avec honneur et fidélité », c’est le serment des jeunes légionnaires du 4ème Régiment étranger lors de la remise officielle de leurs képis blancs.

Le 13 juillet, le président Larcher a accueilli dans les jardins du Luxembourg un détachement de la Légion étrangère pour une superbe prise d’armes. Cette cérémonie qui se déroule depuis 12 ans, avec le soutien de sénateurs, renforce les liens entre la représentation nationale et la Légion étrangère.

La Légion étrangère au Sénat (13 juillet)

Réception donnée dans les salons Beaufrand par le président du Sénat, Gérard Larcher, à l’issue de la prise d’armes de la Légion étrangère.

Sous l’autorité du général de division Jean Maurin, la Légion contribue, jusqu’au mythe, à notre gloire militaire sur tous les théâtres d’opération, ainsi qu’à idéaliser l’intégration républicaine.

Défilé militaire (14 juillet)

Premières cérémonies du 14 juillet pour Emmanuel Macron. On se souviendra que Donald Trump a fait le déplacement pour le centenaire de l’entrée des Etats-Unis dans la Première guerre mondiale. Ce sont les soldats américains qui ont eu l’honneur d’ouvrir la marche, dont cinq Sammies, comme les surnommaient les soldats français en 1917 en référence à l’Oncle Sam.

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Londres : réception à la Résidence (14 juillet)

J’étais aux côtés de ma collègue Joëlle Garriaud-Maylam et Alexandre Holroyd, nouveau député de la 3ème circonscription des Français de l’étranger, lors de la traditionnelle réception à Kensington Gardens, organisée par notre ambassadeur Sylvie Bermann pour accueillir Philip Hammond, Chancelier de l’Echiquier.

Comme à l’habitude, parmi le millier d’invités, on comptait beaucoup de personnalités politiques britanniques. Un événement mondain et gastronomique qui a mobilisé douze chefs tout en étant entièrement financé par quinze sponsors français.

Colloque : « Comment sortir de l’enfer réglementaire ? »

Constatant que les normes sont sans cesse « plus nombreuses, complexes et inopérantes », le think-tank GénérationLibre m’a proposé de patronner une réflexion collective pour « sortir de l’enfer réglementaire », intitulé de la conférence.

(g. à d.) Jacques Chevallier, professeur à l’université Paris II Panthéon-Assas ; Elisabeth Lamure, sénatrice et présidente de la DSAE ; Karine Charbonnier, directrice générale de Beck Industries ; Olivier Cadic ; Gaspard Koenig, président du think tank Génération Libre

C’est avec plaisir que j’ai accueilli son fondateur et philosophe Gaspard Koenig, ainsi que son équipe, le 11 juillet dernier au Sénat.

J’ai eu l’honneur d’ouvrir le feu en rappelant que la France était classée à la 115ème place (sur 138 pays) selon le critère du poids de la réglementation par le Forum économique mondial.

La Délégation sénatoriale aux entreprises s’est toujours mobilisée sur ce sujet, avant de confier en 2016 à Elisabeth Lamure, sa présidente, et moi-même la rédaction d’un rapport d’information : « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises » (voir le rapport ou la synthèse). Dans notre approche, en plus des auditions à Paris, nous avons effectué des déplacements chez nos voisins (Allemagne, Suède et Pays-Bas) pour comprendre la démarche de simplification qu’ils avaient engagée avec succès.

Un travail de parangonnage (puisqu’on ne doit pas dire benchmarking) immédiatement salué par Guillaume Poitrinal. L’ancien co-président du Conseil de simplification a soutenu que « les parlementaires devraient savoir ce qui se passe à l’étranger ». Par exemple, « Qui sait comment on traite la pénibilité en Allemagne ? » a-t-il lancé à la cantonade.

Plus tard dans le colloque, ma collègue Elisabeth Lamure a exposé nos solutions qui reposent sur un véritable processus qualité d’élaboration des lois qui s’incarne, en amont, par une étude d’impact délivrée par un organe indépendant, dressant tous les coûts directs et induits.

(g. à d.) Guillaume Poitrinal, ancien co-président du Conseil de simplification ; Olivier Peyrat, directeur général de l’Association française de normalisation ; Sophie Vermeille, fondatrice et présidente de Droit et Croissance ; Jean-Ludovic Silicani, ancien Commissaire à la réforme de l’État ; Gaspard Koenig, président du think tank Génération Libre

Si, en guise d’allègement du stock réglementaire, nous proposons l’équation « One in, two out », comme c’est désormais le cas en Grande Bretagne, Jean-Ludovic Silicani suggère une solution bien plus radicale. L’ancien commissaire à la Réforme de l’État a exposé une formule qui permettrait de réduire 90% de la quantité des dispositions législatives ! Il s’agit d’extraire du droit existant ses principes fondamentaux. On se souvient que les juristes Badinter et Lyon-Caen s’étaient prêtés brillamment à cet exercice en résumant le code du travail à 61 articles fondamentaux (lire).

Légiférer en fixant des cadres signifie la toute-puissance du juge, chargé d’interpréter chaque situation à la lumière de quelques textes clairs, concis et généraux, comme peut l’être la Déclaration des droits de l’Homme.

Une idée qui hérisse Karine Charbonnier qui reproche déjà au juge français d’attenter aux libertés par son « ingérence » dans la vie des entreprises lorsque, par exemple, il juge sur le fond du bien-fondé d’un licenciement. Sophie Vermeille partage cette même « peur de l’arbitraire » du juge et préfère l’idée de revoir drastiquement la formation des juristes. Il faut les initier à la gestion, l’histoire ou la sociologie, « sinon ils sont incapables de réaliser une étude d’impact ou de raisonner en économiste », soutient-elle.

Comme on le voit, les solutions peuvent découler du simple bon sens, comme « interdire à un ministre de donner son nom à une loi », aiguillonne Olivier Peyrat. En digne représentant de l’Afnor, il a tenu a souligner que la France était loin d’être la seule coupable de l’inflation réglementaire : en 1984, 90% des normes étaient de source nationale ; en 2017, le rapport est de 90% de normes européennes pour 10% de normes françaises.

Et pour cause, « les producteurs de droit se sont multipliés, sans parler des alternances politiques », nous a expliqué le professeur de droit Jacques Chevallier. Le problème est que l’offre grandissante de régulation rejoint une demande, elle aussi croissante, parce que « dans tous domaine il y a une exigence de règles du jeu ».

Alors, quand et comment sortir de l’enfer réglementaire, surabondant et complexe ? Cet enfer pavé « de milliers et de milliers de petits emm… », dit justement Guillaume Poitrinal.

Comme Gaspard Koenig, je me range à l’espoir d’une nouvelle donne du fait de la nouvelle majorité. Le discours d’Emmanuel Macron, quelques jours plus tard au Sénat, lors de la Conférence nationale des Territoires, nous donne toutes les raisons d’y croire (voir l’encadré).

« Comment en finir avec l’inflation des normes ? », selon le président Macron
(Conférence nationale des Territoires – Sénat – 17 juillet 2017)

Le président de la République veut appliquer le principe du « deux pour un », autrement dit « pour toute nouvelle norme pesant sur les collectivités territoriales, deux autres devront être supprimées », a-t-il illustré devant les élus locaux.

Emmanuel Macron souhaite également que le Conseil national d’évaluation intervienne « beaucoup plus en amont de l’analyse des lois et des décrets » pour bien sertir l’impact administratif et tous les coûts induits par de nouvelles obligations des Territoires.

Enfin, le chef de l’Etat nous met en garde contre « la sur-transposition des normes européennes » et nous propose d’examiner « l’efficacité de nos propres normes » à la lumière des pratiques en vigueur chez nos voisins européens.

Ce faisant, le chef de l’Etat a pointé les principales recommandations du rapport « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises », produit par la Délégation sénatoriales aux entreprises.

