“C’est un massacre lâche et odieux qui a eu lieu ce matin à Saint-Etienne du Rouvray. Nous sommes effondrés et atterrés par l’ignominie de cette barbarie.

Nous pensons au prêtre de cette église, à sa famille à ses proches. Nous pensons à la victime qui lutte en ce moment contre la mort, à celles et ceux qui ont été blessés, otages et policiers. Nous pensons aux paroissiens, aux habitants de Saint-Etienne du Rouvray. Nous leurs disons toute notre immense peine et les assurons de notre soutien. Nous pensons à la communauté catholique et chrétienne de France. La France entière est meurtrie et endeuillée.

Nous pensons également à notre collègue Catherine Morin-Desailly, sénatrice de la Seine-Maritime, dont nous savons l’émotion en ces moments difficiles. La sénatrice a exprimé « sa profonde révulsion qu’un homme de paix comme Jacques Hamel, prêtre de notre diocèse ait été sauvagement assassiné ».

Edito de l’HebdoLettre n°62

Communiqué de l’ensemble des sénateurs du groupe UDI-UC, en réaction à l’attentat à Nice :

“C’est sidérés et horrifiés que nous avons appris le dramatique et sanglant attentat qui a frappé Nice cette nuit et causé tant de victimes.

Nos pensées vont d’abord à leurs familles et à leurs proches. Nous leurs disons toute notre immense peine et les assurons de notre soutien.

Nos pensées vont également à l’ensemble de celles et ceux qui assurent notre sécurité et se battent pour sauver des vies. A nos forces de l’ordre sur-sollicitées et exténuées, aux soignants mobilisés pour le pire, à l’ensemble des secours, nous disons notre reconnaissance.

“Du fanatisme à la barbarie, il n’y a qu’un pas”, écrivait Diderot. La barbarie a frappé cette nuit. Elle a frappé des femmes, des enfants, des hommes venus célébrer, dans un moment festif, notre fête nationale.
C’est à nouveau un symbole de la République et de ses valeurs qui est touché.

Restons unis, droits, debouts, forts, autour de notre drapeau et de notre devise Liberté, Egalité, Fraternité, autour de notre République, autour de notre nation.

Nous devons mener avec détermination, et par tous les moyens possibles, une lutte contre l’obscurantisme, contre le fanatisme.

Notre pays va avoir besoin de force et de courage. Les sénateurs centristes feront, au Parlement et sur notre territoire, tout ce qui est en leur pouvoir pour contribuer à donner à la France les moyens de cette lutte.” Découvrir l’HebdoLettre n°62

Gérard Larcher a défendu l’idée européenne en soutenant que revenir sur Schengen serait un non-sens parce que “l’Europe ne doit pas être le bouc émissaire de nos faiblesses”.

Loi Travail : réunion du groupe UDI-UC  (7 juin)

(à l’image) Intervention devant mes collègues du groupe UDI-UC au Sénat sur la stratégie à adopter lors de la discussion du projet de loi El Khomri qui débutera le 13 juin prochain dans l’hémicycle.

Nous sommes tous d’accord pour adapter notre code du travail aux nouvelles réalités du monde économique et aller vers davantage de simplification.

Royaume-Uni : anniversaire de la reine  (7 juin)

A l’occasion du 90^ème anniversaire de sa Majesté la Reine Elizabeth II, j’ai participé à la garden party qui s’est tenue à Paris à la Résidence de l’ambassadeur de Grande-Bretagne, Sir Julian King.

Suisse : réception du groupe d’amitié  (8 juin)

Son Excellence Bernardino Regazzoni nous a fait l’honneur d’accueillir le groupe d’amitié interparlementaire à l’ambassade de Suisse.

A l’ordre du jour, l’ouverture programmée de la Maison de Suisse à Paris, juste pour le début de l’Euro de football. Coïncidence, cette Maison est installée en face de Bercy…

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Rencontre avec les acteurs du METI  (8 juin)

J’ai reçu deux représentants convaincus et enthousiastes du METI, le Mouvement qui fédère les entreprises de taille intermédiaire (ETI), fondé en 1995 par un homme remarquable, Yvon Gattaz.

(à l’image) Guillaume Lidon, chargé des relations institutionnelles et Alexandre Montay, délégué général qui bataillent pour améliorer l’écosystème du “Mittelstand” français.

Jean-Denis Combrexelle invité par la CAS  (9 juin)

(g à d) mes collègues Jean-Marc Gabouty et Jean-Baptiste Lemoyne, aux côtés de Jean-Denis Combrexelle, président de la section Sociale du Conseil d’Etat, ancien directeur général du Travail.

