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Au Sénat – En Bref du 16 au 20 novembre 2015

Attaques terroristes : Congrès de Versailles (16 nov.)

minuteSénateurs, collaborateurs et personnels du Sénat, tous rassemblés autour du président Gérard Larcher pour ‪une minute de silence en hommage aux victimes

 

 

Groupe16novRéunion du groupe UDI-UC avant le départ des sénateurs pour Versailles. Le président François Zocchetto nous informe des discussions du week-end avec le Président de la République en réaction aux évènements tragiques de vendredi soir à Paris.

 

VersaillesTriste page de l’Histoire de France… Le parlement est réuni en congrès à Versailles par le Président de la République pour lui annoncer des mesures d’exception.

 

 

Algérie : rencontre avec Makhlouf Chalal (18 nov.)

MakhloufHL41En charge de la participation de l’Algérie sur les salons et foires en France, Makhlouf Chalal est l’ardent promoteur des produits du terroir algérien. On pense naturellement aux dattes, aux figues, à l’huile d’olive ou au vin. Ces dernières années, ce breuvage a été remis à l’honneur puisque l’Algérie replante des vignes, en se souvenant qu’elle produisait 200 millions de bouteilles en 1962, contre 14 millions aujourd’hui.

Makhlouf Chalal incite les producteurs algériens à sortir de leurs frontières pour se frotter à la concurrence mondiale. Je partage le même souci pour les entrepreneurs français. En nous aidant mutuellement à favoriser les échanges commerciaux dans les deux sens entre nos pays, nous atteindrons nos objectifs respectifs.

GIA France-Afrique de l’Ouest (18 nov.)

GIA Afrique 1Le directeur Afrique exploration-production de Total, Guy Maurice (à gauche de l’image), a été auditionné par le groupe interparlementaire d’amitié France-Afrique de l’Ouest, présidé par Jacques Legendre (à droite de l’image).

En Afrique, Total est leader avec 17% de part de marché et il est présent dans 43 pays. Guy Maurice nous a parlé d’un continent très prometteur où la croissance dynamique est portée par une population jeune : il nait chaque année au Nigeria autant d’enfants que dans toute l’Union européenne !

CAS : ‎Audition de Myriam El Khomri, ministre du Travail et de l’Emploi (18 nov.)

Myriam_ElKhomriDans le cadre du Budget 2016, la commission des Affaires sociales (CAS) a auditionné Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, venue présenter le budget de mon ministère.

J’ai interrogé la ministre au sujet des efforts promis par Pôle Emploi en matière de mobilité professionnelle internationale (lire les débats).

Mme El Khomri m’a répondu que dix agents de l’agence de Strasbourg étaient chargés des relations avec l’organisme homologue allemand, ajoutant qu’un partenariat avait également été engagé avec l’agence pour l’emploi du Maroc. Elle a promis de me communiquer au plus vite le nombre d’agences et de personnes mobilisées autour de l’offre internationale.

Quant à la mobilité géographique, la ministre a mis en place, avec Action Logement, la garantie de loyer pour les demandeurs d’emploi amenés à se déplacer.

CAS : Projet de loi de finances pour 2016 (18 nov.)

CAS18novLa CAS a examiné pour avis le rapport du sénateur Jean-Marie Morisset intitulé « Egalité des territoires et logement – Prévention de l’exclusion et insertion des personnes vulnérables ». M. Morisset a souligné l’insuffisance des moyens budgétés dans le contexte de la crise migratoire qui « oblige à une improvisation continue ». En effet, à rebours du discours politique, les crédits 2016 seront inférieurs aux crédits consommés en 2015…Autrement dit, les camps de migrants qui se développent en Ile-de-France à l’image de Calais, risquent de se multiplier (Lire les débats).

La CAS a également examiné pour avis le rapport de ma collègue Agnès Canayer intitulé « Régimes sociaux et de retraite ». Je lui ai demandé où en était l’unification des régimes de retraite. J’ai noté que les choses évoluaient « doucement » à la SNCF et la RATP, « trop peut-être », de l’avis de Mme Canayer.

Colloque Hydro-diplomatie : réunion de préparation avec Sophie Auconie (18 nov.)

S_AuconieSophie Auconie est co-présidente du Cercle français de l’eau, ancienne députée européenne, et élue au siège de gouverneure au Conseil mondial de l’eau, plate-forme multilatérale créée en 1996 à l’initiative des organisations internationales et des spécialistes du secteur de l’eau.

Je suis flatté que Sophie intervienne lors du discours d’ouverture du colloque que je préside, le 1er décembre au Sénat, en présence d’Arthur Nazarian, ministre de l’Energie et de l’Eau du Liban : « Hydro-diplomatie et changement climatique pour la paix au Moyen-Orient ».

« Il y aura une vie après le pétrole ; il n’y aura pas de vie après l’eau », aime-t-elle rappeler.

Maroc : rencontre avec la CFCIM (19 nov.)

CfimAu Sénat, avec les représentants de la Chambre française de commerce et d’industrie du Maroc (CFCIM). (g. à d.) Jean-Marie Grosbois, président ; Charafa Chebani, directrice du pôle CFCIM-Business France et resp. Etudes et Prospection ; Olivier Cadic ; Philippe Confais, directeur général.

J’ai retrouvé avec plaisir les responsables de la plus importante chambre de commerce française à l’étranger que j’avais rencontrés à Casablanca en février (Maroc – Casablanca ou la douceur du climat… des affaires du 27 février 2015). Ils mettent tout en œuvre pour favoriser le courant d’affaires avec la France, premier partenaire commercial, bailleur de fonds et investisseur. En effet, 750 filiales françaises sont implantées au Maroc, dont 36 sociétés du CAC40 !

Nous avons recherché quelles initiatives pourraient favoriser le développement des ventes des entreprises françaises au Maroc, comme il en a été question début octobre avec les responsables de la CFCIM à Agadir (Déplacement au Maroc – Agadir – 10 & 11 oct. 2015).

Déplacement au Royaume-Uni – Londres (14 & 15 nov. 2015)

Au lendemain des attaques terroristes à Paris, j’ai retrouvé une communauté française de Londres totalement ébranlée, mais plus fraternelle que jamais.

Le samedi 14, j’étais au 3ème Forum de la FAFGB, fédération présidée par Anne Faure, qui regroupe environ 70 associations françaises installées en Grande-Bretagne.

Dimanche matin, Thibault Lavergne, président du Consistoire de l’Eglise protestante française de Londres m’avait invité au culte du souvenir en mémoire des anciens combattants et des victimes de guerre d’aujourd’hui. Les mots du Pasteur Stéphane Desmarais ont été particulièrement réconfortants pour notre communauté affectée par les événements tragiques survenus à Paris l’avant-veille. Puis, nous avons inauguré, dans le temple même, une salle dédiée aux expositions historiques avec un hommage à l’action du pasteur Frank Christol de Londres durant la 2ème guerre mondiale.

L’après-midi, j’ai fait une intervention lors de la journée pédagogique de l’association Parapluie FLAM (Français Langue Maternelle), animée par Christian Ravel et Roch Miambanzila.

Voir le DIAPORAMA du week-end, ci-dessous.

Déplacement au Royaume-Uni – Brookwood & Londres (11 nov. 2015)

A l’occasion de la commémoration de l’armistice du 11 novembre 1918, deux cérémonies en hommage à tous les morts pour la France ont été organisées à Brookwood (Surrey) et à Londres, suivies d’une remise de décorations à la Résidence.

En fin de journée, je me suis rendu à l’invitation de FrogValley pour rencontrer une cinquantaine d’entrepreneurs français.

Cimetière de Brookwood

BrookwoodHL41Au cimetière militaire de Brookwood, j’ai retrouvé notre ambassadeur de France, Sylvie Bermann, la consule générale, Sylvaine Carta le Vert et l’attaché de Défense, le contre-amiral Patrick Chevallereau.

A l’image, les représentants des associations patriotiques qui, chaque année, rendent hommage aux soldats français et étrangers qui se sont sacrifiés au cours de la Première et la Deuxième guerre mondiale.

Statue du Maréchal Foch

FochAu Lower Grosvenor Gardens, en présence du Lord Mayor of Westminster, traditionnel dépôt de gerbes sous la statue du maréchal Foch, commandant en chef des forces alliées en 1918.

A l’image, les Scot Guards de la Household Division, ainsi qu’une délégation du lycée français Charles de Gaulle ont participé à cette émouvante cérémonie.

Résidence de France

veteransA la Résidence de France, la secrétaire d’Etat chargée du Numérique, l’ambassadeur de France et l’attaché de Défense ont remis les insignes de la Légion d’Honneur à dix-neuf vétérans britanniques et à un vétéran australien de la Seconde Guerre.

Des élèves du lycée français Charles de Gaulle et du lycée international Winston Churchill ont lu les faits d’armes des récipiendaires entourés par leurs familles.

Rencontre avec les entrepreneurs français

FrogvalleyJean Viry-Babel et Loïc Dumas m’ont invité à un « Apéro entrepreneur », évènement à thème organisé par FrogValley qui rassemble les entrepreneurs français de Londres. Ce 11 novembre au soir, ils sont venus échanger autour de mon rapport intitulé « Pourquoi le Royaume-Uni séduit les entrepreneurs français ? » (lire le rapport ou la synthèse).

Fort de mon expérience d’entrepreneur établi en Grande-Bretagne depuis 1996, je suis convaincu que « c’est l’emploi qui fait la croissance et non l’inverse ». Outre l’évocation de l’environnement social et fiscal du Royaume-Uni très favorable à l’entrepreneur et à celui qui prend des risques en général, nous avons ébauché le profil de l’entreprise du futur évoqué lors de mon discours sur l’emploi pour la délégation à la prospective du sénat.

Déplacement en Côte d’Ivoire – Abidjan (6,7 & 8 nov. 2015)

Premier déplacement de mon mandat de sénateur en Afrique subsaharienne : j’ai rencontré la communauté française de Côte d’Ivoire, pays phare en Afrique de l’Ouest où, rappelons-le, le français est la langue officielle.

J’ai accompli un parcours riche et varié à Abidjan, capitale économique, préparé par les soins de Georges Serre, notre ambassadeur de France et Martine Ducoulombier, présidente de l’UFE locale et vice-présidente de la Chambre de commerce européenne en Côte d’Ivoire (Eurocham).

Mes visites ont été axées sur les perspectives commerciales bilatérales, les effets de la coopération et les attentes de nos compatriotes.

Accueil

G_SerreRencontre avec Georges Serre, ambassadeur

Photo : Georges Serre, ambassadeur France en Côte d’ivoire ; Martine Ducoulombier, présidente de l’UFE Côte d’Ivoire et Olivier Cadic.

Pour mon premier jour à Abidjan, Georges Serre a organisé un petit-déjeuner avec les chefs de service de l’ambassade qui m’ont sensibilisé aux enjeux inhérents à la Côte d’Ivoire.