HEBDOLETTRE n°88 – Démocratie participative (édito) – CCI France International, l’art de changer tout en restant soi-même – La DSAE visite le port du Havre (vidéo) – Souveraineté numérique européenne : l’initiative de Catherine Morin-Desailly – En Bref du 19 juin au 09 juillet 2017 (Sénat – Circo) – En circonscription au MONTÉNÉGRO : Podgorica / 22 au 25 juin 2017

Lire : l’HEBDOLETTRE n°88 – 18 juillet 2017Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°88

Fait très rare pour un président de la République, Emmanuel Macron s’est invité au Sénat, hier après-midi, lors de la Conférence nationale des Territoires. Il a saisi l’occasion de réaffirmer devant les élus locaux ses engagements au sujet des collectivités locales.

En matière de fiscalité, Emmanuel Macron souhaite associer les élus à son action réformatrice. Il reprend à son compte les ingrédients d’une recette parfaitement éprouvée : prendre le temps de remettre les choses à plat (jusqu’au printemps), associer largement les parties (refusant une « commission simplement administrative »), donner la liberté de s’organiser et le « droit d’expérimenter », jouer la transparence et mesurer les progrès (lors des conférences semestrielles)…
Visuel HL85

En 2006, j’avais proposé ce concept de management participatif pour créer un plan Ecole au Royaume-Uni. Création d’un tableau de bord de l’offre d’enseignement français, assemblées générales pour une réflexion ouverte et non partisane, groupes de travail pour exécuter les actions décidées collectivement, comités de pilotage semestriels autour de l’ambassadeur pour évaluation des résultats et décisions. Les résultats furent si éloquents qu’Alain Juppé, alors ministre des Affaires étrangères décida d’étendre cette pratique au monde entier en 2011 (voir le billet).

Mais dans la pratique, l’administration a beaucoup de mal à partager la décision… Lire la suite de l’édito et découvrir l’HebdoLettre n°88

En Bref – 26 juin au 02 juillet 2017

AG du réseau CCI FI (27 juin)

Lors de l’assemblée générale du réseau CCI France International, son président Arnaud Vaissié a dressé le bilan de l’année 2016 auprès des présidents, administrateurs et directeurs des 120 chambres françaises à l’étranger.

On compte 5 nouveaux entrants depuis le début de cette année : les chambres du Kazakhstan, de Macao, du Kenya, de Lettonie et du Guatemala.

Les chiffres 2016 illustrent l’importance du réseau auprès de notre communauté d’affaires : 34.844 entreprises membres des CCI FI ; 1165 collaborateurs à l’étranger ou encore 4306 événements organisés à l’étranger. Lire le compte-rendu.

Diner des présidents de CCI FI (27 juin)

Lors de chacun de mes déplacements en circonscription, je m’attache toujours à rencontrer les représentants de nos chambres de commerce.

J’ai eu le plaisir de réunir au Sénat une douzaine d’entre-eux, issus de tous les continents, autour de leur président Arnaud Vaissié.

Une manière de leur témoigner mon soutien et de rendre hommage à leur formidable travail pour concrétiser les projets à l’international de nos entreprises. Lire le compte-rendu.

Certificats de vie : mon intervention en CAS (28 juin)

Après avoir entendu une communication de nos collègue Agnès Canayer et Anne Émery-Dumas sur la lutte contre la fraude aux prestations sociales, les échanges de la Commission des affaires sociales (CAS) ont porté sur les retraites versées à l’étranger. J’ai saisi l’occasion de dire à quel point le système des certificats de vie était bureaucratique et vécu comme une souffrance par de nombreux retraités établis hors de France.

D’un côté, des pensions sont indûment versées, notamment en raison de l’annualité de ces certificats ; de l’autre, des personnes bien vivantes dont le versement de la pension parce est interrompu, plongeant certains retraités dans de graves difficultés. Lire le compte-rendu des débats.

Pour remédier au problème, j’avais organisé en décembre dernier une réunion au Sénat avec divers organismes (CNAV ; Sécurité sociale ; Agirc-Arrco et Gip-Retraite). Lire : « Certificat de vie : bientôt le bout du tunnel ? »

DSAE : prélèvement à la source de l’IR (28 juin)

Le projet de prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu suscite beaucoup d’inquiétude chez les entreprises : elles sont nombreuses à en avoir fait part à la Délégation sénatoriale aux entreprises. Étouffant déjà sous les charges administratives, elles redoutent le coût supplémentaire de ce nouveau dispositif.

La DSAE a donc décidé de faire réaliser une étude d’impact, confiée au cabinet TAJ (groupe Deloitte), dont nous avons eu les conclusions à travers Nicolas Meurant, avocat, et Julien Pellefigue, économiste. Lire le compte-rendu.

La DSAE : visite du port du Havre (29 juin)

Accueillie par notre collègue Agnès Canayer, sénatrice de la Seine-Maritime, la Délégation sénatoriales aux entreprises (DSAE), conduite par sa présidente Elisabeth Lamure, a visité les installations portuaires du Havre, premier port de France en matière de trafic de conteneurs (1,3 millions/an).

Depuis 2012, le Havre est associé aux ports de Rouen et de Paris sous une marque commune, HAROPA, pour constituer une offre logistique globale dans l’axe de la Seine.

Nous avons rencontré son directeur général, Hervé Martel, ainsi que Louis Jonquière, DG de la Générale de Manutention Portuaire qui nous ont expliqué comment ils affirmaient l’attractivité de ce complexe portuaire, né il y a 500 ans.

La concurrence est vive entre les ports de l’Europe du nord et les enjeux s’évaluent également en termes d’emplois. On estime qu’un volume annuel de 1000 conteneurs génère 1 emploi de docker et 3 à 4 emplois induits, notamment dans les entrepôts. Lire le compte-rendu + vidéo

CA de l’UFE Monde (29 juin)

(à l’image) avec ma collègue Christiane Kammermann, sénatrice des Français établis hors de France et Roland Raad, administrateur et pdt de l’UFE Arabie Saoudite (Al Khobar).

Le 4 mars dernier, l’assemblée générale de l’UFE avait procédé au renouvellement du tiers de ses administrateurs. Nous nous sommes retrouvés, dans une ambiance conviviale, autour du président Gérard Pélisson et du président délégué François Barry Delongchamps. Depuis le dernier CA, 10 nouveaux députés représentant les Français de l’étranger ont été élus (tous sous l’étiquette En Marche). Seul Meyer Habib (UDI) a conservé son mandat.

L’occasion de rappeler que l’UFE n’est pas une association partisane, mais un mouvement représentatif de tous les Français expatriés qui a vocation à les rassembler, au-delà de leurs différences.

La DSAE visite le port du Havre (vidéo)

Fidèle à sa vocation de terrain, la Délégation sénatoriales aux entreprises a rencontré les acteurs du port du Havre, un site qui se classe au 7ème rang européen et à la première place en France en termes de transports de conteneurs.

La DSAE autour de sa présidente Elisabeth Lamure, avec les sénateurs Annick Billon, Gilbert Bouchet, Michel Canevet, Jean-Marc Gabouty, Guy Dominique Kennel, Didier Marie, Dominique Watrin et Olivier Cadic.

C’est dire l’intérêt de la visite préparée de notre collègue Agnès Canayer, sénatrice de la Seine-Maritime, qui nous a permis de découvrir les installations portuaires en compagnie de Hervé Martel, DG du Grand port maritime du Havre. Une visite qui s’est poursuivie par un échange avec Louis Jonquière, DG de la Générale de Manutention Portuaire.

Le Havre accueille les plus grands porte-conteneurs du monde, 24h/24, ce qui génère un trafic de 1,3 millions de conteneurs annuels. Les chiffres ont leur importance puisque 1000 containers = 1 emploi de docker et 3 à 4 emplois induits, notamment dans les entrepôts. Aujourd’hui, le port offre 32.000 emplois directs, dont 16.500 emplois portuaires et autant industriels.

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Disposer de terminaux maritimes performants ne dispense pas d’une stratégie commerciale. En 2012 est née HAROPA, une alliance qui regroupe les trois ports du Havre, Rouen et Paris sous une bannière commune. Pour les clients, il s’agit d’un hub qui apporte des solutions logistiques complètes et des facilités douanières.

La formule fait ses preuves et HAROPA s’enorgueillit d’être le 1er port mondial pour les vins et spiritueux (plus d’un milliard de bouteilles transitent chaque année, dont 90 % à l’export et 10% à l’import). Le port normand est aussi la 1ère plateforme française pour l’import/export de véhicules neufs.

