Le président de la République française a fait spécialement le déplacement à Londres. Après une visite au siège de la BBC, Nicolas Sarkozy avait découvert les locaux occupés par le général de 1940 à 1943, au 4, Carlton Gardens, avant de rejoindre David Cameron au Chelsea Hospital pour un discours fraternel et reconnaissant au “seul peuple libre qui sur la terre continuait de résister de toutes ses forces au nazisme.” (lire : “Nicolas Sarkozy magnifie l’amitié franco-britannique” du 22 juin 2010).

On se souvient aussi de l’hommage rendu par le lycée Charles de Gaulle par l’exposition d’objets et de documents évoquant la Résistance et son émouvante chorale entamant le Chant des partisans, après le discours de l’ambassadeur (lire : “Hommage aux anciens combattants de la France Libre au Lycée CDG” du 15 juin 2010).

Je vous invite à vous rendre à la commémoration de l’Appel du général de Gaulle

Samedi 18 juin 2011

– 10h00 : cérémonie à Carlton Gardens devant la statue du général de Gaulle
– 12h00 : cérémonie dans le hall du lycée Charles de Gaulle
Vous trouverez le détail du dispositif officiel à Carlton Gardens et au lycée dans cette note d’organisation.

– 14h00 : café au bar de l’Institut français
(17 Queensberry Place – SW7 2DT – Métro South Kensington)
Je vous invite à nous retrouver devant un café en compagnie de Brigitte Williams, présidente de la fondation de la France Libre et du Dr Thierry Dorfsman, tous deux éminents représentants de l’UFE GB très attachés à la célébration de cet événement.

Happy Birthday Mister Edouard Braine

Subtile attention de Bernard Emié, la date choisie par l’ambassadeur pour nous réunir chez le consul général était le 10 juin, jour anniversaire d’Edouard Braine.

En poste depuis la fin de l’année 2009, après avoir été précédemment ambassadeur en Malaisie et en Grèce, je pense qu’Edouard Braine a transformé l’action du consulat de Londres en ouvrant les portes et les fenêtres. La quête de l’intérêt général inspire constamment le redéploiement de ses missions, y compris vers ceux qui ne demandent rien ! Je pense aux “Oubliés de Saint-Pancras”, comme les surnomme affectueusement Edouard Braine, ces Jeunes qui débarquent de l’Eurostar avec un sac à dos en gare de Saint-Pancras, avant de se fondre dans la nature pour tenter leur chance.

Infatigable, disponible, Edouard Braine étonne aussi par son souci du réalisme sur tous les chantiers engagés, qu’il s’agisse de conduire le plan Emploi pour participer à la lutte contre le chômage en France, ou bien de favoriser le plan Ecole grâce à ses analyses statistiques, ou encore mettre à jour la liste électorale pour organiser les quatre scrutins de 2012 dans les sept villes, au lieu de quatre jusqu’alors. En face de chaque situation, il a l’art d’impliquer chacune des parties intéressées, puis de dégager des objectifs clairs et mesurables.

Grâce à cet esprit d’ouverture, mon action au service des Français du Royaume-Uni a pu prendre une plus grande envergure.

Au sein du consulat, Edouard Braine impulse une saine dynamique dont je me fais souvent l’écho dans ce blog lorsque je relate son désir de rénover l’accueil téléphonique, ou la résolution des difficultés d’état civil ou bien encore la création une lettre d’information pour aider les expatriés sur des sujets pratiques et quotidiens.

Un amendement gouvernemental de suppression de l’article 17 (voir : Article 17 Projet Loi de finances rectificative 2011) pourrait être déposé à l’Assemblée Nationale.

Je me réjouis de cette excellente nouvelle qui démontre que notre mobilisation a  été entendue.

Un groupe de médecins vient de créer sur le même modèle un site de conseils médicaux, baptisé www.lavismedical.com, accessible en permanence sur la base d’un entretien téléphonique.

Voilà un outil qui devrait rassurer, en premier lieu, certaines de nos communautés expatriées isolées, mais aussi ceux venus pour un bref séjour et qui ne se sentent pas à l’aise pour écouter un diagnostic dans une langue qu’ils maitrisent mal. Où que l’on soit, un médecin français peut désormais immédiatement se prononcer sur vos soucis de santé et vous assister. Une solution qui permet, à coup sûr, de dédramatiser bien des situations. Ceci dit, le site ne délivre pas d’ordonnance, mais seulement des avis médicaux de la part de spécialistes de toutes les pathologies.

L’Avismédical se positionne sur la qualité de l’échange pour mieux vous informer et souvent vous déstresser, en vous expliquant par exemple la nature de vos soins ou le déroulement d’une prochaine intervention, le tout dans un langage simple, loin du jargon médical. L’anonymat de la relation peut aussi aider à libérer la parole vis à vis du médecin ou du pharmacien en ligne, notamment en matière d’addictologie.

A l’occasion, n’hésitez pas à m’adresser vos commentaires sur l’efficacité de ce nouveau service.

