Edito de l’HebdoLettre n°76

Lorsque Donald Trump a prêté serment, il a déclaré : “America First!”.

Marine Le Pen déclare que le Président des Etats-Unis s’inspire de ses propositions… tout en cherchant à faire oublier qu’elle se nourrit du slogan de son père : “Les Français d’abord!”

Britain First ! Furent les mots prononcés par le meurtrier de la députée britannique Joe Cox opposée au Brexit, Son procès vient de débuter.

Encouragée par les tabloïds qui incitent régulièrement à la haine des autres et de Bruxelles en particulier, Theresa May prépare la sortie du Royaume-Uni de l’U.E. en se précipitant chez Trump. Elle veut également nouer une relation privilégiée avec Erdogan, qui menace l’U.E si elle n’accepte pas la Turquie en son sein.

Les leaders du “Moi d’abord !” ont le vent en poupe. Les incohérences de leurs programmes égoïstes se noient dans le clivage qu’ils nourrissent en opposant les uns aux autres.

Après avoir traversé 54 pays en 28 mois de mandat, je n’en connais pas un seul qui n’ait pas de litige de frontières ou de partage de ressources avec ses voisins.

Les nationalistes d’aujourd’hui sont les bellicistes de demain.

“L’Europe n’a pas été faite, nous avons eu la guerre”, déclarait Robert Schuman le 9 mai 1950. L’U.E trouve ses fondements dans le désir de ne plus vivre de conflits sur son continent. Cette Union européenne a obtenu le Prix Nobel de la Paix !

En mettant un terme au conflit en Irlande du Nord… Lire la suite de l’édito et découvrir l’HebdoLettre n°76

Mes vifs remerciements à Véronique Vouland-Aneini, ambassadeur de France et Jean-Hervé Fraslin, conseiller consulaire.

Compte-rendu à suivre.

Mobilité internationale : les 30 ans d’Erasmus (09 janv.)

Erasmus incarne parfaitement l’Union européenne, riche de sa diversité et forte de sa communauté de valeur. Erasmus, c’est l’Europe qui a toujours vingt ans et la vie devant soi.

Aux portes du Sénat, au théâtre de l’Odéon, de nombreux officiels dont trois ministres se sont succédé pour célébrer les 30 ans d’Eramus. Les organisateurs ont heureusement pensé à faire témoigner les porteurs de projets et les citoyens, adultes et jeunes, qui ont bénéficié de ce programme.

États-Unis : consul général à Atlanta (10 janv.)

Réunion de travail au Sénat avec Louis de Corail, consul général de France à Atlanta (Géorgie), afin de préparer mon déplacement sur place du 22 au 24 janvier.

En fonction depuis août dernier à Atlanta, notre consul administre plus de 7000 Français dans une circonscription consulaire qui couvre 6 états du sud-est américain.  Nous avons en particulier évoqué la présence économique française et l’état d’esprit de nos entrepreneurs vis-à-vis du nouveau président américain.

UDI : vœux du président (11 janv.)

Pour la cérémonie des vœux, Jean-Christophe Lagarde était entouré de nombreux élus et cadres de l’UDI, dont Philippe Vigier et François Zocchetto, respectivement président du groupe UDI à l’Assemblée Nationale et au Sénat.

Le président a déclaré : “nous sommes les héritiers et les porteurs des idées libérales, humanistes et fédéralistes. […] La France a beaucoup de forces, elle a besoin de changer profondément. Elle a toutes ses chances pour réussir.”

RepDom : conférence de presse au sénat de l’ASCN (11 janv.)

J’ai demandé la libération immédiate de Christophe Naudin qui est détenu en violation des libertés fondamentales et du droit international entre états.

Eric Dupond-Moretti et Antoine Vey, les avocats de Christophe Naudin, vont désormais “saisir les instances internationales, car il s’agit une détention arbitraire puisqu’on a constamment changé les chefs d’inculpation pour pallier l’absence de convention d’extradition” Lire aussi : Demande de libération immédiate du français Christophe Naudin

Algérie : entretien des sépultures (12 janv.)

Gérard Jouve du Collectif de sauvegarde des cimetières d’Oranie (CSCO) m’avait déjà rencontré le 12 novembre dernier. Cette fois, il m’a présenté son président Jean-Jacques Lion.

Ils se sont donné pour mission de préserver les lieux où reposent nos ainés, tombeaux ou ossuaires. Je suis admiratif de ceux qui entretiennent avec ferveur ce devoir de mémoire.

En circonscription au Royaume-Uni (14-16 janv.)

LONDRES – Réunion-débat avec Vicky Pryce «Wandsworth for Europe» (Brexit) /
Avec les élues consulaires UDI Patricia Connell et Sophie Routier : visite de l’Ecole Bilingue Paddington et de l’Ecole des Petits.

Compte-rendu à suivre.

Népal : relations bilatérales économiques (17 janv.)

A l’image : entre Binod Khakurel (France Népal Média) et Shyam Mohan Shrestha, président de Chambre de commerce France-Népal et de l’Alliance française de Katmandou.

Un grand plaisir de revoir Shyam à Paris, un an après mon déplacement au Népal, afin de discuter d’idées pour développer nos relations économiques bilatérales.

Sénat : les vœux du président Larcher (17 janv.)

A l’aube d’une année politique majeure, Gérard Larcher, président du Sénat, a présenté ses vœux devant le Sénat réuni, élus et personnel.

Il a rappelé le rôle républicain de la Chambre Haute, garante de l’état de droit et des libertés. Le président nous a incité à partager sa confiance, en plaçant 2017 sous le signe de l’espérance.

En circonscription au Nicaragua (18-21 janv.)

MANAGUA – Toute ma gratitude à Philippe Létrilliart, ambassadeur de France et Claire Ponçon, conseillère consulaire UDI qui m’ont permis de découvrir plusieurs endroits du Nicaragua, de rencontrer de nombreux membres notre communauté et des responsables politiques nicaraguayens.

Compte-rendu à suivre.

En circonscription aux Etats-Unis (22-24 janv.)

ATLANTA – Programme portant sur l’économie et l’éducation préparé par Louis de Corail, consul général de France.

L’Etat de Géorgie offre de remarquables opportunités pour nos entreprises qui souhaitent s’implanter aux USA.

Edito de l’HebdoLettre n°75

Je vous souhaite une belle année nouvelle, pétillante de santé et porteuse d’opportunités pour progresser dans tous vos projets.

J’ai choisi de finir l’année auprès des Français de Fort Dauphin, ville située dans une zone enclavée à l’extrême sud de Madagascar, à l’invitation de Jean-Hervé Fraslin, conseiller consulaire.

Madagascar a marqué le 53ème pays visité en 27 mois de mandat. Partout, l’exaspération est devenue palpable. Le besoin d’alternance est criant tant les cinq années d’une politique socialiste ont déçu les Français établis à l’étranger !

En 2017, la présidentielle sera évidemment la clé du changement… à condition que nous sachions quoi changer.

Rien ne me parait plus essentiel que de définir nos priorités, plutôt que d’établir un catalogue de mesures qui, une fois mises en œuvre, apparaissent souvent être des demi-mesures réservées à une minorité.

Sans objectif à atteindre, impossible de flécher le chemin et mesurer les progrès. C’est la dématérialisation des certificats de vie prévue au 1er janvier 2018 qui rythme aujourd’hui le plan de route des caisses de retraite (voir l’HebdoLettre).

