A l’Assemblée nationale, la gauche avait en effet décidé de soumettre les dividendes versés aux dirigeants majoritaires de SA ou SAS à des cotisations sociales, salariales et patronales (dès lors que le montant des dividendes excède 10% du capital social de l’entreprise).

Les dividendes sont déjà assujettis à l’impôt sur les sociétés, puis à l’impôt sur le revenu et, enfin, à la CSG. Si l’on ajoute des charges sociales, du fait de nombreuses incertitudes juridiques sur ce dispositif, le prélèvement total de l’Etat pourrait s’élever à 78% du montant des bénéfices !

La nuit dernière, le Sénat s’est rallié à l’idée qu’un tel dispositif était confiscatoire et rajoutait encore à l’insécurité fiscale. Le gouvernement reconnaissait lui-même que ce dispositif n’était pas opportun.

Mon premier amendement fut donc voté (lire : Article 12bis). Fort de ce succès, j’ai mis l’éclairage sur les dirigeants de SARL qui, eux, sont déjà assujettis aux charges sociales sur les dividendes versés, depuis 2013.

Comment justifier qu’un entrepreneur de TPE/PME ou un commerçant soit soumis à des charges sociales sur ses dividendes, alors qu’un capitaine d’industrie ne le serait pas ?

En conséquence, le Sénat a voté mon second amendement (lire : article additionnel après article 12 bis) pour réparer cette iniquité.

Une situation d’autant plus préjudiciable qu’elle affecte essentiellement nos plus jeunes compatriotes qui cherchent du travail et de l’expérience hors de nos frontières.

Je me suis inquiété de ce phénomène auprès de François Rebsamen, ministre du Travail et de l’Emploi, lorsqu’il est venu, le 05 novembre dernier, répondre aux questions de la commission des Affaires sociales au Sénat.

Ainsi, dans une lettre adressée à Laurent Fabius,  le sénateur Christophe Frassa nous prévient que le poste de service à l’emploi de Buenos Aires qui offre 150 emplois par an risque de disparaitre (lire : 2014_10_22_FABIUS-Laurent-Crédit CCEFP ). Pour ma part, j’ai évoqué les difficultés prévisibles de financement du centre Charles Péguy à Londres qui trouve près de 1000 emplois par an à des jeunes Français qui débarquent quotidiennement.

J’ai demandé à François Rebsamen s’il serait possible que le ministère du Travail reprenne à son propre compte le budget abandonné par le ministère des Affaires étrangères, au nom de la mobilité professionnelle.

La mobilité professionnelle est devenue une nécessité. Nous devons faciliter toutes les expériences à l’étranger.

François Rebsamen m’a malheureusement signifié qu’il ne pouvait pas imputer sur le budget de son ministère l’accompagnement à la mobilité internationale,  renvoyant la balle au « ministre concerné », à savoir Laurent Fabius.

Si la santé des salariés exposés à un travail pénible doit faire l’objet de toute notre attention pour être pris en compte dans le calcul des droits à la retraite, sa mise en œuvre doit être claire et simple, à fortiori dans le cadre d’une loi de simplification !

Or, l’ensemble du volet pénibilité, dont la création du compte personnel de prévention de la pénibilité est l’élément central, a été imposé par le gouvernement sans réelle concertation, ni étude d’impact (loi du 20 janvier 2014).

Au résultat, nous avons un dispositif qui est source d’insécurité juridique, de complexité administrative et de surenchérissement du coût du travail.

Se faisant l’écho de l’inquiétude de divers groupements professionnels, la nouvelle majorité sénatoriale a pris ses responsabilités en abrogeant un dispositif à repenser totalement.

Lors de mon intervention en séance, j’ai évoqué un sondage de la Chambre de commerce américaine et de l’institut Bains dévoilant que la perception positive des dirigeants américains sur notre pays était passée de 56% en 2011 à 12% en 2014. C’est dramatique lorsqu’on pense que les Américains sont les premiers investisseurs étrangers en France !

Si nous voulons favoriser l’emploi dans notre pays, aucun texte ne devrait être voté qui puisse compliquer la volonté d’entreprendre et la réussite de nos entreprises.

A l’attention des non-abonnés, je vous reproduis, ci-après, l’éditorial.

Madame, Monsieur, chers Français du Royaume-Uni,

Avec 143 sièges pour l’UMP et 43 sièges pour l’UDI, les deux groupes obtiennent la majorité absolue des 348 sièges au Sénat. Le Sénat est reconquis !

La progression de 13 sièges pour l’UMP et de 12 sièges pour l’UDI démontre qu’un nouvel équilibre des forces entre la droite et le centre se constitue pour préparer l’alternance.

En participant aux élections consulaires de mai dernier, vous avez permis l’élection de grands électeurs. Ceux-ci ont porté en tête la liste d’union UMP-UDI conduite par le sénateur Christophe Frassa aux élections sénatoriales des Français de l’étranger de septembre.

Ainsi, j’ai l’honneur d’être le premier sénateur UDI des Français établis hors de France.