Je profite de ce billet pour rappeler que Londres bénéficie d’un réseau de praticiens francophones. J’espère que nous aurons un jour un site qui les recense de manière exhaustive. Voici trois adresses :

Dispensaire français (www.dispensairefrancais.org.uk)
Une institution à but non lucratif pour Français et Francophones n’ayant pas accès à la médecine locale (problèmes de compréhension de la langue anglaise ou du système NHS, manque de moyens financiers)
184 Hammersmith Road, London W6 7DJ

Medicare français (www.medicare-francais.com)
Tous les médecins sont bilingues français
3 Harrington Gardens London SW7 4JJ

Toujours en exercice malgré sa condamnation définitive en appel à quelques 10.000 euros d’amende, le sénateur-maire commente la décision de justice face aux caméras et continue à mettre en cause la victime. Indécent !

Dans ce reportage, on voit Martine Aubry, premier secrétaire du Parti Socialiste, ignorer délibérément les journalistes qui tentent de savoir pourquoi le Parti Socialiste n’a toujours pas pris de mesure d’exclusion depuis plus d’un an contre le sénateur-maire condamné. Edifiant !

Notre sénatrice des Français de l’étranger, Joëlle Garriaud-Maylam, est consternée par les ravages des affaires DSK ou Tron sur l’image de notre classe politique à l’étranger, à l’heure même où une “véritable soif de sens et de morale s’exprime”.

Joëlle Garriaud-Maylam a rédigé une tribune publiée dans le magazine Reforme, dont vous trouverez le texte ci-joint “Pour un retour de l’éthique en politique”. Il s’agit d’un beau plaidoyer en faveur de la transparence et l’éthique “parce que c’est à travers nos élites politiques que se façonnent l’image et la crédibilité internationales de la France, parce que les dérives alimentent le populisme, parce que seule une conduite vertueuse tant sur le plan personnel que professionnel peut permettre d’adopter des décisions politiques justes, nous devons redonner de la valeur à l’éthique en politique.”

C’est parce que je partage ce désir d’éthique en politique défendu par Joëlle Garriaud-Maylam que je me suis engagé avec confiance à ses côtés dans la vie publique. Quelque soient les époques et les partis, le pouvoir et son cortège de privilèges peuvent griser certains élus, au point de leur faire prendre certaines libertés avec les bonnes manières ou le code Pénal.

L’élaboration d’un code de déontologie allant au-delà des dimensions économiques des conflits d’intérêts comme le suggère la sénatrice peut être la bonne solution. Mais en observant l’attitude complaisante du parti socialiste face au comportement de Jacques Mahéas, je me dis que le plus difficile sera de le faire appliquer.

Elle invite donc les établissements scolaires à enrichir cette plate-forme audiovisuelle de leurs réalisations qu’il s’agisse de projets éducatifs, de reportages ou de travaux d’élèves. Ce nouvel outil de communication et d’animation couvrira également l’actualité de l’AEFE, notamment par des captations d’événements.

Sur Aefe.tv, vous verrez que les vidéos, recouvrant des sujets les plus variés, sont judicieusement classées par continents et que la technologie mise en oeuvre permet un visionnage confortable.

On ne peut que féliciter l’AEFE de cette initiative permettant fédérer un large public au moyen de la vidéo, dont la production est désormais à la portée de chacun, et qui constitue aujourd’hui le principal moteur d’attractivité de la Toile.

Voir la vidéo de présentation par Anne-Marie Descôtes, directrice de l’AEFE

Ce projet est porté par Magali Amar, professeur des Ecoles expérimentée et passionnée de pédagogie, assisté de son mari, Julien Amar, Senior Project Manager dans un grand groupe de télécommunications franco-américain, à qui il incombera la gestion administrative, financière et l’action marketing.

L’âge d’entrer en maternelle est aussi le plus propice à l’apprentissage d’une seconde langue. Magali veut exploiter la chance de ces enfants de 2 à 6 ans de vivre dans une ville anglophone et multiculturelle, en leur offrant un bilinguisme par immersion. Concrètement, les journées se dérouleront moitié en langue française et moitié en langue anglaise.

Tout en désirant être strictement conforme au cursus du programme de l’Education nationale, la Chouette School se singularisera par une approche distinguant le savoir du savoir-être, propre à l’épanouissement personnel, et par la sensibilisation précoce au respect de notre planète. Partant de l’intime pour évacuer le stress de la vie de groupe, pour aider à l’expression et l’affirmation de la personnalité, l’école prolongera donc son initiation vers le général pour préparer de futurs citoyens protecteurs de l’environnement, en commençant par l’acquisition de bons réflexes.

L’apprentissage quotidien sera rehaussé par de nombreuses pratiques sportives et artistiques, des sorties culturelles et la fréquentation de clubs, du genre cuisine, arts plastiques, espagnol..

Vous pouvez consulter tous les détails sur le site de la Chouette School.