Alors, pourquoi ne pas donner à notre réseau d’enseignement français l’objectif d’apprendre la langue française à tous nos jeunes compatriotes à l’étranger ?

Alors, pourquoi ne pas adapter notre offre médico-sociale pour épargner aux Français handicapés de s’exiler hors de nos frontières (voir l’HebdoLettre) ?

Sénèque disait qu’il n’y a pas de vents favorables pour ceux qui ne savent pas où aller.

C’est la raison pour laquelle les élus de l’UDI Monde réunis en congrès, en décembre dernier, se sont concentrés sur les objectifs à atteindre pour les Français de l’étranger. Découvrir l’HebdoLettre n°75

J’ai organisé le 7 décembre dernier une réunion au Sénat pour faire le point sur les progrès accomplis par les caisses sur la voie de la simplification et dans la perspective d’une dématérialisation imposée par la loi dès le 1er janvier 2018.

Tout l’enjeu consiste à faire rimer simplification avec sécurité. Ce sont 3,6 milliards d’euros dans le cadre du régime général qui sont exposés au risque de fraude, a précisé Renaud Villard, directeur de la Cnav. Une fraude évaluée à 7 millions d’euros l’an dernier, dont 42% en Algérie, pays où résident 400.000 de nos retraités hors frontières sur un total de 1,25 millions.

Contre le risque de fraude, les caisses veulent obstinément du papier. Problème : “les administrations ne comprennent pas que La Poste cela n’existe pas partout”, a rappelé le sénateur Frassa.

Quels chemins d’amélioration ? L’approche repose sur un travail de proximité : si on règle la question des certificats pour les pensionnés au sein de l’UE (600.000 personnes), on règle d’un coup 50% des problèmes !

Un échange de données de type Insee est désormais en place entre la France et l’Allemagne, nous a annoncé M. Villard. Donc, plus de certificats d’existence ? Presque ! Les caisses de retraites complémentaires ne sont pas encore au diapason du régime général, a regretté Fréderic Coutard, directeur du produit Retraite de l’Agirc-Arrco, tout en valorisant leur effort actuel de mutualisation (un seul certificat pour toutes les caisses).

Gardons en mémoire que l’Allemagne devra faire effet de levier : la Belgique et le Luxembourg dans l’immédiat, puis le Portugal, l’Espagne et l’Italie, où résident beaucoup de nos retraités, sont en ligne de mire dès 2017.

Fallait-il une loi pour dématérialiser les échanges ? Il faut le croire. Dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS 2017), un article voté par le Parlement précise qu’à compter du 1^er janvier 2018, les retraités résidant hors de France pourront “envoyer aux caisses de retraite leurs certificats d’existence par voie dématérialisée, dans des conditions fixées par décret”. On attend donc le décret courant 2017.

Je remercie mes nombreux collègues présents ou représentés à cette réunion :

Sénatrice Jacky Deromedi
Sénateur Louis Duvernois
Sénateur Christophe-André Frassa
Sénateur Jean-Yves Leconte
Sénatrice Claudine Lepage (représentée par Amély Hebel)
Sénateur Richard Yung (représenté par Alain Fontaine)
Député Sergio Coronado (représenté par Ricardo Coronado)
Député Meyer Habib (représenté par Myriam Lagarde)
Député Pierre-Yves Le Borgn (représenté par Dorothée Bellage)
Député Frédéric Lefebvre (représenté par Frédéric Lefret)
Député Thierry Mariani (représenté par Sophie Guil)

Je remercie de leur intervention les représentants des organismes suivants :

CNAV – Renaud Villard, directeur et Elise Debies
SECURITE SOCIALE – Agathe Denechere, sous-directrice des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire et Erwan Le Bras, chef du bureau des retraites de base
AGIRC-ARRCO – M. Frédéric Coutard, directeur du produit Retraite de l’Agirc-Arrco, en charge des questions relatives aux certificats de vie
GIP-RETRAITE – M. Jean-Luc Izard, directeur

Nous avons prévu de nous réunir à nouveau en octobre 2017 pour un suivi des actions et une mesure des progrès.

Importateur de vins français en Estonie où il vit depuis 2012, son ambition est de rassembler les entreprises françaises au sein de cette chambre pour créer des synergies. Des groupes français de renom ont décidé de devenir membre.

Pays-Bas : accueil d’une délégation du VVD (12 déc.)

(g. a d.) Alexander Kolks, secrétaire politique de VVD au Parlement Européen ; Ferdi de Lange, président du réseau VVD International ; Peter van Kessel, conseiller politique EU pour le groupe VVD au Parlement ; Anne Mulder MP, député des Pays-Bas pour le VVD ; Friso Rip, bureau international du VVD.

J’ai reçu au Sénat une délégation du Volkspartij voor Vrijheid en Democratie (VVD) néerlandais, dont les membres sont tous très impliqués dans la construction européenne.

Martine Bassereau à l’honneur (12 déc.)

J’ai assisté en compagnie de Joëlle Garriaud-Maylam et Christophe-André Frassa à la remise des insignes de Chevalier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur à la diplomate Martine Bassereau que j’avais rencontrée lors de mon déplacement au Népal, il y a presque un an (compte-rendu).

Parmi ses multiples préoccupations, on se souvient que l’ex-ambassadrice de France au Népal avait très habilement géré le dossier de Renaud Meyssonnier, incarcéré à l’époque à Katmandou. Nous avons salué Ambika Devi Luintel, ambassadrice du Népal en France, présente à la cérémonie au Quai d’Orsay.

2ème colloque Hydro-diplomatie au Sénat (13 déc.)

J’ai eu l’honneur de présider le colloque intitulé “Hydro-diplomatie et changement climatique pour la paix au Moyen-Orient : le cas du Bassin du Jourdain”.

A l’image, je suis entouré de Fadi Comair, représentant du ministère libanais de l’Énergie et de l’Eau et concepteur de l’événement, ainsi que de Loïc Fauchon, président honoraire du Conseil mondial de l’Eau, président de la Société des Eaux de Marseille.

Cet évènement faisait suite à l’organisation réussie, il y a un an, d’un premier colloque au Sénat qui introduisait le concept d’hydro-diplomatie (l’art de construire la paix autour de l’utilisation raisonnable de l’eau entre pays riverains).

Je remercie chaleureusement tous les experts qui sont intervenus, ainsi que les animateurs des trois tables rondes : Brice Lalonde, président de l’Académie de l’Eau et le sénateur Henri Tandonnet (1^ère table) ; Jean-Marie Bockel, sénateur et Jean-François Donzier, secrétaire général du RIOB et DG de l’OIEau (2^ème table) ; Elisabeth Lamure, sénatrice et présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises et Michael Scoullos, président du GWP Med (3^ème table).

Le compte-rendu du colloque est en préparation.

CFE : Jean-Pierre Cantegrit à l’honneur (13 déc.)

On ne présente plus Jean-Pierre Cantegrit, sénateur représentant les Français de l’étranger depuis 1977. Nous étions nombreux au cocktail dinatoire donné en son honneur par la Caisse des Français de l’Etranger (CFE).

La CFE est une caisse autonome de Sécurité sociale pour les expatriés, dont le sénateur Cantegrit a été le l’initiateur en 1984. Président depuis le premier conseil d’administration en 1985, il a cédé son fauteuil en janvier dernier à Alain-Pierre Mignon, conseiller AFE Asie et Océanie (à ses côtés sur l’image).

