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L’écho des circos / Avril 2018

Madagascar – Lituanie – Corée du Sud – Irlande – Andorre – Arménie – Iran

MADAGASCAR

Insécurité (5 avril)

Véronique Perdigon était venue à Paris, il y a six mois, pour m’alerter sur le phénomène de grand banditisme dont sont victimes, à Madagascar, des citoyens français, en particulier les Franco-malgaches d’origine indienne (kidnapping, vol avec violence, rapt d’enfants, sans parler des actes de petite délinquance).

Nous avons fait un nouveau point ce matin au Sénat. Je soutiens fermement sa demande d’affectation d’un magistrat de liaison au sein de notre ambassade. Ce serait une réponse concrète à l’appel de Véronique aux autorités françaises en charge de la sécurité de nos ressortissants hors de France, ainsi qu’aux parlementaires français.

Véronique préside le comité des conseillers du commerce extérieur de la France (CCEF) à Madagascar.

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En circonscription à Madagascar (1/3) – Antananarivo (30 déc.-7 janv. 2017)
En circonscription à Madagascar (2/3) – Fort Dauphin (30 déc. 2016 – 2 janv. 2017)
En circonscription à Madagascar (3/3) – Antsirabe (4-5 janv. 2017)

LITUANIE

Délégation de parlementaires (10 avril)

Une délégation de parlementaires lituaniens a été reçue, le 10 avril, au Senat après avoir inauguré l’exposition “Âmes Sauvages. Le symbolisme dans les pays baltes” au Musée d’Orsay.

J’ai discuté plus particulièrement avec Julius Sabatauskas, député du parti social-démocrate, qui réside à Alytus, une ville qu’il m’a décrite comme particulièrement francophone. Ce n’est pas sans lien : cette ville cultive le souvenir de la légendaire escadrille française “Normandie – Niémen” qui s’y était installée pendant la Deuxième guerre. Depuis l’aérodrome de Alytus, les pilotes français décollaient sur des avions de chasse soviétiques pour combattre les bombardiers allemands.

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CORÉE du SUD

Investissements coréens (11 avril)

L’ambassadeur de la république de Corée, Jong-moon Choi, a accueilli dans sa Résidence les membres du groupe d’amitié du Sénat, présidé par Catherine Dumas. Ce fût l’opportunité de prendre connaissance de l’analyse des Sud-coréens sur l’évolution positive des relations avec leur voisin du Nord.

L’ambassadeur nous a fait part de l’arrivée d’un investisseur sud-coréen en Normandie pour créer une PME baptisée “Paris baguette”. Cette entreprise serait une pâtisserie française qui produirait des gâteaux destinés à l’exportation.

Lire aussi : Réunion GIA France-Corée du Sud & Groupe d’étude RPDC (15 mars 2018)

IRLANDE

Brexit & frontière irlandaise (11 avril)

Le groupe “suivi Brexit” du Sénat a auditionné Patricia O`Brien, ambassadrice d’Irlande en France. Elle a souligné qu’il n’était pas question pour l’Irlande de revenir en arrière, au moment précis où l’on fête les 20 ans de l’accord de paix, dit du Vendredi Saint.

Il est envisagé une zone de réglementation particulière pour l’Irlande, soit un espace sans frontière “en dur” qui viendrait séparer l’Irlande en deux. Les Irlandais attendent toujours des propositions de la part des Britanniques…

Lire aussi :
Article : “Irlande : vers un référendum pour réformer le droit à l’avortement… en 2018 ?” (08 juin 2018)
En circonscription en Irlande – Dublin / 25-26 mai 2017.
En circonscription en Irlande – Dublin / 17 oct. 2016.
En circonscription en Irlande – Dublin / Brexit Tour n°2 : Dublin / 5 sept. 2016.
En circonscription en Irlande – Dublin / 7-9 sept.2015

ANDORRE

Convention France-Andorre (19 avril)

Le Sénat a approuvé, le 19 avril, un accord entre la France et Andorre concernant l’amélioration de la viabilité de trois routes nationales, principalement en hiver, donnant accès à la Principauté. Ce projet de convention, dont j’ai été le rapporteur, favorisera le développement économique, l’emploi ou encore le rayonnement culturel entre nos deux pays.

Lorsque je me suis rendu en Andorre en 2016, , le conseiller consulaire Jacques Carcy voulait relancer l’apprentissage du français dont il observait le recul de l’usage. De son côté, Gilbert Saboya Sunyé, alors ministre des Affaires extérieures, m’avait expliqué qu’il aspirait à rééquilibrer ses relations de voisinage au profit de la France, d’autant que la Principauté avait nettement rompu avec son passé de paradis fiscal.

Lire aussi :
Article : “L’accord France-Andorre : la route du succès” (20 avril 2018)
En circonscription en Principauté d’Andorre – Andorre / 29 août 2016

ARMÉNIE

Haut magistrat (30 avril)

Accueil de Hayk Houhannisyan, juge en Arménie et de sa compagne Bela. L’occasion de faire le point sur la situation politique en Arménie, deux semaines après notre rencontre à Erevan. Hayk m’avait alors invité à assister à la répétition générale de l’opéra Manon, en compagnie de notre ambassadeur Jonathan Lacôte.

Nous avions assisté ensemble à la première manifestation devant l’opéra d’Erevan qui a marqué le point de départ d’une révolution tranquille.

Lire aussi : En circonscription en Arménie – Erevan & Goris / 12 au 16 avril 2018

IRAN

Conseiller consulaire (30 avril)

Entretien au Senat avec Armand Meimand, conseiller consulaire pour l’Iran.

Armand est installé depuis 10 ans à Téhéran. Cela fait de lui un observateur averti pour juger des préoccupations de notre communauté vivant en Iran.

Engagé sur les questions de mobilité professionnelle, Armand aimerait pouvoir faciliter la recherche d’un nouvel emploi pour nos compatriotes, en les mettant en contact avec les entreprises françaises installées en Iran.

 

 

L’accord France-Andorre : la route du succès

Pourquoi les tour-opérateurs choisissent-ils exclusivement Barcelone au détriment de Toulouse pour emmener leurs clients faire du ski en Andorre ? Pourquoi est-il plus difficile de trouver un emploi en Andorre lorsque l’on vit en France plutôt qu’en Espagne ? Pourquoi la langue espagnole s’est-elle imposée chez les Andorrans et non la langue française ?

Lorsque je me suis rendu en Andorre en 2016, Gilbert Saboya Sunyé, alors ministre des Affaires extérieures, m’a expliqué qu’il aspirait à rééquilibrer ses relations de voisinage au profit de la France, d’autant que la Principauté avait nettement rompu avec son passé de paradis fiscal (lire le compte rendu de ce déplacement, accompagné par Jacques Carcy, conseiller consulaire Andorre).

Dans le cadre de l’examen de cette convention, j’ai rencontré Cristina Rodriguez Galan, ambassadeur d’Andorre en France, qui conduit un formidable travail de fond en faveur de la mobilité professionnelle et étudiante.

Les choses devraient changer très bientôt, parce que le Sénat a approuvé, le 19 avril, comme l’Assemblée nationale précédemment, un accord entre la France et Andorre concernant l’amélioration de la viabilité des routes nationales 20, 320 et 22 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière franco-andorrane.

En effet, la clé du désenclavement de la Principauté est de garantir une meilleure fluidité de la circulation, principalement en hiver, car les trois routes précitées croisent une trentaine de couloirs d’avalanches, risque auquel s’ajoutent les chutes de roches et les glissements de terrain.

Le 11 avril, un vote unanime de la commission des Affaires étrangères du Sénat s’est exprimé en faveur du projet de convention France-Andorre que j’ai rapporté. La viabilité routière facilitera aussi la vie de nos résidents confrontés au fait de la fermeture de notre consulat dans la Principauté.

Développement économique, emploi, sécurité routière, rayonnement culturel : ce projet cofinancé par Andorre, la France et l’Union européenne est à la fois emblématique et exemplaire. Lire mon intervention devant la commission des Affaires étrangères.