Mais la concurrence est vive : avec ses 87 millions de tonnes, HAROPA ne représente encore que le 5ème ensemble portuaire nord-européen, devancé par Rotterdam, 461 millions de tonnes, Anvers (214), Hambourg, (138), Amsterdam (96).

Enfin, et c’est bien plus qu’une touche de chic : l’activité croisière a été multipliée par trois depuis 2009. On prévoit 150 paquebots et 400.000 passagers pour l’année 2017 !

Excellente idée de déplacement dans la ville du premier ministre Edouard Philippe qui nous a mis en prise avec les enjeux du commerce mondialisé, où la France doit s’adapter à l’inflation galopante des flux de personnes et de marchandises.

Vidéo – Le Havre célèbre 500 ans d’histoire – France24

 

En Bref – 19 au 25 juin 2017

La DSAE au salon du Bourget (20 juin)

A l’invitation du Gifas, Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales, la délégation sénatoriale aux entreprises s’est rendue au Bourget pour visiter le plus important salon aéronautique et spatial du monde.

Nous avons été accueillis par les fleurons de notre industrie : Ariane Group, CNES, Paris Airlab, Dassault Aeronef et Stelia Aerospace.

L’occasion de rappeler que les investissements de défense profitent souvent au civil : le lanceur Ariane ne serait pas né sans les programmes militaires de la dissuasion nucléaire. Ariane Group prépare actuellement sa future fusée Ariane 6 pour assurer son succès dans la prochaine décennie.

Le centenaire de la CCI France-Colombia (21 juin)

A l’occasion des 100 ans de la chambre de commerce France-Colombia (CCIFC), j’ai eu le plaisir de remettre la médaille du Sénat, le 21 juin, à son président Gabriel Garcia Londoño.

Née le 14 mai 1917 à Bogota, la chambre célèbre son centenaire dans le cadre de l’Année France-Colombie 2017, programmation événementielle qui s’articule entre les deux pays.

(g. à d.) Alejandro Rodriguez Tabo, administrateur de la CCIFC (Essilor) ; Victor Brun, DG de la CCIFC ; Oscar Gutierrez, directeur des Services Alqueria ; Paola Lucas, administratrice de la CCIFC ; Max Porras, directeur de la chambre française du Pérou ; Agathe Pacard, responsable du Service Asie Amériques CCIP ; Gabriel Garcia Londoño, président de la CCIFC (Air France) ; Olivier Cadic ; Dominique Brunin, DG de la CCI France International.

Lire l’article

Bureau exécutif de l’UDI (21 juin)

Avec Sophie Auconie qui fait son entrée à l’Assemblée nationale. Elle a été élue en Indre-et-Loire face à Marisol Touraine. Sophie fut députée européenne de 2009 à 2014, avant de devenir gouverneure au Conseil mondial de l’eau.

Comme les 18 députés UDI à l’Assemblée nationale, elle appartient au nouveau groupe : Les Républicains constructifs UDI indépendants.

Lors du bureau exécutif de l’UDI, chacun s’est accordé à penser que ce quinquennat doit absolument réussir et qu’il faut se défaire de certaines postures politiques, comme l’opposition systématique. Le président JC Lagarde aime rappeler qu’il faisait « la campagne d’Alain Juppé avec Edouard Philippe, il y a huit mois seulement ! ». Forcément, « il y a des choses sur lesquelles nous sommes d’accord », sourit-il.

En circonscription au Monténégro – Podgorica (22-25 juin 2017)

(g à d) Dragica Sekulic, ministre de l’Economie ; Olivier Cadic ; Christine Toudic, ambassadrice de France au Monténégro.

J’ai eu le plaisir de retrouver Christine Toudic que je suis venu soutenir dans son projet de créer une école française à Podgorica.

L’ambassadrice m’a permis de rencontrer divers personnalités politiques, tel que Aleksandar Andrija Pejovic, ministre des Affaires européennes, Ivan Brajovic, président du Parlement et Dragica Sekulic, ministre de l’Economie, que j’appuie dans son projet de créer un club d’affaires bilatéral. Cet organisme pourrait préfigurer l’existence d’une chambre de commerce France-Monténégro. Lire le compte-rendu.

HEBDOLETTRE n°87 – Ambition partagée (édito) – Hommage : Simone Veil va entrer au Panthéon – Politique : Congrès de Versailles – CSG-CRDS : le point sur les 30.000 demandes contentieuses – La CCI France-Colombia fête ses 100 ans – Démocratie directe : l’exemple suisse – En Bref du 05 au 18 juin 2017 (Sénat – Circo) – En circo TURQUIE (1) : Istanbul / 12 au 13 juin 2017 – En circo TURQUIE (2) : Ankara / 14 au 15 juin 2017

Lire : l’HEBDOLETTRE n°87 – 05 juillet 2017Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°87

A Versailles, le 3 juillet dernier, Emmanuel Macron a partagé sa vision de la société française et donné « le sens du quinquennat » qu’il entend résolument axer sur le chemin de l’émancipation et de la modernité. « Il faut que l’on se garde des demi-mesures et des aménagements cosmétiques », a prévenu le Président, donnant l’impression qu’il était devenu urgent de viser les étoiles.

Il a appelé le Parlement à « agir vite » pour adapter le temps législatif au rythme de la société, tout en lui demandant de « légiférer moins », pour mieux allouer le temps parlementaire et, en particulier, réserver de ce temps au contrôle et à l’évaluation.

Emmanuel Macron souhaite qu’une « évaluation complète de tous les textes importants » soit menée dans les deux ans suivant leur mise en application. « Il est même souhaitable qu’on évalue l’utilité des lois plus anciennes, ajoute-t-il, dont l’existence aujourd’hui représenterait un frein à la bonne marche de la société française ».

Comment ne pas s’en féliciter avec ma collègue Élisabeth Lamure, nous qui fustigeons la prolifération des normes parce qu’elle affecte directement la compétitivité de nos entreprises (lire notre rapport « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises » ou la synthèse) ?
Visuel HL85
La libération des énergies promise par Emmanuel Macron et Edouard Philippe est un objectif partagé par un grand nombre de parlementaires.

Dans cet esprit, j’organise le 11 juillet au Sénat avec Gaspard Koenig, philosophe et fondateur du think-tank Génération Libre, un colloque intitulé : « Sortir de l’enfer réglementaire – Dernier colloque avant action ».

Le dernier colloque avant action ? Vraiment ?

Il n’y a pas lieu d’en douter au moment présent et ce quinquennat doit réussir vaille que vaille. Etre constructif, c’est vouloir apporter sa pierre à l’édifice. Cela ne veut pas dire : tout le monde est co-architecte. Mais comment être constructif sans une ambition partagée ? Lire la suite et découvrir l’HebdoLettre n°87

En Bref – du 13 au 19 mars 2017

En circo au Royaume-Uni – Plymouth / Bristol / Londres (13-15 mars)

Réunions « Brexit » à Plymouth, puis Bristol pour répondre aux questions de la communauté française et amplifier l’élan généré par The3Million, le mouvement créé par Nicolas Hatton.

Rencontre avec Nick Clegg à Londres en compagnie de Patricia Connell, candidate UDI aux législatives pour l’Europe du Nord et Sophie Routier, conseillère consulaire pour le Royaume-Uni. Lire le compte-rendu.

Condamnation de la clause Molière (16 mars)

Ce 16 mars, j’ai publié un communiqué de presse : « Clause Molière : Olivier Cadic, sénateur UDI, condamne l’initiative de Laurent Wauquiez » (16 mars 2017) Lien.

La clause dite Molière avait déjà été rejetée par le Parlement lors des débats sur la loi El Khomri et elle contrevient à nos engagements internationaux. Il revient au Parlement de faire les lois, non pas aux régions.

J’ai aussi condamné cette discrimination sur Public Sénat. Voir la Vidéo.

 Turquie : conférence de l’ambassadeur de France (16 mars)

Intervention de Charles Fries, ambassadeur de France en Turquie, devant le Club des Ambassadeurs, au Quai d’Orsay, pour expliciter la politique turque.