Je rappelle que l’article 17 prévoit une taxe sur les résidences secondaires des non-résidents évaluée à 20% sur la valeur locative cadastrale et que l’article 18 consacre une “Exit tax” par l’imposition des plus-values latentes sur les valeurs mobilières de ceux qui transfèrent leur domicile fiscal hors de France.

J’ai le plaisir de publier cette note de Bruno Deschamps, président de la section UK des conseillers du Commerce extérieur, écrite à Londres et datée du 27 mai 2011 : Note CCE_Loi de finances_27 mai 2011 (fichier pdf).

En quatre pages, il résume le sentiment ambiant en s’élevant contre la “diabolisation des français de l’étranger” émanant du projet de loi, dont le vote aurait un “retentissement désastreux auprès de catégories – entrepreneurs, expatriés, touristes – clefs pour l’économie de notre pays.” Pour ne prendre que l’exemple du Royaume-Uni, il rappelle que 400 000 Français y vivent, tandis que 200.000 Britanniques possèdent des propriétés en France.

Comme Bruno Deschamps, je pense qu’on prend le problème à l’envers : au lieu d’attirer des nouveaux contributeurs, de nouveaux entrepreneurs ou bien de faire revenir ceux qui sont riches en capitaux et en expérience, on donne plutôt envie de fuir à ceux qui sont le plus en situation de combler nos déficits.

François Baroin, ministre du Budget, explique que les expatriés profitent de services publics sans y contribuer ! C’est oublier qu’ils que bien “souvent ils ne coutent rien à l’Etat en matière de sécurité sociale et souvent de retraite”, rappelle M. Deschamps, avant d’ajouter dans sa note que “ces non-résidents sont déjà soumis à la taxe d’habitation, à l’impôt foncier, à l’ISF le cas échéant, à la TVA, aux droits de donations et successions. En outre, ces individus participent au maintien de l’économie locale par le biais de leurs investissements en ayant recours à différents services locaux. De plus, ils agissent très souvent pour accueillir et former dans leur pays de résidence, a titre bénévole, les jeunes français qui souhaitent s’expatrier pour apprendre des langues étrangères ou des pratiques commerciales, industrielles et/ou financières internationales (par exemple, étudiants, stagiaires, VIE).”

Je rejoins Bruno Deschamps en tous points dans cette affaire où le gouvernement plein de saines intentions a fait une erreur d’aiguillage en présupposant que les expatriés ont de l’argent, forcément plus d’argent que les autres et que c’est même le but de leur départ.

Je passe sur la légalité d’une initiative évidemment contraire aux décisions de la Cour de justice européenne sur la liberté d’établissement. Je reviens sur l’esprit de cette démarche mesquine et anxiogène, alors que nos autorités devraient prôner l’ouverture au monde et la prise de risque, à l’heure où les excédents commerciaux allemands nous laissent pantois, tandis que nous exportons de moins de moins…

Lorsque Thaddée Segard, représentant de l’association Opale Link, m’a parlé de ce projet fou en janvier 2008, j’ai tout de suite cru en cette perspective. En effet, c’est la gare Eurostar d’Ashford qui a justifié mon installation dans le Kent en 1996. Il est réconfortant que ce soit la “société civile” du Boulonnais et du Calaisis qui prenne son destin en main pour valoriser ses atouts géographiques au service de son développement. Thaddée a allumé la mèche, l’intérêt s’est progressivement transformé en enthousiasme avant de se muer en impatience fébrile : les élus de la Région prennent désormais les JO de Londres 2012 pour ligne de mire !

Autant dire que l’objectif n°2 du Plan Emploi semble sur de bons rails… Je vous parle souvent du plan Ecole, nous avons également un plan Emploi, lancé début 2010, où figure donc le métro transManche. Je suis reconnaissant à Edouard Braine, notre consul général, d’avoir inscrit cette audacieuse proposition au service de l’emploi, d’autant que je n’avais pas obtenu que Nicolas Sarkozy évoque le sujet, deux ans plus tôt, lors de sa visite d’Etat à Londres en mars 2008.

Les bienfaits économiques d’une liaison transManche reliant les gares de Calais-Frethun et Ashford coulent de source (lire : “Vers une nouvelle génération de transfrontaliers” du 24 août 2010). Sachant que le chômage est trois fois moins élevé dans le Kent et que le prix du foncier est trois fois moins élevé sur la Côte d’Opale, des effets d’ajustements sont inévitables entre les deux bords.

Sur un plan pratique, comment transformer Calais en “banlieue résidentielle de Londres”, comme s’en amuse déjà la presse locale ? Il n’est évidemment pas question de creuser un nouveau tunnel de 30km, mais d’emprunter le tunnel sous la Manche qui ne fonctionne qu’à 57% de ses capacités. Toute la faisabilité du projet porte sur le prix du péage exigé par Eurotunnel. Sous les efforts conjugués des élus, la position d’Eurotunnel semble s’infléchir tenant compte de sa mission d’aménagement du territoire ou de la rentabilité de ses investissements (lire : “Eurotunnel favorable à l’idée d’un métro trans-Manche” du 16 février 2011 ). Une fois la question des droits de passage résolue, les “trains régionaux deviendront eurorégionaux”, se réjouit d’avance le président de Région, Daniel Percheron. Précisons que la Région est disposée à financer tous les aménagements nécessaires, avec l’appui de Bruxelles.

