Il fut également abordé sa passion pour l’Afrique à travers des anecdotes qui démontrent que nous partageons le même goût pour les actions utiles pour nos compatriotes.

Les discours ont montré combien Jean-Pierre Cantegrit et le président du Senat se vouaient une estime réciproque. Le temps l’a transformée en complicité.

Le parcours exceptionnel de Jean-Pierre justifie la reconnaissance de la nation, aussi ai-je été heureux de faire partie des privilégiés qui ont pu le féliciter de vive voix, dont mes collègues Bruno Retailleau, pdt groupe LR ; Hervé Marseille, pdt groupe UC ; Philippe Bas ; Jacky Deromedi ; Christiane Kammerman ; Christian Cointat et André Ferrand. + d’images

Riche débat avec des dirigeants d’entreprises françaises et suisses sur la nouvelle donne sur le marché européen suite au Brexit.

Travaux AFE : vote aux législatives (6 mars)

Dès le premier jour de la semaine de l’AFE, Matthias Fekl avait mortifié les élus en annonçant l’annulation du vote électronique pour cause de risque de cyberattaque (lire mon édito du 13 mars 2017).

Radya Rahal, élue AFE Afrique du nord (à l’image), a vertement réagi en rappelant la difficulté de se déplacer dans certains pays à l’exemple de l’Algérie. Le gouvernement a proposé de prolonger la possibilité de s’inscrire pour voter par correspondance jusqu’au 14 avril 2017.

Sénégal : UFE (6 mars)

(g. à d.) Philippe Certes ; Véronique Brigaud ; Olivier Cadic ; François Normant

Forte de plus de 400 membres, la section Sénégal de l’UFE fait partie des belles représentations du réseau. J’ai reçu un merveilleux accueil de toute l’équipe, en novembre dernier (lire l’article).

Parmi ses membres, Véronique Brigaud, secrétaire générale de l’UFE Sénégal et François Normant, pdt du comité de gestion du lycée Jacques Prévert à Saly, venu pour participer au CA de l’Anefe.

Diner des élus UDI-Monde (6 mars)

La veille d’un comité exécutif essentiel pour l’UDI, ce fut l’occasion de faire un tour de table pour connaitre l’opinion de chacun sur la stratégie de notre parti centriste dans la course à la présidentielle. Il s’en est suivi un débat riche, constructif et convergent sur l’essentiel.

Les élus et candidats UDI-Monde se sentent tous investis des aspirations de nos compatriotes sur tous les continents.

Conférence sur “l’avenir de la paix” (7 mars)

L’Institut Diderot a organisé un débat autour de Dominique de Villepin, à l’occasion de la publication de son dernier ouvrage “Mémoires de paix pour temps de guerre”.

“La paix n’est pas la paix du plus fort, c’est au plus fort de faire les gestes qui aboutiront à la paix”, nous a dit l’ancien ministre des Affaires étrangères (2002-2004) et ancien Premier ministre (2005-2007).

Dans un monde complexe où la guerre se répand comme un virus, Dominique de Villepin pense que la France, fidèle à sa vocation, a un rôle essentiel à jouer dans la construction d’un nouvel ordre mondial plus juste et pacifique.

Réunion avec le directeur de l’AEFE (7 mars)

Christophe Bouchard a réuni les parlementaires représentant les Français de l’étranger, en amont de son prochain conseil d’administration, pour passer en revue diverses thématiques, notamment les aspects financiers.

Le directeur de l’Agence française de l’enseignement à l’étranger (AEFE) a reconnu que de nouveaux lycées étaient ouverts en fonction de la demande locale, et non parce qu’ils répondaient à des objectifs de développement dans des pays définis. Ce pilotage à vue est empreint de pragmatisme, compte tenu du fait de la limitation des moyens consacrés à l’Agence.

A ce propos, nous avons remis sur la table l’idée de créer un conseil d’orientation de l’Agence, à laquelle M. Bouchard ne s’est pas montré hostile.

