Son engagement en faveur du Liban allié à son expérience en matière de politique intérieure, de sécurité, des affaires, et à son souci de prendre en compte toutes les détresses pour les apaiser, explique la variété et l’intensité du programme des rencontres proposées.

Un grand merci également à son mari Khattar pour sa participation et sa patience afin que tout puisse se dérouler sans anicroche.

Je remercie enfin monsieur l’ambassadeur Hervé Magro et toute l’équipe de la résidence des pins pour leurs multiples attentions, afin de favoriser la réussite de mon séjour. +d’images

À la faveur de ce sixième déplacement au Liban, j’ai eu deux échanges privilégiés avec Hervé Magro, ambassadeur de France au Liban, au début et à la fin de mon séjour.

Nous avons ainsi pu faire le point sur tous mes entretiens à la résidence des Pins.

Je lui suis profondément reconnaissant d’avoir pris en compte les demandes des familles des victimes de l’explosion du port que je lui ai transmises.

La diplomatie française déploie des efforts considérables et louables depuis toujours pour soutenir le Liban. Malheureusement, elle n’est pas payée en retour, si nous en jugeons par les crises de tous ordres qui ébranlent le pays.

Devons-nous continuer à nourrir un système qui profite à des forces qui honnissent nos valeurs ou devons-nous revoir en profondeur notre approche, afin d’éviter toute complaisance envers ceux qui piétinent le droit ?

La question se pose désormais. +d’images

Associations de victimes

Chacun a en mémoire l’explosion du port de Beyrouth, le 4 août 2020.

La plus grande explosion non nucléaire de l’histoire a dévasté de grandes parties de Beyrouth, entraînant plus de 200 décès dont trois Français, des milliers de blessés, des centaines de milliers de personnes déplacées.

Suite à ma visite de janvier 2023 (compte-rendu), j’avais interrogé la ministre des Affaires étrangères Catherine Colonna sur les progrès concernant l’enquête (voir vidéo : QAG du 18 janv. 2023 – Port de Beyrouth).

Près de quatre ans après la tragédie, force est de constater que tout est scandaleusement bloqué. L’enquête du juge libanais, plusieurs fois entravée, a été suspendue depuis décembre 2021. Ce naufrage judiciaire est révoltant.

J’ai rencontré les familles des victimes le dimanche 14 juillet afin de rendre compte de l’action prise au Sénat, conformément à leur demande, suite à mon précédent déplacement. Leur témoignage et leur douleur m’ont bouleversé.

Je suis allé au port pour rendre hommage à la mémoire des victimes.

Les familles m’ont invité à m’arrêter également en leur compagnie à la caserne de pompiers, d’où certains sont partis pour ne plus jamais revenir ce 4/08/24.

Je remercie Nadia Chaaya d’avoir obtenu l’accord de l’armée libanaise d’ouvrir le port le 17 juillet, jour férié au Liban, pour nous permettre d’aller tous ensemble nous recueillir devant la stèle, sur laquelle sont inscrits le nom des victimes. J’ai vu dans les yeux des militaires le soulagement d’avoir obtenu l’autorisation de leur hiérarchie de nous ouvrir les portes.

Ces familles attendent de connaître la vérité et que les responsables soient traînés devant les tribunaux. Ils n’ont plus confiance en la justice libanaise. Je poursuivrai ma mission d’aide à leurs efforts auprès des instances internationales, afin de leur permettre d’obtenir justice ! +d’images

Fête nationale

Près de 2000 invités ont rejoint la Résidence des Pins pour célébrer notre fête nationale, ce 14 juillet 2024, en présence de plusieurs élus : Amelia Lakrafi, députée, Nadia Chaaya, conseillère AFE, Rola Assi, Ziad Nassour, Lucas Lamah, Mira Abi Ramia, CFDE.

Dans son discours, Hervé Magro, ambassadeur de France, a décrit les blocages politiques qui affectent le Liban et qui nous désespèrent.

L’ambassadeur a présenté les athlètes qui porteront les couleurs du Liban aux Jeux olympiques et paralympiques.

Fier d’avoir rencontré nos forces engagées dans la FINUL pour garantir la sécurité des Libanais et admiratif devant l’engagement bénévole des jeunes libanais auprès de la Croix rouge. +d’images

Consul général

Le contexte de menace de conflit entre le Hezbollah et Israël justifie que nous puissions anticiper de revivre 2006, un scénario qui nous avait conduits à évacuer 10.000 compatriotes.

Les menaces renouvelées du Hezbollah à l’encontre de Chypre ont accentué certaines craintes. Aussi, je remercie Julien Bouchard, notre consul général, de bien avoir voulu me recevoir en compagnie de Nadia Chaaya, conseillère AFE, membre de la commission sécurité.

À la différence d’autres pays, la France n’a pas appelé ses ressortissants à quitter le territoire. Américains, Canadiens, Allemands l’ont fait, sans résultat.

Je suis ravi d’avoir pu évaluer le sérieux de la préparation opérée par notre consulat en bonne intelligence avec nos forces armées.

Diplomatie parlementaire

Chef des armées

Très heureux d’avoir eu l’opportunité de revoir le général Joseph Aoun, commandant en chef des armées au Liban, pour un entretien privilégié, obtenu par Nadia Chaaya, conseillère AFE.