 

Le Tweet de Gilbert Saboya Sunyé (ministre de l’economie) :
Heureux et reconnaissant du vote favorable unanime de la Com. Affaires étrangères du #Sénat. Un projet qui suppose un pas en avant décisif comme le souligne parfaitement le rapport présenté par @OlivierCadic


 

HEBDOLETTRE n°101 – Pour un avenir radieux de l’enseignement français à l’étranger (édito) – Hommage national à Arnaud Beltrame – Législatives : résultats 1er tour – Le Téléthon des Français de l’étranger – UDI : congrès national – Prélèvement à la source pour les non-résidents – Export des PME : nous sommes passés du rouge au vert… de l’espérance – 3ème journée des entreprises au Sénat : mon intervention pour une France libre d’entreprendre ; l’Équipe de France des métiers à l’honneur – Brexit : ma question sur le statut des Européens du Royaume-Uni (vidéo) – PJL Société de confiance – Protection du contribuable : rescrit fiscal (vidéo) – Crit’air : réponse à ma question écrite sur les difficultés engendrées par ce certificat – Routes de la soie : ma question à Jean-Pierre Raffarin sur les droits de l’Homme (vidéo) – Apprentissage du français : ma proposition à Pierre Vimont (vidéo) – Partenariat Public-Privé : lancement du “G5 Sahel PPP” – L’écho des circos / mars 2018 – En circonscription MOZAMBIQUE – Maputo / 28 fév. – 03 mars 2018 – En circonscription BOTSWANA – Gaborone / 01 – 03 mars 2018

Lire : l’HEBDOLETTRE n°101 – 10 avril 2018Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°101

Pour un avenir radieux de l’enseignement français à l’étranger

Depuis juillet dernier, la suppression de 33M€ du budget de l’AEFE pour 2017 revient dans l’actualité comme un boomerang. L’effort général demandé pour passer sous la barre de 3% de déficit public en a laissé froid plus d’un.

Après avoir rétabli le budget de l’AEFE pour 2018 à 2020, nos ministres Le Drian, Lemoyne et Blanquer ont confié une mission interministérielle à Samantha Cazebonne, député des Français de l’étranger, pour repenser l’avenir du réseau d’enseignement.

Une multiplicité d’acteurs continue de souffler sur les braises de ces 33 millions pour des raisons qui n’appartiennent pas seulement à la démagogie politicienne.

Le 20 mars dernier, Emmanuel Macron a sorti de son cartable une mirifique annonce : doubler d’ici 2025 le nombre d’élèves dans les lycées français à l’étranger (actuellement 350.000). J’aurais mauvaise grâce à ne pas applaudir des deux mains : en décembre, lors des débats budgétaires, j’avais justement proposé à notre ministre Jean-Yves Le Drian de doubler le nombre d’écoles françaises d’ici à cinq ans, pour que le réseau compte 1000 écoles, puis 2000 écoles d’ici à dix ans.

L’avenir est aux partenaires de l’AEFE, ces écoles “homologuées” qui constituent déjà la majorité du réseau avec 265 enseignes. Chaque élève de ces établissements coûte à l’Etat la somme de 9,48 euros par an. On peut doubler, voire quadrupler ces établissements sans grever nos finances. L’objectif du Président de la République peut donc être atteint et rendre son lustre à un réseau qui plafonne depuis trop longtemps.

Visuel HL101 Par contre chaque élève des 74 établissements en gestion directe par l’AEFE coûte en moyenne 2 337,00 euros net. Il faudrait y ajouter le coût des salaires des proviseurs et autres personnels de direction qui est un secret bien gardé… et ignoré même des administrateurs de l’AEFE même des administrateurs de l’AEFE. Malgré les subventions conséquentes, les parents d’élèves acquittent des frais de scolarité qui représentent la majorité des coûts sans avoir voix au chapitre. Ils assistent impuissants à des ponctions, par l’administration centrale de l’Agence, sur les fonds de réserve de leurs écoles.

Le choix de Samantha Cazebonne pour mener une mission sur l’avenir de l’AEFE a été très pertinent. En qualité de proviseur d’un établissement homologué à l’étranger, elle connait le système de l’intérieur sans être liée à l’AEFE pour ne pas se trouver en situation de conflit d’intérêt.

Ironie de l’histoire, elle se retrouve au second tour de la partielle des législatives opposée à un candidat de La France Insoumise, professeur de lycée de l’AEFE, qui bénéficie à plein des subventions de l’Etat et qui propose… de les augmenter encore ! Découvrir l’HebdoLettre n°101

L’écho des circos / Mars 2018

Finlande – Hong Kong – Roumanie – Thaïlande – Croatie – Brésil – Royaume Uni – Corée du Nord – Corée du Sud – Estonie – Lettonie – Lituanie – Balkans – Afrique du Sud – Andorre – Canada – Madagascar

FINLANDE

Nouvel ambassadeur (6 mars)

Le groupe d’amitié sénatorial était au grand complet pour souhaiter la bienvenue à Teemu Tanner, nouvel ambassadeur de Finlande en France.

Interrogé sur la conduite à adopter par l’Europe face aux déclarations menaçantes et martiales du président Poutine, le diplomate finlandais prône que nous fassions preuve de vigilance et de fermeté.

Lire aussi : En circonscription en Finlande – Helsinki / 20-22 oct. 2016

HONG KONG 

Président de l’UFE (7 mars)

Moment enrichissant passé avec Marc Guyon, président de l’UFE Hong Kong & Macao, au sujet de la vie associative et des progrès de la francophonie, mais également de l’évolution de l’environnement économique qui impacte directement nos entreprises implantées localement et leurs salariés.

Lire aussi : En circonscription en Chine (1) – Hong Kong (17-19 sept. 2017)

ROUMANIE 

Visite de l’ambassadeur (7 mars)

Accueil au Sénat de Luca Niculescu, ambassadeur de Roumanie en France, par le groupe sénatorial d’amitié France-Roumanie.

La Roumanie affiche une croissance comprise entre 7 et 8% et les échanges commerciaux entre nos deux pays ont progressé de 10% l’an dernier. En réponse à mes questions, l’ambassadeur Niculescu nous a confié que son pays envisageait de rejoindre la zone euro à l’horizon 2024-2025. A l’image de la présidence bulgare du Conseil de l’UE, l’élargissement de l’Union à la Serbie et au Monténégro fera partie des priorités de la présidence roumaine.

Si environ 1500 jeunes français suivent des études de médecine en Roumanie, 5000 médecins roumains exercent en France. Par ailleurs, la saison croisée France-Roumanie aura lieu à partir du 1er décembre 2018 jusqu’au 14 juillet 2019, avec 300 manifestations à la clé.

Lire aussi :
En circonscription en Roumanie – Bucarest / 30 mars – 1er avril 2017
En circonscription en Roumanie – Bucarest & Cluj-Napoca (23 au 25 sept. 2015)

THAÏLANDE 

Conseiller consulaire (8 mars)

J’ai eu le plaisir de revoir Christian Chevrier, conseiller consulaire pour la Thaïlande-Birmanie et président de l’UFE Phuket.

Nous avons fait le suivi des actions engagées tout récemment lors de mon déplacement en Thaïlande et plus particulièrement à Phuket, où réside Christian. L’île séduit beaucoup nos compatriotes et nos entrepreneurs surtout dans le domaine de l’hôtellerie, la restauration et le tourisme.

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En circonscription en Thaïlande (1) – Bangkok (8 au 9 janv. 2018)
En circonscription en Thaïlande (2) – Leam Chabang & Pattaya (10 janv. 2018)
En circonscription en Thaïlande (3) – Phuket (11 au 13 janv. 2018)

CROATIE

Ministre Conseiller (8 mars)

Le groupe France-Croatie du Senat a reçu Lidija Vizek Mrzljak, ministre conseiller, chargée des affaires culturelles, de la francophonie, de l’éducation et de la diaspora croate.

Celle-ci a souhaité partager deux projets phares du gouvernement croate : la promotion de l’exposition du peintre croate, Miroslav Kraljević (1885-1913) et l’instauration du lectorat croate autonome auprès de l’Inalco ou/et la Sorbonne Paris IV dans le but de promouvoir la langue et la culture croates auprès des étudiants français.