Avec une croissance attendue de +8,4% (inflation +1,2%) en 2015, ce pays offre des perspectives attrayantes pour nos entreprises, d’autant que la stabilité politique est revenue. Nos échanges pourraient être fortement stimulés par l’amélioration du climat des affaires (délais de paiement, fonctionnement de l’administration fiscale…)

Coopération

FF1Visite des Forces françaises en Côte d’Ivoire

Mon arrivée à Port-Bouët où sont stationnés environ 500 militaires français qui assument des missions de coopération avec les forces armées ivoiriennes et la protection de nos ressortissants, le cas échéant.

 

 

FF2Je suis reconnaissant de l’accueil qui m’a été réservé par le colonel Michel Billard des Forces françaises en Côte d’Ivoire (FFCI) qui ont remplacé La force Licorne depuis 1er janvier 2015. Le colonel m’a offert de découvrir l’organisation et les équipements sophistiqués de nos soldats.

 

CooperationBilan de la coopération France-Côte d’Ivoire

Tour d’horizon d’une coopération intelligente entre la Côte d’ivoire et la France, présenté par les conseillers politique, militaire, de sécurité, économique et culturel, réunis autour de notre ambassadeur Georges Serre.

Le pays est emblématique pour sa place de 1er producteur mondial de cacao (plus de 35 % du marché). Si le secteur agricole représente 28% du PIB, la Côte d’Ivoire se distingue de plus en plus grâce à son secteur tertiaire (47% du PIB) où dominent la téléphonie mobile (cinq opérateurs !), les activités bancaires et les technologies de l’information et de la communication.

Relations commerciales

CCEFRéunion des conseillers du commerce extérieur – CCEF

Frédéric Choblet, chef du service économique régional Afrique de l’Ouest de l’ambassade (à gauche sur la photo) a judicieusement organisé un dîner réunissant nos conseillers du commerce extérieur de la France (CCEF), en présence de Sophie Clavelier, directrice de Business France pour l’Afrique de l’Ouest (à droite de l’image).

Nous avons eu une franche discussion sur les forces et les faiblesses actuelles de nos échanges commerciaux.

Nous avons unanimement regretté que l’aide financière de la France en Côte d’ivoire ne soit pas conditionnée au recours à des entreprises françaises. Il parait surréaliste que l’argent du contribuable finance des chantiers attribués à des entreprises chinoises. A bon entendeur…

CCIRéunion à la CCIF

Photo : Jean-Louis Giacometti (DG de la CCI), Teyi Lawson (Axa Côte d’ivoire), Martine Ducoulombier, Olivier Cadic, Jean-Louis Legras (président de la CCI).

La Chambre de commerce et d’industrie française en Côte d’Ivoire rassemble 800 adhérents, pour moitié des entreprises françaises dont une centaine de multinationales. Ces dernières représentent un poids significatif dans l’économie ivoirienne et fournissent 110.000 emplois.

La Chambre anime la communauté d’affaires française et facilite les exportations de nos firmes nationales. A noter qu’en 2014, les exportations françaises vers la Côte d’Ivoire ont atteint un record historique de 1,065 Md€. Nos ventes se constituent principalement d’équipements électriques et mécaniques (28%) et de médicaments (13%). En contrepartie, nous importons des produits agro-alimentaires pour 629 M€. Notre solde commercial atteint donc 436 M€.

CfaoProjet CFAO-Carrefour : la France exporte son savoir-faire dans la distribution

Le groupe CFAO et le groupe Carrefour ont conclu un partenariat dont l’ambition est de créer un leader de la distribution en Afrique de l’Ouest et du Centre, par l’implantation de centres commerciaux. Chaque centre comprendra un hypermarché à l’enseigne Carrefour, ainsi qu’une galerie marchande et un espace restauration exploités par CFAO. Le premier centre commercial ouvrira ses portes à Abidjan en décembre 2015.

(à droite de l’image) Jean-Paul Denoix, directeur général CFAO Retail RCI, m’a parlé de l’impact sur les populations en termes d’emplois : 510 emplois directs pour le centre commercial d’Abidjan et le double d’emplois indirects. Les filières locales agro-alimentaires seront dynamisées : 170 producteurs sont déjà référencés. Enfin, ce partenariat entrainera le développement de la distribution moderne : sécurité alimentaire, traçabilité des produits…

Economie locale

Sania3Visite de l’usine Sifca (agro-alimentaire)

SIFCA est un groupe ivoirien qui intervient sur toute la chaîne de production, de la plantation à la commercialisation de l’huile de palme, du caoutchouc naturel et du sucre de canne. Il emploie 30.000 collaborateurs.

La raffinerie produit 1500 tonnes d’huile de palme par jour et produit elle-même les emballages destinés au conditionnement.

Sania2La visite conduite a été conduite par Souleymane Ouattara, directeur de l’usine (à gauche de l’image). Alassane Doumbia, vice-président du groupe Sifca (au centre) et Bertrand Vignes (à droite), directeur général du groupe, rappellent que la culture de l’huile de palme fait vivre deux millions d’Ivoiriens. Ils accompagnent les planteurs villageois avec beaucoup de pédagogie pour pérenniser la production et défendre sa qualité.

Communauté française

UFERéunion UFE-Côte d’Ivoire

Echanges constructifs avec les membres de l’UFE de Côte d’Ivoire, présidée Martine Ducoulombier, en présence de Jean-Luc Ruelle (debout à droite sur la photo), conseiller consulaire et président de Eurocham, Chambre de commerce européenne en Côte d’Ivoire.

Les adhérents de l’UFE ont eu le loisir de m’interroger sur quelques sujets brûlants : scolarité, Caisse des Français de l’étranger (CFE) et bien sûr fiscalité des Français de l’étranger, thème qui exaspère particulièrement mes compatriotes. Les Français de Côte d’Ivoire se sentent corvéables à merci, sans la contrepartie accordée aux « autres Français ». Ainsi, le gouvernement refuse de leur rembourser les cotisations CSG-CRDS sur leurs revenus immobiliers français, indûment perçues. Cette possibilité ne sera en effet offerte qu’aux seuls résidents de l’Espace économique européen…

ConsulreunionRencontre avec les élus et présidents d’associations

Le consul général de France Philippe Truquet (à ma gauche sur l’image) a invité les élus et des présidents d’associations, à la résidence des Palmes, pour échanger au sujet de la communauté française en Côte d’Ivoire.

Philippe Truquet a déjà servi en Afrique, notamment au Sénégal et au Cameroun, dans d’autres fonctions mais avec le même souci d’écoute et de dialogue. A sa gauche sur l’image, on reconnait Jean-Luc Ruelle, conseiller consulaire.

Enseignement

Lycee2Visite du lycée français Blaise Pascal

Photo : avec le proviseur Didier Leroy-Lusson et son équipe.

L’établissement Blaise Pascal mobilise 170 enseignants (en équivalent temps plein). L’inquiétude du proviseur est ne pas pouvoir embaucher suffisamment d’enseignants détachés de l’Eduction nationale. Aujourd’hui, Le corps professoral est constitué pour 44% de professeurs français titulaires de l’Education Nationale, expatriés ou en position de détachement direct.

Le lycée est géré par l’AGBP (Association Gestionnaire de Blaise Pascal), une association de droit ivoirien.

lyceeDans la commune de Cocody, le Collège-Lycée est implanté sur un site verdoyant de six hectares (4ha pour l’Ecole) et dispose de beaux espaces sportifs.

Les élèves de l’établissement sont, environ, pour 50% de nationalité française, 40% de nationalité ivoirienne et 10% de nationalités diverses.

En 2015, l’établissement scolarise 1423 élèves dans le second degré, soit 822 au collège et 601 au lycée. Le premier degré (maternelle / élémentaire) rassemble 898 élèves.

Culturel

RoiRencontre avec le roi des N’Zima

Lors des célébrations de l’Abissa à Grand Bassam, j’ai eu l’honneur d’être reçu en audience par Sa Majesté Awoula Tanoè qui règne sur le peuple des N’Zima Kotoko de Côte d’ivoire.

Lors de cette fête qui célèbre la nouvelle année dans la danse et la critique sociale, j’ai pu saluer le Premier ministre ivoirien Daniel Kablan Duncan.

HEBDOLETTRE n°40 – Attaques terroristes à Paris : Face à la violence, privilégions l’intelligence – Suppression par le Sénat de la CSG-CRDS sur les revenus immobiliers des non-résidents (PLFSS 2016) – Suppression par le Sénat des cotisations sociales sur les dividendes versés aux dirigeants de SARL (PLFSS 2016)

Lire : l’HEBDOLETTRE n°40 – 20 novembre 2015Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°40

L’attaque d’un groupe d’illuminés gorgés de haine de l’Etat islamique a plongé notre pays dans l’effroi et la souffrance ce vendredi 13 novembre 2015.

Le chef de l’Etat a opportunément décidé de réunir le Parlement à Versailles sous 48 heures. Ainsi unie, la nation a rendu un hommage solennel aux victimes innocentes, à leurs proches, à nos forces d’intervention et aux personnels qui ont recueilli et soigné les blessés.

Visuel HL40Le chef de l’Etat a opportunément décidé de réunir le Parlement à Versailles sous 48 heures. Ainsi unie, la nation a rendu un hommage solennel aux victimes innocentes, à leurs proches, à nos forces d’intervention et aux personnels qui ont recueilli et soigné les blessés.

L’homme qui s’est révélé incapable d’inverser la courbe du chômage nous a promis à quatre reprises que la France allait éradiquer le terrorisme. Rien de moins. Vaste programme aurait sûrement dit le Général. Prudent, le Président n’a pas fixé de date pour ce nouvel objectif.

La France est forte dit-on. Mais il suffit d’un groupe d’une dizaine d’hommes pour déclencher l’Etat d’urgence pour plusieurs mois, modifier la Constitution, déclencher le bombardement des Rafales et l’envoi précipité du Charles de Gaulle… Lire la suite et découvrir l’HebdoLettre n°40

 

Au Sénat – En Bref du 02 au 13 novembre 2015

GIA France-Suisse : problématique des travailleurs transfrontaliers (3 nov.)

GA France_SuissePrésidé par le sénateur LR, Cyril Pellevat, le groupe d’amitié France-Suisse a auditionné des représentants de travailleurs frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse. Ils sont soumis à une double affiliation et une double cotisation d’assurance maladie (la CMU en France et la LAMal en Suisse). Le sujet intéresse 169.000 personnes. Ces travailleurs transfrontaliers sont parfois contraints de déménager en Suisse en raison d’une charge financière intenable.

Il est nécessaire que le ministère de la Santé procède à la désaffiliation de la CMU pour les personnes qui sont affiliées au régime d’assurance maladie obligatoire suisse (LAMal).

CAS : examen du PLFSS (4 nov.)

CAS_Vanlerenberghe_Deriot(à l’image) Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des Affaires sociales (CAS) ouvre les travaux sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2016 (PLFSS).