Découvrir le portrait de Jean-Pierre Cantegrit sur le site de la CFE.

Handicap : expatriation forcée (14 déc.)

Combien d’années encore nos compatriotes handicapés seront-ils obligés de s’expatrier loin de leur famille, notamment en Belgique, faute de places disponibles en France ?

En commission des Affaires sociales (CAS), mes collègues Philippe Mouiller et Claire-Lise Campion (à l’image) ont présenté un rapport faisant état de 6800 personnes handicapées françaises, dont 1451 enfants, vivant dans un établissement médicosocial rien qu’en Wallonie  !

Lire ma news : “Rapport sur la prise en charge de compatriotes handicapés dans des établissements situés à l’étranger” du 03 janvier 2017

DSAE – 2^ème Journée des entreprise & Auditions simplification (14 déc.)

– Échanges de vues pour l’organisation de la Journée des entreprises 2017 au Sénat (lire : Première édition de la Journée des entreprises au Sénat (31 mars 2016) + Échanges avec les entrepreneurs français installés à Londres)
– Auditions simplification avec Marc Guillaume, secrétaire général du gouvernement et David Sarthou, chef du service de la Législation et de la Qualité du droit au SGG.

Entreprises : inauguration de Yoo Moov (14 déc.)

La “première agence de voyage spatial” (voyage en 3D), Yoo Moov, a ouvert ses portes à Vill’Up Paris !

(g à d) Grichka et Igor Bogdanov, spécialistes de la vulgarisation scientifique ; Élisabeth Lamure, présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) ; Olivier Cadic ; Patrick Fournier, président fondateur du groupe Laser Game Entreprise ; Jacques Denavaut, resp. Yoo Moov (ex-directeur de la communication d’Arianespace).

Saluons ce concept technologique développé par Laser Games Entreprise, un groupe français né à Grenoble il y a vingt ans.

Irlande : rencontre avec son ambassadrice (15 déc.)

(g. à d.) Vivette Lopez, sénatrice du Gard ; Françoise Laborde, sénatrice de la Haute-Garonne et pdte du groupe d’amiité ; Géraldine Byrne-Nason, ambassadrice d’Irlande en France ; Olivier Cadic

Le groupe d’amitié interparlementaire France-Irlande a organisé un passionnant petit déjeuner de travail autour de Géraldine Byrne-Nason, ambassadrice d’Irlande.

Les conversations ont évidemment porté sur les conséquences probables du Brexit. Résolument pro-européenne, l’Irlande redoute les conséquences néfastes pour son économie et répugne à limiter toute liberté de circulation. J’ai fait part de mes récents déplacements à Belfast et Dublin, où la principale inquiétude des élus irlandais du nord et du sud que j’ai rencontrés était de voir s’ériger une frontière recréant une partition de l’île.

Lire le compte-rendu de cette réunion du groupe d’amitié.

Inde : un cas unique de protection consulaire (15 déc.)

(g. à d.) Gaëlle Rivas, juriste pénaliste ; Annick Billon, sénatrice de la Vendée ; Olivier Cadic ; Vivette Lopez, sénatrice du Gard

J’ai fait la connaissance de Gaëlle Rivas lors de mon déplacement en Inde, en janvier 2016 (compte-rendu). Mes collègues Annick Billon et Vivette Lopez ont apprécié le récit de son expérience à l’ambassade de New Delhi à la lumière de leur propre combat pour le droit des femmes.

En 2013, à l’initiative de François Richier, notre ambassadeur en Inde, Gaëlle a créé un bureau d’aide aux victimes au sein même de l’ambassade. Elle a connu 122 situations impliquant la communauté française (accidents de la route, vols, agressions sexuelles, violences conjugales…), avant de retourner en France. Mais ce bureau perdure et constitue toujours un cas unique dans notre réseau diplomatique et consulaire.

UFE Monde : conseil d’administration (15 déc.)

Participation au dernier conseil d’administration de l’année 2016 de l’UFE Monde, présidé par Gérard Pélisson.

A l’image : Ronan Le Gleut, François Barry Delongchamps, Olivier Cadic, Françoise Feunteun Conestabile, Roland Raad, Gérard Pélisson, Alain Pierre Mignon, Blandine Donot, Michel Calvet, Marie-Françoise de Tassigny, Geoffrey Party, Marc Boudin, Jean-Louis Mainguy et Christiane Kammermann.

Nous nous sommes félicités du travail accompli cette année, mais l’UFE était bien triste puisque deux administrateurs historiques nous ont quittés pour toujours : Françoise Lindemann (présidente de l’UFE Rio) et Bernard Cariot (président d’honneur de l’UFE Wurtemberg).

UFE Monde : cocktail (15 déc.)

Le conseil d’administration a été suivi par un cocktail grâce à nos partenaires-sponsors dans le cadre Art Nouveau de la Banque Transatlantique de Paris.

(A l’image), le président Gérard Pélisson s’adresse à Marc Boudin, délégué général, pour rendre hommage à l’excellent travail de l’équipe du siège, au service de près de 200 représentations UFE dans le monde.

Plusieurs parlementaires étaient présents : Joëlle Garriaud-Maylam, Claudine Schmid, Jean-Pierre Cantegrit, Christophe-André Frassa ou Louis Duvernois.

Mobilité internationale européenne (16 déc.)

(g. à d.) Guillaume Dufresne, DG du groupe CEI, Centre d’échanges internationaux ; Olivier Cadic ; Jean-Pierre Pont, expert en mobilité internationale.

Guillaume et Jean-Pierre ne se connaissaient pas, très étonnamment. Ils vont travailler sur les moyens, notamment à travers de fonds européens, de créer un réseau européen en faveur de l’emploi des jeunes français. L’idée serait de multiplier des centres du type Charles Péguy à Londres qui fournit un millier d’emplois par an.

International : bénévolat sénior de compétences (16 déc.)

Rencontre avec Dominique Lehodey de l’ECTI, une association de 2000 bénévoles retraités qui interviennent pour accompagner les entreprises, les administrations ou collectivités.

Leur objectif est de favoriser le développement économique en France et à l’international. Puisque M. Lehodey est responsable de la zone Afrique et Océan Indien, je l’ai mis en relation avec des entrepreneurs du Burkina Faso pour constituer une ressource susceptible de répondre aux attentes directes du Premier ministre, Paul Kaba Thieba.

Charles Henry Chenut à l’honneur (16 déc.)

Alain Bentéjac, président du CNCCEF (Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France) a remis les insignes de Chevalier de l’Ordre national du Mérite à Charles Henry Chenut.

J’ai participé à cette cérémonie qui a rendu hommage au travail accompli par Charles Henry depuis 15 ans au service de notre commerce extérieur, en qualité de conseiller et de vice-président du Comité national (CNCCEF). Il a facilité le dialogue avec les pouvoirs publics (Quai d’Orsay ou ministère des Finances), notamment sur le financement de l’entrepreneuriat pour les Français de l’étranger.

Rappelons que Charles Henry est avocat associé du premier cabinet brésilien en France et le candidat UDI aux législatives dans la 2ème circonscription (Amérique latine).

Diner UDI-Monde (16 déc.)

La veille du congrès UDI-Monde à Paris, j’ai passé un moment convivial avec les candidats UDI-Monde pour les prochaines législatives : Pierre-olivier Bousquet, Pascal Capdevielle, Caroline Laporte, Pascal Badache, Patricia Connell et Benoit Mayrand.