Le chef des armées a exprimé sa gratitude à la France pour son soutien aux forces armées libanaises et sa satisfaction pour l’action conjointe menée avec la FINUL au sud Liban, et les résultats qui en découlent.

Le général s’est montré soucieux de répondre à mes questions sur les risques d’escalade du conflit entre le Hezbollah et Israël dans le sud Liban et leurs conséquences potentielles, susceptibles de menacer la sécurité de nos compatriotes du Liban. Il constate que 5000 maisons ont été totalement détruites dans le sud et que seule une minorité des 100.000 personnes ayant quitté le sud est revenue. J’ai salué l’action des forces armées libanaises qui protègent les villageois restés sur place.

Le général s’inquiète également des effets collatéraux de la cash économie au Liban qui s’avèrent offrir un terrain favorable au blanchiment, terreau de l’insécurité.

Les forces armées libanaises sont restées multiconfessionnelles, à l’image du Liban, et constituent un rempart pour éviter que le pays ne s’effondre totalement dans le chaos.

Je veux rendre hommage à Joseph Aoun pour le respect qu’il inspire au Liban et à l’international. Ses propos clairs, précis et concis sur les défis à relever démontrent qu’il dispose de toutes les qualités prêtées aux hommes d’États. +d’images

Ministre de l’Intérieur

Rencontre avec Bassam Al Mawlawi, ministre intérimaire de l’Intérieur, pour évoquer la situation politique et sécuritaire interne au Liban.

La guerre menée par le Hezbollah avec Israël au sud du Liban et ses menaces envers Chypre ont suscité l’inquiétude au niveau international et justifié mon retour pour évaluer la menace qui pèse sur les Français établis au Liban.

« Les Libanais ne veulent plus de la guerre », m’a rassuré le ministre.

Nos discussions ont donc porté sur les derniers développements dans le sud du Liban et sur l’importance de la mise en œuvre de résolutions internationales qui ont trait, entre autres, à la frontière avec Israël et au désarmement du Hezbollah.

Le ministre Mawlawi m’a exprimé sa gratitude pour le soutien continu de la France au Liban et ses efforts aux côtés des États membres du comité du Quintette pour résoudre la vacance présidentielle.

Le ministre m’a alors confié son constat. Plus qu’un nom, le pays a besoin aujourd’hui d’une personnalité susceptible de définir une vision à dix ans.

J’ai apprécié son regard lucide sur les carences d’un pays à genou, où 82% des personnes en prison ne sont ni jugées, ni condamnées.

L’entente traditionnelle ne fonctionne plus. Il pense en conscience qu’il est urgent de rebâtir le Liban sur de nouvelles bases. +d’images

Direction de la Sureté générale

Entretien avec le général Élias Baïssari, actuellement directeur par intérim de la Sûreté générale, sur la situation sécuritaire au Liban.

Le général est revenu sur les multiples aspects de la crise qui frappe le Liban, à commencer par la crise bancaire. La crise politique qui dure désormais depuis 18 mois place le pays dans une situation critique.

Le général m’a listé toutes les raisons qui justifieraient le renforcement de notre rôle et fait des suggestions pour que l’action diplomatique de la France gagne en efficacité.

Enfin, le général a insisté sur le fardeau économique que font peser la présence des deux millions de Syriens réfugiés sur le Liban.

Candidat suggéré par certains à la présidentielle, le général Élias Baïssari a la lourde tâche de succéder, depuis l’an dernier, au général Abbas Ibrahim, proche du Hezbollah, inculpé en février 2023 par le juge en charge de l’enquête sur l’explosion du port de Beyrouth. +d’images

Ministère de la Santé

Ravi d’être revenu au ministère de la Santé pour retrouver le Dr. Firass Abiad, ministre de la Santé, grâce au concours de son conseiller le Dr. Pierre Anhoury (Expertise France).

Accompagné par Nadia Chaaya, conseillère AFE, nous avons pu faire le point sur les nombreux progrès observés depuis mon précédent passage en janvier 2023 (compte-rendu).

Le ministre regrette que l’action internationale passe par des ONG sans connexion avec le service hospitalier public qui est en grande difficulté, tout en précisant que ce n’est pas l’approche de l’AFD, qui tient compte de cette dimension.

Le plan signé avec le ministère de la Santé français a responsabilisé son ministère sur les choix stratégiques. Il se réjouit de cette confiance. Autre point de satisfaction, le plan national contre le cancer a bénéficié de l’aide de toutes les institutions françaises.

Le projet d’accompagnement au renforcement des acquis du personnel soignant dans le secteur public, soutenu par l’AFD, constitue une nouvelle avancée positive. Cela passe par le recrutement de jeunes générations pour remplacer les départs à l’étranger et la création de tableaux de bord pour améliorer le pilotage d’hôpitaux publics.

Si toutes ces avancées nous ont tous réjouit, le ministre s’est assombri en pensant à la guerre qui menace chaque jour de rompre les fragiles équilibres qu’il a tenté de construire. Et de conclure d’une prédiction glaçante : “j’ai le sentiment de bâtir une cabine sur le Titanic !” +d’images

Bikfaya – Chambre des Députés

Merci à Samy Gemayel, chef du parti Kataeb, de m’avoir accueilli en compagnie de Nadia Chaaya, conseillère AFE, à Bikfaya, village situé à trente minutes de Beyrouth, pour me permettre d’échanger avec les députés de l’opposition sur la situation du Liban.