Burex UDI : Le jour d’après (7 mars)

(aux côtés de Catherine Michaud, présidente de GayLib) La veille, Alain Juppé avait définitivement renoncé à se présenter à la présidentielle en critiquant sévèrement François Fillon qui conduit son camp dans une impasse.

A l’étranger, les commentaires ne sont pas tendres, comme j’ai pu en témoigner.

Le Bureaux exécutif de l’UDI a validé l’accord électoral pour les législatives prévu avec Les Républicains, tout en restant majoritairement sur une position d’attente vis à vis de François Fillon.

AG de l’ANEFE (8 mars)

(à l’image) André Ferrand s’exprime lors de l’assemblée générale de l’Anefe, Association nationale des écoles françaises de l’étranger, en présence de ma collègue Jacky Deromedi et de nombreux conseillers consulaires.

Fondée en 1975, l’Anefe regroupe les associations gestionnaires d’écoles conventionnées avec l’AEFE ou simplement homologuées.

Grâce à la mission particulière d’instruction de demandes de prêts garantis par l’Etat qui lui a été confiée, le président s’est félicité que l’Anefe ait pu participer à la construction, l’extension ou la rénovation de plus de 100 établissements d’enseignement français dans le monde !

Cocktail GF. Seingry (8 mars)

Cocktail très convivial “Chez Françoise” organisé par le vice-président de l’AFE (Assemblée des Français de l’étranger) Georges-Francis Seingry pour annoncer officiellement sa candidature aux élections sénatoriales de septembre 2017.

Beaucoup d’élus se sont retrouvés représentant lors de cette soirée toutes les sensibilités de la droite et du centre. (g. à d. : avec les élus Nadine Pripp (Suède) Véronique Cartoux (RU) et Roland Raad (Arabie Saoudite).

Ecosse : David Lusseau (9 mars)

Avec David Lusseau, nous avons évidemment discuté de la situation au Royaume-Uni et plus particulièrement de l’Ecosse où il est élu conseiller consulaire UDI. J’avais fait escale chez David à Aberdeen en septembre dernier, lors de mon second Brexit Tour, avec Patricia Connell, élue consulaire Londres et candidate UDI aux législatives pour l’Europe du nord.

Comment le peuple écossais qui a voté à 62% pour rester dans l’UE va réagir lorsque Londres va activer le Brexit ? Nicola Sturgeon, premier ministre d’Ecosse déclare sa volonté d’organiser un nouveau référendum pour l’indépendance de son pays dans l’UE.

Pays-Bas : Hélène Degryse (9 mars)

(g. à d.) Olivier Cadic ; Hélène Degryse, conseillère consulaire Pays-Bas ; Anne Monseu-Ducarme, conseillère consulaire Belgique ; Olivier Bertin, élu AFE Europe du Nord

A la faveur d’un moment convivial pour fêter son anniversaire, Hélène Degryse nous a apporté une rectification utile aux propos de Matthias Fekl qui justifiait l’annulation du vote électronique en France à l’instar de la décision des Pays-Bas. Le vote électronique a bien été abandonné en 2008 aux Pays-Bas, mais il ne désignait pas le vote internet mais un vote sans papier où la machine remplaçait le bulletin et l’urne. Désormais, les Hollandais votent à l’aide d’un crayon rouge et d’un papier.

Hommage à C. Kammermann et JP. Cantegrit (9 mars)

(g. à d.) les sénateurs représentant les Français de l’étranger : Jacky Deromedi ; Louis Duvernois ; Christophe-André Frassa ; Jean-Pierre Cantegrit ; Christiane Kammermann ; Olivier Cadic ; Joëlle Garriaud-Maylam

Christiane Kammermann et Jean-Pierre Cantegrit feront leurs adieux au Sénat en septembre prochain. A l’occasion de la semaine de l’AFE, les élus consulaires se sont joints aux sénateurs UDI et LR des Français établis hors de France pour une soirée-hommage.