Les travaux concerneront surtout la gare de Calais-Frethun qui avait accueilli sur son parvis, en octobre dernier, les premières Rencontres jobs transfrontaliers, sous l’impulsion de Catherine Fournier, maire de Frethun (lire : “Pari gagné pour les 1ères Rencontres jobs transfrontaliers” du 06 octobre 2010). L’espoir est immense pour les futurs travailleurs transfrontaliers. Il leur faudra compter 35 minutes de traversée seulement vers la terre promise. Une fois sortis du “métro” à Ashford, les passagers qui souhaitent poursuivre jusqu’à Londres pourront emprunter, comme je le fais chaque semaine, un train qui les conduira à Saint-Pancras en 37 minutes.

De l’autre côté de la Manche, nous saisissons toute opportunité avec Edouard Braine pour faire avancer le projet. Je le remercie d’avoir partagé ce rêve. Ces derniers mois, le consul a multiplié les déplacements, puisqu’on l’a vu à Calais pour fêter les vingt ans du Tunnel, à Canterbury pour la célébrer le traité franco-britannique signé par Mitterrand et Thatcher, à Ashford en compagnie des entrepreneurs du Kent et, enfin, à Frethun pour assister au forum transfrontalier sur l’emploi.

Edouard Braine vient d’inviter le président d’Eurotunnel à Londres pour rencontrer les personnes impliquées sur le projet de navette coté anglais. Je vous tiens au courant de l’avancée de ce magnifique dessein.

François Baroin, ministre du Budget et porte-parole du gouvernement

Mardi 31 mai, les sénateurs des Français de l’étranger de la majorité rencontreront François Baroin, ministre du Budget.

Le projet de loi de Finances rectificative pour 2011 qui prévoit une Exit Tax et une taxe foncière alourdie pour les non-résidents sera présenté au Parlement à partir du 21 juin.

Après la rencontre avec le ministre, les sénateurs se concerteront pour présenter des amendements conformes à l’argumentaire défendu par l’AFE, résolution prise à l’unanimité du 20 mai dernier (lire : “L’AFE unanimement opposée à la double taxe foncière pour les non-résidents” du 21 mai 2011).

Vous trouverez, ci-joint, une note qui m’a été adressée par Jean-Claude Villemonteix, fonctionnaire international et docteur en droit social, pour soutenir notre argumentaire : Taxe sur les residences secondaires. Cette note tend à démontrer que cette taxe de l’article 17 est contraire au droit européen, contraire au principe de territorialité de l’impôt, et enfin contraire à l’équité et au principe d’égalité devant l’impôt !

Jean-Claude m’écrit : “Je vous remercie de votre soutien contre la création de cette nouvelle taxe sur les résidences secondaires des non-résidents qui est en effet discriminante et contraire aux propos du Président de la République lors de son passage a Londres en 2007 : les Français de l’extérieur “ne laissent pas la France, ils la servent”!”

Ce projet est décrié par la presse étrangère. Que ce soit au Royaume-Uni, où on anticipe que cette taxe affectera 200.000 Britanniques, en Allemagne, en Italie ou bien en Belgique, tout le monde dénonce cette mesure.

Je participerai le 31 mai à une conférence à Paris intitulée “Finances publiques en danger : la France au défi de la baisse de la dépense publique et de la réforme fiscale”, avec, entre autres, le président de la commission Finances du Sénat Jean Arthuis, et le député Olivier Carré.

En juin 2008, lorsque le plan Ecole pour le Royaume-Uni fut lancé, après accord de l’ambassadeur, il m’a paru naturel d’organiser une réunion publique en présence de nos sénateurs Joëlle Garriaud-Maylam et André Ferrand (Lire : “Lancement d’un Plan Ecole ambitieux pour le Royaume-Uni” du 19 juin 2008).

Trois ans en arrière, je me souviens que de nombreux participants étaient dubitatifs, car souvent échaudés par les promesses avortées de nouvelles places à Londres. Aussi, avais-je pris l’engagement d’organiser chaque année une rencontre publique pour évaluer les progrès de ce plan Ecole et m’assurer qu’il s’exécutait dans le respect des attentes de chacun.

Jeudi 12 mai, j’ai été très heureux d’accueillir une soixantaine de participants, dans la bibliothèque de l’Institut Français loué pour la circonstance par l’UFE GB, pour sa 4ème réunion annuelle du plan Ecole. Certains parents étaient des habitués des diverses écoles françaises londoniennes, tandis que d’autres se montraient désireux d’y inscrire leurs enfants. Notre conseiller culturel, Laurent Burin des Roziers, nous a adressé un message de bienvenue et rappelé l’engagement du poste diplomatique en faveur du développement de l’enseignement français au Royaume-Uni.