Durant tout le mois de mars on a fêté le mois de la francophonie en Croatie, par le biais de multiples manifestations culturelles et éducatives.

BRÉSIL 

Alliance française (12 mars)

(g. à d.) François Cessieux, conseiller consulaire et conseiller Alliance Française de São Paulo ; Olivier Cadic ; Renato Janine Ribeiro, philosophe, ancien ministre de l’Éducation nationale du Brésil, président de l’Alliance française de São Paulo ; Olivier Debray, directeur général de l’Alliance française de São Paulo.

Une rencontre avec des personnalités captivantes pour échanger sur l’avenir de l’Alliance française et les moyens de dynamiser le rayonnement culturel français au Brésil.

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En circonscription au Brésil (1) – Sao Paulo / 4, 5 et 6 avril 2016
En circonscription au Brésil (2) – Rio de Janeiro / 7, 8 et 9 avril 2016

ROYAUME-UNI

Ambassadeur du Royaume-Uni (13 mars)

Le groupe d’amitié France-Royaume-Uni du Sénat s’est rendu à l’invitation de l’ambassadeur britannique, Edward Llewellyn.

En réponse à mes interrogations sur le Brexit, l’ambassadeur a souligné qu’il incombera au parlement britannique de se prononcer sur l’accord de sortie négocié par son gouvernement et l’Union européenne. Cela nécessitera donc l’adhésion d’une majorité de parlementaires pour que le texte puisse prendre effet.

Personne au Royaume-Uni ne souhaite une frontière “en dur” entre l’Irlande du Nord et la république d’Irlande, ni une frontière imaginaire entre l’ile et la Grande-Bretagne. “Il revient aux négociateurs de trouver une solution”, a conclu avec flegme Edward Llewellyn.

CORÉE DU NORD & CORÉE DU SUD

cof

Relations inter coréennes (15 mars)

Quelle forme peut prendre le rapprochement des deux Corées ? Catherine Dumas, présidente du groupe d’amitié France-Corée du Sud, et moi-même, président du groupe d’étude et de contact avec la RPDC, avons réuni quatre experts pour en débattre.

Nous remercions Valérie Gelézeau, maître de conférences à l’EHESS ; Antoine Bondaz, chercheur à la fondation pour la recherche stratégique (FRS) ; Théo Clément, junior researcher à l’ENS-Lyon et Philippe Li, ancien président de la chambre de commerce franco-coréenne à Séoul.

Par-delà les enjeux diplomatiques, M. Li a souligné que les Coréens étaient très imprégnés de spirituel, ce qui explique en partie la pérennité du régime nord-coréen qu’il a défini comme “un cocktail ahurissant de confucianisme et de totalitarisme”. Ce même sens de la hiérarchie et du culte des ancêtres ont conduit le Sud à la stabilité, plutôt qu’au culte de la personnalité. Lire le compte-rendu.

ESTONIE – LETTONIE – LITUANIE

Délégation de parlementaires (20 mars)

Dans le prolongement du colloque “Estonie-Lettonie-Lituanie 1918-2018”, un déjeuner du groupe sénatorial d’amitié France-Pays baltes, présidé par Olivier Henno, sénateur du Nord, a été organisé au Sénat avec les délégations de chacun des trois États baltes.

A l’image (g. à d.) : Giedrius Mickūnas, ministre conseiller de l’ambassade de Lituanie ; Arūnas Gelūnas, député lituanien, membre de la commission des Affaires européennes et ancien ministre de la culture ; Olivier Cadic ; Dalius Čekuolis, ambassadeur de Lituanie en France ; Olivier Henno.

Nous avons également accueilli Jaak Madison, vice-président de la commission des Affaires européennes du parlement estonien, membre du groupe d’amitié Estonie-France ; Ojārs Ēriks Kalniņš, président de la commission des Affaires étrangères du parlement letton ; Edvards Smiltēns, président du groupe d’amitié Lettonie-France du parlement letton

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En circonscription en Lituanie – Vilnius / 29-10 nov. 2014

BALKANS

Perspectives d’avenir (21 mars)

Le groupe interparlementaire France-Balkans occidentaux couvre cinq pays : Bosnie-Herzégovine, République de Serbie, Kosovo, Monténégro, Macédoine (Ancienne République Yougoslave de Macédoine).

Florence Mangin, directrice de l’Europe continentale, et Thomas Bertin, chef de la mission Europe balkanique du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, nous ont apporté de judicieux éclairages sur ces pays en phase de reconstruction économique et démocratique, dont les réformes sont motivées par un vif désir d’intégrer l’Union européenne, meilleur gage de prospérité en dépit des sirènes populistes.

Lire aussi :
En circonscription en Serbie – Belgrade (1-3 nov. 2017)
En circonscription au Monténégro – Podgorica (22-25 juin 2017)

AFRIQUE DU SUD

Ambassadeur de France (22 mars)

Trois semaines seulement après notre rencontre au Cap, heureux d’avoir revu Christophe Farnaud, ambassadeur de France en Afrique du Sud, au Sénat en compagnie d’Élisabeth Lamure, présidente du groupe d’amitié sénatorial France – Afrique du Sud, Lesotho, Swaziland.

Nous avons évoqué l’actualité politique sud-africaine (programme expropriation sans indemnisation des grands propriétaires terriens), son économie et les relations bilatérales entre nos deux pays. Nous envisageons l’accueil prochain d’une délégation de parlementaires sud-africains.

Lire aussi :
En circonscription en Afrique du Sud (1) – Johannesburg (22 au 23 fév. 2018)
En circonscription en Afrique du Sud (2) – Le Cap (24 au 27 fév. 2018)

ANDORRE

Ambassadeur d’Andorre (27 mars)

J’ai rencontré Cristina Rodríguez Galan, ambassadeur de la Principauté d’Andorre en France, pour évoquer l’accord prévu entre nos deux pays relatif à l’amélioration de la viabilité des routes nationales RN20, RN320 et RN22 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière franco-andorrane.

Je présenterai le projet de loi autorisant l’approbation de cet accord en commission des Affaires étrangères, au Sénat, le 11 avril prochain.

Nous avons également discuté du développement de la francophonie. Andorre est membre de l’Organisation internationale de la francophonie depuis 2004, tandis que l’Association des communes d’Andorre fait partie de l’Association internationale des maires francophones depuis 2009.

Lire aussi : En circonscription en Principauté d’Andorre – 29 août 2016

ROYAUME-UNI

Groupe Suivi Brexit – Audition de l’ambassadeur de France (28 mars)

(à l’image) Jean-Pierre Jouyet, au centre, entre les deux co-présidents du groupe Brexit : Christian Cambon, président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, et par Jean Bizet, président de la commission des Affaires européennes.

Notre ambassadeur de France au Royaume-Uni, Jean-Pierre Jouyet, s’est rendu au Sénat pour répondre aux questions du “groupe Brexit” (groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l’Union européenne). Il a souligné les motifs d’inquiétude de la communauté française du Royaume-Uni, toujours en attente de certaines garanties fondamentales.

Lire aussi : Londres – Conférence Brexit (« Should I stay or should I go ») – Vidéo (11m)

CANADA

Ambassadrice du Canada (28 mars)

Ma collègue Claudine Lepage, présidente du groupe d’amitié France-Canada, a invité Isabelle Hudon, nouvelle ambassadrice du Canada en France.

L’ambassadrice déclare passer 80% de son temps à parler du CETA et devoir déployer beaucoup de pédagogie pour expliquer ce traité international de libre- échange entre l’Union européenne et le Canada. J’ai assuré Isabelle Hudon de mon plein soutien à sa démarche. Les entreprises françaises installées à Montréal m’ont déclaré leur soutien au CETA. Il leur ouvre l’accès aux marchés publics canadiens.