Christiane a fondé l’UFE Liban qui allait devenir la plus grande section du monde avec ses 2200 membres. Jean-Pierre a créé, en 1984, la CFE, une caisse autonome de sécurité sociale pour les expatriés.

Un grand moment d’émotion pour célébrer leur action au service des Français de l’étranger.

Réunion UDIL (11 mars)

Lors de la précédente AFE, l’UDIL (Union des démocrates indépendants et libéraux) constituait le groupe le plus important.

Importateur de vins français en Estonie où il vit depuis 2012, son ambition est de rassembler les entreprises françaises au sein de cette chambre pour créer des synergies. Des groupes français de renom ont décidé de devenir membre.

Pays-Bas : accueil d’une délégation du VVD (12 déc.)

(g. a d.) Alexander Kolks, secrétaire politique de VVD au Parlement Européen ; Ferdi de Lange, président du réseau VVD International ; Peter van Kessel, conseiller politique EU pour le groupe VVD au Parlement ; Anne Mulder MP, député des Pays-Bas pour le VVD ; Friso Rip, bureau international du VVD.

J’ai reçu au Sénat une délégation du Volkspartij voor Vrijheid en Democratie (VVD) néerlandais, dont les membres sont tous très impliqués dans la construction européenne.

Martine Bassereau à l’honneur (12 déc.)

J’ai assisté en compagnie de Joëlle Garriaud-Maylam et Christophe-André Frassa à la remise des insignes de Chevalier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur à la diplomate Martine Bassereau que j’avais rencontrée lors de mon déplacement au Népal, il y a presque un an (compte-rendu).

Parmi ses multiples préoccupations, on se souvient que l’ex-ambassadrice de France au Népal avait très habilement géré le dossier de Renaud Meyssonnier, incarcéré à l’époque à Katmandou. Nous avons salué Ambika Devi Luintel, ambassadrice du Népal en France, présente à la cérémonie au Quai d’Orsay.

2ème colloque Hydro-diplomatie au Sénat (13 déc.)

J’ai eu l’honneur de présider le colloque intitulé “Hydro-diplomatie et changement climatique pour la paix au Moyen-Orient : le cas du Bassin du Jourdain”.

A l’image, je suis entouré de Fadi Comair, représentant du ministère libanais de l’Énergie et de l’Eau et concepteur de l’événement, ainsi que de Loïc Fauchon, président honoraire du Conseil mondial de l’Eau, président de la Société des Eaux de Marseille.

Cet évènement faisait suite à l’organisation réussie, il y a un an, d’un premier colloque au Sénat qui introduisait le concept d’hydro-diplomatie (l’art de construire la paix autour de l’utilisation raisonnable de l’eau entre pays riverains).

Je remercie chaleureusement tous les experts qui sont intervenus, ainsi que les animateurs des trois tables rondes : Brice Lalonde, président de l’Académie de l’Eau et le sénateur Henri Tandonnet (1^ère table) ; Jean-Marie Bockel, sénateur et Jean-François Donzier, secrétaire général du RIOB et DG de l’OIEau (2^ème table) ; Elisabeth Lamure, sénatrice et présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises et Michael Scoullos, président du GWP Med (3^ème table).

Le compte-rendu du colloque est en préparation.

CFE : Jean-Pierre Cantegrit à l’honneur (13 déc.)

On ne présente plus Jean-Pierre Cantegrit, sénateur représentant les Français de l’étranger depuis 1977. Nous étions nombreux au cocktail dinatoire donné en son honneur par la Caisse des Français de l’Etranger (CFE).

La CFE est une caisse autonome de Sécurité sociale pour les expatriés, dont le sénateur Cantegrit a été le l’initiateur en 1984. Président depuis le premier conseil d’administration en 1985, il a cédé son fauteuil en janvier dernier à Alain-Pierre Mignon, conseiller AFE Asie et Océanie (à ses côtés sur l’image).