Cette année, les attentes des parents d’élèves étaient placées en tête d’affiche. François Denis, président de la FAPEE (Fédération des associations de parents d’élèves de l’enseignement français à l’étranger) avait tout spécialement fait le déplacement jusqu’à Londres pour débattre d’un sujet dont il est l’expert et le garant au sein d’une institution indépendante et proactive, reconnue d’utilité publique dès 1985. En fédérant les intelligences et les bonnes volontés au service des enfants, je pense que la FAPEE préfigure l’évolution de l’enseignement en donnant aux parents leur rôle à jouer dans la bonne marche des établissements.

Associer les parents dans une démarche plus transparente et plus citoyenne a déjà trouvé sa traduction concrète au lycée Charles de Gaulle, dont le proviseur, Bernard Vasseur, nous a fait l’honneur de sa présence. Il a exposé avec franchise les difficultés auxquelles le lycée est confronté en termes de capacité d’accueil. Laurent Batut, conseiller culturel adjoint, nous a rejoints pour compléter l’éventail des acteurs et des compétences.

Le premier objectif du plan Ecole consistait à créer 500 places par an, au cours des trois prochaines années, dans l’enseignement français au Royaume-Uni.

Trois ans plus tard, nous constatons que 425 places ont été créées (voir le détail dans le tableau ci-joint). L’ouverture du CFBL, collège français bilingue de Londres, à la rentrée de septembre 2011, devrait contribuer à l’ajout de 300 places environ (contre un investissement de 22 millions de livres à Kentish Town). Clairement, nous sommes à la moitié des prévisions.

Il a été souligné que le nouveau collège va forcément augmenter l’afflux d’élèves vers le lycée français, c’est pourquoi Bernard Vasseur prévoit de graves difficultés à l’horizon 2013. Il s’ajoute que le nombre de classes de primaire a également progressé. Conclusion, la création d’un troisième collège à Londres se révèle incontournable.

Sur un plan pratique, lors d’une réunion consacrée au plan Ecole le 13 avril dernier, Bernard Vasseur avait exposé ces trois options :
1. Création d’un collège de 20 divisions, soit 5 divisions pour chaque classe (640 élèves). Le Lycée Charles de Gaulle n’assurerait que la scolarisation en collège de ses effectifs de primaire. Il deviendrait en outre le seul lycée de Londres alimenté par 3 collèges.
2. Création d’un collège/école primaire (un “nouveau CFBL” de 1140 élèves), 18 divisions d’élémentaires soit 3 divisions de chaque classe et 20 divisions de collège. Le site de South Kensington ne conserverait qu’une petite école primaire en permettant la création des classes bilingues de ses annexes.
3. Création d’un collège/lycée de 32 divisions (960 élèves), soit 20 divisions de collège et 12 divisions de lycée (3 divisions pour chaque classe)

Il ressort nettement de cette 4ème réunion annuelle de l’AFE consacrée au plan Ecole que la première préoccupation des parents d’élèves était de trouver une place pour leurs enfants.

Laurent Batut, conseiller culturel adjoint, Olivier Cadic, François Denis, président de la FAPEE, Bernard Vasseur, proviseur du lycée CDG

L’enjeu est le suivant : soit nous ne faisons rien au-delà du CFBL et, dans ce cas, il faut prévoir que 400 enfants déjà inscrits dans l’enseignement français au Royaume-Uni devront en sortir à la rentrée de septembre 2013, soit nous poursuivons notre politique d’expansion, une seconde perspective dans laquelle je me place. Une réunion du plan Ecole sera organisée par notre nouvel ambassadeur, Bernard Emié, avant l’été pour en décider.

François Denis a exprimé son soutien à l’idée de poursuivre la croissance du réseau et l’engagement de la FAPEE pour coordonner les initiatives des associations de parents d’élèves de Londres.

70% des enfants français à l’étranger sont scolarisés en dehors de l’enseignement français. C’est pourquoi je termine en rappelant que le plan Ecole a également pour objectif de développer l’enseignement bilingue au Royaume-Uni (objectif 2) et le nombre de petites écoles Flam (objectif 3), appelées aussi “écoles du samedi” qui sont passées de 12 à 38 en 3 ans ! Je reviendrai sur les progrès enregistrés sur ces deux autres objectifs dans un prochain billet.

En effet, un esprit de défiance malsain s’instaure dans notre classe politique faisant désormais rimer expatrié avec exilé fiscal ou profiteur du système (lire : “Les Français de l’étranger dans le viseur de Bercy” du 23 avril 2011). Une nouvelle banderille portée par François Baroin, ministre du Budget, vise à surtaxer les résidences françaises des expatriés (lire : : “Vers une double taxe foncière pour les Français de l’étranger ?” du 18 mai 2011).