Lire aussi : En circonscription au Canada – Montréal / 22-24 janv. 2015

MADAGASCAR

Conseillère consulaire (28 mars)

J’ai eu le plaisir de recevoir la visite de Rachelle Ducaud, conseillère consulaire à Madagascar, pour me donner des nouvelles des Français de la Grande Ile, dont elle est si proche des préoccupations, qu’il s’agisse de scolarité, de solidarité ou de fiscalité. Je me suis rendu à Madagascar en janvier 2017, en trois points principaux :

Lire aussi :
En circonscription à Madagascar (1/3) – Antananarivo (30 déc.-7 janv. 2017)
En circonscription à Madagascar (2/3) – Fort Dauphin (30 déc. 2016 – 2 janv. 2017)
En circonscription à Madagascar (3/3) – Antsirabe (4-5 janv. 2017)

Les non-résidents et le prélèvement à la source

Afin de répondre à de nombreuses questions de la part des non-résidents sur le prélèvement à la source, vous trouverez ci-dessous le communiqué de la Direction générale des Finances publiques :

Le Prélèvement à la Source (PAS) entrera en vigueur le 1er janvier 2019.

Les revenus passibles de la Retenue à la Source (RAS) des non-résidents (par exemple les salaires liés à une activité en France et les pensions versées par un organisme français) ne seront pas soumis au PAS et leurs modalités de prélèvement sont donc inchangées.

Les personnes domiciliées fiscalement à l’étranger sont concernées par le PAS uniquement pour les revenus qui ne relèvent pas de la Retenue à la Source (RAS) spécifique aux non-résidents. Il s’agit essentiellement des revenus fonciers et des revenus des indépendants.

Pour ces revenus soumis au PAS, dans tous les cas vous n’avez aucune démarche particulière à faire auprès de l’administration fiscale hormis continuer à déposer une déclaration de revenus pour les revenus imposables en France. Vos acomptes 2019 seront calculés et prélevés automatiquement sur votre compte bancaire sur la base de la déclaration de vos revenus déposée au printemps 2018.

Un non-résident pourra donc le cas échéant être concerné à la fois par le PAS pour une partie de ses revenus, et par la retenue à la source des non-résidents, en fonction de la nature des sommes perçues et imposables en France.

Pour toutes vos questions, vous pouvez consulter le site https://www.prelevementalasource.gouv.fr

Commerce extérieur : nous sommes passés du rouge au vert… de l’espérance (conférence du 14 mars 2018)

Depuis 14 ans notre balance commerciale est en déficit, avec une prévision de 62 milliards d’euros de perte en 2017, soit une dégradation de 30% par rapport à 2016 !  Le décor est planté, c’est le cas de le dire.

Diner-conférence pour les élus consulaires présents à Paris pour la semaine de l’AFE, sur ce thème : “Commerce extérieur: comment passer du rouge au vert ?”

En dépit de ce constat amer, c’est plutôt l’optimisme qui flottait dans l’air, ce 14 mars, lors du diner-débat que j’organisais à la questure du Sénat sur le thème du commerce extérieur.

Un thème dont Édouard Philippe a redonné toute son acuité, quelques jours auparavant à Roubaix, en présentant la stratégie gouvernementale en faveur de l’export des PME.

Le directeur général de Business France, Christophe Lecourtier, a été associé à l’élaboration de la feuille de route du gouvernement, par le biais d’un rapport, auquel Arnaud Vaissié, président de CCI France International, a notoirement contribué. Ils se sont prêtés brillamment, l’un et l’autre, au jeu des questions avec la salle.

Les organisations qu’ils représentent, tout comme le Medef et les CCE, ont salué les annonces du Premier ministre sur le commerce extérieur, particulièrement la création de guichets uniques en régions.

Arnaud Vaissié, président du réseau CCI France International et Pdg de la société International SOS

Christophe Lecourtier, directeur général de Business France, ancien ambassadeur en Australie

Si la bataille de l’export se joue et se gagne en France, postule Arnaud Vaissié, elle doit se dérouler au sein de nos territoires en exploitant le terreau de nos PME ayant un potentiel international, a-t-il expliqué.

Cela signifie aussi que Business France et les chambres de commerce (120 en France et autant à l’étranger) vont cesser de jouer des coudes pour associer leurs expertises complémentaires. Du reste, tous les acteurs régionaux de l’export se regrouperont derrière un même comptoir : CCI, Business France, Bpifrance, agences régionales de développement, sociétés d’accompagnement, acteurs du financement export, mais également les CCE ou les VIE qui auront voix au chapitre.

Jacky Deromedi, sénatrice des Français établis hors de France

Eric Duedal, en charge de l’internationalisation des entreprises, à la Direction du Trésor, a évoqué la course à la valeur ajoutée pour survivre

Christophe Lecourtier a insisté sur la nécessité de faire travailler ensemble le secteur public, le secteur privé, ainsi que le secteur associatif pour dynamiser notre capacité de projection à l’international.

Si la région est le bon échelon pour se préparer à la concurrence mondiale, l’idée du guichet unique se retrouve à l’étranger pour y accueillir nos PME. On sélectionnera alors le candidat le mieux placé pour accompagner nos exportateurs auprès des acteurs locaux, soit une CCI FI ou bien une agence Business France, voire un autre acteur privé.

Cela suffira-t-il pour atteindre l’objectif du gouvernement qu’il y ait 200.000 entreprises exportatrices en France à la fin du quinquennat, au lieu de 125.000 présentement ? Un chiffre qui nous situerait au niveau de l’Italie et au 2/3 de celui de l’Allemagne.

Le faible nombre d’exportateurs au regard de notre économie s’explique par la faiblesse de nos marges. Une raison structurelle dont chacun convient, y compris au cœur des ministères où l’on finalise le projet de loi Pacte. Enfin, une loi pour l’entreprise.

Ronan Le Gleut, sénateur des Français établis hors de France

Jean-Pierre Pont, directeur de publication du “Journal des Français de l’étranger”
nous offert à chacun le poster des Français dans le monde

Trop de prélèvements, c’est pas assez d’investissement, mais il s’ajoute que nos PME manquent de culture numérique et… ne parlent pas anglais, a résumé Arnaud Vaissié.

Au sein de la DSAE, Délégation sénatoriale aux entreprises, nous répertorions depuis trois ans tous les handicaps au développement de nos entreprises. Je présenterai, le 5 avril, une série de propositions au sein d’un rapport consacré au cycle de vie de l’entreprise, intitulé “Pour une France libre d’entreprendre”. On y trouvera des propositions concrètes pour faire plus simple, plus efficace et plus économique à chaque étape de la vie d’une entreprise. Des propositions radicales. Je veux dire pour nous, Français, mais si évidentes chez nos proches voisins, comme l’absence de droit de succession pour les sociétés non-cotées (Allemagne), ou la “turbo-dissolution” (Pays-Bas).

J’ai souligné que si toutes les mesures techniques proposées allaient dans le bon sens et devaient être soutenues, elles ne sauraient à elles seules permettre de rendre notre balance commerciale excédentaire. J’ai pointé plusieurs exemples démontrant l’absence de corrélation entre les mesures proposées et le nécessaire rétablissement de la balance commerciale à court terme. Pour y remédier, il manque un ministre en charge du commerce extérieur pour prendre les décisions fiscales et économiques qui le permettraient.

Je remercie chaleureusement Christophe et Arnaud, ainsi que mes collègues sénateurs et tous les élus consulaires et AFE présents pour avoir contribué à la réussite de cette soirée.

Les élus ont été nombreux à vivifier et enrichir les débats, parmi lesquels : (1) Francis Huss, élu AFE Péninsule ibérique et président de TV5 Monde ; (2) Alain-Pierre Mignon, élu AFE Asie-Océanie et président de la CFE ; (3) Benoit Mayrand, CC Roumanie Moldavie ; (4) Régine Prato, élue AFE Afrique du Nord ; (5) Marc Albert Cormier, CC Ontario Manitoba ; (6) Madeleine Ben Naceur, CC Tunisie-Libye ; (7) Roland Raad, CC Arabie Saoudite ; (8) Geneviève Beraud Suberville, élue AFE Amérique latine et Caraïbes ; (9) Stéphane Rambosson, CC Londres.