Découvrir le portrait de Jean-Pierre Cantegrit sur le site de la CFE.

Handicap : expatriation forcée (14 déc.)

Combien d’années encore nos compatriotes handicapés seront-ils obligés de s’expatrier loin de leur famille, notamment en Belgique, faute de places disponibles en France ?

En commission des Affaires sociales (CAS), mes collègues Philippe Mouiller et Claire-Lise Campion (à l’image) ont présenté un rapport faisant état de 6800 personnes handicapées françaises, dont 1451 enfants, vivant dans un établissement médicosocial rien qu’en Wallonie  !

Lire ma news : “Rapport sur la prise en charge de compatriotes handicapés dans des établissements situés à l’étranger” du 03 janvier 2017

DSAE – 2^ème Journée des entreprise & Auditions simplification (14 déc.)

– Échanges de vues pour l’organisation de la Journée des entreprises 2017 au Sénat (lire : Première édition de la Journée des entreprises au Sénat (31 mars 2016) + Échanges avec les entrepreneurs français installés à Londres)
– Auditions simplification avec Marc Guillaume, secrétaire général du gouvernement et David Sarthou, chef du service de la Législation et de la Qualité du droit au SGG.

Entreprises : inauguration de Yoo Moov (14 déc.)

La “première agence de voyage spatial” (voyage en 3D), Yoo Moov, a ouvert ses portes à Vill’Up Paris !

(g à d) Grichka et Igor Bogdanov, spécialistes de la vulgarisation scientifique ; Élisabeth Lamure, présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) ; Olivier Cadic ; Patrick Fournier, président fondateur du groupe Laser Game Entreprise ; Jacques Denavaut, resp. Yoo Moov (ex-directeur de la communication d’Arianespace).

Saluons ce concept technologique développé par Laser Games Entreprise, un groupe français né à Grenoble il y a vingt ans.

Irlande : rencontre avec son ambassadrice (15 déc.)

(g. à d.) Vivette Lopez, sénatrice du Gard ; Françoise Laborde, sénatrice de la Haute-Garonne et pdte du groupe d’amiité ; Géraldine Byrne-Nason, ambassadrice d’Irlande en France ; Olivier Cadic

Le groupe d’amitié interparlementaire France-Irlande a organisé un passionnant petit déjeuner de travail autour de Géraldine Byrne-Nason, ambassadrice d’Irlande.

Les conversations ont évidemment porté sur les conséquences probables du Brexit. Résolument pro-européenne, l’Irlande redoute les conséquences néfastes pour son économie et répugne à limiter toute liberté de circulation. J’ai fait part de mes récents déplacements à Belfast et Dublin, où la principale inquiétude des élus irlandais du nord et du sud que j’ai rencontrés était de voir s’ériger une frontière recréant une partition de l’île.

Lire le compte-rendu de cette réunion du groupe d’amitié.

Inde : un cas unique de protection consulaire (15 déc.)

(g. à d.) Gaëlle Rivas, juriste pénaliste ; Annick Billon, sénatrice de la Vendée ; Olivier Cadic ; Vivette Lopez, sénatrice du Gard

J’ai fait la connaissance de Gaëlle Rivas lors de mon déplacement en Inde, en janvier 2016 (compte-rendu). Mes collègues Annick Billon et Vivette Lopez ont apprécié le récit de son expérience à l’ambassade de New Delhi à la lumière de leur propre combat pour le droit des femmes.

En 2013, à l’initiative de François Richier, notre ambassadeur en Inde, Gaëlle a créé un bureau d’aide aux victimes au sein même de l’ambassade. Elle a connu 122 situations impliquant la communauté française (accidents de la route, vols, agressions sexuelles, violences conjugales…), avant de retourner en France. Mais ce bureau perdure et constitue toujours un cas unique dans notre réseau diplomatique et consulaire.