Lors de l’examen du texte, j’ai obtenu l’avis favorable de la CAS pour mon amendement visant à exonérer de cotisations sociales les dividendes des dirigeants de SARL (Lire : PLFSS 2016 : Mon amendement adopté pour supprimer les cotisations sociales sur les dividendes versés aux dirigeants de SARL).

Fête nationale de l’Algérie (4 nov.)

Algerie_MakhloudSuperbe réception à l’occasion de la fête nationale de l’Algérie, organisée par son Excellence Amar Bendjama, ambassadeur ‪d’Algérie en France.

J’ai rencontré Makhlouf Chalal (à l’image) en charge de la participation de l’Algérie sur les salons et foires en France, afin de promouvoir les produits du terroir algérien.

Rencontre de l’équipe UFE-Monde (9 nov.)

UFE_MondeAu milieu de représentants de l’UFE-Monde : François Bary Delongchamps, président délégué ; Jean-Pierre Pont, éditeur délégué du magazine La Voix de France ; Olivier Cadic ; Marc Boudin, délégué général ; Charlotte Hemery, adjointe du délégué général et resp. Communication

Cette rencontre avec les animateurs de l’UFE-Monde a permis de faire un tour d’horizon des projets en faveur des Français de l’étranger et de leurs représentants.

PLFSS : défense de mon amendement pour la suppression de la CSG-CRDS des non-résidents (10 & 12 nov.)

OC_CSGAprès mon intervention en CAS (10 nov.) et un long débat en séance (12 nov.), avec mes collègues Les Républicains des Français de l’étranger, nous avons fait adopter par le Sénat l’amendement supprimant l’assujettissement aux prélèvements sociaux (CSG-CRDS) des revenus du patrimoine immobilier et des produits de placement de source française perçus par les non-résidents. (lire : CSG-CRDS applicable aux non-résidents : le Sénat met la France en conformité avec le droit européen contre l’avis du gouvernement)

 

DSAE à Valenciennes (13 nov.)

VAEn présence de Gérard Larcher, président du Sénat, la Délégation sénatoriale aux entreprises s’est projetée dans le Valenciennois pour y rencontrer les entrepreneurs locaux. Les échanges ont eu lieu lors d’une table ronde et pendant la visite de sites industriels.

Je vous diffuserai très prochainement un compte-rendu des thèmes abordés.

Légion d’honneur pour Christian Cointat (13 nov.)

Legion_CointatAvec Christian Cointat, ancien sénateur représentant les Français établis hors de France.

Christian était entouré des sénateurs LR et UDI des Français de l’étranger venus rendre hommage à son remarquable travail parlementaire et avoir le plaisir de revoir un homme d’une qualité humaine exceptionnelle.

Arabie Saoudite : Rencontre avec Roland Raad (13 nov.)

R_Raad_O_CadicAvec Roland Raad, conseiller consulaire UDI Arabie Saoudite, membre du conseil d’administration de l’UFE Monde et président-fondateur de l’UFE Al khobar qui comprend 250 membres.

J’ai discuté avec Roland des divers aspects de ma prochaine venue en Arabie Saoudite.

Je n’oublierai jamais notre entrevue : c’est en dînant avec Roland que j’ai appris qu’il y avait des fusillades à Paris (lire : « Vendredi 13 novembre 2015… quand tout a basculé« ).

PLFSS 2016 : Mon amendement adopté pour supprimer les cotisations sociales sur les dividendes versés aux dirigeants de SARL

Dans le cadre du financement de la sécurité sociale pour 2016, le Sénat a décidé de supprimer l’assujettissement aux charges sociales des dividendes versés aux dirigeants de SARL (*).

Mon amendement adopté ce 12 novembre vise, en premier lieu, à rétablir l’égalité de traitement entre les dirigeants de SARL et les dirigeants société anonyme ou de SAS, puisque ces derniers ne sont pas soumis à prélèvements sociaux sur leurs dividendes (lire Amendement n°1 bis).

"Le gouvernement et la majorité en viennent à fixer dans la loi un montant maximal de dividendes, et adressent ainsi un message de défiance aux entrepreneurs." (Olivier Cadic – Sénat – 12.11.2015)

« Le gouvernement et la majorité en viennent à fixer dans la loi un montant maximal de dividendes, et adressent ainsi un message de défiance aux entrepreneurs. » (Olivier Cadic – Sénat – 12.11.2015)

Si la loi est aujourd’hui discriminatoire, elle est, de plus, l’expression d’un contre-sens économique, comme je l’ai affirmé en séance avec la foi du dirigeant de SARL que j’ai longtemps été : « Les dividendes, qui rémunèrent la prise de risque, ne doivent pas être confondus avec un salaire. Ils sont en effet issus des résultats des entreprises, lesquels sont eux-mêmes déjà soumis à l’impôt ».

L’an dernier déjà, j’avais déposé un amendement de même nature qui avait été voté deux fois par le Sénat, avant d’être supprimé par l’Assemblée nationale (lire : PLFSS 2015 : Décision désastreuse pour la libre entreprise en France du 06 décembre 2014).

Le gouvernement nous avait promis d’étudier la question. Nous attendons toujours et j’espérais, pour le moins, un avis favorable du gouvernement. Mais la ministre Marisol Touraine n’a visiblement pas confiance dans les entrepreneurs, surtout les travailleurs indépendants, qui pourraient « fictivement » faire passer pour des dividendes « la rémunération de leur activité ». Une vision bien anémiée du monde de l’entreprise.

« Un véritable choc des cultures nous oppose sur ce sujet », lui ai-je répondu (lire les débats du 12.11.2015). Espérons que nos députés soient sensibles à l’équité et à l’idée que les petits entrepreneurs méritent, eux aussi, une juste récompense de leurs efforts et de leurs risques, plutôt qu’une suspicion de principe.

Je remercie mes collègues d’avoir cosigné mon amendement Mme DEROMEDI, Mme GARRIAUD-MAYLAM et MM BIGNON, BIZET, CANTEGRIT, CHAIZE, del PICCHIA, de NICOLAY, DUVERNOIS, FRASSA, LAUFOAULU, LEFÈVRE, P. LEROY, LONGUET, MAGRAS et VASSELLE

(*) Depuis le 1er janvier 2013, la fraction des revenus distribués (les dividendes) et des intérêts payés qui excède 10 % du capital social, des primes d’émission et des sommes versées en compte courant doit être réintégrée dans l’assiette des cotisations sociales sur les revenus d’activité des gérants majoritaires dirigeant une société assujettie à l’impôt sur les sociétés.

CSG-CRDS applicable aux non-résidents : le Sénat met la France en conformité avec le droit européen contre l’avis du gouvernement

Ce 12 novembre 2015, le Sénat, aura joué sa partition en tirant les conséquences des arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne (26 février 2015) et celui du Conseil d’État (27 juillet 2015).

senat_hemicycleLes revenus du patrimoine immobilier et des produits de placement de source française perçus par les non-résidents ne doivent pas être assujettis aux prélèvements sociaux (CSG-CRDS). C’est simplement contraire au droit européen et cela devrait clore toute discussion.

Il a néanmoins fallu un long débat pour supprimer cet assujettissement qui avait été instauré par la loi de finances rectificative du 16 août 2012 et contre lequel je m’étais immédiatement insurgé : Prélèvement social sur les revenus immobiliers des non-résidents : Lettre ouverte à Hélène Conway-Mouret du 12 juillet 2012) et qui m’a conduit à visiter, le 21 octobre dernier, le centre des impôts des non-résidents pour m’informer du traitement des réclamations (lire Edito37 du 27 octobre 2015)..

Cette affaire nous a amenés à dissiper beaucoup d’énergie, mes collègues et moi-même, pour faire respecter la norme communautaire contre la mauvaise foi caractérisée d’un gouvernement aux abois. Souhaitons que la sagesse l’emporte à l’Assemblée nationale face à un dispositif qui même retoqué aboutira, à l’évidence, à une nouvelle condamnation (lire mon intervention en séance: PLFSS 2016_CSG_O_Cadic_20151112).

Communiqué des sénateurs des Français de l’étranger

Les Républicains Robert-Denis Del Picchia, Christophe-André Frassa, Jean-Pierre Cantegrit, Jacky Deromedi, Louis Duvernois, Joëlle Garriaud-Maylam, Christiane Kammermann et UDI Olivier Cadic

CSG-CRDS applicable aux non-résidents : Le Sénat met la France en conformité avec le droit européen contre l’avis du gouvernement

Au terme d’un long débat jeudi 12 novembre 2015, les sénateurs Les Républicains et UDI des Français de l’étranger ont fait adopter par le Sénat (par 189 voix pour et 152 voix contre) l’amendement supprimant l’assujettissement aux prélèvements sociaux (CSG-CRDS) des revenus du patrimoine immobilier et des produits de placement de source française perçus par les non-résidents.

Cet assujettissement avait été instauré par la loi de finances rectificative du 16 août 2012 en contradiction avec la position constante de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE).

Un amendement des 4 sénateurs socialistes des Français de l’étranger, offrant une échappatoire au gouvernement pour lui éviter d’être condamné par la CJUE tout en maintenant cette taxation -c’est-à-dire en détournant l’avis de la CJUE et du Conseil d’Etat- a été, quant à lui, repoussé par le Sénat par 329 voix contre et 4 voix pour.

Ainsi, les Sénateurs des Français de l’étranger Les Républicains Robert-Denis Del Picchia, Christophe-André Frassa, Jean-Pierre Cantegrit, Jacky Deromedi, Louis Duvernois, Joëlle Garriaud-Maylam, Christiane Kammermann et UDI Olivier Cadic ont souhaité adresser un message clair pour mettre la France en conformité avec le droit communautaire et éviter les conséquences désastreuses des poursuites devant la CJUE de la procédure d’infraction engagée par la Commission européenne.

Dans la suite du débat parlementaire, il appartient désormais à l’Assemblée nationale de prendre ses responsabilités en confirmant la position du Sénat

Vendredi 13 novembre 2015… quand tout a basculé

Vendredi 13 novembre 2015, une journée heureuse…

G_Larcher_O_Cadic18.30 Gare du Nord. Retour de Valenciennes où j’étais en déplacement avec la Délégation aux entreprises du Sénat en présence de Gérard Larcher, président du Sénat.

 

 

 

Legion19.00 Sénat. Remise de décoration à Christian Cointat, ancien sénateur représentant les Français établis hors de France. Christian avait fait le choix de ne pas se représenter en 2014 pour favoriser le renouvellement. Je lui dois tant. Avec mes colistiers Christophe Frassa et Jacky Deromedi, nous lui témoignons notre reconnaissance pour son engagement et le résultat de son action. Christian Cointat compare le ruban rouge de la Légion d’honneur au baiser républicain de Marianne.

OC_RolandRaad20.00 Accueil de Roland Raad, conseiller consulaire UDI, afin de préparer mon prochain déplacement en Arabie Saoudite. Nous allons diner dans un restaurant situé carrefour de l’Odéon, face au boulevard St Germain.