 

 

3ème Journée des entreprises au Sénat – L’Équipe de France des Métiers à l’honneur

Au moment du déjeuner avec les entrepreneurs, la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) a décidé de rendre hommage à l’Équipe de France des Métiers 2017 que j’avais vu concourir aux Olympiades des Métiers (44ème WorldSkills) à Abu Dhabi en octobre 2017.

Aux côtés d’Élisabeth Lamure, présidente de la DSAE, Michel Guisembert, président du comité français des Olympiades des Métiers, a souligné à quel point ces jeunes avait du mérite et portaient haut le savoir-faire français.

En effet, à Abu Dhabi, pendant 4 jours de compétition, 1300 champions de moins de 23 ans du monde entier se sont affrontés dans 51 métiers, devant plus de 100000 visiteurs.

Sur place, j’avais soutenu notre valeureuse équipe en présence de Ludovic Pouille, notre ambassadeur, Michel Guisembert, président de WorldSkills France et Alain Thevenot, conseiller consulaire EAU Oman (lire : Worldskills 2017 : record de médailles battu pour l’équipe de France des métiers)

Lors de ces 44e olympiades, l’Équipe de France s’est distinguée en remportant 5 médailles d’Or, 3 médailles d’Argent et 4 médailles de Bronze !

Deux médaillés d’or ont répondu à nos questions : Noémie Badey (22 ans – région Auvergne-Rhône-Alpes) dans la spécialité Soins Esthétiques et Alexis Guimont (23 ans – région Centre Val de Loire) dans la discipline Plâtrerie et Constructions sèches.

Mon intervention lors de la 3ème Journée des entreprises au Sénat – Vidéo (18m)

La Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE), présidée par Élisabeth Lamure, a accueilli, le 29 mars dernier, près de 200 entrepreneurs autour de deux thèmes de réflexion : le cycle de vie des entreprises et la rencontre entre l’offre et la demande d’emploi.

Pour clore la matinée, j’ai présenté quelques pistes de propositions afin de redynamiser l’entrepreneuriat dans notre pays, en rendant plus simples, plus efficaces et plus économiques toutes les étapes de la vie d’une entreprise, depuis sa création jusqu’à sa disparition.

Ces propositions prendront corps dans un rapport que je suis en train de finaliser et qui s’intitulera “Pour une France libre d’entreprendre”. Fidèle à l’approche terrain de la DSAE, j’ai déjà procédé à 60 auditions pour nourrir et guider ma démarche.

Je présenterai ce rapport devant la délégation, le 5 avril prochain.

Voir la vidéo (18m)

Crit’air : réponse à ma question écrite sur les difficultés engendrées par ce certificat de qualité de l’air

Je viens d’obtenir réponse à une question formulée en mars dernier, puis cet été, auprès du ministre de la Transition écologique et solidaire, concernant les modalités d’information de Crit’air, dispositif d’identification des véhicules par une vignette selon le degré d’émission polluante, mis en place le 1er juillet 2016.

J’avais été alerté par Martine Schoeppner, vice-présidente de l’AFE, sur les difficultés pratiques qui se posaient pour les conducteurs français ou étrangers qui se déplaçaient occasionnellement dans les agglomérations concernées par le dispositif, sans y vivre.

J’avais également demandé au ministre si une harmonisation européenne était envisagée pour une classification commune des vignettes écologiques.

Dans sa réponse, le ministre atteste de la bonne notoriété du dispositif sur toute la France et à l’étranger en apportant cette précision : près de 10 millions de certificats qualité de l’air ont déjà été délivrés, dont 5,5 millions hors Île-de-France et environ 500.000 pour des véhicules immatriculés à l’étranger.

Toutefois, le ministère “n’a pas connaissance de projet de la Commission européenne visant à adopter une classification commune pour les vignettes écologiques”.

C’est bien dommage, car plus de 200 villes en Europe ont mis en place des mesures de restriction de circulation au titre de la qualité de l’air, sans compter les règlements d’accès ou les systèmes de péage routier urbain.

Question écrite n° 00502 (JO Sénat du 13/07/2017) et Réponse du ministère de la Transition écologique et solidaire (JO Sénat du 22/03/2018) : LIEN

Routes de la soie : ma question à Jean-Pierre Raffarin sur les droits de l’Homme (vidéo 01:30)

La commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, présidée par Christian Cambon, a auditionné, le 21 mars, Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, et aussi ancien président de notre commission, pour parler des Routes de la soie, sujet qui le passionne.

Le gouvernement a chargé M. Raffarin d’une mission de soutien aux entreprises françaises qui souhaitent exporter ou investir en Chine, pays de longue connaissance où il s’est rendu plus de cent fois !

Rappelant que l’Union européenne était la première puissance économique mondiale, point de rivalité pour la Chine, j’ai demandé à Jean-Pierre Raffarin comment il fallait se positionner face à la Chine qui prend à contrepied, en permanence, les positions de l’Union européenne en matière des droits de l’Homme.

M. Raffarin m’a répondu en ces termes : “S’agissant des droits de l’homme, monsieur Cadic, les désaccords politiques s’expriment régulièrement dans les contacts entre présidents, mais pas en public, car les Chinois ne le veulent pas. Le problème pour nous, c’est de parvenir à en parler sans arrogance et avec humanité. Nous avons tout de même été, avec les Anglais, le pays qui a mené la guerre de l’opium, c’est-à-dire le pays qui a empoisonné un peuple entier pour le diriger, les Chinois ne l’ont pas oublié. Défendons nos valeurs, mais en assumant nos erreurs passées, et en accusant les Anglais de nous avoir entraînés !”

Voir la vidéo (1m30)

Brexit – Ma question sur le statut des Européens du Royaume-Uni & réponse de la ministre – Vidéo (04:30)

Dans le prolongement de la conférence sur le Brexit (“Should I stay or should I go”), lundi dernier à Londres, j’ai alerté Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, sur les réserves émises par les associations de citoyens the3million et British in Europe.

Est-ce la France est prête à relayer leurs inquiétudes ? Leur maintien au Royaume-Uni doit pouvoir se faire sans condition, ni autorisation postérieure.

Cette intervention a eu lieu au Sénat le 21 mars lors du débat préalable à la réunion du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018.

Voir la vidéo Question & Réponse (4m30)

 

Partenariat Public-Privé : lancement du “G5 Sahel PPP”

Participation au dîner officiel du club XIèmes Rencontres Internationales des PPP (Partenariat Public Privé), le 21 mars, qui lançait cette année le G5 Sahel PPP, en présence de nombreuses délégations africaines (Maroc, Mali, Niger, Burkina Faso, Sénégal, Mauritanie, Tchad, Guinée, Côte d’Ivoire, Congo…).

Ce nouveau club est destiné à impulser, dans les cinq pays sahéliens, les bonnes pratiques en matière de partenariats associant capitaux publics et privés pour faciliter l’investissement dans les infrastructures.

(à l’image) Lors du diner, j’ai eu le plaisir d’être aux côtés de l’ancien Premier ministre du Sénégal, Abdoul Mbaye ; Marc Teyssier D’orfeuil, délégué général du club des PPP ; Freddy Kita, vice-ministre à la coopération internationale de la République démocratique du Congo et Michel Sapin, ancien ministre des finances.

Apprentissage du français – Ma question à Pierre Vimont & sa réponse – Vidéo (2m)

Le 14 mars, deux commissions du Sénat, celle la culture et celle les affaires étrangères, ont auditionné Pierre Vimont, ambassadeur de France, dans le cadre d’une mission de rapprochement, dont il a été chargé, entre l’Institut français et la fondation Alliance française.

Partant du constat que les Français qui sont nés à l’étranger ne parlent pas forcément français, une proportion qui dépasse parfois 50%, comme en Amérique du Sud ou en Afrique du Nord, j’ai proposé une solution à l’ambassadeur : distribuer l’aide publique sous forme de chèque éducation pour apprendre notre langue au travers des Instituts et des Alliances (voir la vidéo).