Nous sommes tous unis pour une alternance européenne, libérale et écologique !

Congrès UDI-Monde (17 déc.)

2ème congrès UDI-Monde au siège au parti. 14 pays étaient représentés à travers tous les participants !

Atelier de la matinée : les thèmes de campagne des Français de l’étranger pour les Législatives 2017.

Le président de l’UDI, Jean-Christophe Lagarde est intervenu pour un tour d’horizon politique.

Comme je l’avais projeté lors de mon déplacement au Burkina Faso, début novembre (rapport), j’ai facilité la rencontre au Sénat d’entreprises françaises de tous secteurs avec le gouvernement burkinabé pour initier des partenariats.

L’équipe du Premier ministre, Paul Kaba Thieba, était à Paris pour rencontrer des bailleurs de fonds internationaux afin de soutenir son plan de développement.

DSAE – Auditions simplification des normes pour les entreprises (6 déc.)

Ce fut un plaisir de revoir Agnès Verdier-Molinié, directeur de l’iFrap, un think tank dédié à l’analyse des politiques publiques (Lire : notre rencontre du 18.01.2015). Accompagnée de l’expert Samuel Servière, elle a proposé des idées pour juguler notre inflation législative et la création d’une autorité indépendante chargée d’évaluer la qualité des études d’impact des textes législatifs, comme c’est le cas chez nos voisins européens.

Nous avons également entendu au nom du Medef : Jean-François Cledel, Dorothée Pineau, Joëlle Simon et Jules Guillaud. Puis, Lydie Evrard, déléguée interministérielle aux normes au ministère de l’Economie ; Laure de la Raudière, députée et pdte de la mission d’information sur la simplification législative ; Arnaud Debray, vice-pdt du Conseil supérieur de l’Ordre des experts-comptables.

La CAS plébiscite JF Delfraissy (7 déc.)

La commission des Affaires sociales (CAS) a voté à l’unanimité, ce qui n’est pas fréquent, en faveur de la nomination de Jean-François Delfraissy à la tête du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE).

Pionnier de la lutte contre le sida, M. Delfraissy ne veut pas seulement travailler avec un cortège d’experts, mais il prône une large participation citoyenne sur des sujets hautement sensibles. Le fait que le Comité n’émette que des avis consultatifs ne doit l’empêcher de s’impliquer, a-t-il promis.

Suppression des certificats de vie : bilan d’étape au Sénat (7 déc.)

La question des certificats de vie est un véritable serpent de mer. J’ai organisé au Sénat une rencontre entre les parlementaires des Français de l’étranger et divers responsables d’organismes de retraites (régime général et complémentaire).

Nous avons fait le point sur les avancées en termes de suppression, mutualisation et simplification dans l’attente de la dématérialisation prévue par la loi au 1^er janvier 2018. Lire la news : “Certificat de vie : bientôt le bout du tunnel”

DSAE – Auditions simplification des normes pour les entreprises (7 déc.)

Audition des responsables de la CGPME : Bénédicte Caron (vice-pte) ; Lionel Vignaud (juriste) et Sabrina Benmouhoub (organisation et dev.)

Une association pour les anciens des lycées français (7 déc.)

René Randrianja, président l’association des anciens des lycées français du monde (ALFM) et son conseiller Victor Giron Meza sont venus au Sénat pour m’exposer leurs projets.

ALFM est née officiellement le 10 avril 2010 pour créer des relations amicales et des liens de solidarité entre les anciens élèves du réseau AEFE qui sont des centaines de milliers, de toutes origines et toutes générations. Superbe idée.

En circonscription en Hongrie – Budapest (8 au 10 déc. 2016)

A l’image, Eric Fournier, ambassadeur de France en Hongrie, avait organisé un diner à la Résidence réunissant dix entrepreneurs français, en présence de Marie Vandevalle, consule.

Philippe Mouiller, sénateur des Deux-Sèvres, s’est interrogé sur les possibilités d’améliorer l’offre médico-sociale en France pour empêcher le départ contraint de personnes handicapées hors de nos frontières et loin de leurs familles.

Qui sait que près de 6800 personnes handicapées françaises, dont 1451 enfants, vivent dans un établissement médicosocial en Wallonie, faute de place dans nos établissements spécialisés ?

Caroline Laporte, conseillère consulaire UDI en Belgique, très engagée sur les questions du handicap m’avais permis de rencontrer Isabelle Resplendino, déléguée en Belgique de l’association Autisme France.

J’avais recommandé à notre commission d’auditionner Isabelle, ce qui fut fait.

Vous trouverez ci-dessous mon échange avec le Rapporteur en commission et un lien vers le rapport.

Olivier Cadic. – “En tant que sénateur représentant les Français de l’étranger, je peux témoigner de l’importance de ces sujets pour nos concitoyens expatriés. On parle très rarement de ces départs à l’étranger et j’espère que votre rapport leur apportera la notoriété nécessaire. Vous n’avez pas mentionné la question du personnel français employé par les établissements belges. Ils m’ont fait part des avantages importants que le travail en Belgique présentait sur la France. Peut-on envisager une amélioration du travail des éducateurs et des personnels spécialisés en France ? De façon générale, je rejoins Dominique Watrin sur les différences culturelles entre les deux pays concernant la perception du handicap.

Vous avez évoqué les plans de créations de places. Vous paraissent-ils assez ambitieux et de nature à véritablement endiguer le phénomène ? Sur la question des normes, j’entends bien l’inquiétude de Claire-Lise Campion sur la dérégulation excessive, mais je suis convaincu qu’il va nous falloir évoluer vers moins d’entraves administratives.

Philippe Mouiller, rapporteur. – Pour répondre à Olivier Cadic, il est vrai que le personnel éducateur en Belgique est mieux responsabilisé, mieux payé pour les plus spécialisés d’entre eux et leur formation universitaire est moins coûteuse. Nous pouvons avoir certaines inquiétudes quant au départ des professionnels de la prise en charge dans les départements frontaliers, qui risquent de créer de véritables « déserts médico-sociaux ».

Concernant les créations de places, on estime à 500.000 le nombre de personnes atteintes d’autisme en France. Si l’on retient que, sur la programmation 2016-2019, environ 4.500 places d’établissements et de services leur sont réservées, on mesure la disproportion des besoins et de l’offre disponible.

• Le rapport dans son intégralité peut être consulté ICI.
• La synthèse du rapport peut être consultée ICI.

Edito de l’HebdoLettre n°74

Le 29 novembre dernier, je suis intervenu lors de la discussion générale concernant le projet de loi de finances 2017, en particulier sur le budget de l’action extérieure de l’État (programmes 185 et 151). Voir la vidéo ci-dessous.

J’ai évoqué la fuite en avant du gouvernement qui, au lieu faire évoluer la structure de pilotage de l’enseignement français à l’étranger, puise désormais dans le fonds de roulement des établissements en gestion directe du réseau de l’AEFE pour boucler son budget.

Un réseau qui, soulignons-le, n’accueille qu’un quart des enfants français vivant à l’étranger. On ne s’étonne pas que de plus en plus d’enfants français ne parlent pas… français.

A l’occasion de cette discussion budgétaire, il m’a paru opportun de saluer l’action des personnels de nos ambassades et consulats qui travaillent avec les moyens du bord. Ils doivent souvent pallier l’obsolescence et la défaillance de leurs outils par des trésors de patience et de dévouement.