UFE Monde : conseil d’administration (15 déc.)

Participation au dernier conseil d’administration de l’année 2016 de l’UFE Monde, présidé par Gérard Pélisson.

A l’image : Ronan Le Gleut, François Barry Delongchamps, Olivier Cadic, Françoise Feunteun Conestabile, Roland Raad, Gérard Pélisson, Alain Pierre Mignon, Blandine Donot, Michel Calvet, Marie-Françoise de Tassigny, Geoffrey Party, Marc Boudin, Jean-Louis Mainguy et Christiane Kammermann.

Nous nous sommes félicités du travail accompli cette année, mais l’UFE était bien triste puisque deux administrateurs historiques nous ont quittés pour toujours : Françoise Lindemann (présidente de l’UFE Rio) et Bernard Cariot (président d’honneur de l’UFE Wurtemberg).

UFE Monde : cocktail (15 déc.)

Le conseil d’administration a été suivi par un cocktail grâce à nos partenaires-sponsors dans le cadre Art Nouveau de la Banque Transatlantique de Paris.

(A l’image), le président Gérard Pélisson s’adresse à Marc Boudin, délégué général, pour rendre hommage à l’excellent travail de l’équipe du siège, au service de près de 200 représentations UFE dans le monde.

Plusieurs parlementaires étaient présents : Joëlle Garriaud-Maylam, Claudine Schmid, Jean-Pierre Cantegrit, Christophe-André Frassa ou Louis Duvernois.

Mobilité internationale européenne (16 déc.)

(g. à d.) Guillaume Dufresne, DG du groupe CEI, Centre d’échanges internationaux ; Olivier Cadic ; Jean-Pierre Pont, expert en mobilité internationale.

Guillaume et Jean-Pierre ne se connaissaient pas, très étonnamment. Ils vont travailler sur les moyens, notamment à travers de fonds européens, de créer un réseau européen en faveur de l’emploi des jeunes français. L’idée serait de multiplier des centres du type Charles Péguy à Londres qui fournit un millier d’emplois par an.

International : bénévolat sénior de compétences (16 déc.)

Rencontre avec Dominique Lehodey de l’ECTI, une association de 2000 bénévoles retraités qui interviennent pour accompagner les entreprises, les administrations ou collectivités.

Leur objectif est de favoriser le développement économique en France et à l’international. Puisque M. Lehodey est responsable de la zone Afrique et Océan Indien, je l’ai mis en relation avec des entrepreneurs du Burkina Faso pour constituer une ressource susceptible de répondre aux attentes directes du Premier ministre, Paul Kaba Thieba.

Charles Henry Chenut à l’honneur (16 déc.)

Alain Bentéjac, président du CNCCEF (Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France) a remis les insignes de Chevalier de l’Ordre national du Mérite à Charles Henry Chenut.

J’ai participé à cette cérémonie qui a rendu hommage au travail accompli par Charles Henry depuis 15 ans au service de notre commerce extérieur, en qualité de conseiller et de vice-président du Comité national (CNCCEF). Il a facilité le dialogue avec les pouvoirs publics (Quai d’Orsay ou ministère des Finances), notamment sur le financement de l’entrepreneuriat pour les Français de l’étranger.

Rappelons que Charles Henry est avocat associé du premier cabinet brésilien en France et le candidat UDI aux législatives dans la 2ème circonscription (Amérique latine).

Diner UDI-Monde (16 déc.)

La veille du congrès UDI-Monde à Paris, j’ai passé un moment convivial avec les candidats UDI-Monde pour les prochaines législatives : Pierre-olivier Bousquet, Pascal Capdevielle, Caroline Laporte, Pascal Badache, Patricia Connell et Benoit Mayrand.

Nous sommes tous unis pour une alternance européenne, libérale et écologique !

Congrès UDI-Monde (17 déc.)