Joëlle Garriaud-Maylam a pris l’initiative d’un courrier destiné au Président de la République, cosigné par sept des neuf sénateurs de la majorité représentant les Français établis hors de France. Une lettre sans ambages dont la vivacité de ton interpelle d’emblée le président sur “les dangers que représentent, pour la France et pour notre majorité, les amalgames actuellement diffusés qui mettent à mal l’image de nos compatriotes expatriés et pourraient avoir de graves conséquences au plan électoral.” (lire : 110520_PdtSarkozy_Fiscalite)

Cette démarche vient en soutien de la résolution de l’Assemblée des Français de l’étranger (AFE), préparée par sa commission des Finances et des Affaires économiques, “aucune voie ne devant être écartée pour sensibiliser les pouvoirs publics à notre point de vue”, estime notre sénatrice (lire : “L’AFE unanimement opposée à la double taxe foncière pour les non-résidents” du 21 mai 2011).

En qualité de membre de la commission Finances du Sénat, André Ferrand se trouve en première ligne pour faire obstacle à un projet de loi de finances rectificative qui discrimine les Français de l’étranger par une double imposition de leurs résidences dans l’Hexagone.

Notre sénateur était du déplacement du Président de la République en Côte d’Ivoire ce week-end pour l’investiture de Alassane Ouattara. Nul doute qu’il a souligné auprès de Nicolas Sarkozy l’émoi grandissant des expatriés au regard des dispositions fiscales préparées par le gouvernement.

À cette occasion, la lettre du département des Relations Internationales et de la Coordination de la Cnav a choisi de communiquer les principaux chiffres de la retraite du régime général de la Sécurité sociale.

Lors de la session de l’Assemblée des Français de l’étranger (AFE) de ce jour, notre commission Finances s’est réunie ce matin et elle a rédigé une résolution présentée au vote du Bureau de l’AFE cet après-midi.

Olivier Cadic (Royaume-Uni), Sophie Ferrand-Hazard (Afrique du Sud), Daniel Ollagnier (Allemagne), membres UDIL de la commission Finances qui a rédigé la résolution de l’AFE

L’argument gouvernemental de faire participer les non-résidents « au financement des services publics dont ils bénéficient » a été critiqué. En effet, il stigmatise les Français de l’étranger. Il donne l’impression à nos compatriotes de France que les expatriés échappent à l’impôt. Aussi, l’AFE rappelle que les non-résidents contribuent déjà pour plus d’un demi-milliard d’euros au budget de l’Etat français.

L’AFE, unanime,  déclare que cette disposition discrimine les Français établis hors de France en rompant avec le principe d’égalité devant l’impôt (AFE – Proposition de résolution sur le projet de taxe sur les résidences secondaires des non-résidents).

La loi prévoit que l’AFE communique  au gouvernement ses avis sur les questions et projets intéressant les Français établis hors de France, ce qui à l’évidence a été totalement ignoré avec la loi de finances rectificative.

Valérie Matthews, Claude Rapport, Olivier Cadic, Sophie Poulain et Gwenaëlle Lecoq (Cardiff, mai 2011)

Parmi eux, Gwenaëlle Lecoq et Valérie Matthews avaient déjà créé les Petites grenouilles, un club qui se réunit une fois par mois. Puis, le hasard leur a permis de faire la connaissance de Sophie Poulain, une enseignante qui a l’amour de la pédagogie et l’entrain communicatif. Il n’en fallait pas davantage pour concrétiser leur rêve de fonder une Petite école au profit de la nombreuse communauté francophone de Cardiff, qui serait le lieu d’apprentissage de notre langue pour les plus jeunes et auquel beaucoup aspiraient.

La Petite école de Cardiff va ouvrir ses portes le samedi 17 septembre 2011 et accueillir les enfants francophones de 2 à 6 ans. Les séances auront lieu un samedi matin sur deux à Peartree Languages dans le quartier de Canton, à deux pas du Chapter Arts Centre. Et pour les plus grands, âgés de 6 à 10 ans, les cours auront lieu le lundi soir après l’école.

Afin de présenter les objectifs de la Petite école dans le cadre d’un événement convivial, Gwenaëlle, Valérie et Sophie organisent :

une journée portes ouvertes
Samedi 9 juillet 2011 – 10 heures
à Peartree Languages, 2A Llandaff Road, CF11 9NJ

N’hésitez pas à les contacter : lapetiteecoledecardiff@yahoo.co.uk

Je suis heureux que les bienfaits du plan Ecole se déploient à travers tout le Royaume-Uni et je remarque, en l’occurrence, que l’objectif 3 du plan dédié au programme Flam bénéficie d’un joli effet d’entrainement puisque les “Petites écoles du samedi” se multiplient en passant de 12 à 38 à ce jour.