MTV a rendu compte de cette rencontre : “Samy Gemayel, chef de Kataeb et les députés de l’opposition rencontrent le sénateur français Olivier Cadic” >>>

Les députés de l’opposition comprenaient Michel Moawad, Neemat Frem, Nadim Gemayel, Elias Hankach, Selim Sayegh, Ghassan Hasbani et Bilal Hocheimi.
Les pourparlers se sont concentrés sur un aperçu complet des développements régionaux, soulignant les implications de l’escalade des tensions sur le front sud et des menaces mutuelles entre le Hezbollah et Israël sur la situation au Liban, ainsi que les négociations en cours pour la désescalade.

Gemayel a remercié son invité pour ses efforts et a déclaré après la réunion : “Nous avons été honorés par la visite de notre ami français, le sénateur Olivier Cadic. C’est un amoureux du Liban, dévoué à ses intérêts, et l’un des Français qui défendent les intérêts du pays dans tous les forums. Nous lui souhaitons une tournée fructueuse et espérons qu’il transmettra ses observations au Sénat français.”

Pour sa part, Cadic a déclaré : “C’était une occasion précieuse d’échanger des points de vue avec vous et plusieurs députés de différents blocs politiques qui ont partagé leur point de vue sur la situation au Liban”.

“Je suis revenu après une absence de 18 mois pour constater qu’aucun progrès n’a été fait. Un président n’a pas été élu, pas plus qu’un gouvernement n’a été formé. La sécurité du peuple libanais est menacée en raison de la décision unilatérale du Hezbollah d’initier une nouvelle confrontation avec Israël. Cela menace non seulement la sécurité des Libanais, mais aussi de beaucoup de nos citoyens français vivant au Liban. Par conséquent, j’ai décidé de revenir et d’évaluer l’ampleur du danger auquel le Liban est confronté”, a-t-il ajouté.

“Ma préoccupation découle de l’influence extérieure continue sur le Liban, qui n’est plus aussi libre ou indépendant qu’il devrait l’être. Je suis également inquiet au sujet des 700 soldats français des forces internationales de maintien de la paix dans le sud, stationnés à la frontière. Je tiens à rappeler à ceux qui alimentent le conflit que les soldats français sont venus pour la paix, pas pour faire partie d’un conflit que les Libanais n’ont pas décidé”, a conclu Cadic. +d’images

Forces libanaises

Rencontre avec Samir Geagea, leader des Forces libanaises, la force numériquement la plus importante du Parlement libanais.

Merci à Patricia Elias d’avoir facilité cette rencontre, en présence de Nadia Chaaya, conseillère AFE, au siège du parti, situé dans les montagnes à plus d’une heure de route de Beyrouth. Suite à la tentative d’attentat à laquelle Samir Geagea a échappé en 2012, le chef des Forces libanaises est devenu très prudent dans ses déplacements.

Son engagement et son aura politique en font un acteur incontournable de la vie politique libanaise.

Son regard sur les blocages qui empêchent l’élection d’un président constitue une clé de lecture complémentaire qui permet d’esquisser une solution. Une rencontre très utile pour décrypter la situation. +d’images

Nations Unies

Force intérimaire des Nations Unies au Liban (FINUL)

Entretien avec Hervé Lecocq, chef de mission adjoint de la FINUL, à Beyrouth pour saluer l’engagement de nos 700 soldats au profit de cette mission de la paix.

Les échanges de tirs sont réguliers sur la frontière sud entre le Hezbollah et Israël.

Comme je n’ai pas eu l’opportunité d’évaluer personnellement la situation sur le terrain, je me suis inquiété de la sécurité du personnel de la FINUL, et plus largement celle du personnel de toutes les opérations de maintien de la paix.

En effet, un tir ayant touché la FINUL était survenu dans son quartier-général de Naqoura, dans le sud du Liban, le 15 octobre 2023, soit une semaine après l’attaque terroriste du Hamas. Cet incident avait provoqué des dégâts matériels, sans causer de victimes.

Nous sommes revenus sur les besoins de l’armée libanaise pour lui permettre de monter en gamme afin d’assurer seule la défense du territoire et de remplacer le Hezbollah. +d’images

Diplomatie économique

Conseillers du commerce extérieur (CCEF) – CCI France-Liban (CCIFL)

Merci à Maxence Duault, président de la CCIFL et directeur de l’École supérieure des affaires (ESA), de m’avoir de nouveau accueilli à l’ESA avec les conseillers du commerce extérieur (CCEF) du Liban et les membres de la Chambre de commerce France-Liban, en présence de Hugo Bruel, conseiller économique à l’ambassade.

Tous s’accordent sur la nécessité de remettre un leadership en place pour réformer l’État et le remettre en état de marche. L’absence d’un secteur bancaire et l’interdiction de l’Arabie saoudite d’importer depuis le Liban m’ont été décrites comme des obstacles importants pour le secteur privé formel.

Pour fonder un modèle économique, personne ne peut se substituer aux Libanais. Malgré la crise, chacun décrit des opportunités ou des résistances qui justifient de s’accrocher.