2ème congrès UDI-Monde au siège au parti. 14 pays étaient représentés à travers tous les participants !

Atelier de la matinée : les thèmes de campagne des Français de l’étranger pour les Législatives 2017.

Le président de l’UDI, Jean-Christophe Lagarde est intervenu pour un tour d’horizon politique.

Marc était également à Paris pour l’Assemblée générale de l’Union des Français de l’étranger, au titre de président de l’UFE-Toronto.

Dîner-débat sur Réserve citoyenne à l’international (14 mars)

A l’occasion de la semaine de l’AFE réunissant les élus du monde entier, ma collègue Joëlle Garriaud-Maylam a invité les élus consulaires lors d’une soirée sur le thème de la “Défense et Réserve citoyenne à l’international” aux Invalides, dans les salons du gouverneur militaire de Paris, le général Bruno Le Ray.

Ce dîner-débat, co-présidé par le général Jean-Paul Palomeros, était le premier événement de l’Association internationale des Réservistes citoyens qu’ils viennent de créer.

AFE : audition sur l’avenir de l’enseignement français (15 mars)

J’ai été auditionné par la commission des Finances, du Budget et de la Fiscalité de l’AFE, présidée par Laure Pallez, pour livrer ma vision de l’avenir de l’enseignement français.

J’ai soutenu qu’il existait à la fois des solutions éprouvées (plan Ecole) et innovantes (chèque Education pour tous) pour permettre à 100% des enfants français vivant à l’étranger de suivre un enseignement dans “leur” langue (au lieu de 25% aujourd’hui).

AFE : les élus de la droite et du centre reçus au Sénat (15 mars)

Réunis en session à Paris, les élus de l’AFE ont été invités au Sénat autour de son président Gérard Larcher, de François Zocchetto, pdt du groupe UDI-UC et de Bruno Retailleau, pdt du groupe LR.

Cette soirée a été organisée par le sénateur Louis Duvernois avec le concours de ses collègues UDI & LR des Français de l’étranger : Jean-Pierre Cantegrit ; Jacky Deromedi ; Robert Denis Del Picchia ; Christophe-André Frassa ; Joëlle Garriaud-Maylam ; Christiane Kammermann.

Déjeuner “Amérique latine” (16 mars)

En marge de la 24ème session de l’AFE, j’ai eu l’occasion de faire un point sur les attentes de la communauté française d’Amérique latine :

(g.à d.) Charles-Henry Chenut (Brésil), vice pdt du comité national des CCEF ; Geneviève Suberville, conseillère consulaire au Mexique et élue AFE, aux côtés de laquelle j’avais inauguré la place Barcelonnette à Valle de Bravo au Mexique, en février dernier ; Denis Viala, conseiller consulaire au Brésil et élu AFE.

Dîner de la sénatrice Kammermann dédié aux chrétiens d’Orient (16 mars)

La situation des chrétiens d’Orient est dramatique. Ma collègue Christiane Kammermann (à l’image) a profité de la session de l’AFE pour débattre de ce sujet avec les élus et parlementaires lors d’un dîner au Sénat, en présence de Gérard Pélisson, pdt de l’UFE.

Parmi les intervenants, Roland Raad, conseiller consulaire Arabie Saoudite a déploré la complaisance des états occidentaux, dont la “diplomatie économique noie parfois la diplomatie éthique”…

AFE : échanges avec le ministre Fekl (17 mars)

Lors de la 24ème session plénière de l’AFE, Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger, a répondu aux préoccupations des élus dans les domaines qui relèvent de la vie quotidienne de nos compatriotes établis à l’étranger.

La première question émanait de Michèle Goupil, élue d’Argentine, qui s’inquiétait de la fermeture prochaine du consulat du Paraguay.

Je me réjouis que l’AFE ait adopté une formule qui privilégie l’échange spontané, plutôt que d’assister à un discours du ministre suivi d’une prise de position de chaque président de groupe.