Pierre Vimont m’a répondu en ces termes, ce dont je le remercie : “L’idée qui a été avancée d’un chèque pour les jeunes qui ont la nationalité française, mais qui n’ont pas appris le français est peut-être en effet une idée intéressante. Elle fait partie d’idées auxquelles on réfléchit actuellement. Encore une fois, le président de la République doit s’exprimer sur un plan pour la promotion de la langue française dans les prochains jours, il faudra voir si des idées de ce type sont retenues, mais vous avez raison de manière générale. Moi, ce qui me frappe, c’est que vous citiez l’Afrique du Nord et d’autres pays à forte influence française, où la pratique de la langue française a baissé ces dernières années, du fait, m’a-t-on dit, de la baisse de la qualité de l’éducation et de la formation des professeurs locaux.”

Voir la vidéo (2m)

La DSAE prépare la 3ème journée des entreprises au Sénat

Le Sénat accueillera près de 200 entrepreneurs le jeudi 29 mars 2018, au palais du Luxembourg. Ce sera la troisième édition d’une initiative lancée par la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE), présidée par ma collègue Elisabeth Lamure.

Je présenterai des pistes de propositions qui figureront dans un rapport que je prépare sur le thème “Cycle de vie des entreprises”. Programme

Je remercie notre présidente d’avoir accédé à ma demande visant à rendre un hommage à l’Équipe de France des Métiers (au moment du déjeuner). Notre équipe raflé 12 médailles lors des derniers Worldskills à Abu Dhabi, en octobre 2017 (lire la dépêche)

LPM : nommé rapporteur pour la cyberdéfense

Le 21 février dernier, j’ai été nommé rapporteur délégué pour les articles suivants de la Loi de programmation militaire (LPM) : art.19 (dispositifs de détection des cyberattaques) ; art.20 (habilitation à légiférer par ordonnances) ; art.21 (excuse pénale des cyber-militaires) ; art.25 (exportations d’armements) ; art.33 (brevets militaires exports).

La LPM va conditionner l’engagement militaire de la France sur la période 2019-2025.

Nombre d’expats : du simple au double, selon les sources

Le premier numéro du “Journal des Français de l’étranger” vient de paraitre. Lien FB

Bravo à Jean-Pierre Pont, directeur de publication, pour l’excellence de cette publication, dont un dossier est consacré au comptage des Français de l’étranger.

Les Français immatriculés par le MEAE au 31 décembre 2017 représentent 1.821.519 personnes. En 2015, une étude de l’Insee a permis d’établir une fourchette entre 3,3 et 3,5 millions.

Le Journal vous offre, sous forme de poster, une carte des Français à l’étranger en mettant en avant le chiffre médian de 3,4 millions, basé sur les données de l’Insee. Télécharger le poster (pdf).

HEBDOLETTRE n°100 – L’empreinte d’un géant sur l’UFE : Gérard Pélisson (édito) – Margaret Dembicki rejoint mon équipe – Hommage à Suzanne Thiais, conseillère consulaire Argentine – Nombre d’expats : du simple au double, selon les sources – 3ème Journée des entreprises au Sénat (programme) – Loi de programmation militaire : nommé rapporteur pour la cyberdéfense – Cybersécurité : invité du CyberCercle – L’écho des circos / février 2018 : Cambodge, Namibie, Liban, Canada, Maroc, Arabie Saoudite, Royaume-Uni, Angola, Espagne, Corée du Nord, Asie du Sud-Est, Israël, Vietnam, Irlande – En circonscription AFRIQUE DU SUD (1) : Johannesburg / 22 – 23 fév. 2018 – En circonscription AFRIQUE DU SUD (2) : Le Cap / 24 – 27 fév. 2018

Lire : l’HEBDOLETTRE n°100 – 10 mars 2018Logo HebdoLettre bleu - Rond75

Edito de l’HebdoLettre n°100

L’empreinte d’un géant sur l’UFE

On se souviendra du 10 mars 2018, 14h00, lorsque Gérard Pélisson a pris la parole devant les représentants de l’UFE venus des quatre coins du monde. Il s’est exprimé en qualité de président d’honneur, puisque le conseil d’administration avait accepté à midi sa démission du poste de président de l’association.

François Barry-Delongchamps est désormais le dépositaire de l’idéal de l’UFE, né en 1927 à l’initiative du journaliste Gabriel Wernlé pour restaurer le lien entre la France et “ceux du dehors”, comme on qualifiait à l’époque nos expatriés.

Au lendemain de la Première guerre, le fait de vivre à l’étranger privait les femmes et les enfants du statut de veuve de guerre ou de pupille de la nation. Le fondateur de l’UFE expliquait déjà, 90 ans en arrière, que nos expatriés devaient être les acteurs du rayonnement économique et culturel de la France, pour le dire avec nos mots d’aujourd’hui.

On sait que l’action de l’UFE pour la reconnaissance des droits civiques des Français hors de France a induit la création du Conseil Supérieur des Français de l’Étranger en 1948 qui deviendra par la suite l’Assemblée des Français de l’Étranger, précédant la création d’une représentation parlementaire au Sénat, puis à l’Assemblée nationale.

Sollicité en 1998 par Jacques Chirac, alors président de la République, Gérard Pélisson a dirigé l’UFE pendant vingt ans avec une exigence bienveillante, sans jamais en tirer un avantage personnel ou rechercher un mandat parlementaire.

Visuel HL97 En soutenant tour à tour, de manière ostentatoire, Edouard Courtial (UMP) puis Hélène Conway (PS) et Matthias Fekl (PS) lorsqu’ils étaient secrétaires d’Etat des Français de l’Étranger ou encore Emmanuel Macron, par sa présence à l’Élysée lors de l’intronisation du Président de la République, Gérard Pélisson a choisi d’être légitimiste pour garantir l’apolitisme de l’UFE. Pendant vingt ans de présidence, il aura joué le rôle de catalyseur, de crédit moral et de bras financier, en empêchant les calculs partisans de prendre le dessus pour que tout le monde puisse se sentir chez lui à l’UFE.

L’ovation qui a suivi ses mots lors de l’annonce de son retrait a démontré combien Gérard Pélisson est exceptionnel. Ceux qui l’ont approché le savaient depuis bien longtemps, car cet entrepreneur émérite avait conquis le monde avant même qu’on parle de mondialisation. Il restera, pour moi et pour beaucoup d’entre nous, une source inépuisable d’inspiration. Découvrir l’HebdoLettre n°100

PJL Société de confiance – Rescrit fiscal – Vidéo (2m30)

Premier jour de l’examen du projet de loi “Pour un État au service d’une société de confiance”, le 13 mars 2018.

Face à l’extrême complexité du maquis fiscal génératrice d’insécurité juridique, j’avais déposé un amendement pour obliger l’administration fiscale à répondre à un contribuable dans un délai de 3 mois comme prévu par les textes, sinon cela valait accord. Le contribuable pouvait alors agir en confiance et en sécurité.

Mon amendement a été déclaré irrecevable au motif – je cite – que ” l’amendement créerait une contrainte supplémentaire pour l’administration, qui n’est pas absorbable à effectif constant “. Mon amendement n’a donc pas été  discuté, en vertu de l’article 40 de la constitution et au motif que je créerai une charge supplémentaire pour l’Etat.

J’y vois d’abord une énième atteinte à l’exercice du droit d’initiative parlementaire et au principe de la légalité fiscale qui, par application de l’article 14 de la Déclaration des droits de l’homme de 1789, voudrait que le Parlement dispose d’une compétence exclusive en matière fiscale.

Pour créer une “société de confiance”, il aurait fallu que l’État choisisse de prévenir les erreurs plutôt de les provoquer en entretenant une fiscalité incompréhensible.

Voir la vidéo (2m30)

L’écho des circos / Février 2018

Cambodge – Namibie – Liban – Canada – Maroc – Arabie Saoudite – Royaume-Uni – Angola – Espagne – Corée du Nord – Asie du Sud-Est – Israël – Vietnam – Irlande

CAMBODGE

Ambassadrice de France (1er fév.)

Trois semaines après mon déplacement à Phnom Penh, heureux d’avoir revu Eva Nguyen-Binh, ambassadrice de France au Cambodge, lors d’un déjeuner au Sénat organisé en son honneur par le groupe d’amitié interparlementaire France-Cambodge, présidé par mon collègue Vincent Eblé.