 

… quand tout a basculé

22.00 Les téléphones s’affolent sur toutes les tables du restaurant. On apprend que des fusillades ont eu lieu dans le Xème arrondissement et que les clients d’un restaurant ont été abattus. Les tireurs poursuivraient leur mortelle randonnée… Le fils de Roland vient chercher son père en voiture. Je reste seul à ma table.

22.30 Mes voisins sont des touristes brésiliens. Internet fait son effet, le monde entier est au courant. Ils reçoivent des emails angoissés de Rio. François, mon collaborateur resté au sénat m’apporte mon second téléphone oublié sur mon bureau. L’établissement se vide.

23.00 Je sors le dernier. Le restaurateur est hébété. Les trottoirs sont quasi déserts. Devant moi, une jeune femme presse le pas ; elle colle son portable à l’oreille, puis se met à courir. Sur le trottoir d’en face, deux femmes immobiles, enlacées, sont visiblement submergées par le chagrin.

23.15 Je marche vers mon hôtel. Les Halles sont à deux minutes. On annonce qu’un véhicule des tireurs y serait localisé. Une voiture de police remonte le boulevard St Michel, sirène hurlante, vers la rive droite. Je me sens en sécurité. J’ai toute confiance dans les capacités de réaction de nos forces de l’ordre.

23.30 Toute vie s’est évanouie de Paris. Je m’engouffre dans mon hôtel. Je découvre comme chacun à la télévision l’ampleur de l’horreur qui frappe la capitale.

Samedi 14 novembre

8.00 Je sors de l’hôtel avec mes bagages. Je remonte le boulevard St Michel pour prendre le RER en direction de la gare du Nord. Paris est dépeuplé. Un peu comme un jour férié lorsque chacun en profite pour souffler. Aucun joggeur à l’horizon. Pas davantage de taxi.

8.30 La gare du Nord accueille ses voyageurs. Les forces de l’ordre sont omniprésentes. Les contrôles d’identité sont apparents. Les militaires patrouillent en tenue de combat nous rappelant que Paris a connu la guerre, la veille. Les mesures de sécurité pour accéder à l’Eurostar sont identiques à celles que nous connaissons habituellement.

12.00 Londres. L’ordre du jour du déjeuner de l’UDI « Parlons politique » est bouleversé. Et maintenant ?

Fafgb_discours15.00 Forum FAFGB (Fédération des associations françaises de Grande-Bretagne). J’interviens auprès des Français de Londres en compagnie de ma collègue Joëlle Garriaud-Maylam et Sylvie Bermann, notre ambassadrice de France, pour rendre hommage aux victimes et à leurs proches ; pour saluer l’action de nos forces.

Vendredi soir, Christian Cointat se représentait le ruban rouge comme le baiser républicain de Marianne. Je reprends son image dans mon discours : hier, Marianne était blessée. Aujourd’hui, elle est endeuillée.

Versailles_CongresLundi 16 novembre, le Parlement est à Versailles, Marianne nous a réunis. Demain, Marianne devra agir pour défendre nos valeurs, avec toute la détermination dont elle est capable.

Déplacement en Suisse – Genève & Lausanne (23 au 24 oct. 2015)

La Suisse abrite 167.000 de nos compatriotes (inscrits au Registre), ce qui représente la plus forte communauté française du monde ! J’ai pris la mesure de ses attentes, notamment à l’occasion de la 67ème assemblée générale de l’Union des Français de Suisse (UFS), où je suis intervenu en compagnie de mes collègues parlementaires Jean-Pierre Cantegrit, Christophe-André Frassa et Claudine Schmid. Je remercie Yann Beaufils, président de l’UFS, qui a initié ce déplacement et Odile Soupison, consule générale à Genève pour la qualité et la densité du programme proposé.
Je suis rentré au Sénat avec un petit fascicule jaune, le code du travail suisse, que m’a offert Jean-François Liess, Délégué consulaire UDI à Genève. Une centaine de pages suffisent! De ce seul point de vue, il est déjà emblématique d’une autre vision du droit social.

Enseignement

L’école primaire française de Genève

LeCorbuEtablissement du réseau AEFE, l’école primaire française de Genève accueille 150 élèves de la grande section au CM2. Roger Dupraz, le directeur, encourage les élèves à devenir des « apprenants indépendants », toujours curieux et avides de nouvelles connaissances.

Le bâtiment a été construit, il y a un peu plus de 50 ans, par un architecte élève de Le Corbusier ce qui explique que l’école soit inscrite au registre des sites classés de la ville de Genève.

Ecoleprimaire(g. à d) : Olivier Cadic, Odile Soupison, consule générale de France à Genève, Claudine Schmid, député des Français de Suisse et du Liechtenstein, Bernard Revol, président de l’association pour école primaire française de Genève.

Bernard Revol préside l’association qui assure la gestion administrative, logistique et financière de l’école, la partie pédagogique étant sous l’entière responsabilité du directeur. Il travaille en étroite liaison avec le comité des parents d’élèves.

Communauté française

AmbassadeurVisite du consulat

(g à d) Odile Soupison, consule générale de France ; Olivier Cadic ; René Roudaut, ambassadeur de France en Suisse.

J’ai eu le loisir de visiter le consulat général de Genève et d’échanger avec les chefs de service qui servent, en volume, la première communauté française à l’étranger!

ConseillerRéunion des conseillers consulaires

(g à d) Philippe Lucet, conseiller consulaire de Genève ; Olivier Cadic ; Nicolas de Ziegler, élu AFE et consulaire pour Genève

Nous avons évoqué l’influence française à Genève ressentie dans de nombreuses sociétés internationales, des organisations non gouvernementales et des banques privées.

Relations commerciales

MondeEcoRencontre le monde économique genevois

Des représentants issus de divers milieux d’affaires m’ont permis de cerner les opportunités de développement bilatéral. Les Suisses sont généralement rompus aux impératifs de l’économie internationale, ce que ressentent immédiatement les entrepreneurs français.

(g à d) Caroline Muller, chargée de presse et de communication à l’ambassade de France en Suisse ; Bernard Chauvet, directeur l’agence Losinger Marazzi ; Florence Dobelle, conseillère économique et financière à l’ambassade de France en Suisse ; Odile Soupison, consule générale ; Olivier Cadic ; Claudine Schmid, député des Français de Suisse et Vincent Subilia, directeur adjoint de la Chambre de commerce d’industrie et des services de Genève

CodeLes entrepreneurs français apprécient la souplesse du droit social en Suisse conçu pour favoriser l’emploi.

Bien des choses surprendraient nos compatriotes: par exemple, l’assurance médicale est « déconnectée » du salaire ou encore la part de la retraite par répartition ne pèse que 15-20% d’une pension de retraité.

A l’heure où la France veut réformer son code du travail, nous pourrions nous inspirer du code suisse (« Loi sur le travail » à l’image), pièce essentielle d’un modèle social qui affiche 3% chômage.

Mes échanges avec les managers de Genève ont également nourri ma réflexion en termes de dialogue social et je pense que de nombreux enseignements peuvent être tirés dans le domaine de l’apprentissage, auquel les Suisses accordent une importance cruciale.

Union des Français de Suisse

dinerDiner UFS à la Résidence

Dans une ambiance très chaleureuse, j’ai retrouvé à ce diner officiel mes collègues du Sénat Christophe-André Frassa et Jean-Pierre Cantegrit, par ailleurs président de la Caisse des Français de l’étranger (CFE). La CFE affiche 1903 adhérents en Suisse : 24% de pensionnés et 53% de salariés.

Cette rencontre préparait la 67ème assemblée générale de l’Union des Français de Suisse (UFS) du lendemain matin, à Lausanne. Cette organisation rassemble une soixantaine d’associations françaises en Suisse.

UFSuisseLausanne : 67ème assemblée générale de l’Union des Français de Suisse

Au musée Olympique de Lausanne, l’AG de l’UFS a été animée par Antoine Rosati, président de l’Union des sociétés françaises de Genève.

Parmi les questions qui ont été soulevées lors des discussions, les participants ont voulu savoir comment obtenir le remboursement de la fameuse CSG-CRDS depuis l’arrêt de la Cour de justice européenne désavouant le gouvernement français.

Nous avons été heureux de renseigner l’auditoire avec mon collège Christophe-André Frassa, auteur d’un amendement commun, il y a un an, visant à supprimer ces prélèvements sociaux de la CSG-CRDS sur les revenus du patrimoine des non-résidents.

48h avant cette AG, je m’étais rendu au centre des impôts des non-résidents à Noisy-le-Grand. J’avais donc des nouvelles fraiches, glaçantes même puisqu’en l’état actuel des choses, personne ne sait quand les contribuables lésés seront remboursés (lire à ce sujet : EditoHL37).

Une provision de 300M€ a bien été passée, en avril dernier, mais les ressources humaines du centre de Noisy ne peuvent pas absorber actuellement les milliers de demandes de remboursements en cours et à venir (total évalué à près de 50.000).

museePhoto : Avec Bertrand Picard, président de l’association des Alsaciens de Suisse, au cœur du musée Olympique de Lausanne.
Formidable attraction touristique, le musée a ré-ouvert ses portes en décembre 2013, à l’issue de 23 mois de travaux, pour intégrer le dernier cri de la technologie dans son approche muséographique !

Politique

HotelVilleVisite de l’Hôtel de ville

J’ai été l’hôte d’Antoine Barde (au centre de l’image), président du Grand Conseil de la République et Canton de Genève, à l’hôtel de ville.

Un moment exceptionnel en compagnie d’une personnalité politique charismatique, très au fait des réalités économiques puisque M. Barde est chef d’entreprise.

Nous avons visité la salle où fut signée, en 1864, la convention dite de Genève pour améliorer le sort des blessés sur les champs de bataille. La Croix-Rouge d’Henry Dunant se trouvait légitimée.

République Dominicaine : Quand l’assistance consulaire devient trahison consulaire !