Royaume-Uni : rencontre avec Patricia Connell (17 mars)

Patricia Connell, déléguée consulaire Londres et directrice du magazine en ligne FranceInLondon.com, destiné aux Français établis au Royaume-Uni, était à Paris pour découvrir les travaux de l’AFE.

Venus suivre les débats avec le ministre Matthias Fekl, nous avons prolongé l’entretien au Sénat pour évoquer l’actualité des Français outre-Manche.

Israël : Rencontre avec élus AFE (17 mars)

Pascale Mimouni et Gérard Benichou, sont les élus UDI à l’AFE pour Israël et les Territoires palestiniens. J’ai évoqué avec eux la perspective d’un prochain déplacement en Israël, en compagnie du député de la circonscription Meyer Habib qui réalise un travail remarquable.

AFE : réforme de la représentation des Français de l’étranger (17 mars)

La semaine de l’AFE m’a permis de réunir trois catégories d’élus pour débattre du futur de la représentation des Français de l’étranger.

Francis Huss, Jean-Louis Mainguy, Bruno Théret, élus AFE ; Benoit Mayrand et Roland Raad, conseillers consulaires et Patricia Connell, déléguée consulaire.

La réforme Conway a généré trois statuts d’élus à l’étranger, au lieu d’un seul précédemment. Chacun s’accorde à penser qu’il faudra réformer le mode d’élection à l’AFE pour y assurer la pleine participation de tous les élus consulaires.

AFE : le ministre du Budget Eckert pose un lapin ! (18 mars)

J’ai assisté à la fin des travaux de la 24ème session plénière de l’AFE, mais pas à l’intervention de Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du Budget, qui était aux abonnés absents !

Les revenus du patrimoine immobilier et des produits de placement de source française perçus par les non-résidents ne doivent pas être assujettis aux prélèvements sociaux (CSG-CRDS). C’est simplement contraire au droit européen et cela devrait clore toute discussion.

Il a néanmoins fallu un long débat pour supprimer cet assujettissement qui avait été instauré par la loi de finances rectificative du 16 août 2012 et contre lequel je m’étais immédiatement insurgé : Prélèvement social sur les revenus immobiliers des non-résidents : Lettre ouverte à Hélène Conway-Mouret du 12 juillet 2012) et qui m’a conduit à visiter, le 21 octobre dernier, le centre des impôts des non-résidents pour m’informer du traitement des réclamations (lire Edito37 du 27 octobre 2015)..

Cette affaire nous a amenés à dissiper beaucoup d’énergie, mes collègues et moi-même, pour faire respecter la norme communautaire contre la mauvaise foi caractérisée d’un gouvernement aux abois. Souhaitons que la sagesse l’emporte à l’Assemblée nationale face à un dispositif qui même retoqué aboutira, à l’évidence, à une nouvelle condamnation (lire mon intervention en séance: PLFSS 2016_CSG_O_Cadic_20151112).

Communiqué des sénateurs des Français de l’étranger

Les Républicains Robert-Denis Del Picchia, Christophe-André Frassa, Jean-Pierre Cantegrit, Jacky Deromedi, Louis Duvernois, Joëlle Garriaud-Maylam, Christiane Kammermann et UDI Olivier Cadic

CSG-CRDS applicable aux non-résidents : Le Sénat met la France en conformité avec le droit européen contre l’avis du gouvernement

Au terme d’un long débat jeudi 12 novembre 2015, les sénateurs Les Républicains et UDI des Français de l’étranger ont fait adopter par le Sénat (par 189 voix pour et 152 voix contre) l’amendement supprimant l’assujettissement aux prélèvements sociaux (CSG-CRDS) des revenus du patrimoine immobilier et des produits de placement de source française perçus par les non-résidents.

Cet assujettissement avait été instauré par la loi de finances rectificative du 16 août 2012 en contradiction avec la position constante de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE).