Je me réjouis d’apprendre que la CCIFL mènera en septembre une mission à Chypre pour développer des synergies entre ces deux pays. Ma priorité d’action à Chypre est justement de permettre à nos TPE/PME d’aborder le marché du Moyen-Orient, depuis l’île toute proche, qui offre des sécurités juridiques propres à l’espace économique européen.

Le Liban conserve des atouts qui lui permet de conserver confiance dans un rebond lorsque tout se remettra en place. Une nouvelle fois, les CCEF m’ont permis de décrypter la situation en dehors des idées reçues. Je veux leur exprimer toute ma gratitude. +d’images

Rassemblement des Dirigeants et Chefs d’entreprise libanais (RDCL)

Le RDCL a été créé en 1986 pendant la guerre civile en se calquant sur le Medef. Il compte 250 membres réunissant 50 000 employés. Le mouvement est multiculturel et multidisciplinaire.

Merci à Nicolas Boukather, président du RDCL, pour m’avoir organisé deux séquences afin d’échanger avec des entrepreneurs et des financiers.

La première lors d’un dîner organisé à son domicile avec son épouse Carol sur les conséquences et les scénarios de la sortie de la crise bancaire, avec la participation de Frederico Lima (FMI), Khalil Dinguizli (BERD), Selim Zeeni (Pdt des industriels), Karim Bitar (Pdt Kulluna Irada), Ziad Baroud (ancien ministre de l’Intérieur, chairman de la NDU) et Sébastien de Courtois (conseiller à Chypre).

La seconde à la faveur d’une présentation au siège du RDCL avec des membres du conseil d’administration pour m’alerter sur l’évolution de la cash économie qui atteint désormais 43% de l’économie libanaise.

L’internet illégal s’élève à 65% de l’économie, 70% des générateurs sont illégaux et 64% des travailleurs au Liban ne sont pas enregistrés à la Sécurité sociale.

Les entreprises du secteur privé légal sont un des trois piliers, avec les forces armées libanaises et la diaspora, qui permettent au pays de tenir. Celles-ci craignent que la communauté internationale sanctionne les errements du Liban qui contribue au financement de milices armées, comme le Hezbollah, en prenant des mesures qui impacteraient surtout le secteur légal et favoriseraient l’informel, plutôt que de le faire reculer.

Le RDCL travaille à un plan baptisé “Aspire” aidé par USAID qui sera prêt d’ici un an, car il faut un système légal qui fonctionne. Pour y parvenir, le Liban a besoin d’un système bancaire neutre et transparent qui travaille avec Tracfin et une justice indépendante pour arbitrer les recours.

Je suis reconnaissant envers mes interlocuteurs pour toutes les informations partagées, et admiratif devant leur détermination à faire les efforts nécessaires pour relever leur pays. +d’images

Enseignement

Réunion sur l’enseignement français au Liban

Entretien sur l’enseignement français au Liban avec Charles Kanaan, ancien conseiller au secrétaire général des écoles catholiques au Liban et Maxence Duault, directeur de l’ESA Business School, très investi sur le secteur de l’éducation.

64 écoles sont homologuées au Liban, dont 30 sont catholiques. 300 écoles composent ce réseau d’écoles catholiques, soit 90% qui opèrent en dehors de l’homologation.

Il m’est apparu opportun d’expliquer à ces deux fins connaisseurs du réseau local d’enseignement, les évolutions ayant conduit l’Anefe à s’ouvrir désormais aux écoles non homologuées.

Ravi d’avoir bénéficié de leurs observations en présence de Nadia Chaaya, membre du CA de l’Anefe, pour adapter notre association aux attentes des écoles du Liban qui enseignent en français.

Bikfaya – Lycée officiel

À l’initiative de Karine Gemayel, présidente de l’association Kelna Ayleh, j’ai visité le lycée officiel de Bikfaya, une des 182 écoles publiques du pays, en compagnie de Nadia Chaaya, conseillère AFE.

Opportunité d’échanger avec les enseignants et les élèves, qui comptaient au nombre de 150 pour l’année passée.

L’absence d’équipements informatiques et de mazout pour faire tourner les groupes électrogènes constituent les premiers handicaps cités.

Les salaires des professeurs ont diminué de 80 à 90 % entre 2019 et 2024 (de 1500/2000$ à 300$), ce qui a contraint nombre d’entre eux à quitter cet enseignement.

L’éducation est un des piliers du pays qui explique la raison pour laquelle les Libanais sont recherchés par les entreprises. Il est donc déterminant que les écoles publiques puissent retrouver, au plus vite, les conditions d’opérer d’avant crise. +d’images

Coopération

Agence française du développement (AFD)

Depuis 2019, le Liban traverse une crise économique et financière majeure comme jamais connue par aucun autre pays, selon l’Organisation mondiale de la santé (OMS).

Je me suis rendu au bureau local de l’AFD pour faire un point avec Catherine Bonnaud, directrice pays, sur les niveaux d’engagement et leur mise en œuvre.

Depuis 1999, l’AFD a mobilisé 1,5 milliard d’euros pour le Liban (362 millions d’euros depuis 2019).