Sur place, notre ambassadrice m’avait permis rencontrer les divers acteurs économiques français, ainsi que la journaliste Tina Kieffer et Chantal Thomass, respectivement fondatrice et marraine de l’association française “Toutes à l’école”.

Lire aussi :
En circonscription au Cambodge (1) – Phnom Penh (4 au 6 janv. 2018)
– En circonscription au Cambodge (2) – Siem Reap (6 au 8 janv. 2018)

NAMIBIE

Ambassadrice de France (1er fév.)

Rencontre avec Claire Bodonyi qui a pris ses fonctions d’ambassadrice en Namibie en juin dernier. Celle-ci s’était rendue au Sénat à l’invitation de Guillaume Chevrollier, président du groupe d’amitié France-Afrique australe.

 

 

LIBAN

Fadi Comair à l’honneur (2 fév.)

Félicitations à Fadi Comair pour son installation en qualité de membre associé de l’Académie des sciences d’outre-mer. Une reconnaissance méritée pour l’initiateur du code de l’Eau au Liban et le père du concept d’hydro-diplomatie, car il sait si parfaitement allier expertise et diplomatie.

En décembre, nous avons organisé notre 3ème colloque sur hydro-diplomatie au Sénat, cette fois consacré au Nil, qui a réuni cinq ministres et deux ambassadeurs du Moyen-Orient.

Lire aussi : Colloque hydro-diplomatie au Sénat : le bassin du Nil (déc. 2017)

CANADA

Amitié France-Québec (6 fév.)

Présentation du livre “Le Code Québec” par ses auteurs Jean-Jacques Léger et Jacques Nantel devant le Groupe d’amitié France-Québec qui vient de se reconstituer au Sénat, présidé par mon collègue Jean-Claude Carle.

On se souviendra qu’ils ont été reçus le jour où le palais du Luxembourg était sous la neige, clin d’œil du ciel de Paris. Avec humour et bonne humeur, ils nous ont décrit les sept différences qui font des Québécois un peuple unique au monde, sous l’œil de Line Beauchamp, déléguée générale du Québec et de Pierre-Marc Johnson, ancien Premier ministre de la Belle Province.

Lire aussi : Montréal – Deux lycées d’exception et de tradition (mars 2015)

MAROC

Ambassadeur du Maroc (7 fév.)

(à l’image) Notre groupe d’amitié sénatorial France-Maroc, présidé par Christian Cambon, a été accueilli par Chabib Benmoussa, ambassadeur de sa Majesté le Roi du Maroc.

Sur un plan économique, la croissance est au beau fixe au Maroc : 4,6% en 2017. Nos deux pays ne cessent de raffermir leurs liens bilatéraux dans tous domaines. Peugeot vient d’emboîter le pas à Renault en décidant d’ouvrir une usine en 2019.

L’objectif affiché du Maroc est de franchir la barre du million de véhicules produits en 2020. Le pays est aussi dynamique en matière d’énergie renouvelable : la centrale de Ouarzazate passera de 150 Mw à 550 Mw dès 2018.

Lire aussi : En circonscription au Maroc
– Marrakech & Essaouira / 05-17 août 2017. Lien
– Tanger / 19-21 mai 2017. Lien
– Rabat & Casablanca / 11-13 avril 2017. Lien
– Casablanca, Rabat & Tanger / 15-17 fév. 2017. Lien
– Casablanca & Marrakech (COP22) / 7-9 nov. 2016. Lien
– Agadir / 26-30 mai 2016. Lien
– Casablanca / 8-9 mai 2016. Lien
– Meknès / 6-7 mai 2016. Lien
– Fès / 4-5 mai 2016. Lien
– Agadir / 10-11 oct. 2015. Lien

ARABIE SAOUDITE

Conseiller consulaire (7 fév.)

Conseiller consulaire UDI pour l’Arabie Saoudite, Roland Raad ne manque jamais de me saluer lorsqu’il passe à Paris. Nous avons évoqué la réforme de la représentation des Français de l’étranger, un sujet qui tient à cœur à cet élu qui sert avec passion “tout Français de tout bord et de toute origine”.

Rappelons que Roland a fondé l’UFE Al Khobar en 2007 qui comprend près de 300 membres ! Ce brillant architecte est aussi conseiller du commerce extérieur de la France (CCEF).

Lire aussi : En circonscription en Arabie saoudite – Jeddah & Médine / 23 au 25 février 2015

ROYAUME-UNI

Conseiller consulaire Ecosse (13 fév.)

Entretien au Sénat avec Christian Albuisson, conseiller consulaire d’Édimbourg, au sujet de la réforme de la représentation non parlementaire des Français de l’étranger.

Pour pallier la transformation du consulat d’Édimbourg en consulat d’influence impliquant la fermeture des services de chancellerie, nous avons longtemps ferraillé avec Christian pour trouver une solution acceptable, notamment sur le modèle de l’administration allemande qui délègue beaucoup de compétences à ses consuls honoraires.

Lire aussi :
Brexit Tour n°2 : En circonscription au Royaume-Uni – Aberdeen – 7 sep. 2016
Consulat d’Edimbourg : plébiscite pour une solution « à l’allemande » (déc. 2015)

ANGOLA

Ambassadeur de France (13 fév.)

Exposé très intéressant de Sylvain Itté, ambassadeur de France en République d’Angola, à l’initiative de Guillaume Chevrollier, président du groupe interparlementaire d’amitié France-Afrique australe.

Notre Ambassadeur cherche à mobiliser nos entreprises pour répondre aux demandes de partenariats de l’Angola. Ce pays est le 1er producteur de pétrole d’Afrique et Total y réalise 42% de l’extraction. 70 entreprises françaises opèrent déjà sur place. Alors que les Chinois sont omniprésents dans l’économie (50% du pétrole a été pré-vendu à la Chine jusqu’en 2023), la France doit capitaliser sur son image à la faveur du changement politique.

ESPAGNE

Ambassadeur d’Espagne (13 fév.)

Les sénateurs du groupe d’amitié France-Espagne ont été invités par Fernando Carderera, ambassadeur d’Espagne en France pour faire le point sur l’avenir de nos relations bilatérales qui se résument à deux défis prioritaires aux yeux des Espagnols : d’abord le développement de liaisons grande vitesse dans le domaine du transport et ensuite le développement de l’interconnexion pour l’énergie (très en retard par rapport à l’objectif fixé pour 2020).

Notons que le volume d’exportation de l’Espagne vers la France équivaut à celui que l’Espagne réalise avec les deux Amériques (Nord + Sud) !

L’Espagne est deuxième producteur automobile européen, derrière l’Allemagne et occupe le deuxième rang mondial en termes de fréquentation touristique (82 millions) – après la France – et une deuxième place également en termes de recettes touristiques (82 Mds€) – après les États-Unis, cette fois –

Lire aussi : En circonscription en Espagne
– Barcelone / 13-14 nov. 2017. Lien
– Malaga / 11 oct. 2017. Lien
– Madrid & Villanueva / 18-19 nov. 2016. Lien
– Barcelone & Platja de Aro / 26-28 août 2016. Lien
– Saragosse / 25-26 août 2016. Lien
– Barcelone / 13-14 juillet 2016. Lien
– Madrid / 2-3 juin 2016. Lien
– Barcelone / 14 déc. 2015. Lien
– Madrid / 28-29 mai 2015. Lien
– Malaga / 27-28 mars 2015. Lien
– Madrid / 27 nov. 2014. Lien
– Barcelone / 27 nov. 2014. Lien

CORÉE DU NORD

Rencontre avec la délégation générale (14 fév.)

Le 23 janvier dernier, j’ai été nommé président du “groupe d’études et de contact France-République populaire démocratique de Corée” au Sénat qui regroupe 19 sénateurs, dont certains collègues représentant les Français établis hors de France : Hélène Conway, Jacky Deromedi et Christophe Frassa (VP).

A ce titre, j’ai rencontré la délégation générale de la République populaire démocratique de Corée à Paris. Kim Yong Il, délégué général et ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire, ainsi que Jong Chang Gwon, conseiller à la délégation, pour une prise de contact.