Alain Milon, président de la CAS, commission des Affaires sociales, a eu la bonne idée d’inviter Jean-Denis  Combrexelle au Sénat pour un petit-déjeuner de travail. Ce dernier nous déclaré : “Les modifications du droit du travail sont incessantes. Les entreprises ne suivent plus, même les grandes”.

France / Royaume-Uni : programme Young Leaders  (9 juin)

Rencontre avec Jean-Pascal Sibiet, président de Franco-British Connections. Son programme Young Leaders vise à créer un réseau pour les 28-40 ans afin de raffermir les liens franco-britanniques.

Jolie consécration pour ce projet lors du 34ème Sommet franco-britannique tenu le 3 mars 2016 à Amiens, puisqu’il figure dans le relevé de décisions au chapitre “Rapprochement de nos sociétés civiles”.

Loi Travail : discussion générale  (13 juin)

Intervention au nom du groupe UDI-UC. Voir le compte-rendu : “Loi Travail : mon discours au nom du groupe UDI-UC (Vidéo)”

J’ai souligné que la France était un cas isolé en Europe par son incapacité à réformer son droit du travail et que nous avions un double problème : le poids de la réglementation et l’absence de dialogue social constructif.

Les sapeurs-pompiers de Paris  (13 juin)

Au Sénat (g. à d.) Alain Thévenot, conseiller consulaire EAU Oman et président de l’UFE Abu Dhabi ; général Philippe Boutinaud, commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris ; Olivier Cadic.

La réputation d’excellence méritée du corps des sapeurs-pompiers de Paris dépasse largement nos frontières, comme je l’ai récemment constaté au Chili. Cette expertise mériterait d’être mieux valorisée ou “exportée” à l’étranger.

Loi Travail : débat en séance  (14 juin)

Le 14 juin et les jours suivants, j’ai défendu divers amendements. Ainsi, avec mon collègue Michel Canevet, nous nous sommes élevés contre l’ajout de dispositions dans le code du travail lorsqu’elles figurent déjà dans le code pénal (ex : le harcèlement). Simplifions !

Nous avons aussi proposé de substituer le seuil de 11 salariés par celui de 50, en cohérence avec la définition de la TPE donnée par l’Union européenne.

Quant à la réforme de la médecine du travail, j’ai rappelé que l’Education nationale, premier employeur de France, n’avait pas de médecine du travail !

Amnesty France : dîner-débat autour de Geneviève Garrigos (15 juin)

Après huit années d’une présidence remarquable, Geneviève Garrigos (à droite de l’image) quitte la tête de d’Amnesty International France.

Tous mes vœux accompagnent la nouvelle présidente, Camille Blanc, dans l’exercice de son mandat.

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CA de l’UFE  (16 juin)

Réunion du conseil d’administration de l’UFE, Union des Français de l’étranger, autour de son président, Gérard Pélisson.

La dynamique enclenchée par François Barry de Longchamps et Marc Boudin produit déjà des effets. Nous avons pris acte d’une progression encourageante du nombre de nos adhérents.

L’arrivée de partenaires prestigieux consolide les fondations de l’association !

Espagne : rencontre avec l’ambassadeur  (16 juin)

Rencontre avec son Excellence Ramón de Miguel, ambassadeur d’Espagne en France, lors de la journée mondiale des Tapas.

Je me suis exprimé en faveur de la création d’un “moteur franco-espagnol” dans le domaine du tourisme européen.

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Un guichet unique et numérique pour les entreprises  (17 juin)

Avec Ivan Communod et Stephane Zibi, fondateurs de Bettr, une plateforme d’aide à la création et à la gestion d’entreprise.

Jean-Marie Vanlerenberghe, sénateur du Pas-de-Calais : “Au total, les prélèvements obligatoires affectés à la sphère sociale représentent 24,2 du PIB en 2015”.

Après examen de nos finances sociales, le sénateur déplore que les risques maladie, retraite et chômage enregistrent “encore des déficits trop élevés sans que la trajectoire de retour à l’équilibre, en particulier pour le risque chômage, ne soit clairement tracée”.

Après l’échec des négociations entre partenaires sociaux, actée le 16 juin dernier, la dette de l’assurance-chômage atteindra 30 milliards d’euros cette année (25,8 mds à fin 2015).

On s’alarme, mais on ne s’étonne plus : le 18 février dernier, lors de son audition devant la CAS, Vincent Destival, directeur général de l’Unedic, avait déclaré que “nous n’avons pas à ce jour d’horizon pour un retour à l’équilibre de nos comptes”.

Pendant nos échanges, je lui avais proposé que les gestionnaires de d’assurance chômage s’interdisent d’être en déficit. Idée que le directeur a écartée comme une mouche qui volète.