J’ai adressé une mention particulière aux consuls honoraires, relais bénévoles de l’administration, dont l’abnégation dépasse parfois l’imagination.

Chers amis et compatriotes, je vous souhaite de très joyeuses fêtes ! Découvrir l’HebdoLettre n°74

UDI : Conséquences de la primaire (29 nov.)

Le Bureau exécutif de l’UDI s’est réuni au siège avec les cadres et les parlementaires UDI.

Deux jours après le succès de François Fillon aux primaires de la droite et du centre, une motion a été votée á l’unanimité par le Burex autour de Jean-Christophe Lagarde. Objectif: Engager les discussions avec le candidat des Républicains pour trouver un accord afin de constituer une coalition entre nos mouvements pour réussir l’alternance.

DSAE – Auditions simplification des normes pour les entreprises – 2 (29 nov.)

Audition de Jean-Vincent Placé, secrétaire d’Etat à la Réforme de l’État et à la Simplification

Audition de Luc Allaire, directeur et Stéphane Eustache adjoint de la Mission interministérielle de simplification et normalisation des données sociales

Législatives 2017 : test du vote Internet (30 nov.)

Au Sénat, avec mon collègue Louis Duvernois, nous avons eu le plaisir de recevoir Martine Schoeppner, vice-présidente de l’AFE et conseillère UDI Allemagne.

Celle-ci était à Paris pour la mise en place du vote internet réservé aux Français de l’étranger. Ce vote électronique sera opérationnel pour les législatives 2017. Martine nous a expliqué la procédure de test qui est en cours.

DSAE – Auditions simplification des normes pour les entreprises – 3 (30 nov.)

Audition de Laure de la Bretèche, secrétaire générale du SGMAP, Secrétariat général pour la modernisation de l’action publique.

Maroc : Hakima El Haité à l’honneur (30 nov.)

Au Conseil constitutionnel, remise des insignes de chevalier de la Légion d’honneur à Hakima El Haité, ministre de l’Environnement du Maroc, par Laurent Fabius, président du Conseil constitutionnel.

J’ai été heureux d’assister à la décoration d’une femme remarquable, très engagée pour la défense de notre planète et dont le parcours force l’admiration.

J’avais rencontré Mme El Haité début novembre lors de la COP22 à Marrakech et au sénat précédemment (lire le rapport).

Pays-Bas : CR de la DSAE (1er déc.)

J’ai eu le plaisir de présenter à mes collègues le compte-rendu du déplacement de la Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) à La Haye pour observer les solutions mises en œuvre aux Pays-Pas pour simplifier le droit des entreprises et alléger son coût (lire la dépêche : “Simplification des normes : la DSAE étudie le modèle néerlandais“).

Auditions simplification des normes pour les entreprises – 4 (1er déc.)

Audition de Françoise Holder, coprésidente du Conseil de simplification pour les entreprises
Audition de André Marcon, président et Jérôme Pardigon, directeur de la CCI
Audition de Leïla Hamzaoui, avocate et présidente de la Commission Droit & Entreprise

InitiaDROIT en France et à l’étranger (1er déc.)

Rencontre avec Jérôme Lussan et Maître Lucille Rambert, directrice d’InitiaDROIT.

Association regroupant 800 avocats bénévoles, InitiaDROIT a été reconnue d’utilité publique en 2005.

Sa mission est de sensibiliser les jeunes aux principes du droit par des interventions dans les collèges et lycées en France et à travers le réseau des écoles françaises à l’étranger.

En circo au Royaume-Uni – Londres (3 au 4 déc.)

(A l’image) Ghady G. El-Khoury, chargé d’affaires et Matthias Fekl, secrétaire d’Etat chargé du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l’étranger ont célébré l’amitié franco-libanaise à l’occasion de ce jour de fête nationale.

Royaume-Uni : Brexit, opportunité pour Europlace (22 nov.)

Comment la France peut-elle transformer le Brexit en opportunité ?

Lors d’un diner, Gérard Mestrallet, président de Paris Europlace, 1er marché obligataire de l’UE, a détaillé les atouts de la place de Paris qui doit devenir encore plus attractive à l’heure où les Britanniques s’éloignent de l’Union.

Corne de l’Afrique : Rémi Maréchaux (MAEDI) (23 nov.)

Avec le groupe d’amitié interparlementaire “Pays de la Corne de l’Afrique”, présidé par mon collègue Louis Duvernois, nous avons reçu Rémi Maréchaux, directeur Afrique et Océan indien au ministère des Affaires étrangères.

L’occasion de faire le point sur la zone régionale Éthiopie, Djibouti & Sud Soudan.

DSAE – Auditions simplification des normes pour les entreprises – 1 (23 nov.)

La délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) souhaite simplifier la vie de nos entreprises et de nos entrepreneurs. Nous avons décidé d’émettre un rapport sur la simplification des normes pour les entreprises. A ce titre, je mène les auditions en qualité de Rapporteur  aux côtés d’Elisabeth Lamure, présidente de la DSAE.

Audition de Jean-Pierre Viola, conseiller maître à la Cour des comptes
Audition de Alain Schmitt, directeur adjoint et Florent Schmidt, chargé de mission de la Direction générale des entreprises (DGE).
Audition de Bénédicte Ravache, secrétaire générale et Vanessa Frey, chef de projet de l’ANDRH (Association nationale des directeurs de ressources humaines).

Soudan : nouvel ambassadeur (24 nov.)

Rencontre avec Daffa-Alla Elhag Ali Osman, nouvel ambassadeur du Soudan à Paris qui a été reçu par le Groupe d’amitié Pays de la Corne de l’Afrique, présidé par Louis Duvernois.

L’ambassadeur a exprimé le souhait que son pays accueille plus souvent des parlementaires français, alors qu’il reçoit régulièrement des visites de nos homologues britanniques, américains, russes ou chinois.

Rendez-vous a été pris avec l’ambassadeur pour la 3ème conférence sur l’Hydro-diplomatie, cette fois consacrée au Nil, que j’organiserai en décembre 2017 au Sénat. Le Soudan joue un rôle de médiateur entre l’Égypte et l’Éthiopie pour apaiser les tensions.

Équateur : Tannya Bricard (24 nov.)

Rencontre avec Tannya Cerda-Bricard, conseillère consulaire UDI en Équateur.

Nous avons longuement parlé de la situation de nos compatriotes éprouvés par les conséquences du terrible séisme qui a affecté le pays et, en particulier, ceux de la ville de Manta. Lire aussi : “Séisme en Équateur – Compte-rendu de Tannya Cerda-Bricard, conseillère consulaire” du 04 mai 2016

Expertise comptable et simplification (24 nov.)

A l’invitation de ma collègue Annick Billon, j’ai rencontré des représentants d’Audecia, groupement de cabinets indépendants d’expertise comptable et de commissariat aux comptes.

J’ai évoqué la fuite en avant du gouvernement qui, au lieu faire évoluer la structure de pilotage de l’enseignement français à l’étranger, puise désormais dans le fonds de roulement des établissements en gestion directe du réseau de l’AEFE pour boucler son budget. Un réseau qui, soulignons-le, n’accueille qu’un quart des enfants français vivant à l’étranger. On ne s’étonne pas que de plus en plus d’enfants français ne parlent pas… français.