Un amendement des 4 sénateurs socialistes des Français de l’étranger, offrant une échappatoire au gouvernement pour lui éviter d’être condamné par la CJUE tout en maintenant cette taxation -c’est-à-dire en détournant l’avis de la CJUE et du Conseil d’Etat- a été, quant à lui, repoussé par le Sénat par 329 voix contre et 4 voix pour.

Ainsi, les Sénateurs des Français de l’étranger Les Républicains Robert-Denis Del Picchia, Christophe-André Frassa, Jean-Pierre Cantegrit, Jacky Deromedi, Louis Duvernois, Joëlle Garriaud-Maylam, Christiane Kammermann et UDI Olivier Cadic ont souhaité adresser un message clair pour mettre la France en conformité avec le droit communautaire et éviter les conséquences désastreuses des poursuites devant la CJUE de la procédure d’infraction engagée par la Commission européenne.

Dans la suite du débat parlementaire, il appartient désormais à l’Assemblée nationale de prendre ses responsabilités en confirmant la position du Sénat

“Cette nouvelle liberté que je défends devant vous, avec de nombreux collègues de toutes sensibilités, est animée du même esprit que celui des Lumières” (Olivier Cadic – Sénat – 29/10/2015)

Toutes ces avancées étaient indispensables, mais une cinquantaine de sénateurs de toutes sensibilités déplorent que le droit français n’autorise toujours pas l’aide à mourir, sous assistance médicale, lorsqu’il n’y a plus d’espoir de guérison.

Hors de l’Hémicycle, c’est tout le peuple français qui aspire à ce nouveau droit, à cette ultime liberté !

En effet, la société française est prête à 96% ! (sondage Ifop, octobre 2014) Lire : Mon amendement pour le « droit de mourir » dans la dignité du 28 mai 2015.

Nul doute que le temps viendra où les malades pourront, en conscience, maitriser leurs derniers instants.

En attendant, ceux qui ont les moyens (et seulement eux) pourront toujours aller à l’étranger pour mourir dignement.

Je remercie mes collègues Chantal Jouanno, Joëlle Garriaud-Maylam et Jean-Pierre Cantegrit, d’avoir cosigné mon amendement.

Je salue mes autres collègues qui, en séance, ont vaillamment défendu la même idée : Corinne Bouchoux (Ecologiste) ; Annie David (Communiste républicain et citoyen) ; Jean-Pierre Godefroy (Socialiste et républicain) ; Jacques Mézard (RDSE)

Proposition de Loi – Droits des malades et des personnes en fin de vie
Discussion en deuxième lecture  – Séance du 29 octobre 2015

Olivier Cadic – Cet amendement ainsi que les amendements nos 2 rectifié et 3 rectifié ne retranchent rien à l’ensemble du dispositif voté en commission des affaires sociales.

Ils visent à autoriser dans le droit français, dans un cadre rigoureux et humain, l’aide active à mourir. Cette aide ne vient donc pas se substituer aux soins palliatifs ; elle offre une liberté supplémentaire, un nouveau droit.

Le droit de mourir sous assistance médicale est une proposition respectueuse de la dignité humaine et de la liberté individuelle lorsqu’elle est exprimée de façon éclairée et réfléchie.

Voilà quelques mois, une de mes amies, jugée incurable, a souhaité partir entourée de sa fille et de son fils. Ce denier vit dans un territoire d’outre-mer. Il a passé de longues semaines auprès de sa mère, mais a dû rentrer chez lui ; sa mère s’est éteinte quatre jours après son départ. Ses dernières volontés n’ont pas été respectées.

Pourquoi refuser aux personnes condamnées par les médecins cette ultime liberté de disposer de leur propre corps ? Pourquoi obliger les patients à souffrir davantage ? Pourquoi les contraindre à se « cadavériser » petit à petit sous les yeux de leur famille ?

Pourquoi ? Lire la suite Fin_Vie_O_Cadic_20151029