Personne ne maitrise plus un système dont le moteur s’est emballé, mais il serait de mauvais ton de vouloir en changer ! De manière symptomatique, une collègue communiste a proposé devant la CAS de taxer davantage les entreprises. Juste un peu bien sûr, de l’ordre de 0,5%.

Notre gouvernement n’aura pas le courage, lui non plus, de s’attaquer aux réformes de fond. Alors, on continue de creuser…

“Chaque matin, 180 000 compatriotes quittent la France pour aller travailler en Suisse. Ils quittent ce code du travail au profit de celui-ci ! Si nous parvenons à faire ressembler le premier au second, nous aurons commis un choc de simplification !” (Olivier Cadic – Sénat – 13.06.2016)

J’ai souligné que la France était un cas isolé en Europe par son incapacité à réformer son droit du travail et que nous avions un double problème : le poids de la réglementation et l’absence de dialogue social constructif. Le premier est la conséquence du second.

C’est une solution propre à la France que de chercher à inscrire dans la loi tous les cas possibles. Le résultat, c’est un code du travail de plusieurs milliers de pages, devenu illisible et instable.

Voir la VIDEO (8m)

Edito de l’HebdoLettre n°61

On se souviendra de l’annonce officielle du Brexit comme d’un moment de sidération général.

Etabli depuis près de vingt ans au Royaume-Uni, je vis désormais dans la plus totale incertitude sur ce qui va se passer, comme tous les Européens installés sur le territoire britannique. Et cela vaut également pour les Britanniques installés en Europe.

Dans mon précédent éditorial, je vous avais fait part des comportements xénophobes endurés par nos compatriotes pendant la campagne. Les actes de haine ont augmenté de 400% depuis le référendum !

David Cameron s’en est ému en les condamnant officiellement en séance au parlement.

Face aux injures ou aux provocations, j’ai appelé chacun à ne jamais baisser les yeux et ne pas hésiter à porter plainte.

Les Européens de Grande-Bretagne traversent une épreuve. Avec Patricia Connell, déléguée consulaire UDI de Londres qui s’est fortement engagée dans la campagne du IN, nous avons pris toute la mesure des craintes de nos compatriotes et cherché à y répondre.

Plus de 1000 personnes ont assisté à nos réunions publiques d’Edimbourg et de Londres… Lire la suite de l’édito et découvrir l’HebdoLettre n°61

avec Jean-Yves Leconte, sénateur (PS) représentant les Français établis hors de France ; Robert Rochefort, député (Modem) Européen ; Christopher Dembik, économiste à la Saxo banque.

Nos entreprises ne sont pas suffisamment averties des opportunités offertes par le Paraguay, notamment à travers ses appels d’offres publics destinés à développer les infrastructures d’un pays plus étendu que l’Allemagne.

Paraguay : diner avec Gustavo Leite (23 mai)

Le soir-même, je retrouvais le ministre Gustavo Leite et sa délégation, en présence d’Emilio Giménez Franco, ambassadeur du Paraguay en France, Sébastien Lahaie, conseiller du commerce extérieur de la France (CCEF) au Paraguay et Charles-Henry Chenut, vice-président des CCEF.

Le Paraguay sera l’une des économies les plus dynamiques d’Amérique latine en 2016, avec une prévision de croissance de 3%.

CE Chômage : audition de Xavier Bertrand (25 mai)

Notre Commission d’enquête sur les chiffres du ‪chômage a reçu Xavier Bertrand, président de la région Hauts de France et ancien ministre du Travail. Son audition fut très convaincante.

En matière d’emploi, il a souligné ce point crucial : “On n’a jamais voulu prendre en compte simultanément les différents leviers : coût du travail, droit du travail et marché du travail.”

Loi Travail : audition de Myriam El Khomri – Vidéo (29 mai)

Devant la commission des Affaires sociales (CAS), la ministre du travail est venue exposer ses motivations et éclairer certains mécanismes de son projet de loi. Mme El Khomri reconnait volontiers que le code du travail est devenu “illisible”, sans estimer pour autant qu’il “soit un frein à l’emploi”. Comprenne qui pourra.

Mon intervention a porté sur les thèmes suivants : hiérarchie des normes, syndicalisation, CPA, licenciements économiques. Voir la vidéo

Débat sur Public Sénat : travailleurs détachés – Vidéo (30 mai)

Le gouvernement entend lutter contre la fraude aux travailleurs détachés qui génère 380 millions d’euros de manque à gagner.