Notre relation bilatérale est qualifiée de plutôt bonne et porte sur la lutte contre le terrorisme, le règlement de la crise syrienne et migratoire, sans mettre au second plan les enjeux économiques, sachant que la Turquie est le 3ème marché de la France en dehors de l’UE.

L’enjeu diplomatique, lui, se résume à un délicat exercice : réaffirmer nos valeurs, sans pour autant ostraciser la Turquie. A l’heure où ce pays prépare un référendum constitutionnel, il faut penser notre relation à long terme, projet par projet, sur la voie de la diplomatie transactionnelle.

2ème Journée des entreprises au Sénat : hommage à Roland Moreno (16 mars)

A l’occasion de la 2ème édition de la Journée des entreprises au Sénat, j’ai proposé à mes collègues de la DSAE (Délégation sénatoriale aux entreprises) de rendre hommage à Roland Moreno, notre génial inventeur de la carte à puce, que j’avais fréquenté professionnellement.

En présence de ses filles, Marianne et Julia, je suis intervenu aux côtés de notre présidente Élisabeth Lamure et des dirigeants Marcel Botton (Nomen) et Xavier Niel (Iliad/Free). Lire l’article

2ème Journée des entreprises au Sénat : conférence sur la Simplification (16 mars)

Lors d’une table ronde intitulée « Alléger le fardeau administratif des entreprises », j’ai eu le loisir d’exposer les propositions de la DSAE, mûries par l’observation des bonnes pratiques de nos voisins européens et fondées sur une véritable démarche qualité, associant les entreprises en amont. Voir la vidéo.

A cet égard, vous pouvez prendre connaissance du rapport d’information « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises » que j’ai co-signé avec Élisabeth Lamure. Il est accessible gratuitement (Lire le rapport : https://goo.gl/fzhnps ; Lire la fiche de synthèse : https://goo.gl/HcsdJD)

Irlande : fête de la St Patrick (16 mars)

J’ai fêté la St Patrick à l’ambassade d’Irlande avec (g. à d.) Leo Varadkar, ministre de la Santé d’Irlande , Géraldine Byrne Nason, ambassadrice d’Irlande en France,  et Laurence Helaili-Chapuis, conseillère consulaire d’Irlande.

Je me suis rendu trois fois à Dublin dans l’exercice de mon mandat. J’ai d’abord rencontré notre communauté et ses entrepreneurs en 2015 (lien). En septembre 2016, retour sur place dans le cadre de mon « Brexit Tour n°2 » (lien), puis, en octobre 2016, j’ai participé à une réunion de concertation sur l’avenir de l’enseignement du français en Irlande, à l’invitation de notre ambassadeur Jean-Pierre Thebault (lien).

Sénat : lutte contre le paludisme (17 mars)

Signature d’un protocole d’accord de coopération entre xRapid et son directeur Jean Viry-Babel (à gauche) et le Centre national de référence du Paludisme (AP-HP) représenté par le Dr Marc Thellier (au centre).

Ce partenariat doit conduire à la mise en place d’une application mobile de détection du paludisme. Il reviendra à Ilhame Tantaoui d’étudier les potentialités de cette nouvelle technique dans le cadre de sa thèse.

Lituanie : Liberalu Sajudis (17 mars)

J’ai reçu Renaldas Vaisbrodas, secrétaire général du mouvement de centre-droit lituanien (Liberalu Sajudis). Ce parti siège au sein de la ALDE avec l’UDI au parlement européen.

Renaldas m’est assurément apparu comme une personnalité d’avenir. Nos échanges ont beaucoup porté sur la lutte contre la corruption, dont son parti a été affecté. Son mouvement s’est engagé sur la voie d’une transparence totale par le biais d’une charte et d’audits indépendants.

Hongrie : visite de l’ambassadeur (17 mars)

L’ambassadeur de Hongrie, Georges Karolyi, insiste sur le fait que les Hongrois sont fondamentalement européens. Lors de la fête nationale, on joue trois hymnes à l’ambassade : hongrois, français et européen, comme une évidence.

Georges Karolyi se félicite des bons résultats de son pays (4,5% de chômage) sur la voie de l’économie de marché, tout en soulignant que le niveau de vie par habitant est encore trois fois inférieur à celui des Français.

Il estime qu’une Europe à 27 peut être viable à condition de faire converger les niveaux de vie des populations et respecter l’égalité de droit entre les pays.

2ème Journée des entreprises : le Sénat rend hommage à Roland Moreno (1945-2012)

La présidente de la DSAE, Élisabeth Lamure, accueille Marianne et Julia, les deux filles de Roland Moreno, invitées pour célébrer l’innovation dans le cadre de la Journée aux entreprises du Sénat.

Autodidacte pétri d’humour, inventeur tous azimuts et fantasque… il signe son coup de génie en 1974 en déposant le brevet de la « puce électronique de paiement » : Roland Moreno est une figure atypique de notre histoire techno-économique.

Ce Français qui a changé le monde méritait le vibrant hommage du Sénat. Ce fut fait, en présence de sa famille, le 16 février dernier, à l’occasion de la 2ème édition de la Journée des entreprises organisée par la DSAE (Délégation sénatoriale aux entreprises).

Le métier de Marcel Botton est de créer des noms de marques. Il avait acquis en 1976 le «Radoteur» de Roland Moreno, un logiciel lexicographique.

Xavier Niel, fan inconditionnel de Roland Moreno, est revenu sur le parcours de l’inventeur français : «c’était un vrai Géo Trouvetou moderne»

Marcel Botton, directeur général délégué de Nomen et Xavier Niel, vice-président de Iliad/Free, sont venus témoigner de leur rencontre avec Roland Moreno. L’occasion pour les deux entrepreneurs de souligner l’importance de simplifier les démarches administratives des entreprises afin de soutenir leur créativité et leur agilité.

Dans les années 80-90, j’ai également eu le privilège de fréquenter Roland Moreno en qualité de prestataire électronique. Il m’a par ailleurs accordé une interview dans un magazine que j’avais créé dans le secteur de la carte électronique (voir ci-dessous) :

MON HOMMAGE A ROLAND MORENO
Discours d’Olivier Cadic du 16.03.2017 (Journée des Entreprises au Sénat)

« Mesdames, messieurs,
madame la présidente, chère Élisabeth

J’ai l’honneur de m’adresser à vous en qualité de vice-président de la Délégation sénatoriale aux entreprises.
Qui a sur soi une carte de paiement ou un téléphone portable ?
Le monde entier porte sur lui le fruit de la carte à puce, invention de Roland Moreno, sans hélas bien souvent le connaître.
Lorsque la Délégation a préparé cette journée, il fut question d’innovation.
J’ai alors spontanément cité le nom Roland Moreno et j’ai reçu, aussi spontanément, l’adhésion de tous mes collègues.
Je suis très heureux que le Sénat lui rende aujourd’hui hommage.
Avec l’entreprise d’électronique que j’ai créé à 20 ans, j’ai participé à de très nombreuses innovations qui ont marqué les années 80 que ce soit dans le domaine de l’armement ou dans le civil.
Roland est le plus grand génie que j’aie jamais rencontré.
J’ai adoré l’homme, son côté professeur Tournesol, sa théorie du bordel ambiant…
J’ai eu le bonheur de collaborer avec son entreprise et de l’interviewer pour le magazine que j’avais créé. Vous en trouverez des copies à la sortie.
Humaniste, érudit, drôle (très drôle !), Roland était un créatif hors norme.
Il était capable d’imaginer des liens nouveaux entre deux choses. Cela parait simple, dit comme cela… Mais Roland aimait rappeler qu’il a fallu attendre 1970 pour qu’au mot briquet soit associé celui de jetable.
Roland Moreno a été le plus grand inventeur français du 20ème siècle..
Si j’ai un jour l’oreille d’un président de la république, je lui soufflerai de faire entrer Roland au Panthéon.
En attendant, je lui cède la parole.
Maestro… » (début de la VIDÉO, ci-dessous)

Magazine Pistes & Pastilles (carte électronique) – Septembre 1999

Entretien avec Roland Moreno : « Le rayon français a disparu »

(Propos recueillis par Olivier Cadic – Pistes & Pastilles – sept. 1999)

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La carte à puce, ce qui reste quand on a tout oublié, par Roland Moreno

(Pistes & Pastilles – sept. 1999)

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Un demi-siècle d’abandons industriels, par Roland Moreno

(Pistes & Pastilles – sept. 1999)

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Lien vers la fondation Roland Moreno, présidée par Julia.