L’AFD tente d’accompagner le pays à faire face aux chocs et à poser les bases d’un État au service des populations. L’action se déploie dans les secteurs de la santé ; éducation ; eau et assainissement ; développement local inclusif (urbain et rural) ; gouvernance économique et financière.

Il sera intéressant d’obtenir une analyse indépendante sur l’impact de notre action et d’évaluer comment la population libanaise la perçoit. +d’images

Hôpital Hôtel-Dieu de France

Accueilli par le professeur Georges Dabar, directeur des Affaires médicales, j’ai visité l’Hôtel-Dieu de France, un hôpital centenaire construit en 1913 et inauguré en 1923, en compagnie de Pierre Anhoury (Expertise France) et de Nadia Chaaya, conseillère à l’AFE.

L’hôpital qui dispose de 400 lits constitue une référence pour les Libanais. Il sert toutes les catégories de la population et toutes les communautés.

Situé à un kilomètre de l’explosion du 4/08/20, 700 blessés ont été traités sur place ce jour-là.

Depuis deux ans, l’Hôtel-Dieu est devenu un réseau d’hôpitaux francophones, avec un centre d’achats consolidés, une carte d’assurance médicale qui permet l’accès à l’ensemble du réseau d’ambulances.

Une caisse sociale a été créée grâce à des mécènes pour pouvoir aider les clients à payer leurs factures. Parmi les donateurs, Malte au Liban en France fait des levées de fonds pour permettre l’acquisition d’équipements.

L’hôpital dispose du seul centre de soins palliatifs du Liban.
L’Hôtel-Dieu de France développe une approche inclusive inspirante. +d’images

Bikfaya – ONG Kelna Ayleh – Centre de soins primaires

La présidente de Kelna Ayleh, Karine Gemayel, accompagnée de plusieurs personnes engagées dans son association, m’ont accueilli en présence de Nadia Chaaya dans les locaux du centre de soins primaires.

Karine y officie bénévolement comme chirurgien-dentiste.

Créée en 2014, l’association a pris une grande envergure pour aider les personnes les plus vulnérables à traverser la crise qui s’est abattue sur le Liban en 2019.

L’ONG Kelna Ayleh assure les soins et les examens de santé (dentaire, ORL, orthopédie, orthophonie, gynécologie, ophtalmologie, pédiatrie, phytothérapie, dermatologie…) au plus grand nombre de patients dans la localité.

L’association a également développé le projet “Cuisine centrale” dont les principaux objectifs sont : 1) fournir des repas chauds aux bénéficiaires et 2) établir un outil d’entrepreneuriat social sur les pratiques culinaires et les mesures de sécurité alimentaire. 62.400 repas ont été distribués en 2023 et 1000 repas de Noël en faveur des pompiers situés dans 11 casernes.

Enfin, l’association développe une plateforme de formation qui relie les jeunes qualifiés au marché international dans le domaine des affaires et de la technologie pour favoriser la stabilité sociale.

Impressionné par la variété des services offerts et la dynamique engagée pour tous au Liban sans distinction de communauté. Félicitations à Karine pour cet accomplissement si inspirant. +d’images

Pompiers – Sécurité civile

Visite mémorable au centre de Sécurité civile à la rencontre des héros du quotidien qui donnent leur temps et risquent parfois leur vie bénévolement au service du bien commun.

Ils sont 35 volontaires à intervenir dans ce centre situé au sud de Jounieh, dans la banlieue nord de Beyrouth. Le chef de caserne ne reçoit que 230 dollars mensuels pour salaire, après 40 ans de service.

Si cette caserne est encore ouverte, c’est que les volontaires y mettent leurs moyens personnels. La liste est longue de leurs besoins que l’État ne fournit plus. De toutes les donations venues de France ou de l’ambassade d’Allemagne, rien n’a été reçu. Le gouvernement a tout réorienté vers le sud au bénéfice d’une autre communauté.

En cas d’incendie, leur boucle Whatsapp les avertit. Ils doivent alors se rendre sur les lieux du sinistre avec leur propre véhicule et amènent eux-mêmes des crèmes et des médicaments pour les blessés du feu. Les vêtements anti-feu, d’occasion et datés d’un autre temps, doivent être partagés entre 5 pompiers, les exposant au risque d’être brûlés.

La décision politique gouvernementale qui les prive de tout les frustre, surtout lorsque le conseil de fermer le centre leur parvient s’ils ne sont plus capables de le faire fonctionner à leurs frais.

En limitant les retraits bancaires à une poignée de dollars chaque mois, le gouvernement libanais a ruiné les épargnants qui n’ont plus accès à leurs économies.

Dans un tel contexte, il parait ubuesque que les intérêts – ne correspondant plus à rien et étant virtuels – qui continuent à être déclarés par les banques libanaises ouvrent droit à l’impôt français qui, lui, est bien réel.

En réponse à ma question écrite, le ministère de l’Économie indique la possibilité de faire une demande de non-imposition des intérêts si le contribuable établit qu’il se trouve dans l’impossibilité matérielle de retirer ces sommes en raison du blocage du compte courant à l’étranger.