Le retour en France rocambolesque de Pascal Fauret et Bruno Odos, deux pilotes français condamnés à 20 ans de prison en République Dominicaine dans l’affaire baptisée « Air Cocaïne », a envahi nos medias. Voir ci-dessous et lire mon éditorial : Editorial – HebdoLettre n°38 du 03 nov 2015

TÉLÉS

LGJCanalCanal+ – Le Grand Journal de Maïtena Biraben – 27.10.2015

Air Cocaïne: Questions sur une évasion

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BFMGrandAngleBFM TV – Emission Grand Angle – 28.10.2015

Air Cocaïne : Christophe Naudin a revendiqué avoir aidé les deux pilotes à rentrer en France

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DomenachCanal+ – Le fait du jour de Nicolas Domenach – 28.10.2015

Air Cocaïne / La diplomatie française en difficulté

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OC_publicSenat20151027Public Sénat – Sénat 360 L’invité – 27.10.2015

« Air Cocaïne » : « On s’est retrouvé avec une trahison consulaire » dénonce le sénateur Olivier Cadic

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BFM20151027BFM TV – Actualités – 27.10.2015

Air Cocaïne: « Je suis certain de l’innocence des deux pilotes », Olivier Cadic

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RADIO

RTL – Emission de Marc-Olivier Fogiel – 28.10.2015

Air Cocaïne : l’évasion des pilotes a coûté « un peu moins de 100.000 euros », annonce Christophe Naudin. Lien

PRESSE nationale

Le Petit Journal – Air Cocaïne – Quand les élus représentant les Français de l’étranger se mouillent – 02-11-2015 – Lien

L’indépendant – Air cocaïne: les deux pilotes acheminés chez la juge marseillaise par les gendarmes – 01-11-2015 – Lien

LyonMag.com – Air Cocaïne : l’exfiltration des pilotes rhônalpins aurait couté 100 000 euros – 29-10-2015 – Lien

Le Figaro – «Air Cocaïne» : un expert revendique l’exfiltration qui aurait coûté 100.000 euros – 29-10-2015 – Lien

Mediapart – « Affaire Air Cocaïne » : l’étrange agitation de certains parlementaires » – 28-10-2015 – Lien

La Dépêche – Air cocaïne : les pilotes en fuite réclament justice – 27-10-2015 – Lien

Sud Ouest – Air cocaïne : les zones d’ombre autour de la fuite des pilotes – 28-10-2015 – Lien

Le Point – Air Cocaïne : « Ils ont pris la fuite et ils ont eu raison de le faire » – 27-10-2015 – Lien

Ouest-France – Air Cocaïne. Pascal Fauret, l’un des deux pilotes, s’explique – 27-10-2015 – Lien

Le Dauphiné – Air Cocaïne : un mandat d’arrêt sera lancé contre les pilotes – 27-10-2015 – Lien

Var Matin – Ces 27 dates qui résument la sulfureuse affaire Air Cocaine – 27-10-2015 – Lien

MetroNews – Air Cocaïne : « Ils ont eu l’opportunité de s’évader, ils ont bien fait » – 27-10-2015 – Lien

mLyon – Air Cocaïne : l’incroyable scénario de la fuite des pilotes rhônalpins – 27-10-2015 – Lien

France Inter – Air Cocaïne : les deux pilotes français se sont enfuis – 27-10-2015 – Lien

PRESSE Internationale

The Daily Telegraph – Air Cocaine two flee Caribbean captivity to seek justice in France – 28-10-2015 – Lien

Canal Togo – Air cocaïne : découvrez le coût de l’opération d’évacuation rocambolesque – 29-10-2015 – Lien

La Tribune de Genève – Les zones d’ombre autour de la fuite des pilotes – 28-10-2015 – Lien

CSG-CRDS des non-résidents : Bercy perd le sens de l’équité (ma question écrite suite aux propos de Christian Eckert)

Ce week-end Christian Eckert a perdu toute légitimité. EDerapest-ce l’approche des Régionales qui déboussole à ce point le secrétaire d’État au Budget ? Toujours est-il qu’il incite publiquement certains contribuables à ne pas payer un impôt 100% légal. Il s’agit des retraités qui n’avaient pas payé d’impôts locaux en 2014. Soit.

Mais dans le même temps, ses services expédient des redressements fiscaux à d’autres contribuables qui tardent à payer des prélèvements jugés illégaux par la Cour de justice européenne et le Conseil d’Etat. Je parle des non-résidents injustement soumis à la CSG-CRDS sur leurs revenus immobiliers, puisqu’ils relèvent de la sécurité sociale d’un autre Etat membre de l’Union.

J’ai posé ce jour une question écrite à Michel Sapin, ministre des Finances, dont relève M. Eckert.

Organisation des services de Bercy et traitement équitable des contribuables résidents et non-résidents

Question n° 18716 adressée à M. le ministre des finances et des comptes publics

Texte de la question : M. Olivier Cadic appelle l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur les déclarations du secrétaire d’État au Budget, le 1er novembre 2015, via les ondes d’une grande radio nationale, qui incitent les contribuables retraités qui n’avaient pas payé d’impôts locaux en 2014 à ne pas payer les impôts locaux en 2015, même s’ils ont reçu une feuille d’imposition en ce sens.

Il note qu’en enjoignant près d’un million de nos compatriotes à ne pas payer l’impôt pourtant légalement réclamé, le secrétaire d’État au budget se met en infraction de l’article 65 de la loi du 31 décembre 1936 (art. 1747 du code général des impôts) qui punit quiconque qui « par voies de fait, menaces ou manoeuvres concertées, aura organisé ou tenté d’organiser le refus collectif de l’impôt ».

Par ailleurs, il fait remarquer que les services placés sous l’autorité du même secrétaire d’État au budget semblent faire fi d’une condamnation de la France … Lire la suite Question n°18716

Déplacement en Belgique – Mouscron & Bruxelles (12 au 13 oct. 2015)

A l’occasion de ce nouveau déplacement en Belgique, je remercie cordialement Caroline Laporte, conseillère consulaire Belgique, déléguée UDI Belgique / Coordination Benelux. Elle m’a encore permis de rencontrer des gens passionnants et passionnés. A Bruxelles, j’ai aussi eu le privilège d’être aux côtés de Jean Arthuis pour le lancement du Réveil EuroCitoyen de l’UDI Belgique et pour participer à la Conférence internationale Erasmus.

Action sociale

maison1Projet thérapeutique original à la Maison Saint Joseph

Le soir de mon arrivée à Mouscron, j’ai reçu un accueil chaleureux de la part de Wim Vellemans, directeur de la Maison Saint Joseph et de son équipe, une structure d’accueil pour les personnes âgées située à 1 km de la frontière. L’institution abrite 275 résidents. Parmi eux, 180 sont atteints de la maladie d’Alzheimer, dont 40% de Français.

En présence de Français transfrontaliers, j’ai participé à la présentation du projet de potager thérapeutique qui s’adressera à des patients atteints de la maladie d’Alzheimer. Ce projet a été soutenu par Caroline Laporte qui l’a présenté, cet été, au jury d’élus consulaires de l’UDI Monde en charge d’affecter ma réserve parlementaire.

maison2Wim Vellemans, le directeur, explique les trois bénéfices du potager thérapeutique : maintenir une activité, travailler la réminiscence par l’évocation des potagers d’antan et encourager l’interactivité, puisque le potager sera un lieu d’échanges.

Le rapport au temps est un élément important de ce projet, car les malades en perdent le sens, que ce soit le rythme des saisons ou même le cycle du jour et de la nuit.

 

maison3Les participants à la réunion m’ont posé des questions sur divers sujets liés à la condition de transfrontalier, à commencer par la fiscalité qui préoccupe beaucoup ces Français.

De nombreux résidents français ont décidé de faire carrière en Belgique, malgré les difficultés liées à l’expatriation. Ils apprécient que les entreprises accordent de l’attention à leurs salariés (bien-être, priorité aux compétences…) et fonctionnent sur un plan informel et participatif.

Le directeur des soins de la maison Saint Joseph a regretté les rigidités françaises. Infirmier libéral jusqu’en 2010, il a préféré intégrer cette institution exemplaire belge où l’organisation est centrée sur les besoins de la personne et non sur la productivité.

maison4Ma présence à Moucron était liée au défi de campagne n°29 de notre liste sénatoriale qui vise à « organiser la création de structures pour répondre aux besoins présents et futurs en matière de dépendance ».

Photo : avec Bernard Barroo, Wim Vellemans, Aida Felix, Olivier Cadic, Alain Cammaert, Caroline Laporte, Roland Liénard-Weydts, Christian Horrie, Frédéric Misheletti, Jean René Bruneel, Véronique Sudraud, Jérôme Cloarec et Brigitte Vincent

Union européenne

reveil11er « Réveil EuroCitoyen » avec Jean Arthuis

L’UDI Belgique a initié un nouveau rendez-vous, le « Réveil EuroCitoyen », à la rencontre des Français de Belgique, dans les locaux du Pressclub Europe. Avec Jean Arthuis, député UDI européen, nous avons eu l’honneur d’inaugurer cette formule, le 13 octobre dernier.

Tous les participants ont salué le succès de ce concept qui sera pérennisé par un rendez-vous mensuel.

Photo (g à d) : Caroline Laporte, conseillère consulaire UDI Belgique ; Olivier Cadic ; Jean Arthuis, député européen, président de la commission des Budgets au Parlement européen et président de l’Alliance Centriste (UDI) ; Jérôme Cloarec, président d’Atelier Europe et délégué adjoint de l’UDI Belgique (crédit photo : Laurent de Broca)

reveil2Une occasion pour Jean Arthuis d’évoquer un projet qui lui tient à cœur : un « Erasmus de l’apprentissage » pour favoriser l’insertion professionnelle des jeunes européens, par le biais de la mobilité internationale.

Le président de l’Alliance centriste a aussi réaffirmé sa vision fédéraliste, à la lumière de la crise migratoire. « Quels que soient les outils, sans gouvernement l’Europe n’aura pas de direction et ne sortira pas de l’impasse actuelle », a-t-il défendu.

reveil3Pour ma part, j’ai évoqué le sujet du rapatriement des enfants placés par les services sociaux étrangers, puis celui de la libre concurrence au regard du monopole des pharmaciens et, enfin, j’ai insisté sur l’importance de la mobilité professionnelle que j’essaie de stimuler depuis des années. On ne peut pas enraciner nos chômeurs alors que l’environnement est de plus en plus mouvant, international et connecté.

De plus l’’international n’a jamais été aussi attractif qu’aujourd’hui pour les jeunes, c’est même une évidence pour 45% des 18-24 ans, selon un récent sondage (lire : Forum Expat : l’envie d’ailleurs n’a jamais été aussi forte chez les Jeunes du 12 juin, 2015).

J’ai engagé le dialogue avec Pôle Emploi qui se mobilise en ce sens (lire : Pôle Emploi va refondre son offre de service à l’international du 26 janvier, 2015), mais j’ai eu moins de réussite auprès du gouvernement… (lire : Mobilité professionnelle : l’Etat se désengage du 05 novembre 2014).

Entrepreneuriat

pernotRencontre avec François Pernot

Déjeuner de travail amical et constructif avec François Pernot, conseiller du commerce extérieur de la France, CEO de Dargaud & Lombard. Cet homme entreprenant cumule les hautes responsabilités, mais il trouve le temps d’accompagner les entreprises françaises qui veulent pénétrer le marché belge.

François Pernot a aussi souligné le dynamisme et la créativité de nos amis belges, dont l’un des fleurons est la bande dessinée.

borisVisite chez Air France/KLM

J’ai fait la connaissance de Boris Darceaux, General Manager Belgique/Luxembourg chez Air France / KLM. Dans les locaux de la compagnie française, nichés dans la tour Generali à Bruxelles, nous avons évoqué l’évolution du marché aérien, archétype de la mondialisation de l’économie.

Si Air France-KLM vient d’enregistrer un bénéfice record, dopé par une demande toujours croissante et la chute des prix du pétrole, de profondes mutations sont à l’ordre du jour pour rester compétitifs.