VIDEO – 2ème journée des entreprises au Sénat – Simplification des normes (discours)

En conclusion de la table ronde, ce 16 mars, intitulée « Alléger le fardeau administratif des entreprises », j’ai exposé les propositions de la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE), dont je suis vice-président.

Pour plus de détails, vous pouvez consulter le rapport « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises » que j’ai cosigné avec Élisabeth Lamure, présidente de la DSAE.
Lire le rapport : https://goo.gl/fzhnps
Lire la fiche de synthèse : https://goo.gl/HcsdJD

VIDÉO

 

Lien vidéo

HEBDOLETTRE n°78 – Changer la manière de faire de la politique ! (édito) – En Bref du 06 au 19 fév. 2017 – Simplification des normes : mon intervention en séance et publication d’un rapport – En circonscription : ÉTATS-UNIS / Atlanta (22-24 janv. 2017) – UDI actualités

Lire : l’HEBDOLETTRE n°78 – 1er mars 2017Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°78

La semaine dernière, le Sénat a publié un rapport intitulé : « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises » que j’ai cosigné avec ma collègue Élisabeth Lamure, présidente de la délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE).

Notre pays légifère pour un oui ou pour un non avec entrain. Ce qui rend fou les entrepreneurs ! Tirant un bilan contrasté du « choc de simplification », promis par le président de la République, la DSAE s’est rendue aux Pays-Bas, en Allemagne, en Belgique et en Suède pour observer les dispositifs mis en œuvre avec succès pour diminuer la charge administrative.

Visuel HL55 Puisque le Parlement est comme une usine à produire des lois, nous nous sommes rendus à la conclusion que seul un « processus qualité » peut garantir leur efficacité et alléger le stock des normes.

Autre pierre d’achoppement, les normes produites par les ministères et qui échappent au législateur. Chaque ministère résout ses problèmes à sa façon sans forcément se soucier d’être surabondant aux règles européennes ou bien de dénaturer les objectifs d’un autre ministère.

Il arrive que les Français de l’étranger souffrent directement de ce mode de fonctionnement… Lire la suite de l’édito et découvrir l’HebdoLettre n°78

En Bref – du 06 au 12 fév. 2017

Suède : visite de parlementaires (8 fév.)

Une délégation de dix-sept membres de la Commission des Lois du Riksdag suédois, conduite par son président, Andreas Norlen, a été reçue, par le groupe d’amitié France-Europe du Nord du Sénat.

La réunion a porté principalement sur les conséquences du Brexit et sur les nouveaux enjeux sécuritaires auxquels est confrontée l’Union européenne.

Suisse : rencontre avec l’ambassadeur (8 fév.)

Ce fut un plaisir de revoir Bernardino Regazzoni, ambassadeur de Suisse en France, au cours d’un déjeuner organisé à l’initiative de Cyril Pellevat, président du groupe d’amitié interparlementaire France-Suisse.

Chaque matin, 180 000 compatriotes vont travailler en Suisse. Il y en a autant qui vivent à demeure. Les questions transfrontalières occupent une place prépondérante dans les discussions.

Entreprises : l’analyse de V. Pavanello (8 fév.)

Entrepreneur lui-même, Vincent Pavanello, est auteur d’un rapport sur les aides aux entreprises publié par Génération Libre, le think tank libéral de Gaspard Koenig. Cet analyste déploie son talent dans divers journaux pour faire passer l’idée qu’il est impératif de baisser drastiquement la charge fiscale, en réalisant des économies budgétaires, tout en insistant sur l’esprit d’innovation français qui s’incarne dans nos start-up.

Français de l’étranger : accueil de la DFAE (8 fév.)

Une équipe de la Direction des Français à l’étranger et de l’administration consulaire, conduite par son directeur Nicolas Warnery, est venue au Sénat à mon invitation. Nous avons ainsi pu faire le point sur les services de chancellerie à l’heure de l’optimisation du réseau consulaire, la sécurité juridique des entrepreneurs à l’étranger, la protection consulaire de certains Français incarcérés et la suppression programmée des certificats de vie.

Sénat : entrepreneurs de Vendée (9 fév.)

J’ai échangé avec une délégation vendéenne de chefs d’entreprises, invitée au Sénat par ma collègue Annick Billon.

Au printemps, j’interviendrai sur le thème du développement international, dans le cadre d’un événement organisé par la CCI Vendée.
 
 

Simplification des normes : rapport de la DSAE (9 fév.)

J’ai présenté à la Délégation sénatoriale aux entreprises le rapport d’information que je cosigne avec Elisabeth Lamure, notre présidente, relatif aux moyens d’alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité.
 
 
 

Ecosse : Edimbourg sans consulat (9 fév.)

Visite au Sénat de Christian Albuisson, conseiller consulaire Ecosse, pour évoquer les conséquences de la transformation du consulat d’Edimbourg en consulat d’influence et ainsi de la fermeture des services de chancellerie.
 
 
 
 
 

En circonscription au Royaume-Uni (10 fév.)

Interview à Londres pour un reportage intitulé « Brexit : les expatriés dans le doute », qui sera diffusé la semaine suivante au journal télévisé de 20h00 sur TF1. Voir la vidéo.
 
 

Mon intervention de co-rapporteur lors du débat sur la Simplification (Vidéo)

Le 23 février, je suis intervenu lors du débat consacré au « Bilan du choc de simplification pour les entreprises », en présence de Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du Budget et des Comptes publics.

Voir la VIDÉO

J’ai pris la parole pour le groupe UDI-UC en qualité de co-rapporteur avec Élisabeth Lamure, présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE), d’un rapport d’information qui vient d’être publié par le Sénat : « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises ».

Le Parlement est comme une usine à produire des lois. Seul un processus qualité pour leur élaboration peut conduire à la simplification. La Délégation a rencontré les autorités de quelques voisins européens (Allemagne, Suède, Pays-Bas…) qui ont adopté une démarche méthodique en ce sens, avec beaucoup d’efficacité.

Mon propos s’articule en 4 points :

– Penser la simplification comme un processus qualité
– Alléger le stock normatif
– Concevoir la régulation au service des entreprises
– Mieux légiférer

Lire le texte de mon intervention du 23.02.2017

Lire aussi :
Simplification des normes : la DSAE étudie le modèle néerlandais
Simplification des normes : la DSAE s’inspire de la Suède et de l’Allemagne

Publication du rapport : « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises »

J’ai le plaisir de vous annoncer la parution d’un rapport intitulé « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises ». Ce document a été fait au nom de la Délégation sénatoriale aux entreprises.

Élisabeth Lamure et Olivier Cadic, co-auteurs du rapport

Celui-ci est disponible en ligne gratuitement :

Lire le rapport : https://goo.gl/fzhnps
Lire la fiche de synthèse : https://goo.gl/HcsdJD

J’ai cosigné ce rapport d’information avec Elizabeth Lamure, présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises.

Cette délégation, dont je suis vice-président, a pour mission d’identifier les freins à la croissance économique en France et de proposer les réformes nécessaires.

En Bref – du 12 déc. au 18 déc. 2016

Estonie : visite de Jean-Michel Enard (12 déc.)

Heureux d’avoir revu au Sénat Jean-Michel Enard, vice-président et cofondateur de la Chambre de commerce franco-estonienne. où il m’avait accueilli sur place fin octobre 2016 (compte-rendu).

Importateur de vins français en Estonie où il vit depuis 2012, son ambition est de rassembler les entreprises françaises au sein de cette chambre pour créer des synergies. Des groupes français de renom ont décidé de devenir membre.

Pays-Bas : accueil d’une délégation du VVD (12 déc.)

(g. a d.) Alexander Kolks, secrétaire politique de VVD au Parlement Européen ; Ferdi de Lange, président du réseau VVD International ; Peter van Kessel, conseiller politique EU pour le groupe VVD au Parlement ; Anne Mulder MP, député des Pays-Bas pour le VVD ; Friso Rip, bureau international du VVD.