Question n°05066 (publiée le 02/02/2023) : M. Olivier Cadic appelle l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur l’imposition par la France des produits financiers placés au Liban, détenus par des résidents en France. Depuis 2019, la crise financière qui frappe le Liban a privé les Libanais, qu’ils résident au Liban ou à l’étranger, d’accéder à leurs comptes bancaires. En limitant les retraits bancaires à une poignée de dollars chaque mois, le gouvernement a ruiné les épargnants qui n’ont plus accès à leurs économies. La livre libanaise s’est effondrée. L’inflation a atteint 162 % en un an, détruisant le pouvoir d’achat. En vertu de la convention fiscale liant la France et le Liban en matière de lutte contre la double imposition sur les revenus, un résident fiscal en France doit déclarer l’ensemble de ses comptes bancaires détenus dans le monde. Les intérêts produits par les avoirs détenus au Liban sont ainsi imposés en France. Plusieurs ressortissants libanais ou franco-libanais résidant en France ont alerté le parlementaire sur la « double peine » qu’ils subissent : leurs avoirs au Liban, rendus inaccessibles par les restrictions bancaires, ont perdu toute valeur réelle. Pourtant, des intérêts – qui ne correspondent plus à rien et sont virtuels – continuent à être déclarés par les banques libanaises. En application de la convention fiscale, ces intérêts sont ainsi soumis à l’impôt français qui, lui, est bien réel. L’application de dispositions conventionnelles rendues obsolètes par une crise financière bien connue aggrave la situation de nos compatriotes concernés. Le Président de la République et la ministre de l’Europe et des affaires étrangères se sont montrés particulièrement attentifs au sort du peuple libanais. Il lui demande quelles dispositions il peut considérer afin de mettre un terme à un prélèvement devenu sans cause.

Réponse (publiée le 11/01/2024) : En application du paragraphe 1 de l’article 16 de la convention fiscale entre la France et le Liban signée le 24 juillet 1962, les intérêts provenant du Liban et payés à un résident de France ne sont imposables qu’en France. L’article 12 du code général des impôts (CGI) prévoit que les revenus ne sont imposables qu’au moment où ils sont disponibles pour le contribuable, c’est-à-dire lorsque leur perception ne dépend que de la seule volonté du bénéficiaire. Ainsi, en matière d’intérêts, l’impôt est dû par le seul fait de leur paiement ou de leur inscription au crédit d’un compte bancaire. Néanmoins, le Bulletin Officiel des Finances Publiques – Impôts référencé BOI-IR-BASE-10-10-10-40 (§ 140) précise que cette présomption de disponibilité peut être détruite par la preuve contraire, notamment si, par suite de circonstances diverses, le contribuable n’a pas été en mesure de disposer des sommes portées en compte. Tel est le cas, par exemple, si le contribuable établit qu’il se trouve dans l’impossibilité matérielle de retirer ces sommes en raison du blocage du compte courant à l’étranger. Les intérêts sont alors imposables l’année de leur déblocage ou de leur utilisation sur place, sur la base du cours de change à cette date. En l’espèce, eu égard à la situation particulièrement dégradée de l’économie libanaise et aux restrictions imposées par les banques, les demandes de non-imposition des intérêts perçus l’année de l’inscription au crédit d’un compte bancaire bloqué peuvent être admises dans leur principe. Il revient néanmoins au contribuable d’apporter la preuve que les intérêts perçus n’étaient pas disponibles au titre des années concernées.

SITUATION AU PROCHE-ORIENT

“Une addition de haines n’a jamais donné un bon résultat pour les peuples”.

Madame, monsieur, chers élus, chers amis,

Ce mardi 24 octobre, je me suis exprimé au nom du groupe Union Centriste dans le cadre de la déclaration du gouvernement, par la voix de la Première ministre, Elisabeth Borne, suivie d’un débat, relative à la situation au Proche-Orient.

“Plus de deux semaines après les attaques meurtrières du Hamas sur le territoire israélien, qui ont fait plus de 1400 morts, nous sommes toujours profondément choqués.

Je tiens avant tout, au nom du groupe Union centriste, à avoir une pensée pour toutes les victimes innocentes.

Parmi elles, nous déplorons 30 compatriotes tués*. Nous comptons toujours également 9 Français portés disparus, dont une jeune femme qui a le statut d’otage.

*Ce jeudi 26 octobre, nous venons d’apprendre que 35 Français sont morts dans les attaques du Hamas en Israël, selon un nouveau bilan du Quai d’Orsay auxquels s’ajoutent 9 compatriotes toujours disparus, dont une jeune femme qui a le statut d’otage.

Sommaire :

AU SÉNAT
. Situation au Proche-Orient – Discours du 24/10/2023
. Israël – Accueil des familles d’otages au Sénat
. Devoir de mémoire – 40 ans de l’attentat du Drakkar

Une intervention remarquée, dont le sujet était le dispositif de sécurité des Français de l’étranger et la place de l’élu, qui a reçu toute l’attention du ministre Olivier Becht, ministre délégué chargé du Commerce extérieur, de l’Attractivité et des Français de l’étranger.

L’après-midi même, aux côtés de Nadia, j’ai assisté à une prise d’armes aux Invalides, présidée par le ministre des Armées, Sébastien Lecornu, pour commémorer les 40 ans de l’attentat du Drakkar, du nom de l’immeuble à Beyrouth où 58 parachutistes français ont perdu la vie.

Ils étaient venus défendre la paix au Liban.
Ne les oublions jamais.