Il semble nécessaire de retrouver un dialogue social de qualité pour permettre à la compagnie européenne de se concentrer sur ses impératifs de développement qui servent directement notre industrie touristique, notre commerce extérieur et l’image de la France.

Mobilité internationale

erasmus1Conférence internationale Erasmus

A l’occasion des 10 ans du passeport européen de compétences, Europass, les trois agences francophones (France, Belgique et Luxembourg) chargées de la promotion et de la gestion du programme Erasmus+ se sont associées pour organiser cette première conférence mondiale.

Elle a mobilisé plus de 200 acteurs, les 13 et 14 octobre 2015 à Bruxelles, pour un bilan et une présentation des outils européens au service de l’employabilité.

erasmus2J’ai participé à la table ronde d’ouverture, intitulée « Etats des lieux par les acteurs politiques et économiques », une démarche dans le droit fil de mon défi de campagne sénatoriale n°31 : « initier un Eramus Emploi pour sécuriser et faciliter la mobilité professionnelle de nos jeunes à l’international ».

A la lumière des pratiques du centre Charles Péguy de Londres, j’ai soutenu que le développement de la mobilité professionnelle nécessitait une bonne préparation et un accompagnement des candidats. Il leur faut certes acquérir une nouvelle langue, mais aussi s’imprégner de la mentalité et des usages du pays d’accueil. Les compétences de départ et la motivation ne suffisent pas.

erasmus3Jean Arthuis est intervenu devant la presse, en amont de la conférence internationale, pour annoncer que son projet pilote de mobilité européenne des apprentis sera opérationnel à la rentrée 2016.

« Nous souhaitons que les jeunes apprentis puissent passer un an hors de leur pays d’origine », a précisé le député européen.

Les CFA sont donc invités à travailler en partenariat avec leurs homologues européens afin de développer, entre eux, les mobilités pour leurs apprentis, avec l’aide des Chambres des métiers et le soutien du monde de l’entreprise, a développé Jean Arthuis.

Expo Universelle 2025 : Pour Jean-Christophe Fromentin, la candidature de la France doit être menée avec une approche entrepreneuriale

Organiser l’exposition universelle 2025 reflèterait notre vocation universelle et servirait notre envie de rayonner, mais aussi nos intérêts : on pourrait miser sur 25 milliards de retombées économiques et 150.000 emplois durables.

"Un projet qui nous ressemble et qui donne un visage à notre envie d'accueillir le monde"  Emmanuel Macron

« Un projet qui nous ressemble et qui donne un visage à notre envie d’accueillir le monde »
Emmanuel Macron

Ce 21 octobre au ministère de l’Economie, plus 600 entrepreneurs et décideurs étaient présents aux côtés d’Emmanuel Macron pour soutenir la candidature de la France à l’Exposition universelle de 2025.

Si le ministre de l’Economie a rappelé que toutes nos valeurs étaient en symbiose avec celles de l’Exposition universelle que nous avons inventée, il n’a pas négligé la portée économique de l’événement.  Pour être prêts, il nous faudra investir dans les infrastructures de transport, dans l’hôtellerie et les activités touristiques. En effet, « l’exposition prolonge notre stratégie de développement touristique : nous voulons 100 millions de visiteurs en 2020, soit 15 de plus qu’aujourd’hui », précise le ministre.

Tout sera mis en œuvre pour séduire les visiteurs du monde entier, à qui on promet une expérience unique : « L’Expo 2025 sera connectée, interactive, en un mot en phase avec la nouvelle économie », résume Emmanuel Macron.

"Le grand intérêt, c'est de mettre un pas dans le futur" Jean-Christophe Fromentin, président d'ExpoFrance2025 et député-maire UDI de Neuilly-sur-Seine

« Le grand intérêt, c’est de faire un pas dans le futur » Jean-Christophe Fromentin, président d’ExpoFrance2025 et député-maire UDI de Neuilly-sur-Seine

Tout comme le ministre, Jean-Christophe Fromentin, président d’ExpoFrance2025 souhaite créer une vaste mobilisation citoyenne, à travers les associations, les universités partenaires, les institutions publiques et, bien entendu, les entreprises. « Nous devons gérer ce projet comme une entreprise, dans l’esprit collaboratif de la nouvelle économie », a insisté le député-maire UDI de Neuilly-sur-Seine, en saluant les 27 entreprises françaises partenaires.

Une approche entrepreneuriale, mais aussi autofinancée : les dépenses de fonctionnement sont estimées à 1 milliard d’euros, les investissements à 1,5 mds, face à des recettes de 2,8 mds (provenant des 45 millions de visiteurs français et étrangers qui devraient dépenser par ailleurs 6 milliards en commerces, hébergement, restauration, transports…).

L’Expo 2015 est un pari sur l’avenir qui doit nécessairement être rentable, soutient Jean-Christophe Fromentin qui se fait un « devoir » que les retombées concernent « toute la France, tous nos territoires ».

HEBDOLETTRE n°37 – Réclamations CSG-CRDS des non-résidents – Déplacement au Maroc (Agadir)

Lire : l’HEBDOLETTRE n°37 – 27 octobre 2015Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°37

Le gouvernement de François Hollande va laisser sa marque dans l’histoire, en étant à l’origine du plus important contentieux fiscal auquel notre administration commence à être confrontée.

En effet, la décision de prélever une CSG-CRDS sur les revenus immobiliers des non-résidents, lors de l’été 2012, a entrainé la condamnation de la France par la CJUE (Cour de justice de l’Union européenne) en février dernier. Une décision confirmée par le conseil d’Etat, en juillet.

Visuel HL37Je me suis rendu cette semaine au Centre des impôts des non-résidents de Noisy le Grand pour évaluer l’impact de cette infraction au droit communautaire.

14.000 réclamations ont déjà été déposées sur les revenus fonciers, dont 3000 concernent les plus-values immobilières ! Même en ayant annoncé, par la voix de Christian Eckert, secrétaire d’État au budget, que les remboursements seraient limités aux seuls résidents de l’Espace économique européen, les services s’attendent à 50.000 réclamations. Lire la suite et découvrir l’HebdoLettre n°37

 

VIDEO – Air Cocaïne : « On s’est retrouvé avec une trahison consulaire » (Olivier Cadic sur Public Sénat)

Entretien avec Delphine Girard et Michaël Szames sur Public Sénat, le 27 octobre 2015.

Interrogé sur les circonstances du retour en France des deux pilotes, Pascal Fauret et Bruno Odos, condamnés à 20 ans de prison en première instance pour trafic de cocaïne en République dominicaine, j’ai raconté comment est née toute l’affaire :

OC-Public-Senat« Quelqu’un arrive : Monsieur Michel, de l’ambassade. Enfin, la France qui vient les voir, les aider. Et là, ce Monsieur Michel commence avec plein d’empathie à leur parler, leur poser des questions. Puis elles se font de plus en plus dures. Puis à la fin il leur dit « je suis de la police. Et je vais communiquer notre entretien ». Ils attendaient une main secourable. Et au lieu d’une assistance consulaire, on s’est retrouvé avec une trahison consulaire. C’est ce qu’ils ont vécu. Donc on a un vrai problème chez nous. Ensuite, il y a un document qui a été transmis au procureur, qui s’est servi de ce document là pour dire (…) qu’ils vont rester en prison ».

Voir la VIDEO

Déplacement au Maroc – Agadir (10 & 11 oct. 2015)

Jean-Claude Rozier, conseiller consulaire et président de l’UFE Agadir

Jean-Claude Rozier, conseiller consulaire et pdt de l’UFE Agadir

C’est la seconde fois depuis le début de mon mandat que je me rends au Maroc. J’ai répondu à l’invitation de Jean-Claude Rozier, conseiller consulaire et président de l’UFE Agadir qui compte plus de 800 membres grâce à son impulsion. Cette personnalité hors du commun a su fédérer les énergies et faire grandir cette association en un temps record. Ma visite à Agadir avait trois objectifs : rencontrer la communauté française et ses représentants, puis échanger avec les entreprises françaises implantées à Agadir et, enfin, mieux connaitre les opportunités économiques de la région, notamment dans le domaine du tourisme.

Le programme de 14 visites en 2 jours préparé par Marc Peltot, notre consul général, a comblé mes attentes.

Communauté française

Conseil_consulaireRéunion autour du consul

(g à d) : Marc Peltot, consul général de France ; Jean-Claude Rozier, conseiller consulaire et président de l’UFE Agadir ; Isabelle Derlon, conseillère consulaire ; Olivier Cadic ; Franck Guillet, trésorier de la  Société française de bienfaisance (SFB)

Au Riad Villa Blanche, ma première réunion travail pour évoquer les attentes de la communauté française. Le consul général Marc Peltot nous a fait un point sur le site d’Agadir, destination très prisée par nos retraités. Sur les 4500 inscrits, 42% sont des retraités âgés de 60 ans et plus. C’est le taux de retraités le plus élevé du réseau à comparer avec le Maroc (28%) et

Marc Peltot, consul général de France

Marc Peltot, consul général

la moyenne mondiale (12%). Chaque jour, un compatriote se présente au consulat pour signaler qu’il n’a pas reçu sa retraite. Ses services établissent des certificats d’existence à tour de bras.

Il faut ajouter les 5 à 8000 Français qui viennent à partir de fin octobre avec leur camping car haut de gamme pour occuper chacun 60 mètre carrés au camping pendant 178 jours.

Isabelle Derlon et Jean-Claude Rozier ont souligné l’esprit de solidarité qui anime la communauté française d’Agadir. En témoigne la présence à notre réunion de Franck Guillet, trésorier de la société française de bienfaisance.

Crocoparc2Soirée UFE au Crocoparc

Le 10 octobre, au Crocoparc d’Agadir, Jean-Claude Rozier, conseiller consulaire et président de l’UFE locale, a rassemblé près de 300 Français pour échanger de manière libre et conviviale.

Les principales préoccupations de mes compatriotes sont les suivantes : le coût de la scolarité au lycée français, les conditions d’accès à la Caisse des Français de l’étranger  (délai de carence de 6 mois), l’absence de maison de retraite et la situation des personnes âgées dépendantes.

Lors de cette soirée, Jean-Claude a remis aux participants, en avant-première, le tout nouveau guide de l’adhérent UFE 2015/2016.

CrocoparcUFENous nous sommes réunis dans un lieu où l’on accède à travers l’immense gueule d’un crocodile ! Crocoparc est un parc à crocodiles de 4 hectares, en l’occurrence 300 crocodiles du Nil pouvant atteindre 6 mètres et peser une tonne, vivant dans un écosystème reconstitué où l’on dénombre 300 espèces de végétaux.

Ce parc exceptionnel est administré par un homme qui l’est tout autant, Philippe Alleon, par ailleurs membre du bureau UFE. Grâce à lui, nous avons vécu une soirée inoubliable. Ouvert l’été dernier, Crocoparc, fondé par Luc Fougeirol, est appelé à devenir un pôle touristique incontournable.