Audition du directeur Asie (15 fév.)

Le GIE “Corée du Nord” a auditionné Thierry Mathou, directeur d’Asie et d’Océanie du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, afin de nous exposer la position de l’exécutif sur la situation géostratégique actuelle.

 

ASIE DU SUD-EST

Soirée Jacky Deromedi (15 fév.)

Présidente du groupe interparlementaire d’amitié France-Asie du Sud-Est, ma collègue Jacky Deromedi, a organisé un inoubliable et convivial dîner de travail à l’occasion du Nouvel an chinois, au restaurant Le Mandarin à Paris.

Nous avons été impressionnés par la pléiade d’ambassadeurs des pays de la zone de compétence du groupe qui ont répondu à son invitation (Bangladesh, Birmanie (Myanmar), Brunei, Malaisie, Philippines, Singapour, Thaïlande).

Lire aussi :
En circonscription en Thaïlande (1) – Bangkok (8 au 9 janv. 2018)
En circonscription en Thaïlande (2) – Leam Chabang & Pattaya (10 janv. 2018)
En circonscription en Thaïlande (3) – Phuket (11 au 13 janv. 2018)
En circonscription au Cambodge (1) – Phnom Penh (4 au 6 janv. 2018)
En circonscription au Cambodge (2) – Siem Reap (6 au 8 janv. 2018)
En circonscription au Vietnam – Hô-Chi-Minh-Ville (29 déc. 2017 – 4 janv. 2018)
En circonscription en Chine (1) – Hong Kong (17-19 sept. 2017)
En circonscription en Chine (2) – Canton (19-21 sept. 2017)
En circonscription à Singapour (01-05 septembre 2017)

ISRAËL

Saison croisée (21 fév.)

Rencontre au Sénat avec Marc Attali, ministre plénipotentiaire de l’ambassade d’Israël en France, pour évoquer certains enjeux diplomatiques et les événements qui se dérouleront lors de la “Saison croisée 2018 France-Israël”.

Culture, innovation, sciences, éducation ou francophonie seront au cœur de cette Saison croisée, qui se déroulera simultanément dans les deux pays, de juin à novembre 2018.

Ainsi, 2018 marquera une nouvelle et importante étape dans les relations entre les deux pays, en mettant à l’honneur tous les domaines de la création, tout en traçant des perspectives d’avenir.

VIETNAM

Ambassadeur du Vietnam (21 fév.)

Petit-déjeuner de travail autour de Nguyen Thiep, ambassadeur du Vietnam en France, pour rappeler les axes prioritaires de notre coopération bilatérale, à l’aube de cette année qui célèbre le 45ème anniversaire des relations diplomatiques entre nos deux pays !

La coopération française pourrait se développer autour des besoins importants de ce pays (80 millions d’habitants) en infrastructures, en énergie nucléaire ou bien en l’agriculture. Par exemple, nos produits se sont illustrés lors de la dernière Vietnam Foodexpo, comme le beurre, le pain, la viande et les fruits français.

Les débats ont aussi porté sur le projet Maison de France à Ho Chi Minh Ville, et sur la Fondation Carpentier et le Centre médical international que j’ai visité en début d’année.

Lire aussi :
En circonscription au Vietnam – Hô-Chi-Minh-Ville (29 déc. 2017 – 4 janv. 2018)

IRLANDE

Groupe de suivi “Brexit” (21 fév.)

Le “groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l’Union européenne”, présidé par Christian Cambon, a invité à s’exprimer Stéphane Crouzat, ambassadeur de France en Irlande, où il a pris ses fonctions en juin dernier.

Pour l’anecdote, notre ambassadeur a été rapidement interpellé par le ministre des Finances irlandais, car la France avait mis en cause la politique fiscale de Dublin qui offre un taux d’impôt sur les sociétés de 12,5%,

Au sujet de l’Irlande, les négociateurs britanniques et européennes affirment qu’il n’y aura pas de frontière “en dur” entre les deux parties de l’ile. Une manière de garantir l’accord de paix de 1998. A ce stade, il s’agit surtout de déclarations d’intention et nous avons envisagé plusieurs cas de figure.

L’invité du CyberCercle au sujet de la revue stratégique de cyberdéfense

En qualité de rapporteur des crédits du programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » (gestion de crises, cyberdéfense, renseignement), je travaille sur les questions de cybersécurité, au nom de la commission Défense du Sénat, depuis octobre dernier (lire la dépêche).

J’avais pris la mesure d’un niveau de menace planétaire sans précédent. “Winter is coming”, a dit le patron de la direction nationale de la cyber-sécurité israélienne, fin janvier, lors du Cybertech 2018 devant un gratin mondial d’experts.

L’espionnage, les trafics illicites, la déstabilisation et le sabotage représentent les quatre types d’objectifs des attaquants informatiques, nous explique l’Anssi, Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information, dans un document rendu public le 12 février dernier : la revue stratégique de cyberdéfense.

Cette revue est l’équivalent d’un livre blanc, premier du genre et décrit comme “un grand exercice de synthèse stratégique” visant à renforcer la sécurité numérique de nos citoyens et nos les institutions, sur la base de sept axes de travail (télécharger).

Ce document a été établi dans le cadre de la loi de programmation militaire (LPM) qui va prochainement mobiliser notre commission Défense. Au fait, pourquoi ne pas nommer un général pour la cyberdéfense qui vienne devant le Sénat au même titre que les chefs d’Etat-major des trois armes (air, terre, mer) ? Ce fut ma proposition pour donner le ton lors du petit déjeuner débat organisé par le CyberCercle, le 15 février dernier. Sa présidente, Bénédicte Pilliet, avait réuni autour de moi une trentaine de responsables de grandes entreprises et quelques hauts fonctionnaires, tous soucieux d’avoir le regard d’un parlementaire sur cette revue stratégique de cyberdéfense.

Je ne me considère pas comme un expert, ai-je prévenu d’emblée, en soulignant que ce terme était parfois galvaudé et profitait à ceux qui veulent imposer leur vision technocratique de la société, autrement dit en multipliant les obligations réglementaires. Je répète comme un mantra que les politiques doivent reprendre la main et ne pas laisser les experts des ministères à la manœuvre. Les Français de l’étranger ont tous en mémoire l’annulation du vote par internet en 2017… pour cause de « menaces » sur le scrutin. Cette défaite de notre système de défense numérique qui a préféré ne pas mener bataille ne doit pas se renouveler, a annoncé Emmanuel Macron devant l’Assemblée des Français de l’étranger, «sinon la France ne serait plus la France»!

Le 12 février, à la Station F, j’ai assisté à la présentation officielle de la revue stratégique de cyberdéfense par Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), en présence de Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État chargé du numérique. Présentation suivie de trois tables rondes sur le rôle de l’État.

Reprendre la main pour les parlementaires revient aussi à ne pas sacraliser la revue stratégique, par ailleurs incomplète (quelle stratégie de contre-influence lorsque nos valeurs démocratiques sont attaquées ? quels moyens de lutte contre l’usurpation d’identité numérique de nos institutions de confiance ?…) et peu assurée : “Notre modèle manque encore d’une confirmation de ses principes de base, d’une description précise de sa gouvernance, d’une clarification de son organisation opérationnelle” (p.45)

Au moment des échanges avec la salle, je me suis senti sur la même longueur d’onde que tous ces responsables de sécurité, aux prises avec les normes franco-françaises, les certifications au long-cours ou la déferlante des produits connectés comme autant de chevaux de Troie.

J’ai ressenti un consensus lorsque j’ai avancé que la cybersécurité dans l’entreprise devait se concevoir dans le cadre de sa politique d’assurance-qualité et non en créant de nouvelles obligations réglementaires dédiées, comme le propose le secrétaire d’État chargé du numérique.

Préférer l’efficacité au formalisme apparaît logique et évident pour des entrepreneurs. La preuve que le lien entre les parlementaires et les entreprises doit se renforcer, sous peine de perdre le sens commun.

Crédit photo : Yann Magnan (Ausy group)