Sommaire :

FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER & AFFAIRES ÉTRANGÈRES
. Impôts 2023 : la date limite de déclaration de revenus
. Toutes vos questions sur les impôts
. Divorce à l’étranger non judiciaire : distinction en et hors Union européenne
. Fraude fiscale
. Otage (en Centrafrique)
. Reflexes (5e « rendez-vous »)
. « Pour une gauche unie aux sénatoriales »

LE CLUB DES INDÉPENDANTS
. Nadia CHAAYA, présidente du groupe des Indépendants à l’AFE, présidente du conseil consulaire à Djeddah – Sanaa (Olivier BECHT échange avec le groupe des Indépendants de l’AFE).
. Marie-José CARON, conseillère des Français du Danemark (La section norvégienne du lycée international de St Germain en Laye).

LE BLOG D’OLIVIER CADIC
. Émirats arabes unis. Saqr GHOBASH, président du Conseil national de la Fédération des EAU
. Fiafe. Corinne LEVET, présidente
. 8 mai
. Hommage
. En circonscription au BRÉSIL (2/3) – Foz do Iguaçu – 29 avril-01 mai 2023
Déplacement organisé par Ana Fábia FERRAZ MARTINS, présidente du conseil consulaire (Sao Paulo).

FRANCE
Actualités : Politique & Société

BRÈVES D’AILLEURS

Sommaire :

FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER & AFFAIRES ÉTRANGÈRES
. Soudan : évacuations
. L’école française internationale de Khartoum est fermée
. Retour en France : simplifier les démarches administratives
. Des visas depuis Mossoul
. CIOTTI au Maroc
. LARCHER n’y va pas
. BARDELLA à Londres
. La panne
. Allocations sociales : pas de versement sur des comptes hors-SEPA après le 1er juillet
. Législatives partielles (4 requêtes)

LE CLUB DES INDÉPENDANTS
. Nadia CHAAYA, présidente du groupe des Indépendants à l’AFE, présidente du conseil consulaire Djeddah-Sanaa (Soudan)
. Vincent SADEQUE, président du conseil consulaire de Djibouti (Soudan)

LE BLOG D’OLIVIER CADIC
. Émirats Arabes Unis – Iftar interreligieux avec Hend Al OTAIBA, ambassadrice des EAU en France
. Liban. Lancement de la fondation ESA avec Maxence DUAULT, directeur de l’ESA
. En circonscription au CHILI – Ile de Pâques / Santiago / Valparaiso (21–25 avril 2023)
Déplacement organisé par Marie-Christine HARITÇALDE, présidente du conseil consulaire et Renaud COLLARD chargé d’affaires de l’ambassade ; accueilli par Véronique BARBEREAU, consule (Santiago) ; Jérôme BOUR (Ile de Pâques) et Quentin SONNEVILLE, consul honoraire (Valparaiso)

FRANCE
Actualités : Politique & Société

BRÈVES D’AILLEURS

Sommaire :

FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER & AFFAIRES ÉTRANGÈRES
. Consultations sur l’avenir de l’enseignement français à l’étranger.
. Législatives partielles – résultats du premier tour : la prime aux sortants ?
. Vote par Internet : le procès-verbal existe aussi.
. Résidence d’attache ou résidence de repli ? (Les amendements adoptés – Position des groupes)

LE CLUB DES INDÉPENDANTS
. Nadia CHAAYA, présidente du groupe Les Indépendants, présidente du conseil consulaire à Djeddah – Sanaa. « Pour une représentation locale renforcée ».
. Nicolas ARNULF, vice-président du groupe des Indépendants, conseiller des Français du Maroc (Rabat). « Refonte du Guide de l’élu ».

LE BLOG D’OLIVIER CADIC
. Tribune Le Monde. « La visite d’Emmanuel MACRON et Ursula von DER LEYEN à Pékin doit être l’occasion de faire passer un message de fermeté à l’endroit des autorités chinoises »
. Semaine AFE :
> Groupe des Indépendants : « les 12 apôtres d’une démarche efficace ».
> Audition Cybersécurité
> Soirée Enseignement en langue française
. Irak. Myriam FILLAUD, chef du bureau de liaison New-Yorkais d’UNITAD
. Argentine. Francisco CAFIERO, secrétaire d’État aux Affaires internationales pour la Défense

FRANCE
Actualités : Politique & Société

BRÈVES D’AILLEURS

Réunis en un groupe autonome et présidés par Nadia Chaaya, présidente du conseil consulaire à Djeddah-Sanaa, les 12 Indépendants ont pu présenter un travail concret, au service des conseillères et conseillers des Français de l’étranger et de celles et ceux qu’ils représentent.

Avec persévérance et cohérence, ces conseillers à l’AFE ont porté à l’attention du ministre les sujets relatifs aux plans de sécurité mis en place à l’étranger, comme aux conditions de travail des élus au sein des conseils consulaires.

Olivier Becht l’a rappelé, le temps de l’action politique est un temps long. C’est une réflexion autant qu’un investissement pour l’avenir.