J’ai reçu au Sénat une délégation du Volkspartij voor Vrijheid en Democratie (VVD) néerlandais, dont les membres sont tous très impliqués dans la construction européenne.

Martine Bassereau à l’honneur (12 déc.)

J’ai assisté en compagnie de Joëlle Garriaud-Maylam et Christophe-André Frassa à la remise des insignes de Chevalier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur à la diplomate Martine Bassereau que j’avais rencontrée lors de mon déplacement au Népal, il y a presque un an (compte-rendu).

Parmi ses multiples préoccupations, on se souvient que l’ex-ambassadrice de France au Népal avait très habilement géré le dossier de Renaud Meyssonnier, incarcéré à l’époque à Katmandou. Nous avons salué Ambika Devi Luintel, ambassadrice du Népal en France, présente à la cérémonie au Quai d’Orsay.

2ème colloque Hydro-diplomatie au Sénat (13 déc.)

J’ai eu l’honneur de présider le colloque intitulé « Hydro-diplomatie et changement climatique pour la paix au Moyen-Orient : le cas du Bassin du Jourdain ».

A l’image, je suis entouré de Fadi Comair, représentant du ministère libanais de l’Énergie et de l’Eau et concepteur de l’événement, ainsi que de Loïc Fauchon, président honoraire du Conseil mondial de l’Eau, président de la Société des Eaux de Marseille.

Cet évènement faisait suite à l’organisation réussie, il y a un an, d’un premier colloque au Sénat qui introduisait le concept d’hydro-diplomatie (l’art de construire la paix autour de l’utilisation raisonnable de l’eau entre pays riverains).

Je remercie chaleureusement tous les experts qui sont intervenus, ainsi que les animateurs des trois tables rondes : Brice Lalonde, président de l’Académie de l’Eau et le sénateur Henri Tandonnet (1ère table) ; Jean-Marie Bockel, sénateur et Jean-François Donzier, secrétaire général du RIOB et DG de l’OIEau (2ème table) ; Elisabeth Lamure, sénatrice et présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises et Michael Scoullos, président du GWP Med (3ème table).

Le compte-rendu du colloque est en préparation.

CFE : Jean-Pierre Cantegrit à l’honneur (13 déc.)

On ne présente plus Jean-Pierre Cantegrit, sénateur représentant les Français de l’étranger depuis 1977. Nous étions nombreux au cocktail dinatoire donné en son honneur par la Caisse des Français de l’Etranger (CFE).

La CFE est une caisse autonome de Sécurité sociale pour les expatriés, dont le sénateur Cantegrit a été le l’initiateur en 1984. Président depuis le premier conseil d’administration en 1985, il a cédé son fauteuil en janvier dernier à Alain-Pierre Mignon, conseiller AFE Asie et Océanie (à ses côtés sur l’image).

Découvrir le portrait de Jean-Pierre Cantegrit sur le site de la CFE.

Handicap : expatriation forcée (14 déc.)

Combien d’années encore nos compatriotes handicapés seront-ils obligés de s’expatrier loin de leur famille, notamment en Belgique, faute de places disponibles en France ?

En commission des Affaires sociales (CAS), mes collègues Philippe Mouiller et Claire-Lise Campion (à l’image) ont présenté un rapport faisant état de 6800 personnes handicapées françaises, dont 1451 enfants, vivant dans un établissement médicosocial rien qu’en Wallonie  !

Lire ma news : « Rapport sur la prise en charge de compatriotes handicapés dans des établissements situés à l’étranger » du 03 janvier 2017

DSAE – 2ème Journée des entreprise & Auditions simplification (14 déc.)

– Échanges de vues pour l’organisation de la Journée des entreprises 2017 au Sénat (lire : Première édition de la Journée des entreprises au Sénat (31 mars 2016) + Échanges avec les entrepreneurs français installés à Londres)
– Auditions simplification avec Marc Guillaume, secrétaire général du gouvernement et David Sarthou, chef du service de la Législation et de la Qualité du droit au SGG.

Entreprises : inauguration de Yoo Moov (14 déc.)

La « première agence de voyage spatial » (voyage en 3D), Yoo Moov, a ouvert ses portes à Vill’Up Paris !

(g à d) Grichka et Igor Bogdanov, spécialistes de la vulgarisation scientifique ; Élisabeth Lamure, présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) ; Olivier Cadic ; Patrick Fournier, président fondateur du groupe Laser Game Entreprise ; Jacques Denavaut, resp. Yoo Moov (ex-directeur de la communication d’Arianespace).

Saluons ce concept technologique développé par Laser Games Entreprise, un groupe français né à Grenoble il y a vingt ans.

Irlande : rencontre avec son ambassadrice (15 déc.)

(g. à d.) Vivette Lopez, sénatrice du Gard ; Françoise Laborde, sénatrice de la Haute-Garonne et pdte du groupe d’amiité ; Géraldine Byrne-Nason, ambassadrice d’Irlande en France ; Olivier Cadic

Le groupe d’amitié interparlementaire France-Irlande a organisé un passionnant petit déjeuner de travail autour de Géraldine Byrne-Nason, ambassadrice d’Irlande.

Les conversations ont évidemment porté sur les conséquences probables du Brexit. Résolument pro-européenne, l’Irlande redoute les conséquences néfastes pour son économie et répugne à limiter toute liberté de circulation. J’ai fait part de mes récents déplacements à Belfast et Dublin, où la principale inquiétude des élus irlandais du nord et du sud que j’ai rencontrés était de voir s’ériger une frontière recréant une partition de l’île.

Lire le compte-rendu de cette réunion du groupe d’amitié.

Inde : un cas unique de protection consulaire (15 déc.)

(g. à d.) Gaëlle Rivas, juriste pénaliste ; Annick Billon, sénatrice de la Vendée ; Olivier Cadic ; Vivette Lopez, sénatrice du Gard

J’ai fait la connaissance de Gaëlle Rivas lors de mon déplacement en Inde, en janvier 2016 (compte-rendu). Mes collègues Annick Billon et Vivette Lopez ont apprécié le récit de son expérience à l’ambassade de New Delhi à la lumière de leur propre combat pour le droit des femmes.

En 2013, à l’initiative de François Richier, notre ambassadeur en Inde, Gaëlle a créé un bureau d’aide aux victimes au sein même de l’ambassade. Elle a connu 122 situations impliquant la communauté française (accidents de la route, vols, agressions sexuelles, violences conjugales…), avant de retourner en France. Mais ce bureau perdure et constitue toujours un cas unique dans notre réseau diplomatique et consulaire.

UFE Monde : conseil d’administration (15 déc.)

Participation au dernier conseil d’administration de l’année 2016 de l’UFE Monde, présidé par Gérard Pélisson.

A l’image : Ronan Le Gleut, François Barry Delongchamps, Olivier Cadic, Françoise Feunteun Conestabile, Roland Raad, Gérard Pélisson, Alain Pierre Mignon, Blandine Donot, Michel Calvet, Marie-Françoise de Tassigny, Geoffrey Party, Marc Boudin, Jean-Louis Mainguy et Christiane Kammermann.

Nous nous sommes félicités du travail accompli cette année, mais l’UFE était bien triste puisque deux administrateurs historiques nous ont quittés pour toujours : Françoise Lindemann (présidente de l’UFE Rio) et Bernard Cariot (président d’honneur de l’UFE Wurtemberg).

UFE Monde : cocktail (15 déc.)

Le conseil d’administration a été suivi par un cocktail grâce à nos partenaires-sponsors dans le cadre Art Nouveau de la Banque Transatlantique de Paris.

(A l’image), le président Gérard Pélisson s’adresse à Marc Boudin, délégué général, pour rendre hommage à l’excellent travail de l’équipe du siège, au service de près de 200 représentations UFE dans le monde.

Plusieurs parlementaires étaient présents : Joëlle Garriaud-Maylam, Claudine Schmid, Jean-Pierre Cantegrit, Christophe-André Frassa ou Louis Duvernois.

Mobilité internationale européenne (16 déc.)

(g. à d.) Guillaume Dufresne, DG du groupe CEI, Centre d’échanges internationaux ; Olivier Cadic ; Jean-Pierre Pont, expert en mobilité internationale.