A l’occasion de cette discussion budgétaire, il m’a paru opportun de saluer l’action des personnels de nos ambassades et consulats qui travaillent avec les moyens du bord. Ils doivent souvent pallier l’obsolescence et la défaillance de leurs outils par des trésors de patience et de dévouement. J’ai adressé une mention particulière aux consuls honoraires, relais bénévoles de l’administration, dont l’abnégation dépasse parfois l’imagination.

Lire le texte de mon intervention

Voir la vidéo (5.47m) >>>

Engagée pour le rassemblement de la droite et du centre, Caroline m’a présenté Hugues Parmentier, référent Français de l’étranger avec Alain Juppé pour le Benelux.

La Haye : la DSAE étudie le modèle néerlandais (14 nov.)

(A l’image) Mes collègues Elisabeth Lamure et Jean-Pierre Vial lors de nos échanges avec l’Actal (Autorité chargée de la simplification).

La Délégation sénatoriale aux entreprises (DSAE) s’est rendue à La Haye pour observer les principes de la fabrication législative aux Pays-Bas (lire le rapport).

Notre démarche s’inscrit dans une réflexion sur la qualité des lois, en termes de simplification, de maitrise des coûts et de suivi dans le temps. A ce titre, nous nous sommes récemment rendus en Suède et en Allemagne pour observer leurs pratiques parlementaires (lire le rapport).

Grand Meeting Alain Juppé (14 nov.)

Déterminés à réconcilier les Français avec leur avenir, les élus de l’UDI s’étaient rassemblés autour d’Alain Juppé (g. à d.) Benoit Mayrand ; Patricia Connell ; Alain Juppé ; Caroline Laporte ; Olivier Cadic ; Pascal Capdevielle

Candidats UDI-Monde (15 nov.)

Petit déjeuner de travail au Sénat avec cinq candidats UDI-Monde aux législatives 2017 pour évoquer les dossiers intéressant les Français de l’étranger.

(g. à d.) Pascal Capdevielle (9ème circ. Maghreb – Afrique occidentale) ; Benoit Mayrand  (7ème circ. Europe centrale) ; Caroline Laporte (4ème circ. Benelux) ; Olivier Cadic ; Patricia Connell (3ème circ. Europe du Nord) ; Charles-Henry Chenut (2ème circ. Amérique latine)

DSAE : transmission d’entreprises (15 nov.)

(A l’image) Autour d’Elisabeth Lamure, présidente de la DSAE (Délégation sénatoriale aux entreprises), mes collègues Michel Vaspart et Claude Nougein, ont fait une communication sur la transmission et la reprise d’entreprises.

60.000 entreprises changent de mains chaque année en France. Des milliers d’autres attendent un repreneur. Le sujet est d’importance : plus de 20% des dirigeants de PME ont plus de 60 ans.

La délégation travaille sur les moyens de faciliter les opérations de cession.

Fondation Alliance française (15 nov.)

Rencontre avec Jérôme Clément, président de la fondation Alliance française (et ancien président d’Arte) et son secrétaire général, Bertrand Commelin.

Nous avons évoqué l’AG des Alliances françaises d’Europe, en fin de semaine à Madrid.

CAS : incapacité démontrée de la lutte contre les drogues (16 nov.)

Devant la commission des Affaires sociales (CAS), rapport du sénateur Gilbert Barbier dans le cadre de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca).

Mon collègue a jeté une lumière crue sur notre action publique en concluant “qu’il appartient au prochain gouvernement de tirer un trait sur une politique qui, en 46 ans, a fait la démonstration de son incapacité à traiter les racines des addictions”. Lire mon intervention en commission.

(lire aussi “En circo : le point sur la légalisation du cannabis en Uruguay“).

Aide au développement : Gatien Bon, banque Rothschild (16 nov.)

Gatien Bon, ancien conseiller consulaire à Boston, suit  les problématiques financières des pays émergents au sein de l’équipe Conseils aux gouvernements de la banque Rothschild.

Je l’ai invité à intervenir au Sénat, le 5 décembre, devant Paul Kaba Thieba, Premier ministre du Burkina Faso et ses ministres.

Exportation : Michel Duger, Club des exportateurs (16 nov.)

Le Club des exportateurs de France a célébré ses 60 ans cette année. Ses membres, tous bénévoles, sont au service des adhérents : les responsables Export  et les dirigeants de PME exportatrices ou en devenir.

Michel Duger, délégué général, m’a présenté avec engouement les actions de ce Club qui joue un rôle de premier plan auprès des entreprises qui veulent en découdre à l’international.

Algérie : respect des sépultures chrétiennes (16 nov.)

Gérard Jouve est membre du Collectif de sauvegarde des cimetières d’Oranie (CSCO). Par des rencontres régulières avec les autorités locales et les pompes funèbres, il assume la noble mission de veiller à la préservation et l’entretien des cimetières chrétiens.

Lorsqu’il le peut, le CSCO procède à des opérations de réhabilitation avec le soutien financier de certaines collectivités en France.

Centre opérationnel des sapeurs-pompiers de Paris (17 nov.)

Accueilli par le général Philippe Boutinaud, commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, j’ai découvert une formidable organisation au service de notre sécurité. Une rigueur qui se conjugue avec un questionnement permanent, selon les principes de l’amélioration continue.

Leur savoir-faire est de notoriété internationale. J’ai évoqué ma rencontre avec la “Pompe France” de Rio Bueno au Chili qui a tissé un partenariat avec les pompiers de Paris qui contribuent à l’équipement de leurs homologues chiliens.

Le général qui revenait de Santiago et de Valparaíso a pu constater l’admiration et l’attachement que les Chiliens portaient à sa brigade d’élite.

A l’occasion de cette visite, j’ai fait la connaissance du général adjoint Jean-Claude Gallet qui est promis à la succession du général Boutinaud.

En circo en Espagne – Madrid et Villanueva (18 nov.)

(A l’image) J’ai eu le plaisir d’organiser un déjeuner avant le lancement des États généraux des Alliances française d’Europe, en compagnie de Jérôme Clément, président de la fondation Alliance française et de Bertrand Commelin, secrétaire général et de sept directeurs d’AF, ainsi que des conseillers consulaires Francis Huss et Pierre-Olivier Bousquet.

Rudy Van Zijp, secrétaire d’Actal et Jan Ten Hoopen, président et directeur d’Actal

Parti de Bruxelles, j’avais rejoint notre présidente Elisabeth Lamure et mes collègues Nicole Bricq, Patricia Morhet-Richaud, et Jean-Pierre Vial.

Nous avons débuté le programme par l’audition de Jan Ten Hoopen, président et directeur de l’Actal, l’organe chargé de la simplification.

Cet organisme, indépendant du gouvernement et du parlement, est dirigé par un conseil de 3 membres issus du monde politique, universitaire ou de l’entreprise.

Mes collègues Elisabeth Lamure et Jean-Pierre Vial

Il a pour mission de réduire le coût des réglementations pour les entreprises et les particuliers.

A ce titre, l’Actal évalue les coûts induits de toute nouvelle législation (aussi les coûts de mise en conformité) avant même que celle-ci ne soit présentée en conseil des ministres.

Ce type de contrôle en amont est également en vigueur chez d’autres voisins européens (Lire : Simplification des normes : la DSAE s’inspire de la Suède et de l’Allemagne).

Edito de l’HebdoLettre n°73

Le Sénat a décidé de rejeter en bloc le projet de loi de Finances pour 2017.