Le groupe des Indépendants a été entendu : lors de la restitution des travaux de l’AFE, le ministre a réservé sa première réponse à la présidente du groupe. Il a assuré à Nadia Chaaya qu’instruction avait été donnée aux postes afin que les îlotiers puissent recevoir la liste des Français de leur zone. Il a également convenu que les élus des Français de l’étranger pouvait avoir communication des noms et coordonnées téléphoniques des îlotiers de leur circonscription.

En réponse à Nicolas Arnulf, conseiller des Français à Rabat et vice-président du groupe des Indépendants, il a promis de revoir le Guide des élus, de sorte à permettre et non enfermer leur mandat.

Sommaire :

SPÉCIAL – ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER
. Hélène DEGRYSE, présidente de l’AFE
. Olivier BECHT, ministre délégué du Commerce extérieur, de l’Attractivité et des Français de l’étranger :
> Les moyens de la diplomatie
> Un « centre de soutien consulaire »
> Dématérialisation de l’état civil
> Vote par Internet
> France consulaire
> Renouvellement dématérialisé des passeports
> Résidence de repli
> Pass Culture
> Pass Éducation Langue française
> Enseignement français à l’étranger
> Sur la question des indemnités des élus
. Baptiste HEINZ, président du groupe Écologie et Solidarité, conseiller des Français établis en Côte d’Ivoire
. Thierry MASSON, président du groupe Indépendants, Démocrates et Progressistes, conseiller des Français en Belgique
. Laurent RIGAUD, président du groupe Union des Républicains, des Centres et des Indépendants, président du conseil consulaire de Dubaï
. Nadia CHAAYA, présidente du groupe Les Indépendants, présidente du conseil consulaire à Djeddah – Sanaa
. Annie RÉA, présidente du groupe Solidaires et Indépendants, conseillère des Français à Milan
. Retraites FDE
. Ukraine
. Loi 2013 et statut des élus
. Prise de rdv
. Revalorisation des aides sociales
. Sécurité
. STAFE
. Restitution des travaux des commissions devant Olivier BECHT, ministre délégué notamment chargé des Français de l’étranger, en séance plénière de l’AFE :
> Commission des Lois, des Règlements et des Affaires consulaires. Rosiane HOUNGBO-MONTEVERDE, présidente
> Commission des Finances, du Budget et de la Fiscalité. Renaud LE BERRE
> Commission Développement durable et Commerce extérieur. Jean-Luc RUELLE, président
> Commission Enseignement, Affaires culturelles, de la Francophonie et de l’Audiovisuel extérieur. Jean-Hervé FRASLIN, président
> Commission Affaires sociales et du Monde combattant, Emploi et Formation. Florian BOHÊME, président
. Prises de paroles des présidents de groupe
Baptiste HEINZ (GS)
Thierry MASSON (IDP)
Gérard SIGNORET (URCI)
Annie RÉA (IS)
Nicolas ARNULF (Les Indépendants)

LE BLOG D’OLIVIER CADIC
. Retraites. Interview Public Sénat
. Relation franco-britannique. Interview Public Sénat
. Brésil. Michèle RAMIS, directrice des Amériques et des Caraïbes au MEAE
. En circonscription en TURQUIE – Istanbul (23-24 mars 2023)
A l’invitation de Florence OGUTGEN, conseillère des Français de l’étranger, présidente du conseil consulaire. Accueilli par Hervé MAGRO, ambassadeur de France et Olivier GAUVIN, consul général
. En circonscription en ROUMANIE – Bucarest (21-22 mars 2023)
Accompagné par Laurence AUER, ambassadrice de France en Roumanie et Benoît MAYRAND, conseiller des Français de l’étranger pour la Roumanie et la Moldavie

Sommaire :

FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER & AFFAIRES ÉTRANGÈRES
. Et de 3 (annulation de l’élection législative dans la 8e)
. Les dates des partielles
. Vote par Internet
. Il y va (M’Jid EL GUERRAB)
. Un appel (Karim BEN CHEIKH)
. Elle explique (Éléonore CAROIT)
. Il ouvre un canal (Christian RODRIGUEZ)
. « Un sous-marin Nupes au Sénat »
. Conseillers du commerce extérieur (JO)

LE CLUB DES INDÉPENDANTS
. Florence OGUTGEN, présidente du conseil consulaire en Turquie.
(Séismes).
. Marie-Christine HARITÇALDE, présidente du conseil consulaire au Chili, conseillère à l’AFE (Vote par Internet).
. Nadia CHAAYA, présidente du groupe Les Indépendants à l’AFE, présidente du conseil consulaire en Arabie saoudite – Djeddah, Sanaa (« Les Indépendants »).

LE BLOG D’OLIVIER CADIC
. Ukraine. Discours au nom du groupe UC
. Sahel. Audition de Hans-Dieter LUCAS, ambassadeur d’Allemagne en France
. Arabie saoudite. Fahad Al RUWAILY, ambassadeur du Royaume d’Arabie saoudite en France
. Liban. Intérêts produits par les avoirs détenus au Liban
. En circonscription au MAROC (1/2) – Agadir, Taghazout Bay (2-5 fév. 2023)
>Accueilli par Michel CHARBONNIER, consul général.
>Déplacement organisé par les conseillers des Français de l’étranger et responsables de l’UFE Agadir, Jean-Claude ROZIER et Catherine TRIBOUART, présidente du conseil consulaire

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CARNET & NOMINATIONS