Lors de la campagne sénatoriale, nous avons établi un projet articulé en 31 défis à relever pour les Français de l’étranger. Ils traitent de la représentation des Français de l’étranger, de l’enseignement, des services consulaires, de la sécurité, de la protection sociale, de l’aide aux entreprises et aux particuliers et, enfin, de la protection de nos compatriotes en matière de fiscalité (lire : les 31 défis – pdf).

Ils constituent désormais ma feuille de route. Les parlementaires ne peuvent pas réussir seuls. C’est avec les élus locaux, l’administration et surtout vous, citoyens français de l’étranger que nous pourrons relever chaque défi. Je serai donc un sénateur en mode management participatif.

Elu à l’AFE, Assemblée de Français de l’étranger, depuis 2006, je connais vos difficultés au quotidien.

Désormais sénateur au service de tous les Français, je voulais vous assurer que mon implication restera totale sur Londres. Comme je l’ai déclaré à French Radio London, mon élection au Sénat facilitera l’action locale de nos élus consulaires (écouter : interview).

Je reste donc établi au Royaume-Uni pour contribuer à tenir les engagements pris auprès de vous, en mai dernier, au nom de la liste d’union aux élections consulaires.

Entrepreneur depuis l’âge de 20 ans, entrepreneur je resterai. Au sein de la commission des Affaires sociales du Sénat, je pourrai contribuer à améliorer nos lois en matière de droit du travail.

En 1997, les socialistes ont ramené la durée légale du travail à 35 heures par semaine. Depuis le 1er juillet 2014, la durée hebdomadaire minimale d’un contrat de travail à temps partiel est de 24 heures. Entre 24 et 35 heures, les limites se restreignent.

En France, le droit d’entreprendre est de plus en plus contrôlé. Je déposerai mes premiers amendements pour simplifier la vie de nos entreprises dès cette semaine. Mon action vise à protéger une véritable liberté d’entreprendre à l’image de ce que nous connaissons au Royaume-Uni.

J’espère vous retrouver nombreux mardi 11 novembre prochain à Londres, en compagnie de son excellence Sylvie Bermann, notre nouvel ambassadeur, pour un hommage historique et intergénérationnel à « tous les morts pour la France ».

Chaleureusement,

Olivier Cadic

Inauguration officielle de la statue de Ferdinand Foch, en 1930 à Grosvenor garden, en présence de la veuve du maréchal et de ses deux filles, elles-mêmes veuves de guerre. On voit le prince de Galles remonter la garde et venir les saluer.

En cette date historique, j’espère vous retrouver nombreux pour cette célébrer fraternellement cette ‘Journée en hommage à tous les morts pour la France’.

Une messe du Souvenir se tiendra le samedi 9 novembre à 18h00 en l’église Notre Dame de France et le dimanche 9 novembre à 10h30 à l’Eglise Protestante française de Londres (9 Soho Square, W1D 3QD).

Le rituel des cérémonies du 11 novembre à Londres est inversé pour l’occasion : notre hommage débutera au cimetière de Brookwood, le matin à 11h00, puis nous nous transporterons jusqu’à la statue équestre de Foch, près de la gare Victoria, pour être de nouveau en place à 15h00.

Ces commémorations seront présidées par Madame Sylvie Bermann, ambassadeur de France et The Right Worshipful the Lord Mayor of Westminster.

Cérémonies du mardi 11 novembre 2014 à Londres

11h00 – Cérémonie au cimetière militaire de Brookwood (Surrey)
– Allocution de Madame l’ambassadeur de France
– Dépôt de gerbes
– Minute de silence
– Marseillaise

Fin de cérémonie et retour vers Londres

Georges Malissard ébauchant la statue du maréchal Foch, à cheval derrière lui !

15h00 – Cérémonie devant la statue du maréchal Foch (Grosvenor Gardens)
– Allocution de Madame l’ambassadeur de France, puis The Lord Mayor
– Dévoilement d’une plaque par Madame l’ambassadeur de France et The Lord Mayor
– Remise de décorations éventuelle à du personnel français
– Dépôt de gerbes
– Minute de silence
– Marseillaise
– Rencontre des délégations et des personnalités par Madame l’ambassadeur de France et The Lord Mayor

18h00 Réception sur invitation à la Résidence de France

Il est symbolique de nous retrouver chaque année à l’ombre de la statue du maréchal qui fut le premier et seul chef des armées alliées. En place jusqu’à l’armistice, Foch est l’incarnation de l’union sacrée qui rassembla au feu les soldats anglais et français. Une fois la paix revenue, il sera fait maréchal de Grande Bretagne, seul Français à recevoir une telle dignité.

La Bretagne a besoin de se développer à l’international dans le respect de son identité culturelle et historique.

Monsieur Xavier de Villepin fut président du groupe Union Centriste en 2002.

Je garderai en mémoire son immense talent d’analyse et de synthèse de la politique française et internationale, dont il faisait profiter tous les élus de mon groupe à chacune de nos réunions à l’Assemblée des Français de l’étranger.

Il avait l’art d’élever les débats et d’éclairer nos réflexions comme personne.