J’ai expliqué qu’il s’agissait d’un problème récurrent qui doit se régler par la concertation européenne, plutôt qu’à travers des procès d’intention vis-à-vis de tel ou tel pays. Voir la vidéo

CE Chômage : réforme du marché du travail en Italie (31 mai)

La Commission d’enquête sur les chiffres du ‪chômage a porté son attention sur les politiques en faveur de l’emploi initiées en Italie.

Le conseiller économique de l’ambassade d’Italie, Francesco Leone, nous a expliqué le “Jobs Act”, dispositif de Matteo Renzi qui porte ses fruits. Entré en vigueur en mars 2015, il s’agit un CDI à protection croissante avec une période d’essai de trois ans.

Réunion à l’Institut de la Protection Sociale (31 mai)

Avec Jean-Christophe Lagarde, président de l’UDI, nous nous sommes rendus à l’invitation de Bruno Chrétien, président de l’institut de la protection sociale, pour évoquer la question de la réforme du modèle social français.

“La protection sociale ne devrait pas peser sur les générations futures”, a posé par principe Jean-Christophe.

Loi Travail : examen des amendements (1 juin)

430 amendements ont été déposés en commission des Affaires sociales (CAS) dans le cadre du projet de loi Travail.

J’ai félicité les rapporteurs, Mrs Forissier, Gabouty et Lemoyne, pour leurs propositions qui me paraissaient équilibrées et raisonnables.

Toutefois, nous serons encore loin d’une refonte du code du travail que de nombreux acteurs économiques appellent de leurs vœux, parce qu’il serait très propice à notre essor économique.

Semaine de l’Amérique latine (1 juin)

(g. à d.) Jean-Marc Besnier (Conseiller consulaire et président de la Chambre franco-chilienne de Commerce et d’Industrie) ; Charles-Henry Chenut (Président de la Commission Amérique Latine et Caraïbes (CNCCEF) ; Olivier Cadic ; Michel Canevet, sénateur du Finistère.

La 3ème édition de la Semaine de l’Amérique Latine et des Caraïbes fut l’occasion d’établir des liens entre mes hôtes d’outre-Atlantique, Jean-Marc et Charles-Henry, et mon collègue Michel Canevet. Celui-ci porte déjà un projet de partenariat entre son département breton et le Chili, plus particulièrement l’île de Chiloé.

MAEDI : réunion au Quai d’Orsay avec Jean-Marc Ayrault (2 juin)

Les parlementaires représentant les Français de l’étranger ont été réunis autour de Jean-Marc Ayrault, ministre des Affaires étrangères et du développement international.

Sécurité, enseignement français à l’étranger, conséquences de la réduction du réseau consulaire, compatriotes incarcérés à l’étranger… les sujets n’ont pas manqué !

VIDÉO – Question au gouvernement et Réponse – 23 juin 2016 – Suites du référendum au Royaume-Uni (4:28)

Le jour même où se déroulait le référendum au Royaume-Uni, j’ai demandé au gouvernement quelle sera la future contribution de la France pour renforcer le projet européen, Brexit ou pas.

Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des Affaires européennes, m’a apporté sa réponse.

Question du 23 juin – Sénat

En ce moment même, les Britanniques sont en train de faire un choix décisif pour leur destin, décisif également pour notre destin commun : quitter l’Union européenne ou y rester.

Aujourd’hui, c’est l’Histoire qui se joue sous nos yeux. Et demain, quel que fut leur choix, l’Union européenne ne pourra plus être la même. Chacun doit en avoir conscience. Alors demain, il faudra remettre l’Union Européenne en marche pour éviter de la voir se déliter.

L’Union européenne est la première puissance économique du monde !

On ne peut pas laisser les Britanniques décider seuls du destin de l’Europe.

Historiquement, la France a vocation à donner une nouvelle impulsion.

La France doit incarner un nouveau projet pour fédérer les membres de l’Union qui le souhaitent, un projet pour une Europe plus intégrée et plus audacieuse qui redonne envie et fierté à ses habitants.

Parce qu’ensemble les Européens sont plus forts !

A l’heure où chacun s’interroge. Où est la France ? Cette France qui était, par le passé, la première parmi les nations d’Europe à faire entendre sa voix et partager sa vision.

Monsieur le ministre : quelle que soit l’issue du référendum britannique, quelle sera votre contribution pour renforcer l’Europe ?

Quelle Europe la France souhaite-elle pour demain ?

Edito de l’HebdoLettre n°60

God Save Europe

La célébration de l’Appel du 18 juin à Londres, ce samedi, a marqué mon 120ème déplacement en circonscription depuis 21 mois de mandat et mes 10 ans de vie politique, puisque j’ai été élu pour la première fois conseiller AFE le 18 juin 2006.