Bureau_UFERéunion du bureau de l’UFE

L’UFE Section Agadir, présidée par Jean-Claude Rozier, force l’admiration. Elle n’est pas puissante de 850 membres par hasard. Elle foisonne d’activités. Son président lui insuffle une véritable vision.

Lors de la réunion du Bureau, à laquelle j’ai été convié, ses membres ont notamment réfléchi à la construction d’une maison de retraite, préoccupation récurrente des Français d’Agadir. Toutes les propositions permettant une amélioration de l’offre de prise en charge des soins sont analysées afin d’offrir des solutions de bon rapport qualité-prix.

Retraités français

DyarProjet résidentiel Dyar Shemsi

J’ai visité un complexe immobilier pour retraités, implanté dans une orangeraie à une quarantaine de kilomètres d’Agadir. L’endroit comprendra 242 villas, à terme. Une centaine de villas ont déjà été livrées, dont 80% ont été acquises par des résidents français !

Ce complexe comprend, en guise de parties communes, un restaurant, un golf, une piscine, une bibliothèque et des installations médicales.

La résidence Dyar Shemsi est administrée par Isabelle Derlon, conseillère consulaire, qui m’a organisé une rencontre avec les résidents à l’issue du déjeuner en présence de Pascal Capdevielle, conseiller consulaire venu de Fès pour l’occasion.

Enseignement

Lycee1Lycée français d’Agadir (LFA)

La visite de l’établissement a été organisée par le proviseur Christian Claverie (à droite de l’image). Le lycée du réseau OSUI (Office scolaire et universitaire international) s’est agrandi et modernisé après la fusion avec le groupe scolaire Paul Gauguin, de manière à accueillir plus de 1200 élèves.

Cette fusion s’est remarquablement concrétisée, grâce à l’action pragmatique du proviseur et solidaire des équipes de la MLF, Mission Laïque française et de l’AEFE.

Les programmes s’appuient sur les valeurs de l’enseignement français à l’étranger : neutralité religieuse et politique, tolérance et solidarité, mais aussi souci de l’excellence, résume Christian Claverie.

Lycee2Les 1241 élèves présents à la rentrée 2015, dont 388 Français, se répartissent de la petite section à la terminale.

Le LFA est le seul établissement d’Agadir qui assure, selon les programmes français et dans le respect de la Convention culturelle franco-marocaine, la préparation au baccalauréat français et à l’option internationale de ce baccalauréat.

Culture française

InstitutInstitut français d’Agadir

Les Français d’Agadir peuvent s’enorgueillir de leur Institut français, dont j’ai fait la découverte en compagnie de son directeur, Franck Patillot (à droite de l’image, à côté du consul Marc Peltot). La programmation culturelle est éclectique et abondante (opéra, cinéma, théâtre, concert, expos, ateliers thématiques…).

Actuellement, l’Institut s’associe à la COP21 en programmant des films et expositions liés à la thématique du climat, tels que les travaux de Yann-Arthus Bertrand. Notons aussi que l’Institut fait rayonner les artistes marocains en accueillant leurs oeuvres.

Solidarité

HayatiAssociation Hayati

Née en 2001, l’association Hayati, a pour vocation de venir en aide aux mamans seules, en difficultés ou dans une situation précaire. Elle prend en charge plus de 120 enfants de zéro à six ans dans des structures adaptées (nurserie, maternelles…), ce qui permet notamment à leurs mères de pouvoir travailler.

Photo (g. à d) : Danielle Billat ; Abdallah Taoufiq, vice-président ; Abdeljalil Labhar, président ; Olivier Cadic ; Marc Peltot, consul général de France ; Isabelle Derlon, conseillère consulaire ; Naima Anajjar.

Chambre de commerce

CFCIMPénurie de cadres français

Je remercie Frédéric Faillières, délégué régional Agadir de la Chambre française du commerce et de l’industrie du Maroc (CFCIM) de m’avoir accueilli avec des chefs d’entreprises français de tous secteurs. Nos échanges furent riches et constructifs.

Les entrepreneurs présents ont regretté la difficulté de recruter des cadres français. Les candidats à l’expatriation sont attentifs à de nombreux critères contextuels, tels que la qualité de l’enseignement.

Une difficulté administrative les rebute clairement : l’obligation du visa du ministère du Travail marocain sur tous les contrats de travail des expatriés. En effet, il faut souvent plusieurs mois pour obtenir ledit visa. En outre, ceux-ci ne sont valables qu’un an, créant une insécurité juridique et rendant impossible la conclusion d’un CDI.

Suite à mon premier déplacement au Maroc, j’avais interpellé le gouvernement sur ce statut de « Contrat de travail étranger », entretenant une précarité pour 3000 Français au Maroc (lire : Ma question écrite pour le respect des droits des salariés français au Maroc). J’attends une réponse.

A peine revenu en France, Khalil Nazih, directeur régional du Centre régional des Investissements (CRI), m’a prévenu qu’il avait contacté ses collègues du ministère de l’Emploi (ANAPEC) pour essayer d’éclaircir les procédures des contrats de travail pour les étrangers.

TwizyPhoto : Mme Peltot, épouse du consul et architecte cultive le sens de l’esthétique et de la promotion des produits français en se déplaçant dans Agadir avec la Twizy, bi-place électrique et fun de Renault.

J’ai rencontré Lahoucine Rachdi, le pdg de Sodisma, le tout nouveau site Renault-Dacia au centre d’Agadir, qui m’a fait part de ses ambitions.

Je remercie de leur présence et de leur contribution à notre réunion : Mmes Bouche (Jean Duflot) ; Hamza (Guy Cotten) ; Lorey (Ostréicultrice), ainsi que MM. Alleon (Comptoir agricole de Souss) ; Benhayoune (Biougra Motoculture) ; Bouche (Jean Duflot) ; Brunet (WebHelp) ; Capoen (Caoba) ; Guillet (Gadimat) ; Letorterec (Afriquia Réfrigération) ; Magnien (Next) ; Maurel (Marmara Agadir).

Opportunités commerciales

Ecolodge_déjeunerDéveloppement économique régional – Souss Massa –

(g à d) : Khalil Nazih, directeur régional du Centre régional des Investissements (CRI) ; Olivier Cadic ; Mme Peltot, épouse du consul ; Hassan Aboutayeb, directeur de l’Ecolodge Atlas Kasbah ; Hélène Aboutayeb ; Mohamed El Yazid Zellou, Wali de la région Souss Massa et gouverneur d’Agadir ; Marc Peltot, consul général de France ; Brahim Hafidi, président du conseil régional Souss Massa

Le déjeuner de travail réunissant le wali (équivalent du préfet), le président de la région et le directeur du centre régional des Investissements m’a permis de rencontrer des personnalités brillantes. Ce fût un véritable honneur car j’ai pu échanger directement avec les acteurs du développement régional. Ils ont une vraie stratégie de partenariat avec nos régions à l’image de ce qui s’est fait avec l’Isère pour les circuits touristiques. Il a été identifié quatre axes de progression, propices à des partenariats en tous genres avec nos entreprises :
– le tourisme dont les atouts sont évidents, représente l’avenir de la région. Ils ont créé un fonds pour les TPE afin de garantir les prêts sans caution pour dynamiser l’offre ;
– l’agriculture (fruits, légumes, agrumes…) qui doit relever le défi de l’économie d’eau ;
– le secteur de la santé qui se dote d’infrastructures hospitalières et universitaires ;
– les activités de transformation des produits de la pêche.

A l’évidence, les opportunités sont nombreuses pour les entrepreneurs qui souhaitent contribuer à développer une région qui a tout pour devenir la Floride de l’Europe.

Port_AgadirPort d’Agadir

Implanté au fond d’une baie radieuse, le port d’Agadir fascine depuis le XVIème siècle. Il est aujourd’hui le premier port de pêche et quatrième port de commerce au Maroc.

Sur place, j’ai fait la rencontre d’Abdelaziz Lansari, devenu commandant du port après une carrière au long court. Il m’a présenté les infrastructures qui permettent à Agadir de jouer le triple rôle de port de pêche, de commerce et de plaisance.

Photo : Marc Peltot, consul général ; Abdelaziz Lansari, commandant du port et Olivier Cadic

Un pays ouvert aux entrepreneurs

Convention_nationaleConvention nationale

L’Institut français abritait la convention qui réunissait les autoentrepreneurs marocains venus des quatre coins du pays. Un événement organisé par Ali Alahiane, directeur du complexe d’accueil et d’insertion Tilila (à gauche sur l’image). Une belle occasion de m’émerveiller devant le nombre de jeunes qui avaient fait le choix de prendre leur destin en main. Cette jeunesse a confiance en elle. Je suis convaincu qu’elle ira loin.

Tourisme durable

Le tourisme marocain (8,6% du PIB) génère 500.000 emplois directs et 1,9 millions d’emplois indirects.

Ecolodge_proprietairesEcolodge Atlas Kasbah

Mettant à profit son savoir-faire en tourisme durable, Hassam Aboutayeb et son épouse Hélène ont fondé en 2009 l’Ecolodge Atlas Kasbah, un hébergement enchanteur fondé sur le développement durable, situé sur les premiers contreforts de l’Atlas, tout près d’Agadir.

A souligner que Hassan est également président du RDTR, le Réseau du tourisme régional, qui labellise une quarantaine d’hébergements ruraux dès lors qu’ils respectent une charte Qualité et Environnement.

Photo : Hassan Aboutayeb et sa femme Hélène. Tous deux sont titulaires d’un master en développement durable. Lui est marocain, elle est française.

Taghazout_BayLe projet Taghazout Bay

Je me suis rendu sur le site qui développe un projet de station balnéaire de 8000 lits, nommé Taghazout Bay. Il a été confié à la Société d’aménagement et de promotion de la station Taghazout (SAPST), dont le capital a été constitué sous forme de partenariat public (65%) / privé (35%).

Habib Ahechmoud, directeur chargé de mission auprès du directeur général de la SAPST, m’a expliqué qu’il réalisait cette station en plaçant le tourisme durable au cœur de ses priorités.

En effet, ce projet s’inscrit dans un cadre naturel exceptionnel et se déploiera, dès 2016, sur une bande côtière de 4,5km de plages au nord d’Agadir.

SofitelSofitel Agadir

Kamil Ennadifi, directeur d’exploitation du Sofitel d’Agadir m’a permis de compléter mon tour d’horizon des perspectives de développement touristique d’Agadir et de sa région.

Les deux hôtels Sofitel d’Agadir font partie des joyaux de la chaîne d’hôtels de luxe du groupe Accor.

Au Sénat – En Bref du 12 au 16 octobre 2015

Liban : rencontre avec May Chidiac (12 oct.)

MayJ’ai revu avec grand plaisir May Chidiac, dont j’avais fait la connaissance à Beyrouth, en février dernier. L’icône de la télévision libanaise m’a invité à l’Office du tourisme du Liban pour la signature parisienne de son nouveau livre : « La télévision mise à nu ».