Les obsèques se tiendront dans la plus stricte intimité

Cette école aura le statut de free school que nous avons souvent évoqué, parce que c’est une solution remarquable pour augmenter le nombre d’écoles bilingues au Royaume-Uni, dans la droite ligne de l’objectif n°2 du plan Ecole qui vise à multiplier ce genre d’établissements au profit des trois-quarts de nos plus jeunes compatriotes qui n’ont pas accès au réseau d’enseignement français (lire : “Créer une free school bilingue: pourquoi pas vous ? par Bénédicte Yue” du 20 septembre 2013).

Les free schools sont des écoles d’état anglaises et gratuites, bénéficiant d’une gestion autonome sous contrôle d’un « Board of Governors ». Elles sont directement financées par l’Etat sur la base du nombre d’élèves et gèrent leur propre budget. Il y a deux ans, nous avons inauguré l’Europa School UK, une free school multilingue près d’Oxford (lire : “Inauguration officielle de l’Europa School UK” du 30 septembre 2012).

Je remercie Bénédicte Yue, membre du groupe de travail objectif 2 du plan Ecole, de nous nous avoir transmis tous les détails sur la future école, ci-dessous.

Si vous désirez en savoir davantage, un « Open day » sera organisé :

Samedi 22 novembre 2014 de 13h30 à 15h30
Locaux de Harrow School, Old Harrovian Room,
War memorial Building, High Street, Harrow, HA1 3HP.
Téléchargez l’Open Day Flyer – Harrow Bilingual Primary School (fichier pdf)

(de g. à d.) Penny Roberts, Consultant Development Officer, London Diocesan Board for School ; Daniel Norris, Executive Headteacher Designate, Harrow Bilingual Primary School and Holy Trinity School Northwood ; Bénédicte Yue, Vice Chair of Governors, Europa School UK, membre du groupe de travail Objectif n°2 du plan Ecole

 “Harrow Bilingual Primary School vient d’obtenir l’accord du Department for Education pour une ouverture en septembre 2015. Il s’agit d’une free school bilingue anglais-français financée par le gouvernement anglais. Harrow Bilingual Primary School sera une école Church of England offrant un programme anglais (English National Curriculum) qui sera enseigné en anglais ou en français selon les matières avec, en sus, la possibilité d’activités complémentaires en français après l’école. L’école ouvrira dans un premier temps des classes de Reception (4-5 ans) et de Year 1 (5-6 ans) et s’étendra progressivement à toutes les classes de primaire (4-11 ans).

Ce projet a été mis en place par un groupe de parents dont Ian Fernandes qui présidera le Board of Governors. Le principal, Daniel Norris, est déjà à la tête de Holy Trinity School Northwood, une école notée outstanding par l’Ofsted.

L’école bénéficie en outre du soutien et de l’expérience de nombreux partenaires dont la prestigieuse Harrow School et le London Diocesan Board of Schools qui gère déjà plus de 150 écoles au Nord de Londres.

Penny Roberts et l’équipe de « project management » du Diocèse conduisent d’une main de maître la phase de pré-ouverture. Le site qui accueillera l’école a d’ores et déjà été identifié et il devrait être annoncé dans les prochaines semaines.

Tous les atouts sont donc réunis pour faire de cette nouvelle école bilingue un succès. Sa proximité avec le nouveau lycée de Wembley offrira sans doute des opportunités de collaboration entre les deux établissements. ”

Bénédicte Yue

Avec David Blanc et Stéphane Rambosson, nous avons invité sur scène des jeunes entrepreneurs qui réussissent en France et rêvent désormais de nouvelles frontières pour faire croître leur société.

Lorsqu’on a déjà fait ses preuves dans l’Hexagone, quoi de plus légitime que de vouloir conquérir l’Europe, puis le monde ? Mais alors, par où commencer ? Londres est à deux heures de Paris, on y parle anglais et l’écosystème se révèle des plus attractifs.

Red Carpet Day 2014 : trois entrepreneurs qui réussissent brillamment en France et se lancent sur la voie de l’internationalisation : Patrick Fournier (Laser Game) ; Olivier Tondusson (Animaute) ; Jean-Pierre Camard (Pros-consulte)

Prendre pied au Royaume-Uni, premier excédent commercial net de la France depuis de nombreuses années, est un challenge qui tombe sous le sens pour ces entrepreneurs impatients de « se confronter à la concurrence internationale », comme l’a exprimé Olivier Tondusson, créateur d’Animaute, numéro un français de la garde d’animaux avec 80.000 clients. Son nouvel objectif est de devenir le numéro européen du service à l’animal, voulant élargir son offre en même temps que son implantation.

Même envie d’en découdre chez Patrick Fournier, créateur de Laser Game, leader du laser tag en France avec 44% du marché. Pour bousculer ses concurrents britanniques, il mise sur sa qualité de service qui lui a permis de fédérer 3 millions de joueurs par an qui s’affrontent par équipes dans des labyrinthes. L’enseigne Laser Game flotte sur 80 salles en France (dont 63 franchises) qui réalisent chacune 25M€ de CA en moyenne. Le temps est venu de passer au niveau supérieur et d’internationaliser ses activités.