Avec Patricia Connell, Carole Rogers et Sophie Routier, élues consulaires de Londres, nous avions organisé pour l’occasion une réunion de l’UFE GB consacrée au plan Ecole et au Brexit, en présence de ma collègue Joëlle Garriaud-Maylam.

Nous avons salué la mémoire de la députée travailliste Jo Cox, assassinée jeudi dernier. Dans son hommage, Thibault Lavergne, président de la communauté protestante française de Grande-Bretagne, a rappelé l’histoire des Huguenots venus chercher refuge en Angleterre. Pour qu’ils soient accueillis dignement, le roi avait été contraint d’encourager ses sujets chaque dimanche aux offices pour surmonter leurs réticences.

En m’engouffrant dans le taxi qui devait me conduire à la réunion, je me suis retrouvé le nez face à un poster “Leave”. Le chauffeur ne m’a pas adressé un seul mot de tout le trajet puis, à l’arrivée, il m’a tendu mon reçu sans regard ni merci.

Surpris par cette animosité, j’ai partagé l’anecdote avec les participants. Les témoignages concordants ont fusé. Une compatriote qui parlait français dans les rues de Fulham a été traitée de “bâtarde d’étrangère” et de “p… française” par un passant. Un restaurateur français, pourtant installé depuis 17 ans à Londres, s’est vu brutalement interpellé sur ses origines étrangères.

Très étonnant aussi les propos de cet Afghan et cette Portugaise, tous deux naturalisés britanniques de fraiche date, qui prônaient le Brexit pour mettre un frein à l’arrivée de nouveaux étrangers. Une fois rentrés, eux, ils veulent fermer la porte et… jeter la clé.

Un épais malaise s’est saisi de nos compatriotes de Grande-Bretagne. Le fait de résider au Royaume-Uni depuis des décennies ne change rien à l’affaire. Un vent mauvais s’est levé et chacun sait que les extrémistes ne s’embarrasseront pas de nuances.

Sur le continent, les nationalistes rêvent du Brexit, parce qu’il pourrait provoquer un effet domino au sein de l’Union européenne. Résolument opposée à cette tendance mortifère du chacun pour soi, Jo Cox “croyait en un monde meilleur et se battait chaque jour pour cela”, a dit son mari.

Par les temps qui courent, il faut croire qu’on peut en mourir. Même au cœur de la plus vieille démocratie parlementaire d’Europe.

Jeudi prochain, je veux croire que les Britanniques feront le choix de l’Union pour retrouver apaisement et espérance.

God save Europe !

Découvrir l’HebdoLettre n°60

Le cas d’Air France est emblématique. La compagnie n’a pas été en mesure de rapatrier ses excédents réalisés entre février et décembre 2013, soit 237 M$. Des agissements en totale contradiction avec l’accord de transport aérien signé entre la France et le Venezuela en mai 1954. C’est donc la signature de l’État français qui est en jeu.

A ma question écrite posée début octobre 2015, j’ai reçu une réponse du ministère de l’Economie au début de ce mois de juin.

Pour l’essentiel, le ministère m’explique que les autorités vénézuéliennes ne contestent pas les arriérés de transferts de recettes commerciales, mais qu’elles sont en manque de devises, du fait de l’effondrement des cours du pétrole. Depuis, nous savons tous que la situation politique et sociale est devenue explosive.

Toutefois, on m’informe “qu’en dépit de ce contexte très contraint, l’ambassade de France et le Service économique continuent cependant d’accorder à ce dossier une attention toute particulière”.

Nous voilà rassurés.

Vidéo – Audition CAS du 18 mai 2016 – PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les  entreprises et les actifs.

Puisque le dialogue social est le leitmotiv de notre ministre du Travail, j’ai évoqué le cas des pays nordiques, où les partenaires sociaux dialoguent naturellement et intelligemment, sans que l’Etat ne doive jouer les arbitres de boxe.

Je suis intervenu pour poser un lot de questions. Par exemple, je voulais savoir si les syndicats reconnaissaient à Mme El Khomri la volonté de renforcer leurs droits ou encore comment ils justifiaient une disposition permettant au comité d’entreprise de dédier une partie de son budget de fonctionnement au financement des délégués du personnel et délégués syndicaux présents dans l’entreprise.

Au nom de la CGT, Catherine Perret, membre de la direction confédérale, a sèchement répondu à l’élu du peuple que je suis, ne lui en déplaise : “Je ne répondrai pas à l’ensemble des questions, certaines, de nature idéologique, n’appelant pas de réponse.”

Reconnaissons que la CGT et son style inimitable sait rendre le dialogue social incontournable.

Edito de l’HebdoLettre n°59

Renaud Meyssonnier a été gracié samedi 28/5/16 par Madame Bidhya Devi Bhandari, présidente de la République du Népal. J’en suis heureux et soulagé.