Avec le courage qui la caractérise, May dresse un portrait sans concession de la télévision libanaise qu’elle raconte à travers ses rivalités et ses dérives. Rappelons que ses prises de positions politiques lui ont valu d’être grièvement blessée dans une tentative d’assassinat à la voiture piégée, en septembre 2005, relaté dans son précédent ouvrage « Le ciel m’attendra ».

PLFSS : audition de Pierre Mayeur – Cnav (14 oct.)

Mayeur Cnav2Devant la commission des Affaires sociales (CAS), Pierre Mayeur, directeur de la Caisse nationale d’assurance vieillesse, nous a annoncé une bonne et une mauvaise nouvelle. La bonne : un retour à l’équilibre des comptes de la Caisse nationale Vieillesse (CNAV) en 2016. Une première depuis 2004 ! Maintenant, la mauvaise : on retournera dans le rouge en 2019…

Afin de préparer le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2016, nous avons également auditionné, lors de la même matinée, Jean-Louis Rey, directeur général de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale et Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés.

PLFSS : audition de la ministre Marisol Touraine (14 oct.)

TourraineDans le cadre de la préparation du projet de loi de financement de la sécurité sociale 2016 (PLFSS), la commission des Affaires sociales (CAS) a auditionné Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes.

La ministre nous a lu avec application un texte préparé par ses conseillers, mâtiné d’autosatisfaction.
Je rêve qu’un ministre vienne présenter son PLFSS en détaillant nettement les objectifs qu’il projette d’atteindre, assortis de graphiques pour soutenir son discours et justifier sa démarche.

Je suggère à Marisol Touraine de s’appuyer sur les diaporamas de la Cour des comptes pour expliquer ses hypothèses budgétaires. Comment un ministre peut-il décider de ne pas prendre en compte les recommandations de cette Cour ? Sinon à quoi sert cette institution ?

Belgique : visite d’une délégation du Parlement Francophone Bruxellois (14 oct.)

DélegationLe groupe d’amitié interparlementaire France-Belgique et Luxembourg, présidé par Philippe Leroy et dont je suis le président délégué pour le Luxembourg, a eu le plaisir de recevoir, au Sénat, une délégation du Parlement Francophone Bruxellois.

Ce Parlement, présidée par Julie de Groote, est une assemblée parlementaire composée de 72 élus francophones. Il adopte des décrets et règlements s’appliquant à Bruxelles aux institutions publiques ou privées francophones actives dans les matières communautaires.
Photo : aux côtés de Julie de Groote et Philippe Leroy

Arménie : fête nationale (14 oct.)

ArmenieSuperbe réception à l’occasion de la fête nationale de la République d’Arménie. Il y a presque un quart de siècle, en septembre 1991, l’Arménie proclamait son indépendance, nous a rappelé Viguen Tchitetchian, ambassadeur d’Arménie en France, dans un émouvant discours : « L’Arménie a retrouvé la maitrise de son destin. Elle a pu renouer avec une identité singulière, qui avait été contrariée des siècles durant ».

Au Petit Palais, joliment scénographié pour l’occasion, j’ai eu le plaisir de retrouver Jean-Christophe Lagarde, président de l’UDI, ainsi que de nombreux parlementaires, dont ma collègue Elisabeth Lamure, présidente la Délégation sénatoriale aux entreprises (à l’image).

Enseignement : accueil des boursiers Excellence-Major (15 oct.)

BEMA deux pas du Sénat, au lycée Louis Le Grand, j’ai assisté à la cérémonie d’accueil des boursiers Excellence-Major.
Le gouvernement français, par l’intermédiaire de l’AEFE (Agence pour l’Enseignement du Français à l’étranger) et du MAEDI, soutient la mobilité étudiante par des bourses Excellence-Major.

Ces « BEM » permettent aux meilleurs bacheliers étrangers d’un lycée à programme français de l’étranger de poursuivre un cursus dans l’enseignement supérieur français.
Photo : Serge Haroche, prix Nobel de physique 2012, échange avec les boursiers Excellence-Major au lycée Louis Le Grand

Vendée : femmes entrepreneurs au Sénat (15 oct.)

CholetInvitées par ma collègue Annick Billon, sénatrice de Vendée, j’ai échangé avec des chefs d’entreprises de Cholet et du pays des Olonnes, venues à la rencontre du Sénat et des sénateurs UDI. Elles souhaiteraient étoffer les échanges commerciaux de leur région, notamment grâce à l’international.

Une préoccupation partagée par Boris Cadu, président du club d’entreprises des Olonnes, qui m’avait été présenté par Annick, fin septembre.

UFE-Monde : La Voix de France magazine fait peau neuve (16 oct.)

JP_PontOn l’attendait impatiemment, elle est arrivée : la nouvelle formule du magazine La Voix de France, claire, élégante et plus contemporaine. Toutes mes félicitations à Jean-Pierre Pont (à l’image) en charge de ce titre créé en 1928 par l’Union des Français de l’étranger.

Ce dernier numéro est peuplé de gens que j’apprécie infiniment. Pour ne citer qu’eux : Françoise Conestabile, conseillère AFE, mise à l’honneur dans le dossier Portugal ; Pierre-Olivier Bousquet, conseiller consulaire UDI de Barcelone, l’écrivain Marc Levy que je rencontrais régulièrement à Londres ; Marc Boudin, le nouveau délégué général de l’UFE-Monde ou encore l’exceptionnel Arnaud Vaissié, président de CCI International qui regroupe les chambres de commerce et d’industrie françaises à l’étranger.

Je remercie enfin la rédaction pour le bel article qui m’a été consacré, intitulé « Le Royaume-Uni, des opportunités pour les investisseurs ».

Suisse : rencontre avec l’ambassadeur Bernardino Regazzoni (16 oct.)

Ambassadeur de SuisseConvié à un déjeuner de travail à l’ambassade de Suisse, le 18 septembre dernier, j’ai fait la connaissance de Bernardino Regazzoni ambassadeur de Suisse en France. Nous avions convenu de nous revoir dans la perspective de mon déplacement en Suisse (22 au 24 octobre) qui me conduira à Genève et Lausanne.

Au Sénat, nous avons fait un tour d’horizon des opportunités de développement économique entre nos deux pays. Et pour cause, Bernardino Regazzoni m’avait soufflé, lors de notre première rencontre, que la France exportait autant en Suisse qu’en Chine !

HEBDOLETTRE n°36 – Protection de l’enfant – Enfants placés à l’étranger – Bilan d’action sur le PJL Santé – Inscription en ligne au Registre des F.E – 23ème Session AFE – Prix du Rayonnement – David Lusseau (UDI)

Lire : l’HEBDOLETTRE n°36 – 19 octobre 2015Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°36

Deux enfants meurent chaque jour en France sous les coups de parents bourreaux.

Sur un quinquennat, on estime que le nombre d’enfants décédés suite à des mauvais traitements équivaut au nombre de morts lors des attentats du 11 septembre.

Notre objectif commun devrait être de nous unir pour faire baisser ces statistiques.

Après un an d’exercice parlementaire, le processus législatif m’a souvent paru s’en tenir à la confrontation d’arguments. Il écarte toute phase préalable cherchant le consensus dans l’intérêt général. Le camp majoritaire impose aveuglément ses vues à la minorité. L’écoute de l’autre passe au second plan.
Visuel HL36
J’en veux pour preuve mon amendement destiné à protéger les enfants français placés par les services sociaux à l’étranger. Voté en première lecture au sénat, le gouvernement l’annulait ensuite à l’assemblée nationale, en s’appuyant sur sa majorité de gauche.

Cette décision m’avait paru irrationnelle. C’est pourquoi j’ai cherché à échanger avec Laurence Rossignol, secrétaire d’Etat chargée de la Famille… Lire la suite et découvrir l’HebdoLettre n°36

 

E-consulat : l’inscription en ligne au Registre des Français établis hors de France bientôt réalité

Comme il y a six mois, devant la même AFE, Christophe Bouchard est venu ce 9 octobre prôner la réforme pour relever l’enjeu d’un service consulaire de qualité dans un environnement contraint (lire : Christophe Bouchard dévoile son plan pour développer l’e-consulat ! du 22 mars 2015).

"Les réformes sont indispensables pour continuer d'assurer un service public qui est unique : peu de pays offrent autant de services à leurs compatriotes", Christophe Bouchard, directeur des Français de l’étranger, devant l'AFE, le 9 octobre 2015

« Les réformes sont indispensables pour continuer d’assurer un service public qui est unique : peu de pays offrent autant de services à leurs compatriotes », Christophe Bouchard, directeur des Français de l’étranger, devant l’AFE, le 9 octobre 2015

Pour le directeur des Français de l’étranger du MAEDI, point de salut en dehors des nouvelles technologies jusqu’à l’avènement du consulat numérique qui, concrètement parlant, « doit permettre aux expatriés de faire le maximum de démarches derrière leur ordinateur, plutôt que de faire la queue au consulat ».

A commencer par se faire connaitre de leur consulat ! La possibilité de s’inscrire en ligne au Registre sera effective en janvier 2016, se félicite M. Bouchard. S’inscrire, mais aussi s’actualiser, ou encore télécharger sa carte d’inscription consulaire. Nul doute que cette évolution va encourager à l’inscription (1,7 millions sont actuellement inscrits) et offrir à terme une image bien plus fidèle des communautés françaises à l’étranger, a souligné le directeur.

Ultime point de satisfaction, l’application sera intégrée au site servicepublic.fr, ce qui va faciliter le retour de l’expatrié puisqu’il va se servir de son compte « service public » pour ses démarches en France, à partir des données administratives stockées dans son « coffre-fort » personnel.

Le MAEDI a avancé rapidement sur ce projet parce qu’il ne dépendait que de lui, a confié Christophe Bouchard. Les projets interministériels demandent forcément plus de temps de gestation, comme la dématérialisation des procurations de vote ou l’envoi postal des passeports mettant fin à la double comparution. Ce dernier projet a pris du retard et devrait aboutir en 2016.

Pas d’échéance, en revanche, pour la prise d’empreintes biométriques par les consuls honoraires pour les demandes de passeport. Pour autant, « l’administration est consciente des faiblesses de la valise Itinéra », soupire le directeur. Un nouveau dispositif, « moins encombrant », sera testé en début d’année prochaine et il va « faciliter la vie des consuls honoraires » (lire aussi : 1ère réunion au Sénat destinée à permettre aux consuls honoraires d’enregistrer les demandes de passeport, du 29 mars 2015).

Tandis qu’il souffle un vent nouveau, Christophe Bouchard veut lever une ambiguïté : la marche vers l’e-consulat est certes imposée par des moyens de plus en plus restreints, mais elle est hautement souhaitable, de toute façon, afin que les postes puissent « dégager des marges de manœuvre ». Pourquoi donc ? Libérés des tâches bureaucratiques, de la paperasserie familièrement dit, « les postes pourront se concentrer sur un travail de proximité, un travail social », comme les bourses, l’aide à la personne… Ainsi, « la réforme qui conduit à la dématérialisation n’implique pas la déshumanisation de la fonction consulaire ». Bien au contraire, soutient le directeur !