Jean-Pierre Camard tire le même constat puisqu’il affiche en France une insolente réussite dans le secteur de la prise en charge des risques psycho-sociaux. Nos plus grandes entreprises et administrations sont abonnées à sa plate-forme internet Pros-consulte qui permet de dialoguer avec un psychologue (Caisse d’allocation familiale, 34.000 agents ; Caisse des dépôts, 6000 agents…). Pros-consulte va désormais tenter de convaincre les groupes anglo-saxons du bien-fondé de cette solution externalisée.

Red Carpet Day 2014 : Edouard Braine (à droite sur l’image) présente sa Braine Acadamy, des entrepreneurs confirmés ou jeunes pousses qui rêvent d’exporter leurs produits et leur savoir-faire

Sur la plateau du Red Carpet Day, Jean-Pierre Camard nous a été présenté par Edouard Braine, notre ancien consul général à Londres, désormais retraité, dans une séquence du programme intitulée la « Braine Academy ». Edouard était aussi venu en compagnie de Jérôme Boisard et Moore qui ont présenté une invention française révolutionnaire le « Mobile Dream ». Il s’agit d’un véhicule 100% électrique et écologique qui permet à ceux qui vivent en fauteuil roulant de déambuler en pleine nature. « Le moment est venu de le proposer à la Grande Bretagne », ont-ils conclu à l’issue de leur vidéo.

A n’en pas douter, si le Royaume-Uni offre beaucoup de facilités et s’il fait figure de marchepied vers un rayonnement international, personne ne vous attend. Tous ces entrepreneurs savent qu’il faudra ferrailler ferme pour gagner son coin de ciel bleu.

Une solution de bon sens consiste à faire appel à la communauté d’affaires française déjà implantée sur le sol britannique pour favoriser l’essor de nos compatriotes. C’est tout l’esprit et le sens du Red Carpet Day et de l’UFE Corporate.

Les participants ont déploré les réactions de Christophe Premat, député socialiste de la 3ème circonscription (Europe du Nord) des Français établis hors de France, et du Parti socialiste qui ont qualifié le « Red Carpet Day » d’opération antipatriotique encourageant les entreprises à délocaliser.

L’ancien Premier ministre Michel Rocard se targue souvent « d’avoir mis des décennies à apprendre l’économie de marché aux socialistes ». A lire les propos de M. Primat, il faut croire que les socialistes n’ont toujours pas compris sa leçon !

Pour contacter les organisateurs : redcarpetday@ufecorporate.org.uk
Pour adhérer à l’UFE Corporate : http://ufecorporate.org.uk/adherez

Publication sur www.lepetitjournal.com, le jeudi 16 octobre 2014 :

OLIVIER CADIC – Un nouveau sénateur version “management participatif”

« C’est avec les yeux qui brillent qu’Olivier Cadic porte ses dossiers sous son bras dans les couloirs du Sénat. Nouvellement élu, cet entrepreneur expatrié au Royaume-Uni prend très au sérieux la charge qui lui a été confiée le 28 septembre dernier par les grands électeurs des Français de l’étranger    lire la suite »

Professeure à la retraite, Colette est devenue une figure emblématique de la communauté française de Londres par son implication dans la vie associative.

Née à Bergerac, elle fut élevée à Bordeaux, une ville qu’elle adore. Sa vie d’expatriée n’a jamais émoussé ce lien intime avec Bordeaux, d’autant que son auteur préféré, Michel de Montaigne, était familier des lieux, vivant tout à côté dans son château.

En 1951, Colette pose le pied en Angleterre pour tenir le rôle de lecturer (chargé de cours) au Royal Holloway College de Londres. Après un bref séjour à Vienne pour accompagner son mari, elle revendra enseigner la littérature française, le latin et le grec pendant une quarantaine d’années au lycée Charles de Gaulle.

Chevalier de l’ordre des Palmes académiques, cette femme érudite a toujours fait preuve d’indépendance d’esprit, faisant de l’œuvre de Brassens un thème de conférence tout aussi légitime que le classicisme d’Hernani.

Colette a tout lu, elle a beaucoup voyagé en esprit, mais aussi en personne, puisque rares sont les pays du monde qu’elle n’a pas visités. Ces dernières années, elle a adopté un mode de vie plus casanier mais elle ne laisse aucun répit à son intellect : en ce moment même, en guise de hobby et avec l’assistance d’un étudiant, elle traduit Médée d’Euripide, dont elle est attirée par le modernisme du personnage.

Une manière de continuer à donner ; donner à découvrir, donner à comprendre, donner à aimer les belles lettres. Comme elle l’a révélé au micro de Marie Lahetjuzan sur French Radio London, Colette a fait sienne cette injonction que Montaigne s’adressait à lui-même : « Ai-je laissé quelque chose à voir derrière moi ? J’y retourne, c’est toujours mon chemin ».

Je publie, ci-dessous, quelques mots que Bernard Masson, président la section britannique de l’association des membres de l’Ordre national du Mérite, a eu l’amabilité de rédiger à notre attention.