Lors du dernier conseil d’administration de l’AEFE (Agence française pour l’enseignement français à l’étranger), Anne-Marie Descôtes, directrice de l’Agence, me confirmait sa détermination à soutenir ce type d’initiative, le budget consacré au programme Flam étant pérennisé pour les trois prochaines années.

Cette taxe qui devrait être effective le 1er janvier 2012, vise les personnes qui n’ont pas leur domicile fiscal en France et qui sont propriétaires en France d’une ou plusieurs résidences secondaires, dont elles se réservent la libre disposition.

Vous trouverez ci-joint la note distribuée par le gouvernement sur le sujet (Taxe sur les résidences secondaires des non-résidents) et copie de l’échange entre le sénateur André Ferrand et François Baroin (Commission des Finances du 11 05 2011).

Cette taxe me parait injuste. Elle va conduire les Français de l’étranger à payer une double taxe foncière pour leur résidence secondaire.

D’abord, pour tous ceux qui vivent dans des zones instables, disposer d’une résidence en France est primordial. Elle leur sert de refuge si des événements dramatiques entrainent la perte de leurs biens, comme nous l’avons vu récemment en Cote d’Ivoire.

Plus normalement, tous les expatriés qui possèdent une résidence en France ont le sentiment d’apporter une contribution à la collectivité, à commencer par l’entretien de leurs maisons, plutôt que de représenter un coût ! Pourtant, la motivation du ministre du budget est de faire participer les non-résidents “au financement des services publics dont ils bénéficient”, via cette taxation des résidences secondaires. Devra-t-on être désormais pénalisés parce qu’on réside à l’étranger ?

Je pense également à nos amis Britanniques qui ont investi dans notre pays. Ils ont souvent restauré des maisons abandonnées redonnant un peu de vie et de lustre à des villages désertés du sud-ouest ou de Bretagne. Ils seraient là bien mal récompensés.

Plusieurs questions se posent à la lecture du document émanant du gouvernement et la question de l’égalité des citoyens devant l’impôt n’est pas la moindre.

Cette décision devrait permettre d’économiser 7 millions d’euros au budget de l’Etat et correspond à la réflexion budgétaire engagée récemment (lire : “Sortir du ”cauchemar budgétaire” de la mesure de prise en charge des frais de scolarité” du 26 septembre 2010).

J’avais anticipé, dès novembre dernier, les conséquences financières pour les parents d’élèves si les mesures proposées par le rapport Collot-Joissains étaient votées (lire : Frais de scolarité : l’impact du plafonnement de la PEC au lycée Charles de Gaulle, du 10 novembre, 2010).  Pour le lycée Charles de Gaulle, à partir de rentrée 2011, cela signifie que l’Etat prendra à sa charge 3,246 livres sterling (soit le tarif 2007-2008) au lieu de 4,311 livres sterling actuellement. La prise en charge des frais de première inscription sera limitée à £130 au lieu de £600. Pour Culham, l’aide à la scolarité sera plafonnée à £3,197 au lieu de £3,454 présentement. Il est important de noter que les personnes dont la situation ouvre droit à une bourse (supérieure au montant plafonné) pourront obtenir le financement du complément.

Suite à son élection, j’avais écrit au Président de la République pour lui demander de reconsidérer cette promesse de gratuité, car je pressentais tous les effets pervers de cette orientation qui n’avait fait l’objet d’aucune étude préalable (Lettre au Président du 16 juillet 2007). L’accroissement substantiel de la responsabilité financière de l’Etat français, face à un engagement de dépense non maitrisé, ne me paraissait pas supportable pour nos finances publiques. Dont acte !

Je souhaite que nous puissions désormais concentrer le débat sur les véritables enjeux auxquels est confronté l’enseignement français à l’étranger (lire aussi : “Vers l’abandon de la mesure de «gratuité» pour les lycées français à l’étranger?” du 30 juin 2010)

En 2012, ils seront près d’un million et demi à pouvoir s’exprimer à l’élection présidentielle et, pour la première fois, aux élections législatives. En effet, les Français de l’étranger seront prochainement représentés par 11 députés à l’Assemblée nationale puisque le monde a été découpé en 11 circonscriptions. Une avancée démocratique acquise depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 (Lire : “En 2012, les Français de l’étranger auront des députés !” du 20 février 2010).

L’apparition sur la scène politique de “nos” députés implique une modification importante des pratiques antérieures pour les Français hors de France : il sera désormais impossible de voter pour la présidentielle au Royaume-Uni et pour la législative en France. Comprenez que tout Français devra choisir de voter en France ou bien depuis son pays de résidence pour les toutes les élections (présidentielles, référendums, européennes et législatives) et respecter un lieu unique de vote valable toute l’année 2012.

Les électeurs qui choisissent de voter à l’étranger conservent en revanche la possibilité de prendre part aux élections locales en France (municipales, cantonales, régionales).

Pour participer aux scrutins nationaux de 2012, les Français expatriés doivent s’inscrire sur la liste électorale consulaire avant le 31 décembre 2011.