Guillaume et Jean-Pierre ne se connaissaient pas, très étonnamment. Ils vont travailler sur les moyens, notamment à travers de fonds européens, de créer un réseau européen en faveur de l’emploi des jeunes français. L’idée serait de multiplier des centres du type Charles Péguy à Londres qui fournit un millier d’emplois par an.

International : bénévolat sénior de compétences (16 déc.)

Rencontre avec Dominique Lehodey de l’ECTI, une association de 2000 bénévoles retraités qui interviennent pour accompagner les entreprises, les administrations ou collectivités.

Leur objectif est de favoriser le développement économique en France et à l’international. Puisque M. Lehodey est responsable de la zone Afrique et Océan Indien, je l’ai mis en relation avec des entrepreneurs du Burkina Faso pour constituer une ressource susceptible de répondre aux attentes directes du Premier ministre, Paul Kaba Thieba.

Charles Henry Chenut à l’honneur (16 déc.)

Alain Bentéjac, président du CNCCEF (Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France) a remis les insignes de Chevalier de l’Ordre national du Mérite à Charles Henry Chenut.

J’ai participé à cette cérémonie qui a rendu hommage au travail accompli par Charles Henry depuis 15 ans au service de notre commerce extérieur, en qualité de conseiller et de vice-président du Comité national (CNCCEF). Il a facilité le dialogue avec les pouvoirs publics (Quai d’Orsay ou ministère des Finances), notamment sur le financement de l’entrepreneuriat pour les Français de l’étranger.

Rappelons que Charles Henry est avocat associé du premier cabinet brésilien en France et le candidat UDI aux législatives dans la 2ème circonscription (Amérique latine).

Diner UDI-Monde (16 déc.)

La veille du congrès UDI-Monde à Paris, j’ai passé un moment convivial avec les candidats UDI-Monde pour les prochaines législatives : Pierre-olivier Bousquet, Pascal Capdevielle, Caroline Laporte, Pascal Badache, Patricia Connell et Benoit Mayrand.

Nous sommes tous unis pour une alternance européenne, libérale et écologique !

Congrès UDI-Monde (17 déc.)

2ème congrès UDI-Monde au siège au parti. 14 pays étaient représentés à travers tous les participants !

Atelier de la matinée : les thèmes de campagne des Français de l’étranger pour les Législatives 2017.

Le président de l’UDI, Jean-Christophe Lagarde est intervenu pour un tour d’horizon politique.

Je remercie tous les délégués et élus UDI pour leur participation active, ainsi que Meyer Habib, député des Français de l’étranger, pour ses conseils avisés sans jamais se départir de son humour.

HEBDOLETTRE n°74 – PLF / Action extérieure de l’Etat (édito) – En Bref du 13 nov. au 3 déc. 2016 – Simplification : la DSAE étudie le modèle néerlandais – En circonscription : BURKINA FASO / Ouagadougou et Kokologo (1-3 nov. 2016) – En circonscription : SENEGAL / Dakar et Saly (4-6 nov. 2016) – En circonscription : MAROC (COP22) / Casablanca et Marrakech (7-9 nov. 2016) – En circonscription : ROYAUME-UNI / Londres (10-13 nov. 2016) – UDI Actualités

Lire : l’HEBDOLETTRE n°74 – 23 décembre 2016Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°74

Le 29 novembre dernier, je suis intervenu lors de la discussion générale concernant le projet de loi de finances 2017, en particulier sur le budget de l’action extérieure de l’État (programmes 185 et 151). Voir la vidéo ci-dessous.

J’ai évoqué la fuite en avant du gouvernement qui, au lieu faire évoluer la structure de pilotage de l’enseignement français à l’étranger, puise désormais dans le fonds de roulement des établissements en gestion directe du réseau de l’AEFE pour boucler son budget.

Un réseau qui, soulignons-le, n’accueille qu’un quart des enfants français vivant à l’étranger. On ne s’étonne pas que de plus en plus d’enfants français ne parlent pas… français.

A l’occasion de cette discussion budgétaire, il m’a paru opportun de saluer l’action des personnels de nos ambassades et consulats qui travaillent avec les moyens du bord. Ils doivent souvent pallier l’obsolescence et la défaillance de leurs outils par des trésors de patience et de dévouement.

J’ai adressé une mention particulière aux consuls honoraires, relais bénévoles de l’administration, dont l’abnégation dépasse parfois l’imagination.

Chers amis et compatriotes, je vous souhaite de très joyeuses fêtes ! Découvrir l’HebdoLettre n°74

 

 

 

vidéo de 5m47s

En bref du 21 nov. au 28 nov. 2016

Liban : fête d’indépendance (21 nov.)

Cérémonie à l’ambassade du Liban en France à l’occasion du 73ème anniversaire de l’Indépendance du Liban. Chacun se réjouissait de l’élection de Michel Aoun à la présidence, trois semaines plus tôt, après deux ans d’attente.

(A l’image) Ghady G. El-Khoury, chargé d’affaires et Matthias Fekl, secrétaire d’Etat chargé du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l’étranger ont célébré l’amitié franco-libanaise à l’occasion de ce jour de fête nationale.

Royaume-Uni : Brexit, opportunité pour Europlace (22 nov.)

Comment la France peut-elle transformer le Brexit en opportunité ?

Lors d’un diner, Gérard Mestrallet, président de Paris Europlace, 1er marché obligataire de l’UE, a détaillé les atouts de la place de Paris qui doit devenir encore plus attractive à l’heure où les Britanniques s’éloignent de l’Union.

Corne de l’Afrique : Rémi Maréchaux (MAEDI) (23 nov.)

Avec le groupe d’amitié interparlementaire « Pays de la Corne de l’Afrique », présidé par mon collègue Louis Duvernois, nous avons reçu Rémi Maréchaux, directeur Afrique et Océan indien au ministère des Affaires étrangères.

L’occasion de faire le point sur la zone régionale Éthiopie, Djibouti & Sud Soudan.

DSAE – Auditions simplification des normes pour les entreprises – 1 (23 nov.)

La délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) souhaite simplifier la vie de nos entreprises et de nos entrepreneurs. Nous avons décidé d’émettre un rapport sur la simplification des normes pour les entreprises. A ce titre, je mène les auditions en qualité de Rapporteur  aux côtés d’Elisabeth Lamure, présidente de la DSAE.

Audition de Jean-Pierre Viola, conseiller maître à la Cour des comptes
Audition de Alain Schmitt, directeur adjoint et Florent Schmidt, chargé de mission de la Direction générale des entreprises (DGE).
Audition de Bénédicte Ravache, secrétaire générale et Vanessa Frey, chef de projet de l’ANDRH (Association nationale des directeurs de ressources humaines).

Soudan : nouvel ambassadeur (24 nov.)

Rencontre avec Daffa-Alla Elhag Ali Osman, nouvel ambassadeur du Soudan à Paris qui a été reçu par le Groupe d’amitié Pays de la Corne de l’Afrique, présidé par Louis Duvernois.

L’ambassadeur a exprimé le souhait que son pays accueille plus souvent des parlementaires français, alors qu’il reçoit régulièrement des visites de nos homologues britanniques, américains, russes ou chinois.

Rendez-vous a été pris avec l’ambassadeur pour la 3ème conférence sur l’Hydro-diplomatie, cette fois consacrée au Nil, que j’organiserai en décembre 2017 au Sénat. Le Soudan joue un rôle de médiateur entre l’Égypte et l’Éthiopie pour apaiser les tensions.

Équateur : Tannya Bricard (24 nov.)

Rencontre avec Tannya Cerda-Bricard, conseillère consulaire UDI en Équateur.

Nous avons longuement parlé de la situation de nos compatriotes éprouvés par les conséquences du terrible séisme qui a affecté le pays et, en particulier, ceux de la ville de Manta. Lire aussi : « Séisme en Équateur – Compte-rendu de Tannya Cerda-Bricard, conseillère consulaire » du 04 mai 2016

 

Expertise comptable et simplification (24 nov.)

A l’invitation de ma collègue Annick Billon, j’ai rencontré des représentants d’Audecia, groupement de cabinets indépendants d’expertise comptable et de commissariat aux comptes.