Le jour de l’anniversaire, Bernard (à gauche sur la photo) a fait un speech en français et Samuel – son petit-fils – en anglais, pour souhaiter un anniversaire exceptionnel à Colette !

“ Samedi 27 septembre, notre chère amie madame Colette Bach, fêtait ses 90 ans.

Pour l’occasion, sa fille Juliette avait organisé une brillante birthday garden party où se pressaient de nombreux membres de sa famille dont certains étaient venus de Bordeaux et environs ainsi qu’un grand nombre d’amis français et britanniques.

Colette était également entourée d’anciens collègues, professeurs du lycée français Charles de Gaulle où notre chère amie avait fait une brillante carrière en enseignant le latin et le grec, qui lui valut d’être promue officier dans l’ordre des Palmes académiques.

Son engagement associatif au sein de la communauté française a été apprécié de tous.

Nous renouvelons tous nos vœux d’un remarquable anniversaire et souhaitons many happy returns à Colette ”.

Bernard Masson

Anniversaire de l’école Jacques Prévert, à Londres, le 10 octobre 2014 : Sylvie Bermann, ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni ; Olivier Cadic, sénateur représentant les Français établis hors de France ; Patrice Possenti, directeur de l’école ; Maxime Jacqz, président du comité de gestion

« Présente depuis 40 ans dans le paysage londonien, l’école Prévert a trouvé sa place et son identité », résume Patrice Possenti, directeur de l’établissement.

Prévert est unique à commencer par ses locaux, un superbe bâtiment victorien, situé dans un quartier agréable et familial. Autre originalité, elle comprend beaucoup d’enfants binationaux (près de 40%), ce qui explique que l’on parle principalement en anglais dans la cour de récréation, à la différence d’autres établissements français au Royaume-Uni.

Pour l’équipe pédagogique, les parents et les élèves, l’école se distingue véritablement par son l’ambiance de convivialité et de proximité. Cette bonne entente est soulignée par Laurence Usher qui affectionne, en qualité de parent d’élève, « tout ce qu’on fait ensemble : kermesse, fête de l’école, marché de Noël, lorsque tout le monde est là ».

Ce climat de sympathie est facilité par la taille de l’école, puisque Prévert accueille 260 élèves de 4 ans à 11 ans (de la moyenne section au CM2) et qu’il n’est pas à l’ordre du jour de gonfler les rangs. La qualité de la pédagogie et celui de l’environnement demeurent les deux priorités de la direction : « Nos projets consistent à améliorer l’existant afin que les élèves travaillent dans de meilleures conditions », confirme Patrice Possenti.

Enfin, on ne peut qu’apprécier la volonté affichée de la direction de maintenir des frais de scolarité à un niveau le plus faible possible. Une démarche facilitée par le statut d’école conventionnée, dont le comité de gestion est autonome dans ses choix, explique le directeur.

Olivier Cadic et Joëlle Garriaud-Maylam, au Quai d’Orsay, tous deux sénateurs des Français établis hors de France

J’étais aux côtés de la sénatrice Joëlle Garriaud-Maylam qui a créé cette cérémonie en 2009 « pour mettre en lumière le talent et la réussite de personnalités de premier plan qui font rayonner notre pays dans des domaines aussi différents que le tourisme, la gastronomie, l’économie, la francophonie et l’aide humanitaire. »

Que l’on ne s’y méprenne pas : valoriser notre patrimoine n’est pas un concept défensif, mais une idée dynamique qui récompense ceux qui sont capables d’innover sur la base de notre culture commune, a rappelé ma collègue sénatrice.

Nos seuls atouts ne suffisent pas à faire briller les couleurs de la France, ils doivent être servis par une démarche volontariste et constante de promotion sur la scène internationale. C’est bien ce qu’a exprimé Anne Sophie Pic, recevant le prix du rayonnement gastronomique, en expliquant que nos savoirs et nos compétences sont intacts, mais « qu’il nous manque la manière de communiquer autrement pour prendre les devants ».

Et puis, ne l’oublions pas, notre patrimoine c’est aussi une langue parlée par 300 millions de personnes dans le monde. Une langue porteuse de valeurs du seul fait de la parler et que certains osent défendre vaillamment. « Vivre en français est un geste politique, une lutte au quotidien », dit René Légère représentant les Acadiens qui vivent au Nouveau-Brunswick, l’une des dix provinces canadiennes. Il a reçu le prix du Rayonnement francophone, en qualité de président de la Société nationale d’Acadie qui, depuis 1881, lutte pour la survie de la francophonie en Amérique du Nord.

Le ministre des Affaires étrangères, Laurent Fabius, a souligné l’aspect multifacette de notre rayonnement, en concluant qu’il fallait considérer les touristes comme nos premiers ambassadeurs, au même titre que nos étudiants étrangers.