Le jeune homme que j’avais rencontré dans sa prison de Katmandou, en janvier dernier, va retrouver son village de Monistrol-sur-Loire dans les prochains jours.

Abusé par un escroc qui lui avait changé 160 faux dollars contre des euros en Thaïlande, il avait été condamné à une année de prison ferme à son arrivée au Népal pour trafic de fausse monnaie. Renaud était plus victime que coupable.

Cette grâce qui m’a été annoncée par son excellence Madame Ambika Devi Luintel, ambassadeur du Népal en France, n’aurait jamais été possible sans son aide et l’appui efficace des représentants de notre réseau diplomatique qui sont intervenus sur ce dossier.

L’implication de notre ambassadeur, Yves Carmona, et de son équipe à Katmandou fait honneur à notre diplomatie… Lire la suite de l’édito et découvrir l’HebdoLettre n°59

Nous avons défini une stratégie d’intervention entre le stade de la commission, dont le rapporteur sera notre collègue Jean-Marc Gabouty, et celui de la séance.

J’interviendrai pour le groupe lors de la discussion générale.

PJL Travail : audition de Myriam El Khomri (17 mai)

La ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Myriam El Khomri, s’est prêtée aux questions des sénateurs pour expliciter son texte.

J’ai eu l’occasion de poser mes questions sur plusieurs thématiques. Dans cette affaire, le gouvernement aura le dernier mot, on le sait. Il semble déjà que l’intitulé du projet de loi “visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs” soit totalement surfait…

Lire mon compte-rendu de cette audition et voir la vidéo de mon intervention.

PJL Travail : audition des syndicats (18 mai)

Je reviendrai dans un billet dédié, la semaine prochaine, sur cette audition.

Puisqu’il était question de dialogue social, j’ai évoqué le cas des pays nordiques, où les partenaires sociaux se passent volontiers de l’Etat. J’ai aussi évoqué quelques spécificités françaises, notamment en matière de licenciement économique ou de pratiques syndicales. La réponse de la responsable de la CGT ne manque pas sel…

Voir la vidéo de mon intervention.

Déplacement en circonscription en Belgique (18, 19, 20 mai)

Le mercredi 18, j’ai pris le Thalys pour Bruxelles où m’attendait Caroline Laporte conseillère consulaire UDI Belgique.

A l’image, nous inaugurons le potager thérapeutique pour personnes atteintes d’Alzheimer à la Maison Saint-Joseph de Mouscron

Vidéo – à 12:10 : Audition CAS du 17 mai 2016 – PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les  entreprises et les actifs.

La ministre du Travail veut toujours croire au bien-fondé d’un pavé de 3600 pages pour régir les relations de travail, parce qu’elle “ne pense pas que le code du travail soit un frein à l’emploi”, même si elle reconnait paradoxalement qu’il est “devenu illisible” à force de dérogations.

A l’épreuve du feu, il faut reconnaitre que Mme El Khomri se montre vaillante et convaincue, notamment sur le thème du dialogue social. Mais ses formules emphatiques du genre le compte personnel d’activité (CPA) est “la protection sociale du XXIème siècle” dissimulent mal qu’elle rajoute bien souvent de la complexité réglementaire et de la tension sociale, quand chacun attend l’inverse.

J’ai ainsi demandé à la ministre comment elle comptait faire fonctionner le CPA, sans que cela devienne une usine à gaz, tout en rappelant qu’aucun pays de l’OCDE ne connaissait un tel dispositif. Mme El Khomri m’a répondu avec aplomb que “oui, la France est la première à créer le CPA. Il ne faut pas en avoir honte : de nombreux partenaires européens sont jaloux, à l’instar d’Andrea Nahles, mon homologue allemande”.

Mon intervention en commission (thèmes : hiérarchie des normes, syndicalisation, CPA, licenciements économiques) :

“Il y a un an, je proposais, par un amendement à la loi Macron, de modifier l’article L.1 du code du travail pour inverser la hiérarchie des normes. Mme Bricq m’avait accusé de vouloir brûler le code du travail ! Je suis heureux que le rapport de M. Combrexelle ait fait admettre la nécessité de cette inversion. Dans tous les pays qui ont une forte compétitivité, le code du travail est réduit. En adoptant mon amendement l’an dernier, nous aurions gagné du temps…

Lire la suite de mon intervention ou voir la vidéo (à 12:12)

Edito de l’HebdoLettre n°58

Le 12 mai, le Sénat a adopté le projet de loi Biodiversité en 2ème lecture.

Ce projet a concentré l’attention sur les produits phytosanitaires de la famille des néonicotinoïdes, insecticides fortement suspectés de provoquer la disparition des colonies d’abeilles.