Après deux mois d’examen en commission, des centaines d’heures de travail et la publication d’une trentaine de rapports, le constat est sans appel : jamais depuis l’entrée en vigueur de la LOLF un budget n’a été aussi insincère. Jamais les artifices comptables n’ont été aussi nombreux. Jamais les dépenses n’ont été sous-évaluées à ce point (lire : PLF 2017 : un budget électoraliste plein d’artifices comptables).

Le gouvernement mise sur une reprise économique l’année prochaine pour trouver des recettes imaginaires.

Bilan des opérations : Bercy omet d’inscrire 20 milliards d’euros supplémentaires, les impôts continuent d’augmenter et les dépenses ne sont toujours pas maitrisées. Cette manœuvre rend le budget illisible et nuit profondément à la sincérité des débats.

Le gouvernement reste sourd aux critiques et aux propositions du Sénat pour corriger sa copie.

La Haute Assemblée a ainsi collectivement estimé qu’il était nécessaire de tirer la sonnette d’alarme et d’envoyer un signal fort pour conclure ce quinquennat qui aura tant mis les finances de nos territoires, de nos entreprises et de nos familles à mal sans aucun résultat économique sur le front de l’emploi et de la croissance.

Cet échec économique et politique est patent. Hier soir, le président de la République, François Hollande, a finalement pris une mesure qui s’imposait : il a renoncé à briguer un second mandat. Découvrir l’HebdoLettre n°73

L’amendement déposé par Christophe Frassa et défendu par Jacky visait à mettre le droit français en conformité avec la jurisprudence européenne (arrêt de Ruyter). Voir la vidéo >>>

J’ai souligné que la question n’intéressait pas uniquement les Français de l’étranger, mais l’ensemble des non-résidents. J’ai aussi redit à Christian Eckert, secrétaire d’État au budget, que le dispositif du gouvernement mis en place depuis cette année constituait un contournement flagrant de la décision de la CJUE (soit flécher les prélèvements sociaux vers le Fonds de solidarité vieillesse FSV).

Depuis 2012, 50.000 réclamations ont été déposées en vue d’obtenir le remboursement des prélèvements sociaux indûment versés (période 2012–2015) ! A ce jour, seulement la moitié des dossiers a pu être traitée et 130 millions d’euros déjà remboursés, de l’aveu de M. Eckert.

En cohérence avec la proposition de Christophe Frassa, mon amendement visait à supprimer cette cotisation sur les revenus des non-résidents qui a durement affecté en particulier les ménages les plus modestes (lire les débats).

Les recours contentieux ne sont pas prêts de se tarir et ils conduiront inévitablement à de nouvelles condamnations de la France. C’est le cadeau des socialistes au prochain gouvernement. L’an dernier, le Sénat avait voté nos amendements. L’Assemblée nationale avait ensuite rétabli la taxe.

Les amendements de Christophe, comme le mien, n’ont pas été adoptés en séance. Le Sénat a jeté l’éponge cette année car il savait qu’il n’aurait pas le dernier mot.

– Autres rencontres : Paul Kaba Thieba, Premier ministre ; Alpha Barry, ministre des Affaires étrangères, Jacob Ouedraogo, ministre de l’Agriculture.
– Visites : centre de formation professionnelle agro-mécanique de Kokologo ; lycée St Exupéry ; Institut français ; API-BF (agence de promotion des investissements) ; Centre Médical International.  <Rapport à suivre>

En Circo au Sénégal – Dakar et Saly (4 au 6 nov.)

(A l’image) Avec le capitaine de vaisseau Eric Lavault, lors de la Journée de défense et citoyenneté pour nos jeunes compatriotes de 16 ans à bord du Dixmude, bâtiment de la marine nationale.

Au programme :
– Réunion avec les conseillers consulaires autour du consul général Olivier Serot Almeras
– Entreprises visitées : Neticoa ; Senemeca ; Le clos des baobabs ; Eiffage.
– Ecoles visitées : lycée français Jacques Prévert de Saly ; école Aimé Césaire ; école Alloys Cobé
– Visites d’organisations : Institut français ; Agence consulaire de Saly ; section Sénégal de l’UFE
<Rapport à suivre>

En Circo au Maroc – Casablanca et Agadir (7 au 9 nov.)

(A l’image) A la COP22, Sophie Auconie, gouverneure au Conseil mondial de l’eau, a annoncé le lancement du « Réseau International des Parlementaires pour l’Eau ».

Casablanca :
– Entretien avec Arnaud de Sury, consul général
– Déjeuner avec les élus consulaires et représentants de la Chambre de commerce franco-marocaine
– Réunion délégués UDI Maroc autour de Pascal Capdevielle
Agadir :
– COP22 avec Hakima El Haïté, ministre marocaine de l’Environnement
– Communauté française au Beldi Country club
<Rapport à suivre>

En Circo au Royaume-Uni – Londres (10 au 13 nov.)

(A l’image) A Londres, devant la statue du Maréchal Foch, discours du Lord Mayor of Westminster, en présence Sylvie Bernann, notre ambassadeur.

Edito de l’HebdoLettre n°72

Dimanche dernier, nous avons assisté à plusieurs surprises.

D’abord, l’élimination directe de l’ancien président de la République Nicolas Sarkozy. Ensuite, le score élevé de François Fillon qui a changé l’affiche du second tour anticipée depuis des mois.

Enfin, une forte mobilisation des électeurs pour la primaire de la droite et du centre. A l’étranger, nous avons enregistré 53.084 votants. La dynamique est incontestable et le vote par internet est devenu incontournable.

Je remercie les électeurs établis hors de France. Alain Juppé recueille en effet 45.5%, devant François Fillon (37.3%), tandis que Nicolas Sarkozy est complètement marginalisé (8.7%).

C’est presque le grand chelem : dans 10 circonscriptions sur 11, Alain Juppé se place en tête du vote des Français de l’étranger. Ses scores oscillent entre 40% et 52.4% !

Sur tous les continents, les élus UDI-Monde se sont investis aux côtés des élus du parti Les Républicains pour soutenir le candidat qui avait su les rassembler. Au second tour, Alain Juppé pourra encore compter sur leur détermination et leur mobilisation.

Au tiers de mon mandat, j’ai effectué 161 déplacements auprès des communautés françaises dans le monde. Je connais par le détail vos attentes, vos préoccupations et vos colères, aussi. Dans un document qui vous concerne spécifiquement, Alain Juppé apporte nombreuses réponses et préconise “une véritable politique globale en faveur des Français de l’étranger” qui pourrait même aboutir à la création d’un “statut des Français de l’étranger” (lire mon éditorial de l’infolettre n°70).

Cette partie de son programme s’intitule “Les Français de l’étranger : un atout pour une France retrouvée”, Un titre qui résume la lettre et l’esprit des engagements d’Alain Juppé qui fut, rappelons-le, un Français résident au Canada.

Désormais, le débat doit se concentrer sur les projets, programme contre programme.

Pour ma part, Alain Juppé me paraît être la personnalité la plus rassembleuse pour l’emporter en mai prochain face à la gauche et l’extrême-droite afin de garantir l’alternance.

Comme nous l’avons vu au cours de ce premier tour, le vent peut brusquement tourner en quelques jours.

“Dimanche prochain, si vous le voulez, sera une autre surprise”, nous a dit Alain Juppé. Découvrir l’HebdoLettre n°72

Lors de son déplacement à Londres en avril 2015 (rapport), la Délégation a été frappée par la démarche volontariste du Royaume-Uni en matière de simplification. Quelques mois plus tard, les membres de la Délégation déposaient une proposition de loi constitutionnelle sur le principe du “un pour un” : toute charge supplémentaire pour les entreprises doit impliquer la suppression d’une charge équivalente.