Pour plus de détails et découvrir le palmarès : Livret – Grand prix du Rayonnement français 2014 (pdf)

Autour de Joëlle Garriaud-Maylam, à l’origine de la création du prix, les lauréats, le jury et les partenaires du Grand prix du Rayonnement français 2014, le 10 octobre dernier, au Quai d’Orsay

Olivier Cadic et Philippe Fraser – Journée portes ouvertes des Petites Etoiles du 04 octobre 2014

Une occasion de féliciter ses directeurs, Philippe Fraser, Amandine Alys et Olivier Bertin, pour leur travail remarquable d’éveil et de double acculturation au bénéfice d’une cinquantaine d’enfants. Olivier Bertin est un élu indépendant de l’Assemblée des Français de l’Etranger (AFE) qui a participé au plan Ecole depuis son lancement en juin 2008. Ce plan est devenu une référence internationale de management participatif appliqué aux problématiques d’éducation, mobilisant tous les acteurs et collectionnant les réussites.

Justement, les Petites Etoiles sont nées du big bang créé par le plan Ecole ! En effet, c’est la création du CFBL (Collège franco-bilingue de Londres) qui a justifié le lancement des Petites Etoiles.

Je peux désormais mettre à profit toute l’expérience accumulée au Royaume-Uni dans le cadre de mon nouveau mandat au service de tous les Français de l’étranger.

La règle absolue est d’agir dans le sens de l’intérêt général. En matière d’enseignement français, mon travail de sénateur se déclinera dans chaque pays en s’articulant autour de trois enjeux inspirés des besoins observés au Royaume-Uni : 1 – créer un nouvel élan pour l’enseignement français à l’étranger ; 2 – offrir une solution d’enseignement en français à tous les enfants du Royaume-Uni ; 3 – développer un projet qui vise à la totale transformation de l’aide à la scolarité.

Je les résume successivement :

Enjeu n°1 – Créer un nouvel élan pour l’enseignement français à l’étranger

Pour créer ce nouvel élan, notre premier défi est de faire évoluer la structure de pilotage de l’enseignement français à l’étranger afin d’atteindre 100 % des enfants français à l’étranger au lieu de 25 %.

Nous devons travailler ensemble pour garantir l’accès égal de tous nos compatriotes à l’enseignement français ou du français à l’étranger.

Malgré la création de 1500 nouvelles places dont celles du CFBL, second établissement secondaire de Londres et l’ouverture du lycée international de Wembley prévue à la rentrée 2015, nous ne pouvons toujours pas répondre à toutes les demandes. J’ai demandé qu’un groupe de travail soit constitué au sein du plan Ecole pour évaluer le nombre de places à créer à court terme sur Londres. J’estime que le besoin est de créer à nouveau 1 500 places dans les 6 ans.

La création d’écoles françaises à l’étranger, au travers divers opérateurs (AEFE, Mission Laïque Française, initiatives privées homologuées par l’Education nationale ou pas…) ne doit pas masquer toutes les possibilités de solutions économiques d’enseignement en français (CNED, Alliances Françaises…) pour les enfants qui ne vivent pas à proximité d’une école française.

Enjeu n°2 – Offrir une solution d’enseignement en français à tous les enfants du Royaume-Uni

Notre second défi est de créer un « plan Ecole pour tous » en adaptant le plan Ecole à l’horizon 2020.

Ce plan « Ecole pour tous » aura trois nouveaux objectifs principaux :

– Stopper la hausse non maitrisée des frais de scolarité !
Un établissement géré par l’administration centrale à Paris coûte à l’État 20% de plus qu’un établissement conventionné géré localement. Nous proposons d’associer les parents d’élèves à la création du budget de l’école et aux décisions qui ont des conséquences directes sur les frais de scolarité pour les écoles en gestion directe comme le lycée Charles de Gaulle.

– Transparence dans l’attribution des places dans les établissements scolaires
Nous exigeons la transparence sur la sélection des nouveaux élèves au lycée Charles de Gaulle. L’administration ne doit plus pouvoir décider seule selon une procédure opaque.

– Mise en place d’un groupe de travail consacré aux enfants en difficulté : dyslexie, dysorthographie, troubles de l’attention ou bien encore précocité.

Enjeu n°3 – Développer un projet qui vise à la totale transformation de l’aide à la scolarité !

Notre troisième défi est faire bénéficier l’aide à la scolarité à tous, car l’action publique doit retrouver le chemin de l’intérêt général !

Les chiffres parlent d’eux-mêmes : le système des bourses scolaires ne bénéficie qu’à 5 % des enfants français scolarisés à l’étranger ; le montant des bourses versées aux élèves du Lycée Charles de Gaulle a baissé de 42%.

De fait, l’enseignement français à l’étranger tend à l’élitisme et ignore les familles françaises éloignées des écoles du réseau. Résultat, une proportion d’enfants binationaux nés dans le pays d’accueil ne maitrisent pas notre langue.

Ces trois enjeux s’incarnent en autant de défis pratiques à relever. Ils constituent le plan de route pour les six prochaines années que nous nous sommes fixés avec Véronique Cartoux, Stéphane Rambosson et Sophie Routier, élus consulaires UMP et UDI à Londres.

Site des Petites Etoiles : www.lespetitesetoiles.co.uk
Liste des écoles françaises du Royaume-Uni : https://planecoleroyaumeuni.wordpress.com/lenseignement-francais-a-londres

En vertu du droit européen, les non-résidents ne devraient pas être soumis aux prélèvements sociaux de la CSG-CRDS sur leurs revenus du patrimoine, puisqu’ils ne profitent pas de la protection sociale française.