Lors des débats, les abolitionnistes se sont heurtés aux sénateurs qui refusaient une interdiction indifférenciée de ces substances, soutenant que ce serait contraire au droit communautaire.

En réaffirmant mon opposition à l’utilisation des néonicotinoïdes, je me suis déclaré favorable à une méthode de remplacement échelonné de ces produits, sous le contrôle de l’ANSES.

Sur ce sujet, le Sénat a finalement adopté un texte de compromis visant à terme l’interdiction généralisée des néonicotinoïdes sans fixer toutefois de date butoir.

Ainsi fonctionne la démocratie. La finalité est de trouver une synthèse qui convienne a minima à 50% des décideurs, plus un.

Au départ, il n’y avait pas de majorité au Sénat pour la suppression des néonicotinoïdes. Après échanges d’informations et d’arguments, une majorité a progressivement émergé pour l’envisager… Lire la suite de l’édito et découvrir l’HebdoLettre n°58

Aux côtés du président de la République et du président du Sénat, Gérard Larcher, le révérend américain Jesse Jackson, héros de la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, est venu prôner le “vivre ensemble”.

Rencontres du Medef : esprit d’entreprise (10 mai)

Léonidas Kalogeropoulos a été chargé par le Medef d’une mission sur la diffusion des valeurs de l’entrepreneuriat dans la société française. Ce fut un plaisir de l’entendre s’exprimer sur l’esprit d’entreprise, à la fois valeur d’émancipation et d’adaptation.

Nous avons ensuite échangé sur le revenu universel sans condition. Il partage toutes mes réserves sur cette allocation, allant jusqu’à parler “d’autisme généralisé érigé en modèle social” dans un article du Figaro du 6 mai.

Mobilité internationale des Jeunes (10 mai)

(g. à d.) Guillaume Dufresne, directeur général du groupe Centre d’échanges internationaux (CEI) ; Olivier Cadic ; James Chéron, président UDI de la commission des affaires européennes de la région Ile-de-France ; Catherine Dumas, conseillère de Paris, conseillère régionale d’Île-de-France et ancienne sénatrice de Paris.

Notre réunion avait pour objet de faciliter la mobilité européenne des jeunes franciliens.

CAS : audition de Michel Godet (10 mai)

Dans le cadre du projet de loi Travail, la commission des Affaires sociales a auditionné Michel Godet, économiste, membre de l’Académie des technologies, VP de la fondation MMA des Entrepreneurs du futur.

L’économiste est un libre penseur. Son analyse de la situation est sans concession et ses solutions ont l’avantage de la franchise au risque de paraitre iconoclastes.

Club des Ambassadeurs (11 mai)

Lors d’un petit-déjeuner débat, organisé par le Club des Ambassadeurs, Gérard Araud, ambassadeur de France aux États-Unis, nous a dressé un panorama des grands sujets d’actualité.

Il nous a également dépeint l’état de l’opinion publique américaine, à quelques mois de l’élection présidentielle. Son regard de Français sur place est particulièrement intéressant.

C.E Chômage : premières auditions (11 mai)

La nouvelle commission d’enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l’Union européenne, dont j’ai l’honneur d’être le vice-président, a débuté ses premières auditions.

La commission a successivement entendu Christine Erhel (à gauche sur l’image), maître de conférences en économie à Paris I et Dominique Bureau, président de l’Autorité de la statistique publique (ASP).

Notre mission consiste à fournir des données claires et objectives, notamment pour mesurer l’impact des réformes en matière de chômage.

UDI : le président Lagarde rencontre Sir Julian King (11 mai)

J’ai eu le plaisir de participer à la rencontre entre Jean-Christophe Lagarde et le nouvel ambassadeur du Royaume-Uni en France, Sir Julian King.

Les échanges ont porté sur l’actualité et les conséquences du référendum sur le projet européen, Brexit ou pas.

Le président de l’UDI a aussi évoqué l’attractivité britannique sur les entrepreneurs français, qu’il avait rencontrés à Londres il y a un an exactement (lire : Jean-Christophe Lagarde à la rencontre les Français de Londres).

Réception de la Fiafe (11 mai)

A l’issue de son AG, la Fiafe (Fédération internationale des Accueils français et francophones à l’étranger) a organisé un cocktail dans les locaux de son partenaire la Banque Transatlantique, experte dans l’accompagnement des français expatriés.

Les équipes de FemmExpat et d’Expat Communication ont été invitées à cette réception où j’ai été ravi de revoir Anne Trousseau, la présidente, et ces nombreuses bénévoles qui ont fait le déplacement, portant chacune un bout du monde. Rappelons qu’il existe plus de 200 Accueils Fiafe répartis sur les 5 continents.