Selon les experts comptables, la démarche de simplification voulue par le gouvernement profite surtout à l’administration qui transfère à l’extérieur une partie de ses prérogatives. En d’autres mots : simplification pour l’administration rime avec complexification pour les entreprises…

En Bref – du 13 nov. au 20 nov. 2016

Bruxelles : rassemblement de la droite et du centre (13 nov.)

beneluxAvant de rejoindre la DSAE à La Haye, arrêt à Bruxelles à l’invitation de Caroline Laporte, conseillère consulaire Belgique et candidate UDI aux Législatives 2017 dans la 4ème circonscription.

Engagée pour le rassemblement de la droite et du centre, Caroline m’a présenté Hugues Parmentier, référent Français de l’étranger avec Alain Juppé pour le Benelux.

La Haye : la DSAE étudie le modèle néerlandais (14 nov.)

lahaye2(A l’image) Mes collègues Elisabeth Lamure et Jean-Pierre Vial lors de nos échanges avec l’Actal (Autorité chargée de la simplification).

La Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) s’est rendue à La Haye pour observer les principes de la fabrication législative aux Pays-Bas (lire le rapport).

Notre démarche s’inscrit dans une réflexion sur la qualité des lois, en termes de simplification, de maitrise des coûts et de suivi dans le temps. A ce titre, nous nous sommes récemment rendus en Suède et en Allemagne pour observer leurs pratiques parlementaires (lire le rapport).

Grand Meeting Alain Juppé (14 nov.)

juppehl74Déterminés à réconcilier les Français avec leur avenir, les élus de l’UDI s’étaient rassemblés autour d’Alain Juppé (g. à d.) Benoit Mayrand ; Patricia Connell ; Alain Juppé ; Caroline Laporte ; Olivier Cadic ; Pascal Capdevielle

 

 

Candidats UDI-Monde (15 nov.)

dejhl74Petit déjeuner de travail au Sénat avec cinq candidats UDI-Monde aux législatives 2017 pour évoquer les dossiers intéressant les Français de l’étranger.

(g. à d.) Pascal Capdevielle (9ème circ. Maghreb – Afrique occidentale) ; Benoit Mayrand  (7ème circ. Europe centrale) ; Caroline Laporte (4ème circ. Benelux) ; Olivier Cadic ; Patricia Connell (3ème circ. Europe du Nord) ; Charles-Henry Chenut (2ème circ. Amérique latine)

DSAE : transmission d’entreprises (15 nov.)

dsaehl74(A l’image) Autour d’Elisabeth Lamure, présidente de la DSAE (Délégation sénatoriale aux entreprises), mes collègues Michel Vaspart et Claude Nougein, ont fait une communication sur la transmission et la reprise d’entreprises.

60.000 entreprises changent de mains chaque année en France. Des milliers d’autres attendent un repreneur. Le sujet est d’importance : plus de 20% des dirigeants de PME ont plus de 60 ans.

La délégation travaille sur les moyens de faciliter les opérations de cession.

Fondation Alliance française (15 nov.)

Rencontre avec Jérôme Clément, président de la fondation Alliance française (et ancien président d’Arte) et son secrétaire général, Bertrand Commelin.

Nous avons évoqué l’AG des Alliances françaises d’Europe, en fin de semaine à Madrid.

CAS : incapacité démontrée de la lutte contre les drogues (16 nov.)

Devant la commission des Affaires sociales (CAS), rapport du sénateur Gilbert Barbier dans le cadre de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca).

Mon collègue a jeté une lumière crue sur notre action publique en concluant « qu’il appartient au prochain gouvernement de tirer un trait sur une politique qui, en 46 ans, a fait la démonstration de son incapacité à traiter les racines des addictions ». Lire mon intervention en commission.

(lire aussi « En circo : le point sur la légalisation du cannabis en Uruguay« ).

Aide au développement : Gatien Bon, banque Rothschild (16 nov.)

g_bon2Gatien Bon, ancien conseiller consulaire à Boston, suit  les problématiques financières des pays émergents au sein de l’équipe Conseils aux gouvernements de la banque Rothschild.

Je l’ai invité à intervenir au Sénat, le 5 décembre, devant Paul Kaba Thieba, Premier ministre du Burkina Faso et ses ministres.

Exportation : Michel Duger, Club des exportateurs (16 nov.)

dugerLe Club des exportateurs de France a célébré ses 60 ans cette année. Ses membres, tous bénévoles, sont au service des adhérents : les responsables Export  et les dirigeants de PME exportatrices ou en devenir.

Michel Duger, délégué général, m’a présenté avec engouement les actions de ce Club qui joue un rôle de premier plan auprès des entreprises qui veulent en découdre à l’international.

Algérie : respect des sépultures chrétiennes (16 nov.)

jouve2Gérard Jouve est membre du Collectif de sauvegarde des cimetières d’Oranie (CSCO). Par des rencontres régulières avec les autorités locales et les pompes funèbres, il assume la noble mission de veiller à la préservation et l’entretien des cimetières chrétiens.

Lorsqu’il le peut, le CSCO procède à des opérations de réhabilitation avec le soutien financier de certaines collectivités en France.

Centre opérationnel des sapeurs-pompiers de Paris (17 nov.)

pompiers2Accueilli par le général Philippe Boutinaud, commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, j’ai découvert une formidable organisation au service de notre sécurité. Une rigueur qui se conjugue avec un questionnement permanent, selon les principes de l’amélioration continue.

Leur savoir-faire est de notoriété internationale. J’ai évoqué ma rencontre avec la « Pompe France » de Rio Bueno au Chili qui a tissé un partenariat avec les pompiers de Paris qui contribuent à l’équipement de leurs homologues chiliens.

Le général qui revenait de Santiago et de Valparaíso a pu constater l’admiration et l’attachement que les Chiliens portaient à sa brigade d’élite.

A l’occasion de cette visite, j’ai fait la connaissance du général adjoint Jean-Claude Gallet qui est promis à la succession du général Boutinaud.

En circo en Espagne – Madrid et Villanueva (18 nov.)

afdej(A l’image) J’ai eu le plaisir d’organiser un déjeuner avant le lancement des États généraux des Alliances française d’Europe, en compagnie de Jérôme Clément, président de la fondation Alliance française et de Bertrand Commelin, secrétaire général et de sept directeurs d’AF, ainsi que des conseillers consulaires Francis Huss et Pierre-Olivier Bousquet.

J’ai également visité le lycée Molière, situé à Villanueva. <Rapport à suivre>

Simplification des normes : la DSAE étudie le modèle néerlandais

Le 1er décembre, j’ai eu l’honneur de présenter aux membres de la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) le compte-rendu de notre déplacement à La Haye du 14 novembre 2016 dans le but d’observer les dispositifs en place aux Pays-Bas pour simplifier le droit des entreprises (lire le compte-rendu).

Chez Actal : Rudy Van Zijp, secrétaire et Jan Ten Hoopen, président

Rudy Van Zijp, secrétaire d’Actal et Jan Ten Hoopen, président et directeur d’Actal

Parti de Bruxelles, j’avais rejoint notre présidente Elisabeth Lamure et mes collègues Nicole Bricq, Patricia Morhet-Richaud, et Jean-Pierre Vial.

Nous avons débuté le programme par l’audition de Jan Ten Hoopen, président et directeur de l’Actal, l’organe chargé de la simplification.

Cet organisme, indépendant du gouvernement et du parlement, est dirigé par un conseil de 3 membres issus du monde politique, universitaire ou de l’entreprise.

Mes collègues Elisabeth Lamure et Jean-Pierre Vial

Mes collègues Elisabeth Lamure et Jean-Pierre Vial

Il a pour mission de réduire le coût des réglementations pour les entreprises et les particuliers.

A ce titre, l’Actal évalue les coûts induits de toute nouvelle législation (aussi les coûts de mise en conformité) avant même que celle-ci ne soit présentée en conseil des ministres.

Ce type de contrôle en amont est également en vigueur chez d’autres voisins européens (Lire : Simplification des normes : la DSAE s’inspire de la Suède et de l’Allemagne).

Lire mon compte-rendu « DSAE – La Haye le 14.11.2016 – Simplification du droit«