Or, ces contributions sociales votées en juillet 2012 ont été reconduites dans la loi de finances pour 2014. Depuis deux ans, je n’ai cessé de dénoncer cette réglementation qui heurte le bon sens autant que l’équité entre les citoyens européens (lire : “La taxation des Français de l’étranger, ça commence maintenant !” du 06 juillet 2012).

En qualité de membre de la commission des Affaires sociales au Sénat, j’ai exposé ce point de vue à Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, ce 4 octobre, sans déranger le moins du monde ses certitudes. Elle m’a même assuré de sa sérénité en la matière (Compte-rendu de la commission des Affaires sociales du 14 octobre).

Une sérénité qui s’est vraisemblablement étiolée depuis lors… En effet, quelques jours plus tard, le 21 octobre, on découvrait les conclusions de l’avocat général de la Cour de justice de l’Union européenne amenée à statuer sur cette question dans les prochaines semaines, suite à une demande de décision préjudicielle formée par le Conseil d’État (Conclusions de l’Avocat général, Mme E. Sharpston).

Cette même Cour avait déjà jugé que la France ne pouvait percevoir la contribution sociale généralisée (CSG) et la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) sur les revenus d’activité des salariés expatriés. Son avocat général précise aujourd’hui que le droit européen (Règlement CEE n° 1408/71, en l’occurrence) n’établissait pas de « distinction fondée sur la nature des revenus » et que le double assujettissement pour un même revenu « pénaliserait les travailleurs qui exercent leur droit à la libre circulation ». L’Avocat général conclut clairement que les Etats membres ont certes le pouvoir d’aménager leurs systèmes de sécurité sociale, mais qu’ils doivent néanmoins « respecter le droit de l’Union » (CJUE, Affaire C‑623/13).

Je vous renvoie vers le site de Claudine Schmid, député des Français de Suisse et du Liechtenstein, à qui je tire mon chapeau. Elle a couvert toute cette affaire dans le détail depuis l’origine et vous rappelle les formalités pour contester votre prélèvement de la CSG/CRDS : www.claudine-schmid.ch/2014/10/21/prelevement-csg-crds-les-residents

La veille de la publication de ces conclusions, j’avais posé une question écrite au ministre des Finances et des Comptes publics sur les conséquences d’une éventuelle condamnation de la France pour infraction à la législation européenne. En effet, Marisol Touraine ne m’avait pas répondu sur ce sujet lors de son audition au sénat. Cette question est parue au JO du Sénat le 23/10/2014 (Question écrite n° 13453).

Il m’a paru opportun d’interpeler le gouvernement sur une perte de recettes potentielle susceptible d’affecter le PLFSS 2015 (projet de loi de financement de la sécurité sociale). Je lui demande, à travers ma question écrite, de nous indiquer les montants réellement prélevés lors des exercices précédents au titre des prélèvements sociaux CSG-CRDS sur les plus-values et revenus immobiliers pour les non-résidents, le nombre et le montant global des réclamations contentieuses, ainsi que les moyens envisagés par l’Etat français pour compenser cette absence de recettes s’il devait être condamné.

Je vous tiendrai informé de la réponse.

Prochaine étape, je vais pouvoir m’entretenir de ce dossier auprès de Christian Eckert, secrétaire d’Etat chargé du Budget, au cours d’une réunion de travail avec les parlementaires représentant les Français résidant hors de France, le 31 octobre prochain.

Je les remercie de m’avoir proposé d’intervenir, à l’occasion de cette journée portes ouvertes, sur le thème de l’enseignement du français à l’étranger.

INTERVENTION d’OLIVIER CADIC
Sénateur des Français de l’étranger

Samedi 4 octobre 2014 à 11h45

Journée portes ouvertes des Petites Etoiles
Crayford Road, London N7 0ND
directors@lespetitesetoiles.co.uk
http://lespetitesetoiles.uk

Les Grands électeurs représentants les Français de l’étranger se sont exprimés. La liste d’union sénatoriale UMP-UDI soutenue par l’UFE, conduite par Christophe Frassa et sur laquelle j’occupais la troisième place arrive largement en tête. L’ampleur de notre victoire nous permet de conquérir 3 des 6 sièges qui étaient soumis à renouvellement sur la circonscription hors de France. Les manœuvres politiciennes et le charcutage électoral n’auront heureusement pas permis à la gauche d’enlever le troisième siège qu’elle convoitait… Elle subit un revers sévère et perd également la majorité au Sénat !

C’est avec une profonde émotion que je reçois le mandat de sénateur des Français de l’étranger que vous venez de me confier. J’ai ainsi l’honneur d’être le premier sénateur UDI des français établis hors de France.

Je félicite le sénateur Christophe-André Frassa pour sa réélection et Jacky Deromedi pour son élection. Christophe a mené cette campagne avec brio, a su rassembler autour de lui la droite, le centre et les indépendants. Je suis fier d’avoir fait ce chemin avec lui. Je remercie les délégués et conseillers consulaires pour la confiance qu’ils nous ont accordée. J’ai aussi une amicale pensée pour mes colistiers non élus dont je veux saluer l’implication dans cette campagne.