Les projets immobiliers impliquant l’AEFE dans la capitale britannique comprennent plusieurs volets. Lors de son dernier conseil d’administration, le 11 mai, la note de présentation de la programmation immobilière 2011-2013 nous a été soumise.

Je vous reproduis ci-dessous le rapport de situation à Londres concernant le Lycée Charles de Gaulle qui a été partagé entre les administrateurs. Je rappelle que le lycée CDG recouvre les sites de South Kensington, André Malraux, Marie d’Orliac et de Wix.

– la rénovation du site de South Kensington

Le site de South Kensington est toujours sous la responsabilité du MAEE qui a engagé une étude de diagnostic technique visant à déterminer les mesures nécessaires à une réorganisation et une rénovation du site. Parallèlement l’Agence s’est vu mettre à disposition par le trust de l’Ambassade le bâtiment des « mews ». Ce bâtiment, qui a fait l’objet d’un bail emphytéotique de 50 ans au profit de l’Agence, se situe au cœur du site du lycée. Le rez-de-chaussée de ce bâtiment rénové durant les étés 2008 et 2010 accueille aujourd’hui divers services du lycée (infirmerie, ateliers de maintenance, etc.).

En 2010 ont été réalisés des travaux de rénovation (hall d’entrée et salle de réunion) et d’aménagement de nouvelles salles (informatique, musique, dessin) pour répondre à l’évolution des programmes. Les travaux qui seront réalisés en 2011 et 2012 concernent le réaménagement des entrées et de la cour du collège, le transfert de deux logements dans les Mews, la réfection de l’ensemble des toitures, la rénovation de la section britannique et le réaménagement de l’administration.

– la recherche de nouveaux sites en vue d’augmenter la capacité d’accueil de l’établissement

Pour les écoles de Munster Road (école St John’s), de Basuto Road (école de Holly Cross) et de Clancarty Road (école Marie d’Orliac) qui dépendent du Borough de Fulham, il est envisagé de reconfigurer la présence du lycée par la création d’une « école des petits » regroupant les classes de la Grande section de maternelle au Cours primaire avec les 3 premières années de la filière bilingue dans une nouvelle structure à Holly Cross, soit 12 divisions au total, et l’installation d’une « grande école » à Marie d’Orliac avec les classes du CE1 au CM2 (8 divisions) et les 4 derniers niveaux des classes bilingues (8 divisions). Cet ensemble devra être opérationnel pour la rentrée 2012 afin d’absorber en priorité les classes partantes du site de Munster Road dont le bail arrivera à expiration à cette date. Un nouveau bail devra être établi pour la nouvelle école d’Holly Cross et le bail actuel de l’école Marie d’Orliac devra être renégocié avec le Borough de Fulham.

Dans le cadre du développement de l’offre d’enseignement français à Londres et de la réflexion autour du « plan Ecole », le projet de création d’un nouvel établissement en gestion parentale sur le site de Kentish town est en voie de finalisation. Le site a été acheté par un trust créé pour la circonstance et les travaux de rénovation sont en voie d’achèvement. Ce nouvel établissement prévu pour un effectif de 700 élèves, de la maternelle au collège, ouvrira ses portes à la prochaine rentrée de septembre 2011.

L’Agence a contribué à ce projet par une subvention d’investissement de 600.000 euros.

Une école secondaire, financée par l’Etat, pourrait voir le jour en septembre 2012 sous l’impulsion d’un groupe de parents, d’enseignants en langues et d’experts en éducation, pour la plupart français ou francophones. L’ambition de cet établissement sera de délivrer le fameux Baccalauréat International, en accueillant dans un premier temps des élèves de Year 7.

La valorisation des langues étrangères constituera le point distinctif de son cursus par rapport aux écoles publiques britanniques, une vision qui devrait séduire les familles bilingues et plurilingues, qu’elles soient françaises ou anglaises. L’ouverture multiculturelle associée à l’esprit critique ne sauraient faire défaut au lycéen du 21ème siècle, pourrait-on résumer du dessein pédagogique de Greenwich.

J’ai évidemment évoqué le sujet avec Laurent Batut, conseiller culturel adjoint, qui recevra prochainement Susannah Hickling, en charge de la communication de la future école. Celle-ci accorde le plus clair de son temps au montage d’un dossier pour le Department of Education dont la date limite se situe fin mai. Justement, Susannah a un besoin urgent de vos soutiens puisque le projet Greenwich s’inscrit dans le programme “Free Schools” qui impose de prouver l’attractivité de votre idée avant sa réalisation ! Susannah a déjà recueilli l’avis favorable d’environ 250 familles de l’est et du sud-est de Londres, en majorité francophones. Elle recherche toujours de nouveaux appuis.

Je renouvelle à Susannah Hickling, ainsi qu’à son équipe, tous mes encouragements et j’invite donc les parents d’élèves à manifester leur soutien (Register your interest) ou à rejoindre ce nouvel élan en faveur de la génération montante du quartier de Greenwich en plein développement.