DSAE : simplification du droit (12 mai)

Matinée d’études sur la simplification du droit au Sénat réunissant la Délégation aux entreprises (DSAE), la Division de la législation comparée, le Conseil d’État et la Société de législation comparée.

La question de la simplification pourrait se résumer dans cette question : quel est le processus d’amélioration continue de la loi ? Avant de parler objectif, il nous faudrait un processus.

Le trombinoscope publié par l’association Agir pour l’environnement me met en cause, mais celui-ci est réducteur et erroné.

Il amène d’ailleurs cette association écologiste à jeter l’opprobre sur des parlementaires qui, comme moi, souhaitaient l’interdiction des insecticides néonicotinoïdes tout en incitant, comble de l’absurdité, ses militants à féliciter sincèrement des sénateurs qui ont pourtant voté pour leur maintien…

Certes, les débats parlementaires sont parfois complexes mais ils sont à la portée de tous si l’on veut bien faire preuve d’un peu de pédagogie et suivre attentivement la chronologie des faits.

Acte 1 : Dans le cadre de la discussion sur le projet de loi dit « Biodiversité », l’Assemblée vote le principe général d’interdiction des produits néonicotinoides, à compter du 1er septembre 2018.

Acte 2 : Dans le cadre de l’examen en 2ème lecture de ce projet de loi Biodiversité, la Commission du développement durable du Sénat rétablit la rédaction qui avait été adoptée au Sénat en 1ère lecture. Cette rédaction convient au ministère de l’agriculture, mais pas au ministère de l’environnement.

Personnellement, j’avais déjà voté en première lecture pour l’interdiction et j’ai apporté mon soutien à la résolution de mon collègue Joël Labbé, sénateur EELV, le 4 février 2015 : https://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppr13-643.html

Acte 3 : En Séance, un certain nombre d’amendements proposent de nouvelles rédactions qui vont plus loin, dans le sens d’une interdiction souhaitée par le ministère de l’environnement.

Je suis d’ailleurs cosignataire de l’amendement Jouanno (N°170) qui rétablit l’interdiction à compter de septembre 2018.

Acte 4 : Lors de la discussion, Chantal Jouanno retire notre amendement au profit de celui de notre collègue Nicole Bonnefoy (N°222) qui bénéficie du soutien du gouvernement. Afin d’assurer l’adoption de cet amendement un sous-amendement est déposé par la sénatrice Sophie Primas (N°221). Le principe de l’interdiction est maintenu mais il laisse possible une négociation sur les modalités et le calendrier d’application. Le vote de la majorité sénatoriale et l’abstention des élus socialistes permet l’adoption d’un texte plus équilibré, encore négociable en Commission mixte paritaire.

J’ai donc voté :

POUR le sous-amendement de ma collègue Sophie Primas, sénatrice LR. https://www.senat.fr/scrutin-public/2015/scr2015-221.html

POUR l’amendement de Nicole Bonnefoy, sénatrice PS, repris par le Gouvernement. https://www.senat.fr/scrutin-public/2015/scr2015-222.html

J’ai enfin voté POUR le texte global sur la biodiversité. https://www.senat.fr/scrutin-public/2015/scr2015-223.html

Je pense qu’il était utile de rétablir ces faits et leur chronologie.

Cela me permet donc, sans difficulté, de réaffirmer mon opposition à l’utilisation des néonicotinoïdes dans notre agriculture.

Edito de l’HebdoLettre n°57

“68.000 inscrits au Royaume-Uni, c’est l’équivalent de ce que compte la ville de Caen qui dispose de 3500 employés municipaux pour assurer la logistique du scrutin. Ici nous avons 150 agents !” s’exclamait Antoine Anfré, premier conseiller à Londres au lendemain du premier tour de l’élection présidentielle de 2012 à Londres.

Il soulignait ainsi la limite de l’exercice électoral organisé à l’étranger pour répondre aux nombreux dysfonctionnements observés.

J’avais alors réalisé un film pour plaider en faveur du vote par internet pour les Français de l’étranger aux élections présidentielles de 2017. Voir la vidéo.

Ce fût le sens de la proposition de loi déposée par Thierry Mariani en 2013 et défendue par les députés UMP et UDI. Elle fût rejetée par le gouvernement et sa majorité. Lire les débats.

A la différence de la France métropolitaine, il ne sera jamais possible d’ouvrir des bureaux de vote dans chaque ville et village du monde.

La seule alternative pour mettre tout le monde à égalité est d’offrir le vote électronique à tous les scrutins pour les Français établis hors de France… Lire la suite de l’édito et découvrir l’HebdoLettre n°57