Votre confiance m’honore. Je la reçois comme un encouragement à défendre activement au Parlement les intérêts de nos compatriotes dans le monde.

Face à un gouvernement qui agit avec précipitation, de façon hasardeuse ou partisane, et enfonce notre pays dans la crise, notre devoir est de nous unir pour promouvoir les réformes structurelles dont la France et les Français de l’étranger ont besoin !

Les 31 défis que nous vous avons présentés pendant la campagne et que nous voulons relever avec vous constituent ma feuille de route. Entrepreneur depuis l’âge de 20 ans, entrepreneur je resterai. Et vous pouvez compter sur moi pour privilégier une politique pragmatique, efficace, et collégiale.

Les élus consulaires seront partie prenante dans mon travail parlementaire car l’action collective et l’expertise partagée sont, sans aucun doute, le gage de notre réussite.

Ensemble, nous pouvons relever chaque défi.

Ensemble, nous pouvons faire de grandes choses.

Ensemble, nous changerons la manière de faire de la politique !

Fidèlement,

Organisé par l’UFE Corporate, cet événement a pour vocation de présenter les opportunités qui existent outre-Manche pour développer ses affaires ou initier de nouvelles activités, ce qui intéresse tout apprenti-entrepreneur qui ne parvient pas à déployer ses ailes en France. En ce cas, le Red Carpet Day pourra l’aider à prendre son envol depuis la Grande-Bretagne. (lire : “Red Carpet Day Report (6) : le marché du travail au Royaume-Uni, un choc de culture” du 12 décembre 2013).

Red Carpet Day 2013 : Thibaut Rouffineau (Apptual) et Julien Thierry (Eclypsia) ont régalé l’auditoire du récit de leurs tribulations de jeunes entrepreneurs outre-Manche.

Tenter sa chance ailleurs est une idée que partagent de plus en plus de jeunes Européens, le nez dans leur smartphone et paradoxalement pleinement ouverts sur le monde qui les entoure. Alors, traverser la Manche devient presque un réflexe, du fait de la proximité ou de l’universalité de la langue anglaise. Et puis, l’Angleterre rapproche du rêve américain…

Le départ des jeunes entrepreneurs semble devenir une tendance lourde, selon une enquête de la Chambre de Commerce et d’Industrie Paris-Île-de-France (CCIP). Au micro d’Emmanuel Langlois, le 31 août dernier sur France Info, Christina Gierse, rédactrice-en-chef de Vivre à l’Etranger.com, nous apprenait qu’en 2013, près de 2 Français sur 10 installés à l’étranger étaient des créateurs d’entreprises, contre seulement 1 sur 10 dix ans auparavant, en 2003 !

Christina Gierse fait bien la distinction entre le « ras le bol fiscal » et cette envie de se faire une place au soleil, là où c’est encore possible, « le signe d’une jeune génération plus mobile et donc plus à même d’aller chercher les opportunités de business là où elles se trouvent. » (lire l’interview « Expatriation : allons-nous perdre tous nos jeunes talents ? », dans l’émission Français du monde par Emmanuel Langlois, le 31 août 2014).

L’an dernier, nous avions invité Julien Thierry, un jeune homme pressé qui juge que l’on progresse « cinq fois plus vite » dans l’écosystème britannique, allégé en charges et en formalités, mais enrichi en libertés et en financements (lire : “Julien Thierry, symbole de la nouvelle génération des Français du Royaume-Uni” du 04 octobre 2013).

Julien a souligné les avantages logistiques de sa localisation face à la gare Eurostar d’Ashford (Kent), auprès de Marie Charrel, journaliste au Monde, qui est allée le rencontrer cet été. « Si les patrons vantent la faible fiscalité britannique, le premier avantage d’Ashford est selon eux sa position géographique – à 1h50 de Paris et à 35 minutes de Londres. », conclue-t-elle après avoir fait le tour des entreprises créées par des Français à Ashford (lire : Les petits Frenchies d’Ashford – Le Monde 29.08.2014).

Un avantage géographique pour développer ses affaires, comme l’explique dans le même article Delphine Vernhes, directrice export de Santé Verte, spécialiste de compléments alimentaires : « Nous avons pu nous implanter sur le marché britannique, très fermé; depuis le continent, cela aurait été impossible ».

Créer une entreprise en Angleterre n’est pas pour autant la seule option pour développer ses ventes sur le marché britannique depuis la France.

Le 15 octobre prochain, Edouard Braine, ancien consul général de Londres, réunira à nouveau les jeunes pousses tricolores qu’il avait souhaité mettre en valeur lors de la précédente édition du Red Carpet Day. Depuis un an, ces entreprises cherchent à percer au Royaume-Uni. Nous suivrons leur progrès sur la route vers le succès.

La section britannique de l’UFE (Union des Français de l’étranger) et la communauté d’affaires française implantée au Royaume-Uni se mobilisent pour faciliter l’accès au marché britannique à nos compatriotes.