La Délégation a aussi commandé une étude, aux services du Sénat, sur les démarches de simplification en œuvre dans d’autres États européens (Allemagne, Pays-Bas et Suède). Initiative préalable à une matinée d’études de droit comparé, organisée le 12 mai 2016 au Sénat (compte-rendu).

Dès l’automne, la DSAE a poursuivi ses travaux par un déplacement en Suède et en Allemagne, en tentant toujours de répondre à ces deux questions : quoi simplifier ? comment simplifier ?

SUEDE – Stockholm – 28 sept. 2016

Nous avons pu échanger avec Jennie Nilsson, présidente de la Commission des affaires économiques du parlement suédois, Jörgen Warborn et Johan Nissinen, membres de la commission. Il faut aussi remercier M. Johansson, secrétaire d’Etat au ministère de l’Economie en charge des entreprises.

Depuis plus de dix ans, la Suède poursuit une politique nationale de simplification (délais de procédure, allègement des charges administratives, numérisation), guidée par une structure administrative unique et indépendante, le Regelradet.

Il revient à cet organisme de contrôler la qualité des études d’impact réalisées par le gouvernement lorsque celui-ci envisage une nouvelle norme. Existe-t-il des solutions alternatives ? Est-ce conforme au droit européen ? Quel est le coût administratif ?

(A l’image) Résidence de France à Stockholm autour de Jacques Lapouge, notre ambassadeur, avec des acteurs de la communauté d’affaires française en Suède.

Par ailleurs, l’ensemble des administrations partage un portail commun d’information en ligne. Il leur incombe de se coordonner entre-elles et de s’adapter à ce guichet unique, et non les entreprises.

La Suède a réussi, selon son patronat, à faire économiser aux entreprises 750M€ de coûts administratifs par an, entre 2006 et 2012. En termes d’attractivité, la Suède est passée au 8ème rang mondial (sur 189 pays) du classement “Doing business 2016”.

ALLEMAGNE – Berlin – 29 sept. 2016

(A l’image) Berlin – Ils tentent d’abattre le mur de la complexité administrative : les sénateurs Olivier Cadic, Élisabeth Lamure et Guy-Dominique Kennel.

De l’avis unanime, l’efficacité actuelle de la politique de simplification allemande tient d’abord à la création en 2006 du Conseil de contrôle des normes (Normenkonrtollrat ou NKR). Nous avons été reçus par son président, Johannes Ludewig,

Organe indépendant (comme le Regelradet suédois), le NKR discute de l’impact financier de chaque projet de loi avec le ministère concerné, en amont de leur présentation en conseil des ministres.

Autre acteur de l’efficacité allemande, le Destatis, équivalent allemand de l’INSEE, qui est en charge de calculer les coûts d’un projet, en liaison avec les divers ministères et le NKR.

A noter que tous les projets qui engendrent des coûts bureaucratiques supérieurs à un million d’euros font l’objet d’une nouvelle évaluation entre 3 et 5 ans après l’entrée en vigueur de la loi. Ceci doit créer un cercle vertueux (voir schéma).

En parallèle, les organisations patronales et syndicales sont régulièrement sollicitées pour apporter leur retour d’expérience.

Quatre ans seulement après la création du NKR, la vérification de la qualité des projets de loi a permis de dégager 14 milliards d’euros d’économies pour les entreprises !

Un nouvel élan a été donné à la politique de simplification l’an dernier : l’objectif de réduction des coûts englobe non seulement les coûts strictement administratifs, mais aussi ces coûts de mise en conformité.

C’est dans ce nouveau contexte que l’Allemagne a adopté le principe du “one in, one out” depuis le 1er juillet 2015, sous contrôle du NKR. Au bout d’un an, ce nouveau principe a permis aux entreprises d’économiser un milliard supplémentaire.

Nous avons toutefois été prévenus des limites de la simplification qui butte sur l’autonomie des Länder ou bien le fait que 50% de la législation allemande vient de Bruxelles. A ce propos, les études d’impact produites par la Commission européenne ne sont pas détaillées pays par pays…

Justement, la DSAE ira murir sa réflexion très prochainement à Bruxelles, puis à La Haye.

J’ai participé à cette réunion de cohésion au siège de campagne du candidat. Objectif : mobiliser les électeurs pour favoriser une large participation à la primaire.

Maroc : notre groupe d’amitié invité par l’ambassadeur (26 oct.)

(g. à d.) Chabib Benmoussa, ambassadeur du Maroc en France et Christian Cambon, président du groupe d’amitié France-Maroc

Le groupe d’amitié sénatorial France-Maroc a été convié à la Résidence du Maroc en France. L’ambassadeur Chabib Benmoussa nous a fait un compte-rendu de la situation de son pays, rappelant les propos de sa Majesté : “Le Maroc condamne le terrorisme et invite tous les croyants à se mobiliser contre la haine.”

L’ambassadeur a ensuite commenté le résultat des élections législatives qui ont confirmé l’arrivée en tête des islamistes modérés du Parti justice et développement (PJD), devant le Parti authenticité et modernité (PAM),

Chabib Benmoussa a également fait le point sur les enjeux de la COP22 qui se tiendra à Marrakech. Sur place, j’y retrouverai Christian Cambon, président du groupe d’amitié, accompagné d’une délégation à cette occasion.

Andorre : rencontre avec l’ambassadrice (27 oct.)

J’ai eu le plaisir de recevoir Cristina Rodriguez, ambassadrice d’Andorre en France, pour un déjeuner de travail en compagnie de mon collègue Pierre Medevielle. Notre entretien faisait suite à mon déplacement en Principauté, fin août, où j’ai eu l’honneur d’être reçu par le ministre des Affaires étrangères, Gilbert Soboya (lire le rapport).

Nous avons évoqué les possibilités de coopération et divers projets susceptibles de développer les échanges économiques bilatéraux entre la France et Andorre.

Réunion avec Laurent Hénart (27 oct.)

Maire de Nancy et président du Parti radical (UDI), Laurent Hénart, m’a fait le plaisir de venir me rencontrer au Sénat pour évoquer les attentes des Français de l’étranger.

Successeur de Jean-Louis Borloo à la tête du Parti Radical, ancien-secrétaire d’État à l’Insertion professionnelle des jeunes, son expérience et son jugement nous sont des plus profitables au sein de l’UDI. Laurent participera au prochain congrès de l’UDI-Monde prévu le 17/12/16 à Paris.

Londres : réunion des consuls honoraires (28 oct.)

Ils jouent un rôle fondamental auprès des expatriés français dans tous les pays : nos consuls honoraires sont le relais de l’administration, avec un dévouement sans faille et à titre bénévole.

Notre ambassadeur à Londres, Sylvie Bermann, a réuni les consuls honoraires venus des quatre coins du Royaume-Uni. Nous avons discuté de nombreux thèmes, tels que les conséquences du Brexit, les questions de Défense, les relations économiques ou encore la coopération culturelle et scientifique franco-britannique. Lire l’article “Royaume-Uni : les consuls honoraires à l’honneur“.

Londres : Wandsworth for Europe (28 oct.)

(g. à d.) Florence Mele (Wandsworth4eu) ; Olivier Cadic ; Patricia Connell, délégué consulaire Londres